Articles sélectionnés pour le thème : comite d
→ 2421 articles
Voir également 140 Vidéos pour ce thème
Rôles et responsabilités des membres du conseil ...
Rôles et responsabilités des membres du conseil consultatif d'un institut
1. But
Le conseil consultatif d'un institut (CCI) a pour objectif de fournir des conseils stratégiques au directeur scientifique sur l'étendue complète des activités que l'institut entreprend pour remplir son mandat. Les membres du CCI peuvent aussi devoir conseiller la haute direction, le conseil scientifique et le...
Site :
http://www.cihr-irsc.gc.ca
Thèmes liés : le role du conseil d'administration / role du conseil d administration / le role du conseil d'etat / role du conseil d etat / fonctionnement conseil d'etat
Les règles relatives à la durée du mandat du commissaire ...
Les règles relatives à la durée du mandat du commissaire aux comptes : la fin du mandat.
Thème
Quand prend fin la mission du commissaire aux comptes ?
Peut-on changer de commissaire aux comptes en cours de mandat ? Le révoquer ?
Les règles relatives à la durée du mandat du commissaire aux comptes : la fin du mandat.
22 mars 2016
Les textes légaux régissent la durée de la mission du...
Site :
http://cac-associations.fr
Associations, Comité d'Entreprise et Syndicats
Ce choix nécessite l'acceptation des cookies par votre navigateur.
Cookie
Petit fichier placé dans la mémoire temporaire de votre navigateur web ou enregistré sur votre ordinateur lors de la connexion à certains sites internet. Il a pour objectif de vous reconnaître d'une page à l'autre sur un même site ; il peut également servir à enregistrer vos préférences sur le site.
Pourquoi choisir votre page d'accueil ?
Pour ...
Site :
https://www.creditmutuel.fr
Thèmes liés : comment fonctionne un comite d entreprise / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet
Site du Comité d'Entreprise Sopra Steria
Pour entrer sur le site de votre Comité d'Entreprise,
nous vous remercions de bien vouloir saisir votre Pseudo (ou votre matricule de paie) et...
Date: 2017-08-24 08:45:53
Site :
http://ce-sopra.com
Thèmes liés : site comite d'entreprise / site de comite d entreprise / site comite entreprise / comite d'entreprise / entreprise comite d entreprise
CSE : inventaire des missions du CSE (comité social ...
Il va remplacer les instances représentatives du personnel de votre entreprise. Les Clés de Ma Boîte fait le point avec vous.
Le CSE, c'est quoi ?
Le Comité Social et Économique (CSE), mis en place par les ordonnances Macron , va fusionner l'ensemble des instances représentatives du personnel :
les délégués du personnel
le CHSCT (comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
Site :
https://lesclesdemaboite.com
Le comité du risque systémique - land.lu
Le comité du risque systémique
d'Lëtzebuerger Land du 20.06.2014
La création d'un comité du risque systémique (CRS) est l'implémentation en droit luxembourgeois d'une recommandation du Comité européen du risque systémique (CERS) constatant l'insuffisance d'une vue macroprudentielle cohérente par rapport à une surveillance microprudentielle assez avancée. Au Luxembourg, ce forum qui...
Date: 2019-03-07 17:48:33
Site :
http://www.land.lu
Thèmes liés : comite europeen du risque systemique / creation d assurance / le role du systeme d'information / role du systeme d information / comite d etablissement
Convention collective, Contrat de travail : Industrie du ...
Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985
Industrie du pétrole
Convention collective nationale du 3 septembre 1985.
Chapitre III : Conditions de travail et emploi
Section B : Contrat de travail
Résiliation du contrat de travail - Préavis
En vigueur étendu
a) Toute résiliation du contrat de travail implique, de part et d'autre, sauf le cas de faute grave...
Site :
http://maconvention.fr
Expertise comité d’entreprise – Conseils et formations ...
Budgets du CE : quelles indemnités de rupture entrent dans l'assiette de calcul ?
S'agissant des sommes dues à la rupture du contrat de travail, un arrêt du 22 mars 2017 (Cass. soc. n° 15-19.973 FS-PB) précise que celles ayant un caractère salarial ne sont pas à déduire. Ainsi, les indemnités compensatrices de congés payés, de conversion monétaire du compte épargne-temps et de...
Date: 2017-08-24 10:50:47
Site :
http://www.groupe-legrand.com
Forum 60 millions de consommateurs • Consulter le sujet ...
par Ethancarter » 25 Mai 2016, 20:10
Bonjour,
J'ai commandé via mon comité d'entreprise 10 cartes "1 place" Gaumont-Pathé.
Sur les 10 cartes reçues, 2 sont inutilisables car "déjà utilisées" !
J'ai contacté le SAV Gaumont-pathé (n° de téléphone 03 21 14 22 85) et ces derniers m'ont confirmé que ces deux cartes avaient déjà été utilisées. Ils ont pu me communiquer le film...
Site :
http://www.60millions-mag.com
Thèmes liés : contact comite d entreprise / commande groupee comite d'entreprise / commande groupee comite d entreprise / comite d'entreprise et direction / comite d entreprise et direction
Conseil d'administration — Wikipédia
Lire dans une autre langue
Conseil d'administration
groupe de personnes morales ou physiques (les administrateurs) chargé d'administrer une institution, comme une association, une entreprise ou un établissement public
Cet article est une ébauche concernant le management .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants...
Date: 2018-01-15 21:29:29
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Comité d'Entreprise de Lyon Métropole Habitat
Bienvenue aux
Salariés de Lyon Métropole Habitat
Le Comité d'Entreprise de Lyon Métropole Habitat a le plaisir de vous faire partager le site...
Site :
http://celmhabitat.fr
Thèmes liés : comite d entreprise lyon / comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet / site comite d'entreprise / site de comite d entreprise
ayant droit comité d entreprise - letatouagetribal.com
Immobilier recherche
ayant droit comité d entreprise
Sur son site internet, document à l'appui. Le 9e festival international de la mer de Chine orientale et une éventuelle coopération en matière de théorie cinématographique. Cette problématique est encore très faible et loin d'être les premiers à toucher la compagnie à été condamnée pour diffamation. Chapitre 1er : Les divers gouvernements révolutionnaires qui se succédèrent le reconnurent officiellement. Reprenons le fil de ses expériences, il mélange divers ingrédients : du sucre, des épices et plein de bonnes choses. Installation du bureau de l'A., association...
Site :
http://www.letatouagetribal.com
C.E.O.M
Plus d'informations dans la section Agenda .
Election d'un nouveau Vice-Président du CEOM
15.06.2013
Suite au vote qui a eu lieu au cours de la réunion plénière du CEOM à Bucarest le 15 juin 2013, le Dr Fernando GOMES, représentant de l' Ordre des Médecins du Portugal , a été élu Vice-Président du CEOM. La composition du Bureau est disponible ici .
Courrier de soutien - Ordre des...
Site :
http://www.ceom-ecmo.eu
Thèmes liés : comite d ethique / comite d
N° 764 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
29,1 %
-
Les données ci-dessus concernent les fumeurs réguliers (au moins une cigarette par jour) au sein de la population âgée de 15 à 75 ans.
Sources : Baromètres santé (Inpes), loi de santé publique du 9 août 2004 et étude de la Cour des comptes
De la même manière, l'objectif d'abaisser à 20 % la prévalence du tabagisme dans la population française, qui était fixé par le...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : comite regional d'education pour la sante / comite francais d'education pour la sante cfes / comite francais d'education a la sante / comite francais d education pour la sante / comite d'education a la sante
Calcul des subventions du CE - V.IES Comités d'entreprise
Masse salariale brute (compte 641)
- part patronale des cotisations de Sécurité sociale
- remboursement de frais professionnels
- indemnités journalières de Sécurité sociale
- rémunération des dirigeants sociaux
- indemnités supra-légales de rupture du contrat de travail
Masse salariale servant de base de calcul aux budgets du CE
Le conseil des experts VOLENTIS Comités d'Entreprise
Une fois encore, la Cour de cassation rappelle que la seule base de calcul légale pour la détermination des budgets...
Site :
http://www.vies-comites-entreprise.com
Thèmes liés : mission de l'expert comptable du comite d'entreprise / cotisation comite d'entreprise masse salariale / mission comite d'entreprise expert comptable / comite d'entreprise expert comptable / expert comptable comite d entreprise
comité d'entreprise Archives - Les bons plans Promo et ...
Aucun commentaire »
Notre nouveau bon de commande de billetterie de parcs d'attractions et de loisirs pour les comités d'entreprises, COS, Amicales et CGOS vient de sortir.
Profitez vite de nos offres spéciales pour cette fin d'année sans minimum de commandes ni aucun frais d'adhésion !
Les...
Site :
promoparcs.com
Thèmes liés : bon cadeau comite d'entreprise / offres speciales comite d entreprise / loisirs comite d entreprise / promo comite d entreprise / sortie comite d'entreprise
Comment mettre en place un accord de participation ...
Quand mettre en place un accord de participation ?
La mise en place d'un accord de participation est obligatoire lorsque l'entreprise emploie habituellement au moins 50 salariés selon les conditions et modalités définies par le Code du travail.
En cas de variation de l'effectif à la baisse l'accord de participation peut être suspendu si le nombre de salariés passe sous la barre des 50,...
Date: 2018-01-16 18:58:19
Site :
previssima.fr
Instruction N° 006/00-CSBF du 10 novembre 2000
relative au contrôle interne des établissements de crédit
INSTRUCTION N° 006/2000-CSBF
relative au contrôle interne des établissements de crédit
_____________________
La Commission de Supervision Bancaire et Financière (CSBF) de la République de Madagascar,
Vu la loi n° 95 030 du 22 février 1996 relative à l'activité et au contrôle des établissements de crédit,
Vu la loi...
Comité Central d'Entreprise AFIPH
Bonjour ,
Bienvenu(e) sur le site du Comité Central d'Entreprise AFIPH.
Il vous informe sur les différentes attributions du CCE et vous permet de découvrir l'ensemble des actions sociales à votre...
Site :
cceafiph.fr
Thèmes liés : comite central d'entreprise / comite central d entreprise / site comite d'entreprise / site de comite d entreprise / information comite d'entreprise
Code du Travail Marocain 2019 - A Consulter ou Télécharger ...
En revanche, le nouveau code du travail a renforcé les prérogatives des délégués des salariés - qui ne sont pas forcement syndiqués - en les consacrant comme représentants des travailleurs au niveau du comité d'entreprise, du comité d'hygiène et de sécurité et comme interlocuteurs uniques dans plusieurs opérations de concertation prévues par le code.tout cela en contradition...
Date: 2019-05-20 08:08:30
Site :
https://www.dreamjob.ma
CHSCT Audiovisuel | Comité d'Hygiène, de Sécurité, et des ...
contact
Formation à la sécurité
Selon le Code du travail, l'employeur est tenu d'organiser une formation pratique et appropriée à la sécurité à destination de ses salariés. Cette formation doit permettre d'informer sur les risques présents dans l'entreprise et sur les mesures de prévention et de protection à mettre en oeuvre.
Conditions de travail
Le CHSCT Audiovisuel a pour mission...
Site :
chsctaudiovisuel.org
Le membre élu suppléant du Comité social et économique ...
Veuillez laisser ce champ vide :
Destinataire
Texte de votre message
Selon l'article L 2314-2 du code du travail :
Sous réserve des dispositions applicables dans les entreprises de moins de trois cents salariés, prévues à l'article L 2143-22, chaque organisation syndicale représentative dans l'entreprise ou l'établissement peut désigner un représentant syndical au comité. Il assiste...
Site :
force-ouvriere.fr
Site internet du comité d'entreprise du centre hospitalier ...
C'est un plaisir de vous faire découvrir le nouveau site du Comité d'entreprise !
Ce nouvel outil de communication nous permettra d'être encore plus proche de vous. Un moyen...
Site :
cebligny.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet / site comite d'entreprise / site de comite d entreprise / information comite d'entreprise
Jugement, Société | Le Particulier
Six d'entre elles devaient être supprimées ou modifiées. Le TGI de Paris a demandé à la Société générale d'informer ses clients dans les trois mois suivant la signification de ce jugement par un communiqué joint aux relevés de compte. [...] À l'initiative de l'association de consommateurs Consommation, logement et cadre de vie (CLCV), le tribunal de grande instance de Paris a jugé...
FOURNISSEUR CE => Electroménager Prix Grossiste => Achat ...
Fournisseur CE , Comité Entreprise , C.O.S , Administrations , Collectivitées & Associations ...
Offre réservée aux comités d'entreprises et amicales du personnel
AC Électroménager le fournisseur des comités d'entreprise , collectivités, administrations, associations ou club ...
Vous êtes responsable d'un CE ou d'une amicale du personnel, vous pouvez prendre contact avec nous pour faire bénéficier à l'ensemble du personnel de votre société de conditions privilégiées sur...
Site :
https://www.ac-electromenager.com
Thèmes liés : association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / fournisseur comite d'entreprise / fournisseur comite d entreprise / offre comite d'entreprise
Questions réunion CE du 13 octobre 2015 - cgtnocibe.com
Merci de poster vos questions pour la prochaine réunion du comité d'entreprise à la suite de ce message
Oeuvres sociales
1) Etant donné que le comité d'entreprise est national, serait-il possible d'avoir des loisirs qui couvrent toutes les régions de France où se trouvent les magasins Nocibé ?
Fonctionnement CE
2) Il est impossible d'avoir...
Site :
http://www.cgtnocibe.com
Thèmes liés : comite d entreprise france loisirs / reunion comite d'entreprise / bon cadeau comite d'entreprise / comite d'entreprise cadeaux salaries / les questions du comite d'entreprise
La note : Les différents types de documents | Ecriture ...
6. Le rapport
3. La note
Très courante, la note est un écrit interne à l'entreprise. Elle présente une information (note d'information) ou donne un ordre clair, précis (note de service).
Elaborez un document clair et bref
La note est un document court, constitué le plus souvent d'une page. Elle ne contient qu'un seul sujet. Sa mise en page respecte les normes de présentation...
Site :
http://www.ecritureprofessionnelle.com
Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté - Lycée ...
Accueil / Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté
29 Nov 2016
Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté
Le CESC s'est réuni le 24/11/2016, au coeur de la politique éducative de l'établissement
Le Comité d' Éducation à la Santé et à la Citoyenneté définit et conduit des actions d'éducation et de prévention des conduites à risques dans le domaine de la...
Site :
https://lyceedenavarre.org
Thèmes liés : comite d'education a la sante et la citoyennete / comite regional d'education pour la sante / comite departemental d'education a la sante / comite d'education a la sante / comite d education a la sante
TPS - Taxe sur les salaires - Base d'imposition ...
TPS - Taxe sur les salaires - Base d'imposition - Exonérations spécifiques à la taxe sur les salaires
1
Si elle est en principe identique à l'assiette de la CSG, la base d'imposition de la taxe sur les salaires connaît toutefois certaines particularités exposées dans le présent chapitre. Ainsi, le législateur a maintenu certaines exonérations spécifiques à la taxe sur les salaires en...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
N° 490 - Projet de loi relatif à la protection des données ...
Simplification des formalités préalables à la mise en oeuvre des traitements
Sous-traitants
Déclaration administrative automatisée
Conseil national d'évaluation des normes
Avis favorable du 30 novembre 2017
Article 17
Dispositions relatives à l'aménagement d'une voie de recours définie par l'arrêt CJUE -C-362/14
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives...
Blog du Syndicat UNSA-MAIF: comité d'entreprise
Compte-rendu comité d'entreprise du 11 mai 2017
Compte-rendu non officiel
1. SDO : présentation du troisième et dernier rapport SACEF
Le projet de Schéma Directeur Opérationnel (SDO) a été développé dans le but d'optimiser les ressources et générer une meilleure efficacité des entités. L'organisation opérationnelle s'appuie sur trois piliers (le triptyque).
1. Engagement des...
Date: 2017-08-23 13:11:53
Site :
http://unsa-maif.blogspot.com
Réforme du code du travail : quel est le contenu du projet ...
Accueil > Droit social > Droit collectif du travail > Réforme du code du travail : quel est le contenu du projet d'ordonnances ?
Réforme du code du travail : quel est le contenu du projet d'ordonnances ?
22 août 2017
Gouverner par ordonnance pour aller vite et ainsi échapper à des débats parlementaires qui peuvent être longs, tel est le but et l'ambition de l'article 38 de la Constitution....
Roby Spectacles - AGENCE ARTISTIQUE INTERNATIONALE ROBY ...
Spectacles de catch
Pour nous écrire : info@robyspectacles.com
9, rue Hennevauche - 5640 Mettet ( Belgique ) - Télécopie FR : 00 32 71 35 50 50 FAX BE : 071 35 50 50
Agence artistique France, Belgique. spectacle de rue, artistes de rue, spectacle pour enfants, Agence artistique, spectacle de rue, animations de Noel, animations pour enfants, orchestres Bavarois, Fanfare...
Date: 2017-08-17 09:14:26
Site :
http://robyspectacles.com
Thèmes liés : le meilleur comite d'entreprise de france / meilleur comite d entreprise de france / comite d'entreprise belgique / comite d'entreprise en france / comite d entreprise de france
Le rôle du comité d'entreprise
Vous êtes ici : Accueil > Économie
Business B2B
Le comité d'entreprise ou CE est composé du directeur de l'entreprise, des délégués élus et des représentants des syndicats. Il est obligatoire dans une entreprise à partir de 50 salariés. Le CE s'occupe des activités culturelles et sociales de l'entreprise et veille au bon fonctionnement et à la qualité de vie professionnelle des salariés.
Quel est le rôle du CE ?
C'est le rôle du CE de faire...
Site :
https://www.comdentreprise.info
Comité D'entreprise Solotra - Posts | Facebook
Bienvenue sur le site de votre comité d'entreprise !
Profitez des nombreux avantages auxquels vous avez droit :
La billetterie spectacles à tarif CE ...intégrée au portail
Tous les codes de...
Site :
facebook.com
Thèmes liés : site comite d'entreprise / site de comite d entreprise / comite d entreprise de la poste / avantage comite d'entreprise / avantage du comite d entreprise
Comité sectoriel de la main-d'oeuvre des services automobiles
Le comité sectoriel de main d'oeuvre des services automobiles
Les services automobiles au Québec
L'industrie automobile est un important maillon de l'économie canadienne. Elle compte pour 12 % du PIB de la production manufacturière canadienne. Les ventes totales sont estimées à 150 milliards de dollars, soit...
Site :
http://www.csmo-auto.com
Thèmes liés : comite d
Billetterie Cinéma Comité d'Entreprise et Collectivités ...
Notre site www.cineachat.fr est un site mis à la disposition des comités d'entreprise. Ce site, entièrement paramétrable, est fait pour vous simplifier la vie.
Il vous permet d'externaliser votre billetterie cinéma, parcs & Loisirs.
Nous avons conçu un modèle de site internet permettant de recueillir les commandes de billet cinéma et/ou Parcs et Loisirs de tous vos salariés et de leurs envoyer directement à leurs domiciles. Ou alors vous pouvez décider de vous faire livrer votre commande groupée à votre comité...
Site :
http://www.cineachat.fr
Délégué(e) du Personnel et élu(e) du Comité d'Entreprise ...
La convention collective nationale des Entreprises Artistiques et Culturelles publiée au Journal Officiel sous le numéro 3226 évoque deux sortes d'élus : les délégués du personnel et les délégués du CEC...
Site :
https://www.fnas.net
Du contenu scélérat des nouvelles ordonnances de Macron ...
Du contenu scélérat des nouvelles ordonnances de Macron anti code du travail
MACRON, derviche tourneur autour d'un axe fixe
Du contenu social de son programme écrit
« En même temps » ; « Je suis d'accord avec vous » ... et ses allers retours sur la plupart des questions importantes, le tout noyé dans un verbiage technocratique. Avec Macron, on pourrait penser que rien n'est figé et...
Site :
http://www.filoche.net
Site internet du comité d'entreprise de DOUMEN
C'est un plaisir de vous faire découvrir le nouveau site du Comité d'entreprise !
Ce nouvel outil de communication nous permettra d'être encore plus proche de vous. Un moyen...
Site :
http://www.cedoumen.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet / site comite d'entreprise / site de comite d entreprise / comite d'entreprise et salaries
Voyages Leroy | Agence de voyages
L'artisan du voyage
LE MONDE DU VOYAGE ca bouge !
Le monde du voyage est en constante mutation; notre entreprise Voyages Leroy, forte de ses 65 années d'expérience, a su durant toutes ces années proposer à ses clients, d'innombrables innovations et adaptations à ce monde qui bouge. S'adapter à cette réalité, c'est une richesse pour vous chers passagers car vous trouverez sans nul doute votre bonheur parmi nos dizaines de suggestions d'évasion....
UNE ENTREPRISE A TAILLE HUMAINE
Notre objectif est simple: le service au client d'abord. Nous ne cherchons pas à...
Site :
http://www.voyagesleroy.com
Thèmes liés : agence de voyage comite d entreprise / voyage groupe comite d'entreprise / voyage avec comite d'entreprise / voyage comite d entreprise / comite d'entreprise groupe
Organisez vos sorties et activités CE avec MesSortiesCE
MesSortiesCE est le 1er site internet innovant et tout intégré destiné aux élus...
Site :
https://www.messortiesce.fr
Thèmes liés : organisation sortie comite d'entreprise / comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet / loisirs comite d entreprise / comite d'entreprise et salaries
Le procès-verbal du Comité d'Entreprise - procesverbal.fr
Procès-Verbal Rédaction !
Procès-Verbal Rédaction est le spécialiste français du PV d'IRP.
Nos rédacteurs ont une formation initiale BAC+6 minimum, et sont formés à toutes les problématiques du dialogue social.
Vous êtes élu ou DRH, et vous souhaitez améliorer votre dialogue social, gagner du temps et de l'argent ? Faites appel à Procès-Verbal Rédaction pour rédiger les PV de...
Site :
procesverbal.fr
Thèmes liés : code du travail comite d entreprise / formation membre du comite d entreprise / document de travail du comite d entreprise / code comite d entreprise / membre comite d entreprise
Formation Le fonctionnement du comité d’entreprise et des ...
« Une formation DUP remotivante, avec laquelle les élus ont pris conscience de leur rôle »
Jülia Nicanor Élue titulaire en DUP chez Equinix
« Je suis représentante du personnel depuis 2008 mais aux dernières élections, l'équipe de la DUP a été renouvelée avec des personnes qui n'avaient jamais été élues auparavant. En conséquence, la direction a pris la main sur les...
Le comité d’organisation révèle les logos des Jeux olympiques et paralytiques
Impossible de charger la transcription interactive.
Chargement...
Pour évaluer une vidéo, vous devez la louer.
Cette fonctionnalité n'est pas...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : comite d
Agence de voyage groupe, comité d’entreprise, CE - Daumin
Agence de voyages groupes
Présentation du service groupes
Vous êtes une collectivité, un comité d'entreprise, une association ou un groupe d'amis à partir de 15 personnes
Notre service groupes vous propose :
Des sorties d'une journée
Des circuits ou séjours en France et à l'étranger en autocar ou en avion
Des croisières...
Site :
http://www.daumin-voyages.fr
Thèmes liés : voyage groupe comite d'entreprise / agence de voyage comite d entreprise / comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / voyage avec comite d'entreprise
Le congé individuel de formation (CIF) - Formation ...
Le congé individuel de formation (CIF)
Le congé individuel de formation (CIF)
publié le14.09.15 mise à jour09.02.17
Fiches pratiques du droit du travail Formation des salariés Salarié
Le congé individuel de formation (CIF) est le droit de s'absenter de son poste de travail pour suivre une formation de son choix. Pour en bénéficier, le salarié doit remplir certaines conditions et...
Date: 2017-08-24 06:05:23
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Réseau Sophis | Experts comptables pour comités d'entreprise
03 20 98 67 50
Notre présence à vos côtés
Nos réponses
La force d'un réseau de proximité à dimension humaine et aux compétences multiples
Notre mission consiste à assister les élus dans l'exercice de leurs obligations quelle que soit la dimension du comité d'entreprise et le nombre de salariés.
Une éthique sociale
Nous sommes devenus experts en économie sociale par conviction et choix d'une éthique professionnelle. Notre approche est centrée sur l'homme et sur l'écoute, au service du monde social et associatif.
Une présence réelle
Parce qu'une simple formation ne...
Site :
http://www.reseau-sophis.com
Agence régionale de santé — Wikipédia
1er juillet 2010
au plus tard pour leur mise en place [8] , mais elles ont finalement été créées dès le 1er avril dans toutes les régions métropolitaines et les quatre départements d'outre-mer [9] . Au niveau de l'administration centrale, un conseil national de pilotage (CNP) a été institué.
Dans les départements d'outre-mer[ modifier | modifier le code ]
L'agence régionale de santé...
Date: 2017-08-23 13:47:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
CSE : attributions du CSE en matière de santé, de sécurité ...
Quelles sont les dispositions applicables dans les entreprises de moins de 50 salariés ?
Dans les entreprises d'au moins 11 salariés (seuil de mise en place du CSE) et de moins de 50 salariés , la délégation du personnel au CSE a pour mission, outre la présentation des réclamations individuelles et collectives, de contribuer à la promotion de la santé, de la sécurité et des conditions...
Site :
travail-emploi.gouv.fr