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10 articles sélectionnés

Comité D'entreprise Droit Social - Mémoires Gratuits ...

Mémoires Gratuits : Comité D'entreprise Droit Social. Recherche parmi 182 000+ dissertations

Par dissertation   o  18 Août 2012  o  1 866 Mots (8 Pages)  o  281 Vues

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Définition

Le comité d'entreprise est l'une des institutions représentatives du personnel au sein de l'entreprise.

Composée de représentants élus du personnel et éventuellement de représentants...

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Dissertation Pouvoir De Gestion De L'employeur Et ...

/ Divers

Dissertation Pouvoir De Gestion De L'employeur Et Obligation Information-consultation Du Comité D'entreprise.

Compte Rendu : Dissertation Pouvoir De Gestion De L'employeur Et Obligation Information-consultation Du Comité D'entreprise.. Recherche parmi 182 000+ dissertations

Par lanson7878   o  23 Février 2013  o  2 233 Mots (9 Pages)  o  634 Vues

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Intro

Par un...

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Projet De Création D'une Entreprise De Restauration ...

Projet De Création D'une Entreprise De Restauration Ambulante

Recherche de Documents : Projet De Création D'une Entreprise De Restauration Ambulante. Recherche parmi 182 000+ dissertations

Par dhabboub   o  22 Décembre 2013  o  3 937 Mots (16 Pages)  o  1 024 Vues

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A. Présentation du secteur de restauration

Etude économique du projet

Coût et détail du programme...

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Projet De Création D'une Entreprise De Transport - Compte ...

Projet De Création D'une Entreprise De Transport

Compte Rendu : Projet De Création D'une Entreprise De Transport. Recherche parmi 182 000+ dissertations

Par SADESERT   o  30 Mai 2012  o  2 285 Mots (10 Pages)  o  1 340 Vues

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PROJET DE CREATION D'UNE ENTREPRISE DANS LE DOMAINE DU TRANSPORT

Janvier 2008

01 BP .... OUAGADOUGOU 01 TEL : ........

Etude de faisabilité d'un...

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Pouvoir Du Chef D'entreprise - Documents Gratuits ...

Pouvoir Du Chef D'entreprise

Documents Gratuits : Pouvoir Du Chef D'entreprise. Recherche parmi 198 000+ dissertations

Par dissertation   o  2 Janvier 2014  o  4 824 Mots (20 Pages)  o  1 297 Vues

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DROIT SOCIAL ET POUVOIRS DU CHEF D'ENTREPRISE.

I LE POUVOIR NORMATIF ET LE REGLEMENT INTERIEUR

L'employeur se voit reconnaître un pouvoir de direction qui repose sur un...

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Contrat D'entreprise Contrat De Vente - Commentaires ...

Contrat D'entreprise Contrat De Vente

Commentaires Composés : Contrat D'entreprise Contrat De Vente. Recherche parmi 193 000+ dissertations

Par dissertation   o  28 Novembre 2013  o  8 501 Mots (35 Pages)  o  1 445 Vues

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Séance n°1 : La vente et le Contrat d'entreprise

Commentaire d'Arrêt du 2 juillet 2008 rendu par la troisième chambre civile de la Cour de Cassation...

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Thèmes liés : contrat de vente et contrat d'entreprise dissertation / contrat de vente d'entreprise / contrat d'entreprise ou contrat de vente / mandat contrat d'entreprise / contrat de vente d'une entreprise

Les Informations Dues Par Le Vendeur - Dissertation - hualrech

Les Informations Dues Par Le Vendeur

Dissertation : Les Informations Dues Par Le Vendeur. Recherche parmi 182 000+ dissertations

Par hualrech   o  6 Septembre 2012  o  2 271 Mots (10 Pages)  o  536 Vues

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Aux termes de l'article 1108 du Code Civil, certaines conditions sont exigées pour la validité d'une convention, dont le consentement de la partie qui s'oblige.

Un...

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Thèmes liés : obligation d'information du vendeur professionnel / obligation d'information du vendeur profane / obligation d'information du vendeur non professionnel / obligation d'information du vendeur jurisprudence / obligation d'information du vendeur immobilier

Dissertation Le Conseil D'Etat En Tant Que Juridiction ...

Dissertation Le Conseil D'Etat En Tant Que Juridiction

Mémoires Gratuits : Dissertation Le Conseil D'Etat En Tant Que Juridiction. Recherche parmi 193 000+ dissertations

Par dissertation   o  6 Décembre 2013  o  2 636 Mots (11 Pages)  o  2 543 Vues

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Dissertation : « Le Conseil d'État »

La loi des 16 et 24 août 1790 dispose que « les fonctions judiciaires sont...

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Thèmes liés : le role du conseil d'administration / role du conseil d administration / le role du conseil d'etat / role du conseil d etat / organisation et fonctionnement du conseil d'etat

Statuts SARL Production Audiovisuelle - ladissertation.com

Statuts SARL Production Audiovisuelle

Documents Gratuits : Statuts SARL Production Audiovisuelle. Recherche parmi 193 000+ dissertations

Par nanou2011   o  30 Septembre 2011  o  3 154 Mots (13 Pages)  o  9 641 Vues

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S T A T U T S

LE SOUSSIGNE :

M[ ], né le [ ] à [ ], demeurant [ ], de nationalité [ ],

a établi, ainsi qu'il suit, les statuts de la Société à...

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Thèmes liés : creation d une societe a responsabilite limitee / creation d'une societe de production audiovisuelle / presentation d une l entreprise informatique / creation d entreprise a l etranger / associe creation d'entreprise

L'Internet dans le fonctionnement de l'entreprise ...

L'Internet dans le fonctionnement de l'entreprise

Dissertation : L'Internet dans le fonctionnement de l'entreprise. Recherche parmi 198 000+ dissertations

Par dissertation   o  6 Novembre 2012  o  Dissertation  o  3 666 Mots (15 Pages)  o  302 Vues

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« Management is doing things right, leadership is doing the right things. »

Peter F. Drucker

Introduction

L'avènement...

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Thèmes liés : fonctionnement d'internet explorer / fonctionnement de internet / fonctionnement d'internet / fonctionnement d internet / information au sein d une entreprise