Articles sélectionnés pour le thème : emploi comite d entreprise
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Retraite régime général, ARCCO, AGIRC, RETREP, Régime ...
Pour en savoir plus contacter : Jean-Pierre LECOSSOIS
[jean-pierre.lecossois@orange.fr] tél 06 23 34 75 35
POUR OBTENIR VOTRE RELEVé DE POINTS ARRCO-AGIRC
Pour accéder à son relevé de points ARRCO-AGIRC, il faut d'abord créer son compte personnel chez HUMANIS.
(Toutes les caisses de retraite complémentaire de l'enseignement privé doivent être rattachées à HUMANIS depuis janvier...
Site :
http://retraiteenseignementprive.com
La création d'un syndicat professionnel CGT : les ...
La création d'un syndicat professionnel CGT : les formalités administratives - la déclaration - les statuts
jeudi 16 août 2012
Cet article a été réalisé par le syndicat CGT du CH Laborit et concerne la création d'un syndicat dans la fonction publique hospitalière.
Toutefois, les formalités administratives s'appliquent de la même manière aux salariés du secteur privé.
Pour plus de...
Date: 2017-08-24 10:41:31
Site :
http://www.cgtlaborit.fr
Interview de la secrétaire du comité d’entreprise de ...
Telles sont les questions qui ont posées à la secrétaire du comité d'établissement de Galderma France
Interview de Fadia Bouchane
Secrétaire du comité d'entreprise de Galderma France, sur la politique ASC choisie et mise en oeuvre par les élus de ce comité
Quelques précisions préalables :
Galderma France est un laboratoire de l'industrie pharmaceutique spécialisé dans la...
Site :
http://www.cerclemauricecohen.org
Ateliers de la rue Raisin: Infos pratiques et contacts
Ateliers de la rue Raisin :
45°26'27.94"N
4°23'26.90"E
Accessibilité, personnes à mobilité réduite
Il est impossible, matériellement, d'envisager une mise aux normes strictes d'accessibilité à court ou moyen terme. Et même sur le long terme nous n'entrevoyons pas de solution à ce jour. Nous sommes les premiers à le regretter et nous tenions à affirmer que nous sommes tout à fait...
Site :
http://www.rueraisin.org
Missions du CE (Comité d'Entreprise) - Tout le CE
Les missions du CE lui permet d'assurer l'expression collective des salariés. Le CE permet la prise en compte de leurs intérêts dans les décisions relatives à la vie dans l'entreprise (gestion et évolution économique et financière, organisation du travail, formation professionnelle, techniques de...
Site :
toutlece.fr
Thèmes liés : les missions economiques du comite d'entreprise / les missions du comite d'entreprise / mission du comite d entreprise / consultation comite d'entreprise formation professionnelle / conditions de travail d une entreprise
Fusion TUI/Transat : les premiers volontaires sont partis ...
Au total, environ 300 dossiers ont été examinés par la commission de suivi, selon Lazare Razkallah, le secrétaire général (CGT) du comité central d'entreprise (CCE). 110 salariés ont trouvé un autre emploi ou sont en recherche active. 113 ont pour ambition de suivre de longues formations dans différents domaines. Enfin, 55 salariés portent des projets de créations d'entreprises et 16 employés envisagent de prendre leur retraite par anticipation.
La...
Site :
lechotouristique.com
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
2012-07-19/33, art. 24, 019; En vigueur : 22-08-2012>
Art. 4 . La région de langue française comprend :
1° les provinces de Hainaut, de Luxembourg et de Namur;
2° la province de Liège, à l'exception des communes énumérées à l'article 5;
3° l'arrondissement de Nivelles.
Art. 5 . La région de langue allemande comprend les communes de : Eupen, Eynatten, Hauset,...
Dossiers CHSCT : La prévention du stress au travail
Accueil > Protections collectives - Organisation - Ergonomie > Psychologie du travail
La prévention du stress au travail
Le stress permanent a des effets destructeurs et pathogènes sur les individus qui y sont soumis, mais les troubles comportementaux qui en résultent rejaillissent également sur toute la structure ...
Date: 2017-08-24 14:09:04
Site :
http://www.officiel-prevention.com
Institut Technique Etienne Lenoir Arlon (ITELA ...
Spécificité de l'établissement
Objectifs
Accueil et guidance des élèves dans leur cursus scolaire et dans la recherche d'une profession - actions concrètes
Motivation et réussite des élèves (lutte contre l'échec)
Ouverture vers l'extérieur pour créer le lien école-société Démarches intégrées à l'enseignement
Sensibilisation à la vie en société (volet éducatif):...
Site :
http://www.itela.be
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Section 1re. - Régularisation d'office.
Art. 70 . Dans l'article 22, alinéa 1er, de la loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs, le mot " trimestrielle " est inséré entre les mots " absence de déclaration " et les mots " ou en cas ".
Art. 71 . Dans la même loi il est inséré un article 22quater...
Idéforce | Quand la réflexion engage l’action
Quand la réflexion engage l'action
Institut de formation et d'expertise à destination des élus
au Comité Social et Économique
(commission santé, sécurité et conditions de travail et secteur économique)
institut
Contribuer au développement des compétences des représentants du personnel au CSE
Notre champ d'intervention couvre deux dimensions de l'entreprise : l'économie et les...
Site :
http://www.ideforce.fr
Thèmes liés : commission formation comite d'entreprise / commission economique comite d'entreprise / formation comite d'entreprise / formation comite d entreprise / representant au comite d'entreprise
Plan de départ volontaire : le bon plan d'action
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Si vous êtes arrivé sur cet article, c'est, à n'en pas douter, que votre entreprise ou que votre administration centrale si vous êtes fonctionnaire, vous ont annoncé la mise en place d'un plan de départ volontaire.
Ce dispositif est mis en place par votre employeur pour réduire son effectif (et donc en fait, sa masse salariale) sans recourir au...
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Pour toutes informations, n'hésitez pas à contacter le secrétariat du comité d'entreprise au 03.88.30.11.70.
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Thèmes liés : creer un site internet comite d'entreprise / comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet / droit d'information comite d'entreprise / site comite d'entreprise
Comment construire un profil de poste - aide-emploi.net
- Un pouvoir de diffusion de l'offre et un potentiel de candidats énorme
- Certaines équipes spécialisées dans votre domaine d'activité
- Ils ont les questions et la méthodologie pour l'analyse de poste
Les Moins :
- Ils n'auront pas toujours le temps de faire cette analyse complète
- Le niveau de compétences des...
Date: 2019-02-26 10:37:33
Site :
http://www.aide-emploi.net
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Spécialités d'Ailleurs – Votre traiteur à domicile ...
Votre traiteur
à domicile
Nous sommes d'abord et avant tout une entreprise familiale attachée aux valeurs et à la qualité du travail que nous vous proposons.
Spécialisés dans la restauration de groupe nous cuisinons sur place et en pleine autonomie pour des repas jusqu'à 1000 personnes.
Nous couvrons une zone qui s'étend de Marseille à Narbonne en passant par Montpellier, sur la Région...
Site :
http://www.specialites-dailleurs.fr
Thèmes liés : idee soiree comite d'entreprise / evenement comite d'entreprise / evenement comite d entreprise / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise
La Décision Unilatérale de l’Employeur (DUE) - paie-rh.com
La De cision Unilate rale de l'Employeur (DUE)
Publié le 4 janvier 2013
FICHE PRATIQUE N° 1-2013
La de cision Unilate rale de l'Employeur est un document e crit par lequel l'employeur s'engage envers ses salarie s dans le cadre de son pouvoir de direction. L'employeur y a notamment recours lorsqu'il souhaite instaurer unilate ralement des garanties de pre voyance et sante collectives au sein...
Site :
https://www.paie-rh.com
Comment rédiger une bonne charte pour votre réseau
pour réseauter avec succès.
Mise à jour : Janvier 2015
Comment rédiger une bonne charte pour votre réseau ?
Un bon réseau, comme une entreprise, a horreur du flou. Voilà pourquoi la plupart des réseaux veulent formaliser leur organisation à l'aide d'une charte. Un terme générique qui recouvre cependant bien des réalités : de la bible de référence...
Coach sportif (H/F) | Pôle emploi
Tendance forte depuis quelques années, le coaching sportif est un accompagnement personnalisé qui vise à atteindre des objectifs de forme, de perte de poids, de bien-être. Zoom sur un métier qui bouge !
Guider, conseiller, motiver
Un accompagnement personnalisé
De nombreuses personnes ressentent le besoin de pratiquer une activité sportive, soit pour se muscler, s'assouplir, perdre du...
Site :
pole-emploi.fr
Incubateur-2- – Ateliers de Paris - Accompagnement | Galerie
Présentation
Cet hébergement comprend la mise à disposition d'un local et de services d'accompagnement.
Centre de ressources, l'incubateur est une structure d'accueil destinée à accompagner un projet d'entreprise. Elle propose: conseil pour l'aide à la formalisation du projet et la validation de sa viabilité, recherche de financements et de partenariats.
L'hébergement des Ateliers de...
ergos-ergonomie
L'ergonomie au service du projet de votre entreprise
SANTE AU TRAVAIL - PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
L'ergonomie propose une approche privilégiée des questions de santé au travail à partir de l'analyse du travail. Cette approche répond aux orientations actuelles concernant la démarche de prévention, tant pour l'évaluation des risques, l'élaboration du Document Unique que pour...
Site :
http://www.ergos-ergonomie.com
Lidl et Free paient cash les révélations de France 2 ...
Lidl et Free paient cash les révélations de France 2
Alexandra Klinnik et Olivier Milot
Publié le 29/09/2017. Mis à jour le 29/09/2017 à 19h41.
Capture d'écran de Cash investigation : travail, ton univers impitoyable.
© France 2
Cyril Hanouna, Eric Zemmour et Eric Ciotti unis contre "Elise Sucette" et les journalistes
L'équipe de "Cash investigation" a frappé fort avec son numéro de...
Site :
http://www.telerama.fr
6. Convoquer l’Assemblée constituante de la VIe République ...
6. Convoquer l'Assemblée constituante de la VIe République
Les institutions actuelles ont éloigné le pouvoir du peuple, provoquant une grave crise démocratique. L'abstention bat des records. La vie politique tend à se réduire à une compétition présidentielle opposant tous les cinq ans des candidats qui se distinguent avant tout par leurs styles personnels, arbitrée par des...
Date: 2017-08-24 15:05:53
Site :
http://www.pcf.fr
Droit à l’information - Conseil d'entreprise
de tout autre document établi dans l'entreprise ou l'institution en vue d'assurer le bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail ainsi que le soin pour l'environnement interne et externe. Songeons par exemple aux documents dans le cadre de l'analyse des risques ;
de l'inventaire des appareils et machines qui doivent être contrôlés par les organismes agréés en vertu des...
Date: 2017-08-24 14:59:27
Site :
cppt-conseildentreprise.be
Actualités Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS
Enseignement - Formation | Agrément & Mode de reconnaissance | 01/06/2017
L'engagement étudiant (enfin) reconnu
Activité bénévole associative, activité professionnelle, activité militaire dans la réserve opérationnelle, engagement de sapeur-pompier volontaire, service civique, volontariat dans les armées permettent aux étudiants d'acquérir autant de compétences,...
Site :
http://www.juriseditions.fr
Mutuelle d’entreprise : la répartition des cotisations ...
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Depuis le 1er janvier 2016, tous les salariés doivent bénéficier d'une mutuelle d'entreprise, ce que nous appelons également parfois « prévoyance complémentaire frais de santé » ou « couverture santé ».
Nous poursuivons notre série d'articles et abordons aujourd'hui la répartition des cotisations, part employeur et part...
Site :
legisocial.fr
Vos obligations si vous employez plus de 50 salariés ...
Vos obligations si vous employez plus de 50 salariés
01/01/2018
A compter du 1er janvier 2019, les employeurs d'au moins cinquante salariés y compris les entreprises et les établissements publics employant au moins cinquante salariés, ainsi que les entreprises appartenant à un groupe dont l'effectif comprend au moins cinquante salariés devront engager une négociation d'un accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels :
soit lorsque...
Site :
urssaf.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise obligation de l'employeur / entreprise de plus de 50 salaries obligation / obligation comite d'entreprise 50 salaries / comite d'entreprise plus de 50 salaries / seuil 50 salaries comite d'entreprise
Agent en support à la gestion des ressources humaines ...
Accueil / Répertoire / Administration, comptabilité / AEC / Agent en support à la gestion des ressources humaines - Groupe 16631
Agent en support à la gestion des ressources humaines - Groupe 16631
Grand public
Du 11 sept. 2017 au 13 oct. 2018
Jour(s)
3 à 4 soirs par semaine
Horaire
Entre 18 h et 22 h
Lieu
2030, boul. Pie-IX
Objectifs
En tant que diplômé du programme d'attestation...
Date: 2017-08-24 14:22:33
Site :
http://fc.cmaisonneuve.qc.ca
Thèmes liés : gestion des ressources humaines d une entreprise / ressources humaines d une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise
Bienvenue sur le site du Chèque emploi service universel
Présentation > Le Cesu pour quoi ? Pour qui ?
Le Cesu pour qui ? Pour quoi ?
Créé dans le cadre de la politique conduite pour favoriser les services à la personne (plan de développement des services à la personne - loi n° 2005-841 du 26/07/2005), le Cesu est en vigueur depuis le 1er janvier 2006.
Le Cesu regroupe différents dispositifs complémentaires destinés aux particuliers...
Site :
cesu.urssaf.fr
Tri des déchets et Assainissement - Eaux de Marseille ...
Eaux de Marseille Environnement vous souhaitent une très belle année 2018 !
Animation Eaux de Marseille Environnement pour la SERD (Semaine Européenne de la Réduction des Déchets)
Publié le 24 novembre 2017
Silim Environnement a effectué cette année encore, dans le cadre de la SERD, une animation sur le tri et le recyclage des déchets au sein du centre commercial Marseille Grand...
Site :
http://www.eauxdemarseille-environnement.fr
COMITE ENTREPRISE CRIT
* Intérimaires (salarié détaché par l'agence d'intérim dans une entreprise) : en heures
* Permanents (salarié travaillant au sein des agences d'intérim, services) : en mois
>> Newsletter
Veuillez laisser ce champ vide :
Opération Noël Du 16 octobre 2017 au 30 novembre 2017. >> Détails
Azuréva - Offre Primo Eté 2017 Azurèva vous propose une offre pour vos enfants ainsi qu'une autre...
Date: 2017-08-24 12:58:07
Site :
http://cecrit.com
Thèmes liés : salaries au sein d une entreprise / comite d'entreprise avantages salaries / comite d'entreprise et salaries / comite d entreprise salaries / bonne sante d une entreprise
Randstad (entreprise) — Wikipédia
1960-1970 : le début de l'entreprise[ modifier | modifier le code ]
Le premier siège social de Randstad en 1960 : une chambre d'étudiant dans la rue Sloterkade à Amsterdam
Randstad a été fondée en 1960 par Frits Goldschmeding et Ger Daleboudt, qui étudiaient tous deux l'économie à l'Université Libre d'Amsterdam aux Pays-Bas. Frits Goldschmeding venait d'écrire une thèse consacrée...
Date: 2017-08-24 08:46:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
EY - Déductibilité des provisions : et si l’on raisonnait ...
Depuis 2002, les comptables disposent d'une approche méthodologique rigoureuse permettant de déterminer s'il y a lieu ou non de constituer une provision pour risques et charges, quel qu'en soit l'objet. Le recours à ces critères comptables devrait aider à justifier la déductibilité fiscale de telles provisions.
Si la déduction des provisions n'a été pendant longtemps qu'une question de...
Date: 2015-08-28 04:50:38
Site :
http://www.ey-avocats.com
Commissions du CE « cefm douvrin
Commissions du CE
Obligatoire
A partir d'un certain effectif, le comité d'entreprise peut mettre en place en son sein des commissions spécialisées afin d'approfondir l'examen de thèmes particuliers :
la commission formation et la commission de l'égalité professionnelle, obligatoires dans les entreprises employant au moins 200 salariés, ou encore la commission logement, à partir de 300...
Site :
http://cefmdouvrin.net
Articles et actualités en matière de Personnel / Gestion ...
Le point sur le financement des pensions des agents locaux
La présente contribution a pour objectif de vous informer des différentes démarches que nous avons accomplies dernièrement dans le but de pérenniser le mécanisme de financement des pensions des agents nommés, et d'assurer une meilleure pension aux agents contractuels, selon des modalités qui seront financièrement tenables pour...
Site :
http://www.uvcw.be
Les formations des membres du CSE - paca.direccte.gouv.fr
soit par des organismes figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé du travail selon la procédure prévue à l'article R. 2145-3 (arrêté ministériel concernant les centrales syndicales et instituts universitaires) Retour ligne manuel
soit par des organismes agréés par le préfet de région selon la procédure prévue à l'article R. 2315-8 qui prévoit que la liste des...
Date: 2019-05-20 12:24:33
Site :
http://paca.direccte.gouv.fr
Conduite d'une procédure de redressement judiciaire- Etape ...
Conduite d'une procédure de redressement judiciaire- Etape 2
ETAPE N°2 : La conduite du RJ
Vous voulez retrouver l'article de l' étape 1 :
L'audience vient de s'achever. Votre entreprise vient d'être placée en redressement judiciaire. Un document manuscrit vous est remis :
- précisant le jugement (date, ouverture de la procédure RJ à titre principal)
- contenant la nomination de...
Site :
http://www.skills-alliance.fr
Recrutement: un levier RH stratégique | RH info
08/07/2015
La performance RH commence avec le TCO ou ne commence pas!
Associer Ressources Humaines et indicateurs financiers ne va pas encore tout à fait de soi. La fonction RH doit pourtant développer cette capacité à mesurer ses activités, et notamment le recrutement, à l'aune de ces critères. C'est le seul moyen pour elle d'attirer l'attention du comité de direction sur ses sujets, de...
Date: 2018-01-16 19:27:01
Site :
rhinfo.com
La consultation CE-CHSCT lors de projets importants dans l ...
Le CE et le CHSCT doivent être consultés en cas de modification importante des conditions de travail. Mais comment mesurer le caractère « important » des projets ? Présentation des éléments normatifs et de la jurisprudence.
Principes généraux
Le CHSCT est informé et consulté « avant toute décision d'aménagement important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou...
Site :
http://www.impact-etudes.com
Assurance Maladie - Risques professionnels
La manutention et les chutes, principales causes d'accidents du travail
53 % des accidents du travail causés par des manutentions manuelles
25 % chutes
(de hauteur ou de plain pied)
9 % outillage à main
Des secteurs traditionnels qui poursuivent leur baisse, de nouveaux secteurs à surveiller
Depuis 10 ans
- 29 % Bâtiments et travaux publics
+ 45 %Aides et soins à la personne
Des accidents du...
Site :
http://risquesprofessionnels2016.fr
Aubagne | Bouches-du-Rhône : les salariés de Gemalto en ...
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Après l'annonce du plan social jeudi dernier qui concerne 207 salariés, les syndicats se mobilisent et espèrent des conditions de départ "satisfaisantes"
Réunis hier en assemblée générale à Gémenos, les salariés de Gemalto ont écarté la grève illimitée... jusqu'au 12 décembre, jour de leur comité d'entreprise extraordinaire. Photo Nicolas Vallauri
À Gémenos, le...
Date: 2018-01-16 18:42:19
Site :
http://www.laprovence.com
Thèmes liés : representant du comite d'entreprise a l'assemblee generale / participation du comite d'entreprise aux assemblees generales / comite d'entreprise reunion extraordinaire / comite central d'entreprise societe generale / effectif comite central d'entreprise
Comité de gestion | VIA Rail
Comité de gestion
AVIS AUX VOYAGEURS
YVES DESJARDINS-SICILIANO
PRÉSIDENT ET CHEF DE LA DIRECTION
Yves Desjardins-Siciliano s'est joint à l'équipe de VIA Rail Canada en 2010 à titre de chef des services corporatifs et juridiques et secrétaire corporatif. Lorsqu'il a été nommé président et chef de la direction en 2014, il avait une vision claire de ce qu'il souhaitait réaliser :...
Date: 2018-04-15 23:36:26
Site :
http://www.viarail.ca
proposition de loi portant création d'une Agence nationale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 2 octobre 2018
PROPOSITION DE LOI
portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires,
PRÉSENTÉE
Par MM. Jean-Claude REQUIER, Guillaume ARNELL, Stéphane ARTANO, Alain BERTRAND, Mme Maryse CARRÈRE, MM. Joseph CASTELLI, Yvon COLLIN, Jean-Pierre CORBISEZ, Mme Josiane COSTES, M. Ronan DANTEC, Mme Nathalie DELATTRE, MM. Jean-Marc...
Date: 2018-11-05 16:27:55
Site :
senat.fr
Charbonnages de France — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Cet établissement industriel résulte du besoin de relancer la production charbonnière durant l' après-guerre ( Seconde Guerre mondiale ) et sa période de reconstruction , traduit par la nationalisation des compagnies minières privées [1] votée le 19 avril 1946 par l' Assemblée nationale (loi « relative à la nationalisation de l'industrie des...
Date: 2018-04-15 23:13:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
La procédure complète de licenciement d'un salarié protégé
Mais aussi les représentants syndicaux au cours de leur mandats.
Sont aussi protégés :
Les salariés protégés dont le mandat élu ou syndical a cessé. Protégés respectivement 6 mois et 1 an ;
Les candidats aux élections : pour une durée entre 3 et 6 mois selon la nature de l'élection ;
Les salariés ayant demandé la tenue des élections, même s'ils ne se sont pas présentés, à...
7 Métiers Bien Payés SANS Diplôme: GROS Salaire Sans Le ...
À lire aussi pour en savoir plus sur ce métier : travailler sur une plateforme pétrolière sans diplôme.
Tout ce qui touche à l'exploration pétrolière rapporte. Seulement, la filière est quand même tributaire des grandes tendances du prix de l'or noir, puisque les investissements des grandes compagnies se font en fonction. Toutefois, l'arrivée de l'Iran sur ce marché risque fort de...
Site :
http://creditfiche.com
Service Civique : La FAQ pour les organismes d'accueil
Une mission de Service Civique c'est :
Un engagement volontaire au service de l'intérêt général : les volontaires doivent être mobilisés sur des missions utiles à la société, permettant de répondre aux besoins de la population et des territoires. Dans le même temps, le Service Civique doit constituer pour les volontaires une étape d'apprentissage de la citoyenneté et de...
Site :
service-civique.gouv.fr
Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 27 ...
La ministre du travail a présenté un projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017- 1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social.
Les cinq ordonnances ratifiées s'inscrivent dans le projet global de transformation du code du travail, destiné à libérer les énergies et offrir de véritables...
Date: 2018-01-09 13:54:02
Site :
http://www.elysee.fr
Vos formations obligatoires en entreprise | Cnam IDF
Accueil / Vos formations obligatoires en entreprise
Les formations obligatoires ou recommandées en entreprise
Le Cnam Île-de-France propose des formations obligatoires ou recommandées en entreprise. Le Code du travail ou les instances de prévention des risques professionnels imposent ou recommandent...
Site :
https://www.cnam-idf.fr
Thèmes liés : formation comite d'entreprise obligatoire / comite d'entreprise obligation de l'employeur / formation obligatoire entreprise / consultation comite d'entreprise formation professionnelle / obligation d'information consultation du comite d'entreprise
Texte adopté n° 302 - Projet de loi, adopté, dans les ...
PROJET DE LOI
pour l'accès au logement et un urbanisme rénové.
L'Assemblée nationale a adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur suit :
Voir les numéros :
Assemblée nationale : 1ère lecture : 1179, 1329, 1286 et T.A. 207.
2ème lecture : 1499, 1670 et T.A. 274.
1756. Commission mixte paritaire :...