Articles sélectionnés pour le thème : membre comite d entreprise
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Externalisez votre comptabilité et votre paie
Tenir sa comptabilité nécessite beaucoup de rigueur et une bonne maîtrise de la logique comptable et du temps. Il faut y ajouter un minimum de connaissances sociales pour assurer la gestion de votre personnel....
Site :
cabinetbleu.fr
Comité Français de l'Arbitrage
Le CFA a pour objet de développer, de promouvoir et de faire connaitre le droit de l'arbitrage en France et à l'étranger. Depuis sa création en 1953, il regroupe, des avocats, des universitaires, des magistrats et des juristes d'entreprise, qui ont en commun leur connaissance approfondie de cette matière.
L'apport le plus remarquable du CFA est sa contribution à l'élaboration d'un droit...
Date: 2017-08-24 10:57:56
Site :
http://www.cfa-arbitrage.com
Thèmes liés : creation d entreprise a l etranger / creation d entreprise pour l environnement / avocat conseil creation d'entreprise / association avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d'entreprise
Exploitations agricoles : structures et statuts | Alim'agri
©Claude Pauquet/Min.Agri.Fr.
Le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt assure le contrôle des structures agricoles.
Il définit les formes juridiques individuelles et collectives sous lesquelles peuvent se constituer les exploitations (exploitation individuelle, groupements, formes coopératives ou sociétaires). Il organise les associations et groupements...
Date: 2017-08-24 12:25:42
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Notre organisation | Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
Le conseil de surveillance
Le conseil de surveillance est une nouvelle instance issue de la loi « Hôpital, Patient, Santé, Territoire (HPST) » du 21 juillet 2009 (loi n°2009-879) et décret du 8 avril 2010 (n°2010-361). Il se substitue au Conseil d'Administration. La nouvelle instance s'est réunie pour la première fois, le 24 juin 2010.
Le conseil de surveillance se prononce sur la...
Date: 2018-01-16 23:02:56
Site :
http://www.chru-strasbourg.fr
LE TRAVAIL DU DIMANCHE / Travail le dimanche et PUCE ...
Mise à jour le 02/02/2016
LE TRAVAIL DU DIMANCHE
Le Principe
Un employeur ne peut occuper un salarié plus de 6 jours par semaine. Un repos hebdomadaire d'une durée minimale de 24 heures consécutives (plus 11 heures de repos quotidien) doit donc être respecté. Et, comme le précise l'article L. 3132-3 du Code du travail : « Dans l'intérêt des salariés, le repos hebdomadaire est donné...
Date: 2018-01-16 22:57:02
Site :
http://www.essonne.gouv.fr
Orchestre-quatuor-pro violons pour animation mariage Lille ...
Orchestre quatuor à cordes professionnel pour animation musicale, mariage et autres événements en Nord Pas-de-Calais, Picardie, Normandie et Paris
quatuor pro pour animation mariage à lille nord picardie amiens violoniste pro
Laissez-vous séduire par le charme mélodique et la magie harmonique des violons...
Basé à Lille dans la région Nord-
Pas-
de-
Calais Picardie désormais Hauts de...
Date: 2017-11-02 15:41:01
Site :
http://quatuor-grupalli.eu
Thèmes liés : animation d evenement d entreprise / evenement comite d'entreprise / evenement comite d entreprise / idee soiree comite d'entreprise / formation comite d'entreprise qui paye
Confédération française des travailleurs chrétiens — Wikipédia
(février 2010)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références » ( modifier l'article , comment ajouter mes sources ? ).
Confédération française des...
Date: 2018-01-15 21:15:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Quand le CHSCT est-il consulté ? | service-public.fr
Accueil particuliers > Travail > Représentation du personnel dans l'entreprise >Quand le CHSCT est-il consulté ?
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Comité Bastille: Qui nous sommes.
Pourquoi abolir tout Impôt sur le Revenu.
Qui nous sommes.
Nous sommes un groupe de réflexion qui rassemble des Français et Européens de toutes opinions et sensibilités, soutenant la république laïque, et acceptant de jouer le jeu de la bonne foi, de la bonne volonté et du bon sens pour proposer comment nous sortir des crises de notre temps. Nos travaux portent sur une réforme fiscale,...
Date: 2017-08-22 20:00:08
Site :
http://www.comitebastille.org
Tourisme social : depuis 60 ans chez Azuréva ça se passe ...
Tourisme social : depuis 60 ans chez Azuréva ça se passe... comme une lettre à la poste !
L'interview de Joël Mestrallet, vice-président développement et communication d'Azuréva
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Rédigé par Anaïs BORIOS le Mardi 27 Mars 2012
Consolidation du patrimoine et croissance à deux chiffres : après 60 ans d'existence, Azuréva maintient sa forme. Si l'association de...
Site :
tourmag.com
Michel Debré, Conseil d'Etat, 1958, MJP
Michel Debré
Discours devant le Conseil d'État, 27 août 1958
Avec une rapidité inouïe, au cours des dernières années, l'unité et la force de la France se sont dégradées, nos intérêts essentiels ont été gravement menacés, notre existence en tant que nation indépendante et libre mise en cause. A cette crise politique majeure, bien des causes ont contribué. La défaillance de nos...
Date: 2019-05-07 12:48:40
Site :
http://mjp.univ-perp.fr
Musée Mémorial du Linge. L'Association. Vosges - Alsace ...
Inspecteurs Travaux : Arthur WISSON, Jean KACHLER, Norbert FLECKINGER
Relations extérieures : Armand DURLEWANGER
Relations presse : Edouard HEMMERLE, P.L. MARCHAL
Conseiller technique : Hugues HERZ
Assesseurs : Robert WEISS, GEORGE, Joseph ANCEL, Joseph VOGELEISEN, René SCHUSTER
Au cours de cette année, le comité se propose de faire dégager la crête ainsi que les lignes françaises en...
Date: 2018-04-16 01:45:41
Site :
http://www.linge1915.com
Droit de grève en France — Wikipédia
Droit de grève en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Droit de grève .
Le droit de grève en France est un droit à valeur constitutionnelle (alinéa 7 du Préambule de la Constitution de la Quatrième République) depuis la décision Liberté d'association rendue le...
Date: 2018-01-15 21:20:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les valeurs à suivre à Paris et en Europe | Zone bourse
* AIRBUS vise une production record cette année, annonce le numéro deux de l'avionneur européen dans une interview mise en ligne dimanche soir sur le site des Echos, en dépit des turbulences liées notamment à des enquêtes pour corruption présumée et aux retards de livraisons des moteurs de l'A320 Neo.
* KERING - La police italienne a effectué des perquisitions dans les locaux de Gucci,...
Site :
zonebourse.com
Archive des messages du forum HYGIENE ... - liste-hygiene.org
http://www.la-cuisine-collective.fr/dossier/haccp/articles.asp?id=159
Bernard PICHETTO Lundi 27. Octobre 2008 20:57
Il m'avait semblé que l'ensemble des restaurateurs devait, bientôt, passer une sorte de contrôle de connaissances en matière d'hygiène.
Or, je ne trouve rien sur la toile.
Quelqu'un ici peut-il nous en dire plus ?
Cabinet HBL MG France Mardi 28. Octobre 2008 7:44
Rien pour...
Date: 2013-02-14 05:18:26
Site :
http://www.liste-hygiene.org
La réunion du Comité de Direction et la réunion ...
La réunion du Comité de Direction et la réunion commerciale
La réunion du comité de direction et la réunion commerciale
Nous vous avons récemment détaillé le planning de vos événements professionnels pour l'année 2015 . L'occasion pour vous de pouvoir anticiper vos événements à venir et les préparer avec plus de sérénité !
Lumière sur vos événements des mois de mars et avril...
Site :
https://www.mylodgevent.com
RF Paye - L'information au service du gestionnaire de la paye
Paye
Sécurité sociale des travailleurs détachés
Travailleurs détachés : ni les URSSAF ni le juge français ne peuvent remettre seuls en cause la validité du certificat A1 (ex-E 101)
Si un salarié est détaché en France en étant maintenu à son régime de sécurité sociale d'origine sous couvert du certificat A1 (ex-E 101) prévu par les r�?glements européens, ni les URSSAF ni le...
Site :
http://rfpaye.grouperf.com
Thèmes liés : representant du comite d'entreprise a l'assemblee generale / droit social comite d'entreprise / commission sociale comite d entreprise / attestation pas de comite d'entreprise / cee comite d'entreprise europeen
Les associés - Opsione
Contact
Les associés
OPSIONE s'appuie sur l'expérience de ses associés formés au sein des grands cabinets d'audit et de conseil, et de ses équipes.
Encadrés par des associés, nos collaborateurs sont issus des meilleures universités et écoles de commerce. Ils ont pour ambition de mettre leurs compétences pluridisciplinaires au service de grands groupes, de dirigeants de PME-PMI...
Site :
http://opsionegroup.com
SLFP SIAMU RBC
Par courriel et envoi recommandé
Monsieur le Ministre-Président Rudi Vervoort,
Monsieur le Ministre Didier Gosuin,
Madame la Secrétaire d'Etat,
Messieurs les membres du conseil de direction,
La réforme du SIAMU se prépare depuis longtemps et est lancée depuis quelques semaines. Des recrutements importants ont eu lieu dans le cadre administratif. Ces recrutements étaient...
Date: 2018-04-16 00:40:06
Site :
http://slfp-siamu.skynetblogs.be
Réseau des Femmes d'affaires du Québec
En savoir plus >>>
NOUVELLES
Chantal Lacroix à la Place Bell le 21 octobre 2017 : La plus grande journée de motivation et d'inspiration jamais vue au Québec!
COMMUNIQUÉ DE PRESSE
Montréal, le 20 février 2017 - Fid�?le à elle-même, Chantal Lacroix a décidé de se lancer un nouveau défi qui fera encore une belle différence dans la vie des gens. Le 21 octobre 2017, le public sera...
Site :
http://www.rfaq.ca
Directeur général — Wikipédia
La cessation de celui-ci peut intervenir du fait de l'échéance du terme, d'une révocation par le conseil d'administration ou d'une démission du Directeur général.
Prérogatives particulières en droit français[ modifier | modifier le code ]
Les prérogatives du directeur général varient en fonction de la structure, de la taille et de la nationalité de celle-ci, mais l'esprit de la...
Date: 2017-08-08 23:56:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : role du conseil d'administration dans une entreprise / le role du conseil d'administration / role du conseil d administration / directeur general d'une entreprise / directeur general d une entreprise
Centrale nucléaire de Hinkley Point — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Royaume-Uni
Centrale nucléaire de Hinkley Point
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La centrale nucléaire de Hinkley Point est une centrale nucléaire installée près de Bridgwater sur la côte du Somerset , à environ 8 km de l' estuaire du fleuve Parrett .
Elle occupe un terrain de 19,4 hectares et comprend deux unités : Hinkley Point A et B. L'unité A est arrêtée...
Date: 2018-04-15 23:14:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Association française de normalisation — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : France
Association française de normalisation
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L'Association française de normalisation (abrégée AFNOR [2] ) est l'organisation française qui représente la France auprès de l' Organisation internationale de normalisation (ISO) et du Comité européen de normalisation (CEN). Depuis le 1er janvier 2014, à la suite du rapprochement [3] de l'AFNOR...
Date: 2017-08-14 23:50:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Pierrette Desrosiers Conférencière -Psychologue ...
Pierrette est une conférencière dynamique et énergisante. Elle sait capter l'attention et l'intérêt de son auditoire. Elle puise dans sa formation de psychologue et sa vaste expérience pour amener les gens à réfléchir sur eux-mêmes. Elle sait à la fois s'adresser au côté rationnel et émotionnel des gens pour les faire cheminer vers un meilleur équilibre entre le savoir-faire et le...
Site :
http://pierrettedesrosiers.com
Thèmes liés : gestionnaire comite d'entreprise / gestionnaire comite d entreprise / vie d une entreprise / le president du comite d'entreprise / president comite d entreprise
Initiative Côte d'Or, membre d'INITIATIVE FRANCE, 1er ...
1er réseau associatif de financement des créateurs d'entreprise
223 plateformes locales qui couvrent tout le territoire français
16 700 entreprises et 44 155 emplois créés ou maintenus en 2016
Déposer une demande en 3 étapes
1 - J'utilise le formulaire contact ou...
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http://www.initiative-cotedor.com
Thèmes liés : local du comite d entreprise / mission des membres du comite d'entreprise / comite d'entreprise en france / comite d entreprise de france / association comite d'entreprise
Association française de normalisation — Wikipédia
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Date: 2018-01-15 22:25:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Association pour le souvenir de la SAT
Au cours du repas annuel de l'Amicale des retraités de la SAT (PARIS) de décembre 2005, Bernard MARC fit part de son intention d'écrire une petite histoire de la SAT pour que l'aventure de ses fondateurs et l'impressionnant développement qui suivit ne soit pas oublié, alors que, celle-ci ayant disparu, son nom s'efface de l'actualité. Il demande publiquement, s'il y a dans la salle quelques...
Site :
http://www.satsouvenir.fr
ORGANISATIONNEL : Définition de ORGANISATIONNEL
* Dans l'article "ORGANISATION,, subst. fém."
ORGANISATION, subst. fém.
A. ? [En parlant d'un corps, d'un être; correspond à organiser C] Anton. inorganisation.
1. BIOLOGIE
a) ,,État d'un corps organisé, c'est-à-dire pourvu d'organes, vivant, réglé et ordonné`` (Lafon 1969). Organisation de la matière. Depuis les molécules élémentaires jusqu'aux organisations animées, tout se meut...
Site :
http://www.cnrtl.fr
Thèmes liés : organisation et fonctionnement du conseil d'etat / organisation d une entreprise commerciale / conseil en organisation d entreprise / organisation sortie comite d'entreprise / comite d etablissement societe generale
BNP Paribas AM - Societe de Gestion - NOVETHIC
BNP Paribas AM, filiale de gestion du groupe BNP Paribas, propose des fonds ISR depuis 2002, date du lancement de la gamme Etheis, déclinée en fonds actions et obligations. Sa gamme de fonds ISR se compose de fonds de type "best-in-class", de fonds thématiques et solidaires (le fonds BNP Paribas Obli Etheis a obtenu le label Finansol). De plus, la gamme BNP Paribas Retraite comporte 11 fonds...
Site :
novethic.fr
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Lundi 02.07.07
1 Traités
3 JUIN 1999. - Loi portant assentiment à la Convention portant révision de la Convention portant création d'un Institut universitaire européen, et à l'Acte final, faits à Florence le 18 juin 1992 et le 17 septembre 1992, p. 29606. Moniteur 1 juin 2007 n°162
15 FEVRIER 2007. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique au Protocole de 1988 relatif à la Convention...
Site :
http://www.droitbelge.be
Les associations en Tunisie - leaders.com.tn
Opinions - 21.01.2013
Cadres juridique, comptable, fiscal et social régissant les associations en Tunisie
Le principal apport de la révolution du 14 janvier est sans doute la Liberté dont le peuple tunisien profite aujourd'hui après des décennies de dictature. Dans la société civile, cette liberté s'est particulièrement illustrée à travers la multiplication exponentielle du nombre...
Site :
http://www.leaders.com.tn
Accueil | Auris Finance
Associer des collaborateurs au capital fut une étape importante dans la vie de mon entreprise. AURIS Finance s'est investi à mes côtés en m'apportant les solutions pragmatiques et sur-mesure permettant d'atteindre mes objectifs.
Philipe COLLADO - Président d'AODYS Consulting
AURIS Finance m'a accompagné dans la cession de mon Groupe lors de mon départ à la retraite. Tout au long d'un...
Site :
auris-finance.fr
Offres d’emploi « EJE Journal
Diffusé le : 13/10/2016
A pourvoir : dès que possible
Créée en 1990 par le Secours Catholique, l'Association des Cités du Secours Catholique (ACSC), assure l'accueil, l'hébergement, l'accompagnement et l'insertion de personnes en situation d'exclusion et/ou de handicap.
L'ACSC se compose d'un siège social qui apporte support et conseil à 19 établissements (Cités) sociaux et...
Date: 2012-10-24 09:19:43
Site :
http://journal-eje.fr
Le PV de carence - compte-rendu.fr
On 10 juillet 2018
0 Comments
Le PV de carence : les règles à respecter, par les rédacteurs de Compte-rendu.fr . En période estivale, il n'est pas rare que les réunions obligatoires des CSE et CE n'aient pas lieu. Cependant, le secrétaire du Comité a tout de même l'obligation de soumettre un procès-verbal à son employeur, appelé PV de carence. Les rédacteurs de compte-rendu.fr font...
Site :
compte-rendu.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise obligation de l'employeur / compte rendu reunion comite d'entreprise / reunion comite d'entreprise ordre du jour / representant du comite d'entreprise a l'assemblee generale / compte rendu reunion comite entreprise
Prix Ulysse - Le prix du meilleur retournement d'entreprise
LE PRIX DU MEILLEUR RETOURNEMENT D'ENTREPRISE
Discours du président - Prix Ulysse 2016
Jardiland - Lauréat du Prix Ulysse 2016
Edition 2016 du Prix Ulysse
Discours de Mr. Arnaud Montebourg en 2013
Anovo - Lauréat du Prix Ulysse 2015
< >
P3G INDUSTRIES EST LE LAURÉAT DU PRIX ULYSSE 2018
Olivier Marion
Président de l'ARE
Le Mot du Président
Les quatre entreprises qui concourent cette année...
Date: 2018-03-06 08:30:27
Site :
http://prixulysse.org
Thèmes liés : prix comite d entreprise / le prix d'une entreprise / prix d une entreprise / le meilleur comite d'entreprise de france / meilleur comite d entreprise de france
Assurer le comité d'entreprise - Guide Pratique du ...
Étape 4 - Contrôler que les biens du CE sont correctement assurés
Étape 1 - Vérifier que les « acteurs » du CE sont bien assurés
Dans le cadre de leur mandat, les membres du CE sont souvent amenés à se déplacer. Pour ce faire, ils utilisent fréquemment leur propre véhicule ou le véhicule de l'entreprise.
Mais sont-ils bien conscients des risques qu'ils encourent s'ils...
Accueil | Auris Finance
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AURIS Finance est une société indépendante de conseil en Cession, Acquisition et Ingénierie Financière
Depuis près de 10 ans, j'entretiens une relation de confiance avec le cabinet AURIS Finance qui m'accompagne efficacement dans mes opérations de croissance externe.
Raymond DOUDOT - Président du conseil de surveillance du Groupe DLSI
Associer des collaborateurs au capital...
Site :
http://www.auris-conseil.fr
Comité d'Entreprise Orange Marine
Vous trouverez sur ce site toutes les informations concernant la vie du CE, mais également la possibilité de communiquer directement avec les membres élus.
Votre identifiant et...
Site :
http://ceftmarine.com
Thèmes liés : comite d'entreprise orange / site comite d'entreprise / site de comite d entreprise / cheque cadeau comite d'entreprise / adresse mail comite d'entreprise
L’admiration de Mélenchon pour Dassault, ce « grand ...
Les principaux conseillers dudit candidat se signalent par leur proximité avec le monde des affaires ». Revue de détail.
Geoffroy Geuens - 2 janvier 2012
En choisissant comme directeur de campagne le vice-président du Cercle de l'Industrie - lobby réunissant les PDG des principaux groupes industriels français - le candidat de la gauche de droite aux prochaines élections présidentielles a...
Site :
http://gauche.blog.lemonde.fr
Thèmes liés : conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise / president de commission comite d'entreprise / comite economique et social europeen president / conseil d'entreprise europeen
Autorité européenne des assurances et des pensions ...
Instances
Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles (EIOPA)
L'ACPR est membre de l'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles (EIOPA), une des trois autorités de surveillance du Système européen de surveillance financière.
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L'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles (AEAPP en français, ou...
La sécurité des vols, notre priorité | Air France KLM
La sécurité des vols, notre priorité
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En matière de sécurité des vols, Air France-KLM satisfait pleinement à des normes extrêmement strictes et aux standards les plus élevés du transport aérien : au niveau mondial, avec l'IATA (Association internationale du transport aérien) ainsi que l'OACI (Organisation de l'aviation civile Internationale), au niveau européen avec l'AESA...
Site :
http://www.airfranceklm.com
Thèmes liés : comite d'entreprise air france / air france comite central d'entreprise / comite central entreprise air france / comite entreprise air france / comite d'entreprise en france
AHCSA – Accueil – Association des Habitants de la Commune ...
Sécurisation de l'Ancienne Cave
Des jeunes ont mis une vidéo sur
montrant l'état de délabrement et les conditions de danger prononcé à l'intérieur des bâtiments, dont l'accès ne semble poser aucune difficulté. L'AHCSA a fait parvenir cette vidéo aux autorités communales ainsi qu'au Conseiller d'Etat en charge du DALE , en lui demandant de faire tout ce qui était en son pouvoir pour...
Site :
http://www.ahcsa.ch
Thèmes liés : definition de l image d une entreprise / l'effectif d'une entreprise definition / mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise / conseil en communication d'entreprise
Tout savoir sur Ahmad Ahmad, le nouveau président de la Caf
Ahmad, 54 ans, est le tout nouveau président de la Confédération africaine de football (Caf). Cet ancien ministre des Sports de Madagascar a battu Issa Hayatou ce jeudi 16 mars par 34 voix contre 20.
Élu au comité exécutif de la CAF en tant que représentant de la zone Sud aux dépens du Sud-Africain Danny Jordan, Ahmad Ahmad manque pour une seule voix l'un des deux postes de représentants...
Date: 2017-08-24 13:01:39
Site :
http://www.linfodrome.com
Thèmes liés : president de commission comite d'entreprise / representant du comite d'entreprise a l'assemblee generale / le president du comite d'entreprise / president comite d entreprise / association sportive comite d'entreprise
Notation financière — Wikipédia
Les critères sur lesquels les agences se basent, même si chacune a ses propres méthodes, dépendent de l'entité qui est évaluée :
Entreprises: critères comptables, de gestion, d'examen des risques, de perspectives économiques, etc.
État : situation économique, stabilité, politique monétaire et budgétaire, etc.
Opération : modélisation de l'opération et de ses flux financiers...
Date: 2018-04-15 23:13:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Raid Nature du Pont d'Arc - Ardèche
La 20ème édition a eu lieu le 1 avril 2018
Le 13ème Kid Raid 07 le 31 mars 2018
Télématin diffusé le 5 avril 2018 (Début à 3'18)
Le RAID en quelques mots
Christophe REYNAUD
L'affiche du Raid Nature 2018
Le parrain du Raid en 2018 :
Pour l'édition 2018, le parrain était : Christophe REYNAUD .
Voila 19 ans que Christophe Reynaud est venu à Vallon Pont d'Arc pour...
Site :
http://raid-nature-vallon.fr
Thèmes liés : association sportive comite d'entreprise / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / participation au comite d'entreprise / participation comite d entreprise
Le Comité économique et social européen très concerné par ...
Moyen-Orient, Europe, Afrique, Europes , Les enjeux
Solidarité, humanité: le Comité économique et social européen demande à l'Europe d'être plus présente face aux drames des migrants
Par Dominique Voegele @GeopolisAfrique | Publié le 12/05/2015 à 13H15, mis à jour le 12/05/2015 à 15H37
Sur cette bande de papier de 100 mètres de long, 17000 morts, ils voulaient...
Date: 2017-06-22 15:10:53
Site :
http://geopolis.francetvinfo.fr
Thèmes liés : comite economique et social europeen president / comite economique et social europeen (cese) / comite economique et social europeen / cee comite d'entreprise europeen / comite d'entreprise europeen
Le Guide du Routard du Comité d'Entreprise - Home | Facebook
Le vote électronique pour les élections professionnelles est
inscrit dans le Code du travail (article L2314-21). La Cnil a adopté une
recommandation relative à la sécurité des systèmes de vote électronique (Délib.
...Cnil no 2010-371, 21 oct. 2010).
En voici les principaux éléments :
Le vote électronique doit être mis en place par un accord
d'entreprise ou de groupe et non pas par le protocole préélectoral.
La conception et la mise en place du système de vote électronique
peuvent être confiées à un prestataire. L'employeur doit mettre en place une
cellule d'assistance technique et déclarer le système auprès de la...
Site :
facebook.com
Thèmes liés : mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise / vote comite d entreprise / mettre en place un comite d'entreprise / delai pour mettre en place un comite d'entreprise
Discours d'Édouard Philippe au Conseil National de l ...
Seul le prononcé fait foi
Mesdames et messieurs les Ministres,
Monsieur le vice-président du Conseil National de l'Industrie, cher Philippe Varin,
Monsieur, si je puis dire, le vice-président sortant, cher Frédéric Saint-Geours,
Mesdames et messieurs les présidents,
Mesdames et messieurs,
Monsieur le Président directeur-général, cher Jacques Aschenbroich, merci de nous avoir fait...
Date: 2018-01-16 05:12:28
Site :
http://www.gouvernement.fr
Anne Lauvergeon — Wikipédia
Collaboratrice de François Mitterrand[ modifier | modifier le code ]
Elle est nommée, en février 1990, chargée de mission pour l'économie internationale et le commerce extérieur à la Présidence de la République, auprès de François Mitterrand [2] , pour remplacer Marc Boudier. L'année suivante, elle en devient secrétaire général adjointe sous la direction de Jean-Louis Bianco ,...
Date: 2017-08-24 14:07:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Rompre un CDD pour faute grave : les pièges à éviter
L'employeur peut mettre un terme au CDD d'un salarié lorsque celui-ci a commis une faute grave. Mais il doit respecter une procédure particuli�?re.
Invoquer la faute grave
Pas de rupture pour faute simple. L'employeur peut rompre le CDD avant le terme prévu dans le contrat ou avant que la durée minimale de celui-ci n'ait été atteinte en cas de faute grave du salarié (c. trav. art. L....
Site :
http://rfsocial.grouperf.com
Thèmes liés : licenciement salarie protege consultation comite d'entreprise / comite d'entreprise et salaries / comite d entreprise salaries / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise