Articles sélectionnés pour le thème : consulter les comptes d une entreprise
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Livli | Expert-Comptable en ligne : Logiciel de ...
Livli, une équipe d'experts, pluridisciplinaire inscrite à l'Ordre des Experts-Comptables,
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L'offre TPE !
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Conseil et accompagnement personnalisé
par une équipe d'experts, pluridisciplinaire
Comptabilité...
Site :
https://livli.fr
Thèmes liés : conseil en gestion d'entreprise tpe / conseil et gestion d'entreprise / conseil gestion d entreprise / creation d'entreprise expert comptable / association des conseil d entreprise
Service Civique : La FAQ pour les organismes d'accueil
Une mission de Service Civique c'est :
Un engagement volontaire au service de l'intérêt général : les volontaires doivent être mobilisés sur des missions utiles à la société, permettant de répondre aux besoins de la population et des territoires. Dans le même temps, le Service Civique doit constituer pour les volontaires une étape d'apprentissage de la citoyenneté et de...
Site :
service-civique.gouv.fr
Saint-Barthélemy | Ministère des Outre-mer
Saint-Barthélemy
La collectivité territoriale de Saint-Barthélemy
La loi organique, du 21 février 2007 portant dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l'outre-mer a érigé les communes de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin en collectivités d'outre-mer aux termes de l'article 74 de la Constitution. Les deux collectivités ont été officiellement mises en place le 15...
Date: 2018-04-15 23:48:09
Site :
http://www.outre-mer.gouv.fr
EXPERT CE : Expert comptable, Commissaire aux comptes ...
Lire la suite
Audit, comptabilité
De plus en plus, les CE ont besoin de faire auditer leurs comptes et ce, chaque année. En effet, l'article ...
Examen de la situation sociale
Tous...
Site :
http://www.ce-experts.org
Thèmes liés : comite d'entreprise obligation de l'employeur / obligation d'information consultation du comite d'entreprise / comite d'entreprise obligation employeur / comite d'entreprise obligation expert comptable / obligation d'information comite d'entreprise
Loi relative à la liberté de la création, à l’architecture ...
Le projet de loi relatif à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine (CAP) a été présenté en Conseil des ministres le 8 juillet 2015. Ce projet de loi CAP 1 a été définitivement adopté le 29 juin 2016. Sont commentées ci-après les mesures de la loi visant à "moderniser la protection du patrimoine 2 ", contenues dans le titre II "Dispositions relatives au patrimoine...
Site :
https://www.anil.org
projet de loi relatif à la croissance et la transformation ...
I. - L'article 2 de la loi
n°
82-1091 du 23 décembre 1982 relative à la formation professionnelle des artisans et l'article 118 de la loi de finances pour 1984 (
n°
83-1179 du 29 décembre 1983) sont abrogés.
II. - (Supprimé)
III. - L'article 59 de la loi
n°
73-1193 du 27 décembre 1973 d'orientation du commerce et de l'artisanat est ainsi modifié :
1° Au...
Date: 2019-03-21 14:46:52
Site :
senat.fr
Thèmes liés : conseil en organisation et gestion d'entreprise / conseil en organisation d entreprise / organisation et fonctionnement du conseil d'etat / association des conseil d entreprise / consultation accord d'entreprise
Entreprise de moins de 50 Salariés : Mutuelle Obligatoire 2016
Devis / Simulation
Mutuelle entreprise moins de 50 salariés
En complément des garanties de base d'assurance maladie de la Sécurité Sociale, les salariés des entreprises privées de moins de 50 salariés doivent bénéficier d'une couverture complémentaire santé collective, à compter du 1er janvier 2016.
Ceci entre dans le cadre de la loi ANI (Accord National Interprofessionnel) qui oblige...
Site :
ta-mutuelle.org
Thèmes liés : entreprise de plus de 50 salaries participation / entreprise de plus de 50 salaries obligation / entreprise de plus de 50 salaries / entreprise 50 salaries obligation / entreprises de 50 salaries
Cours gratuit et complet: PDF de la gestion de stock
E. Processus complémentaires dans les Achats et stocks
F . Système d'information achats
Extrait du cours gestion de stock
PARTIE 1: ASPECTS THEORIQUE GENERAUX SUR LA GESTION DES STOCKS
I- La fonction approvisionnement :
La fonction approvisionnement assure la gestion des flux de biens et de services qui entrent dans l'entreprise.
Le service achat de l'entreprise est chargé de...
Site :
http://www.clicours.com
Thèmes liés : role du systeme d'information dans l'entreprise / gestion de stock d'une entreprise pdf / service achat d une entreprise / presentation d une l entreprise informatique / gestion de stock d'entreprise
Prêt Immobilier : l'offre Prêt Relais | BNP Paribas
télécharger le pdf
principe du prêt relais, éLIGIBILITE, MONTANT, DURéE, TAUX
JUSTIFICATIFS, DéLAI D'ACCEPTATION DE L'OFFRE, LIEN ENTRE VOTRE CRÉDIT IMMOBILIER ET L'OPÉRATION IMMOBILIÈRE, MISE à DISPOSITION DES FONDS
REMBOURSEMENT, GARANTIEs, ASSURANCE, fin du prêt
X fermer
Principe du Prêt Relais
Le Prêt Relais permet de financer, dans l'attente des fonds provenant de la vente d'un...
Site :
https://mabanque.bnpparibas
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / contrat de vente d'entreprise / contrat d'entreprise ou contrat de vente / contrat de vente d'une entreprise / contrat de vente d une entreprise
Les offres de missions | ABC Portage
Candidat au portage » Le club » Les offres de missions
Les offres de missions
Consultez les offres de missions publiées quotidiennement par nos partenaires et postulez en ligne rapidement.
Pour...
Site :
abcportage.fr
Thèmes liés : consulter les comptes d une entreprise
Avocat au barreau de Marseille et à Aix - Maître Albert Treves
Albert TREVES : Avocat au barreau de Marseille
PARCOURS & EXPÉRIENCE
Inscrit au barreau de Marseille depuis 1991, Maître Albert TREVES est titulaire d'une maîtrise en droit des affaires obtenue à l'Université d'Aix-en-Provence.
Grâce à son expertise reconnue, votre avocat a mené plusieurs conférences et publié de nombreux articles juridiques dans les magazines économiques spécialisés régionaux ou d'envergure nationale.
Le Cabinet totalise une soixantaine d'années d'expérience, depuis sa création en 1958.
Compte tenu de son expérience, Maître TREVES professe à l'Institut Supérieur des Affaires et des...
Site :
http://www.treves-avocat.fr
Thèmes liés : association avocat conseil d'entreprise / cabinet de conseil en creation d'entreprise paris / conseil creation d'entreprise marseille / association creation d'entreprise marseille / avocat conseil creation d'entreprise
Protection individuelle. La protection individuelle ...
Bouchons antibruit
Place de la protection individuelle dans la démarche de prévention
Dans une situation de travail exposant les travailleurs à des nuisances, l'employeur doit au préalable identifier et évaluer ces risques.
Cette évaluation des risques va lui permettre de définir les mesures de prévention prioritaires afin de préserver la santé et la sécurité de ses salariés. Ces...
Date: 2017-08-24 18:11:53
Site :
http://www.inrs.fr
Page d'accueil - aide emploi : CV
C'est ce que l'on vous demande au minimum pour postuler à un emploi. Pour qu'il soit efficace, il y a plusieurs choses à ne pas perdre de vue :
Votre CV n'arrivera JAMAIS seul à l'entreprise.
Il doit vous présenter, vous, ainsi que votre parcours professionnel.
Il doit vous servir à obtenir un RDV.
Pour le recruteur, la...
Date: 2017-06-24 16:39:10
Site :
http://www.aide-emploi.net
REPOS COMPENSATEUR POUR TRAVAIL DE NUIT - Cgt Carrefour Lattes
Accueil > Conge, Absences et repos > Repos compensateur pour travail de nuit
Synthèse
Les travailleurs de nuit doivent bénéficier de contreparties sous forme de repos compensateurs, et le cas échéant sous forme de compensations financières.
Ces mesures sont prévues par la convention ou l'accord applicable dans l'entreprise. A défaut d'accord, elles sont fixées par l'employeur,...
Site :
http://cgtcarrefourlattes.over-blog.com
Thèmes liés : comite d entreprise et delegue du personnel / consultation comite d'entreprise accord collectif / consultation accord d'entreprise / consultation comite d'entreprise comptes annuels / travail comite d entreprise
SSMC - Que paie l'assurance maladie? - Chapitre 5
http://www.bag.admin.ch/themen/krankenversicherung/00263/00264/04185/index.html?lang=fr
Déterminer l'adéquation des prestations
L'adéquation d'une prestation s'évalue toujours en fonction de la situation clinique donnée. Dans tous les cas, il conviendra de porter une attention particulière au cumul inutile d'examens en tout genre, surtout lorsque ceux-ci n'apportent pas d'information...
Site :
http://www.medecins-conseils.ch
Thèmes liés : obligation d'assurance / obligation d assurance / secteur d'activite d'une entreprise de service / information de base conseil d'entreprise / information de base conseil d entreprise
Publication au JO - Formalités de constitution d'une ...
Consulter l'espace "formulaires" sur le site du JO
Création d'une association : simplification administrative !
Constituer un nouveau cadre sécuritaire de référence pour l'octroi de subventions aux associations, tel est le but de la création du modèle unique de convention d'objectifs, annuelle ou pluriannuelle.
Un formulaire à disposition des associations : un document non obligatoire
Une...
Site :
https://www.associatheque.fr
Thèmes liés : formulaire creation d'association modele / formulaire de creation d association modele / formulaire de creation d association / creation d'une association declaration prealable / association creation d entreprise
Tout savoir sur la certification des organismes de ...
Cette page est destinée à répondre à toutes les questions que nous pouvons se poser sur la nouvelle certification des organismes de formation votée dans le nouvelle Loi Avenir Professionnel.
Cette certification unique est pour tous les organismes de formation dont les CFA, les organismes qui proposent des bilans de compétences, des validations d'acquis d'expérience...
Vous y trouverez...
Site :
https://www.proactiveacademy.fr
Formalités Création Entreprise et modifications Paris Ile ...
ADM - Formalités Création Entreprise et modifications à Paris Ile-de-France
Nous offrons une procédure simple et rapide pour la création de l'entreprise sur ce site à un coût de...
Site :
https://formalites-creation-entreprise-paris.fr
Thèmes liés : creation d entreprise en ile de france / cout des formalites de creation d'entreprise / creation entreprise ile france / creation d entreprise paris / creation entreprise paris
La chaîne de création - statcan.gc.ca
Début du texte
5.1 Définition de la chaîne de création
Une chaîne de valeur, connue dans ce cadre comme la « chaîne de création », a été décrite comme un ordre des activités pendant lesquelles de la valeur est ajoutée à un nouveau produit ou service à mesure qu'il passe de l'invention à la distribution finale (Botkin et Matthews, 1992, p. 26).
La chaîne de création...
Site :
statcan.gc.ca
La réunion du CHSCT - La page du CHSCT - gerard-bregier.fr
Le point juridique sur la question (textes, circulaire, jurisprudence,)
Les recommandations tactiques et/ou stratégiques
présentation générale
La réunion du CHSCT est un de ses moyens de fonctionnement au même titre que les missions données à ses membres, le crédit d'heure, le recours à un expert agréé, etc... Les conditions de mise en oeuvre de ce moyen sont définies par les...
Site :
http://gerard-bregier.fr
Simulateur - Simulateur de contribution - Entreprise - agefiph
A partir des informations données sur votre établissement, l'Agefiph vous indique un montant estimé de votre contribution. Plus les informations sont détaillées, plus la simulation est précise.
Les champs marqués d'une étoile (*) sont obligatoires
Effectifs
A savoir : L'obligation d'emploi de personnes handicapées est fixée à 6% de l'effectif.
Pour les...
Date: 2018-01-16 19:49:26
Site :
https://www.agefiph.fr
Rompre un CDD pour faute grave : les pièges à éviter
L'employeur peut mettre un terme au CDD d'un salarié lorsque celui-ci a commis une faute grave. Mais il doit respecter une procédure particuli�?re.
Invoquer la faute grave
Pas de rupture pour faute simple. L'employeur peut rompre le CDD avant le terme prévu dans le contrat ou avant que la durée minimale de celui-ci n'ait été atteinte en cas de faute grave du salarié (c. trav. art. L....
Site :
http://rfsocial.grouperf.com
Thèmes liés : licenciement salarie protege consultation comite d'entreprise / comite d'entreprise et salaries / comite d entreprise salaries / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise
Soutien aux exportations bioalimentaires - Accueil - Aide ...
Asie, Océanie, Amérique du Sud, Afrique et Moyen-Orient
2 350 $
Supplément pouvant être appliqué aux régions éloignées du Québec
500 $
Les dépenses liées aux projets d'exportation des entreprises qui participent au Soutien aux exportations bioalimentaires sont admissibles à partir de la date de réception de leur demande.
Critères d'analyse
Le ministère de l'Agriculture, des...
Site :
http://groupexport.ca
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / gouvernance d une entreprise / service achat d une entreprise / benefice net d une entreprise / la vente d'une entreprise individuelle
Les inconvénients de la micro-entreprise
Contact
Les inconvénients de la micro-entreprise
Le régime de la micro-entreprise convient tout particulièrement aux activités à forte valeur ajoutée, et pour lesquelles pas ou prou d'investissements sont requis. Toutes les professions concernant l'informatique cadrent parfaitement avec cette description. La simplicité du régime est également adaptée aux personnes qui travaillent seules...
Site :
http://www.micro-entreprise.fr
Thèmes liés : obligation du chef d entreprise / valeur ajoutee d une entreprise / consulter les comptes d une entreprise / investissements d une entreprise / tva d une entreprise
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Lundi 16.10.06
1 Social
13 JUILLET 2006. - Loi portant des dispositions diverses en matière de maladies professionnelles et d'accidents du travail et en matière de réinsertion professionnelle, p. 43757. Moniteur 1 septembre 2006 n° 274
1 er SEPTEMBRE 2006. - Arrêté royal relatif aux bonus de démarrage et de stage, p. 45596. Moniteur 7 septembre 2006 n° 282
5 AOUT 2006. - Arrêté royal...
Site :
http://www.droitbelge.be
Merise (informatique) — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
Issue de l' analyse systémique , la méthode Merise est le résultat des travaux menés par René Colletti, Arnold Rochfeld et Hubert Tardieu dans les années 1970 et qui s'inséraient dans le cadre d'une réflexion internationale [réf. nécessaire] , autour notamment du modèle relationnel d' Edgar Frank Codd . Elle est devenue un projet opérationnel...
Date: 2017-08-23 21:00:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : systeme d'information d'une entreprise exemple / le systeme d'information d'une entreprise / description du systeme d'information d'une entreprise / systeme d information dans une entreprise / systeme d information d une entreprise
Bénéficier de l'aide au réemploi - Citoyens // Luxembourg
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Bénéficier de l'aide au réemploi
Dernière mise à jour de cette page le 07-11-2016
Le salarié qui, pour des motifs précis, retrouve un emploi moins bien rémunéré que le précédent, peut bénéficier de l'aide au réemploi ayant pour but de lui garantir une rémunération égale à 90% de sa rémunération...
Date: 2017-08-23 09:54:49
Site :
http://www.guichet.public.lu
Thèmes liés : aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / l'effectif d'une entreprise definition / aide aux chomeurs pour la reprise d'une entreprise / transfert salaries d'une entreprise a une autre / reprise d'une entreprise avec salaries
ADH EXPERTS - Expert comptable, commissaire aux comptes ...
Expert comptable, commissaire aux comptes, audit, comptable, fiscaliste
02 37 25 15 15
Edito ADH EXPERTS
Bienvenue sur notre site
Issu de deux cabinets crées dans les années 70, le cabinet ADH EXPERTS, est, depuis plus de 15 ans, l'un des principaux cabinets d'audit de la région centre.
Dirigé par cinq experts comptables et commissaires aux comptes, ADH Experts dispose, sur Chartres (28), de 47 collaborateurs pouvant vous apporter des conseils privilégiés et...
Site :
http://www.adhexperts.fr
Thèmes liés : conseil en organisation et gestion d'entreprise / conseil en organisation d entreprise / organisation comptable d une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise
Projet ordre du jour CE Avril 2015 - Instant CE
#dialoguesocial Projet ordre du jour CE Avril 2015
Projet ordre du jour CE Avril 2015
En avril, nous allons préparer la consultation du CE : Situation économique et financière de l'entreprise.
La consultation sur la situation économique et financière de l'entreprise comporte quatre points essentiels (c. trav. art. L. 2323-12 ) :
La situation économique et financière ;
La politique de...
Site :
http://www.instant-ce.com
Thèmes liés : ordre du jour comite entreprise avril / forme economique d'une entreprise / recherche et developpement d une entreprise / credit d une entreprise / recherche d'emploi dans une entreprise
Greffe du Tribunal de commerce de Lyon
08/08/2017 - Registre des bénéficiaires effectifs
2 août 2017 - la loi dite sapin II du 9 décembre 2016 et l'ordonnance du 1er décembre 2016 ont instauré un dépôt en annexe spécifique des bénéficiaires effectifs.
Les sociétés civiles ou commerciales et les GIE, qui ont leur siège en France, ainsi que les sociétés commerciales qui ont un établissement en France sont tenus à...
Site :
http://www.greffe-tc-lyon.fr
Idées cadeaux pour comité d'entreprise et Ecole - Bonbon Foliz
Vous êtes ici : Accueil > Espace C.E, Ecole
Cadeau pour comité d'entreprise
Offre de bonbon, confiserie, chocolat pour les comités d'entreprises, collectivités, associations, écoles, mairies.
Bonbon Foliz propose différentes offres spécialement dédiées aux C.E, collectivités, assocaitions, écoles, administrations...
Depuis 35 ans, nous fournissons des confiseries pour les Arbres de Noël , les collectivités, les kermesses d'écoles maternelles et collèges, ou autre ...
Ouvrez votre compte client en vous inscrivant via notre formulaire, et profitez d'un tarif préférentiel sur...
Site :
https://www.bonbon-foliz.com
Thèmes liés : idee cadeau comite d'entreprise / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / offres speciales comite d entreprise / cadeau comite d'entreprise
La Politique de Rémunération : principes généraux
La Politique de Rémunération : principes généraux
Monday, 16 March 2009 07:17
La politique de rémunération est l'un des sujets les plus sensibles en Gestion des Ressources Humaines au sein de l'entreprise.
Elle peut être définie comme la mise en place et l'utilisation de critères spécifiques concernant la fixation et l'évolution des salaires et des moyens nécessaires à amener...
Date: 2018-04-16 01:19:06
Site :
http://joomla.easyrh.fr
Marie-Agnès DUMOULIN : SALARIES - ACCUEIL
Le paiement de vos créances salariales
Dans l'hypothèse où l'entreprise ne dispose pas de la trésorerie suffisante, l'AGS procède à l'avance des fonds. Un relevé de créances salariales est réalisé par nos soins, lequel est soumis aux signatures du Juge Commissaire et du représentant des salariés puis transmis à l'AGS.
Le règlement en votre faveur sera effectué soit par chèque,...
Site :
https://www.mj-guadeloupe.fr
Thèmes liés : salaries d'une entreprise en liquidation judiciaire / salaries d'une entreprise en redressement judiciaire / consultation comite d'entreprise licenciement economique / comite d entreprise et delegue du personnel / comite d'entreprise et salaries
L'Inventaire Logistique, les différents types
Pour suivre la publication de nouveaux articles / ressources, inscrivez-vous gratuitement à la Newsletter FAQ Logistique
L'inventaire
L'inventaire est une...
Date: 2018-03-07 10:05:52
Site :
faq-logistique.com
Thèmes liés : gestion de stock d'une entreprise industrielle / exemple de gestion des stocks d'une entreprise / gestion de stock d'entreprise / gestion du stock d'une entreprise / gestion de stocks d une entreprise
Le Réseau juridique du Québec: Le contrat de travail
1.6.1 Le contrat à durée indéterminée
Comme son nom l'indique, le contrat à durée indéterminée régit une relation de travail dont la date de fin n'est pas fixée à l'avance par les parties. L'une ou l'autre des parties à un tel contrat peut donc y mettre fin en donnant à l'autre un délai de congé (préavis) d'une durée raisonnable. Ce délai de congé, sur lequel nous...
Date: 2018-03-29 21:10:54
Site :
avocat.qc.ca
Création Société en ligne, Création société en Tunisie ...
Registre de Commerce (registre National des Entreprises)
Code douane
*(1) Suivant la législation de la banque centrale « Loi n° 2001-65 du 10 juillet 2001 », la présence physique du gérant à la banque « pour signer les documents d'ouverture compte » est strictement obligatoire
Convention d'assistance juridique et encadrement administratif à titre gratuit
Pour chaque créateur d'une société (client) :
Après l'immatriculation de votre société par nos services vous bénéficiez d'un an d'assistance juridique et encadrement administrative gratuitement...
Date: 2019-05-20 11:51:21
Site :
http://www.tunisie-societe.com
Thèmes liés : creation d'une societe de service en tunisie / creation d'une societe de titres services / creation d'une societe de service / creation d une societe de service / forme juridique d'une entreprise
Droit social : Toutes les actualités sur Batiweb.com
Contrôle d'alcoolémie des salariés : les règles à connaitre
Contrôler l'alcoolémie des salariés peut s'avérer indispensable pour garantir la sécurité et se prémunir d'accidents du travail. Cependant, cette procédure est strictement encadrée et doit notamment être prévue, le cas échéant, par le règlement intérieur de l'entreprise. La Cour de cassation est revenue sur ce sujet,...
Site :
batiweb.com
Différence entre OBNL et organisme de charité - Montréal ...
« Étape précédente
Différence entre OBNL et organisme de charité
Le terme « sans but lucratif » (OSBL) ou « à but non lucratif » (OBNL) inclut les organismes et associations de toutes sortes bénéficiant d'exemptions spéciales d'impôt auxquelles ils ont droit dès lors qu'ils satisfont aux exigences de la Loi de l'impôt sur le revenu. Les OBNL n'ont pas le droit d'offrir des...
Choisissez votre couleur de fond - brunoforce.free.fr
Choisissez votre couleur de fond
!!! Attention ce texte est intégrale et ne prend pas en compte les modification de l'accord Arrt.
ACCORD D' ENTREPRISE APPLICABLE AU PERSONNEL DU GROUPE CASTORAMA BRANCHE DISTRIBUTION
Entre
La société CASTORAMA FRANCE SAS, située à Templemars (59175 Parc d'activité BP 101) représentée par...
Date: 2009-03-04 16:10:22
Site :
http://brunoforce.free.fr
Swiss GAAP RPC 14 - Présentation des comptes pour ...
Téléphone
E-mail *
Acceptez-vous la publication de vos commentaires sur ce site Web (www.fer.ch) après l'expiration du processus de consultation? *
1. Approche d'une réglementation indépendante de la taille de l'entité:
Etes-vous d'accord avec le fait que la recommandation révisée soit applicable à toutes les compagnies d'assurance et cela indépendamment de la taille ou d'autres...
Site :
https://www.fer.ch
Thèmes liés : compte de resultat d une entreprise / taille d'une moyenne entreprise / consulter les comptes d une entreprise / taille d une entreprise
Site des ambulanciers adhérents à la fédération CGT Transports
263 rue de Paris - Case n° 423 - 93514 Montreuil Cedex
Téléphone : 01 55 82 77 26 - Télécopie : 01 55 82 77 35
Courriel :
La CGT à fait une synthèse des conséquences sur nos conditions de travail :
Le recul social ! a tous les étages !!
Réorganisation des entreprises..
Le matériel a évolué passant d'entreprises ayant essentiellement des ambulances et des VSL, des VSL qui ont...
Site :
http://ambulanciers-cgt.org
Thèmes liés : salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise / conditions de travail d une entreprise / direction d une entreprise / consulter les comptes d une entreprise
La loi ALUR impose de nouvelles obligations aux syndics ...
La loi ALUR impose de nouvelles obligations aux syndics
Publié le : 06/03/2017 06 mars Mars 2017
Droit de la copropriété
La loi ALUR n°2014-366 du 24 mars 2014 (pour l'accès au logement et un urbanisme rénové) se présente comme une loi de « combat » contre les copropriétés dégradées.
La dégradation des immeubles en copropriétés, en cette période de crise économique qui...
Site :
http://www.picon-avocat.fr
Thèmes liés : obligation d'assurance loi alur / obligation d'assurance du proprietaire non occupant / obligation d'assurance du locataire / obligation d'assurance habitation / obligation d'assurance
Les différentes formes de mécénat | Admical | Le portail ...
Les différentes formes de mécénat
Quel soutien pour quel projet ?
Le mécénat peut prendre la forme d'un soutien financier, comme c'est encore majoritairement le cas aujourd'hui, mais il peut également s'appuyer sur d'autres ressources du mécène : ses compétences et celles de ses collaborateurs, ses produits ou encore sa technologie.
Les différentes formes de mécénat permettent à...
Site :
http://admical.org
Thèmes liés : politique generale d'entreprise cours / salaries au sein d une entreprise / exemple de politique generale d'une entreprise / politique generale d'entreprise exemple / taille d'une grande entreprise
Commission nationale de l'informatique et des libertés ...
Géolocalisation sur la carte : 7e arrondissement de Paris
Commission nationale de l'informatique et des libertés
Géolocalisation sur la carte : Paris
Commission nationale de l'informatique et des libertés
modifier
La Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) de France est une autorité administrative indépendante française . La CNIL est chargée de veiller à ce...
Date: 2018-01-15 21:17:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Manuel d'organisation des cabinets
Pour mettre en place une organisation interne et la diffuser via un manuel devenu obligatoire
Depuis le 1er janvier 2012, le manuel d'organisation est une obligation commune aux experts-comptables et commissaires aux comptes. Cette obligation d'origine internationale a pour objectif d'imposer aux cabinets de mettre en place une organisation interne et de la documenter dans un manuel.
Le manuel permet de diffuser les règles et bonnes pratiques aux collaborateurs. Facteur de sécurité et d'efficacité, le manuel d'organisation du cabinet est la première étape d'une démarche qualité.
La mise en place du manuel d'organisation du cabinet est aussi...
Site :
http://www.boutique-experts-comptables.com
Thèmes liés : organisation comptable d une entreprise / obligation d'assurance / obligation d assurance / obligation d emploi / consulter les comptes d une entreprise
Contrat de prestations de services - Template & Sample ...
Contrat de prestations de services
1
pour faire croître votre entreprise
Description de document
CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES Le présent contrat est signé et prend effet à compter du [DATE], ENTRE : [NOM DU CLIENT] (le "Client"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE], et dont...
Site :
http://www.biztree.com
Thèmes liés : directeur d'une entreprise / directeur d une entreprise / siege social d une entreprise / vie d une entreprise / direction d une entreprise
textile-alsace.com - Accueil
Plannings de formation
Le Pôle Textile Alsace
L'association PÔLE TEXTILE ALSACE accompagne les entreprises textiles sur les voies des savoir et savoir-faire nécessaires à l'amélioration de leurs performances. Le Pôle Textile Alsace propose des actions collectives destinées à développer l'innovation, à développer des marchés à forte valeur ajoutée tout en valorisant les compétences...
Site :
http://www.textile-alsace.com
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / creation d entreprise alsace / creation d'entreprise projet fin d'etude / creation d une entreprise de batiment / projet de creation d une entreprise
CESU 2019 : types de chèques, fonctionnement et déclaration
- du Pas de Calais.
- Le CESU accueil familial
Il est destiné aux personnes handicapées ou dépendantes hébergées non pas dans un établissement spécialisé, mais chez un tiers. Cet « accueillant » ne doit pas avoir de lien de parenté avec l'« accueilli ». Il doit être salarié et doit assurer la nourriture, les soins, le ménage, les courses, les activités de la personne accueillie....
Accident du travail, maladie ... - Droit-medical.com
Droit médical Droit de la santé
jeudi, 24 août 2017
Écrit par Bertrand Hue le
10 août 2007
. Dans la rubrique Le fond
Les médecins libéraux et hospitaliers sont régulièrement confrontés aux accidents du travail et aux maladies professionnelles. Le rôle qu'ils ont à jouer tout au long de cet épisode de la vie de l'employé est crucial. De la première constatation au suivi, du...
Site :
http://droit-medical.com
Cabinet comptable générale et Domiciliation d'entreprise à ...
Onglet
Dans un souci permanent de satisfaction de nos clients, notre cabinet s'attache à proposer une pluridisciplinarité des prestations assurées par pole de compétences.
Le droit des sociétés est l'ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur création à leur dissolution, il s'applique aussi bien aux sociétés commerciales ou civiles.
Notre cabinet vous...
Site :
https://www.auditadourmaroc.com