Articles sélectionnés pour le thème : la vente d'une entreprise individuelle
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Glossaire de la RS&DE - Canada.ca
Le glossaire de la recherche scientifique et développement expérimental ( RS&DE ) est fourni à des fins informatives seulement comme une explication en langage clair et simple de certains termes utilisés dans les pages Web, les politiques, les formulaires et les guides de la RS&DE , pour l'application des dispositions législatives relatives à la RS&DE de la Loi de l'impôt sur le revenu et...
Site :
https://www.canada.ca
Maison Vendée Océan - Accueil
Où nous rencontrer ?
Accueil
Notre entreprise crée en 1955 met à votre disposition une équipe de professionnels compétents et expérimentés, afin de mettre en oeuvre votre projet de construction personnalisé.
A la fois entreprise de bâtiment et véritable constructeur de maisons individuelles, notre siège social et notre bureau d'étude vous accompagnent dans la réalisation de votre future maison.
L'expérience nous a appris l'importance du savoir faire dans les métiers de bâtisseur et de constructeur, c'est pourquoi nous prenons les engagements suivant:
Écouter: définir votre projet...
Date: 2017-08-24 12:43:34
Site :
http://www.maison-vendee-ocean.com
Thèmes liés : siege social d une entreprise / la vente d'une entreprise individuelle / contrat de vente d'entreprise / contrat d'entreprise ou contrat de vente / contrat de vente d'une entreprise
Chambre des notaires du Québec - Vivre en union de fait
Un contrat de vie et de rupture
Signé par les deux conjoints, le contrat de vie commune ou le contrat de cohabitation prend tout son sens en cas de rupture.
«Aucun droit ne découle de l'union de fait. En d'autres mots, en cas de séparation entre deux conjoints de fait, il n'y aura pas de partage obligatoire des biens sans une entente préalable. Cette entente est le contrat ou la convention...
Site :
http://uniondefait.ca
Thèmes liés : mandat contrat d'entreprise / mandat d'entreprise exemple / mandat d'une entreprise / mandat d'entreprise / mandat d entreprise
Diagnostic de performance énergétique — Wikipédia
Le DPE pour un bien immobilier doit comporter quatre parties :
Consommation annuelle d'énergie exprimée en kWh et en euros ;
Positionnement en consommation d'énergie primaire / m2 / an et en émission de gaz à effet de serre (GES) / m2 / an ;
Descriptif du local: le bâti (parois verticales, fenêtres, portes, plafond et plancher), et des systèmes (chauffage, eau chaude sanitaire,...
Date: 2017-08-24 03:38:43
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : obligation d'information du vendeur code de la consommation / obligation d'assurance du proprietaire non occupant / obligation lors d une vente / obligation d'information du vendeur bien immobilier / vente d'une maison obligations du vendeur
Licence Pro. Management et gestion des organisations ...
Licence Pro. Management et gestion des organisations
Modifié le: 30 janvier 2017 -
Domaine : Droit Économie Gestion
Mention : Management et gestion des organisations
Composante : Institut Universitaire de Technologie (IUT)
Formation initiale à Temps Plein à Toulon et Draguignan.
Un groupe en formation initiale par Alternance à Toulon
Objectifs
La licence pro. Management et gestion des...
Date: 2017-08-24 15:55:07
Site :
http://www.univ-tln.fr
numero de tva d une entreprise - tva-intracommunautaire.org
numero de tva d une entreprise
dans ce cas de figure la tva sera honorée par la société si le dépôt se faisait en terres françaises . Pour que l'acquisition européenne soit taxée , il se révèle être impératif que la facture soit frappée du sceau des budgets hors taxe s et les numéros intracommunautaires du et du bénéficiaire . néanmoins si une société française procède à...
Date: 2017-02-19 01:47:54
Site :
tva-intracommunautaire.org
Thèmes liés : numero de tva d'une entreprise francaise / numero tva d'une entreprise / valeur ajoutee d une entreprise / tva d une entreprise / but d une entreprise
Devenir auto-entrepreneur en 2018: les étapes à suivre. | VH-Entreprendre
Publié par Hervé et Vincent le
12 avril 2018
12 avril 2018
Je m'appelle Vincent et avec mon frère Hervé nous avons décidé de créer une entreprise dans le but d'aider les entrepreneurs dans leur quotidien.
Après avoir obtenu son master 2 en droit des affaires et de l'entreprise, Hervé m'a fait part de son envie de construire un site avec lequel il pourrait partager ses connaissances...
Site :
https://vh-entreprendre.com
Les étapes pour ouvrir un magasin de meubles
Il pourrait devenir réalité. Mais il n'est pas question d'ouvrir un magasin de meubles sans une stratégie solide.
Etape après étape, nous allons dans cet article vous guider dans la conception de votre projet et vous donner tous les détails nécessaires pour mettre sur pied un solide business plan de magasin de meubles.
Zoom sur le marché de l'ameublement
La première étape pour ouvrir un...
Date: 2018-04-16 00:28:49
Site :
https://www.thebusinessplanshop.com
Consommateur — Wikipédia
Un consommateur est l'agent économique ( personne physique ou personne morale ) qui choisit, utilise et consomme un service ou un bien et procède de ce fait à leur destruction partielle ou totale.
Cette consommation est dite :
« finale », lorsque l'utilisation du bien consommé correspond à un usage personnel privé (boire un verre de vin, regarder un spectacle, se promener en voiture...
Date: 2017-08-17 12:31:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : service achat d une entreprise / creation d'entreprise achat vente voiture / creation d'entreprise de services a la personne / creation d entreprise de services a la personne / prix d achat d une entreprise
Les tarifs d'entrée au Domaine - Domaine de Chevetogne
Accueil / En pratique / Tarifs
Les tarifs
Durant la saison, du 31 mars au 14 octobre 2018, c'est la pleine saison au Domaine et l'entrée devient payante.
Le prix d'entrée au Domaine comprend l'accès à toutes les activités et infrastructures du Parc ( barques, canoës , piscines etc...). Seules les activités organisées par le manège, les activités pédagogiques et les prestations Horeca...
Site :
https://www.domainedechevetogne.be
Énergie solaire photovoltaïque — Wikipédia
20 650
23 733
Parmi les entreprises ayant figuré dans ce classement au cours des années précédentes, on peut noter :
le japonais Sharp , qui produit également aux États-Unis ; sa capacité de production atteignait 2 200 MWc et sa production 1 900 MWc en 2014 ;
le taïwanais Motech [28] , avec une production de 1 632 MWc en 2014 ;
le chinois Suntech Power , qui produit en Chine,...
Date: 2017-08-24 04:45:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
LE TRAVAIL DU DIMANCHE / Travail le dimanche et PUCE ...
Mise à jour le 02/02/2016
LE TRAVAIL DU DIMANCHE
Le Principe
Un employeur ne peut occuper un salarié plus de 6 jours par semaine. Un repos hebdomadaire d'une durée minimale de 24 heures consécutives (plus 11 heures de repos quotidien) doit donc être respecté. Et, comme le précise l'article L. 3132-3 du Code du travail : « Dans l'intérêt des salariés, le repos hebdomadaire est donné...
Date: 2018-01-16 22:57:02
Site :
http://www.essonne.gouv.fr
Addictions. Réglementation - Risques - INRS
Réglementation (rubrique sélectionnée)
Réglementation
La prévention des pratiques addictives nécessite l'élaboration d'une démarche de prévention collective, associée à la prise en charge des cas individuels. La réglementation définit les droits et devoirs des acteurs de l'entreprise. Elle définit également les moyens de contrôle dont dispose...
Date: 2018-01-16 22:45:14
Site :
http://www.inrs.fr
Actuarial Jobs Bank - Canadian Institute of Actuaries
Date Posted: 2018-01-02 Expires: 2018-02-01
(?)
Chez SSQ Groupe financier, nous partageons les mêmes valeurs et soutenons la croissance et les réalisations de nos employés. Joindre nos rangs, c'est s'associer à un employeur distinctif, pour lequel vous serez fier de travailler.
Avec un actif sous gestion de onze milliards de dollars, SSQ Groupe financier s'impose à titre d'importante...
Site :
http://www.cia-ica.ca
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / comite des entreprises d assurance / activite pour comite d'entreprise / activite pour comite d entreprise / bonne sante d une entreprise
Location meublée et amortissement non déductible (art. 39 C)
Dans tous les cas, le loyer est de 100 et l'amortissement de 30. Mais les charges d'exploitation sont variables selon les cas.
Dans le cas 1, les charges d'exploitation sont de 80, le résultat d'exploitation brut est inférieur à l'amortissement à hauteur de 10. Ce montant d'amortissement n'est pas déductible. Il est reporté. Le résultat fiscal est à zéro. Dans ce cas, une partie des...
Date: 2018-04-16 02:40:21
Site :
http://paulduvaux.com
Comment rivaliser avec les prix d’un concurrent | BDC.ca
Comment rivaliser avec les prix d'un concurrent
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Dans de nombreux secteurs, certaines grandes entreprises vont réduire leurs prix dans le but d'éliminer les petites entreprises. Avec cette stratégie, les grandes entreprises espèrent ainsi acquérir une plus grande part de marché.
Cependant, cette technique n'a qu'une seule conséquence. Lorsque les entreprises commencent à réduire...
Site :
https://www.bdc.ca
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise de service / prix de vente d une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise exemple / le prix d'une entreprise / prix d une entreprise
Chiffre d'affaires en auto-entrepreneur : attention au ...
Accueil / Radiation / Chiffre d'affaires en auto-entrepreneur : attention au piège !
Dépassement de chiffre d'affaires en auto-entrepreneur
Chiffre d'affaires en auto-entrepreneur : attention au piège !
Les nouveaux auto-entrepreneurs ne sont pas toujours bien informés.
C'est le nombre grandissant de témoignages d'auto-entrepreneurs pris au dépourvu suite à une radiation automatique pour...
Site :
http://autoentrepreneur.fr
Thèmes liés : creation de micro entreprise auto entrepreneur / creation d entreprise pour l environnement / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d une nouvelle activite / creation d entreprise nouvelle
10 étapes obligatoires pour ouvrir une boutique en ligne
Propulser un e-Commerce
10 étapes obligatoires pour ouvrir une boutique en ligne
Comment ouvrir une boutique en ligne ? Depuis l'élaboration de votre projet jusqu'à sa réalisation, il y a tout un processus à suivre.
Ainsi, chaque étape du processus devra être réalisée avec finesse pour créer une boutique viable et performante. Cela vous permettra de lancer votre activité dans les...
Site :
http://le-ecommerce.com
Producteurs > Marché des CV > Transactions des CV - cwape.be
Producteurs > Marché des CV > Transactions des CV
Transactions des CV
Vente des certificats verts
La CWaPE vous octroie des certificats verts pour l'énergie produite par votre installation suivant le régime d'octroi applicable à celle-ci. Un certificat vert est un titre immatériel qui ne prend une valeur financière que lorsqu'il est vendu. Une fois les certificats verts déposés sur...
Site :
http://www.cwape.be
Thèmes liés : fournisseur d'electricite entreprise / code tva d'une entreprise / obligation d'achat electricite / trouver n tva d'une entreprise / numero de tva d'une entreprise belge
Utilisation rationnelle et sécuritaire des pesticides
Accueil > Utilisation rationnelle et sécuritaire des pesticides
Utilisation rationnelle et sécuritaire des pesticides
Avant propos ou contexte
Les demandes sociétales actuelles interpellent la production agricole dans plusieurs de ses réalités, notamment la protection de l'environnement et la cohabitation harmonieuse de...
Site :
http://www.sagepesticides.qc.ca
Vendre - Peut on vendre sur Internet, et comment
Divorcez en 1 mois dès 240EUR par époux
Voulez-vous divorcer à l'amiable ?
Continuer
L'obligation d'immatriculation :
De nombreux internautes pensent pouvoir arrondir leurs fins de mois en vendant des objets leur ayant appartenu, ou même en revendant des objets achetés à bas prix sur Internet, par exemple sur des sites de vente aux enchères.
Cette pratique a entraîné la colère de...
Site :
https://www.alexia.fr
Thèmes liés : creation d'un site de vente sur internet / creation d'entreprise vente sur internet / creation d'entreprise de services a la personne / creation d entreprise de services a la personne / activite commerciale d une entreprise
LA FISCALITÉ DES ENTREPRISES AU TCHAD | izf.net
I. Le minimum fiscal est établi au titre du mois qui précède celui de son versement pour le régime du réel normal, ainsi qu'au titre du trimestre pour le régime du réel simplifié. Son montant est déterminé en fonction du chiffre d'affaires hors taxes réalisé au cours dudit mois ou du trimestre ; son taux est fixé à 1,5 % quelle que soit la nature de l'activité et la forme juridique...
Date: 2019-05-20 15:49:28
Site :
http://www.izf.net
Thèmes liés : directeur general d'une entreprise definition / directeur general d'une entreprise / directeur general d une entreprise / vente d'obligations definition / organisation de la vente d une entreprise
Obligation d’achat, prix administré : l'opacité du marché ...
(économie réalisée par EDF en ne « produisant » pas ce MWh)
Surcoût pour EDF
(et donc pour les consommateurs)
110 euros
50 euros
60 euros
Les données ci-dessus illustrent le mécanisme de calcul mais ne correspondent pas forcément à des données réelles. En effet, si le principe de calcul du surcoût est simple, en pratique chacun des deux facteurs (prix d'achat, coût évité) est...
Site :
ifrap.org
Time ADN : formations management et développement commercial
Conduite du changement en entreprise : enjeux et bonnes pratiques
On entend par « conduite du changement », terme apparu dans les années 90, l'ensemble des techniques et méthodes accompagnant la transformation d'une entreprise. Le concept est en réalité très large. Nouvelle gamme de produits, implantation d'un nouveau système informatique, réorganisation interne de l'entreprise et...
Site :
http://www.timeadn.com
Responsable commercial : fonctions et missions - NetPME
Cadre commercial est associé à une connotation d'échelle d'une convention d'entreprise, cela correspond à une culture passéiste ».
Une kyrielle de dénominations pour le responsable commercial
Comme nous venons de le préciser, il n'y a pas de définition générale du responsable commercial. II n'existe donc pas de fiche métier correspondant stricto sensu à cet énoncé avec un...
Site :
https://www.netpme.fr
Micro-entrepreneur à Nantes Angers Vendée Le Mans Mayenne
Les incontournables sur le régime de micro-entrepreneur (ex auto-entrepreneur) :
> Le micro-entrepreneur est une Entreprise Individuelle, avec un numéro siret
Vous et l'entreprise ne formez alors qu'une seule et même personne. Les patrimoines se confondent (l'argent, les dettes, les engagements sont personnels). L'Entreprise Individuelle, c'est la forme juridique la plus courante en...
Site :
aidecreationentreprise.fr
Thèmes liés : forme juridique d'une entreprise individuelle / aide chomeur createur d'entreprise / aide chomeur createur repreneur entreprise / avantage d'une micro entreprise / avantage d une micro entreprise
Outils, livres, exercices et vidéos | site de cours génie ...
www.4GenieCivil.com un site qui propose des cours, TD, exercices, outils de travail dans le domaine de génie civil et BTP.
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Articles les plus...
Date: 2018-01-16 17:31:15
Site :
http://www.4geniecivil.com
Gestion Projet Cours, Exercices, Outils et Articles en pdf ...
Annuaire Cours
comment s'inscrire facilement ?
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Top keywords 2016 : Les mots les plus recherchés en 2016
descente de charge exercice corrigé , ppsps simplifié , calcul descente de charge excel , calcul mur de soutenement excel , calcul mur de soutenement...
Date: 2018-04-15 11:59:27
Site :
http://www.4geniecivil.com
Connaissez-vous les 12 conditions du plaisir au travail ...
Centrons l'organisation sur l'action
Accompagnons, soutenons, encourageons
Vous trouverez dans ce billet le fruit de cette inspiration à travers ce que je préfère appeler les 12+1 conditions du plaisir au travail.
Steve Jobs a dit qu'on était plus performant quand on aimait son travail.
(Merci à Michèle Drechsler pour son apport et le lien vers cette photo)
Pour avoir du plaisir au travail,...
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http://www.blog.axiopole.info
planification de la production - Logistique conseil
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La planification de la production
<comment title=" Début code menu google " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><comment title=" Début code menu google " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><comment title=" Début code menu google "...
Site :
http://logistiqueconseil.org
comité d'entreprise - La Trinitaine | Biscuiterie ...
Commandes groupées
La Trinitaine offre une remise de 10% sur tout le site internet pour les comités d'entreprises.
Les frais de livraison et d'emballage sont également offerts pour toute commande égale ou supérieure à 95EUR d'achat après déduction de la remise. Le cas échéant, 5,90EUR forfaitaires vous seront facturés. (Voir nos conditions générales pour les ventes des Commandes Individuelles Groupées).
Pour bénéficier de ces avantages, rien de plus simple. Voici la procédure à suivre sur internet :
Vous êtes responsable Commandes...
Site :
https://www.latrinitaine.com
Thèmes liés : commande groupee comite d'entreprise / commande groupee comite d entreprise / creer un site internet comite d'entreprise / comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet
10 jeunes millionnaires africains à suivre... - L'Afrique ...
Accueil » Non classé » 10 jeunes millionnaires africains à suivre...
Une poignée de jeunes Africains au coeur de la vingtaine ou de la trentaine a bâti des entreprises et a amassé des fortunes enviables de plusieurs millions de dollars. Appelez-les les « million-dollar babies ». Alors que certains d'entre eux sont des bêtes d'entreprise, d'autres sont des bâtisseurs d'empire, comme...
Site :
http://terangaweb.com
Thèmes liés : investissements d une entreprise / fonctionnement d un fond d investissement / connaitre le chiffre d affaire d une entreprise / directeur general d'une entreprise / directeur general d une entreprise
Cours de droit commercial - Cours de droit
Accueil >> Droit commercial >> Cours de droit commercial
Cours de droit commercial
Par coursdedroit dans Droit commercial le 12 Mars 2015 à 19:10
DROIT COMMERCIAL
Le droit commercial est l'ensemble des règles spéciales applicables aux personnes qui exercent le commerce. Il s'applique aux commerçants dans l'exercice de leur activité professionnelle, et aussi aux activités...
Assemblée nationale - Projet de loi pour la confiance et ...
Projet de loi pour la confiance et la modernisation de l'économie
( 14 avril 2005 )
(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)
Loi n° 2005-842 du 26 juillet 2005 pour la confiance et la modernisation de l'économie publiée au Journal Officiel du 27 juillet 2005 [sur le site Légifrance]
Travaux...
Petit jardinage et auto-entrepreneur : Est-ce possible
Il ne semble pas possible de pratiquer le jardinage en auto-entrepreneur malgré la forte demande. Les métiers de la terre, dont le jardinage fait partie, sont rattachés à la Mutuelle Sociale Agricole (MSA), alors que les auto-entrepreneurs sont affiliés au RSI. Ce confl...
Vous pouvez pratiquer le petit jardinage en services à la personne
Sont qualifiées de « petit jardinage », toutes...
Site :
auto-entrepreneur.fr
Thèmes liés : creer une entreprise d aide a la personne / la vente d'une entreprise individuelle / note d information dans une entreprise / imposition lors de la vente d'une entreprise / exemple lettre de depart d'une entreprise
creer son entreprise à tunis? comment s'y prendre?, forum ...
creer son entreprise à tunis? ...
creer son entreprise à tunis? comment s'y prendre?
nemsa
Membre depuis le 18 Mars 2012
paris
paris
Bonjour à tous.
J'ai en projet de m installer à Tunis et d'ouvrir une boutique "maison de couture " la bas.
J'ai deja une idée bien precise de ce que je veux, un budget et biensur une experience.
Je souhaite m installer à Tunis pour le cadre de vie, car ici,...
Site :
expat.com
Exemple rapport de stage conducteur travaux batiment ...
Exemple rapport de stage conducteur travaux batiment
Rapport de stage bâtiment :
Le rapport concerne les themes suivantes : construction d'un bâtiment de vingt logements et un commerce ( l'Oise à Saint Maximin)- Participation de la phase de préparation des travaux jusqu'à la livraison de l'appartement témoin.
avec un travail pour quelques semaines pour le service études de prix.
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Date: 2018-01-16 17:31:15
Site :
http://www.4geniecivil.com
Exemple de gestion de planning chantier excel | Cours ...
descente de charge exercice corrigé , ppsps simplifié , calcul descente de charge excel , calcul mur de soutenement excel , calcul mur de soutenement , rapport journalier de chantier , implantation d'un batiment pdf , cours gratuit de construction métallique-pdf , suivi chantier excel , temps unitaire batiment , cours de construction metallique a telecharger gratuitement , ferraillage mur de...
Date: 2019-05-20 12:06:14
Site :
http://www.4geniecivil.com
Modél en fichier excel - coûts globals travaux ...
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Date: 2018-01-16 17:31:15
Site :
http://www.4geniecivil.com
Cours électricité de bâtiment pdf | Outils, livres ...
Annuaire Cours
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Top keywords 2016 : Les mots les plus recherchés en 2016
descente de charge exercice corrigé , ppsps simplifié , calcul descente de charge excel , calcul mur de soutenement excel , calcul mur de soutenement...
Date: 2018-04-15 11:59:27
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http://www.4geniecivil.com
Ratios coffrage, ratios béton, ratios acier - ratios BTP ...
Les ratios BTP sont des moyens pour l'estimation avant métré final, pour l'évaluation des projets en se basant sur des ratios élaborés à partir d'une historique des projets déjà finalisés et achevées.
Ces ratios concernent essentiellement les Ratios coffrage, ratios béton, ratios acier sur une feuille de tableau excel, pour les ouvrages suivants :
Semelle, Poteau, Poutre, Voile,...
Date: 2018-04-15 11:59:27
Site :
http://www.4geniecivil.com
Conditions Générales de Vente Belambra | Belambra Clubs
Conditions Générales de Vente Belambra
Conditions Générales de Vente Belambra
"mis à jour le 10 mai 2017"
Vous souhaitez partir dans un de nos Clubs de vacances ? Avant de réserver un séjour individuel, une formule-groupe ou d'organiser un voyage d'affaires, consultez les Conditions Générales de Vente Belambra.
Préambule
L'objet des présentes Conditions Générales de Vente...
Site :
http://www.belambra.fr
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Le conseiller patrimonial a pour mission principale d'élaborer une stratégie de développement de portefeuille client dans le respect du cadre réglementaire économique et fiscal des secteurs banque/assurance et immobilier sur le marché des particuliers. Il pratique une approcher personnalisée de la relation client et accorde une attention toute particulière à la mise en place des outils...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Ouverture d’une procédure collective: le principe d ...
Un salarié est licencié pour motif économique par le liquidateur de la société qui l'employait.
Cette société faisait l'objet, au moment du licenciement, d'une procédure de liquidation judiciaire
Afin d'obtenir le paiement de ses indemnités, non garanties par l'AGS, le salarié demande au JEX l'autorisation de pratiquer deux saisies conservatoires sur les comptes de son...
Site :
https://aurelienbamde.com
Quel statut juridiques choisir france e Outre-mer
o SarlEurl.com
o SASU : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
La SASU est conseillée plutôt que la solution de la création d'une EURL. Il s'agit d'une SAS (société par actions simplifiée), avec tous les avantages d'une structure solide comme la SARL ou la SAS, mais la souplesse en plus. Un seul associé, pas de capital social minimum.
Un autre avantage, celui du statut social : il...
Corse Immobilier - Tout l’immobilier d’habitation, de ...
L'article 107 de la loi de finances pour 2016, mise en application par le décret n° 2015-1813 du 29 décembre 2015, simplifie et élargit le prêt à taux zéro :
le PTZ peut désormais financer jusqu'à 40 % de l'achat d'un logement dans le neuf
les plafonds de revenus sont augmentés, permettant à davantage de ménages d'en bénéficier
le remboursement du prêt peut être différé de 5, 10...
Site :
http://www.corse-immobilier.com
Le sort des salariés en cas de cession
Sociétés à vendre par région
Des opportunites de reprise
TOUTE L'INFO DE LA CESSION ET REPRISE D'ENTREPRISE - Juridique
Le sort des salariés en cas de cession
Par Ann-Karen BARTOSZEWSKI
Publié le mardi 8 juin 2010
Réduire l'effectif de la cible rachetée est souvent un souhait du repreneur. Que dit le droit en la matière ? Faut-il mieux que le cédant licencie avant de vendre ? Quelles...
Le Réseau juridique du Québec : La faillite des compagnies
transiger sur toutes dettes dues à la faillie;
se désister de tout bien.
Séquestre intérimaire
Le séquestre intérimaire qui doit être un syndic de faillite est en fait un surveillant nommé de façon temporaire, qui exercera un rôle de protection et de surveillance des actifs d'une personne insolvable sous le coup de procédures sous la LFI. Les pouvoirs d'un séquestre intérimaire...
Date: 2017-05-11 17:33:00
Site :
avocat.qc.ca
Soutien aux exportations bioalimentaires - Accueil - Aide ...
Asie, Océanie, Amérique du Sud, Afrique et Moyen-Orient
2 350 $
Supplément pouvant être appliqué aux régions éloignées du Québec
500 $
Les dépenses liées aux projets d'exportation des entreprises qui participent au Soutien aux exportations bioalimentaires sont admissibles à partir de la date de réception de leur demande.
Critères d'analyse
Le ministère de l'Agriculture, des...
Site :
http://groupexport.ca
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / gouvernance d une entreprise / service achat d une entreprise / benefice net d une entreprise / la vente d'une entreprise individuelle
banque Cic : Les Offres De Prêts - Vos-credits.fr
Taux Euribor
Banque CIC : Les offres de prêts
Pour concrétiser vos projets d'achat immobilier, automobile, voyage ou autre, vous devez contacter un organisme qui vous prêtera l'argent pour y arriver. Le Crédit Industriel et Commercial (CIC) peut faire partie de vos choix. De ce fait, voici tous les produits que propose cette banque.
Concernant les Particuliers :
Le monde de l'automobile :
-...
Site :
http://www.vos-credits.fr