Articles sélectionnés pour le thème : information d une entreprise
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Subvention du CE : comment calculer le budget d'un comité ...
les sommes supérieures aux indemnités légales et conventionnelles de licenciement, retraite, préavis et rupture conventionnelle
la rémunération des dirigeants sociaux s'ils ne sont pas salariés de l'entreprise.
La rémunération des salariés mis à disposition doit être incluse , dès lors qu'ils sont intégrés de façon étroite et permanente au collectif de travail, mais non celle des...
Site :
https://www.codexa.fr
Télérama - Charte d'éthique et de déontologie du groupe Le ...
CHARTE D'ETHIQUE ET DE DEONTOLOGIE DU GROUPE LE MONDE
I - PREAMBULE
La présente Charte a pour objet de rappeler les principes essentiels d'indépendance, de liberté et de fiabilité de l'information, et de préciser les droits et devoirs des journalistes, des dirigeants comme des actionnaires. Elle aura force obligatoire entre les parties (sociétés ou associations des ...
Site :
http://www.telerama.fr
Revue fiduciaire : actualité et information juridique ...
Paye
Effectif
Décompte des effectifs : rappel des modalités de calcul et question toujours sans réponse
Dans une information du 30 janvier 2019, le site internet du réseau des URSSAF revient sur les modalités de décompte de l'effectif de l'entreprise pour le calcul et le recouvrement des cotisations. Néanmoins, aucune réponse n'est apportée à la question bien particuli�?re du...
Site :
http://revuefiduciaire.grouperf.com
Thèmes liés : salaries au sein d une entreprise / travail au sein d une entreprise / creation d'entreprise par un salarie / creation d entreprise par un salarie / transfert salaries d'une entreprise a une autre
l'Ecole nationale supérieure d’informatique ... - ENSIIE
Le mot du directeur
Je vous souhaite la bienvenue sur le site de l'ENSIIE !
L'École Nationale Supérieure d'Informatique pour l'Industrie et l'Entreprise est une des plus anciennes écoles délivrant le diplôme d'ingénieur en informatique. Depuis sa création, en 1968, l'ENSIIE (ex IIE) a formé près de 3800 ingénieurs qui irriguent tous les secteurs des entreprises. . 1
La formation ,...
Date: 2018-01-16 18:59:16
Site :
http://www.ensiie.fr
La loi SRU - Guide du prêt immobilier LPI
1- La loi SRU en bref
La loi pour la Solidarité et le Renouvellement Urbain (SRU) renforce la protection de l'acheteur d'un bien immobilier en instaurant un délai de rétractation à la signature du compromis de vente, et une réglementation stricte des versements effectués.
2- Instauration d'un délai de rétractation à la signature du compromis de vente
Depuis l'instauration de la loi SRU,...
Site :
http://www.le-pret-immobilier.com
Thèmes liés : obligation d'information du vendeur non professionnel / obligation d'information du vendeur bien immobilier / obligation d'information du vendeur professionnel / obligation d'information du vendeur immobilier / obligation d'information du vendeur
Revendeur logiciel Sage 100, EBP -Toulouse et Bordeaux
Groupe Arcadie, partenaire de votre informatique de gestion à Toulouse et Bordeaux depuis 1989
Informatique Co-inventée o Def. La mise en place d'un système d'information, comme tout projet informatique de gestion d'une entreprise, est un projet sensible, dépendant des spécificités métier et de la culture de chaque entreprise. C'est pour cela que les équipes projet du Groupe Arcadie...
Date: 2018-01-17 00:41:11
Site :
http://www.groupe-arcadie.com
Thèmes liés : informatique dans la gestion d une entreprise / systeme d'information de gestion d'une entreprise / gestion d une entreprise / le systeme d'information d'une entreprise / systeme d information dans une entreprise
Création, développement et transmission d'entreprise - CC ...
Création, développement et transmission d'entreprise
Entreprendre en Vienne & Gartempe
Évènements
Le Service Développement Economique, Emploi et Insertion de la Communauté de Communes Vienne & Gartempe peut vous appuyer dans tous vos projets pour entreprendre.
Que vous souhaitiez franchir le cap de la création ou reprendre une entreprise, vous développer sur le territoire ou bien encore...
Site :
https://www.vienneetgartempe.fr
Tout savoir sur le bulletin de paie simplifié - Exclusive RH
Quels sont les impacts du nouveau bulletin de paie simplifié sur les logiciels de paie ?
La mise en oeuvre du nouveau bulletin de paie simplifié nécessite tout d'abord l'adaptation des maquettes de bulletin (la partie visible), mais également la révision du back-office pour proposer aux équipes de paie de nouveaux outils de contrôle.
Les éditeurs sont obligés de revoir les maquettes des...
Site :
http://exclusiverh.com
Thèmes liés : l'effectif d'une entreprise definition / depart d un salarie d une entreprise / salaries au sein d une entreprise / reprise d'une entreprise avec salaries / travail au sein d une entreprise
La valeur ajoutée du marketing pour les PME
La valeur ajoutée du marketing pour les PME
Les 5 enseignements
sur la valeur ajoutée
du marketing
Penser marketing, c'est déjà en faire
Un long-métrage, et non pas un album de photos instantanées
l'art (toujours réinventé) de délimiter son territoire
l'on atteint que les buts qu'on s'est fixés
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Penser marketing, c'est déjà en faire
Dans une...
Site :
https://marketing-pme.entreprises.gouv.fr
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / calcul valeur ajoutee de l'entreprise / performance d'une entreprise indicateurs / performance d'une entreprise / performance d une entreprise
Création société Angleterre - AccountsCo
Si vous souhaitez seulement créer une entreprise de type standard (c'est-à-dire le type d'entreprise dont la plupart des personnes ont besoin) alors nous pouvons en général ouvrir votre entreprise en une journée.
5. Combien cela coûte d'ouvrir une private limited company anglaise
Le coût pour ouvrir une entreprise en Angleterre est relativement bas. Nous demandons £200+VAT (value added...
Site :
http://www.accountsco.fr
Espace formalités – Chambre de Métiers et de l'Artisanat ...
ActualitésToute l'actualité de votre CMA
Espace formalités
Pour simplifier vos démarches administratives, nous vous proposons cet espace formalités qui vous permet de télécharger l'ensemble des formulaires ou pièces à fournir pour accomplir vos formalités de création, modification ou radiation.
Pour obtenir plus d'information, n'hésitez pas à contactez nos conseillers !
Formalités...
Site :
http://www.cma66.fr
Indemnité de départ volontaire attribuée aux personnels de ...
Les agents en position de détachement, hors cadres, en disponibilité, en congé parental ou de présence parentale ou nommés sur des emplois fonctionnels peuvent demander à bénéficier de l'I.D.V. dans les conditions précisées au point II.5 de cette circulaire.
J'appelle votre attention sur le fait que la notion de «fonctionnaire de l'État» doit être interprétée strictement. Les...
Site :
education.gouv.fr
Dossier de presse — Wikipédia
Les dossiers de presse sont généralement utilisés pour les lancements de produits, les ouvertures d'entreprise, l'annonce d'une conférence, un événement, les fusions de deux entreprises. Le dossier est généralement accompagné d'un communiqué .
Le contenu peut être très variable :
Un historique de l'entreprise ou de la personne concernée
Une suite de faits reprenant les tenants, les...
Date: 2018-04-14 18:58:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : fusion d'une entreprise / fusion d une entreprise / note d information dans une entreprise / historique d une entreprise / information d une entreprise
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Lundi 16.10.06
1 Social
13 JUILLET 2006. - Loi portant des dispositions diverses en matière de maladies professionnelles et d'accidents du travail et en matière de réinsertion professionnelle, p. 43757. Moniteur 1 septembre 2006 n° 274
1 er SEPTEMBRE 2006. - Arrêté royal relatif aux bonus de démarrage et de stage, p. 45596. Moniteur 7 septembre 2006 n° 282
5 AOUT 2006. - Arrêté royal...
Site :
http://www.droitbelge.be
Comité de Direction | SOFTWAY MEDICAL
Franck Robert a rejoint le groupe en 2003 comme Directeur Général délégué en charge des activités Systèmes d'Information Hospitalier et clinique. Il a ensuite été nommé Directeur des solutions de SOFTWAY MEDICAL en 2006 puis Directeur Général en 2009.
Préalablement, Franck Robert a successivement occupé les fonctions d'ingénieur d'affaires, de responsable commercial régional et de Directeur du marché des applications analytiques pour l'éditeur de logiciel Business Objects.
Franck Robert est diplômé de l'université de Nice-Sophia-Antipolis (MIAGE) et de l'Ecole Supérieure de Commerce de...
Site :
softwaymedical.fr
Thèmes liés : directeur general d'une entreprise / directeur general d une entreprise / le systeme d'information d'une entreprise / systeme d information dans une entreprise / systeme d information d une entreprise
Offre emploi un chargé d'accompagnement à la création d ...
CA SAINT-GERMAIN - BOUCLES DE SEINE - CASGBS recrute :
Un chargé d'accompagnement à la création d'entreprise
Sous l'autorité du Directeur du développement territorial, vous animez les dispositifs d'aide à la création d'entreprise sur le territoire et supervisez la gestion des équipements communautaires dédiés (4 pépinières et hôtels d'entreprises).
Vous assurez l'organisation de...
Ouvrir ou reprendre un hôtel | Le coin des entrepreneurs
Les spécificités liées à la gestion administrative d'un hôtel
Business plan d'ouverture ou de reprise d'un hôtel
La concrétisation d'un projet d'ouverture ou de reprise d'un établissement hôtelier nécessite un financement conséquent, que ce soit pour une ouverture ou pour une reprise d'établissement. L'étape business plan est indispensable pour le porteur de projet compte tenu de...
Site :
lecoindesentrepreneurs.fr
Archive des messages du forum HYGIENE ... - liste-hygiene.org
http://www.la-cuisine-collective.fr/dossier/haccp/articles.asp?id=159
Bernard PICHETTO Lundi 27. Octobre 2008 20:57
Il m'avait semblé que l'ensemble des restaurateurs devait, bientôt, passer une sorte de contrôle de connaissances en matière d'hygiène.
Or, je ne trouve rien sur la toile.
Quelqu'un ici peut-il nous en dire plus ?
Cabinet HBL MG France Mardi 28. Octobre 2008 7:44
Rien pour...
Date: 2013-02-14 05:18:26
Site :
http://www.liste-hygiene.org
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Section 1re. - Régularisation d'office.
Art. 70 . Dans l'article 22, alinéa 1er, de la loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs, le mot " trimestrielle " est inséré entre les mots " absence de déclaration " et les mots " ou en cas ".
Art. 71 . Dans la même loi il est inséré un article 22quater...
Transfert de salariés d'une entreprise à l'autre | Office ...
Transfert de salariés d'une entreprise à l'autre
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Le 07 juillet 2008
En cas de modification dans la situation juridique de l'employeur, les contrats de travail en cours au jour de cette modification subsistent entre le nouvel employeur et le personnel de...
Site :
onb-france.com
Thèmes liés : transfert salaries d'une entreprise a une autre / salaries d'une entreprise en redressement judiciaire / salaries d'une entreprise en liquidation judiciaire / cession d'entreprise information des salaries / salaries d'une entreprise
Formation à Briacé : enseignement général, professionnel ...
Vous souhaitez investir dans la formation ?
Pour aller plus loin ensemble, nous vous proposons des partenariats sur mesure répondant aux besoins de votre entreprise.
Vous souhaitez :
- Présenter votre entreprise à nos élèves et étudiants et leur faire partager vos valeurs, vos métiers, les enjeux de votre secteur...
Site :
https://www.briace.org
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / information au conseil d entreprise / conseil en communication d'entreprise / conseil en communication d entreprise
partenaires - Développer la persévérance scolaire
La Fondation Airbus Helicopters rassemble les initiatives philanthropiques et humanitaires initiées par le Groupe à travers le monde. Ses activités sont dédiées aux domaines suivants : intervention humanitaire d'urgence, aide aux pays en développement, organisation d'actions en faveur des personnes en difficulté affectées par le handicap, la maladie, la pauvreté ou connaissant des...
Date: 2017-08-24 12:49:22
Site :
http://www.energiejeunes.fr
Organisation de l'offre de formation - OFPPT
Organisation de l'offre de formation
Formation
La formation est organisée en un certain nombre de modules selon la filière, le niveau et le mode de formation.
Les durées, modes, niveaux, filières et horaires sont fixés par l'OFPPT conformément à la réglementation en vigueur.
Les découpages de programmes de formation ainsi que les procédures d'évaluation sont portés à la connaissance...
Site :
http://www.ofppt.ma
Thèmes liés : formation au sein d une entreprise / formation d une entreprise / accueil au sein d une entreprise / information au sein d une entreprise / le systeme d'information d'une entreprise
CEDEF - Comment devenir micro-entrepreneur (auto ...
Nos prestations
Comment devenir micro-entrepreneur (auto-entrepreneur) ?
L'auto-entrepreneur a changé de nom au 1er janvier 2016 ; on parle désormais du micro-entrepreneur, qui bénéficie d'un régime unique et simplifié.
Le régime reste ouvert à chacun : demandeurs d'emploi, étudiants, salariés, fonctionnaires, professions libérales, retraités, ont la liberté de créer facilement leur...
Date: 2017-08-24 12:35:32
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Numéro de TVA Intracommunautaire Gratuit : recherche et ...
(SIREN, SIRET, NIF ou N° TVA)
Saisissez un numéro :
(SIREN, SIRET, NIF ou N° TVA)
Je déclare avoir lu et accepté sans réserve les Conditions Générales de vente et je confirme commander un abonnement au service de tva-intracommunautaire.com pour un accès illimité au service de recherche et de vérification au tarif de 399 EUR HT / an avec une offre d'essai à 0.90 EUR HT...
Site :
http://tva-intracommunautaire.com
Thèmes liés : trouver numero tva d'une entreprise / numero de tva d'une entreprise gratuit / numero tva d'une entreprise / presentation d une l entreprise informatique / trouver n tva d'une entreprise
Formation éligibles au CPF – Niveau 2
LISTE NATIONALE INTERPROFESSIONNELLE - niveau 2
Université Paris-XIII Nord - Institut universitaire de technologie de Saint-Denis
II
bachelor responsable de développement commercial
ACFCI
MEDDE - Direction des Affaires maritimes
II
BEG Sud Ouest
II
Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Quimper- Cornouaille - Ecole de management Bretagne
Atlantique (EMBA)
Ecole supérieure de commerce...
Site :
cpformation.com
Commission paritaire des publications et agences de presse ...
Mél : agencespresse@culture.gouv.fr
Définition de l'activité d'agence de presse
L'activité est régie par l' ordonnance du 2 novembre 1945 portant réglementation des agences de presse (modifiée par l'article 100 de la loi n°2012-387 du 22 mars 2012).
Trois conditions cumulatives sont exigées par les articles 1er et 3 de ce texte législatif :
- être une entreprise commerciale qui...
Date: 2018-01-16 22:05:15
Site :
http://www.cppap.fr
Thèmes liés : information d une entreprise / forme economique d'une entreprise / forme commerciale d'une entreprise / code tva d'une entreprise / activite commerciale d une entreprise
SEO, référencement et marketing internet; service SEO ...
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Clients satisfaits
Ce qui compte pour Appalaches Web, c'est de donner à tous nos clients la meilleure visibilité et la meilleure rentabilité...
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Le positionnement dans Google, comment ça marche ?
Plusieurs dirigeants d'entreprise déçus de la faible rentabilité de leur site Internet nous contactent pour redresser le référencement déficient de leur site et de leur...
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Modèle Lettre Type : Recherche
Fiche Extrait d'acte de décès : La copie d'un acte de décès est une reproduction intégrale des mentions figurant sur l'acte de décès, cette copie peut être demandée par toute personne sans qu'elle n'est à justifier de sa demande ou de sa qualité. En cas de décès sur le territoire français : La demande pourra se faire sur place ou par correspondance, son coût est gratuit, soit à...
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http://www.modele-lettre-type.com
Thèmes liés : formation des salaries d une entreprise / depart d un salarie d une entreprise / nom des salaries d'une entreprise / salaries au sein d une entreprise / nombre de salaries d'une entreprise
Lettre Type Entreprise - Modèle de lettre Entreprise ...
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Certificat médical
Congé - demande d'alimentation du compte épargne temps
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Date: 2012-10-06 16:33:28
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Régime d'examen des plaintes du réseau de la santé et des ...
En tant qu'usager du réseau de la santé et des services sociaux, vous avez le droit :
d'être informé :
sur votre état de santé,
sur les soins qui peuvent vous être offerts et sur leurs effets,
sur les services existant dans votre milieu et sur la façon de les obtenir;
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La loi « Rebsamen » a revu les règles d'établissement du procès-verbal des réunions du comité d'entreprise. Elle a également donné un cadre juridique à l'enregistrement des réunions et reconnu le recours à la visioconférence. Un décret, entré en vigueur le 15 avril...
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La structure d'une force de vente - L'information ...
Dans le domaine du management commercial, la structure de la force de vente est en relation avec l'organisation de l'équipe de vente compte tenu des missions confiées aux différents collaborateurs, adaptée à la clientèle, aux produits et à la situation géographique. Elle est indispensable à la réalisation des objectifs et à la mise en oeuvre de la politique commerciale de...
Date: 2014-12-21 17:56:50
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http://www.pme-dz.com
OFFRE COMITÉ D’ENTREPRISE - aqualigne.com
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Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires au traitement de votre demande. Ces informations sont transmises exclusivement aux personnes habilitées de la direction Aqualigne et sont conservées pour une durée qui ne saurait...
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L’avis d’inaptitude | Licenciement pour inaptitude
Licenciement pour inaptitude
Licenciement pour inaptitude est le 1er site complet d'expertise et conseil autour du licenciement pour inaptitude !
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Cycle de vie d’une archive papier, de l’entreprise à sa ...
Échéance légale
La théorie des 3 âges des archives
Selon les archivistes, le cycle de vie des documents repose sur la théorie des 3 âges. Il existe tout d'abord l' archive courante , consultée quasi quotidiennement par la personne qui l'a créée ou conçue. Lorsque son utilité devient plus ponctuelle, elle devient une archive intermédiaire et est alors déplacée dans un local ou...
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Vente de son entreprise : Entreprises Québec - gouv.qc.ca
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Vous cédez votre entreprise lorsque vous vendez les éléments d'actif qui la composent ou vos actions en circulation. Dans les deux cas, le contrôle de l'entreprise est transféré à quelqu'un d'autre.
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www2.gouv.qc.ca
Thèmes liés : vente d'entreprise / vente d une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / secteur d une entreprise
Pour constituer une compagnie - Registraire des entreprises
Les entreprises qui ne peuvent pas bénéficier du service obtiennent quand même les renseignements concernant les obligations qu'elles ont à remplir auprès des différents ministères et organismes, selon leur forme juridique. Vous pouvez accéder au service en cliquant sur le bouton Démarrer une entreprise, qui figure dans la partie droite de cette page.
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http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca
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Offres d'emploi création entreprise | Pôle emploi
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Convention collective coiffure - JO 3159 – IDCC 2596
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Savoir : travailler en équipe, intégrer et connaître les actes techniques de coiffure et l'emploi de l'outillage professionnel, intégrer la notion...
Date: 2017-08-13 09:51:54
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Création et gestion de votre entreprise en ligne | Sireniti
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CODES A BARRES | BARCODES | CODES EAN FRANCE | GLN ...
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Date: 2018-03-17 09:56:14
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En effet, une lettre d'intention signée et validée par les deux parties exprime en général une volonté de s'engager sur la même voix pour les deux parties.
Avis d'expert : Marc Birobent, avocat spécialisé dans la reprise-transmission d'entreprise
« Généralement, les repreneurs veulent un chef d'oeuvre. Or, une lettre d'intention efficace est une lettre que le cédant va accepter de...
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Liquidation judiciaire et garantie décennale
Entreprise & droit > Dossiers thématiques > Assurances > Garantie décennale > Relations entre garantie décennale et liquidation judiciaire
Relations entre garantie décennale et liquidation judiciaire
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Thèmes liés : obligation d'assurance decennale / obligation d'assurance / obligation d assurance / obligation d information / comment trouver les coordonnees d'une entreprise
Comment créer une Page Facebook Pro ? agence AntheDesign
Une fois votre Page Personnelle créée, vous pouvez créer une Page Pro.
Remarque : si vous créer une Page pour représenter une entreprise, une marque, une organisation ou une célébrité, vous devez être un représentant officiel de la personne ou de l'entité concernée.
Création d'une page Facebook entreprise, marque, célébrités ou commerce.
Pour une page entreprise ou institution,...
Site :
https://www.anthedesign.fr
Thèmes liés : creation d entreprise commerce / creation d une entreprise d un commerce / creation d'une page personnelle / creation d une page web / complet de creation d une entreprise
Accueil - Le compte rendu de réunion de comité d'entreprise
Le compte rendu de réunion
Dans le milieu professionnel, la production de comptes rendus se multiplie. Plus qu'un outil de communication, le compte rendu est un outil de travail permettant de transmettre au lecteur la synthèse d'une réunion à laquelle il a ou non assisté ou d'un document écrit qu'il a ou non lu. Le compte rendu est un texte de genre informatif et...
Site :
redaction-pv-ce.fr
N° 2850 - Rapport de M. Sébastien Huyghe sur le projet de ...
C. LES ÉLÉMENTS STATISTIQUES DISPONIBLES JUSTIFIENT UNE RÉFORME D'ENSEMBLE 21
1. Des héritiers d'âge croissant 21
2. Des donations en nombre également croissant 23
3. Des enjeux fiscaux substantiels 25
4. Un contentieux ciblé 26
II. - UN PROJET DE LOI AMIBITIEUX, RÉFORMANT L'ENSEMBLE DU DROIT DES SUCCESSIONS ET DES LIBÉRALITÉS 27
A. LE DROIT DES SUCCESSIONS 27
1. Les...
ESIR - ISTIC Université de Rennes 1 - Université ...
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1er juillet
Soutenance de stage de LPRO SPH le mardi 7 juillet 2015,campus de beaulieu, batiment ISTIC, programme en cours ,
1er juillet
Soutenance publique des stages en entreprise des etudiants de Master ITEA le 4 septembre 2015, campus de beaulieu, bâtiment ISTIC, voir programme en cours
1er juillet
Soutenance publique des stages en...
Site :
http://domotique.univ-rennes1.fr
REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE D’ENTREPRISE de nouvelles ...
Pour rappel, en application de l'article L. 2325-2 du code du travail, le règlement intérieur du comité fixe les modalités de son fonctionnement et de ses rapports avec les salariés de l'entreprise.
Son établissement présente un caractère obligatoire, bien que son absence ne soit assortie d'aucune sanction.
Ce qu'il est obligatoire de prévoir dans le règlement intérieur du comité à...
Date: 2017-08-24 15:27:26
Site :
http://www.groupe-legrand.com
CEE GUADELOUPE à Les Abymes Cedex (97181) - Repreneurs.com
14-03-2019
Jugement :
avis de dépôt de l'état des créances au tribunal mixte de commerce de Pointe-à-Pitre, où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication, par déclaration faite au greffe ou remise contre récépissé ou adressé par LRAR. N° RG : 2018000268
Date :
27-02-2019
Jugement :
jugement de renouvellement...
Site :
https://www.repreneurs.com
Thèmes liés : reprise d'une entreprise en difficulte / mission d entreprise / reprise d'une entreprise / reprise d une entreprise / siege social d une entreprise