Articles sélectionnés pour le thème : travail comite d entreprise
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Demande d'un logement social (HLM) | service-public.fr
Accueil particuliers > Logement > Location immobilière : candidat locataire >Demande d'un logement social (HLM)
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RÔLE ET PRÉROGATIVE DE COMITÉ DE PARTICIPATION DE L’ENTREPRISE
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Programme
Participation au dialogue social o Elections des délégués du personnel et constitution du comité de participation o Fonctionnement, attributions et rôles des délégués du personnel o Complémentarité des représentants du personnel Les OEuvres sociales o Ancrage juridique et définitions et responsabilités. o Gestion des oeuvres sociales (organes, organisation et mode de financement) o Contrôle des oeuvres sociales La commission CHS et la...
Date: 2018-01-16 19:49:53
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Thèmes liés : financement oeuvres sociales comite d'entreprise / comite d entreprise et delegue du personnel / comite de participation de l entreprise / comite d'entreprise information obligatoire / commission sociale comite d entreprise
Existe-t-il une définition de l’administrateur indépendant ...
Type de document : Questions clés
Référence question N° 52 - Existe-t-il une définition de l'administrateur indépendant ?
Un membre du Conseil indépendant est un membre (a) libre d'intérêts et (b) qui contribue, par sa compétence et sa liberté de jugement, à la capacité du Conseil à exercer ses missions. Pour pouvoir être qualifié d'indépendant, le membre du Conseil ne doit pas...
Site :
ifa-asso.com
Bienvenue sur le site des 3 Caisses d'Assurance-Accidents ...
CAAA du Bas-Rhin - Nouveau Comité-directeur au 1er juin 2017
Tous les quatre ans, la Caisse d'assurance-accidents agricole du Bas-Rhin procède au renouvellement des délégués à l'assemblée générale. Ces élections, qui se sont achevées le 8 juin dernier avec la désignation d'un nouveau comitédirecteur, ont provoqué un changement important parmi les délégués de la Caisse. Chez...
Date: 2017-08-24 11:11:36
Site :
https://www.3caaa.fr
DEF – Solutions et services de systèmes de sécurité incendie
EN SAVOIR PLUS
×
Dans le cadre d'une étude menée auprès des clients d'AFNOR Certification, les entreprises interrogées ont toutes souligné le retour sur investissement rapide de leur démarche de certification environnementale.
Elle leur a notamment permis de :
Diminuer d'environ 15% leurs consommations d'eau et d'énergie,
Réduire de près de 25% l'utilisation de matières...
Site :
defonline.com
Statuts - Comité Départemental de Voile des Yvelines - CDV78
Les membres du Comité Départemental contribuent à son fonctionnement par le règlement d'une cotisation annuelle fixée par décision de l'Assemblée Générale.
Article 5 - Perte de la qualité de membre du CDV
La qualité de membre du Comité Départemental se perd automatiquement par le retrait, pour quelque cause que ce soit, de l'affiliation à la FFVoile.
Pour les autres membres, la...
Date: 2019-05-14 22:28:21
Site :
https://sites.google.com
DEF – Solutions et services de systèmes de sécurité incendie
EN SAVOIR PLUS
×
Dans le cadre d'une étude menée auprès des clients d'AFNOR Certification, les entreprises interrogées ont toutes souligné le retour sur investissement rapide de leur démarche de certification environnementale.
Elle leur a notamment permis de :
diminuer d'environ 15% leurs consommations d'eau et d'énergie,
réduire de près de 25% l'utilisation de matières...
Site :
defonline.com
Charges salariales et patronales: calcul du salaire brut ...
Ma Boite / 7 avril 2014
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Élaborer un plan d'affaires, réévaluer votre masse salariale, recruter de nouveaux salariés... Chacune de ces décisions nécessite de se poser la bonne question : quel est le coût d'un salarié ? Comment calculer un salaire brut, un salaire net et un salaire total ?
Le calcul du salaire
Il comporte plusieurs étapes...
Site :
https://www.ma-boite.net
Créations d'emplois et hausse des salaires accélèrent aux ...
WASHINGTON (Reuters) - Le nombre de créations d'emplois a augmenté en janvier aux Etats-Unis et les salaires ont enregistré leur plus forte progression sur un an depuis 2009, alimentant la perspective d'une accélération de l'inflation cette année dans un contexte de plein emploi.
L'économie américaine a créé 200.000 emplois non agricoles le mois dernier, contre 160.000 en décembre, a...
Site :
https://www.boursier.com
Comment calculer la subvention de fonctionnement de votre ...
Ainsi, elle retient ces modalités de calcul de la subvention de fonctionnement pour les comités d'entreprise et les délégations uniques du personnel actuellement en place.
En effet, le nouvel article L.2312-83 du Code du travail retient une définition similaire de la notion de masse...
Site :
https://www.volentis-cse.com
Thèmes liés : subvention comite d'entreprise calcul / subvention comite d entreprise calcul / cotisation comite d'entreprise masse salariale / accord de participation comite d'entreprise / comment fonctionne un comite d entreprise
CE Lorraine Champagne Ardenne | Sud Solidaires BPCE - Part 2
CELCA - REORGANISATION COMMERCIALE
17 octobre 2012
Frénésie commerciale, réorganisations incessantes, pouvoir d'achat en berne... Le tribunal de Lyon vient de condamner la Caisse d'épargne de Rhône Alpes pour une organisation du travail basée sur le benchmark qui pousse ses conseillers à vendre toujours plus de produits aux clients au détriment de leur devoir de conseil. » Lire la...
Site :
sudbpce.com
Thèmes liés : comite d'entreprise rhone alpes / droit de communication du comite d'entreprise / achat pour comite d entreprise / pouvoir du comite d entreprise / bilan comite d entreprise
Liste des conventions collectives en France — Wikipédia
Cet article dresse la liste alphabétique des conventions collectives en France.
Les conventions collectives sont des contrats conclus entre les organisations professionnelles d'employeurs et les syndicats de salariés. Elles traitent des conditions de travail et d'emploi et des garanties sociales des salariés. Certaines conventions sont « étendues », à toutes les activités semblables, à...
Date: 2017-08-10 01:59:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : cabinet de conseil comite d'entreprise / cabinet conseil en gestion d'entreprise / cabinet de conseil d'entreprise / cabinet conseil d entreprise / convention collective comite d entreprise
# Pourquoi se syndiquer et combien ça coûte ? - Syndicat ...
Bonjour,une responsable ressources humaines vient d'arriver dans mon entreprise cela fait juste 1 ans....les employes n'en peuvent plus..cette personne les intimides pour avoir des infos sur l'ensemble du personne car son job c'est de licencier !!!elle se prend pour la patronne,notre patron n'est plus à son image!meme quand il n'y a pas de problèmes elle en créer..je pense que sa réel...
Site :
http://cgtmetso.canalblog.com
SAP (entreprise) — Wikipédia
Les années 1970[ modifier | modifier le code ]
En 1972, cinq anciens employés d' IBM - Dietmar Hopp , Hans-Werner Hector, Hasso Plattner , Klaus E. Tschira, et Claus Wellenreuther - fondent Systems Applications and Products in Data Processing (Systèmes, Applications et Progiciels), à Mannheim , en Allemagne [6] . Leur projet est de développer un logiciel standard de gestion des données en...
Date: 2017-08-24 02:07:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Accueil | FSGT 29
Qui sommes nous ?
Comité Départemental du Finistère de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail.
La Fédération Sportive et Gymnique du Travail est née le 24 décembre 1934. Son origine remonte au début du siècle avec les prémices du sport ouvrier. Actuellement 4700 associations (petites, grandes, de quartiers, d'entreprises, de villages, de copains....). 270 000 pratiquants. La...
Date: 2018-04-16 01:41:07
Site :
http://29.fsgt.org
Thèmes liés : association sportive comite d'entreprise / activite sportive pour comite d'entreprise / association des conseil d entreprise / association renovation comite d'entreprise / association comite d'entreprise
Comment faire la planification des ressources humaines
Que vous soyez au sein d'une grande entreprise ou encore d'une petite organisation, la planification des ressources humaines est importante et bénéfique. La preuve : toute personne planifie sa propre carrière afin de lui donner l'orientation désirée et d'atteindre certains objectifs. Sans surprise, il en va de même pour une entreprise, aussi petite soit-elle.
Retenez que l'action des...
Site :
https://atmanco.com
7 Métiers Bien Payés SANS Diplôme: GROS Salaire Sans Le ...
À lire aussi pour en savoir plus sur ce métier : travailler sur une plateforme pétrolière sans diplôme.
Tout ce qui touche à l'exploration pétrolière rapporte. Seulement, la filière est quand même tributaire des grandes tendances du prix de l'or noir, puisque les investissements des grandes compagnies se font en fonction. Toutefois, l'arrivée de l'Iran sur ce marché risque fort de...
Site :
http://creditfiche.com
Laboratoire de Bure — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Europe
Laboratoire de Bure
Géolocalisation sur la carte : Grand Est
Laboratoire de Bure
Géolocalisation sur la carte : France
Laboratoire de Bure
Le laboratoire de Bure, ou laboratoire de recherche souterrain de Meuse/Haute-Marne (LSMHM), est un réseau de galeries souterraines localisé sous le territoire des communes de Bure (Meuse) et Saudron (Haute-Marne)...
Date: 2018-01-15 21:38:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
DS76 - Ordonnances Macron : la réforme du code du travail ...
L'articulation accord de branche/accord d'entreprise
Verrouillage par les branches : sur quels domaines ?
Primauté de l'accord d'entreprise : sur quels thèmes ?
Validité et contestation des accords collectifs
Les modalités de conclusion et validité des accords
Généralisation de l'accord majoritaire
Conclusion d'un accord sans délégué syndical
2. Les IRP
L'instance fusionnée : le Comité Social et Economique
Les nouveaux modes de...
Site :
https://www.fidalformation.fr
Thèmes liés : code du travail comite d entreprise / depart volontaire d'une entreprise / travail comite d entreprise
Traiteur événementiel Sartrouville – Tenue de Soirée
Contact
Un traiteur événementiel talentueux à Sartrouville
Découvrez Tenue de Soirée, votre service traiteur événementiel à Sartrouville ! Du repas d'anniversaire au buffet de mariage ou au cocktail dînatoire de réception, découvrez la gastronomie façon traiteur pour votre événement sur Paris et dans les Yvelines !
Particuliers, entreprises et collectivités, Tenue de Soirée...
Site :
http://www.tenuede-soiree.fr
Thèmes liés : soiree comite d'entreprise paris / association creation d entreprise / soiree comite d'entreprise / creation d entreprise de services a domicile / creation d'entreprise prestation de service
C’est quoi une entreprise libérée ? L’exemple de la ...
Vie professionnelle > C'est quoi une entreprise libérée ? L'exemple de la biscuiterie Poult
Vie professionnelle
C'est quoi une entreprise libérée ? L'exemple de la biscuiterie Poult
Dans le cadre d'une nouvelle série d'interviews, nous nous intéressons à l'holacratie : un paradigme organisationnel à la mode dans les entreprises consistant à supprimer la hiérarchie pour laisser...
Site :
regionsjob.com
Remplacement du titulaire au comité d’entreprise ...
Qui remplace le membre titulaire au CE absent ?
Le suppléant !!!
Oui, mais lequel. Voici les règles à respecter.
L'article L. 2324-28 du code du travail prévoit que le remplacement doit être assuré par un élu de la même liste syndicale dans l'ordre suivant :
1/ Désignation du membre suppléant de la même catégorie que celle du titulaire absent.
La Cour de cassation a précisé à ce sujet, d'une part, que l'organisation syndicale ne peut choisir elle-même le suppléant qui remplacera le titulaire démissionnaire et, d'autre part que si plusieurs suppléants sont susceptibles...
Site :
http://www.fo-bollore-logistics.com
Thèmes liés : suppleant comite d'entreprise / suppleant comite d entreprise / code du travail comite d entreprise / liste des comites d'entreprise a la reunion / membre comite d entreprise
Manuel Pratique | Un site utilisant ADMINISTRATION BLOGS CMCAS
Convention signée
Démarches juridiques liées aux fichiers de bénéficiaires ( cf schéma )
Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des démarches juridiques qui doivent être effectuées par chacune des CMCAS par rapport au fichier de bénéficiaires (BARNABE) :
1) Proposer au CA deux délibérations : l'une pour la déclaration du fichier à la CNIL, l'autre pour la signature avec les...
Site :
manuelpratique.cmcas.com
Transport en autocar, Saint-Benoît-du-Sault, Prissac ...
CARS DESMAISON s'est spécialisé dans le domaine du transport de personne depuis près de 2 générations. Notre sérieux et la qualité de notre travail font de nous un acteur incontournable dans l'Indre. Nous effectuons particulièrement la desserte des établissements scolaires du Bas Berry (St-Benoît-du-Sault, Argenton-sur-Creuse, Eguzon, Lignac, Prissac).
Nous prenons...
Site :
http://www.autocarsdesmaison.fr
Thèmes liés : voyage groupe comite d'entreprise / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / voyage avec comite d'entreprise / voyage comite d entreprise
Comment se déroulent les réunions du CHSCT ? | service ...
Accueil particuliers > Travail > Représentation du personnel dans l'entreprise >Comment se déroulent les réunions du CHSCT ?
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https://www.service-public.fr
Thèmes liés : reunion comite d'entreprise ordre du jour / conditions de travail d une entreprise / comite d'entreprise chsct / reunion comite d'entreprise visioconference / comite d'entreprise reunion obligatoire
VOLUNTIS
Eric Elliott
Président du conseil d'administration
Dans le cadre de sa fonction la plus récente en tant que Président-directeur général de Prime Therapeutics, Eric Elliott a géré tous les aspects stratégiques et opérationnels du gestionnaire de régimes d'assurance médicaments. Avec près de 17 milliards de dollars sous gestion, Prime Therapeutics est le 4e gestionnaire d'assurances...
Site :
http://www.voluntis.com
Quels sont les offres et services dont je bénéficie en ...
Cet avantage est valable à partir de 30 jours travaillés dans l'entreprise (pour un contrat minimum de 60 jours) .
25 % de réduction dans les boutiques de Disneyland Paris
25 % de réduction dans les restaurants de Disneyland Paris, sauf certains carts et bars des hôtels.
une boutique réservée aux Cast Members proposant des produits Disney à des tarifs préférentiels
un Comité...
Date: 2019-05-20 12:32:56
Site :
http://careers.disneylandparis.com
Thèmes liés : offre comite d'entreprise disneyland / offre comite d'entreprise / offre pour comite d entreprise / loisir pour comite d'entreprise / comite d'entreprise avantages salaries
Calcul du montant de l'indemnite légale de départ à la ...
Calcul du montant de l'indemnité légale de départ à la retraite
(cf. menu latéral gauche ou menu développé de cette page ou barre de menus déroulants )
Partir à la retraite à la demande du salarié ou à celle de l'employeur sont deux situations synonymes de rupture du contrat de travail. Elles entraînent, de par la Loi, le versement, par l'entreprise, d'une indemnité dont le...
Site :
http://www.calculdesaretraite.com
Pour une politique économique sérieuse et à la hauteur des ...
Plus d'une centaine d'économistes de dix-sept pays à travers le monde appellent les citoyens à se prononcer, dimanche, pour le candidat de La France insoumise.
Pour une politique économique sérieuse et à la hauteur des enjeux, votons Mélenchon
Alors que la France n'est toujours pas sortie de la stagnation économique qui fait suite à la crise de 2007-2008, Emmanuel Macron et François...
Date: 2018-01-16 22:20:31
Site :
liberation.fr
ORGANISATIONNEL : Définition de ORGANISATIONNEL
* Dans l'article "ORGANISATION,, subst. fém."
ORGANISATION, subst. fém.
A. ? [En parlant d'un corps, d'un être; correspond à organiser C] Anton. inorganisation.
1. BIOLOGIE
a) ,,État d'un corps organisé, c'est-à-dire pourvu d'organes, vivant, réglé et ordonné`` (Lafon 1969). Organisation de la matière. Depuis les molécules élémentaires jusqu'aux organisations animées, tout se meut...
Site :
http://www.cnrtl.fr
Thèmes liés : organisation et fonctionnement du conseil d'etat / organisation d une entreprise commerciale / conseil en organisation d entreprise / organisation sortie comite d'entreprise / comite d etablissement societe generale
Front de Gauche Pays bigouden Cap Sizun – L'Humain d'abord
ÉDITORIAL dans l'Humanité du 21 avril 2017 PATRICK APEL-MULLER
Préemptons l'avenir!
« La fatalité triomphe dès qu'on croit en elle », écrivait Simone de Beauvoir. La trahison et les peines sociales de ce quinquennat, le paysage politique dévasté, les colères populaires parfois dévoyées vers la haine du voisin, la dissimulation du libéralisme brutal derrière le masque d'un jeune...
Site :
http://www.frontdegauchebigcap.org
CFDT Services - Accueil
PIMKIE : des suppressions de postes ? Pas n'importe comment !
mardi 09 janvier, 2018
La direction de Pimkie a annoncé lors du comité central d'entreprise (CCE) du 8 janvier la suppression de 208 emplois en proposant le recours à la rupture conventionnelle collective, nouvelle disposition légale conditionnée à la signature d'un accord majoritaire avec les syndicats représentatifs. L'appel à candidatures aux départs volontaires porterait sur : Services supports 53 salariés sur 298 au siège de la Fashion...
Impact du...
Site :
cfdt-services.fr
Thèmes liés : comite central d'entreprise / comite central d entreprise / comite d'entreprise 25 salaries / consultation comite d'entreprise accord collectif / representant legal du comite d'entreprise
Comité d'Entreprise GFA C
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Votre CE
Nous avons voulu créer un espace d'échange d'information et de convivialité.
C'est pour cela que nous avons créé ce site web: www.cegfacaraibes.com
Tout cela est un travail collectif.
Grâce au site, vous trouverez le règlement des prestations et toutes les informations que propose le CE sur l'année 2017.
Le budget des oeuvres sociales est un exercice qui est particulier :
L'objectif de celui-ci est de dépenser tout l'argent reçu en s'assurant d'avoir le fond de roulement...
Site :
http://www.cegfacaraibes.com
Thèmes liés : creer un comite d'entreprise / creer un comite d entreprise / information comite d'entreprise / information comite d entreprise / subvention comite d'entreprise oeuvres sociales
René Ricol — Wikipédia
Les débuts à Paris (1976-1987)[ modifier | modifier le code ]
Diplômé d' expertise-comptable [2] et de sciences économiques [3] , René Ricol quitte Lyon (où il a fait ses études), pour Paris, en 1976.
En 1978, il devient associé du cabinet d'expertise comptable DGR, puis rejoint en 1981 le cabinet Calan-Ramolino, qui devient Calan-Ramolino-Ricol.
Il y rencontre Jean-Charles de...
Date: 2019-05-20 13:03:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comment rédiger une bonne charte pour votre réseau
pour réseauter avec succès.
Mise à jour : Janvier 2015
Comment rédiger une bonne charte pour votre réseau ?
Un bon réseau, comme une entreprise, a horreur du flou. Voilà pourquoi la plupart des réseaux veulent formaliser leur organisation à l'aide d'une charte. Un terme générique qui recouvre cependant bien des réalités : de la bible de référence...
Cabinet de recrutement d'Assistante à Paris | Seref ...
Recruter une Assistante de Direction à Paris peut paraître chose aisée à première vue. Le marché parisien étant largement pourvu en profils de ce type, il suffit a priori de passer une annonce sur un support adapté décrivant le contexte et le profil de l'Assistante recherchée, de sélectionner les CV les mieux ciblés pour ne [...]
Assistantes, à vos CV !
Pour les assistantes comme...
Site :
https://serefconsultants.com
Obsolescence programmée — Wikipédia
Position du problème[ modifier | modifier le code ]
La non-durabilité planifiée est dénoncée de nos jours, notamment par des mouvements écologistes [7] , [8] ou en faveur de la décroissance , ainsi que par plusieurs organisations de défense du consommateur [9] . Ces accusations sont selon certains abusives [10] . L'une des premières lois européennes contre la fin de vie programmée (...
Date: 2017-08-24 01:28:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Relations fournisseur responsables
« Favoriser la fluidité des relations pour libérer le potentiel de croissance des filières »
Au-delà de la résolution des différends commerciaux, ma mission est de faire évoluer les comportements à long terme, d'accroître la confiance entre les acteurs économiques.
Les relations équilibrées entre clients et fournisseurs représentent non seulement un enjeu essentiel pour...
Site :
http://www.rfar.fr
Relations fournisseur responsables
« Favoriser la fluidité des relations pour libérer le potentiel de croissance des filières »
Au-delà de la résolution des différends commerciaux, ma mission est de faire évoluer les comportements à long terme, d'accroître la confiance entre les acteurs économiques.
Les relations équilibrées entre clients et fournisseurs représentent non seulement un enjeu essentiel pour...
Site :
http://www.relations-fournisseur-responsables.fr
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Concevoir la plateforme de la marque
- conduire le dossier de planning stratégique
- piloter des études stratégiques et psycho comportementales
- définir les caractéristiques fondamentales de la marque selon un modèle stratégique
- élaborer la plateforme de la marque
- faire valider la plateforme en comité de...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Création d'une galerie | Comité Professionnel des Galeries ...
Pour créer votre galerie d'art, vous devez accomplir certaines formalités obligatoires et spécifiques au marché de l'art.
Création d'une galerie
L'immatriculation au RCS
Le revendeur d'objets mobiliers a une activité commerciale. A ce titre, il est tenu de s'immatriculer au Registre du commerce - RCS - et des sociétés selon le statut choisi.
Cette formalité doit être effectuée auprès...
Date: 2018-01-16 22:52:27
Site :
http://www.comitedesgaleriesdart.com
UNSA 67 - UD du Bas-Rhin
Appel à Rassemblement du Syndicat UNSA Lidl devant le Siège de Lidl à RUNGIS
Quelque 100 à 150 salariés de Lidl ont manifesté jeudi 12 octobre à Rungis (Val-de-Marne) devant le siège français du groupe de distribution pour dénoncer leurs conditions de travail, récemment épinglées dans une enquête de Cash Investigation.
"La direction est dans le déni total, elle est déconnectée...
Date: 2018-01-15 10:11:07
Site :
http://ud-67.unsa.org
Thèmes liés : comite d'entreprise reunion extraordinaire / conditions de travail d une entreprise / comite d etablissement et comite d entreprise / historique des comite d'entreprise / code du travail comite d entreprise
Formation de Secrétaire / adjoint du comité d’entreprise
DES FORMATEURS EXPÉRIMENTÉS
Nos formateurs sont des femmes et des hommes de terrain. Experts en droit social, en économie, en finance et en conditions de travail, ils apportent des réponses résolument concrètes et pratiques. Par ailleurs, nos formations sont réalisées en petit groupe et favorisent ainsi les échanges entre élus et formateur.
DES EXERCICES DE MISE EN SITUATION
Afin de faciliter l'application de la formation en situation...
Site :
apex-isast.fr
Thèmes liés : secretaire adjoint comite d'entreprise / secretaire adjoint comite d entreprise / secretaire adjoint comite entreprise / secretaire comite d entreprise / financement formation comite d'entreprise
Le nouveau Code du Travail : quel impact - cftchp.blogspot.com
CFTC a dit...
suite 13, selon notre première lecture, la procédure sur les plans de départs volontaires type GPEC Out pourra échapper (en cas d'accord syndical) à la procédure plus lourde et longue des PSE
Rupture d'un commun accord dans le cadre d'un accord collectif portant plan de départ volontaire
« Art. L. 1237-19 - Un accord collectif peut déterminer le contenu d'un plan de...
Date: 2018-01-16 16:11:42
Site :
http://cftchp.blogspot.com
Paris Habitat
Depuis 2014, Roger Madec est président de Paris Habitat et Patrick Doutreligne vice-président. Le Conseil d'administration se réunit quatre à cinq fois par an. Il décide de la politique générale de Paris Habitat, vote et approuve le budget et les comptes. Le directeur général, Stéphane Dauphin, rend compte de la gestion de l'établissement au Conseil d'administration.
Composition au 1er...
Date: 2018-08-28 04:50:55
Site :
http://rapportannuel2017.parishabitat.fr
CTCQ
Le Prix de L'Excellence technique
Année 2011 M. Luc Pilote - Transport Challenger Motor Freight
Année 2005 M. �?ric Martineau - Pneus Bélisle Boucherville Inc.
Année 2003 M. Réjean Béchard Transport Donnan Cladon Inc. Année 2002 M. Luc Fortier Natrel Inc.
Le Comité technique de camionnage du Québec lance le prix de L'Excellence technique, qui vise à mettre en lumière l'ingéniosité...
Date: 2017-03-16 18:15:51
Site :
http://www.ctcq.ca
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / comite de participation de l entreprise / idee d'activite pour comite d'entreprise / prix comite d entreprise / idee pour comite d'entreprise
BA - Base d'imposition - Régimes réels d'imposition ...
BA - Base d'imposition - Régimes réels d'imposition - Période d'imposition et détermination du bénéfice imposable
I. Période d'imposition
A. Principes
1
L' article 72 du code général des impôts (CGI) pose en principe que le bénéfice réel de l'exploitation agricole est déterminé et imposé selon les principes généraux applicables aux entreprises industrielles et commerciales, sous...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
ISO 14001 : définition et explications - News & Dossiers
La norme ISO 14001 est la plus utilisée des normes de la série des normes ISO 14000 qui concernent le management environnemental.
Elle a été realisée par l'Organisation internationale de normalisation, désignée internationalement sous son sigle d'origine ISO (International Organization for Standardization) qui est systématiquement repris dans la dénomination des normes.
Une organisation...
Site :
techno-science.net
Budget du CE : exit la référence au compte 641 ...
Budget du CE : exit la référence au compte 641
Publié le 20/02/2018
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Pour déterminer les éléments entrant dans l'assiette de calcul de la subvention de fonctionnement et de la contribution aux activités sociales et culturelles du comité d'entreprise, la Cour de cassation se référait jusqu'ici aux postes « rémunérations du personnel » définis par le...
Site :
http://www.barthelemy-avocats.com
Thèmes liés : contribution comite d'entreprise masse salariale / cotisation comite d'entreprise masse salariale / subvention comite d'entreprise calcul / subvention comite d entreprise calcul / activite pour comite d'entreprise
Les conditions de travail dénoncées au siège de Lidl
Manifestation Les conditions de travail dénoncées au siège de Lidl
Le 12/10/2017 16:46 par AFP , actualisé le 13/10/2017 à 07:19
Le parking d'un magasin Lidl de nouvelle génération. Archives L'Alsace / Jean-François Frey
Quelque 100 à 150 salariés de Lidl, dont de nombreux représentants du personnel, ont manifesté jeudi à Rungis (Val-de-Marne) devant le siège opérationnel français...
Site :
http://www.lalsace.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise reunion extraordinaire / conditions de travail d une entreprise / code du travail comite d entreprise / comite d'entreprise lidl / comite d'entreprise et salaries