Articles sélectionnés pour le thème : travail comite d entreprise
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Commissions du CE « cefm douvrin
Commissions du CE
Obligatoire
A partir d'un certain effectif, le comité d'entreprise peut mettre en place en son sein des commissions spécialisées afin d'approfondir l'examen de thèmes particuliers :
la commission formation et la commission de l'égalité professionnelle, obligatoires dans les entreprises employant au moins 200 salariés, ou encore la commission logement, à partir de 300...
Site :
http://cefmdouvrin.net
SLFP SIAMU RBC
Par courriel et envoi recommandé
Monsieur le Ministre-Président Rudi Vervoort,
Monsieur le Ministre Didier Gosuin,
Madame la Secrétaire d'Etat,
Messieurs les membres du conseil de direction,
La réforme du SIAMU se prépare depuis longtemps et est lancée depuis quelques semaines. Des recrutements importants ont eu lieu dans le cadre administratif. Ces recrutements étaient...
Date: 2018-04-16 00:40:06
Site :
http://slfp-siamu.skynetblogs.be
Qui sommes nous ? | Institut Montaigne
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et par son décret d'application du 16 août 1901.
Cette Association (ci-après "l'Institut") a pour dénomination : "Institut Montaigne".
Espace de réflexion, libre et indépendant de toute contrainte politique et économique, l'Institut Montaigne s'articule autour de groupes de...
Date: 2018-04-13 17:42:02
Site :
http://www.institutmontaigne.org
SOINS PERSONNELS QUÉBEC - COIFFURE
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NOTRE MISSION
Contribuer au développement et à la reconnaissance des compétences de la main-d'oeuvre des secteurs de la coiffure, de l'esthétique, de la massothérapie et des soins du corps. En concertation avec les entreprises, les salariés et les travailleurs autonomes, nos...
Site :
http://www.soinspersonnels.com
Thèmes liés : comite d'entreprise dans le service public / comite d entreprise service public / emploi comite d entreprise / service aux comite d entreprise / commission des marches comite d'entreprise
Et voilà le travail. Chroniques de l\'humain en entreprise.
le 3/04/2018, par Emmanuel Franck
Actualité
Le comité social et économique et la suppression du CHSCT, vus d'Europe
Avec l'avènement du Comité social et économique (CSE), les institutions représentatives du personnel (IRP) françaises sont à l'aube d'un bouleversement sans précédent. Comment cette réforme menée par le gouvernement d'Emmanuel Macron est-elle perçue dans les autres pays européens ? Telle était la question posée le 19 janvier dernier par l'Association française du droit du travail, à [...]
le 16/02/2018, par Eric Béal
Vos témoignages
Une DRH privée de ressources humaines
Marielle Dumortier est médecin du travail....
Site :
http://voila-le-travail.fr
Thèmes liés : comite economique et social europeen / droit social comite d'entreprise / droit du travail comite d'entreprise / droit du travail comite d entreprise / mise en place d un comite d entreprise
Le Comité Interprofessionnel de Gestion du Comté (CIGC)
Retour
Univers professionnel lié par une histoire et une culture, la Filière Comté est également soudée dans une communauté de destin économique. Avec une production de près de 64 000 tonnes, le Comté contribue très largement à l'essor économique du Massif jurassien.
Les indispensables fonctions de promotion, de défense des intérêts de la filière, d'animation, de recherche... sont...
Site :
http://www.comte.com
Droit social : Toutes les actualités sur Batiweb.com
Contrôle d'alcoolémie des salariés : les règles à connaitre
Contrôler l'alcoolémie des salariés peut s'avérer indispensable pour garantir la sécurité et se prémunir d'accidents du travail. Cependant, cette procédure est strictement encadrée et doit notamment être prévue, le cas échéant, par le règlement intérieur de l'entreprise. La Cour de cassation est revenue sur ce sujet,...
Site :
batiweb.com
FORMAGROUPE - Les dispositifs de financement de la ...
Vous êtes salarié
Le CPF
Un droit universel d'évolution professionnelle attaché à la personne tout au long de la vie active jusqu'à la retraite.
Le compte personnel de formation est une nouvelle modalité d'accès à la formation créée par la loi relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale. Il a pour ambition d'accroître le niveau de qualification...
Site :
http://www.formagroupe.fr
Thèmes liés : consultation comite d'entreprise formation professionnelle / consultation comite d'entreprise plan de formation / formation des salaries d une entreprise / recherche d'emploi dans une entreprise / recherche d emploi dans une entreprise
BPJEPS - DRJSCS Ile-de-France
Calendrier des sessions habilitées
Pour quels métiers ?
L'animateur ou éducateur sportif titulaire d'un BPJEPS (niveau 4, soit niveau BAC, BAC Pro) peut exercer ses fonctions au sein :
. des collectivités locales,
. d'associations socioculturelles, sportives ;
. de structures socioculturelles ou d'activités physiques et sportives du domaine marchand (structures de vacances, bases de...
Date: 2018-04-16 01:26:08
Site :
http://ile-de-france.drjscs.gouv.fr
100 jours pour réussir à votre nouveau poste - Capital.fr
27/12/2013 à 15h48
© REA Tous droits réservés
Que l'on soit responsable d'équipe ou PDG, la prise de nouvelles fonctions est délicate. Méconnaissance de l'entreprise, rivalités... les écueils sont nombreux. Comment prendre un bon départ.
Les hommes politiques le savent, les grands PDG aussi : les trois premiers mois dans un nouveau job sont cruciaux. L'échec de Lars Olofsson à la...
Site :
capital.fr
Comment calculer les coûts des machines agricoles
Coût du moissonnage à forfait/acre
32,25 $
32,25 $
32,25 $
Il faut moissonner 1 290 acres pour que les coûts annuels à l'acre soient équivalents à ceux du travail à forfait.
Charges annuelles décaissées, calculées à partir des montants remboursés
Le calcul des charges décaissées permet d'estimer les répercussions que...
Date: 2016-11-01 14:37:00
Site :
http://www.omafra.gov.on.ca
Emploi et activité : des solutions innovantes et ...
Cet appel à projets s'adresse à :
Des associations et éventuellement des coopératives dont l'activité relève de l'intérêt général
Des regroupements de structures permettant de construire une offre de services territorialisée.
Dans tous les cas, l'aide de la Fondation de France sera affectée à une structure non lucrative.
3 axes d'intervention
- L'insertion de personnes éloignées...
Actualités | GE.com France
Ares Management and GE Capital Provide EUR46.5 Million Unitranche Debt Facilities for InfoVista
Paris---31 July 2014 -- Ares Management Ltd., which oversees the European activities of Ares Management, L.P. (NYSE:ARES), and GE Capital International, the leading provider of specialist finance to the mid-market, have provided a EUR46.5 million debt facility to French firm InfoVista through the...
Site :
ge.com
Cours et formation d'espagnol sur Paris, Toulouse, Lyon ...
Cours et formations d'espagnol à Toulouse, Paris, Lyon
Les cours d'espagnol dispensés par CAPITOLE Formation sont exclusivement individuels et sur mesure. Ces formations d'espagnol peuvent tout aussi bien se dérouler au sein de votre entreprise ou en externe sur Paris, Toulouse, Lyon, Bordeaux... dans le cadre du CPF (ex DIF) ou de formations continues. Nous élaborons des programmes...
Date: 2018-01-13 01:06:44
Site :
http://www.capitole-formation.fr
SAS GIE Pays de la Loire - giequalite.fr
En 2009, Rappel du Contexte, des objectifs et du processus de Régionalisation du GIE QE:
Contexte :
Une satisfaction de la part des Donneurs d'Ordres AIRBUS et AEROLIA de ces partenariats depuis fin 2005 (4 novembre 2005 sur AIRBUS NZ, et une volonté conjointe du Conseil d'Administration du GIE et des D.O. en PDL de créer une structure indépendante.
Objectifs :
Donner une plus grande...
Date: 2017-08-24 12:55:18
Site :
http://www.giequalite.fr
Régie de l'énergie - Composition - regie-energie.qc.ca
Date de dernière mise à jour : 07.07.2017
La Régie de l'énergie est formée de sept régisseurs permanents et de trois régisseurs en surnombre. Une équipe de près de 80 gestionnaires, professionnels et membres de personnel de soutien leur fournissent les analyses, opinions juridiques et suivis de dossiers. Organisme...
Site :
http://www.regie-energie.qc.ca
Comité d'entreprise Adapei 30
Le rôle du CSE:
Consultation et information
Les domaines de la consultation du CSE sont étendus et portent en particulier sur l'évolution économique, sociale et financière de l'Association, sur son organisation, sur les mesures affectant le personnel, les...
Site :
http://ceadapei30.com
Thèmes liés : role consultatif du comite d'entreprise / rapport expert comptable comite d'entreprise / consultation comite d'entreprise comptes annuels / rapport annuel d'activite comite d'entreprise / comite d'entreprise expert comptable
Le magazine d'information des comités d ... - Social CE
* 3 exemplaire de chaque numéro
3 x 6 numéros par an + 3 x 1 hors série
L'édito
Résolument optimiste !
Le printemps s'est rapidement installé et les longs week-ends de mai se profilent. Quel meilleur moment pour parler autrement d'Europe en visitant nos voisins ? Vous serez séduits par la beauté, la culture et le soleil du Portugal, une destination que nous vous aidons à découvrir.
La solidarité et le collectif cèdent à l'individualisme ? Plusieurs CE témoignent pourtant d'actions efficaces pour développer l'esprit de coopération. Des...
Date: 2017-08-24 13:10:22
Site :
http://socialce.fr
Thèmes liés : information comite d'entreprise / information comite d entreprise / accord de participation comite d'entreprise / travail comite d entreprise / participation au comite d'entreprise
Activité partielle : démarches de l'employeur (chômage ...
Dans les entreprises de plus de 50 salariés, l'employeur doit au préalable consulter pour avis les représentants du personnel (comité d'entreprise ou délégués du personnel) concernant :
les motifs de recours l'activité partielle ;
les catégories professionnelles et les activités concernées ;
le niveau et les critères de mise en oeuvre des réductions d'horaire ;
les actions de...
Fiscalité : L’assiette de l’IS - tifawt.com
Accueil » Cours de Fiscalité » Fiscalité : L'assiette de l'IS
Màj le
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Fiscalité : L'assiette de l'IS
l'impôt sur les sociétés vise les bénéfices des entreprises constituées sous forme de sociétés de capitaux, essentiellement les sociétés anonymes et les sociétés en commandite par actions, en plu de la forme hybride de la société à responsabilité...
Site :
tifawt.com
Cefa formation
Cefa formation
Le CEFA, Centre d'Etudes et de Formation des salariés de l'Agroalimentaire, est agréé par le Ministère du travail pour dispenser les formations des membres des CHSCT et des Comités d'entreprise et autres représentants du personnel, mais aussi pour réaliser les expertises à la demande des CHSCT.
Il a pour missions de répondre aux besoins des acteurs sociaux dans les entreprises du secteur de l'agriculture et de l'agroalimentaire : production agricole, industries...
Site :
http://www.cefa-formation.org
Thèmes liés : formation membre du comite d entreprise / formation comite d'entreprise / formation comite d entreprise / formation des salaries d une entreprise / partenaire sociaux comite d'entreprise
Accueil - LKS Karting
Du 17 février au 30 mars
Mercredi, samedi et dimanche : 14h - 18h
Du 1er avril au 30 juin
Lundi et vendredi : 14h - 20h
Mercredi, samedi et dimanche : 10h - 20h
Du 1er juillet au 31 août
Lundi, mardi, jeudi et vendredi : 14h - 20h
Mercredi, samedi et dimanche : 10h - 20h
Du 1er septembre au 31...
Site :
http://lkskarting.com
Thèmes liés : formation comite d'entreprise / formation comite d entreprise / week end comite d entreprise / travail comite d entreprise / reunion comite d'entreprise
Formation – ORSEU
Formation
L'ORSEU FORMATION est un organisme de formation inscrit sous le numéro 31 59 08 318 59 et agréé pour la formation des élus CE et CHSCT. Nous mettons à votre disposition une équipe pluridisciplinaire - juristes, ergonomes, psychologues du travail, spécialistes RH, experts comptables - rompue au fonctionnement des Institutions Représentatives du Personnel.
Nos formations
* Pour...
Site :
http://orseu.com
Plan de départ volontaire : le bon plan d'action
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Si vous êtes arrivé sur cet article, c'est, à n'en pas douter, que votre entreprise ou que votre administration centrale si vous êtes fonctionnaire, vous ont annoncé la mise en place d'un plan de départ volontaire.
Ce dispositif est mis en place par votre employeur pour réduire son effectif (et donc en fait, sa masse salariale) sans recourir au...
Discours d'Édouard Philippe au Conseil National de l ...
Seul le prononcé fait foi
Mesdames et messieurs les Ministres,
Monsieur le vice-président du Conseil National de l'Industrie, cher Philippe Varin,
Monsieur, si je puis dire, le vice-président sortant, cher Frédéric Saint-Geours,
Mesdames et messieurs les présidents,
Mesdames et messieurs,
Monsieur le Président directeur-général, cher Jacques Aschenbroich, merci de nous avoir fait...
Date: 2018-01-16 05:12:28
Site :
http://www.gouvernement.fr
Travailler avec Triangle Intérim
Travailler avec Triangle Intérim, c'est avancer dans le monde du travail grâce :
Au professionnalisme de nos équipes à votre écoute.
À notre connaissance des bassins d'activité et des métiers.
À la large diffusion de votre profil auprès des recruteurs.
Au suivi régulier des missions que vous effectuez.
À nos possibilités de contrats multiples (CDD, CDI, intérim).
À nos outils de formation pour faire évoluer votre carrière.
Les avantages du FAST
Triangle Intérim adhère au Fonds d'Action Social du Travail Temporaire (FASTT) et permet par conséquent à ses intérimaires sous condition d'ancienneté de...
Site :
http://www.triangle.fr
Thèmes liés : cheque cadeau comite d'entreprise / avantage comite d'entreprise / avantage du comite d entreprise / cadeau comite d'entreprise / cadeau comite d entreprise
« Où va le Bassin minier ? » « Montceau News | L ...
Depuis quelques mois des annonces défavorables pour l'avenir du Bassin minier se succèdent:
28 septembre 2017 - Le Tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône annonce le redressement judiciaire de la SIAP située à Montceau-les-Mines. 44 salariés sont menacés de licenciement
4 octobre 2017 - Le groupe EOLANE annonce au Comité de groupe la fermeture du site de Montceau-les-Mines...
Site :
http://montceau-news.com
Thèmes liés : comite d'entreprise et salaries / comite d entreprise salaries / salaries d'une entreprise en redressement judiciaire / comite d'entreprise groupe sos / comite d entreprise de la poste
Les élections professionnelles : nouvelles dispositions – Avocat à Draguignan – Droit du travail – Clélia Piaton - cleliapiaton-avocat-draguignan.com
Article juridique sur le Uncategorized
Les élections des représentants du personnel
Depuis l'Ordonnance du du 22 septembre 2017 (n° 2017-1386), les entreprises embauchant plus de 11 salariés pendant 12 mois consécutifs doivent mettre en place une nouvelle instance représentative du personnel : le comité social et économique (CSE) qui remplace les délégués du personnel, le Comité...
Site :
http://cleliapiaton-avocat-draguignan.com
Thèmes liés : difference entre delegue du personnel et comite d entreprise / comite d entreprise et delegue du personnel / representant syndical comite d'entreprise / mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise
SECURITE SOCIALE DEFINITION - Dictionnaire juridique
SECURITE SOCIALE DEFINITION
Définition de Sécurité sociale
La "Sécurité sociale" est un Service public de l'Etat, qui assure l'ensemble des risques sociaux des travailleurs, salariés et des professions libérales, des travailleurs indépendants et des travailleurs non salariés, des salariés agricoles, que ces personnes travaillent sur le territoire métropolitain de la France, ou comme...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Porcheville - Centrale EDF : extinction des feux | La ...
Porcheville
Centrale EDF : extinction des feux
La centrale thermique cesse de brûler son fioul un an avant la date inialement prévue. Elle a été définitivement fermée ce lundi par EDF, qui prévoit de mettre dix ans à la démanteler. L'avenir du site n'est pas connu.
3 mai 2017
Tweeter
Depuis lundi 1er mai, ses générateurs au fioul lourd ont été définitivement mis à l'arrêt. La...
Site :
http://lagazette-yvelines.fr
Rédaction de PV de CE et CSE, Agence Compte Rendu
Rédaction de PV de CE et CSE, Agence Compte Rendu : la Trace Écrite de Vos Réunions
RÉDACTION DE PV DE CE ET CSE, AGENCE COMPTE RENDU :
LA TRACE ÉCRITE DE VOS RÉUNIONS
Spécialiste en rédaction de PV de CE depuis 2005, l'agence Compte-rendu.fr rédige chaque mois les procès-verbaux de plus de 400 Comités. Ainsi, tous les jours, nous mettons à la disposition des élus plus de 50...
Site :
compte-rendu.fr
Thèmes liés : redaction compte rendu comite d'entreprise / compte rendu reunion comite d'entreprise / diffusion compte rendu comite d'entreprise / exemple compte rendu comite d'entreprise / compte rendu comite d'entreprise
Employeurs admissibles | Fonds étudiant I
Questionnaire
Accueillir et former la relève
Les employeurs issus des secteurs d'activités suivants sont invités à participer au programme en soumettant leur projet d'embauche pour un poste d'étudiant :
Les petites entreprises
Les organismes à but non lucratif du secteur communautaire,
de l'économie sociale et de l'action communautaire
Les organisations syndicales
Un comité de sélection...
Site :
http://fondsetudiant.com
LES 100 MEILLEURES ÉCOLES D'INGÉNIEURS (Voir pdf pour les ...
1er POLYTECHNIQUE L'EXCELLENCE PASSE AUSSI PAR LES HUMANITÉS
Le choc culturel est parfois violent. Au début de leur 2e année à Polytechnique, les élèves qui viennent de passer deux ou trois années immergés dans des maths, de la physique et de la chimie sont embarqués dans le cours de philosophie et histoire des idées d'Alain Finkielkraut. Obligatoire. Tout comme deux autres cours et...
Site :
usinenouvelle.com
Articles et actualités en matière de Personnel / Gestion ...
Le point sur le financement des pensions des agents locaux
La présente contribution a pour objectif de vous informer des différentes démarches que nous avons accomplies dernièrement dans le but de pérenniser le mécanisme de financement des pensions des agents nommés, et d'assurer une meilleure pension aux agents contractuels, selon des modalités qui seront financièrement tenables pour...
Site :
http://www.uvcw.be
Grenelle II — Wikipédia
[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28] ;
Au-delà de 2 500 m2 , et avant le
1er juillet 2011
, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...
Date: 2018-04-15 23:15:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Mais quel est réellement le combat de la CGT ? | Stop ...
Mais quel est réellement le combat de la CGT ?
Publié par
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La CGT se targue d'être le principal syndicat de France, pourtant, les syndicats ne représentent que 8% de la population, au final, le premier syndicat du pays ne représente pas grand monde. Mais la question qui se pose réellement, c'est l'utilité de la CGT. Bien évidement, on ne peut remettre en cause représentants et les...
Site :
stopmensonges.com
Thèmes liés : comite d'entreprise air france / plus gros comite d entreprise de france / comite d'entreprise en france / comite d entreprise de france / questions comite d'entreprise cgt
ÉTHIQUE PERSONNELLE, PROFESSIONNELLE ET ORGANISATIONNELLE
Éthique, Éthique Appliquée, Management
Pour ceux qui sont intéressés à discerner leurs actions par le sens au lieu des idées! De plus, mon travail de recherche m'a permis de constater que la mise en place d'une éthique organisationnelle ne venait pas seulement améliorer la qualité de vie de tous les travailleurs, administrateurs compris, mais bonifiait d'autant la rentabilité de...
Date: 2017-11-30 18:26:40
Site :
http://www.ethiqueappliquee.com
CGT RATP - Syndicat des salariés et retraités de la RATP
/ IRP transversales
22.12.17 Déclaration CGT-RATP : Journée de carence
Par le biais d'un amendement intervenu à la dernière minute à l'Assemblée nationale, en pleine nuit, celle-ci a adopté la mise en place d'une journée de carence en cas d'arrêt maladie à la RATP. Déjà en 2012, le pouvoir politique en place avait tenté d'imposer cette mesure dont la dimension populiste et démagogique n'a d'égale Lire la suite >
31.08.2017 Déclaration commune CGT-UNSA-SUD sur les comptes semestriels
Les comptes du 1er semestre traduisent la poursuite d'une logique...
Site :
http://www.cgt-ratp.fr
Thèmes liés : mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise / droit du travail comite d'entreprise / droit du travail comite d entreprise / comite d'entreprise ratp
Fondation | Fondation Culture et Diversité
Fondation
La mission
Créée en 2006, la Fondation Culture & Diversité a pour mission de favoriser l'accès aux arts et à la culture pour les jeunes issus de milieux modestes. Depuis son lancement la Fondation Culture & Diversité a un mode d'intervention « opérationnel », très spécifique dans le paysage des fondations d'entreprise en France : avec un seul objectif précis, elle...
Date: 2017-07-12 08:13:40
Site :
http://www.fondationcultureetdiversite.org
Loi n° 75-535 : Les institutions sociales et médico-sociales
Sont des institutions sociales ou médico-sociales au sens de la présente loi tous les organismes publics ou privés qui, à titre principal et d'une manière permanente :
1° Mènent, avec le concours de travailleurs sociaux, d'équipes pluridisciplinaires, des actions à caractère social ou médico-social, notamment des actions d'information, de prévention, de dépistage, d'orientation, de...
Date: 2014-09-28 19:14:06
Site :
http://dcalin.fr
Formation comité d'entreprise : présider et animer ...
2. Introduction : place du CE dans le dialogue social
3. Identifier le rôle spécifique du CE
Situer le CE parmi les IRP (actualité des réformes : DUP, instance de regroupement…)
Comprendre les raisons d'une double mission
Situer les périmètres d'intervention du CE et le positionnement CCE/CE
Les enjeux des élections professionnelles
Mise en situation : présider la première réunion...
Site :
https://www.wk-formation.fr
Contrat d'externalisation : reversibilite, obligation du ...
Publications | Fiches point de vue
Réversibilité et contrats d'externalisation
L'externalisation consiste à confier l'exécution d'une fonction réalisée par l'entreprise à un prestataire extérieur pour une durée pluriannuelle. Le prestataire s'engage à fournir une prestation définie aux termes d'une convention de niveau de services établie au vu d'un cahier...
Date: 2016-12-26 10:35:25
Site :
http://www.mascre-heguy.com
La procédure de désignation - Qu'est-ce qu'un CHSCT ...
Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux
Le collège désignatif
Les membres de la délégation du personnel au CHSCT sont désignés par un collège constitué par les membres élus du comité d'entreprise et les délégués du personnel.
En l'absence de l'une ou l'autre de ces instances représentatives du personnel (IRP) au sein de l'établissement concerné, la désignation...
Date: 2017-08-24 07:51:35
Site :
travail-emploi.gouv.fr
La procédure de désignation – Ministère du Travail
Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux
Le collège désignatif
Les membres de la délégation du personnel au CHSCT sont désignés par un collège constitué par les membres élus du comité d'entreprise et les délégués du personnel.
En l'absence de l'une ou l'autre de ces instances représentatives du personnel (IRP) au sein de l'établissement concerné, la désignation...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
TITRE VI – LES INSTITUTIONS PROFESSIONNELLES
TITRE VI - LES INSTITUTIONS PROFESSIONNELLES
CHAPITRE I - LES SYNDICATS PROFESSIONNELS
Section I : L'objet et la constitution des syndicats professionnels
Article 252 : Les syndicats professionnels ont pour objet la promotion et la défense des intérêts matériels, moraux et professionnels de leurs membres.
Article 253 : Les travailleurs, tels que définis à l'article 2 de la...
Date: 2006-09-29 23:57:04
Site :
http://www.toefrank.net
La procédure de désignation - Ministère du Travail
Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux
Le collège désignatif
Les membres de la délégation du personnel au CHSCT sont désignés par un collège constitué par les membres élus du comité d'entreprise et les délégués du personnel.
En l'absence de l'une ou l'autre de ces instances représentatives du personnel (IRP) au sein de l'établissement concerné, la désignation...
Date: 2018-04-15 22:58:59
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Association pour le souvenir de la SAT
Au cours du repas annuel de l'Amicale des retraités de la SAT (PARIS) de décembre 2005, Bernard MARC fit part de son intention d'écrire une petite histoire de la SAT pour que l'aventure de ses fondateurs et l'impressionnant développement qui suivit ne soit pas oublié, alors que, celle-ci ayant disparu, son nom s'efface de l'actualité. Il demande publiquement, s'il y a dans la salle quelques...
Site :
http://www.satsouvenir.fr
LOI 81-003 du 17 juillet 1981 portant statut du personnel ...
4) en suspension.
Section 1 re Activité
Art. 23. - L'activité est la position de l'agent qui exerce effectivement les fonctions afférentes à l'emploi qui lui a été attribué. Elle englobe les missions officielles, les congés ainsi que les absences autorisées par le chef hiérarchique.
Art. 24. - L'agent chargé d'une mission officielle bénéficie, en plus des droits afférents à...
Date: 2011-06-01 16:45:50
Site :
http://www.leganet.cd
Tarifs avantageux pour les comités d'entreprise et les ...
Un séjour en groupe chez Nigloland c'est l'assurance d'une expérience merveilleuse :
1 journée au parc d'attractions
1 nuit à l'Hôtel des Pirates**** avec un accès gratuit aux animations et spectacles
1 petit-déjeuner
1 dîner sous forme de buffets gastronomiques
Contactez le 03 25 27 95 58 ou commercial@nigloland.fr
A partir de 129.50EUR
La restauration sur le parc
Profitez d'offres privilégiées pour la restauration dans l'un de nos 8 restaurants.
Pour les petits-déjeuners, les menus du midi ou encore la pause gourmande, vous pouvez opter pour un « billet déjeuner » d'une...
Site :
nigloland.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / comite d'entreprise avantages salaries / avantage comite d'entreprise / avantage du comite d entreprise
TC - Tribunaux de Commerce - La CNDI
Prochaines élections prévues en octobre 2017
A - A quoi servent les juges des Tribunaux de Commerce ?
Ils règlent :
1) les litiges entre entrepri
ses
2) les litiges relatifs aux actes de commerce
3) les litiges relatifs aux chèques, lettres de change, commissions, banques, impayés, organismes sociaux.
4) les litiges entre particuliers et commerçants ou ...
Site :
http://www.la-cndi.fr