SERCEL - Comité d'entreprise - cesercel44.com

250 EUR par salarié + 100 EUR par enfant à charge (jusqu'à 25 ans).

 

 

Depuis le 1er janvier 2011, les élus ont décidé d'attribuer les chèques-vacances pour les enfants nés après l'année de référence pour le calcul du QF, même si la demi-part n'apparaît pas sur l'avis d'imposition. Le quotient familial sera calculé sur la base du nombre de parts dans le foyer de référence.

 

 

Exemple : En 2017, l'avis d'imposition de référence est celui de 2016 (sur...

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Thèmes liés : comite d'entreprise 25 salaries / comite d'entreprise nombre de salaries / comite d entreprise nombre de salaries / comite d'entreprise et salaries / comite d entreprise salaries

Grisou — Wikipédia

Le grisou est essentiellement un gaz fatal (qu'on ne peut éviter de produire lors de l'exploitation de couches grisouteuses, c'est-à-dire riches en gaz de couche ou d'une porosité et structure telle que le peu de méthane que contient le charbon en est facilement désorbé). Il fait à ce titre partie des « séquelles minières » à gérer dans le cadre de l' après-mine .

Selon sa...

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Date: 2017-08-23 20:59:43
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Thèmes liés : air france comite central d'entreprise / calculer valeur de l'entreprise / comite d'entreprise air france / president de commission comite d'entreprise / comite d exploitation

Sage 100c - Logiciel de gestion | Sage France

Suite Comptable et Financière

Réalisez un suivi comptable poussé de votre activité, en toute sécurité

Dans un contexte légal et économique en perpétuelle évolution, la solution de gestion comptable Sage 100c Comptabilité facilite votre gestion au quotidien et vous permet de piloter la comptabilité de votre entreprise, en toute simplicité et de façon sécurisée.

Avec Sage 100c...

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Site : http://www.sage.fr

Thèmes liés : gestion comptable et financiere d'une entreprise / gestion administrative et financiere d'une entreprise / gestion financiere d'entreprise / gestion financiere d'une entreprise / gestion financiere d une entreprise

Mission légale de contrôle de la participation - Expert ...

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Mission légale de contrôle de la participation

Le calcul du montant de la participation, simple en apparence, donne lieu à de fréquentes erreurs, parfois cumulées sur plusieurs années. Une étude approfondie peut permettre d'obtenir une régularisation de ces anomalies au bénéfice des salariés de l'entreprise.

POUR QUI ?

Toutes les entreprises ayant eu un effectif supérieur à 50 personnes en moyenne au cours de...

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Site : http://www.lexpertce.com

Thèmes liés : mission de l'expert comptable du comite d'entreprise / code du travail comite d entreprise / recours expert comptable comite d'entreprise / comite d'entreprise obligation expert comptable / mission comite d'entreprise expert comptable

focus sur l'indemnité volontaire de départ (IDV) pour ...

focus sur l'indemnité volontaire de départ (IDV) pour création ou reprise d'entreprise par un fonctionnaire

Par remy.philippot le mer, 18/09/2013 - 18:13

Un fonctionnaire, ou un agent non titulaire de droit public en CDI, qui démissionne de ses fonctions pour créer ou reprendre une entreprise ou pour mener à bien un projet personnel peut bénéficier d'une indemnité de départ volontaire....

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réintégration fiscale - fiscalite-automobile.fr

Principe du calcul mensuel de la réintégration fiscale

Exemple :

Une qui réalise un achat d'une voiture de tourisme en crédit de 27.100 EUR le 1er jour de l'exercice  (1er janvier 2017 ), amortissement en 4 ans, avec un taux d'émission de 147 gr/km, calcul de l'amortissement au 31 décembre.

L'entreprise amortit par an (27.100 / 4) = 6775 EUR.

Elle réintègre par an (27 100 - 18.300 ) / 4 = 2.200 EUR.

L'amortissement réel (base de calcul de l'économie d'impôt) est donc de 6 775 - 2.200 soit 4.575 EUR. C'est ce qui se passe en comptabilité.

Mais, pour une démonstration chiffrée, le calcul peut être plus rapide : l'amortissement est...

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Thèmes liés : prix d achat d une entreprise / calcul prix d'une entreprise / achat d une entreprise / calcul des charge d une entreprise / credit d une entreprise

La fiscalité des revenus fonciers (investissement locatif)

Immobilier

La fiscalité des revenus fonciers

L'imposition des revenus fonciers concerne les revenus tirés de la location d'un bien immobilier nu. Il existe deux régimes d'imposition des revenus fonciers : le régime micro-foncier et le régime réel d'imposition.

La catégorie des revenus fonciers de l'impôt sur le revenu concerne les revenus tirés des propriétés bâties (immeuble,...

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Site : http://www.cbanque.com

Thèmes liés : effectif reel d'une entreprise / gestion commerciale d'une entreprise / gestion commerciale d une entreprise / gestion d'une entreprise agricole / gestion d'entreprise agricole

L'Allocation de solidarité spécifique - aide-sociale.fr

En savoir plus sur l'allocation de solidarité spécifique ?

L'allocation de solidarité spécifique (ASS) : Qu'est ce que c'est?

L'allocation de solidarité spécifique ou ASS est une forme d'allocation chômage particulière destinée aux demandeurs d'emploi ne pouvant pas ou plus bénéficier de l'ARE (allocation de retour à l'emploi).

Si le montant de l'ASS et le montant du RSA sont très...

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Site : https://www.aide-sociale.fr

Procédure de licenciement pour inaptitude | AtouSante

-Les motifs de l'avis du médecin du travail sont consignés dans le dossier médical en santé au travail du travailleur.

Etude du poste de travail

Le médecin ne constate l'inaptitude qu'après étude du poste de travail.

Le médecin du travail peut également noter que l'étude de poste a été réalisée dans la fiche d'entreprise.

Convocation du salarié par l'employeur

Un employeur qui ne...

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Thèmes liés : reprise d'une entreprise avec salaries / formation des salaries d une entreprise / liste des salaries d'une entreprise / liste des salaries d une entreprise / connaitre les salaries d'une entreprise

Constructeur maison Provence bbc, villas mas bastides ...

EPC Constructeur provencal de Maisons sur mesure en Provence, région d'Aix en Provence (Pas de catalogue de maisons, société à structure humaine de type familiale)

Qui est votre constructeur de maison individuelle?

EPC est une entreprise d'éco-construction installée sur Aix en Provence en 1998, puis à EGUILLES depuis 2010; un constructeur de maisons individuelles, passives, bioclimatiques,...

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Site : http://www.sarlepc.fr

Crédit d'impôt pour l'isolation

Ces exigences de performance par type de parois opaques sont les mêmes depuis janvier 2012.

Unicité d'entreprise

Les travaux de rénovation énergétique doivent impérativement être réalisés par l' entreprise RGE (Reconnu Garant de l'Environnement) qui fournit les matériaux (une entreprise unique pour la fourniture et la pose des matériaux). Les matériaux que vous achetez par vous-mêmes...

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Date: 2017-08-24 13:09:47
Site : http://www.toutsurlisolation.com

Thèmes liés : credit d une entreprise / calcul des charge d une entreprise / performance d'une entreprise definition

MENH1514524C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Travail à temps partiel des personnels enseignants exerçant dans les établissements publics du second degré

NOR : MENH1514524C

circulaire n° 2015-105 du 30-6-2015

MENESR - DGRH B1-3

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale

L'objet de la  présente...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Titrisation — Wikipédia

Prenons l'exemple d'une banque , le cédant, qui souhaite lever un financement basé sur un portefeuille de crédits hypothécaires .

la banque cède à la Special Purpose Company, créée pour l'occasion, le portefeuille de crédits ainsi que tous les droits attachés (tels que les droits liés à une assurance-vie ) ;

la Special Purpose Company émet des obligations dont les intérêts et les...

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Date: 2017-08-23 23:02:34
Site : https://fr.wikipedia.org

Transport — Wikipédia

Modes de transport[ modifier | modifier le code ]

Les modes de transport sont généralement classifiés selon les voies de communication utilisées: transports terrestres ( routier et ferroviaire ou guidés), les transports maritime et fluvial , le transport aérien . Le choix d'un mode de transport peut être effectué en fonction de la disponibilité du moyen de transport, de ses qualités...

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Date: 2017-08-23 20:52:06
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : gestion d une entreprise de transport / role du systeme d'information dans l'entreprise / fournisseur d'energie entreprise / obligation d'information du vendeur code civil / forme economique d'une entreprise

Stock — Wikipédia

Au sein des normes internationales d'information financière , l'évaluation et la comptabilisation des stocks sont définis par la norme IAS 2 .

Le principe général est que "les stocks doivent être évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation".

Évaluation du coût des stocks[ modifier | modifier le code ]

Le coût d'entrée d'un stock à l'actif (évalué pour...

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Date: 2017-08-23 20:59:11
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : exemple de gestion des stocks d'une entreprise / gestion de stock d'une entreprise commerciale / gestion de stock d'entreprise / gestion du stock d'une entreprise / gestion de stocks d une entreprise

Stock — Wikipédia

Au sein des normes internationales d'information financière , l'évaluation et la comptabilisation des stocks sont définis par la norme IAS 2 .

Le principe général est que "les stocks doivent être évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation".

Évaluation du coût des stocks[ modifier | modifier le code ]

Le coût d'entrée d'un stock à l'actif (évalué pour...

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Date: 2017-08-23 23:15:35
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : exemple de gestion des stocks d'une entreprise / gestion de stock d'une entreprise commerciale / gestion de stock d'entreprise / gestion du stock d'une entreprise / gestion de stocks d une entreprise

Gestion de la production — Wikipédia

Modes de Gestion des stocks [ modifier | modifier le code ]

Les modes de gestion des stocks peuvent se classer en trois grandes catégories :

production sur stock, à partir d'un seuil, ou quantité minimum de réapprovisionnement,

production juste à temps, type kanban, en appel par l'aval,

production à la demande, sur commande.

Le pilotage de la production[ modifier | modifier le code ]

La...

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Date: 2017-08-12 22:43:26
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : gestion de stock d'une entreprise commerciale / gestion de stock d'entreprise / gestion du stock d'une entreprise / gestion de stocks d une entreprise / calcul des charge d une entreprise

Formation Gestion de projet, les fondamentaux - Orsys

Formation Gestion de projet, les fondamentaux

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Prix 2017 : 1940 EUR H.T.

Prix full learning 2017 : 2240 EUR H.T.

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Ce stage vous apportera tous les éléments pour maîtriser le bon déroulement de vos projets en respectant leurs objectifs fonctionnels, leurs délais, leurs coûts et les critères de...

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Site : http://www.orsys.fr

Thèmes liés : evaluation prix d'une entreprise / evaluer le prix d une entreprise / forme juridique d'une entreprise definition / performance d'une entreprise management / gestion des ressources humaines d une entreprise

Aides pour l'embauche de travailleurs handicapés ...

Les employeurs du secteur privé soumis à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés peuvent bénéficier d'aides financières en cas de recrutement d'un salarié handicapé et sous certaines conditions. Les aides ne sont plus automatiques mais doivent être prescrites par les organismes de placement spécialisés.

Tout replier

Tout déplier

Aide à l'insertion professionnelle...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : obligation d emploi / nombre de salaries d'une entreprise / nombre de salaries d une entreprise / formation des salaries d une entreprise / depart d un salarie d une entreprise

Formations informatique, bureautique et internet

Qu'est ce que Joomla ?

 

Joomla est un système de Création de Site Internet (en anglais, CMS, pour Content Management System). Joomla a été créé par une équipe internationale de développeurs récompensée à maintes reprises.

Et un CMS, c'est quoi?? Pour faire simple, un CMS est un logiciel web qui vous permettra de créer un site internet dynamique en toute simplicité.  

Joomla est un...

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Date: 2017-08-24 12:35:10
Site : http://www.copernic-formation.fr

Statut Auto-entrepreneur : les cas où le statut vaut le coup

22 juridique#statut

Statut Auto-entrepreneur : oui mais pas pour tous !

« le statut d'auto-entrepreneur casse le marché »  » les auto-entrepreneurs font de la concurrence déloyale »... Est-ce vrai ou faux selon vous ?

Soyons clair, le statut d'auto-entrepreneur n'offre pas des supers pouvoirs permettant d'afficher des prix scandaleusement plus bas que les autres...

Je vais vous...

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Site : https://www.macreationdentreprise.fr

Algerie. Loi n° 90-11 du 21 avril 1990 relative aux ...

SECTION 1

CONGES ET REPOS LEGAUX

Art 33. - Le travailleur a droit à une journée entière de repos par semaine. Le jour normal de repos hebdomadaire qui correspond aux conditions de travail ordinaires, est fixé au vendredi.

Art 34. - Les jours fériés chômés et payés sont fixés par la loi.

Art 35. - Le jour de repos hebdomadaire et les jours fériés sont des jours de repos légaux.

Art...

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Site : http://www.ilo.org

Retraite (économie) — Wikipédia

Historique[ modifier | modifier le code ]

Originellement, la retraite faisait intervenir la solidarité familiale : les retraités qui ne pouvaient plus travailler étaient pris en charge par leur famille, dans la majorité des cas leurs enfants.

Durant l' Antiquité , l' Empire romain sous Auguste ne parvient plus à payer les retraites de ses légionnaires (une prime de démobilisation d'un...

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Date: 2017-08-23 21:56:39
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : obligation d'assurance / obligation d assurance / fonctionnement d un fond d investissement / definir la politique generale d'une entreprise / forme sociale d'une entreprise

Comment mesurer votre taux de service client ...

Comment mesurer votre taux de service client ?

Comment mesurer votre taux de service client ?

Mesurez vous-même votre "On-Time-Delivery" !

Toutes les versions de cet article : [ English ] [français]

Objectif de l'indicateur ; mesure et définitions, règles de calcul, afficher et partager la mesure, sources d'améliorations du taux de service client et exemples de plans d'actions

1....

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Date: 2017-08-24 12:29:57
Site : http://www.productivix.com

Thèmes liés : performance d'une entreprise indicateurs / diagnostic d'une entreprise exemple / systeme d'information d'une entreprise exemple / diagnostic d'une entreprise management / diagnostic du systeme d'information d'une entreprise

Compte de résultat — Wikipédia

Les soldes intermédiaires de gestion[ modifier | modifier le code ]

Le compte de résultat comporte, dans sa version élaborée, des soldes intermédiaires de gestion décrivant de quelle façon s'est construit le résultat. On peut déterminer ainsi [2]  :

la marge commerciale  : somme des ventes - somme des achats.

Ce calcul est utile pour les entreprises qui revendent des matériels sans...

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Date: 2017-08-12 22:41:03
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : compte de resultat d une entreprise / resultat net d'une entreprise negatif / analyse du resultat net d'une entreprise / calcul valeur ajoutee de l'entreprise / le resultat net d'une entreprise

SCI : faut-il choisir l’impôt sur les sociétés ? | Le Revenu

Conseils en Bourse et Placements > Immobilier > Défiscalisation immobilière > SCI : faut-il choisir l'impôt sur les sociétés ?

SCI : faut-il choisir l'impôt sur les sociétés ?

Didier Caplan, président du réseau de cabinets d'expertise comptable Compta Expert. (© Fotolia)

Par Le Revenu

Publié le 03/02/2017 à 15:18 - Mis à jour le 10/04/2013 à 15:29

La...

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Site : http://www.lerevenu.com

Thèmes liés : duree de vie d'une entreprise / duree de vie d une entreprise / calculer valeur de l'entreprise / prix de vente d une entreprise / calculer la valeur comptable d'une entreprise

Créer une entreprise de dépannage informatique à domicile ...

25/02/2017

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Comment créer une entreprise d'informatique ou de dépannage à domicile ? Quelles sont les démarches pour s'installer en tant que dépanneur informatique à domicile ou en tant que prestataire de services informatiques ? Y a-t-il des formations et des diplômes obligatoires ?

Cet article présente les caractéristiques du marché de l'informatique, la réglementation, les...

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Site : creerentreprise.fr

25 Avantages du RSA | Pret-Aide.net

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25 Avantages du RSA

N'en déplaise à tous ceux qui sont opposés aux aides sociales, les gens qui touchent le RSA ne vivent pas comme des millionnaires. Toutefois, afin de faciliter le quotidien de ces millions de personnes qui sont considérées, à juste titre, comme pauvres, le revenu de solidarité actives donne d'autres avantages qu'une petite somme d'argent. Il est ainsi...

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Site : http://pret-aide.net

IUT de TARBES - Licence Professionnelle Innovation ...

450 h + projet tutoré + stage

60

Pour obtenir une licence professionnelle

L'obtention de la licence professionnelle donne lieu à l'attribution de 60 crédits européens (ECTS) à raison de 30 ECTS par semestre validé.

Les « + »

Les « + » de la LP IMSC de l'IUT de Tarbes

Plateau technique dédié à la mise en oeuvre des matériaux composites sur le site du lycée Jean Dupuy.

Accès à...

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Date: 2017-08-24 15:53:24
Site : http://www.iut-tarbes.fr

Thèmes liés : creation d entreprise statuts / dossier financier creation d'entreprise / licence professionnelle creation d'entreprise / projet de creation d'entreprise de service / accompagnement dans la creation d'entreprise

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques

Fiche pratique J 219

Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme

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Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...

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Date: 2017-08-24 13:03:24
Site : http://www.conso.net

Certificat d'économie d'énergie — Wikipédia

Principe[ modifier | modifier le code ]

Le principe est d'obliger certains acteurs (les « obligés ») à réaliser des économies d'énergie et d'encourager les autres acteurs (les « non-obligés ») par l'obtention d'un certificat. Les obligés peuvent soit réaliser eux-mêmes les mesures d'économie d'énergie, soit acheter des certificats aux non-obligés, soit payer une surtaxe à...

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Date: 2017-08-24 04:40:06
Site : https://fr.wikipedia.org

Projet de loi de finances pour 2017 : comprendre les ...

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Projet de loi de finances pour 2017

Dernière mise à jour le 2 janvier 2017

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Jeudi 29 décembre 2016, le Président de la République a promulgué la loi n° 2016-1917 de finances pour 2017.

Le même jour, le Conseil constitutionnel s'est prononcé...

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Date: 2017-01-23 13:33:09
Site : senat.fr

Thèmes liés : dirigeant d une grande entreprise / role du conseil d'administration dans une entreprise / calculer la valeur ajoutee d'une entreprise / valeur ajoutee d une entreprise / le dirigeant d'une entreprise