Articles sélectionnés pour le thème : comite d
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Audit interne — Wikipédia
Enjeux de l'audit interne[ modifier | modifier le code ]
L'audit interne est exercé dans différents environnements juridiques et culturels ainsi que dans des organisations dont l'objet, la taille, la complexité et la structure sont divers.
Parfois aussi appelé inspection générale, l'audit interne se structure aujourd'hui autour d'un ensemble de bonnes pratiques professionnelles partagées...
Date: 2017-08-15 21:19:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition comite d'audit / organisation et fonctionnement du conseil d'etat / le role du conseil d'administration / role du conseil d administration / fonctionnement conseil d'etat
RMIE | Réseau Maroc Incubation et Essaimage
°
Mission:
Le RMIE vise la promotion de la création d'entreprises innovantes à travers l'incubation et/ou l'essaimage, et ce notamment par :
Des actions de sensibilisation à l'entreprenariat ;
L'accueil et l'accompagnement des porteurs de projets de création d'entreprises;
La formation des responsables d'incubateurs et des pépinières d'entreprises ;
L'évaluation, la...
Site :
http://www.rmie.ma
Budgets du Comité d’entreprise : un revirement tant ...
Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux
12/02/18
par Stéphane Béal
Par deux arrêts en date du 7 février 2018 [1] , la Cour de cassation revient sur sa jurisprudence antérieure concernant l'assiette de calcul de la subvention de fonctionnement et de la contribution aux activités sociales et culturelles.
On ne reviendra pas sur les errements de la Cour en la matière qui a persisté à...
Site :
http://www.fidal-avocats-leblog.com
Carte cadeau CE : Découvrez nos cartes cadeaux pour comité ...
Elle réunit tous les avantages Comitéo !
Les + :
Utilisable sur plus de + de 200 000 offres déjà remisées
Possibilité de la convertir en chèques cadeaux : Tir Groupé, Kadeos, Kyrielle, Ca Do Chèques, Amazon, Cdiscount, Carrefour, Auchan, Leclerc, Ikea...
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Livraison sous 48h (format électronique)
Activation...
Site :
https://www.comiteo.net
Devenir membre d'un conseil d’administration - Montréal ...
« Étape précédente
Devenir membre d'un conseil d'administration
Les organismes à but non lucratif incorporés ont le devoir de former un conseil d'administration (CA). Le CA doit représenter les intérêts publics en ce qui concerne les opérations fiduciaires de l'organisme, et doit mettre en place une stratégie de direction ainsi qu'une politique de gestion à long terme.
Les postes...
Instances consultatives du CDG - Le CHSCT (Le Comité d ...
LE CHSCT (LE COMITÉ D'HYGIÈNE DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL)
CREATION - COMPOSITION
Le CHSCT du Centre de Gestion est compétent pour les communes et les établissements publics affiliés qui comptent moins de 50 agents.
Dans ce cas il n'est pas créé une instance distincte du Comité Technique, c'est ce denier qui exerce les missions du CHSCT.
La composition est donc identique à...
Site :
http://www.cdg72.fr
Comités d'entreprise - Créer - Protéger - Développer son ...
Votre site en 1ère page de Google, garanti par contrat : http://urlz.fr/1NJ7
PARIS, France
Bonjour Antoine,
Trouver la liste des comités d'entreprise ? Rien de plus simple et gratuitement, de surcroît.
Qu'est-ce qu'un comité d'entreprise ? C'est, tout simplement une commission qui gère, dans toutes les entreprises d'au moins 50 salariés, la vie, si je puis dire, du personnel.
Explication...
Site :
fr.viadeo.com
http://www.crealia.org
Créer de la valeur en Région
Création emplois
Internationalistion...
Comité d'engagement
L'attribution des prêts se décide lors du comité d'engagement. Il se compose de CHEFS D'ENTREPRISES, de spécialistes pluridisciplinaires de la création d'entreprise, de l'innovation et de l'analyse des risques.
Plus de 60 EXPERTS bénévoles du monde entrepreneurial et innovation sont actifs dans...
Site :
http://www.crealia.org
Comité D’entreprise – Voyage, Séjour, Week End
Tel : 01 41 53 48 16
Comité d'entreprise - Voyage, séjour, week end
Nous proposons une gamme de séjours et de voyages packagés préparés avec soin pour...
Site :
lespassionnes.fr
Thèmes liés : week end comite d entreprise / voyage avec comite d'entreprise / voyage comite d entreprise / comite d'entreprise et salaries / comite d entreprise salaries
Les autres aides financières - Initiative Gard, membre d ...
1er réseau associatif de financement des créateurs d'entreprise
223 plateformes locales qui couvrent tout le territoire français
16 700 entreprises et 44 155 emplois créés ou maintenus en 2016
Les autres aides financières
Des financements complémentaires mobilisables
Initiative Gard peut vous apporter d'autres soutiens financiers, soit par la maitrise directe de certains financement...
Site :
http://www.initiativegard.fr
Comment réussir le déménagement de son entreprise? Quel prix
Comment réussir son déménagement d'entreprise ?
Les locaux de votre entreprise sont sa marque, son visage, le principal élément qui fait que vos clients deviendront de véritables partenaires en affaire. Son caractère et le style qu'il présente sont autant de critères à prendre en compte lorsque vous voulez loger votre entreprise.
Mais si, pour une raison ou une autre, vous ne vous...
Site :
https://www.demenageur.com
La Société JEFF de BRUGES sanctionnée pour des pratiques ...
Accueil > Publications > Lettre du Droit Economique > Focus
La Société JEFF de BRUGES sanctionnée pour des pratiques de prix imposés au sein de son réseau de franchise
Dans sa décision n° 07-D-04 du 14 janvier 2007, le Conseil de la concurrence vient de se donner l'occasion de rappeler sa politique probatoire en matière d'ententes verticales de prix. L'intérêt de cette...
Site :
http://www.wilhelmassocies.com
La mise en place d'un Comité de Direction (CODIR)
L'entrepreneur et la mise en place d'un CODIR ? est-ce le moment ? comment s'y prendre ?
Date de publication :
28 octobre 2016
Les pratiques montrent que la mise en place d'une instance dans laquelle toutes les fonctions de l'entreprise sont représentées s'impose assez vite dans les entreprises qui se préoccupent de leur pérennité et de leur croissance.
A partir d'un certain stade de...
Site :
lecampusdesdirigeants.com
Cadeau CE personnalisé - Easyflyer
Cadeau CE personnalisé : une large gamme d'objets personnalisés sur notre site d'imprimerie en ligne
Vous cherchez des cadeaux personnalisés pour votre comité d'entreprise ? un cadeau de Noël ? un cadeau personnalisé pour vos collaborateurs ? un cadeau original pour un client ? Les fêtes de fin d'année approchent et vous souhaitez faire plaisir à vos collaborateurs, vos clients, vos...
Site :
https://www.easyflyer.fr
Thèmes liés : idee cadeau comite d'entreprise / carte cadeau comite d'entreprise / cadeau comite d'entreprise / bon cadeau comite d'entreprise / carte cadeau comite d entreprise
CE Messier-Bugatti-Dowty | Comité d'établissement de ...
Compte Rendu au Pic d'Anie
Voici le compte rendu de la sortie du 14 Juillet CR Rando Pic d'Anie 140717 Lire l'article
Randonnée
La Moleta - Samedi 22 Juillet
La section Montagne organise une Randonnée pédestre à la MOLETA cette fin de semaine. Moleta 22 07 17 [...] Lire l'article
Offres Promotionnelles
Partenariat avec Le Stade des Eaux Vives à Pau
Le Comité d'Etablissement Safran Landing...
Site :
http://www.ce-messierbugattidowty-bidos.com
Thèmes liés : comite d etablissement / comite d
Epargne salariale : Peut-on mettre en place un PEE/PERCO ...
Si vous vous posez des questions sur les conditions de mise en place d'un PEE et/ou d'un PERCO, vous trouverez vos réponses dans notre post aujourd'hui.
Pour commencer, la mise en place d'un Plan d'Epargne d'Entreprise (PEE) ou d'un Plan d'Epargne Retraite Collectif (PERCO) est possible à partir d'au moins 1 salarié (même à temps partiel !) titulaire d'un contrat de travail de droit privé, en plus du mandataire social ou du dirigeant non salarié. Il n'existe donc aucune obligation de minimum d'heures par semaine/mois pour pouvoir mettre en place un PEE/PERCO. Il faut tout de même respecter la législation en...
Site :
https://www.eres-group.com
Thèmes liés : mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise / obligation de mettre en place un comite d'entreprise / mettre en place un comite d'entreprise / mettre en place un comite d entreprise
Blue Lagoon Dj Toulouse : animation de soirée
Blue Lagoon Dj Toulouse vous propose de découvrir sur ce site ses services. Dj à Toulouse avec discomobile spécialisé dans l'animation de mariage en région toulousaine et sur la région sud ouest, Blue Lagoon vous accueille sur son site internet. Pour Blue Lagoon Dj Toulouse , l'animation de votre mariage , d'un anniversaire , une fête de village organisée par un comité des fêtes , le remplacement d'un DJ dans votre club, un baptême, un anniversaire de mariage, une sonorisation , une animation commerciale, nous sommes à votre disposition.
Sur ce site vous trouverez toutes les informations nécessaires à la préparation de...
Site :
bluelagoon-discomobile.com
Thèmes liés : soiree comite d'entreprise / animation comite d entreprise / creation site internet comite d'entreprise / comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet
Les modalités de désignation du représentant syndical au ...
Veuillez laisser ce champ vide :
Texte de votre message
Les modalités de désignation du représentant syndical au CE varient selon que l'entreprise a plus ou moins de 300 salariés.
Dans les entreprises de moins de 300 salariés, « le délégué syndical est, de droit, représentant syndical au comité d'entreprise » (art. L 2143-22 du code du travail).
Dans les entreprises de 300...
Date: 2017-08-24 15:28:39
Site :
force-ouvriere.fr
Comité d'établissement Randstad nord-est
Mot de passe oublié ?
Parmi les rôles principaux du Comité d'Établissement Randstad Nord-Est se trouvent, le fait de se tenir informé des changements économiques, et financiers...
Site :
https://www.cerandstad-nord-est.fr
Thèmes liés : comite d entreprise du nord / comite d etablissement et comite d entreprise / comite d etablissement / formation gestion financiere d'une entreprise / comite d'entreprise role
Les modalités de désignation du représentant syndical au ...
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Les modalités de désignation du représentant syndical au CE varient selon que l'entreprise a plus ou moins de 300 salariés.
Dans les entreprises de moins de 300 salariés, « le délégué syndical est, de droit, représentant syndical au comité d'entreprise » (art. L 2143-22 du code du travail).
Dans les entreprises de 300...
Site :
force-ouvriere.fr
Délégué du personnel — Wikipédia
Champ d'application[ modifier | modifier le code ]
Tous les employeurs de droit privé ( entreprise individuelle , société , association ...), ainsi que certains établissements du secteur public [1] , sont soumis à l'obligation d'organiser les élections des délégués du personnel, dès lors qu'ils atteignent au moins 11 salariés [2] . Cet effectif doit être atteint pendant 12 mois,...
Date: 2017-08-15 21:25:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
ce-fai.com - Comité d’Entreprise Ford Aquitaine
Bienvenue sur le site Internet de votre
Comité d'Entreprise !
Nous sommes ravis de vous présenter les différentes offres et prestations proposées par le Comité d'Entreprise.
Vous trouverez ici...
Date: 2017-08-24 10:52:01
Site :
http://ce-fai.com
Thèmes liés : creer un site internet comite d'entreprise / comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet / site comite d'entreprise / site de comite d entreprise
9, 10 et 11 Mai 2017 Comité Entreprise Européen ...
Gilles d'ARONDELsecrétaire FO Accor et membre du comité Européen avec Sébastien BAZIN
Les 9 10 et 11 Mai 2017 se sont réunis les délégations des organisations syndicales représentants les salariés des différents pays Européens, après une journée de formation une réunion préparatoire portant essentiellement sur la finalisation du projet Booster a permis de poser un ensemble de...
Site :
http://www.fo-accor.com
Thèmes liés : formation comite d entreprise europeen / comite d'entreprise europeen / comite d entreprise europeen / mission des membres du comite d'entreprise / formation membre du comite d entreprise
FAQ - Comité paritaire de l'entretien d'édifices publics ...
FAQ
Qu'est-ce que le décret sur le personnel d'entretien d'édifices publics de la région de Québec?
Le décret sur le personnel d'entretien d'édifices publics de la région de Québec résulte d'une convention collective intervenue entre, d'une part la Corporation des entrepreneurs en entretien ménager de Québec et d'autre part l'Union des employés de service, section locale 800. Le...
Site :
http://cpeep.com
Thèmes liés : definition comite paritaire / comite d'etablissement definition / comite d etablissement / comite d
Organisation mondiale de la santé — Wikipédia
L'Organisation mondiale de la santé (OMS) est une institution spécialisée de l' Organisation des Nations unies (ONU) pour la santé publique créée en 1948 . Elle dépend directement du Conseil économique et social des Nations unies et son siège se situe à Genève en Suisse , sur la commune de Pregny-Chambésy [1] .
Selon sa constitution, l'OMS a pour objectif d'amener tous les peuples du...
Date: 2019-05-11 11:25:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : comite francais d'education a la sante / comite francais d education pour la sante / comite regional d'education pour la sante / comite d'education a la sante / comite d education a la sante
Seuils d'effectifs et période de référence | Neovote
Les dispositions du Code du travail prévoyant le calcul de l'effectif d'une entreprise ou d'un établissement sur 12 mois consécutifs ou non au cours des trois années précédant la date des élections audit comité s'appliquent seulement lors de la mise en place de cette institution et non lors de son renouvellement.
(Source: Soc. 3 juillet 1985)
En cas de renouvellement, la détermination du...
Site :
https://www.neovote.com
Expert-comptable comité d'entreprise - Accueil
Les expertises du comité social et économique : qui paie ?
28/11/2017 Pôle CE
Les ordonnances Macron modifient en profondeur le fonctionnement des instances représentatives du personnel. D'ici 2020, le CE, le CHSCT et les délégués du personnel fusionneront pour ne former qu'une seule instance : le comité social et économique (CSE). Dans certaines...
Négociations obligatoires en entreprise : que changent les ordonnances Macron ?
30/11/2017 Pôle Syndicats
Les négociations obligatoires en entreprise ne sont possibles que dans les entreprises ou il existe des délégués syndicaux. Les négociations...
Site :
groupe-ceolis.fr
Thèmes liés : difference entre delegue du personnel et comite d entreprise / comite d entreprise et delegue du personnel / comite d'entreprise expertise comptable / expertise comptable comite d entreprise / comite d'entreprise expert comptable
Accueil collectif de mineurs (France) — Wikipédia
Des origines confessionnelles des centres à vocation sanitaire [7] [ modifier | modifier le code ]
Le phénomène des centres de vacances est vieux de plus d'un siècle et trouve son origine dans le secteur confessionnel.
Vers le début du XIXe siècle , les églises catholiques et protestantes ont été les premières institutions à prendre en charge et à organiser les loisirs collectifs....
Date: 2017-08-21 08:46:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
La Maison des Antilles - offre Comité d'entreprise (CE)
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La Maison des Antilles - offre Comité d'entreprise (CE)
1. LA MAISON DES ANTILLES Ce que les Antilles offrent de meilleur ! Notre offre dédiée aux Comités d'entreprises et aux entreprises La Maison Des Antilles - Groupe Kyrioo 1 Donner du soleil et de l'exotisme à vos cadeaux de fin d'année !
2....
Site :
https://fr.slideshare.net
Cours de LEA, droit du travail - Cours-univ.fr
Le droit du travail peut être défini par son objet, c'est-à-dire le travail.
Le mot « travail », dans une acceptation générale, désigne une activité consciente et volontaire de l'homme accompagné d'un effort.
Les formes du travail humain sont très variées et si l'expression droit du travail était entendue dans ce sens, ce droit devrait englober toutes les relations de l'homme avec le...
Date: 2016-03-16 20:58:17
Site :
http://www.cours-univ.fr
comité d’entreprise – Idées évenements
DJ Lorenzo : Dis jockey professionnel pour toute vos soirée : bar, pub, discothèque, soirée étudiante, gala, ville, commune ,comite d'entreprise
Disc-jockey:...
Site :
http://idees-evenements.com
Thèmes liés : idee soiree comite d'entreprise / soiree comite d'entreprise / organiser une soiree comite entreprise / idee pour comite d'entreprise / idee pour comite d entreprise
Travail du dimanche : ce que dit le code du travail
Durée du travail Fiches pratiques du droit du travail
Un salarié ne peut travailler plus de 6 jours par semaine : au moins un jour de repos (24 heures auxquelles s'ajoute un repos quotidien minimum de 11 heures) doit lui être accordé chaque semaine et, en principe, le dimanche (repos dominical). Toutefois, le principe du repos dominical connaît plusieurs types de dérogations qui peuvent,...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Int ressement - Comit d'entreprise
�
LE COMITE D?ENTREPRISE
C?est le mode de conclusion des Accords d?Int?ressement le plus fr?quent. Dans la plupart des cas, le comit? d?entreprise d?l?gue le secr?taire ou le tr?sorier (ou tout autre...
Site :
epargne-salariale.fr
Thèmes liés : emploi comite d entreprise / comite central d'entreprise / travail comite d entreprise / comite central d entreprise / comite d'entreprise et direction
France/Monde | Jacinte, la fille de Valéry Giscard d ...
La plus jeune fille de l'ancien président Valéry Giscard d'Estaing est décédée mardi soir à l'âge de 57 ans. Passionnée d'équitation, elle est morte des suites d'une longue maladie.
Jacinte Giscard d'Estaing, fille de l'ancien président français Valéry Giscard d'Estaing, est décédée mardi soir à l'âge de 57 ans des suites d'une longue maladie, a-t-on appris ce jeudi auprès de la famille.
Née le 3 mai 1960, Jacinte était passionnée d'équitation et la plus jeune des quatre enfants de l'ancien président et de son épouse Anne-Aymone, qui sont aussi parents de Valérie-Anne, Henri et Louis.
Elle...
Site :
https://www.ledauphine.com
Thèmes liés : comite regional d'equitation ile de france / comite regional d'ile de france / comite regional d ile de france / comite d'ile de france / comite d ile de france
Convention collective, Congés : Prestataires de services ...
Convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire du 13 août 1999
Prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire
Brochure n° 3301
Convention collective nationale du 13 août 1999
Titre III : Le contrat de travail
Sous-titre 1er : Dispositions communes
En vigueur étendu
17.1. Congés payés
Le salarié qui, au cours de...
Site :
http://maconvention.fr
Au Bonbon de Paris - Nos actualités - bienvenue sur l ...
Plus de catalogues ? Retrouvez tous les catalogues disponibles dans les pages produits !
Au Bonbon de Paris, depuis 1950
Vente en gros de confiseries, biscuits salés et sucrés, boissons, chocolats et colis cadeaux aux Particuliers et Professionnels, collectivités, comités d'entreprise,...
Site :
http://www.aubonbondeparis.fr
Thèmes liés : association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / comite d'entreprise france boissons / cadeau comite d'entreprise / cadeau comite d entreprise
Comment Montréal doit devenir championne en intelligence ...
Dans 10 ans, parlera-t-on du Québec comme d'une référence mondiale en recherche fondamentale ou comme d'un exportateur d'intelligence artificielle ?
«On pourrait se contenter d'être de bons chercheurs, d'écrire des articles et de vendre nos brevets aux Américains. Toutefois, si on veut créer une industrie et être des champions, il faut retenir les chercheurs de renom et bien les entourer...
Site :
lesaffaires.com
Comité d'histoire du Haut-Pays — Wikipasdecalais
5 Lien interne
La création
C'est en 1972 que fut fondé le Comité d'histoire du Haut-Pays, comme une commission du Syndicat d'Initiatives de Fruges, autour de quelques amateurs d'histoire locale ( Paul Cocquempot , abbé Georges Henguelle , Dr Pierre Courtin , René...
Date: 2015-11-11 09:01:12
Site :
http://www.wikipasdecalais.fr
Thèmes liés : comite d histoire du haut pays / comite d
ABUS DE CONFIANCE - fbls.net
Les six éléments constitutifs de l'abus de confiance doivent être additionnés et tous présents :
1/ LE DETOURNEMENT
Cour de cassation chambre criminelle arrêt du 16 octobre 2013 N° de pourvoi: 12-86241 cassation
Vu l'article 593 du code de procédure pénale ;
Attendu que tout jugement ou arrêt doit comporter les motifs propres à justifier la décision ; que l'insuffisance ou...
Date: 2017-04-08 17:09:34
Site :
http://www.fbls.net
La CAESE - Communauté d'Agglomération de l'Etampois Sud ...
> Pour consulter les statuts : cliquer ici.
Le fonctionnement de l'exécutif
Le Conseil Communautaire se compose de 77 délégués communautaires
Le Président est entouré de 15 vice-présidents.
Afin de préparer les débats au sein du Conseil Communautaire, des...
Site :
http://www.etampois-sudessonne.fr
Thèmes liés : comite d
Offre pour comités d'entreprises | The Loft
THE LOFT
COMITE D'ENTREPRISE
Chez THE LOFT nous croyons que la pratique raisonnée du sport, accompagnée par des professionnels est un facteur de bien-être et de performance.
L'amélioration du bien-être individuel des collaborateurs participe à une plus grande performance collective en entreprise. Ce constat est validé par plusieurs études.
Par exemple une étude réalisée par le cabinet Goodwill ; commanditée par le MEDEF, le CNOSF et AGR2 LA MONDIALE montre clairement que l'activité physique et sportive représente un levier de compétitivité pour l'entreprise.
Cette étude montre notamment...
Site :
https://www.the-loft.fr
Thèmes liés : association sportive comite d'entreprise / comite d'entreprise nombre de salaries / comite d entreprise nombre de salaries / activite sportive pour comite d'entreprise / comite d'entreprise et salaries
Prud'hommes : le nouveau monopole des "défenseurs ...
Prud'hommes : le nouveau monopole des "défenseurs syndicaux" attaqué devant le Conseil d'Etat
jeudi 27 octobre 2016 par Alain HINOT
La restriction de la liberté syndicale imposée par le décret « Macron » du 20 mai 2016 relatif « à la justice prud'homale et au traitement judiciaire du contentieux du travail » qui interdit dorénavant à toute organisation syndicale de salariés non...
Date: 2018-01-16 18:52:00
Site :
http://chronique-ouvriere.fr
Modèle de pv de comité d`entreprise – Lord Baltimore's Company
University of Maryland's Early Theater Troop
Modèle de pv de comité d`entreprise
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Comité technique de la CEI (TC) 82: systèmes solaires photovoltaïques, a été établi en 1981 pour préparer les normes internationales pour les systèmes de conversion photovoltaïque de l`énergie solaire en énergie électrique et pour tous les éléments dans l`ensemble...
Site :
http://lordbaltimorescompany.umd.edu
Thèmes liés : comite d entreprise conseil / membre comite d entreprise / conseil comite entreprise / forum comite d entreprise / association comite d'entreprise
Fondation Sanofi Espoir - Le comité de sélection des projets
Les comités d'experts
Le comité de sélection des projets
Le comité de sélection se réunit 2 fois par an et regroupe des expertises complémentaires pour une décision impartiale : il est composé de personnalités internes et externes au Groupe, et de trois membres de la Fondation. Le comité valide les projets proposés par l'équipe de la Fondation dont le budget est entre 50 000 EUR...
L’équité des rémunérations - enrouteversdemain-lidl.fr
L'équité des rémunérations
Une rémunération équitable
Notre politique de rémunération repose sur un principe d'équité et est construite pour motiver et fidéliser nos collaborateurs.
1 poste = 1 rémunération en fonction des responsabilités exercées.
Nous offrons une rémunération identique à tous les collaborateurs exerçant la même fonction en respectant strictement le principe d'égalité professionnelle homme-femme.
Une rémunération attractive
D'une...
Site :
https://enrouteversdemain-lidl.fr
Thèmes liés : participation comite d entreprise mutuelle / comite d'entreprise avantages salaries / offre comite d'entreprise / offre pour comite d entreprise / comite d'entreprise lidl
Le Medef propose la création de conseils d'entreprise - 28 ...
PARIS (Reuters) - Le Medef propose de fusionner les instances représentatives du personnel (IRP) au sein d'un unique "conseil d'entreprise" dans les sociétés d'au moins 50 salariés et de simplifier ainsi les obligations découlant des actuels "seuils sociaux".
Les syndicats, auxquels la première organisation patronale française a envoyé mardi cette proposition à deux jours de la reprise...
Calcul de la subvention de fonctionnement du CE - Audit ...
Calcul de la subvention de fonctionnement du CE
La totalité de la masse salariale doit être prise en compte
La subvention de fonctionnement du CE doit être au moins égale à 0.2 % de la masse salariale brute de l'entreprise. Les difficultés surgissent parfois dans la détermination de l'assiette de calcul : quels sont les travailleurs pour lesquels les rémunérations doivent être incluse...
Site :
http://www.audit-expertise-ce.fr
Thèmes liés : subvention comite d'entreprise calcul / subvention comite d entreprise calcul / comite d'entreprise et salaries / comite d entreprise salaries / comite d'entreprise et direction
CGVU à valider - opencado.com
Conditions Générales d'Utilisation
L'utilisation de la carte Opencado prépayée Mastercard® et des dotations créditées sur la carte vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d'utilisation qui suivent.
La présente version de ces conditions d'utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d'utilisation de la carte et ce, jusqu'à ce qu'une nouvelle version la...
Site :
https://www.opencado.com
Bruno Le Maire a présidé le comité exécutif du conseil ...
La mission du conseil national de l'industrie
La mission du CNI est d'éclairer et de conseiller les pouvoirs publics sur la situation de l'industrie et des services à l'industrie en France, aux niveaux territorial, national et international, en intégrant les enjeux à l'export. Le Premier ministre est le président du CNI, Philippe Varin en est le vice-président.
Le CNI réunit les...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise role et mission / comite d entreprise role et mission / l'innovation d'une entreprise / role du representant du comite d'entreprise / comite d'entreprise role du president
rugby-bourgogne.com - Comité de Bourgogne
Réunion de rentrée de la commission des arbitres...
Evènements
La saison qui débute étant riche en nouvelles règles, les entraineurs ou éducateurs désirant ê...
Portrait de Christian POULALIER - DTA du Comité d...
Evènements
Retrouvez ci-dessous le portrait de notre ami Christian POULALIER DTA de BOURGOGNE ainsi que la p...
FORMATION BREVET FEDERAUX 2017-2018
Mesdames et Messieurs les correspondants de club, Je vous prie de trouver ci-joints l...
Equipe de France Féminines - tous derrière les b...
Evènements
Vous trouverez ci-dessous deux...
Site :
http://www.rugby-bourgogne.com
Thèmes liés : comite d