Articles sélectionnés pour le thème : comite d
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Ayant Droit - Comité d'Entreprise Rex Rotary
L'ayant droit est une personne bénéficiant d'un droit en raison de sa situation juridique, fiscale, financière, ou d'un lien familial avec le bénéficiaire direct de ce droit.
Pour pouvoir bénéficier des...
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http://www.cerexrotary.fr
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Logiciels Comités d'Entreprise - Gestion de CE - ACL ...
ACL Informatique, éditeur de logiciels spécialisés dans la gestion de Comités d'Entreprise, COS, et Associations du Personnel, vous souhaite la...
Site :
aclinformatique.fr
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La procédure de licenciement disciplinaire | Thomas Roussineau
Licenciement pour faute
La procédure de licenciement disciplinaire
La procédure de licenciement disciplinaire cumule la procédure de licenciement et la procédure applicable pour toute sanction disciplinaire. En voici les grandes lignes :
Convocation du salarié à un entretien préalable. Cette lettre doit contenir certaines mentions obligatoires, relatives notamment aux modalités...
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Les obligations de l’employeur vis à vis du CE | Comité d ...
Les obligations de l'employeur vis à vis du CE
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by Mot Tech
Si l'obligation de la création d'un comité d'entreprise est obligatoire, à partir de 50 salariés, l'employeur ne doit pas se tenir à cette simple mise en place. Ainsi, il se doit d'aider et de favoriser son fonctionnement. Pour ce faire, il doit passer par un devoir d'information et un devoir de consultation, dans des cas...
Les étapes pour ouvrir une maison de retraite
16 Mars 2016 à 08h00 - 968 v.
Les étapes pour ouvrir une maison de retraite
Par définition, une maison de retraite est un lieu d'accueil et de prise en charge des personnes âgées. Si vous projetez de créer une maison de retraite, vous devez savoir au moins à quoi vous attendre puisqu'il s'agit d'une entreprise qui est connue pour ses obstacles administratifs. Sa création nécessitera la...
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100%PUBLIC: Compte rendu du comité d'entreprise du 28/10/2008 - edfgdfpublic.blogspot.com
lien internet pour tous les salariés de l'énergie
jeudi 13 novembre 2008
Compte rendu du comité d'entreprise du 28/10/2008
Compte rendu CGT de la réunion du comité d'établissement clients fournisseurs ouest
A Nantes le 28 Octobre 2008
Composition de l'organisme :
CGT : 6 sièges CFDT : 2 sièges CGC : 1 siège
Ordre du jour :
1) Approbation des PV du 24 juin, 29 juillet, 28 août 2008 et du...
Date: 2018-03-06 01:59:28
Site :
https://edfgdfpublic.blogspot.com
Revue fiduciaire : actualité et information juridique ...
Feuillet hebdo - FH 3394 du 14/04/2011
Date de parution: 14/04/2011
Juridique
Les premiers préparatifs
Le conseil d'administration ou le directoire arrête les comptes 46 jours au moins avant la tenue de l'assemblée. Il fait le point sur les questions devant être débattues au cours de l'assemblée.
Les seuils en dessous desquels les sociétés peuvent adopter une présentation simplifiée de...
vacances-comite-entreprise.com - Vacances Comité d'Entreprise
Plages de sable blanc, mer cristalline, univers sous-marin extraordinaire ...
L'archipel de Redang est composé de 9 îles (Lima, Paku Besar, Paku Kecil, Kerengga Besar, Kerengga Kecil, Ekor TEBU, Ling, l'île de Pinang et la principale, Redang) qui regorgent de poissons exotiques, tortues de mer et cerclées de coraux, un paradis pour plongeurs.
Outre la plongée, la plage est un paradis pour...
Site :
vacances-comite-entreprise.com
Thèmes liés : vacances comite d entreprise / histoire des comite d'entreprise / histoire du comite d entreprise / liste des comites d'entreprises en ile de france / comite d'entreprise en ile de france
La prise en charge des frais de transport par l'employeur ...
Dans les conditions et limites mentionnées dans la présente fiche, l'employeur doit prendre en charge une partie du prix des titres d'abonnements souscrits par ses salariés pour leurs déplacements entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail. Ces déplacements doivent être accomplis au moyen de transports publics de personnes ou de services publics de location de vélos. Cette...
Date: 2018-01-16 20:09:30
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travail-emploi.gouv.fr
Quatre offres de reprise pour Ascometal - Challenges.fr
Quatre groupes industriels ont déposé une offre de reprise du sidérurgiste français Asco Industries, plus connu sous sa marque Ascometal, qui emploie 1.350 salariés et a été placé en redressement judiciaire.
L'entrée du site Ascométal à Leffrinckoucke, dans le nord de la France
(c) Afp
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Quatre groupes industriels ont déposé une offre de reprise du sidérurgiste français...
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https://www.challenges.fr
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Massage, massage à Paris, 75, 14ème, centre massage Paris ...
Massage , massage à Paris, épilation et soin d'Institut de Beauté
L'institut de beauté, Massage Taj, propose un bon service professionnel de Massage , massage à Paris, épilation (fil, cire...), soin comme soin du visage et corps...
Massage, épilation, soin, manucure... comme CADEAU pour Pâques...
L'Oriental Institut de Beauté et Massage Taj prépare un cadeau avec massage, soin,...
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Fichentreprise.com - Le fichier des entreprises de la ...
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FENWAL : LE SITE PRÊT À REBONDIR
La Nouvelle République Indre (B. Slézak) - 9 juin 2016
Dans le cadre de la réindustrialisation du site de Lacs et pour faire suite à la convention signée avec le Groupe Frésenius, propriétaire de Fenwal, l'Etat et les collectivités devraient signer un protocole d'accord avec la société de matériel...
Cadeaux aux clients et cadeaux aux salariés - afigec.com
Cadeaux aux clients et cadeaux aux salariés
Les cadeaux offerts par une entreprise à des tiers comme des clients ou partenaires ou des cadeaux offerts aux salariés sont soumis à certaines règles de fiscales et sociales ainsi qu'à des limites de déductibilité des résultats de cette entreprise.
Les cadeaux d'entreprise faits aux clients et/ou partenaires :
Déduction des bénéfices
Impact...
Site :
http://www.afigec.com
Négocier le télétravail : Fiche 3
FICHE 3 : LES PRINCIPES DÉFINIS PAR L'ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL SUR LE TELETRAVAIL (ANI télétravail) DU 19 JUILLET 2005
Le 19 juillet 2005 a été signé l'Accord National Interprofessionnel sur le télétravail (ANI télétravail) du 19 juillet...
Date: 2018-04-10 08:40:03
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Agence de voyage solidaire, équitable | En Groupe | Arvel ...
GROUPES ET COLLECTIVITéS, ASSOCIATIONS, AMICALES, COMITES D'ENTREPRISES
Toutes nos formules de voyages sont accessibles aux groupes constitués.
Vous êtes un groupe plus nombreux, une association, un comité d'entreprise, notre service groupe est là pour construire votre voyage selon vos besoins, vos envies et vos contraintes.
Acteur pionnier de l'économie sociale, attaché depuis plus de...
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Thèmes liés : voyage groupe comite d'entreprise / comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / annulation voyage comite d'entreprise / agence de voyage comite d entreprise
Comité régional d'histoire de la Sécurité sociale Midi ...
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Maurice Hauriou, penseur du social
Lors de la réunion du 7 décembre 2017, le conseil d'administration du Comité régional d'histoire de la Sécurité sociale Midi-Pyrénées a bénéficié d'une communication d'Albert Anouilh. L'ancien Directeur général adjoint de la MSA Midi-Pyrénées Sud a captivé l'auditoire par son exposé sur « Maurice Hauriou, penseur du social...
Date: 2018-01-16 19:58:00
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Thèmes liés : le role du conseil d'administration / role du conseil d administration / le role du conseil d'etat / role du conseil d etat / comite d ethique
Projet de loi de ratification des ordonnances pour le ...
Projet de loi de ratification des ordonnances pour le renforcement du (...)
Projet de loi de ratification des ordonnances pour le renforcement du dialogue social
publié le21.11.17
Discours de Muriel PENICAUD, Ministre du Travail
Seul le prononcé fait foi
Monsieur le Président,
Madame la Présidente de la Commission des affaires sociales,
Monsieur le Rapporteur,
Mesdames, Messieurs les...
Date: 2018-01-16 23:37:23
Site :
travail-emploi.gouv.fr
le programme du conseil national de la résistance (15 mars ...
LE PROGRAMME DU CONSEIL NATIONAL DE LA RÉSISTANCE
Née de la volonté ardente des Français de refuser la défaite, la RÉSISTANCE n'a pas d'autre raison d'être que la lutte quotidienne sans cesse intensifiée.
Cette mission de combat ne doit pas prendre fin à la Libération. Ce n'est, en effet, qu'en regroupant toutes ses forces autour des aspirations quasi unanimes de la Nation, que la...
Date: 2005-01-10 20:50:02
Site :
http://felina.pagesperso-orange.fr
Comités d’entreprises, collectivités, associations ...
Billetterie Achetez votre billet en ligne
Agenda Voir tout le programme
Bienvenue dans l'espace dédié aux comités d'entreprise et assimilés. Vous...
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Thèmes liés : association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / comite d entreprise billetterie / information comite d'entreprise / information comite d entreprise
Karting comité d'entreprise, sortie karting près de l ...
Animation de groupes pour séminaires comités d'entreprises
Endurance sur karts 80 cc
Matériel
Kart 80 cc, moteur 2 temps, sans vitesse.
Casque obligatoire mis à votre disposition.
Déroulement
Maximum : 9 équipes de 2 personnes - durée de...
Date: 2012-02-09 10:20:41
Site :
http://www.distrakart.fr
Thèmes liés : animation comite d entreprise / sortie comite d'entreprise / sortie comite d entreprise / comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe
Gouvernance d’entreprise - Dietsmann
La Direction de Dietsmann reconnaît pleinement l'importance d'une bonne gouvernance d'entreprise et a mis au point des procédures et des activités permettant d'appliquer la gouvernance d'entreprise telle que le Groupe Dietsmann la perçoit.
Le Code néerlandais de gouvernance d'entreprise
Le Code néerlandais de gouvernance d'entreprise (le « Code »), publié par la Commission néerlandaise pour la gouvernance d'entreprise le 9 décembre 2003, contient des principes et des dispositions sur les meilleures pratiques à l'attention des...
Site :
https://www.dietsmann.com
Thèmes liés : gouvernance d une entreprise / code comite d entreprise / comite d entreprise conseil / conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise
Refus de congé ou de temps partiel pour création ou ...
Refus de congé ou de temps partiel pour création ou reprise d'entreprise
Pourquoi choisir ce modèle de document ?
Un salarié peut vous demander de s'absenter de votre entreprise pour son projet d'entreprise. Si vous refusez de lui accorder un congé ou un mi temps, vous devez le lui annoncer. Rédigez votre lettre de refus grâce à ce modèle à remplir.
modèle
A propos de cette lettre de...
Site :
https://www.legalife.fr
Modèle Statuts de SAS – Les Echos Executives
Les soussignés ont fait les apports suivants à la société :
:
A noter : Dans les SAS, les apports en industrie ne sont pas admis. Seuls sont autorisés les apports en numéraire et en nature.1.
Apports en numéraire
- M.........., une somme en numéraire de .......... (montant en lettres) euros, ci .............. (montant en chiffres) euros.
- La société .............., une somme en...
Date: 2018-04-16 01:38:54
Site :
https://business.lesechos.fr
Dossiers OfficielCE : Les nouveaux services aux salariés
Les nouveaux services aux salariés
Les nouveaux services aux salariés répondent à une mutation sociétale qui demande à l'entreprise de s'adapter à de nouvelles attentes et à de nouveaux modes de vie des salariés. Dans une société où la qualité de vie est une valeur croissante et où la frontière entre la vie professionnelle et la vie privée est de plus en plus poreuse du fait du...
Date: 2017-08-24 13:23:55
Site :
http://www.officielce.com
Assiette de calcul de la subvention de fonctionnement du ...
Assiette de calcul de la subvention de fonctionnement du comité d'entreprise : la Cour de cassation précise encore sa jurisprudence
Dans un arrêt du 9 juillet 2014, la Cour de cassation est venue poursuivre son oeuvre de clarification.
Cette décision reprend, quasiment à l'identique le principe énoncé dans un arrêt du 20 mai 2014 relatif au calcul de la contribution aux activités...
Courant d'Art Frais Théâtre marionnettes Spectacles ...
Courant d'Art Frais développe des spectacles de marionnettes jeune public, des ateliers à destination de structures variées et des formations pour professionnels et amateurs. Les spectacles pour enfants proposés par la compagnie, Carton Pattes et Bizarre, Bizarre... sont régulièrement diffusés à Paris et en province, dans des théâtres, festivals, écoles, centres de loisirs, hôpitaux, comités d'entreprise, associations, ludothèque, arbre de noël... Courant d'Art Frais développe des ateliers de fabrication et de...
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http://www.courantdartfrais.org
Thèmes liés : formation comite d'entreprise paris / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / formation comite d'entreprise / formation comite d entreprise
Chèques cadeaux CE. – C.A.T. – ADREXO
Salim Henouda Auteur de l'article
29 octobre 2017 à 10 10 17 101710
Permalink
Bonjour.
Tout d'abord, je dois vous préciser que le CE est aussi le votre. Pour être plus précis, il est celui de tou(te)s les salarié(e)s de l'entreprise et non pas la « propriété » exclusive des membres du CE. Les membres élu(e)s, titulaires et suppléant(e)s sont vos représentant(e)s au Comité...
Site :
cat-adrexo.fr
Thèmes liés : consultation comite d'entreprise comptes annuels / budget d un comite d entreprise / information du comite d'entreprise comptes annuels / information consultation comite d'entreprise / representant au comite d'entreprise
Comité d’entreprise de la CAF 92
Séjours enfants et adolescents été 2017,
Livraison de paniers potager bio, etc...
Autant de belles découvertes...
Restez à l'écoute, @ très vite...
Sonia
Partenariat "Parfums et cosmétiques de grandes marques"
Je vous rappelle que le CE a un partenariat avec "Capucine of Paris Parfumerie" qui propose toute l'année des offres remisées sur de nombreuses marques de parfums et...
Date: 2017-08-24 10:49:18
Site :
http://cecaf92.fr
Thèmes liés : avantage comite d'entreprise / avantage du comite d entreprise / offre promotionnelle pour comite d'entreprise / fonctionnement du comite d'entreprise conditions / liste des comites d'entreprise en france
Secure-Finance
Marubeni agrees to pay $54.6M for bribing Nigerian public officials in TSKJ case ...
ETHIC Intelligence est une agence internationale de certification des dispositifs anti-corruption. ETHIC Intelligence certifie l'efficacité des politiques d'intégrité, offrant aux entreprises la possibilité unique de communiquer de façon crédible sur leurs efforts dans la prévention de la corruption.
Le...
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http://www.secure-finance.com
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Les questions à poser au Président par le CE - La Gestion ...
Les questions à poser au Président par le CE
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par Mot Tech
Pour bien être informé sur l'entreprise, il convient de poser les bonnes question au président du comité d'entreprise, qui est l'employeur ou son représentant. Sur des thèmes aussi variés que l'organisation de travail, les résultats ou les perspectives, voici quelques-uns de ces sujets que le comité est en droit...
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gestion-ce.fr
CNLPE - Comité National de Lutte Contre la Pratique de l ...
CNLPE - Comité National de Lutte Contre la Pratique de l'Excision
01 BP 515
(226) 50 30 79 15
80 00 11 12
Dernière rencontre : Juin 2008
Mme Soré Nanténé devant le siège du CNLPE
Le 26 juillet 2007, nous avons rencontré dans son bureau Mme Soré Nanténé, membre du secrétariat permanent du CNLPE. Elle nous a expliqué les objectifs et les actions menées par le comité. En 2008,...
Date: 2011-08-14 21:13:32
Site :
http://courantsdefemmes.free.fr
Thèmes liés : comite francais d'education a la sante / comite francais d education pour la sante / comite regional d'education pour la sante / comite d'education a la sante / comite d education a la sante
Les questions à poser au Président par le CE - La Gestion ...
Les questions à poser au Président par le CE
Publié le
par Mot Tech
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Ateliers de la rue Raisin: Infos pratiques et contacts
Ateliers de la rue Raisin :
45°26'27.94"N
4°23'26.90"E
Accessibilité, personnes à mobilité réduite
Il est impossible, matériellement, d'envisager une mise aux normes strictes d'accessibilité à court ou moyen terme. Et même sur le long terme nous n'entrevoyons pas de solution à ce jour. Nous sommes les premiers à le regretter et nous tenions à affirmer que nous sommes tout à fait...
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http://www.rueraisin.org
La création d'entreprise - arefie.org
La création d'entreprise
La création d'entreprise
De nos jours, de plus en plus de personnes ont des idées et l'envie de créer leur propre entreprise, mais beaucoup n'osent pas parce qu'elles ne connaissent pas les aides, les dispositifs existants et acteurs qui peuvent les accompagner.
Si c'est votre cas, les conseillers des missions locales et maisons de l'emploi peuvent vous informer sur...
Site :
https://www.arefie.org
PARTICIPATION DES TRAVAILLEURS - lexinter.net
lexinter.net
PARTICIPATION DES...
Date: 2012-07-13 10:05:47
Site :
http://lexinter.net
Thèmes liés : comite d etablissement / comite d hygiene / comite d exploitation / organisation et fonctionnement du conseil d'etat / comite d
CH Montauban
[Téléchargez l'organigramme en pôle]
Établissement public de santé, le Centre hospitalier de Montauban est dirigé par un Directeur, nommé par le Ministre de la Santé, placé sous la tutelle de l'Agence Régionale de l'Hospitalisation (ARH) de Midi-Pyrénées. Il est assisté par une équipe de direction ...
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http://www.ch-montauban.fr
Thèmes liés : comite d etablissement / comite regional d'education pour la sante / comite d hygiene / comite d'education a la sante / comite d education a la sante
Les organismes de la fonction publique territoriale ...
La fonction publique territoriale est dotée d'organismes de gestion ou paritaires permettant de répondre à divers attentes de la part des agents comme des collectivités territoriales.
Sommaire
1 Les organismes de gestion
Textes de référence:
La loi du 19 février 2007 et ses décrets d'application. Cette loi a profondément modifié le rôle
et les missions des organes de gestion de la...
Frais de transport : prise en charge par l'employeur et ...
Dans les conditions et limites mentionnées dans la présente fiche, l'employeur doit prendre en charge une partie du prix des titres d'abonnements souscrits par ses salariés pour leurs déplacements entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail. Ces déplacements doivent être accomplis au moyen de transports publics de personnes ou de services publics de location de vélos. Cette...
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Gouvernance de démarches collectives | Communagir
Retour
Gouvernance de démarches collectives
Lorsqu'une collectivité se dote d'un véhicule - une table locale de développement, un comité, un regroupement local, etc. - pour permettre l'engagement continu et la cohésion dans l'action, elle doit également se donner une gouvernance qui lui permettra de franchir les étapes vers le changement souhaité.
Qu'est-ce que la gouvernance?
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Organisation de Soirée à thème pour comités d'entreprise ...
Animation Halloween
Merci encore
bonjour Je n'avais pas pris le temps de vous remercier pour avoir animé notre soirée d'anniversaire. Mes invités et moi même ont été ravis de votre prestation. Merci encore et bonne continuation ! Cordialement Nathalie Responsable Comptable
Posté le 04/07/2013 par Entreprise privée**tha**.fol**@*o**an*o.com
Merci Aymeric !
Merci encore pour ta prestation...
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Thèmes liés : invitation soiree comite d'entreprise / animation comite d entreprise / soiree comite d'entreprise / comite and d entreprise / comite d entreprise de la poste
Rapport de stage - laylou213.free.fr
1. Fiche d'identité de l'entreprise
Du Groupe CARREFOUR
Adresse du siège social : 26 quai Michelet, 92300, Levallois-Perret, France
Nombre de salariés : 490 000
Chiffre d'affaires : 86 967 millions d'euros hors taxes (c'est le 2ème groupe dans le monde)
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Nature de l'activité : Grande distribution
Produits ou services vendus : produits de la grande...
Date: 2010-01-10 17:37:49
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REDUCCE - Création de votre compte
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Je souhaite être informé(e) des nouveautés et des promotions de ReducCE & Collectivités par mail
Je souhaite recevoir une documentation...
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Promo-CE : Ventes privées de produits high-tech à prix ...
Inscription au site de ventes privées High Tech Promo CE
Vous souhaitez bénéficier des ventes privée High Tech Promo CE à prix imbattables ?
Rien de plus simple, il vous suffit de suivre les étapes...
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Catalogue Jouets Noël 2017 comités d'entreprise et ...
CATALOGUE JOUETS PETITS BUDGETS 2017 - VERSION PDF à télécharger
Le Père Noël Wagnon a aussi pensé aux Petits Budgets, en proposant une sélection de cadeaux de...
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www.joueclubentreprise.com Catalogue Joueclub Entreprise 2015
www.joueclubentreprise.com le site officiel des jeux et jouets Joué Club Pintel pour entreprises, CE, écoles et collectivités. Le catalogue JouéClub Entreprise Noël 2015 est arrivé, vous pouvez le commander ou le télécharger. Responsable d'un comité d'entreprise ou salarié, accédez à votre espace personnel.
On le sait, pour les particuliers qui souhaitent acheter des jouets à leurs...
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OFFRE SPECIALE CE DISNEY | Comité D'entreprise Lyondell ...
Posted by CE Lyondell | 27 Jan 2019 | VACANCES |
Votre Comité d'Entreprise a le plaisir de vous communiquer la nouvelle offre Séjour Individuel Disneyland Paris, réservée exclusivement aux CE et Collectivités
Principe de l'offre :
Remise de 30EUR sur les hôtels Disney...
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Circulaire ministère du Travail, de l'Emploi et de la ...
Circulaire ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle DRT no 90/18 du 30 octobre 1990
contrat de travail à durée déterminée et travail temporaire
Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
à Mesdames et Messieurs les préfets ;
Mesdames et Messieurs les directeurs régionaux du travail et de l'emploi ;
Mesdames et Messieurs les...
Date: 2016-07-14 11:39:42
Site :
http://conseillerdusalarie.free.fr
L’absence de quorum - Le procès-verbal du Comité d'Entreprise
/dans Uncategorized /par Procès-Verbal Rédaction
Souvent sujet à débat, l'absence de quorum lors du premier tour d'élections professionnelles soulève diverses questions. Entre le fait de savoir ce qu'est ce quorum et celui de se demander que faire s'il n'est pas atteint, cet article va vous apporter des éléments de réponse.
Qu'est-ce que le quorum ?
Dans le cadre des élections...
Site :
procesverbal.fr
Thèmes liés : comite d entreprise et delegue du personnel / quorum comite d entreprise / election comite d entreprise / membre comite d entreprise / questions diverses au comite d'entreprise
Kitesurf pour les comités d'entreprise - Séminaire
constituez un groupe de kiters, et venez dans le cadre de votre comité d'entreprise faire votre stage de kitesurf, semaine ou week-end. Possibilités d'organiser du multi-activité. En général, nous vous proposerons une journée à Porquerolles...
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Thèmes liés : week end comite d entreprise / comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / constitution comite d'entreprise / constitution d un comite d entreprise