Articles sélectionnés pour le thème : avis comite d entreprise
→ 940 articles
Voir également 17 Vidéos pour ce thème
SSIAP - Le Plan d'Opération Interne (P.O.I) - Sécurité ...
Document : SSIAP - Le Plan d'Opération Interne (P.O.I)
Écrit par David . Posté le Vendredi 14 octobre 2005 @ 22:30:33 par David
PLAN D'OPERATION INTERNE (P.O.I.)
La directive communautaire n° 82-501 du 24 juin 1982, dite directive "Seveso", a fait obligation, aux établissements présentant des risques importants, de prévoir l'organisation des secours en cas de sinistre.
Mais déjà en...
Site :
http://www.ssiap.com
Thèmes liés : consultation comite d'entreprise plan de formation / obligation d'information consultation du comite d'entreprise / difference entre delegue du personnel et comite d entreprise / difference entre comite d'entreprise et comite d'etablissement / difference entre comite d entreprise et comite d etablissement
Législation sur le travail des jeunes et contrat — Jobetudiant
Législation sur le travail des jeunes
Introduction
L'accès au monde du travail constitue une étape importante durant l'adolescence. Il permet un premier contact réel avec le monde de l'entreprise. C'est à ce moment aussi que l'on apprend à gérer l'argent gagné par ses propres moyens, pour accéder ainsi à un début d'autonomie financière.
La loi définit un certain nombre de règles...
Site :
https://jobetudiant.net
Adoption de la directive sur la lutte contre les pratiques ...
Par Marie-Pierre Hôo / 26 juillet 2016
Adoptée le 12 juillet dernier à l'issue d'âpres discussions, la directive sur la lutte contre les pratiques d'évasion fiscale (dite « ATAD ») témoigne de la résolution de l'Union européenne d'être un acteur à part entière dans le combat contre l'érosion des bases fiscales, parallèlement aux travaux menés par l'OCDE depuis déjà quelques...
Site :
https://taj-strategie.fr
Oceanes, le voyage autour de la plongée sous marine
Bienvenue dans le coin des bonnes affaires !
Ici vous trouverez d'autres offres, des promotions
complémentaires, des informations indispensables...
Alors consultez régulièrement cette rubrique !
Cliquez sur l'icône pour tout voir...
Plongez avec Océanes !
Vous cherchez des conseils, des idées, vous êtes à la bonne adresse !
Nous sommes à votre écoute pour vous aider à concrétiser votre projet de voyage.
Vous êtes novices ou découvrez depuis peu la plongée ; vous avez envie d'explorer ce merveilleux monde sous-marin, nous vous aidons à choisir votre formation et à débuter dans les...
Site :
http://www.oceanes.com
Thèmes liés : voyage groupe comite d'entreprise / comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / information consultation comite d'entreprise / information comite d'entreprise
La santé au travail, santé des organisations | Expert ...
0
La santé au travail, santé des organisations
Le bon fonctionnement des organisations passe par la santé des personnes qui les font fonctionner. Une organisation ne peut porter atteinte à la santé des salariés. Tel est l'actuel message que font passer les tribunaux.
Il est indispensable, à la suite des modifications législatifs induits par la loi de sécurisation de l'emploi de juin...
Site :
http://www.soxia.com
Emploi dans les assurances au sein du Groupe P&V - PV Group
2400641 16/05/17 :
P&V soutient Médecins du Monde avec les 20 km de Bruxelles
Pour le Groupe P&V, bouger c'est important. La solidarité aussi. P&V soutient donc ses collaborateurs qui vont courir aux 20 km de Bruxelles, et sponsorise Médecins du Monde en versant 100 euros par collaborateur participant. Un geste qui a motivé beaucoup d'employés vu le nombre d'inscrits !
Lire la suite
2095875...
Site :
https://www.chouettejob.be
Modele : AGE pour la transformation d'une SARL en SAS
AGE pour la transformation d'une SARL en SAS
Modele de document et de lettre : AGE pour la transformation d'une SARL en SAS
Prévisualisation du document
Procès-verbal d’assemblée générale extraordinaire de transformation d’une SARL en une SAS
Au siège social.
Les associés de la société à responsabilité limitée [NOM DE LA SOCIETE] au capital de [MONTANT DU CAPITAL SOCIAL DE LA...
Site :
http://www.documents.fr
Thèmes liés : creation d une societe a responsabilite limitee / avantage comite d'entreprise societe generale / comite d'entreprise societe generale / creation d entreprise sarl / transformation d une entreprise
COMITE ENTREPRISE CRIT
du 01 Février 2017 au 31 Juillet 2017
(cachet de la Poste faisant foi)
Le CE vous offre jusqu'à 50 % de vos chèques vacances.
Bénéficiez d'UN CHÉQUIER DE 100 EUR par an par salarié, si vous remplissez les conditions d'ouvrant droit suivantes :
Intérimaires
- 910 heures sur les 12 derniers mois
- Etre en poste le mois précédant la demande
Permanents
- Etre en poste au moment de la...
Date: 2017-08-24 10:59:17
Site :
http://cecrit.com
Thèmes liés : avis comite d entreprise / comment faire un comite d'entreprise / comite d'entreprise - de 50 salaries / comite d'entreprise 50 salaries / comite d entreprise 50 salaries
Ludopolis à Cesson-Sévigné - horaires.lefigaro.fr
ludopolis.eu
Description
Ludopolis est un parc de loisirs, un parc d'attraction et une aire de jeux. Les jeux pour enfants y sont divers et variés (labyrinthe,...
Site :
https://horaires.lefigaro.fr
Thèmes liés : loisirs comite d entreprise / avis comite d entreprise / comite d'entreprise / entreprise comite d entreprise / comite d entreprise
Congé individuel de formation — Wikipédia
Modalités[ modifier | modifier le code ]
Les motifs du congé individuel de formation sont aussi variés que personnels : pour accéder à un niveau supérieur de qualification, pour changer d'activité ou de secteur (mobilité ou reconversion), pour s'ouvrir plus largement à la culture, à la vie sociale ou à l'engagement associatif bénévole, enfin pour préparer un examen...
Pour...
Date: 2017-08-13 00:08:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : formation des salaries d une entreprise / comite d'entreprise et salaries / comite d entreprise salaries / formation comite d'entreprise qui paye / mandat de l'entreprise
Le groupe SAUR annonce 132 suppressions de postes
C'est lors du Comité Central d'Entreprise du 14 décembre dernier que l'annonce a été faite. Le groupe SAUR, numéro trois français de la gestion de l'eau va supprimer 132 postes, équivalent temps plein (ETP). Si la direction n'envisage aucun plan de licenciement collectif à ce stade, la nouvelle a fait l'effet d'une douche froide auprès des partenaires sociaux à la veille d'une...
Site :
http://www.economiematin.fr
L'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) pour financer ses travaux ...
Disponible dans les banques depuis avril 2009, l'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) a été une des mesures phares du "Grenelle de l'environnement".
La loi de finances pour 2016 a reconduit ce prêt sans intérêts : jusqu'au 31 décembre 2018, il peut vous aider à financer vos travaux de rénovation afin que votre habitat devienne plus économe en énergie.
A qui s'adresse-t-il ? Quels...
Date: 2017-08-24 13:08:53
Site :
http://www.conso.net
L'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) pour financer ses travaux ...
Disponible dans les banques depuis avril 2009, l'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) a été une des mesures phares du "Grenelle de l'environnement".
La loi de finances pour 2016 a reconduit ce prêt sans intérêts : jusqu'au 31 décembre 2018, il peut vous aider à financer vos travaux de rénovation afin que votre habitat devienne plus économe en énergie.
A qui s'adresse-t-il ? Quels...
Date: 2018-01-16 20:01:31
Site :
https://www.inc-conso.fr
L'audit légal adapté à vos besoins pour les entreprises
ok
Entreprises
Petites et moyennes entreprises, grands groupes cotés... la certification des comptes s'adapte à la taille des sociétés et devient un atout pour leur développement.
Une norme adaptée aux petites entreprises
Pour répondre aux besoins des 2,8 millions d'entreprises de moins de 50 salariés que compte la France, la profession a élaboré une norme d'exercice professionnel...
Site :
https://www.cncc.fr
Institut Technique Etienne Lenoir Arlon (ITELA ...
Spécificité de l'établissement
Objectifs
Accueil et guidance des élèves dans leur cursus scolaire et dans la recherche d'une profession - actions concrètes
Motivation et réussite des élèves (lutte contre l'échec)
Ouverture vers l'extérieur pour créer le lien école-société Démarches intégrées à l'enseignement
Sensibilisation à la vie en société (volet éducatif):...
Site :
http://www.itela.be
La responsabilité du professionnel du chiffre ...
Contact
La responsabilité du professionnel du chiffre
La découverte d'irrégularités comptables dans une entité, à la suite, par exemple, d'un investissement dans une société moins florissante que prévu, de la révélation de détournements dissimulés dans les comptes, ou d'un dépôt de bilan laissant impayés des créanciers trompés sur la solvabilité de l'entité, posent la question...
Pierre Mongin — Wikipédia
Pierre Mongin lors de l'inauguration du tramway T5 à Pierrefitte-sur-Seine .
Données clés
et devient directeur général adjoint de GDF Suez .
Sommaire
Préfecture et cabinet ministériel[ modifier | modifier le code ]
En 1980 , il est directeur de cabinet du préfet de l' Ain , puis en 1981 , secrétaire général de la préfecture de l' Ariège et de 1982 à 1984, directeur de cabinet du...
Date: 2017-08-24 03:55:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Accord - Conseil d'entreprise
Printer-friendly version
Le Comité donne son accord préalable relatif :
à la durée minimale des prestations du conseiller en prévention si bien que les missions confiées au service interne doivent en tout temps être remplies complètement et ce de manière efficace ;
à la désignation et au remplacement du conseiller en prévention expert en sécurité du travail et en médecine du...
Date: 2017-08-24 15:15:10
Site :
cppt-conseildentreprise.be
Thèmes liés : comite d entreprise conseil / service aux comite d entreprise / mission des membres du comite d'entreprise / comite d entreprise employeur / fonction comite d'entreprise
Europedia - Le Comité économique et social européen
- Suivante
4.2.3. Le Comité économique et social européen
Le Comité économique et social européen (CESE) est l'organe officiel permettant aux institutions de l'Union d'apprécier et de tenir compte, dans l'élaboration des politiques communes , des intérêts des différents groupes économiques et sociaux. Ses 353 membres sont proposés par les gouvernements des États membres...
Site :
http://europedia.moussis.eu
Thèmes liés : comite economique et social europeen (cese) / comite economique et social europeen / role du comite d'entreprise europeen / commission economique comite d'entreprise / commission sociale comite d entreprise
Les statuts de la Confédération Générale du Travail Force Ouvrière | Force Ouvrière
Les statuts de la Confédération Générale du Travail Force Ouvrière
Adhérer
Les statuts de la Confédération Générale du Travail Force Ouvrière
dimanche 29 juillet 2007
Veuillez laisser ce champ vide :
Destinataire
Texte de votre message
(Modifés lors du XIXe Congrès, Marseille - 7, 8, 9 et 10 mars 2000)
(Lors du XXe Congrès, Paris-Nord Villepinte - 2 , 3, 4, 5 et 6 février 2004...
Site :
force-ouvriere.fr
Expert comptable spécialisé dans le secteur des salons de ...
Notre Cabinet d'Expert comptable est spécialisé dans le secteur des salons de soins esthétiques et bien-être
L'activité des salons de soins esthétiques et bien-être recouvre les activités professionnelles fournissant des soins et traitements du corps en salon ou à domicile, souvent accompagnées d'activités de vente de produits de beauté, et parfois de prestations d'hygiène et de...
Site :
http://www.axessconseil.com
La Décision Unilatérale de l’Employeur (DUE) - paie-rh.com
La De cision Unilate rale de l'Employeur (DUE)
Publié le 4 janvier 2013
FICHE PRATIQUE N° 1-2013
La de cision Unilate rale de l'Employeur est un document e crit par lequel l'employeur s'engage envers ses salarie s dans le cadre de son pouvoir de direction. L'employeur y a notamment recours lorsqu'il souhaite instaurer unilate ralement des garanties de pre voyance et sante collectives au sein...
Site :
https://www.paie-rh.com
Vos obligations si vous employez plus de 50 salariés ...
Vos obligations si vous employez plus de 50 salariés
01/01/2018
A compter du 1er janvier 2019, les employeurs d'au moins cinquante salariés y compris les entreprises et les établissements publics employant au moins cinquante salariés, ainsi que les entreprises appartenant à un groupe dont l'effectif comprend au moins cinquante salariés devront engager une négociation d'un accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels :
soit lorsque...
Site :
urssaf.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise obligation de l'employeur / entreprise de plus de 50 salaries obligation / obligation comite d'entreprise 50 salaries / comite d'entreprise plus de 50 salaries / seuil 50 salaries comite d'entreprise
COMMISSAIRE AUX COMPTES : ses missions – ECE 94
Le rôle du commissaire aux comptes est de certifier les comptes annuels
d'une institution ou d'une entreprise.
Le commissariat aux comptes, ou contrôle légal des comptes selon la terminologie européenne, est une profession réglementée et indépendante qui contribue à la qualité et à la transparence de l'information financière et comptable émise par les entités contrôlées.
Les...
Site :
https://ece-conseil.com
COMMISSAIRE AUX COMPTES : ses missions – ECE 94
Le rôle du commissaire aux comptes est de certifier les comptes annuels
d'une institution ou d'une entreprise.
Le commissariat aux comptes, ou contrôle légal des comptes selon la terminologie européenne, est une profession réglementée et indépendante qui contribue à la qualité et à la transparence de l'information financière et comptable émise par les entités contrôlées.
Les...
Site :
http://www.ece-conseil.com
Effectuer une demande de logement social - idfhabitat.fr
En savoir plus sur les cookies
Effectuer une demande de logement social
Quelle démarche effectuer pour faire une demande de logement social ? Quelles sont les conditions à remplir pour y prétendre ?
Voici ce qu'il faut retenir...
Toute personne qui souhaite obtenir un logement Hlm doit obligatoirement constituer un dossier et s'inscrire ainsi comme demandeur de logement. Pour ce faire, vous...
Site :
http://www.idfhabitat.fr
Thèmes liés : commission logement au comite d'entreprise / delai pour mettre en place un comite d'entreprise / comite d'entreprise et salaries / comite d entreprise salaries / commission sociale comite d entreprise
Carrefour: début des négociations sur les suppressions d ...
Grève chez Carrefour: des magasins fermés en vue pour le week-end de Pâques
AFP, publié le vendredi 23 février 2018 à 18h53
Les négociations sur les suppressions d'emplois prévues chez Carrefour - environ 2.300 salariés concernés dans les magasins de proximité (ex-Dia) et 2.400 dans les sièges du groupe - ont débuté avec comme première revendication, une égalité de traitement,...
Site :
https://finance.orange.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise 300 salaries / president comite central d'entreprise / comite central d'entreprise / comite central d entreprise / comite d'entreprise et salaries
100 jours pour réussir à votre nouveau poste - Capital.fr
27/12/2013 à 15h48
© REA Tous droits réservés
Que l'on soit responsable d'équipe ou PDG, la prise de nouvelles fonctions est délicate. Méconnaissance de l'entreprise, rivalités... les écueils sont nombreux. Comment prendre un bon départ.
Les hommes politiques le savent, les grands PDG aussi : les trois premiers mois dans un nouveau job sont cruciaux. L'échec de Lars Olofsson à la...
Site :
capital.fr
La démission - Comité d'Entreprise Armatis Centre
Admin le Mar 2 Oct - 14:03
Démissionner
Comment présenter une démission ?
Le Code du travail ne prévoit aucune forme particulière pour présenter sa démission : elle peut être verbale, écrite ou résulter d'un comportement sans ambiguïté du salarié (ce qui n'est pas le cas, par exemple, de la seule absence du salarié à son poste de travail ou de l'absence de reprise du travail à...
Date: 2018-04-16 00:17:38
Site :
http://ce-armatis.forumgratuit.org
Rompre un CDD pour faute grave : les pièges à éviter
L'employeur peut mettre un terme au CDD d'un salarié lorsque celui-ci a commis une faute grave. Mais il doit respecter une procédure particuli�?re.
Invoquer la faute grave
Pas de rupture pour faute simple. L'employeur peut rompre le CDD avant le terme prévu dans le contrat ou avant que la durée minimale de celui-ci n'ait été atteinte en cas de faute grave du salarié (c. trav. art. L....
Site :
http://rfsocial.grouperf.com
Thèmes liés : licenciement salarie protege consultation comite d'entreprise / comite d'entreprise et salaries / comite d entreprise salaries / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Section 1re. - Régularisation d'office.
Art. 70 . Dans l'article 22, alinéa 1er, de la loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs, le mot " trimestrielle " est inséré entre les mots " absence de déclaration " et les mots " ou en cas ".
Art. 71 . Dans la même loi il est inséré un article 22quater...
N°1782. - RAPPORT D'INFORMATION de M. Gérard SAUMADE ...
Moy. : 19,4%
(a) Existence de taux spéciaux, notamment 2,1% en matière de presse et pour certains médicaments.
(b) Taux réduits du quart dans les îles du Dodécanèse (c'est-à-dire 3%, 6% et 13%).
(c) Maintien du taux zéro uniquement pour les prestations de services et les livraisons de biens entre la métropole et les archipels de Madère et les Açores.
(d) Ou 4% dans les...
Un Comité de Pilotage, pour quoi faire - Plans d'actions ...
Contact
Un Comité de Pilotage, pour quoi faire ?
De quoi s'agit-il ? A quoi cela sert-il ? Qui en est membre ? Qui l'anime, qui arbitre ? Quels sont les objectifs et la régularité de réunion de Comité de Pilotage ?
Si le Projet présente des enjeux forts, avec de lourdes interdépendances et contributions de plusieurs entités de l'entreprise, il est nécessaire de monter un comité de...
Site :
http://je-suis-manager.com
Thèmes liés : a quoi sert le comite d'entreprise / quoi sert un comite d entreprise / reunion comite d'entreprise / mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise
CSSR L'Hostréa | UGECAM Normandie
Pathologies cardio-vasculaires
Pathologies respiratoires
Pathologies en rhumatologie et en orthopédie (problèmes osseux, des articulations, des tendons, des ligaments, des capsules, des muscles et des os).
Différentes pathologies liées au vieillissement.
Prises en charge spécifique
Aquarelle (cliquer pour voir le détail)
Aquarelle : Dispositif d'accompagnement de la dépendance du pays...
Date: 2019-05-20 14:30:00
Site :
http://www.ugecam-normandie.fr
Retraite régime général, ARCCO, AGIRC, RETREP, Régime ...
Pour en savoir plus contacter : Jean-Pierre LECOSSOIS
[jean-pierre.lecossois@orange.fr] tél 06 23 34 75 35
POUR OBTENIR VOTRE RELEVé DE POINTS ARRCO-AGIRC
Pour accéder à son relevé de points ARRCO-AGIRC, il faut d'abord créer son compte personnel chez HUMANIS.
(Toutes les caisses de retraite complémentaire de l'enseignement privé doivent être rattachées à HUMANIS depuis janvier...
Site :
http://retraiteenseignementprive.com
Licenciement économique : information et consultation ...
Lorsque l'employeur envisage le licenciement pour motif économique d'au moins 2 salariés, il est tenu de consulter le comité d'entreprise (CE) ou, lorsqu'il n'existe pas dans l'entreprise, les délégués du personnel (DP). Cette consultation n'est pas obligatoire en cas de licenciement économique d'un seul salarié.
La consultation permet d'apporter au CE, ou à défaut aux DP, tous...
Sotralentz en redressement judiciaire : chronique d'une ...
Sotralentz en redressement judiciaire : chronique d'une dégringolade
Par Déborah Liss publié le 28/10/2016 à 06h00
0
actualisé le 07/11/2016 à 09h53
Avec ses 5 filiales en Alsace-Moselle, le groupe Sotralentz a longtemps été parmi les fleurons de l'industrie régionale . Aujourd'hui, malgré des carnets de commande pleins, l'entreprise est en redressement judiciaire. Comment en...
Site :
http://www.rue89strasbourg.com
"J’ai créé mon agence de voyages à domicile" - L'Echo ...
Saisissez le code de sécurité * Code erroné *
Valider
Aurélie Delaporte a 26 ans et habite Amiens. Elle vient de créer l'agence de voyages à domicile.
Aurélie Delaporte, ancienne conseillère chez Voyages Masson, démarre son agence de voyages à domicile.
Du haut de ses 26 ans, Aurélie Delaporte n'a pas froid aux yeux : "Crise ou non, ça fait toujours peur de créer son entreprise. Mais...
Site :
lechotouristique.com
CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances
PRESENTATION DE LA CIMA
LA CIMA EST UN LONG PROCESSUS
Tout est parti de la Conférence Internationale des Contrôles d'Assurances (CICA) qui est née en 1962. Elle était soucieuse de préserver le bon fonctionnement des sociétés et agences d'assurances implantées dans les anciennes colonies françaises d'Afrique Occidentale, Centrale et à Madagascar.
Ainsi, le 27 juillet 1962, une...
Site :
http://cima-afrique.org
SPF Emploi, Travail et Concertation ... - emploi.belgique.be
Renseignements complémentaires
Cadre
Le titre 5 "Premiers secours" du livre Ier du code du bien-être au travail offre un cadre pour l'organisation des premiers secours dans l'entreprise sans entrer dans les détails concrets qui font par ailleurs l'objet d'une brochure. Ce titre présente des points de repère à partir desquels chaque employeur parvient à une organisation optimale des...
L'instance de coordination des CHSCT renforcée par la Loi ...
L'instance de coordination des CHSCT renforcée par la Loi Rebsamen
L'instance de coordination des CHSCT renforcée par la Loi Rebsamen
Lorsqu'une entreprise comporte plusieurs établissements, une instance de coordination des CHSCT peut être mise en place sous certaines conditions. Ses principales missions ont été renforcées par la Loi Rebsamen du 17 août 2015 qui a également quelque...
Site :
espace-chsct.fr
Thèmes liés : code du travail comite d entreprise / comite de coordination chsct / representant au comite d'entreprise / representant du comite d entreprise / comite d etablissement et comite d entreprise
Obligations de l'employeur en matière de formation ...
Accueil professionnels > Ressources humaines > Formation >Obligations de l'employeur en matière de formation professionnelle
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Obligations de l'employeur en matière de formation professionnelle » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement...
Hotel San Carlu Citadelle Ajaccio France Corse - Promovacances
Tous les moyens de paiement >
Mentions légales
Nos prix sont affichés en TTC (soit le prix du séjour HT complété des taxes obligatoires hors taxes de séjour): prix "à partir de" et sous réserve de disponibilités. Ces tarifs n'incluent pas les frais de dossier et de dernière minute, ni les suppléments spécifiques susceptibles de s'appliquer à certaines destinations.
La vente de...
Site :
promovacances.com
Hotel Lookéa Costanza Selinonte Sicile et Italie du Sud ...
Tous les moyens de paiement >
Mentions légales
Nos prix sont affichés en TTC (soit le prix du séjour HT complété des taxes obligatoires hors taxes de séjour): prix "à partir de" et sous réserve de disponibilités. Ces tarifs n'incluent pas les frais de dossier et de dernière minute, ni les suppléments spécifiques susceptibles de s'appliquer à certaines destinations.
La vente de...
Site :
promovacances.com
Institut de santé et de securité au travail - ISST Tunisie
18/12/2014
LE SYSTEME DE PREVENTION EN TUNISIE Des acteurs aux niveaux national et régional et dans l'entreprise
En Tunisie, la prévention des risques professionnels est placée sous la responsabilité des pouvoirs publics. Des représentants des employeurs et des salariés et différents acteurs institutionnels complètent ce dispositif. Le chef d'entreprise y joue un rôle majeur. C'est...
Site :
http://www.isst.nat.tn
Assemblée nationale ~ Troisième séance du jeudi 02 ...
Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
vice-présidente
Mme la présidente . La séance est ouverte.
(La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
1
Projet de loi de finances pour 2018
Seconde partie (suite)
Mme la présidente . L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (nos 235, 273).
Cohésion des...
Régie de l'énergie - Composition - regie-energie.qc.ca
Date de dernière mise à jour : 07.07.2017
La Régie de l'énergie est formée de sept régisseurs permanents et de trois régisseurs en surnombre. Une équipe de près de 80 gestionnaires, professionnels et membres de personnel de soutien leur fournissent les analyses, opinions juridiques et suivis de dossiers. Organisme...
Site :
http://www.regie-energie.qc.ca
Activités groupes : comités d'entreprise, séminaires ...
150EUR - 250EUR En savoir plus
Témoignages d'aventuriers
Un très bon week-end avec un guide sympa, qui nous a fait partager son amour de la montagne. De quoi se ressourcer et changer du quotidien.
Eric A - Souffelweyersheim
Merci beaucoup d'avoir pris le temps de m'envoyer ton mail avant de partir. Ton sérieux est toujours grandement apprécié.
Florent
Merci pour tout à vous et à Raphaël . Nous avons vraiment adoré et j'ai laissé un avis sur le site. Je veux bien si vous pouvez m'envoyer les photos....un Lire la...
Site :
https://www.aventure-humaine.com
Thèmes liés : week end comite d entreprise / comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / activite pour comite d'entreprise / activite pour comite d entreprise
CHSCT – Rôle, attributions, moyens. | CNRACL - Fond ...
Information et consultations
Le décret n° 2012-170 du 3 février 2012 a entièrement refondu les dispositions du décret du 10 juin 1985 relatives aux organismes compétents en matière d'hygiène de sécurité et des conditions de travail. Toutefois, seules les dispositions des chapitres relatifs au rôle et attributions des Comités techniques (CT) et des Comités d'hygiène, de sécurité...
Site :
espace-droit-prevention.com
CHSCT – Rôle, attributions, moyens. | CNRACL - Fond ...
Information et consultations
Le décret n° 2012-170 du 3 février 2012 a entièrement refondu les dispositions du décret du 10 juin 1985 relatives aux organismes compétents en matière d'hygiène de sécurité et des conditions de travail. Toutefois, seules les dispositions des chapitres relatifs au rôle et attributions des Comités techniques (CT) et des Comités d'hygiène, de sécurité...
Site :
espace-droit-prevention.com