Articles sélectionnés pour le thème : direction d une entreprise
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MSc2 Finance d'Entreprise & Ingénierie Financière - bac +5 ...
Paris
« UN MSc POUR SE PRÉPARER A EXERCER AU SEIN D'UNE DIRECTION FINANCIÈRE EN ENTREPRISE »
La fonction financière en entreprise revêt aujourd'hui une double exigence. D'une part, assurer des prestations financières fiables et efficientes pour l'entreprise dans les domaines de la comptabilité, du contrôle de gestion, de la trésorerie, de la recherche de financements auprès des...
Site :
https://masters.inseec.com
Annuaire des entreprises de France - drome.cci.fr
Annuaire des entreprises de France
Annuaire des entreprises de France
AEF, l'Annuaire des Entreprises de France, est le site national de vente en ligne des fichiers d'entreprises et listes d'entreprises des Chambres de Commerce et d'Industrie.
Avec AEF, accédez à 2,4 millions d'entreprises pour mettre facilement en place vos opérations commerciales et de recherche de prospects, clients,...
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http://www.drome.cci.fr
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise liste / recherche d'emploi dans une entreprise / recherche d emploi dans une entreprise / rechercher les coordonnees d'une entreprise
L'aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise ...
» L'Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d'Entreprise (ACCRE)
Les aides financières
L'Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d'Entreprise (ACCRE)
L'Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d'Entreprise (ACCRE) permet, sous conditions, aux demandeurs d'emploi créant ou reprenant une entreprise de bénéficier d'une exonération de charges sociales pendant un...
Site :
pole-emploi.fr
L'aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise ...
» L'Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d'Entreprise (ACCRE)
Mes aides financières
L'Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d'Entreprise (ACCRE)
L'Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d'Entreprise (ACCRE) permet, sous conditions, aux demandeurs d'emploi créant ou reprenant une entreprise de bénéficier d'une exonération de charges sociales pendant un...
Site :
pole-emploi.fr
Forum création entreprise 25 mai 2018
Forum création entreprise 25 mai 2018
Forum création entreprise 25 mai 2018
10ème FORUM CREATION/REPRISE D'ENTREPRISE - CONCARNEAU
Le Forum Création et Reprise d'entreprise de CCA Agglo souffle ses 10 bougies !
CCA organise la 10ème édition de son Forum de la création/reprise...
Site :
https://www.concarneau-cornouaille.fr
Thèmes liés : forum creation d entreprise / creation et reprise d entreprise / creation entreprise forum / creation d'entreprise jeunes / creation d entreprise par les jeunes
Le comité d'entreprise européen (CEE) - Lexlibris
Synthèse
Introduction
La création d'un comité d'entreprise européen a pour objectif l'amélioration du dialogue entre les salariés et les employeurs, ces derniers ayant des établissements répartis dans plusieurs états membres de l'Union européenne. Actuellement, plus de 600 multinationales ont créé un comité d'entreprise européen. Parmi les entreprises françaises, il est possible de...
Site :
http://www.lexlibris.fr
Le Comité d'Entreprise Européen (CEE): un lieu d'échange ...
Sticky Post By VigiCE Posted in Non classé Permalink
17 mai 2016 VigiCE
Le Comité d'Entreprise Européen (CEE): un lieu d'échange privilégié pour renforcer le dialogue social transnational - Assistance au CEE: Zoom sur cette mission d'expertise CE
Sticky Post By VigiCE On 17 mai 2016
Dans les grands groupes internationaux, les salariés sont informés et consultés par le biais du Comité...
Site :
http://www.vigice.fr
Formalités pour designer notre cabinet - avimo-expertise.com
L'expert comptable de votre comité d'entreprise
Formalités pour désigner notre cabinet,
Une aide ponctuelle ou quotidienne !
Le législateur permet aux Comités d'Entreprise d'être assistés par un Expert libre rémunéré par le Comité d'entreprise. Avimo dispose des ressources et d'un savoir-faire lui permettant d'assister les comités d'entreprise pour la préparation de ses...
Site :
http://avimo-expertise.com
Soirée d'entreprise à Paris - Animation et idées ...
Soirée entreprise Paris
Paris : des lieux magiques pour vos soirées d'entreprise
Vous souhaitez organiser une soirée d'entreprise, à Paris, inoubliable ? Vous pouvez miser sur Rêvez d'ailleurs , spécialiste de la location de lieux pour événementiels d'entreprise depuis une dizaine d'années.
Nous proposons des lieux magiques pour organiser une soirée d'entreprise à Paris, une soirée...
Site :
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Thèmes liés : soiree comite d'entreprise paris / idee soiree comite d'entreprise / soiree comite d'entreprise / animation d'entreprise paris / animation soiree entreprise paris
Effectif et obligations de l'employeur - CCI Paris Ile-de ...
Effectif et obligations de l'employeur
Des seuils d'effectif sont générateurs d'obligations pour l'employeur. Voici ce qu'il faut principalement retenir.
En matière de représentation du personnel et de représentation syndicale
Les délégués du personnel (DP) et la délégation unique du personnel (DUP)
Les délégués du personnel sont notamment chargés de présenter à...
Site :
entreprises.cci-paris-idf.fr
Avec les entreprises, pour la création d'activités et d ...
Chaque année, plus de 14 000 entreprises se créent et se transmettent en Alsace.
Les aides économiques de la Région Alsace
Les aides directes individuelles régionales en faveur de la création d'entreprise représentent en 2011 près de 2,6 M EUR soit 8,5% du budget des interventions économiques de la Région Alsace.
Consultez toutes les aides économiques de la Région Alsace.
Le...
Date: 2017-08-24 16:32:08
Site :
http://www.region.alsace
Retour sur l'histoire des comités d'entreprise… | Force ...
Retour sur l'histoire des comités d'entreprise...
Les enquêtes CE
Retour sur l'histoire des comités d'entreprise...
samedi 9 décembre 2017
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Avec l'entrée en application progressive du comité social et économique (CSE), les instances représentatives existantes (délégués du personnel, comité d'entreprise et CHSCT) vont...
Site :
force-ouvriere.fr
Rapport d'activité et de gestion des petits CE
- Accueil - CE - Recherche alphabétique - Rapport d'activité et de gestion du Comité d'Entreprise :
Publié le : 9 mars 2016 - Modifié le : 16 août 2017
Rapport d'activité et de gestion du Comité d'Entreprise :
Rapport d'activité et de gestion des Comités d'Entreprise :
Le compte rendu annuel détaillé de gestion financière du CE est remplacé par un rapport d'activité et de gestion...
Site :
http://www.happyce.fr
Retour sur l’histoire des comités d’entreprise ...
Retour sur l'histoire des comités d'entreprise...
Publié le
par angeline351
Retour sur l'histoire des comités d'entreprise...
Avec l'entrée en application progressive du comité social et économique (CSE), les instances représentatives existantes (délégués du personnel, comité d'entreprise et CHSCT) vont peu à peu disparaître. Avec ce changement profond dans le paysage des instances...
Site :
http://www.eurodif-fo.com
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Finance, Comptabilité, Gestion et Droit/Fiscalité
Entreprenariat
Les capacités attestées sont les suivantes :
Maîtriser la vision globale de l'entreprise tant sur le plan stratégique qu'opérationnel
Analyser, diagnostiquer, mettre en cohérence et synthétiser les informations relatives à l'entreprise, au groupe ou à la fonction considérée afin de définir la politique de...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
La prime de rentrée versée par le Comité d’entreprise ...
Le versement de cette aide a des incidences sur le plan social et fiscal.
Le caractère facultatif de la prime de rentrée des classes versée par le Comité d'entreprise
La prime de rentrée des classes est versée par le Comité d'entreprise (CE). La prime s'inscrit dans le cadre des activités sociales et culturelles du Comité d'entreprise (CE). Le comité d'entreprise (CE) n'est pas tenu de...
Site :
http://blog.lawcracy.com
Thèmes liés : bon cadeau comite d'entreprise / versement comite d entreprise / attributions du comite d entreprise / comite d'entreprise cadeaux salaries / comite d'entreprise avantages salaries
Formation Chef d'entreprise - Gestion et direction d ...
Vous êtes ici : Accueil > Formations > Direction de l'entreprise et cadres de direction
Formation : Direction de l'entreprise et cadres de direction
250 000 stagiaires
95% de maintien
de sessions garanties
Pour vous apporter encore plus de fiabilité, nous nous engageons à réaliser les sessions identifiées par «Formation garantie»....
Site :
https://www.cegos.fr
Thèmes liés : formation gestion financiere d'une entreprise / direction d une entreprise / formation d une entreprise / gestion financiere d'entreprise / gestion financiere d'une entreprise
European Commission - PRESS RELEASES - Press release ...
Bruxelles, le 2 juillet 2008
Proposition de révision de la législation relative aux comités d'entreprise européens
Quel est le rôle du comité d'entreprise européen?
Les comités d'entreprise européens sont des organes de représentation des travailleurs européens d'une entreprise. Par leur intermédiaire, la direction informe et consulte les salariés à propos de l'évolution des...
Site :
europa.eu
CAPFI ASSOCIÉS - Conseil en création et développement d ...
Isaure Nivard Pierson
> Directrice associée de CAPFI ASSOCIES
Isaure Nivard Pierson, diplômée de l'Ecole d'Administration et de Direction des affaires (EAD) à Paris, a 20 ans d'expérience dans l'accompagnement de projets de création ou de reprise d'entreprise, dans le développement commercial et le conseil. Elle a intégré Capfi Associés en tant que Consultante en 2004 et devient en 2006...
Site :
http://www.capfiassocies.eu
IRP - LES ENQUÊTES CE : Retour sur l’histoire des comités ...
Retour sur l'histoire des comités d'entreprise...
Avec l'entrée en application progressive du comité social et économique (CSE), les instances représentatives existantes (délégués du personnel, comité d'entreprise et CHSCT) vont peu à peu disparaître.
Avec ce changement profond dans le paysage des instances représentatives du personnel, c'est une véritable page historique qui...
Site :
http://foed.over-blog.com
Culture d'entreprise - Ressources humaines
La culture d'entreprise est la totalité des règles d'une organisation, des valeurs partagées, la manière commune en premier lieuer les problèmes, et la manière dont elles doivent être véhiculées.
Catégories :
Gestion des ressources humaines
Page(s) en rapport avec ce sujet :
La culture d'entreprise est un ensemble des valeurs partagées, rites, mythes, symboles et .... Une...
Site :
http://forces-humaines.com
Miroir Social - Une nouvelle commission au sein du CE : la ...
Bretlim
La loi relative à la formation professionnelle et à la démocratie sociale du 5 mars 2014 impose désormais à certains comités d'entreprise la création d'une commission des marchés visant à encadrer et sécuriser le recours à des prestataires et fournisseurs de service par le comité d'entreprise.
Cette obligation s'inscrit dans cette volonté du législateur d'une transparence...
Site :
miroirsocial.com
Cours Gouvernance d'entreprise en PDF : Le Conseil d ...
0 Comment
Définition du conseil d'administration et la gouvernance de l'entreprise
La gouvernance de l'entreprise fait spécifiquement référence à l'ensemble des règles du conseil d'administration, contrôles, politiques et résolutions mis en place pour dicter le comportement de l'entreprise.
Les conseillers par procuration et les actionnaires sont des intervenants importants qui influent...
Site :
http://tutogestion.com
Thèmes liés : conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise / conseil en communication d'entreprise / conseil en communication d entreprise / conseil et gestion d'entreprise
Carrières-Juridiques.com - Juriste d'entreprise
Recommander à un ami
L'activité du juriste d'entreprise consiste principalement à défendre les intérêts de la société dans laquelle il travaille ainsi qu'à délivrer les actes juridiques, tels que les contrats, avenants ou déclarations découlant d'obligations légales, afin de s'assurer de leur conformité aux textes de lois et à l'interprétation qui en est faite par la...
Conseil d'entreprise extraordinaire, Belgique - Economie
Un conseil d'entreprise extraordinaire convoqué chez Carrefour Belgique jeudi - La Libre. [...]
mardi 23 janvier 2018 à 09h55
Agfa-Gevaert va supprimer 300 emplois - La Libre
Agfa-Gevaert, active notamment dans l'imagerie, va supprimer 300 emplois en Belgique d'ici la fin 2010, a indiqué mardi matin la direction de l'entreprise anversoise lors d'un conseil d'entreprise extraordinaire,...
Site :
http://actualite-economique.lalibre.be
Thèmes liés : conseil d'entreprise belgique / conseil d entreprise belgique / conseil en communication d'entreprise / conseil d'entreprise allemand / agence conseil en communication d'entreprise
Int ressement - Comit d'entreprise
�
LE COMITE D?ENTREPRISE
C?est le mode de conclusion des Accords d?Int?ressement le plus fr?quent. Dans la plupart des cas, le comit? d?entreprise d?l?gue le secr?taire ou le tr?sorier (ou tout autre...
Site :
epargne-salariale.fr
Thèmes liés : emploi comite d entreprise / comite central d'entreprise / travail comite d entreprise / comite central d entreprise / comite d'entreprise et direction
Conseils et aide pour créer son entreprise en ... - Challenge
Prochain événement
Osez l'indépendance
Vous souhaitez devenir indépendant ou créer votre propre entreprise en Wallonie? Afin de mettre un maximum de chances de votre côté, profitez d'une aide et d'un accompagnement à la création d'entreprise personnalisés. Depuis 2002, Challenge soutient des créateurs d'entreprise sur le chemin de la réussite.
Je franchis le cap !
Aide à la création...
Site :
http://www.challengeonline.be
Thèmes liés : aide financement de creation d entreprise / aide creation d entreprise conseil / aide de l etat a la creation d entreprise / aide a la creation d'entreprise / aides a la creation d entreprise
Déroulement d’une cession d’entreprise ou d’un fonds de ...
Vous avez mis en vente votre entreprise / fonds de commerce, CA Y EST ! Voyons un peu le déroulement d'une cession d'une entreprise.
Vous avez suivi les 3 premières étapes détaillées sur la page « Comment mettre mon entreprise en vente ? » , maintenant que c'est fait, voyons ce qu'il va se passer ensuite :
LES ÉTAPES DE LA CESSION D'UNE ENTREPRISE OU D'UN FONDS DE...
Site :
https://www.bien-vendre-son-entreprise.fr
Thèmes liés : conseil en cession d'entreprise / cession d'entreprise / cession d'une entreprise / cession d une entreprise / prix de vente d une entreprise
"Le gouvernement d'entreprise" : Un concept pour ...
"Le gouvernement d'entreprise" : Un concept pour moderniser la culture d'entreprise
Par | Edition N°:183 Le 08/06/1995 | Partager
A la faveur du mouvement de déréglementation financière et du développement des marchés financiers, le problème de la redistribution des pouvoirs entre les actionnaires et les gestionnaires redevient d'actualité. Le Pr Pastré, un des spécialistes du...
Site :
leconomiste.com
Ordonnances Macron : la conclusion d'accords collectifs ...
Social
Négociation collective
Ordonnances Macron : la conclusion d'accords collectifs dans les TPE sans délégué syndical est facilitée
Le gouvernement veut faciliter la négociation d'accords collectifs dans les petites entreprises en l'absence de délégué syndical (DS). La législation est ainsi assouplie dans les entreprises de moins de 50 salariés, notamment avec la possiblité de...
Site :
http://rfsocial.grouperf.com
Gouvernance d'entreprise - Cabinet Avocats Picovschi
Gouvernance d'entreprise
| Mis à jour le 18/08/2014
La gouvernance d'entreprise est modelée par l'ensemble des règles, législatives et réglementaires, jurisprudentielles et contractuelles, qui définissent les modalités de gestion de l'entreprise. Le concept est associé à la surveillance économique, financière et morale de l'entreprise.
La Gouvernance d'une entreprise publique ou...
Site :
avocats-picovschi.com
Création et reprise d'entreprise - La Maison de l'Emploi
Création et reprise d'entreprise
Vous souhaitez créer votre entreprise ? Vous avez un projet de reprise d'activité ?
Créateurs.trices, repreneurs.ses la MDE TPM facilite vos démarches et vous met en relation avec les différents partenaires et acteurs de votre projet.
On a pensé à vous !! Le B A - BA de la création d'entreprise résumé dans un guide.
« Guide de la Création...
Date: 2018-01-16 22:26:14
Site :
http://www.mde-tpm.fr
Impacts de la loi du 5 mars 2014 sur le comité d’entreprise
par Olivier Philippot | Mai 8, 2014 | Blog | 4 commentaires
La loi 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale a bénéficié d'une large médiatisation concernant la formation professionnelle et principalement la création du compte personnel de formation .
Il convient également d'attirer l'attention des DRH et des chefs...
Site :
https://philippotavocat.fr
L'entreprise d'insertion - Création & reprise d'entreprise ...
Qu'est-ce qu'une entreprise d'insertion ?
Une entreprise d'insertion est une entreprise de production de biens ou de services, opérant dans le secteur concurrentiel marchand, mais dont la finalité est avant tout sociale : accueillir et accompagner des personnes en situation d'exclusion pour construire et finaliser avec elles un parcours d'insertion sociale et professionnelle.
Les personnes...
rapport d'activité modèle gratuit
rapport d'activité modèle gratuit
Rapport d'activité modèle gratuit est souvent constitué de :
Une description des pratiques comptables vu dans le Rapport d'activité. Par exemple , une description des principes de détermination des éléments comptables , tant dans le compte de résultat et le bilan .
Informations sur les événements qui ont influé sur la comptabilité de la société au...
Date: 2017-08-21 12:35:24
Site :
rapportdactivitemodelegratuit.blogspot.com
L'accompagnement à la reprise d'une entreprise par un ...
Accueil » L'expert-comptable » Les missions de l'expert-comptable » Se faire accompagner par un Expert-Comptable pour reprendre une entreprise
Se faire accompagner par un Expert-Comptable pour reprendre une entreprise
Publié dans la catégorie Les missions de l'expert-comptable
L'expert-comptable est le partenaire indispensable d'une reprise d'entreprise. Ce professionnel de la...
Site :
compta-facile.com
ce qui change pour les CHSCT - comite-entreprises.eu
Pour vous faire rappeler donnez votre numéro de téléphone :
Actualités
La loi Rebsamen : ce qui change pour les CHSCT
Écrit par JANVIER & ASSOCIES
Le 22 avril 2015, un projet de loi a été déposé devant le Parlement. Cette loi dénommée la loi Rebsamen, de par le nom de son initiateur le ministre du travail François Rebsamen, témoigne d'une réforme affectant le dialogue social...
Site :
comite-entreprises.eu
Karim, entrepreneur social, à la tête d'une entreprise d ...
Karim, entrepreneur social, à la tête d'une entreprise d'insertion
Karim, entrepreneur social, à la tête d'une entreprise d'insertion
Karim Mariko a créé ECLEEPSE, une entreprise d'insertion spécialisée dans le nettoyage écologique et la rénovation. Il est passé par le programme d'accompagnement et de formation de notre incubateur spécialisé dans l'accompagnement des structures...
Site :
http://www.bge-parif.com
Comité de groupe — Wikipédia
Attributions économiques[ modifier | modifier le code ]
Le principe des instances représentatives du personnel est que chacune d'elle est informée et consultée pour ce qui concerne les questions de personnel et la situation économique et financière au périmètre qui la concerne : l'établissement pour le comité d'établissement , l'entreprise pour le comité d'entreprise et l'ensemble du...
Date: 2017-08-13 05:31:27
Site :
https://fr.wikipedia.org
Sciences RH: Culture d'entreprise : le modèle d'Edgar Schein
Les problématiques des ressources humaines sous l'angle de la recherche scientifique en management
lundi 11 avril 2011
Culture d'entreprise : le modèle d'Edgar Schein
Dans un précédent billet, j'ai décrit le modèle de culture d'entreprise de Goffee et Jones qui est une typologie composée de deux dimensions (solidarité et sociabilité), ce qui mène à quatre types de cultures....
Date: 2017-08-16 13:59:16
Site :
http://sciences-rh.delemotte.com
Thèmes liés : culture et valeurs d'une entreprise / culture d'une entreprise exemple / culture d'une entreprise / culture d une entreprise / ressources humaines d une entreprise
Transfert d’entreprise et institutions représentatives du ...
Lorsque l'entreprise conserve son autonomie.
Lorsque l'activité cédée ne constitue pas un établissement distinct dans
l'entreprise d'accueil.
Lorsque l'entreprise cédée devient un établissement distinct dans l'entreprise d'accueil, le mandat subsiste jusqu'à son terme.
Par un accord conclu avec le nouvel employeur et les organisations syndicales représentatives de l'entreprise...
Acheter, vendre, créer son entreprise - Création Reprise ...
Acheter, vendre, créer son entreprise
Fonds de commerce - Franchise - Entreprise - Immobilier commercial
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creation-reprise-commerce.fr
Thèmes liés : creation d entreprise commerce / creation d une entreprise d un commerce / creation d entreprise gratuit / direction d une entreprise / creation et reprise d entreprise
Créer une micro entreprise en ligne : formalités et ...
Espace client
Créer une micro entreprise en ligne : formalités et démarches administratives
Très prisé des entrepreneurs souhaitant lancer une activité à petite échelle sans contrainte, le nouveau régime de la micro entreprise est ultra simplifié et permet à n'importe qui d'entreprendre individuellement et sans frais, à tout moment.
Statuts juridiques liés à votre société +...
Site :
https://agence-juridique.com
OBLIGATIONS COMPTABLES DES COMITES D ENTREPRISE - Accueil
DES OBLIGATIONS COMPTABLES NOUVELLES
(source : http://www.village-justice.com)
L'introduction de la loi du 5 mars 2014 vient ainsi significativement changer la donne, puisqu'elle rend obligatoire, depuis le 1er janvier 2015, pour tous les comités d'entreprise (CE), la tenue d'une véritable comptabilité avec la précision que les obligations vont varier fortement selon la taille et...
Site :
http://www.compta.net
comite d'entreprise europeen - Bienvenue sur TRiPALiUM
Le 22 septembre 1996 est entrée en vigueur la directive n°94/45 du conseil de l'union européenne concernant l'institution d'un comité d'entreprise européen. Depuis, les pays membres de l'union européenne doivent avoir transposé les dispositions communautaires dans le droit national ou se conformer aux prescriptions impératives de la directive. Du 23 septembre 1996 au 22 septembre 1999,...
Date: 2012-10-11 07:54:56
Site :
http://www.tripalium.com
Demande de congé/temps partiel pour création d'entreprise ...
Demande de congé/temps partiel pour création d'entreprise
Pourquoi choisir ce modèle de document ?
Vous êtes salarié mais vous souhaitez créer ou reprendre une entreprise ? Vous pouvez demander à votre employeur de prendre un congé ou de passer à temps partiel pour en avoir le temps. Rédigez cette demande en quelques clics.
A propos de cette lettre de demande
Introduction au congé ou...
Site :
https://www.legalife.fr
Dissertation Pouvoir De Gestion De L'employeur Et ...
/ Divers
Dissertation Pouvoir De Gestion De L'employeur Et Obligation Information-consultation Du Comité D'entreprise.
Compte Rendu : Dissertation Pouvoir De Gestion De L'employeur Et Obligation Information-consultation Du Comité D'entreprise.. Recherche parmi 182 000+ dissertations
Par lanson7878 o 23 Février 2013 o 2 233 Mots (9 Pages) o 634 Vues
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Intro
Par un...
Acheter, vendre, créer son entreprise - Création Reprise ...
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Thèmes liés : creation d entreprise commerce / creation d une entreprise d un commerce / creation d entreprise gratuit / direction d une entreprise / creation et reprise d entreprise
5 conseils pour trouver une idée d’entreprise afin de ...
Home Les étapes de création d'entreprise 5 conseils pour trouver une idée d'entreprise afin de démarrer son propre business
5 conseils pour trouver une idée d'entreprise afin de démarrer son propre business
Fév 14th, 2014 · 0 Comment
Le virus de la création d'entreprise touche un français sur deux, mais bon nombre d'entre eux ne franchissent pas le pas car ils n'ont pas encore trouvé...
Distinction contrat d'entreprise contrat de vente ...
Distinction contrat d'entreprise contrat de vente
Dissertation : Distinction contrat d'entreprise contrat de vente. Recherche parmi 221 000+ dissertations
Par Nova44 o 9 Novembre 2015 o Dissertation o 3 396 Mots (14 Pages) o 3 641 Vues
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Séance 1 : La vente et le contrat d'entreprise
Commentaire d'arrêt : Chambre civile 3, 2 juillet 2008,...