Articles sélectionnés pour le thème : pouvoir du comite d entreprise
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Comptabilité personnelle
Logiciel Windows
Comptabilité personnelle vous permet de gérer vos comptes bancaires en un clic ! gérez facilement vos comptes bancaires personnels et visualisez votre situation financière en quelques secondes ! emjysoft comptabilité personnelle est un logiciel de gestion de comptes bancaires permettant de gérer avec efficacité et simplicité vos comptes courants...
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Bénéfice d'employés chez BNP Paribas : Comité d'entreprise ...
Cette rubrique est l'occasion pour les employeurs de vous dire pourquoi vous devriez travailler pour eux. Les informations fournies correspondent à leur point de vue.
Actualités de l'entreprise
Le Hackathon RH arrive à Paris! Le principe? 12 équipes composées d'étudants et de...
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Thèmes liés : comite d entreprise employeur / formation comite d'entreprise paris / comite d'entreprise paris / comite d entreprise paris / pouvoir du comite d entreprise
Les impôts en france - GUIDE DES IMPÔTS
Les impôts en france
1. LE PRÉLÈVEMENT À LA SOURCE
C'est la dernière fois que le contribuable résidant en France, paiera ses impôts avec un décalage d'une année, par rapport à la perception de ses revenus.
Voici une synthèse du calendrier du prélèvement à la source.
Attention : toute l'année, le contribuable pourra demander une modulation du taux de prélèvement à la source,...
Site :
http://www.guidedesimpots.lu
Objet social et intérêt social - Droit des sociétés ...
Proche des clients, nous vous proposons une aide juridique de qualité venant d'un avocat combatif.
REACTIVITE
Combativité et dynamisme : deux impératifs pour un avocat afin de vous accompagner dans l'aide juridique.
ENGAGEMENT
Sensible à vos exigences, nous vous assurons des conseils juridiques d'un avocat engagé.
Droit des sociétés : Objet social et intérêt social
27/02/2013
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Le...
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Conseil en Recrutement et Ressources Humaines en Martinique
Christian H : l'engagement pour la performance
Observateur, le look sport, Christian H est l'interlocuteur qui offre à sa clientèle une écoute active orientée résultats.
Après 19 ans en management d'équipe, administration des ventes, coordination marketing, développement commercial, ce diplômé d'un cycle multinational de l'Institut Supérieur de Gestion (Paris - New-York - Tokyo)...
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La convocation à l’entretien préalable | Licenciement pour ...
Licenciement pour inaptitude
Licenciement pour inaptitude est le 1er site complet d'expertise et conseil autour du licenciement pour inaptitude !
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Microcrédit professionnel, découvrez ce financement pratique
Les business angels et la création d'entreprise
Microcrédit professionnel, à retenir
Le microcrédit professionnel est un nouveau type de financement qui s'adresse aux personnes ou aux entreprises qui ont des projets et qui n'ont pas pu obtenir un prêt auprès des banques. Généralement, le financement sert à la reprise ou à la création d'entreprise. Il est également possible de...
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microcreditprofessionnel.fr
Alertes pour la prévention des difficultés des entreprises ...
Accueil professionnels > Gestion - Finances > Prévention des difficultés >Alertes pour la prévention des difficultés des entreprises
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Alertes pour la prévention des difficultés des entreprises » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre...
Articles et actualités en matière de Personnel / Gestion ...
Le point sur le financement des pensions des agents locaux
La présente contribution a pour objectif de vous informer des différentes démarches que nous avons accomplies dernièrement dans le but de pérenniser le mécanisme de financement des pensions des agents nommés, et d'assurer une meilleure pension aux agents contractuels, selon des modalités qui seront financièrement tenables pour...
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http://www.uvcw.be
Assemblée nationale ~ Compte rendu de réunion de la ...
La commission a auditionné M. Philippe Monloubou, président du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF).
Mme la présidente Frédérique Massat. Nous recevons aujourd'hui M. Philippe Monloubou, président du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF). La dernière fois que nous avions entendu un représentant d'ERDF, c'était en octobre 2013, au cours...
Les clauses du pacte d’actionnaires - Le-droit-des ...
Les clauses du pacte d'actionnaires
11 Sep 2012
Le pacte d'actionnaires a pour objet d'organiser les relations entre les actionnaires d'une société. Il prévoit généralement des clauses relatives :
à la gestion de la société
à la gestion de l'actionnariat de la société
à la cession d'actions de la société
Le pacte d'associés peut également prévoir :
des engagements spécifiques...
Président de la République populaire de Chine — Wikipédia
Président de la République populaire de Chine
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
5 ans, renouvelable une seule fois de suite
Premier titulaire
Ne doit pas être confondu avec Président de la Chine ou Présidents de la République de Chine .
Le président de la République populaire de Chine ( sinogrammes : ; pinyin : Zhonghuá Rénmín Gònghéguó Zh xí ou...
Date: 2017-08-23 05:53:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : president comite central d'entreprise / president de commission comite d'entreprise / le president du comite d'entreprise peut il voter / vote president comite d entreprise / le president du comite d'entreprise
Comex, Codir, Comop, Copil... Les instances de direction ...
Accueil > Les actualités de l'emploi des cadres > Carrière > Statut cadre > Comex, Codir, Comop, Copil... Les instances de direction pour les nuls
Comex, Codir, Comop, Copil... Les instances de direction pour les nuls
09 août 2017 par Cadreo
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Derrière ces nombreux acronymes se cachent les principaux cadres de la direction d'une entreprise...
Attention, jargon. Comex, Codir, Shadow...
Site :
https://www.cadreo.com
Loi Cadre | CNOM RDC
Loi Cadre
EXPOSE DES MOTIFS
Le droit à la santé est un droit fondamental du citoyen et une responsabilité inaliénable de l'Etat.
Depuis l'époque coloniale jusque vers les années 1980, le système de santé de notre pays était formellement réglementé par le code sanitaire du 19 mars 1952.
L'accession de notre pays à l'indépendance, son ouverture subséquente et graduelle sur le Monde...
Site :
http://www.cnom-rdc.org
BNP. Suppression de 640 postes dans la banque de détail en ...
BNP Paribas va supprimer 640 postes d'ici à fin 2020 dans le réseau de la banque de détail en France via des départs naturels, notamment des retraites, et sans aucun licenciement, a déclaré jeudi un porte-parole du groupe, confirmant des informations du quotidien Le Monde.
Dans un contexte où les banques se réinventent (taux bas, réglementation, digitalisation des pratiques...), la structure managériale de la banque de détail en France doit évoluer pour gagner en agilité et efficacité opérationnelle, souligne la banque, qui a présenté le projet jeudi lors d'un Comité central d'entreprise.
L'objectif de cette réorganisation,...
Date: 2017-08-24 15:32:07
Site :
http://www.ouest-france.fr
Thèmes liés : comite central d'entreprise banque de france / comite central d'entreprise bnp paribas / effectif comite central d'entreprise / baisse des effectifs comite d'entreprise / comite central d'entreprise
100%PUBLIC: Compte rendu du comité d'entreprise du 28/10/2008 - edfgdfpublic.blogspot.com
lien internet pour tous les salariés de l'énergie
jeudi 13 novembre 2008
Compte rendu du comité d'entreprise du 28/10/2008
Compte rendu CGT de la réunion du comité d'établissement clients fournisseurs ouest
A Nantes le 28 Octobre 2008
Composition de l'organisme :
CGT : 6 sièges CFDT : 2 sièges CGC : 1 siège
Ordre du jour :
1) Approbation des PV du 24 juin, 29 juillet, 28 août 2008 et du...
Date: 2018-03-06 01:59:28
Site :
https://edfgdfpublic.blogspot.com
Les services de l’Inspection sociale : présentation ...
Lire les réactions | Réagir
par Charles-Éric Clesse , le 12 janvier 2018
Lorsque l'on évoque la Justice, on se limite parfois à tort aux magistrats proprement dits (juges, procureurs, etc.). Or, le respect des lois ne pourrait être assuré sans le concours d'importantes administrations chargées de la surveillance du respect de ces législations.
Les dossiers constitués par ces services...
Date: 2018-04-16 03:11:42
Site :
http://www.justice-en-ligne.be
La déontologie - Don en Confiance
Référentiel du Don en confiance
PRÉAMBULE
La sollicitation de la générosité du public par des organismes à but non lucratif, dans le but de financer leurs missions d'intérêt général, est un enjeu de société :
elle est une contribution essentielle aux actions de solidarité et par là, un élément de la cohésion sociale,
elle génère des flux financiers conséquents qu'il...
Site :
http://www.donenconfiance.org
Droit à l’information - Conseil d'entreprise
de tout autre document établi dans l'entreprise ou l'institution en vue d'assurer le bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail ainsi que le soin pour l'environnement interne et externe. Songeons par exemple aux documents dans le cadre de l'analyse des risques ;
de l'inventaire des appareils et machines qui doivent être contrôlés par les organismes agréés en vertu des...
Date: 2017-08-24 14:59:27
Site :
cppt-conseildentreprise.be
Domiciliation Auto Entrepreneur-myAE.fr : Domicilier son ...
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F.A.Q. de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur
Où domicilier son activité professionnelle en tant qu'auto entrepreneur et micro entrepreneur ?
La domiciliation d'une auto entreprise et micro entreprise peut se faire dans un local appartenant à l'auto entrepreneur et micro entrepreneur ou loué à...
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myae.fr
Le délégué du personnel en bref - Délégué du personnel ...
Le délégué du personnel en bref
Le délégué du personnel en bref
publié le02.06.09 mise à jour11.08.17
Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux
EN BREF...
Dans les entreprises d'au moins 11 salariés, l'employeur est tenu d'organiser l'élection des délégués du personnel (DP). Titulaires d'un mandat de quatre ans renouvelable, ces délégués ont pour principale mission...
Date: 2017-08-24 12:58:59
Site :
travail-emploi.gouv.fr
le blog de Jean-Florent Rérolle
Pratiques
La loi a un fondement rationnel très solide lorsqu'elle dispose que le conseil d'administration prend ses décisions sur la base de délibérations collégiales.
L'intérêt majeur du conseil est en effet de contrecarrer les biais cognitifs qui affectent les raisonnements du chef d'entreprise et de conforter ou d'améliorer son intuition en la transformant en décision collective (voir...
Date: 2017-08-15 14:44:37
Site :
http://www.rerolle.eu
Lobby — Wikipédia
Définition[ modifier | modifier le code ]
Le mot lobby est employé en Europe pour désigner les groupes d'intérêts eux-mêmes. Ces groupes interviennent aussi dans les espaces étroitement liés aux médias afin d'influencer les journalistes, dans les milieux de la recherche afin d'influencer les chercheurs et auprès des pouvoirs publics afin d'y faire entendre leurs revendications ou de les...
Date: 2019-05-20 13:47:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le délégué du personnel en bref - Ministère du Travail
Le délégué du personnel en bref
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publié le02.06.09 mise à jour11.08.17
Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux
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Dans les entreprises d'au moins 11 salariés, l'employeur est tenu d'organiser l'élection des délégués du personnel (DP). Titulaires d'un mandat de quatre ans renouvelable, ces délégués ont pour principale mission...
Date: 2018-04-15 22:07:23
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Le délégué du personnel en bref - Ministère du Travail
Le délégué du personnel en bref
Le délégué du personnel en bref
publié le02.06.09 mise à jour11.08.17
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Dans les entreprises d'au moins 11 salariés, l'employeur est tenu d'organiser l'élection des délégués du personnel (DP). Titulaires d'un mandat de quatre ans renouvelable, ces délégués ont pour principale mission...
Date: 2018-01-16 23:29:26
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Médecine du travail — Wikipédia
En Espagne[ modifier | modifier le code ]
La loi 31/1995, du 8 novembre 1995, sur la prévention des risques au travail (BOE numéro 269, du 10 novembre 1995) transpose la directive européenne 89/391/CEE, relative à l'application des mesures pour promouvoir l'amélioration de la sécurité et la santé des travailleurs. Cette loi établit les principes généraux relatifs à la prévention des...
Date: 2017-08-23 21:15:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
Refus de me donner des congés - question de joris et ...
Date de la réponse : le 24/11/2010
Bonjour,
L'organisation des congés payés dans l'entreprise (période des congés, ordre des départs, fractionnement, etc.) est soumise à un ensemble de règles légales qui, en raison de leur caractère contraignant et parfois désuet (la plupart de ces dispositions datent de 1936), est bien rarement respecté.
Des pratiques en marge de la loi ou...
Site :
documentissime.fr
Représentativité syndicale en France — Wikipédia
Confédération générale des cadres .
Elle a été actualisée par l'arrêté du 31 mars 1966 [12] pour prendre acte de la scission de la CFTC en 1964 avec la transformation en CFDT [13] et la création d'une CFTC « maintenue ».
En 1968, la loi [14] a permis à tout syndicat affilé à une organisation représentative sur le plan national, « considéré comme représentatif dans...
Date: 2017-08-23 22:02:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Agence régionale de santé — Wikipédia
1er juillet 2010
au plus tard pour leur mise en place [8] , mais elles ont finalement été créées dès le 1er avril dans toutes les régions métropolitaines et les quatre départements d'outre-mer [9] . Au niveau de l'administration centrale, un conseil national de pilotage (CNP) a été institué.
Dans les départements d'outre-mer[ modifier | modifier le code ]
L'agence régionale de santé...
Date: 2017-08-23 13:47:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comité d’entreprise de la SNCF - Lyon Capitale
Dans l'affaire des malversations supposées au sein du comité d'entreprise régional (CE) de la SNCF à Lyon, le tribunal correctionnel rendra sa décision ce jeudi. Huit syndicats, au premier rang desquels la CGT, risquent des peines d'amendes allant de 80 000 à 30 000 euros pour l'Unsa, Sud Rail et la CFTC. 15 000 euros pour la CFDT et FO.
Le plaignant, un ancien salarié du CE de la...
Date: 2017-08-24 15:20:41
Site :
lyoncapitale.fr
La bienveillance en entreprise - Paul-Marie Chavanne et ...
Remettre la bienveillance au coeur des organisations
#1 La bienveillance au travail, c'est quoi exactement ?
#2 Parler de bienveillance au travail, N'est pas un peu naïf ?
#3 Pourquoi la bienveillance au travail est elle aujourd'hui indispensable ?
#4 Quels sont les principes d'organisation essentiels à la bienveillance au travail ?
#5 Comment fait on pour mettre en place une...
Site :
http://lentreprisebienveillante.com
CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances
PRESENTATION DE LA CIMA
LA CIMA EST UN LONG PROCESSUS
Tout est parti de la Conférence Internationale des Contrôles d'Assurances (CICA) qui est née en 1962. Elle était soucieuse de préserver le bon fonctionnement des sociétés et agences d'assurances implantées dans les anciennes colonies françaises d'Afrique Occidentale, Centrale et à Madagascar.
Ainsi, le 27 juillet 1962, une...
Site :
http://cima-afrique.org
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Site :
logiciels.gratuiciel.com
Les 5 compétences-clés du gestionnaire | Ordre des ...
Ordre des gestionnaires professionnels
Publié le : 30 mai 2018
Le gestionnaire d'une entreprise est souvent vu comme un chef d'orchestre, en particulier lorsqu'il est à la tête d'une PME. Un rôle qui requiert de multiples talents, mais aussi quelques compétences-clés. Voici lesquelles.
Qu'il soit ou non propriétaire de l'entreprise qu'il dirige, un gestionnaire doit généralement porter...
Site :
https://www.adma.qc.ca
Burkina: Fiscalité des Entreprises
Loi N° 028 portant loi de finances gestion 2012
« Les mesures fiscales contenues dans la loi N°028-2011/ AN du 24 novembre 2011 portant loi de finances pour l'exécution du budget de l'Etat, gestion 2012 consistent prioritairement en des ajustements d'ordre technique pour améliorer la lisibilité et l'applicabilité de quelques dispositions. La limitation de la portée de la plupart de ...
Site :
http://lankcharl2008.unblog.fr
Dossiers CHSCT : La prévention du stress au travail
Accueil > Protections collectives - Organisation - Ergonomie > Psychologie du travail
La prévention du stress au travail
Le stress permanent a des effets destructeurs et pathogènes sur les individus qui y sont soumis, mais les troubles comportementaux qui en résultent rejaillissent également sur toute la structure ...
Date: 2017-08-24 14:09:04
Site :
http://www.officiel-prevention.com
Alterna, fournisseur d'électricité et de gaz
Bénéficiez de réductions sur le prix de l'électricité pendant toute l'année !
09 73 72 25 00 (Service gratuit Selectra ; lundi - vendredi 8h/21h ; samedi 8h30/18h30)
Rappel immédiat et gratuit Annonce
Alterna, fournisseur d'électricité et de gaz
Alterna est un fournisseur alternatif d'électricité et de gaz. Alterna est né à partir du regroupement de 49 ELD (Entreprises Locales de...
Document unique d'évaluation des risques - APS Prévention
DOCUMENT UNIQUE D'EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS
Connaître la loi
En quoi consiste une évaluation des risques ?
Existe-t-il un modèle de Document Unique ?
L'expertise d'APS
Connaître la loi
A - Le décret n° 2001-1016 du 5 novembre 2001
« l'employeur transcrit et met à jour dans un document unique les résultats de l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des...
Site :
http://www.aps-prevention.com
Code de l'environnement - Livre Ier
DISPOSITIONS COMMUNES ET GENERALES
VERSION COORDONNEE - LIVRE I DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT
PARTIE DECRETALE
Partie Ire. - Principes du droit de l'Environnement et définitions générales
TITRE Ier. - Principes
Art. D.1er. L'environnement et, notamment, les espaces, paysages, ressources et milieux naturels, l'air, le sol, l'eau, la diversité et les équilibres biologiques font partie du...
Date: 2017-08-11 14:08:43
Site :
http://environnement.wallonie.be
Journées de l’entreprise 2017: L'Entreprise et la ...
M. Ahmed BOUZGUENDA, Président, IACE, Tunisie
M 09.10 - 09.20 Présentation des Journées de l'Enterprise 2017
M. Hedi SELLAMI, Coordinateur des JES 2017, IACE, Tunisie
09.20 - 09.40 Ouverture Officielle
M. Youssef CHAHED, Chef du Gouvernement, Tunisie
09.40 - 11.10 L'IMPACT ECONOMIQUE DE LA DECENTRALISATION : PREALABLES ET VISION
AVANT-PROPOS: La décentralisation peut favoriser le...
Site :
http://www.iace.tn
2. Principaux défis en gestion des ressources humaines et ...
Accueil > Ressources > Dossiers spéciaux > Relations du travail au Québec
2. Principaux défis en gestion des ressources humaines et en relations du travail
C'est donc à partir de cette toile de fond que le comité présente maintenant les bases de sa réflexion sur les défis que doivent et devront affronter les organisations québécoises. Le comité a identifié trois grands défis : 1)...
Site :
http://www.portailrh.org
Inscriptions récentes - lobby.gouv.qc.ca
Période couverte par le mandat : du2015-08-01au2018-09-30
Objet des activités : Proposition législative ou réglementaire, résolution, orientation, programme ou plan d'action
Contrat, subvention, autre avantage pécuniaire ou autre forme de prestation déterminée par règlement
Renseignements utiles :
Représentations pour signifier notre opposition aux sentiers permanents destinés aux...
Site :
lobby.gouv.qc.ca
Affaire Lip — Wikipédia
Courant mai 1973, un comité d'action (CA), hérité du mouvement de Mai 68 [réf. nécessaire] , se reconstitue.
Le 12 juin, lors d'une réunion du Comité d'entreprise extraordinaire, au cours de laquelle on menace les ouvriers d'un dépôt de bilan, des ouvriers arrachent la serviette de l'un des administrateurs et apprennent alors que la direction prévoit 480 licenciements (« 480 à...
Date: 2018-01-15 22:12:12
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https://fr.wikipedia.org
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposables ...
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposables - Revenus accessoires - Indemnités, primes, allocations, gratifications - Avantage résultant de la prise en charge par l'employeur des frais de trajet
1
Afin de réduire les dépenses professionnelles des salariés et l'impact de leurs déplacements sur l'environnement, l' article 20 de la loi n° 2008-1330 du 17 décembre 2008 de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Statuts de SAS - Modèle Word & PDF conçu par des avocats
Les statuts de SAS proposés par LegalPlace
Définition des statuts de la SAS
La société par actions simplifiée (SAS) est une société par actions régie par les articles L. 227-1 et suivant du Code de commerce et dont les opérations sur capital fonctionnent de manière équivalente à celles des sociétés anonymes (SA) (il est en effet sur ce point fait renvoi aux dispositions légales de...
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https://www.legalplace.fr
Les jeunes diplômés chinois en butte au chômage
Les jeunes diplômés chinois en butte au chômage
La croissance économique ne crée pas suffisamment d'emplois qualifiés, alors que les effectifs étudiants augmentent
Yu Nanping
Traduit du chinois par Vanessa Teilhet
Texte intégral
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1Ces derniers mois, les difficultés des jeunes diplômés des universités chinoises à trouver un emploi font les grands titres des...
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http://perspectiveschinoises.revues.org
Droit de grève en France — Wikipédia
Droit de grève en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Droit de grève .
Le droit de grève en France est un droit à valeur constitutionnelle (alinéa 7 du Préambule de la Constitution de la Quatrième République) depuis la décision Liberté d'association rendue le...
Date: 2018-01-15 21:20:37
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Article 81.18 - CNESST - cnt.gouv.qc.ca
Article 81.18
Définitions
Pour l'application de la présente loi, on entend par « harcèlement psychologique » une conduite vexatoire se manifestant soit par des comportements, des paroles, des actes ou des gestes répétés, qui sont hostiles ou non désirés, laquelle porte atteinte à la dignité ou à l'intégrité psychologique ou physique du salarié et qui entraîne, pour celui-ci, un...
Site :
cnt.gouv.qc.ca
Entretien préalable: règles d'assistance salarié et ...
Discipline , Entretien préalable , Licenciement assistance , conseiller du salarié , entretien prélable , licenciement Maître Nathalie LAILLER
Quelles sont les règles d'assistance du salarié et de l'employeur dans le cadre d'un entretien préalable à un éventuel licenciement ?
Certaines sont prévues par le code du travail : celles qui concernent l'assistance du salarié; d'autres ont...
Site :
lailler-avocat.com
Réforme du Code du travail: Ce qui a changé dans le projet ...
Réforme du Code du travail: Ce qui a changé dans le projet de loi d'habilitation
POLITIQUE Le texte arrive au bout de son parcours législatif...
Nicolas Raffin
Publié le 02/08/17 à 07h05
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Le 27 juillet, le Premier ministre Edouard Philippe a reçu les partenaires sociaux à Matignon en présence de la ministre du Travail Muriel Pénicaud. -- BERTRAND GUAY / AFP
La réforme du marché du...
Date: 2017-08-08 22:07:42
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