Articles sélectionnés pour le thème : consultation d'entreprise
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Direction Technique, Thales
L'apport du cabinet a été décisif pour remettre en cause les certitudes, challenger les équipes dans leur choix, identifier de nouvelles solutions techniques et de supply chain.
Direction Technique, Zodiac Aerospace
Grâce à l'expérience et à la rigueur des intervenants, ainsi qu'à l'investissement du Management, l'équipe d'IAC a...
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Thèmes liés : projet de creation d'une entreprise industrielle / offre d'emploi consultant creation d'entreprise / direction generale d une entreprise / presentation projet creation d'entreprise / presentation d un projet de creation d entreprise
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SSMC - Que paie l'assurance maladie? - Chapitre 5
http://www.bag.admin.ch/themen/krankenversicherung/00263/00264/04185/index.html?lang=fr
Déterminer l'adéquation des prestations
L'adéquation d'une prestation s'évalue toujours en fonction de la situation clinique donnée. Dans tous les cas, il conviendra de porter une attention particulière au cumul inutile d'examens en tout genre, surtout lorsque ceux-ci n'apportent pas d'information...
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http://www.medecins-conseils.ch
Thèmes liés : obligation d'assurance / obligation d assurance / secteur d'activite d'une entreprise de service / information de base conseil d'entreprise / information de base conseil d entreprise
1clic1emploi : Offres d'emploi, offres de stages, offres ...
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1clic1emploi rassemble tous les sites proposant des offres d'emploi. Il sélectionne toutes les offres d'emploi, de stage ou de formation afin de faciliter votre recherche d'emploi.
Pour les Candidats : Trouvez des offres d'emploi , créez et diffuser votre CV ,...
Date: 2017-01-04 12:35:21
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http://www.1clic1emploi.fr
Thèmes liés : offres d'emploi entreprises / offre d emploi dans une entreprise / recherche d'emploi dans une entreprise / recherche d emploi dans une entreprise / recrutement d une entreprise
CCI Doubs
Expression active - Le magazine de la CCI du Doubs
06 Juillet 2017
Un nouvel outil pour une action économique locale Diffusé gratuitement à tous les chefs d'entreprise du Doubs, le magazine Expression Active vous informe à chaque numéro sur l'économie locale et vous propose des articles sur le développement économique du département. Télécharger le fichier PDF [3.7...
Date: 2017-08-24 17:50:51
Site :
http://doubs.cci.fr
Thèmes liés : charte de qualite d'une entreprise / charte de qualite d une entreprise / information d une entreprise / le dirigeant d'une entreprise / dirigeants d'entreprise
Page d'accueil - aide emploi : CV
C'est ce que l'on vous demande au minimum pour postuler à un emploi. Pour qu'il soit efficace, il y a plusieurs choses à ne pas perdre de vue :
Votre CV n'arrivera JAMAIS seul à l'entreprise.
Il doit vous présenter, vous, ainsi que votre parcours professionnel.
Il doit vous servir à obtenir un RDV.
Pour le recruteur, la...
Date: 2017-06-24 16:39:10
Site :
http://www.aide-emploi.net
Définition « CNPL
services est plus que jamais
une nécessité dans la société.
La profession libérale désigne toute profession exercée sur la base de qualifications appropriées, à titre personnel, sous sa propre responsabilité et de façon professionnellement indépendante, en offrant des services intellectuels et conceptuels dans l'intérêt du client et du public (source, considérant no 43 de la...
Site :
http://www.cnpl.org
Création d'entreprise - ge.ch
Vous trouverez ici un descriptif sommaire des différentes étapes à franchir et des démarches à effectuer pour créer une entreprise. Certaines de ces démarches peuvent être effectuées dans un ordre chronologique différent ou simultanément à...
Date: 2018-01-16 20:31:34
Site :
ge.ch
Thèmes liés : les differentes etapes de creation d'entreprise / differentes etapes de creation d'une entreprise / differentes etapes de creation d une entreprise / demarches pour la creation d une entreprise / ligne creation d entreprise
Commune de Saint Marcel d'Ardeche
ACTUALITE
Neige et soleil en abondance avec le Comité des Fêtes !!!
Le Comité des fêtes a organisé sa première sortie ski à Aussois en Savoie sur un week-end afin de répondre à une demande des fans de neige.
Les 28 inscrits se sont retrouvés dès 6 h le samedi matin pour prendre la route et trouver rapidement le soleil à la pause café-croissants.
Les...
L’entreprise humaniste. Le management par les valeurs ...
L'entreprise humaniste. Le management par les valeurs
ISBN : 9782729877361
Collection : Actu Gestion (Cliquez sur le nom de la collection pour visualiser tous les titres)
Auteur : Horovitz Jacques (coord.)
Format : 17.5 x 24 cm
Poids : 0.605 kg
Article paru dans la presse .
Qu'est-ce qu'une entreprise humaniste ? C'est une entreprise qui a fait le choix du management par les valeurs...
Site :
http://www.editions-ellipses.fr
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / forme d'une entreprise management / performance d'une entreprise management / c est quoi l entreprise / accueil au sein d une entreprise
Courtier en Assurance Professionnelle et Entreprise Paris
- RCMS l'assurance des Mandataires Sociaux
- Assurances de Personnes
- Epargne
Courtier Assurance Paris : Nos Partenaires
Grâce à la force des partenariats noués avec des Compagnies d'Assurance de 1er plan, le Cabinet de courtage Vallois Assurances a la solution à toutes vos problématiques d'Assurance (RC Pro, Assurance décennale, Flottes, Transport...).
Courtier en Assurance...
Site :
https://cabinetvallois.fr
Thèmes liés : assurance obligatoire pour les entreprise / contrat de conseil en gestion d'entreprise / conseil affaire gestion d'entreprise / conseil immobilier d entreprise / trouver effectif d'une entreprise
Modalités pratiques de dépôt d'un dossier auprès de la ...
Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Modalités pratiques de dépôt d'un dossier auprès de la CNEDiMTS
Info déposant : passage au dépôt électronique en avril 2019
Depuis le 2 avril 2019, le dépôt de dossiers pour les évaluations des dispositifs par la HAS se fait uniquement en ligne via la plateforme dématérialisé de dépôt...
Site :
https://www.has-sante.fr
SIRH, c'est quoi ? Le SIRH, autrement dit | Jobtruster
- Gestion de la formation
- Reporting et tableaux de bord
Le ou la RH doit également motiver ses salariés et ses collaborateurs dans le but d'accroître la productivité de l'entreprise. L'apparition du SIRH naît d'un changement dans la manière d'atteindre ce but. Hier, l'objectif de la fonction RH était la maîtrise des coûts du personnel par l'accroissement de la productivité,...
Site :
http://www.jobtruster.com
Rapport annuel 2016
Infographies
Prospérer au-delà des frontières
De plus en plus d'entreprises plantent leur drapeau à l'étranger. Ce phénomène accroît la demande de services RH internationaux, surtout pour le payroll et l'administration du personnel. On constate toutefois avec étonnement que de nombreuses PME cherchent une solution sur mesure pour centraliser la coordination de leurs activités...
Date: 2017-07-14 13:41:09
Site :
http://www.securex-annualreport.be
Thèmes liés : comment mesurer l'innovation d'une entreprise / l'innovation d'une entreprise / c est quoi l entreprise commerciale / c est quoi l entreprise / politique rh d'entreprise
Dirigeant d'une société anglaise : ce qu'il faut savoir en ...
Posted in Articles , Business law , Publications | On: January 22, 2014
La loi anglaise de 2006 réformant le droit des sociétés (« Companies Act 2006 »), a codifié un certain nombre de règles relatives à la responsabilité des dirigeants d'entreprises (directors) au regard de leur société, des actionnaires ou des tiers. La loi couvre un large éventail de...
Site :
http://www.millerrosenfalck.com
La réunion du CHSCT - La page du CHSCT - gerard-bregier.fr
Le point juridique sur la question (textes, circulaire, jurisprudence,)
Les recommandations tactiques et/ou stratégiques
présentation générale
La réunion du CHSCT est un de ses moyens de fonctionnement au même titre que les missions données à ses membres, le crédit d'heure, le recours à un expert agréé, etc... Les conditions de mise en oeuvre de ce moyen sont définies par les...
Site :
http://gerard-bregier.fr
CE PEG - Accueil
COMITÉ D'ENTREPRISE DU POLE EMPLOI DE GUADELOUPE
vous pouvez faire vos demandes bonne navigation...
Accueil
Bienvenue sur le site - Accueil
Nous vous souhaitons la bienvenue dans votre nouvel Espace Bénéficiaire grâce auquel nous pourrons répondre au plus près de vos attentes. Cet espace vous est personnel; il...
Date: 2019-05-20 14:26:33
Site :
http://www.cepeg.net
Thèmes liés : emploi comite d entreprise / comptes du comite d entreprise / consultation comite d'entreprise / comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet
Avocat travail social affaires | Rupture conventionnelle
Peut-on signer une rupture conventionnelle en lieu et place d'un licenciement économique ? Il y a des failles dans la loi qu'il faut connaître mais le procédé n'est pas sans risque pour l'employeur.
Avantages et limites de la rupture conventionnelle
La loi du 25 juin 2008 a mis en place un nouveau mode de rupture du contrat de travail, la rupture conventionnelle , qui présente notamment...
Site :
https://www.christophenoel.com
Thèmes liés : comite d'entreprise obligation de l'employeur / consultation comite d'entreprise licenciement economique / comite d'entreprise obligation employeur / comite d entreprise employeur / consultation comite d'entreprise accord collectif
Fiduciaire : Société Fiduciaire Moor Sàrl - Comptabilité ...
Programme de gestion d'entreprise WinBiz La Société Fiduciaire Moor Sàrl est agréée en tant que revendeur et formateur du programme de gestion d'entreprise WinBiz. Commandez votre programme dès aujourd'hui et profitez gratuitement du document d'aide...
Date: 2010-03-17 14:08:29
Site :
http://www.fiduciairemoor.ch
Thèmes liés : gestion d une entreprise / information d une entreprise / consultation d'entreprise / consultation d entreprise
CIMA+
Nos premières valeurs sont l'éthique et l'intégrité
CIMA+ accorde une grande importance à l'éthique et l'intégrité, des valeurs essentielles pour assurer le succès et la pérennité de notre entreprise. Nos valeurs d'éthique et d'intégrité se vérifient aussi par le respect que nous accordons à nos employés, et l'attention que nous portons à leur succès et leur bien-être. Il n'est pas surprenant que CIMA+ se classe, année après année, parmi les employeurs de choix au Canada. Le programme d'éthique et d'intégrité se décline en plusieurs composantes, que vous pouvez consulter ici .
Notre expertise est...
Site :
http://www.cima.ca
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / culture et valeurs d'une entreprise / valeur d une entreprise / une culture d entreprise forte / composantes de la culture d'entreprise
Soutien aux exportations bioalimentaires - Accueil - Aide ...
Asie, Océanie, Amérique du Sud, Afrique et Moyen-Orient
2 350 $
Supplément pouvant être appliqué aux régions éloignées du Québec
500 $
Les dépenses liées aux projets d'exportation des entreprises qui participent au Soutien aux exportations bioalimentaires sont admissibles à partir de la date de réception de leur demande.
Critères d'analyse
Le ministère de l'Agriculture, des...
Site :
http://groupexport.ca
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / gouvernance d une entreprise / service achat d une entreprise / benefice net d une entreprise / la vente d'une entreprise individuelle
Hezard
Leader Technique
Chef de projet
Nous avons le poste qu'il vous faut ! Voici des exemples de postes pour lesquels nous travaillons :
Architecte applicatif
Architecte applicatif
Hezard & Associés recherche pour une société de e-commerce de 250 personnes, son architecte applicatif. Rattaché(e) directement au DSI de la structure vous travaillerez sur tous les projets de refonte et d'évolution...
Site :
http://www.hezard.com
Participation de l’employeur et mutuelle collective ...
La mise en place de la mutuelle collective obligatoire est approuvée lorsque la majorité des consultés la valide.
- une décision unilatérale de l'employeur (DUE)
Lorsque le chef d'entreprise décrète la mise en place d'une complémentaire santé collective, les salariés peuvent refuser d'y adhérer, mais les employés embauchés après la mise en place de cette mutuelle sont affiliés d'office.
Participation
L'employeur peut décider de prendre en charge tout ou partie des...
Site :
https://news-assurances.com
Thèmes liés : bonne sante d une entreprise / sante d une entreprise / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise / consultation accord d'entreprise
Formation au Design Thinking par Klap (agréé organisme de ...
De 9h à 18h00 avec une pause repas de 1h.
Nombre de participants
De 4 à 8 participants par session.
Tarif et inscriptions
1 200 EUR HT soit 1 440 EUR TTC
Cette formation est organisée en partenariat avec les organismes de formation GII et H2 University. Votre part OPCA peut donc la financer.
Mode de financement de la formation
OPCA (qui peuvent prendre en charge jusqu'à 100% du coût de la...
Site :
http://www.klap.io
Projet ordre du jour CE Avril 2015 - Instant CE
#dialoguesocial Projet ordre du jour CE Avril 2015
Projet ordre du jour CE Avril 2015
En avril, nous allons préparer la consultation du CE : Situation économique et financière de l'entreprise.
La consultation sur la situation économique et financière de l'entreprise comporte quatre points essentiels (c. trav. art. L. 2323-12 ) :
La situation économique et financière ;
La politique de...
Site :
http://www.instant-ce.com
Thèmes liés : ordre du jour comite entreprise avril / forme economique d'une entreprise / recherche et developpement d une entreprise / credit d une entreprise / recherche d'emploi dans une entreprise
FAF AGEFICE | Fonds d'Assurance Formation des Travailleurs ...
2019: Voir toutes les offres en Autoentrepreneuriat
Réforme de la formation professionnelle : l'ouverture du CPF aux indépendants
Le compte personnel de formation (CPF) est utilisable par tout salarié, tout au long de sa vie active, pour suivre une formation qualifiante (diplôme, titre professionnel, etc.). Le CPF a remplacé le droit individuel à la formation (DIF) ; le futur CPF de...
Site :
communication-agefice.fr
Thèmes liés : formation des salaries d une entreprise / formation d une entreprise / conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise / transfert salaries d'une entreprise a une autre
Gilles Babinet — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Babinet .
Gilles Babinet
Gilles Babinet est un entrepreneur français , né à Issy-les-Moulineaux [1] le 7 mai [1] 1967 [réf. nécessaire] .
Il est actuellement le digital champion [2] de la France auprès de la Commission européenne , c'est-à-dire la personne responsable des enjeux de l' économie numérique et chargée de promouvoir les avantages d'une...
Date: 2018-01-15 21:48:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
SAS (Société par actions simplifiée) - Statuts d'une ...
Le statut de la société par actions simplifiée (SAS) est encadré par les articles L 227-1 à L 227-20 du Code de commerce. Il se caractérise par sa souplesse : les associés fondateurs disposent d'une grande liberté pour y intégrer les clauses qu'ils souhaitent voir y figurer concernant la répartition des pouvoirs, les attributions des associés, le mode de fonctionnement.
Le statut de la...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
Algérie : créer une micro-entreprise en passant par l'ANSEJ
tweet
Vous voulez créer une micro-entreprise en passant par l'ANSEJ ? Voici le mode d'emploi en 12 étapes.
La micro-entreprise peut être créée par un ou plusieurs jeunes promoteurs grâce au dispositif ANSEJ. Seuls les activités de production de biens et de services sont éligibles. Les activités commerciales sont exclues.
Le montant maximum de l'investissement est de 10 millions de...
Date: 2017-08-23 01:39:12
Site :
algerie-focus.com
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Guide du Financement bancaire
Conseils, bonnes...
Site :
http://www.martinique.cci.fr
Thèmes liés : formation des salaries d une entreprise / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise / consultation d'entreprise / consultation d entreprise
Quel est le rôle de l'Avocat ? | Documentissime
La consultation d'un avocat pour conseil permet de procéder aux formalités utiles et obligatoires, de rédiger les correspondances appropriées auprès des interlocuteurs ou partenaires, pour éviter d'avoir ensuite recours à un procès.
Ce rôle préventif constitue une fonction essentielle de l'avocat et permet au client d'économiser du temps et de l'argent. C'est une mission quotidienne de...
Quel est le statut de l’administrateur représentant les ...
Il faut distinguer deux types d'administrateur représentant les salariés. Le premier est celui déterminé par l'article L 225-27 du Code de commerce. Le second est celui déterminé par l'article L 225-27-1 du même code, introduit par la loi de sécurisation de l'emploi du 14 juin 2013. Dans chaque cas les administrateurs représentant les salariés ont un statut, des pouvoirs, des...
Site :
ifa-asso.com
Règlement n° 1005/2009 du 16/09/09 relatif à des ...
Règlement n° 1005/2009 du 16/09/09 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone (refonte)
(JOUE n° L 286 du 31 octobre 2009)
Texte modifié par :
Le parlement européen et le conseil de l'union européenne,
Vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 175, paragraphe 1,
Vu la proposition de la Commission,
Vu l'avis du Comité économique et...
Date: 2017-08-24 11:45:32
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Gérer ses moyens de...
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Cycle de vie d’une archive papier, de l’entreprise à sa ...
Échéance légale
La théorie des 3 âges des archives
Selon les archivistes, le cycle de vie des documents repose sur la théorie des 3 âges. Il existe tout d'abord l' archive courante , consultée quasi quotidiennement par la personne qui l'a créée ou conçue. Lorsque son utilité devient plus ponctuelle, elle devient une archive intermédiaire et est alors déplacée dans un local ou...
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Différence entre OBNL et organisme de charité - Montréal ...
« Étape précédente
Différence entre OBNL et organisme de charité
Le terme « sans but lucratif » (OSBL) ou « à but non lucratif » (OBNL) inclut les organismes et associations de toutes sortes bénéficiant d'exemptions spéciales d'impôt auxquelles ils ont droit dès lors qu'ils satisfont aux exigences de la Loi de l'impôt sur le revenu. Les OBNL n'ont pas le droit d'offrir des...
Algérie : créer une micro-entreprise en passant par l'ANSEJ
8 octobre 2013
1545
Vous voulez créer une micro-entreprise en passant par l'ANSEJ ? Voici le mode d'emploi en 12 étapes.
La micro-entreprise peut être créée par un ou plusieurs jeunes promoteurs grâce au dispositif ANSEJ. Seuls les activités de production de biens et de services sont éligibles. Les activités commerciales sont exclues.
Le montant maximum de l'investissement est de 10...
Site :
algerie-focus.com
règlement N°1005/2009/CE du Parlement européen et du Conseil
Règlement n° 1005/2009 du 16/09/09 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone (refonte)
(JOUE n° L 286 du 31 octobre 2009)
Texte modifié par :
Le parlement européen et le conseil de l'union européenne,
Vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 175, paragraphe 1,
Vu la proposition de la Commission,
Vu l'avis du Comité économique et...
Date: 2018-01-16 18:53:22
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https://aida.ineris.fr
ISO 9001 - Qualité - ecoute-qualite.com
Les atouts de notre accompagnement à la certification ISO 9001
Evolutions ISO 9001 & ISO 14001
Un conseil qualité pragmatique axé sur la performance de l'entreprise
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Une approche simple des organisations.
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Date: 2018-04-16 02:47:12
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Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise de service / taille d'une entreprise management / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / diagnostic d'une entreprise management
Financements | SAE Institute Paris | Ecole audiovisuel ...
Il y a plusieurs possibilités de financement de sa formation à SAE Institute Paris. Nous avons listé ci-dessous les opportunités de financement les plus fréquentes. Dans chacun de ces cas vous devez monter un dossier de financement. Néanmoins, certains organismes disposent de modalités particulières. Renseignez-vous bien auprès de votre financeur sur les délais à respecter et documents...
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Date: 2017-08-24 13:00:18
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Direction générale opérationnelle de l'Économie, de l ...
Direction générale opérationnelle de l'Économie, de l'Emploi et de la Recherche
Direction générale opérationnelle de l'Économie, de l'Emploi et de la Recherche
Pour l'ensemble des matières et compétences de son ressort, la Direction générale :
Encourage et soutient la création d'activités économiques et l'emploi dans une optique de croissance durable en mobilisant les leviers de la...
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http://www.wallonie.be
AGENT COMMERCIAL : le contrat de mandat - TECHNIQUES DE ...
Autre EXEMPLE de CONTRAT D'AGENT COMMERCIAL
Entre les soussignés
D'une part, la société ........ au capital de ....., immatriculée au registre du commerce et des sociétés de ......., sous le numéro ..... et dont le siège social est sis à ....., représentée par M ......, en qualité de ...... , ci-après désigné le mandant,
Et d'autre part, M. ..... demeurant à ..... et inscrit au...
Date: 2017-08-24 14:40:31
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Formation : technologies numériques, management ...
> Le recrutement
Le recrutement
Créateur de formations originales et dynamiques dans les domaines du digital et du management d'entreprise, l'offre ORSYS comprend près de 1800 formations, séminaires et stages pratiques qui intègrent les méthodes pédagogiques les plus modernes tels que le e-learning et les MOOC. ORSYS connaît une croissance continue et ...
Site :
http://orsys.fr
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / strategie d'innovation d'une entreprise / formation d une entreprise / innovation technologique d'une entreprise / innovation d'une entreprise
Fiche métier : Conseil en organisation et management d ...
Chef de projet en organisation
Consultant / Consultante en organisation
Responsable de la gestion et l'organisation administrative
Consultant / Consultante en management
Animateur / Animatrice de réseau d'entreprises
Auditeur / Auditrice qualité services
Ingénieur / Ingénieure - conseil en management
Consultant / Consultante en stratégie/organisation
Intervenant / Intervenante en Prévention des Risques Professionnels - IPRP
Responsable développement durable et RSE - responsabilité sociétale de l'entreprise
Responsable RSE - responsabilité sociétale de...
Date: 2018-01-16 23:32:36
Site :
orientation-pour-tous.fr
Thèmes liés : ressources humaines au sein d une entreprise / gestion des ressources humaines d une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise de service / conseil en organisation et gestion d'entreprise / ressources humaines d une entreprise
Projet de loi pour une République numérique - Sénat
consulter le live-tweet de la discussion générale
À l'issue de celle-ci, ils ont entamé l'examen des articles du texte. Au cours de cet examen, ils ont notamment :
obligé toute administration recourant à des traitements algorithmiques pour la prise de décisions individuelles à le mentionner explicitement lors de ses notifications aux administrés concernés (amt 526 rect . - art 2)...
Date: 2016-11-21 13:53:22
Site :
senat.fr
Résultats du diagnostic de la situation de l'entreprise - WikiMemoires
Accueil » La comptabilité » Résultats du diagnostic de la situation de l'entreprise
Résultats du diagnostic de la situation de l'entreprise
La comptabilité / 7 juillet 2012 25 mai 2014
P4) Résultats du diagnostic :
Une fois le diagnostic de la situation de l'entreprise terminé, on est en mesure d'identifier les origines des difficultés de l'entreprise qui peuvent être dues:
*...
Site :
http://wikimemoires.net
Thèmes liés : diagnostic de la situation d une entreprise / diagnostic d'une entreprise en difficulte / la gestion comptable d'une entreprise commerciale / gestion de stock d'une entreprise commerciale / force de vente d'une entreprise commerciale
Logiciel pour le cabinet d'assurance - NetSoft-Assur
NetSoft-Assur est une solution pour cabinet d'assurance dont la conception a débutée en 2002; avec pour objectif de répondre à sept enjeux.
1- S'appuyer sur une architecture cloud native
2- Implémenter le management de la qualité de service
3- Gérer le cabinet "rapidement"
4- Travailler sans papier
5- S'affranchir d'autres outils (traitement de texte, email, etc...)
6- Fonctionner avec...
Site :
logiciel-assurances.com
Création SASU en ligne | Jurisociete
CONFIDENTIALITÉ ET PROTECTION DES DONNÉES
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Jurisociete.fr est une plateforme de gestion en ligne de toutes vos formalités juridiques : création de sociétés, modifications statutaires, Ago annuelle.
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Site :
https://www.jurisociete.fr
Karsenty
Obligation de dénonciation des infractions routières : entrée en vigueur des mesures d'application du dispositif
A compter du 1/1/2017, le nouvel article L. 121-6 du Code de la route (issu de la loi n°2016-1547 du 18/11/2016) impose aux employeurs l'obligation de communiquer dans un délai de 45 jours l'identité du salarié qui a commis une infraction routière avec un véhicule de...
Date: 2018-01-16 21:59:49
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