INGEBA, un bureau d'études | STRUCTURE sur mesure, à l ...

INGEBA, un bureau d'études STRUCTURE sur mesure, à l?échelle de vos projets...

IN.GE.BA

INGEBA est un bureau d?études spécialisé en STRUCTURE du BTP sur mesure, à l?échelle de vos projets.

INGEBA, un bureau d'études

STRUCTURE sur mesure, à l?échelle de vos projets

- DE TOUT TYPE

- A TOUS LES STADES DE LA CONSTRUCTION

20 ans

INGEBA partenaire de la soirée prestige CJD

STRUCTURE

POUR...

Lire la suite


Site : http://ingeba.com

REPOS COMPENSATEUR POUR TRAVAIL DE NUIT - Cgt Carrefour Lattes

Accueil >  Conge, Absences et repos  > Repos compensateur pour travail de nuit

Synthèse

Les travailleurs de nuit doivent bénéficier de contreparties sous forme de repos compensateurs, et le cas échéant sous forme de compensations financières. 

Ces mesures sont prévues par la convention ou l'accord applicable dans l'entreprise. A défaut d'accord, elles sont fixées par l'employeur,...

Lire la suite


Site : http://cgtcarrefourlattes.over-blog.com

Thèmes liés : comite d entreprise et delegue du personnel / consultation comite d'entreprise accord collectif / consultation accord d'entreprise / consultation comite d'entreprise comptes annuels / travail comite d entreprise

Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 12 ...

Publié le 12 Juillet 2017

Rubrique : Nation, institutions et réforme de l'Etat

PROJET DE LOI

PROPRIETE DES PERSONNES PUBLIQUES

Le ministre de l'action et des comptes publics a présenté un projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques.

L'ordonnance qu'il s'agit de ratifier, prise sur le fondement de la loi n° 2016-1691 du...

Lire la suite

Date: 2017-08-17 19:59:18
Site : http://www.elysee.fr

COMMISSAIRE AUX COMPTES : ses missions – ECE 94

Le rôle du commissaire aux comptes est de certifier les comptes annuels

d'une institution ou d'une entreprise.

Le commissariat aux comptes, ou contrôle légal des comptes selon la terminologie européenne, est une profession réglementée et indépendante qui contribue à la qualité et à la transparence de l'information financière et comptable émise par les entités contrôlées.

Les...

Lire la suite


Site : https://ece-conseil.com

COMMISSAIRE AUX COMPTES : ses missions – ECE 94

Le rôle du commissaire aux comptes est de certifier les comptes annuels

d'une institution ou d'une entreprise.

Le commissariat aux comptes, ou contrôle légal des comptes selon la terminologie européenne, est une profession réglementée et indépendante qui contribue à la qualité et à la transparence de l'information financière et comptable émise par les entités contrôlées.

Les...

Lire la suite


Site : http://www.ece-conseil.com

Chercheurs associés | IEDM

Cet outil permet d'avoir un accès facile et rapide au contenu généré par l'IEDM.

Chercheurs associés

Vernon L. Smith

Senior Fellow honoraire

Vernon L. Smith a reçu le Nobel d'économie en 2002 pour ses travaux en économie expérimentale. Ses récentes contributions dans ce domaine incluent la découverte de la spécialisation et de l'échange dans le cadre d'un village virtuel. En...

Lire la suite

Date: 2018-01-16 18:52:14
Site : http://www.iedm.org

Les commissions du CE et la loi Rebsamen | Comité d'Entreprise

Dans le cadre de ses nombreuses interventions, la loi Rebsamen est venue modifier un certain nombre de choses. Qu'en est-il en ce qui concerne les commissions du comité d'entreprise (CE) ?

Dans cet article, nous allons revenir sur les dispositions qui étaient en vigueur avant le passage de cette loi, puis nous ferons le tour des nouveautés apportées par celle-ci. Mais avant tout, qu'est-ce...

Lire la suite


Site : http://www.xn--comitdentreprise-fqb.com

Devenir membre d'un conseil d’administration - Montréal ...

« Étape précédente

Devenir membre d'un conseil d'administration

Les organismes à but non lucratif incorporés ont le devoir de former un conseil d'administration (CA). Le CA doit représenter les intérêts publics en ce qui concerne les opérations fiduciaires de l'organisme, et doit mettre en place une stratégie de direction ainsi qu'une politique de gestion à long terme.

Les postes...

Lire la suite


Site : http://www.montrealartsaffaires.org

Up Kiosque - Billetterie pour comité d'entreprise | Kalidea CE

Simplifiez la gestion de votre billetterie et profitez de milliers d'avantages toute l'année

Plateforme intégrée ou interfacée à votre logiciel de gestion & comptabilité et au site internet de votre CE. Intègre l'utilisation de la C'kdo.

Extrait de la liste de nos partenaires culture, loisirs et achats quotidiens

Découvrez Up Kiosque et ses activités sociales et culturelles

Le cumul...

Lire la suite


Site : https://www.kalidea-ce.com

Journées de l’entreprise 2017: L'Entreprise et la ...

M. Ahmed BOUZGUENDA, Président, IACE, Tunisie

M 09.10 - 09.20 Présentation des Journées de l'Enterprise 2017

M. Hedi SELLAMI, Coordinateur des JES 2017, IACE, Tunisie

09.20 - 09.40 Ouverture Officielle

M. Youssef CHAHED, Chef du Gouvernement, Tunisie

09.40 - 11.10 L'IMPACT ECONOMIQUE DE LA DECENTRALISATION : PREALABLES ET VISION

AVANT-PROPOS: La décentralisation peut favoriser le...

Lire la suite


Site : http://www.iace.tn

PSE/PDV, accord de performance collective, rupture ...

30 novembre 2018

30 novembre 2018

L'ordonnance n°2017-1385 du 22 septembre 2018 a renouvelé et créé trois dispositifs - l'accord de performance collective, l'accord de rupture conventionnelle collective et l'accord de congé de mobilité - assimilés par certains au PSE / PDV car ils peuvent conduire à une réduction des effectifs. Toutefois, il existe une différence de taille entre les...

Lire la suite


Site : carnetsdroitdutravail.com

Thèmes liés : consultation comite d'entreprise accord collectif / code du travail comite d entreprise / consultation comite d'entreprise licenciement economique / consultation accord d'entreprise / travail comite d entreprise

Rédaction de procès-verbaux de réunions de CE

Français

Nous livrons chaque année 2000 procès-verbaux de réunions à plus de 120 clients,partout en France métropolitaine et d'outre-mer.

Nous livrons chaque année 2000 procès-verbaux de réunions à plus de 120 clients,partout en France métropolitaine et d'outre-mer.

Elus d'IRP, DRH, Responsables des Relations Sociales, Directeurs de la Communication, vous avez besoin pour vos...

Lire la suite


Site : mot-tech.com

SOINS PERSONNELS QUÉBEC - COIFFURE

Inscrivez-vous Voir nos infolettres

NOTRE MISSION

Contribuer au développement et à la reconnaissance des compétences de la main-d'oeuvre des secteurs de la coiffure, de l'esthétique, de la massothérapie et des soins du corps. En concertation avec les entreprises, les salariés et les travailleurs autonomes, nos...

Lire la suite


Site : http://www.soinspersonnels.com

Thèmes liés : comite d'entreprise dans le service public / comite d entreprise service public / emploi comite d entreprise / service aux comite d entreprise / commission des marches comite d'entreprise

CHSCT Audiovisuel | Comité d'Hygiène, de Sécurité, et des ...

contact

Formation à la sécurité

Selon le Code du travail, l'employeur est tenu d'organiser une formation pratique et appropriée à la sécurité à destination de ses salariés. Cette formation doit permettre d'informer sur les risques présents dans l'entreprise et sur les mesures de prévention et de protection à mettre en oeuvre.

Conditions de travail

Le CHSCT Audiovisuel a pour mission...

Lire la suite


Site : chsctaudiovisuel.org

Les congés payés : droit, calcul, acquisition, indemnité ...

Arrêt pour accident du travail ou maladie professionnelle

Oui

Assimilés à du temps de travail effectif pour le calcul de la durée du congé dans la limite de 1 an. La rechute d'accident du travail est également prise comme du temps de travail effectif.

Arrêt de travail pour maladie ou accident de trajet

Non

Mais la maladie n'aura une incidence sur le durée du congé que si elle excède 4...

Lire la suite

Date: 2018-04-15 23:41:18
Site : dicotravail.com

Signature d’un nouvel accord cadre entre le Comité ...

Archives communiqués de presse >

Signature d'un nouvel accord cadre entre le Comité Economique des Produits de (...)

Signature d'un nouvel accord cadre entre le Comité Economique des Produits de Santé (CEPS) et les industries du médicament

publié le11.01.16

Actualités Communiqué de presse de Marisol Touraine Médicaments

Michel Sapin, ministre des Finances et des Comptes publics, Marisol...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 11:03:30
Site : http://solidarites-sante.gouv.fr

Thèmes liés : consultation accord d'entreprise / droit de communication du comite d'entreprise / pouvoir du comite d entreprise / consultation comite d'entreprise / prix comite d entreprise

Démocratie participative — Wikipédia

L'impératif participatif : « démocratiser la démocratie »[ modifier | modifier le code ]

Apparu à la fin des années 1960 , le concept politique de démocratie participative s'est développé dans le contexte d'une interrogation croissante sur les limites de la démocratie représentative , du fait majoritaire, de la professionnalisation du politique et de l'« omniscience des...

Lire la suite

Date: 2017-08-23 21:46:58
Site : https://fr.wikipedia.org

Accès aux comptes du comité d’entreprise Adrexo : le ...

Le tribunal autorise également le demandeur à effectuer des photocopies, à ses frais, comme il le demandait.

Enfin, Léonardo MILONE et Jacques COMETS en leur qualité respective de secrétaire et trésorier du comité d'entreprise, sont condamnés aux dépends de la procédure de référé. 

Pour la comptabilité de 2017, le tribunal considère que Salim HENOUDA aurait pu y avoir accès, malgré les conditions très critiquables proposées par les défendeurs, mais considère qu'il n'est pas prouvé que la consultation n'a pas été possible.

Le trésorier adjoint aura donc à réclamer de nouveau la présentation des comptes...

Lire la suite


Site : cat-adrexo.fr

Thèmes liés : compte rendu comite d'entreprise / comptes du comite d entreprise / secretaire adjoint comite d'entreprise / secretaire comite d entreprise / secretaire adjoint comite d entreprise

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Section 1re. - Régularisation d'office.

   Art. 70 . Dans l'article 22, alinéa 1er, de la loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs, le mot " trimestrielle " est inséré entre les mots " absence de déclaration " et les mots " ou en cas ".

   Art. 71 . Dans la même loi il est inséré un article 22quater...

Lire la suite


Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Axia Consultants – BLOG » Le calcul du budget des ...

Le calcul du budget des activités sociales lorsque la masse salariale est en baisse

9 juillet 2010 lu 8 043 fois Aucun commentaire

En principe, le montant du budget alloué au comité d'entreprise ne peut en aucun cas être inférieur au total le plus élevé des sommes affectées aux dépenses sociales de l'entreprise atteint au cours de l'une des trois dernières années (1).

Néanmoins, ce montant ne peut être maintenu que si la masse salariale de l'entreprise est restée constante (2). Si, entre l'année de référence et l'année de calcul, la masse salariale de...

Lire la suite


Site : http://blog.axia-consultants.com

Thèmes liés : contribution comite d'entreprise masse salariale / contribution comite d'entreprise / contribution comite d entreprise / budget d un comite d entreprise / code du travail comite d entreprise

Assemblée nationale - Travail : modernisation du droit du ...

Principaux amendements des commissions

Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 24/03/16

La ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique ont présenté un projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs.

Cette...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Pour un Etat au service d’une ... - Assemblée nationale

Principaux amendements des commissions

Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 27/11/17

Le ministre de l'action et des comptes publics a présenté un projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance.

Ce texte instaure le principe du « droit à l'erreur » et porte une série de dispositions concrètes s'inscrivant dans la démarche de transformation de l'action...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Plan de départs volontaires : faut-il respecter les ...

Veille juridique : Licenciement pour motif économique

Plan de départs volontaires : faut-il respecter les critères d'ordre de licenciement ?

Publié le 13/06/2017

Partagez cet article sur :

Lorsque l'employeur procède à un licenciement collectif pour motif économique et en l'absence de convention ou d'accord collectif de travail applicable en la matière, il définit les critères retenus...

Lire la suite


Site : http://www.barthelemy-avocats.com

Thèmes liés : consultation comite d'entreprise licenciement economique / depart volontaire d'une entreprise / licenciement d une entreprise / depart d un salarie d une entreprise / consultation comite d'entreprise accord collectif

Comité d'Entreprise - Home | Facebook

Aide accessibilité

Supprimer

Nous utilisons des cookies pour personnaliser le contenu, ajuster et mesurer les publicités et offrir une...

Lire la suite


Site : facebook.com

Thèmes liés : information consultation comite d'entreprise / consultation comite d'entreprise / site comite d'entreprise / information comite d'entreprise / comite d'entreprise

Comités d'Entreprise - Home | Facebook

Aide accessibilité

Supprimer

Nous utilisons des cookies pour personnaliser le contenu, ajuster et mesurer les publicités et offrir une...

Lire la suite


Site : facebook.com

Thèmes liés : information consultation comite d'entreprise / consultation comite d'entreprise / site comite d'entreprise / information comite d'entreprise / comite d'entreprise

Comité d'entreprise - Home | Facebook

Aide accessibilité

Supprimer

Nous utilisons des cookies pour personnaliser le contenu, ajuster et mesurer les publicités et offrir une...

Lire la suite


Site : facebook.com

Thèmes liés : information consultation comite d'entreprise / consultation comite d'entreprise / site comite d'entreprise / information comite d'entreprise / comite d'entreprise

Vacances Lagrange, locations de vacances en residence de ...

Avez vous consulté notre FOIRE AUX QUESTIONS ?

Vous avez un Comité d'Entreprise partenaire ?

oui

non

Afin de bénéficier de vos conditions privilégiées, merci d'appeler le 0825 133 133 (0,15EUR/min)

Le service est disponible de 9h à 19h du Lundi au Samedi.

Afin qu'un conseiller puisse vous rappeler, merci de saisir votre numéro de téléphone.

En...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 15:28:50
Site : http://www.vacances-lagrange.com

Thèmes liés : partenaire comite d'entreprise / partenaire comite d entreprise / les questions du comite d'entreprise / questions comite d entreprise / appel d'offre comite d'entreprise

Comite d'Entreprise Anf | Facebook

Aide accessibilité

Supprimer

Nous utilisons des cookies pour personnaliser le contenu, ajuster et mesurer les publicités et offrir une...

Lire la suite


Site : facebook.com

Thèmes liés : information consultation comite d'entreprise / consultation comite d'entreprise / site comite d'entreprise / information comite d'entreprise / comite d'entreprise

Etude de cas Gestion du Personnel

Réalisation d'une application BD/WEB

Introduction

On souhaite gérer le fichier des employés d'une société de service informatique à l'aide d'un système de gestion de bases de données. Les employés de cette société sont soit des cadres informaticiens, soit des secrétaires. Les secrétaires sont attachés à un ou plusieurs cadre. Un cadre peut avoir plusieurs secrétaires. Pendant une...

Lire la suite

Date: 2005-04-22 09:28:08
Site : http://www-inf.int-evry.fr

Les étapes pour ouvrir une salle de sport

Les étapes pour ouvrir une salle de sport

Les étapes pour ouvrir une salle de sport

Vous êtes fan de sport ? Marathonien, triathlète, passionné de boxe ou de pilate, et vous êtes bien décidé à ouvrir une salle de sport afin de vivre de votre passion ?

Pour vous aider dans cette aventure qui vous demandera comme votre activité favorite : ténacité, détermination, et un engagement...

Lire la suite

Date: 2019-05-20 10:37:11
Site : https://www.thebusinessplanshop.com

RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...

RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Détermination du revenu brut - Évaluation des avantages en nature

1

En application du premier alinéa de l' article 82 du code général des impôts (CGI) , les avantages en nature, c'est-à-dire la mise à disposition ou la fourniture par l'employeur à ses salariés d'un bien ou d'un service à titre gratuit ou à un...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Coach sportif (H/F) | Pôle emploi

Tendance forte depuis quelques années, le coaching sportif est un accompagnement personnalisé qui vise à atteindre des objectifs de forme, de perte de poids, de bien-être. Zoom sur un métier qui bouge !

Guider, conseiller, motiver

Un accompagnement personnalisé

De nombreuses personnes ressentent le besoin de pratiquer une activité sportive, soit pour se muscler, s'assouplir, perdre du...

Lire la suite


Site : pole-emploi.fr

Les questions les plus fréquemment posées : - comité ...

Social

Gestion des activités sociales et culturelles

La loi prévoit que le CE doit être consulté avant chaque décision importante. Cette consultation doit permettre aux salariés, à travers le comité d'entreprise, de fournir un avis motivé, qui selon le législateur doit être...

Lire la suite


Site : http://cesud-dlsi.com

Thèmes liés : comite d'entreprise plus de 50 salaries / comite d'entreprise - de 50 salaries / comite d'entreprise 50 salaries / comite d entreprise 50 salaries / entreprise de plus de 50 salaries

Séminaire sur la maîtrise du risque chimique en entreprise

Séminaire sur la maîtrise du risque chimique en entreprise

Rapport du séminaire sur la maîtrise du risque chimique en entreprise

Douala 09 août 2014, SOMATEL HOTEL

INTRODUCTION

Suite à la tenue le 28 avril 2014 de la journée mondiale de la santé et sécurité au travail sur le thème de « la sécurité dans l'usage des produits chimiques au travail », la fondation PERFORMAX a choisi...

Lire la suite

Date: 2017-07-29 09:15:31
Site : http://performax-foundation-fr.blogspot.com

Les indicateurs en santé au travail | AtouSante

Le simple fait de travailler est un indicateur important de santé à condition d'avoir un travail adapté à ses capacités et à ses connaissances dans un environnement sain et sécurisé. De nombreux indicateurs existent, il faut les choisir en fonction de ce que l'on recherche, en effet, nous ne disposons pas d'un indicateur global qui permette de répondre à toutes les...

Lire la suite


Site : atousante.com

Louis Schweitzer (haut fonctionnaire) — Wikipédia

Il est membre du conseil d'administration de l' Institut français de relations internationales [10] .

Il est membre du club Le Siècle dont il fut le président entre 2002 et 2004. Il est également président du conseil de surveillance du journal Le Monde depuis le 11 février 2008, jusqu'à sa démission le 15 décembre 2010 en raison de désaccords avec la nouvelle direction du groupe [11] ....

Lire la suite

Date: 2018-01-15 21:21:27
Site : https://fr.wikipedia.org

Les avantages pour les comités d'entreprise chez Club Med ...

Club Med

VOYAGES

Avec Un comité pour moi, profitez de remises jusqu'à 10% selon la période et des offres spéciales CE.

Découvrez nos offres privilégiées pour vous permettre dedécouvrir ou re-découvrir toutes les richesses du Club Med. Généreuse et à lacarte, la formule Tout Compris by Club Med vous permettra de profiter de toutsans vous soucier de rien. En famille, entre amis à deux...

Lire la suite


Site : uncomitepourmoi.com

Thèmes liés : offres speciales comite d entreprise / appel d'offre comite d'entreprise / agence de voyage comite d entreprise / offre comite d'entreprise / offre pour comite d entreprise

La chaire - Sirius

Détermination de la responsabilité des dommages occasionnés par des débris spatiaux

l'équipe

Directeur scientifique

Professeur Lucien Rapp

Lucien Rapp est agrégé des Facultés de droit, professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole Expert des secteurs de l'aéronautique et du spatial depuis de nombreuses années, il est régulièrement classé parmi les meilleurs spécialistes mondiaux...

Lire la suite


Site : http://chaire-sirius.eu

Formation - Comité Social et Economique pour entreprise de ...

Membre d'un Comité Social et Economique (CSE) dans une entreprise de + 50 salariés

Public RH souhaitant parfaire ses connaissances en matière de CSE

Les plus

Vue complète des missions du CSE intégrant des conseils pratiques pour mieux exercer son mandat

Focus sur les bonnes pratiques en matière d'ordre du jour et de procès-verbal de réunion : ce qu'il faut faire / ne pas faire

Programme...

Lire la suite


Site : https://www.comundi.fr

CHSCT Audiovisuel | Comité d'Hygiène, de Sécurité, et des ...

Le CHSCT Audiovisuel a pour mission d'améliorer les conditions de travail, notamment au regard du travail de nuit, de la pénibilité et de prévenir des risques professionnels.

Actualité réglementaire

Lisez la rubrique Actualités, afin de vous tenir informé des dernières évolutions réglementaires en matière d'hygiène et sécurité au travail ou de conditions de travail

Fiches de...

Lire la suite


Site : chsctaudiovisuel.org

N° 4034 - Projet de loi de modernisation, de développement ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 14 septembre 2016.

PROJET DE LOI

de modernisation, de développement et de protection

des territoires de montagne,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des affaires économiques, à défaut de constitution

d'une commission spéciale dans les délais prévus par les...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Les chèques-vacances : une solution pour les familles ...

Accueil  >  Les économies  > Les chèques-vacances : une solution pour les familles nombreuses

Les chèques-vacances : une solution pour les familles nombreuses

30 juin 2008 par thierry

 

Les chèques vacances représentent, pour les familles nombreuses, une aide très précieuse pour partir en vacances ou pratiquer certaines activités sportives ou culturelles. Pensez à les demander dès...

Lire la suite


Site : http://www.3etplus.com

Taux d'IS à 28%, un marché de dupes | Fondation IFRAP

32,4

39,8

Note : * dernières évaluations du gouvernement ; ** Si l'on considère que la présentation de la créance en comptabilité nationale ne sera pas en décalage avec les annonces comme pourrait l'être la dépense correspondante en comptabilité maastrichienne qui pourrait permettre un effet retard de 1 an de la mesure qui n'aurait d'effet budgétaire visible qu'en 2018 [6]  ;***...

Lire la suite


Site : ifrap.org

Grève à Air France : la journée de jeudi s’annonce ...

Air France communiquera en temps réel l'état du trafic sur son site internet

JACK GUEZ/AFP

La quasi totalité des syndicats d'Air France appelle pilotes, personnels de cabine et au sol à faire grève jeudi. 

"La journée du jeudi 22 février n'est que le point de départ d'un rapport de force qui se construit" :  c'est le message des différents syndicats paru dans un communiqué destiné...

Lire la suite

Date: 2018-04-15 23:06:48
Site : sudouest.fr

Thèmes liés : air france comite central d'entreprise / comite d'entreprise air france / comite central entreprise air france / comite entreprise air france / comite d'entreprise en france

Fonctionnement et missions - CCGPF – Comité Central du ...

FONCTIONNEMENT ET MISSIONS 2016-10-11T14:31:50+00:00

Fonctionnement et missions

Le Comité central du Groupe public ferroviaire est une Institution représentative du personnel (IRP), chargée d'assurer la gestion des activités sociales à caractère national en direction des cheminots actifs et retraités et de leurs ayants droit. Dans le même temps, il est également informé et consulté sur...

Lire la suite


Site : https://www.ccgpfcheminots.com

Instances consultatives du CDG - Le CHSCT (Le Comité d ...

LE CHSCT (LE COMITÉ D'HYGIÈNE DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL)

CREATION - COMPOSITION

Le CHSCT du Centre de Gestion est compétent pour les communes et les établissements publics affiliés qui comptent moins de 50 agents.

Dans ce cas il n'est pas créé une instance distincte du Comité Technique, c'est ce denier qui exerce les missions du CHSCT.

La composition est donc identique à...

Lire la suite


Site : http://www.cdg72.fr

Adoption de la directive sur la lutte contre les pratiques ...

Par Marie-Pierre Hôo / 26 juillet 2016

Adoptée le 12 juillet dernier à l'issue d'âpres discussions, la directive sur la lutte contre les pratiques d'évasion fiscale (dite « ATAD ») témoigne de la résolution de l'Union européenne d'être un acteur à part entière dans le combat contre l'érosion des bases fiscales, parallèlement aux travaux menés par l'OCDE depuis déjà quelques...

Lire la suite


Site : https://taj-strategie.fr

Agir face aux suicides liés au travail - La Vie des idées

Agir face aux suicides liés au travail

À propos de : F. Bègue & C.Dejours, Suicide et travail : que faire

 

Télécharger au format MOBI

En s'appuyant sur le récit d'une intervention dans une entreprise ayant connu cinq suicides, Christophe Dejours et Florence Bègue proposent, en droite ligne avec la psychodynamique du travail, d'ouvrir des espaces de parole permettant de restaurer le...

Lire la suite

Date: 2018-04-16 02:17:40
Site : http://www.laviedesidees.fr

Aatiko

- Assistance opérationnelle.

 

Aatiko Conseils s'est également vu confier la gestion du Système National d'Enregistrement de la demande de logements social (SNE).

Actualités

05-2017

 

Aatiko Conseils est missionné par Lille Métropole Habitat pour réaliser des études de marché concernant l'offre locative et l'accession.

05-2017

 

Cristal Habitat confie à notre cabinet l'élaboration...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 13:29:13
Site : http://www.aatiko.fr

Autorité européenne des marchés financiers — Wikipédia

Autorité européenne des marchés financiers

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article est une ébauche concernant l' Union européenne .

Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .

Autorité européenne des marchés financiers

Coordonnées

modifier  

L'Autorité européenne des marchés...

Lire la suite

Date: 2019-05-20 13:58:29
Site : https://fr.wikipedia.org