Pourquoi les entreprises redoutent le cap des 50 salariés

Pourquoi les entreprises redoutent le cap des 50 salariés

16h51, le 05 juin 2014

A

A

Le ministre du Travail François Rebsamen s'est dit prêt mercredi à "suspendre les seuils sociaux pendant trois ans".@ MAXPPP

Partagez sur :

CRISE DE LA CINQUANTAINE - François Rebsamen s'est dit prêt à suspendre les seuils sociaux pendant trois ans, au nom de l'emploi. Mais quel est le rapport ?

Le cap de...

Lire la suite


Site : http://www.europe1.fr

Auto-entrepreneur — Wikipédia

Histoire[ modifier | modifier le code ]

Le régime a pour but de simplifier fortement les formalités de création, d'interruption et de cessation d'une activité professionnelle individuelle à but lucratif, notamment en permettant de s'inscrire directement en ligne pour créer son entreprise, mais aussi en simplifiant le paiement des cotisations sociales, des impôts et des taxes qui sont...

Lire la suite

Date: 2017-08-22 02:37:27
Site : https://fr.wikipedia.org

Essl974 - Entraide Sociale Sport et Loisirs de l'île de la ...

Entraide Sociale Sport et Loisirs de l'île de la Réunion

EN 2018 NOUS AURONS LE BONHEUR DE FETER NOS 10 ANS D EXISTENCE DE NOMBREUSES FESTIVITES A VENIR POUR FETER L EVENEMENT

Bonjour à tous,

Nous n'avons qu'un quota de prise en charge de 30 licences de gym par la SRIAS par saison, pour la prochaine saison (septembre 2017 à septembre 2018), les premiers fonctionnaires actifs ou retraités qui...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 12:52:42
Site : http://www.essl974.com

N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N° 1395

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2014

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

Présenté

au nom de M. Jean-Marc...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Gérard Filoche — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Filoche (homonymie) .

Gérard Filoche

Gérard Filoche, en septembre 2010.

Données clés

Militant d' extrême gauche jusqu'en 1994 et inspecteur du travail de profession, il a publié de nombreux ouvrages sur mai 68 et sur le droit du travail et contribue à différents médias ( L'Humanité , Mediapart , etc). Il est depuis membre du Parti socialiste...

Lire la suite

Date: 2017-08-23 23:39:39
Site : https://fr.wikipedia.org

Formation des membres du comité d’entreprise – Capiforma

Programme de la formation

Intitulé : Formation des membres du comité d'entreprise

Catégorie : Piloter les ressources humaines | Piloter, gérer les ressources humaines |

Objectifs de la formation

Connaitre le rôle et les attributions des membres du Comité d'Entreprise

Comprendre la réglementation, les règles sociales et économiques qui régissent les actions du C.E

Identifier les moyens...

Lire la suite


Site : https://www.capiforma.com

Logiciels comités d'entreprise Gestion & Comptabilité ...

Simplifiez la gestion de votre Comité d ´Entreprise

et gagnez du temps !

Kalidea CE, éditeur de logiciel de comptabilité et de gestion pour les CE depuis plus de 17 ans.

123CEGestion+, le seul logiciel du marché testé et recommandé par le réseau d'experts comptables Audecia

Une plateforme « logiciel CE » tout en 1 :

Gestion des salariés et ayants...

Lire la suite


Site : https://documents.kalidea.com

Thèmes liés : logiciel gestion comptable comite d'entreprise / logiciel de gestion comite d'entreprise / logiciel gestion comite d entreprise / gestion comite d'entreprise / gestion comite d entreprise

projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...

Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014

PROJET DE LOI

(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),

portant nouvelle organisation territoriale de la République,

PRÉSENTÉ

au nom de M. Manuel VALLS,

Premier ministre

ministre de la décentralisation et de la fonction publique

et M. André VALLINI,

secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...

Lire la suite

Date: 2014-12-05 08:41:49
Site : senat.fr

TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble ...

- en application des  articles 98 et suivants du code des marchés publics .

120

La Cour de justice a jugé que des intérêts moratoires alloués par décision de justice ne devaient pas être soumis à la TVA ( aff. C-222/81, B.A.Z. Bausystem, 1er juillet 1982 ).

Il résulte de cette jurisprudence que les intérêts moratoires, qui ne sont pas la contrepartie de l'octroi d'un crédit (il...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

TUI France/Transat France : 220 postes vont être supprimés

TUI France/Transat France : 220 postes vont être supprimés

Le siège reste à Levallois-Perret

 Partager cet article

Rédigé par Pierre CORONAS le Mardi 21 Février 2017

220 postes vont être supprimés par la direction de TUI France dans le cadre du projet One qui fait suite au rachat de Transat France par le groupe allemand. Le rapprochement juridique des deux entreprises se fera par fusion...

Lire la suite


Site : http://www.tourmag.com

Actualités - Ifaci

Vous êtes un professionnel de l'Audit ou du Contrôle Interne, vous souhaitez vous investir dans les activités de l'IFACI et partager votre expérience ?

N'hésitez pas à nous adresser votre candidature à webmaster@ifaci.com

Actualités

L'éclairage que l'audit interne apporte à la culture de la cyber-sécurité

Après tant d'années d'échecs au niveau de la cyber-sécurité, pourquoi les...

Lire la suite


Site : http://www.ifaci.com

Ordre du jour de réunion de comité - meetingbooster.com

Ordre du jour de réunion de comité

Planifiez des réunions de comité avec plus d'efficacité

Créez des ordres du jour de réunion de comité professionnels

Assignez des tâches de préparation à la réunion

evaluation gratuite Réservez Webinar

Comment préparer un ordre du jour de réunion de comité

Une réunion de comité sans ordre du jour précis équivaut à une perte de temps et à...

Lire la suite


Site : http://www.meetingbooster.com

Groupement d'employeurs plus de 50 salariés: qu'est-ce qui ...

Groupement d'employeurs plus de 50 salariés: qu'est-ce qui change ?

Un groupement d'employeurs qui regroupent des indépendants et passe à plus de 50 salariés,nous amènent à vous parler de ce qui change. Beaucoup d'employeurs redoutent le passage de la barre des 50 salariés. Voici les principales modifications qui affectent les entreprises à partir de ce seuil.

 

Aide au démarrage et...

Lire la suite


Site : http://www.ge-rh.expert

Comment bien préparer sa retraite? - Accueil

1 - Épargne retraite par capitalisation individuelle

1.1 L'Assurance-vie

Ce placement vous permet de vous constituer un capital, de produire des revenus ou de transmettre un patrimoine. L'assurance vie est un contrat d'épargne.

Tous les versements, ainsi que les intérêts générés, vont constituer un capital : en cas de vie, vous toucherez ce capital épargné ; en cas de décès, ce capital...

Lire la suite


Site : http://www.la-retraite-complementaire.com

Formation délégué du personnel pour les délégués du ...

Voir tous les événements

Délégués du personnel et DUP

Formations dédiées aux délégués du personnel : en délégation classique ou en délégation unique du personnel. Affinez votre recherche en cliquant sur le...

Lire la suite


Site : https://www.trouver-une-formation-ce.com

Thèmes liés : comite d entreprise et delegue du personnel / comite d'entreprise inter cea / mission du delegue du comite d'entreprise / comite d'entreprise role et mission / comite d entreprise role et mission

GESTION COMITE ENTREPRISE - pro.winosoft.com

Des activités du comité d'entreprise

Logiciel de gestion des activités et logiciel de gestion des comptes CE

 

Ce logiciel pour comité d'entreprise vous aidera dans la gestion de vos activités, adhérents, fournisseurs, bilan fin année, comptes bancaires,...

Caractéristiques générales :

o gestion des ANCV (chèques vacances).

o Tracabilité des droits des...

Lire la suite

Date: 2017-04-07 08:00:55
Site : http://pro.winosoft.com

Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...

Bloc de compétence n°1 de la fiche n° 26270 - Fonction recrutement

Descriptif / Objectifs :

Le (la) DRH définit, propose et met en oeuvre la politique et le processus de recrutement de la préparation du recrutement à l'intégration des candidats

Garantir l'adéquation optimale des ressources humaines aux finalités économiques de l'entreprise

    - Suivre l'évolution des fonctions et...

Lire la suite


Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr

Comptabilité des comités d'entreprise, les plans ...

Depuis le 1er janvier 2015, tous les comités d'entreprise sont soumis à de nouvelles obligations comptables. Les nouveaux plans comptables viennent d'être dévoilés.

Ces obligations diffèrent selon l'importance des ressources gérées par le CE et concernent l'enregistrement des opérations comptables, la présentation des comptes, la diffusion des comptes, la validation des comptes et la...

Lire la suite


Site : http://didrh.overblog.com

Thèmes liés : comite d'entreprise plan comptable / comite d'entreprise obligation expert comptable / comite d'entreprise obligations comptables / obligation comptable comite d entreprise / comite d'entreprise expert comptable 2015

Tarifs et financement - École d’ingénieurs ECE Paris

Cycle Ingénieur : 9 100EUR par an

 

Aides au financement des études d'ingénieur

Aucun étudiant ne doit être amené à renoncer à ses études pour des raisons financières.

 

Le financement de vos études à l'ECE Paris ne doit pas être un obstacle. L'Ecole a toujours été soucieuse d'apporter un soutien aux élèves et familles pour les aider à financer les frais de scolarité. De...

Lire la suite


Site : http://www.ece.fr

comite-entreprise-internet.com - BE Informatique : Site ...

Quelques Options

(hors abonnements tiers éventuels)

Le produit Web boutique édition C.E., est spécialement conçu pour la mise en ligne de votre Comité d'Entreprise et vous permet de proposer tout un panel de fonctionnalités aux salariés tout en facilitant le travail des élus : vente de produits et services, bons d'achats, actions sociales, communication, ... Avec respect des...

Lire la suite

Date: 2016-01-16 06:37:23
Site : http://comite-entreprise-internet.com

Moralisation de la vie publique : et les potes à Mélenchon ...

Moralisation de la vie publique : et les potes à Mélenchon ?

Publié le 6 juillet 2017 - par Jacques Chassaing

- 11 commentaires

- 1 363 vues

En matière de moralisation de la vie publique, rien n'a été prévu contre les dérives syndicales. Pourtant un rapport parlementaire existe sur les financements opaques et souvent très douteux des syndicats. Le tribun Mélenchon qui veut mettre le feu...

Lire la suite


Site : http://ripostelaique.com

Voyage comité d'entreprise, voyage de groupe en autocar ...

Vous souhaitez organiser un VOYAGE DE GROUPE avec vos amis, votre famille, votre club, votre association, votre comité d'entreprise... ? Pas de stress, nous sommes là !

Le temps d'un week-end, d'une ou plusieurs semaines ? Par avion ou par autocar... A vous de choisir !

Nos conseillers voyages vous offrent un service personnalisé en élaborant avec vous un voyage sur-mesure, répondant à vos attentes et à votre budget : voyage culturel, nature, découverte, ludique, insolite, randonnée ou bien-être. Il y en a pour tous et pour tous les goûts !

Dans une capitale, à la mer, à la montagne, en...

Lire la suite


Site : http://www.richou-voyages.fr

Thèmes liés : voyage groupe comite d'entreprise / agence de voyage comite d entreprise / week end comite d entreprise / voyage avec comite d'entreprise / voyage comite d entreprise

Annuaire de l'evenementiel GRATUIT pour les particuliers ...

Incontestablement, le choix d'un bon traiteur de mariage constitue, avec l'animation et la salle de réception, un des éléments majeurs qui garantiront le succès de votre mariage. 

De fait, il appartient au traiteur de mariage de mettre en scène votre prestation mariage en collaboration étroite avec la salle de réception et le service d'animation. 

Tout ceci nécessite beaucoup de...

Lire la suite


Site : http://www.evenementielpourtous.com

Un cadeau de noël pour vos salariés - Dynamique-mag.com

Un cadeau de noël pour vos salariés ?

Ces articles pourraient vous intéresser :

L'équipe Dynamique Entrepreneuriale     07/12/13    0

La fin de l'année approche et c'est le moment de faire plaisir à vos salariés. Pour éviter de vous retrouver dans l'embarras que vous étiez d'ailleurs promis de ne plus reproduire, prenez-y vous dès maintenant. Cette année, en suivant les conseils...

Lire la suite


Site : http://www.dynamique-mag.com

Thèmes liés : comite d'entreprise cadeaux salaries / comite d'entreprise plus de 50 salaries / comite d'entreprise 50 salaries temps plein / bon cadeau comite d'entreprise / comite d'entreprise - de 50 salaries

CNC - crédit d'impôt cinéma

type de soutien : long métrage

demandeur :

Affichage des articles

crédit d'impôt cinéma

La loi de finances pour 2004 (n° 2003-1311 du 30 décembre 2003, article 88) a mis en place un crédit d'impôt au bénéfice des producteurs délégués, au titre des dépenses effectuées en France pour la production de films ayant accès aux aides financières automatiques à la production de films de...

Lire la suite


Site : http://www.cnc.fr

Matmut - Assurance Associations et Comités d'Entreprise

NOS Formules

NOS Services

Matmut Association : un seul contrat simple et efficace pour assurer votre association et protéger ses adhérents.

Un contrat adapté à de nombreuses associations sportives et culturelles: club de rugby ou de tennis, école de danse ou de musique, troupe de théâtre, club du troisième âge, association de collectionneurs, centre de vacances ou de loisirs... et aussi...

Lire la suite


Site : https://www.matmut.fr

Thèmes liés : association sportive comite d'entreprise / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / association des conseil d entreprise / comite des entreprises d assurance

Etude de cas Gestion du Personnel

Réalisation d'une application BD/WEB

Introduction

On souhaite gérer le fichier des employés d'une société de service informatique à l'aide d'un système de gestion de bases de données. Les employés de cette société sont soit des cadres informaticiens, soit des secrétaires. Les secrétaires sont attachés à un ou plusieurs cadre. Un cadre peut avoir plusieurs secrétaires. Pendant une...

Lire la suite

Date: 2005-04-22 09:28:08
Site : http://www-inf.int-evry.fr

L'éthique : une problématique européenne - senat.fr

LES QUATRE PRINCIPES DE L'ÉTHIQUE BIOMÉDICALE

- Le principe d'autonomie affirme que chaque patient est une personne autonome, c'est-à-dire capable faire des choix et de prendre des décisions : c'est le fondement de la règle du consentement éclairé des patients ;

- Le principe de bienfaisance vise à assurer le bien-être des personnes, ce qui nécessite sur le plan médical une prise...

Lire la suite

Date: 2013-10-15 07:21:07
Site : senat.fr

Roby Spectacles - AGENCE ARTISTIQUE INTERNATIONALE ROBY ...

Spectacles de catch

Pour nous écrire : info@robyspectacles.com

9, rue Hennevauche - 5640 Mettet ( Belgique ) - Télécopie FR : 00 32 71 35 50 50   FAX BE : 071 35 50 50

Agence artistique France, Belgique.  spectacle de rue, artistes de rue, spectacle pour  enfants, Agence artistique, spectacle de rue, animations de Noel, animations pour enfants, orchestres Bavarois, Fanfare...

Lire la suite

Date: 2017-08-17 09:14:26
Site : http://robyspectacles.com

Thèmes liés : le meilleur comite d'entreprise de france / meilleur comite d entreprise de france / comite d'entreprise belgique / comite d'entreprise en france / comite d entreprise de france

Les statuts de la CGT - La cgt

Publié le mercredi 3 avril 2013

Les statuts de la CGT

Les statuts et règles de vie en vigueur dans la CGT ont été adoptés après modifications lors du 50e congrès confédéral à Toulouse, du 18 au 22 mars 2013.

Confédération Générale du Travail

STATUTS

Préambule

Le syndicalisme est né de la double volonté des salariés de défendre leurs intérêts immédiats et de participer à la...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 15:05:21
Site : http://www.cgt.fr

Les chèques-vacances : une solution pour les familles ...

Accueil  >  Les économies  > Les chèques-vacances : une solution pour les familles nombreuses

Les chèques-vacances : une solution pour les familles nombreuses

30 juin 2008 par thierry

 

Les chèques vacances représentent, pour les familles nombreuses, une aide très précieuse pour partir en vacances ou pratiquer certaines activités sportives ou culturelles. Pensez à les demander dès...

Lire la suite


Site : http://www.3etplus.com

Les jeunes diplômés chinois en butte au chômage

Les jeunes diplômés chinois en butte au chômage

La croissance économique ne crée pas suffisamment d'emplois qualifiés, alors que les effectifs étudiants augmentent

Yu Nanping

Traduit du chinois par Vanessa Teilhet

Texte intégral

PDF Signaler ce document

1Ces derniers mois, les difficultés des jeunes diplômés des universités chinoises à trouver un emploi font les grands titres des...

Lire la suite


Site : http://perspectiveschinoises.revues.org

L'ergothérapie, une profession paramédicale

http://www.legifrance.gouv.fr

Installation en libéral et fonction publique

Le cumul d'activité est possible sous certaines conditions. Vous trouverez ci dessous les 2 textes de loi qui régissent le cumul d'activité :

Décret n°2007-658 du 2 mai 2007 relatif au cumul d'activités des fonctionnaires, des agents non titulaires de droit public et des ouvriers des établissements industriels de...

Lire la suite


Site : http://www.synfel-ergolib.fr

Tarif agent EDF/GDF : un triple détournement légal ...

Lecture confort Lecture confort Imprimer

Proposer à ses salariés d'acheter à prix réduit les objets ou services qu'ils produisent, c'est positif pour les entreprises : renforcement de l'esprit maison, promotion de leurs produits et meilleure prise en compte des besoins du client par des employés eux-mêmes utilisateurs. Pour les salariés, les réductions de prix doivent être attractives,...

Lire la suite


Site : http://www.ifrap.org

MALIPAGES.COM - PAGES JAUNES DU MALI, OFFRES D'EMPLOI

·           Avoir une expérience en gestion des projets serais un atout;  

COMPETENCES :

·           Minimum Bac +3(licence, DTS) en Gestion des Ressources Humaines, Droit, administration ou tout autre domaine similaire.

·           1 an d'expérience dans un poste similaire exigé dans une organisation non gouvernementale ;

·          ...

Lire la suite


Site : http://www.malipages.com

Plan comptable des comites d’entreprise | Blog de l expert ...

75 - Autres produits de gestion courante

751 - Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires

7511 - Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels

7516 - Droits d'auteur et de reproduction

7518 - Autres droits et valeurs similaires

752 - Revenus des immeubles non affectés à des activités...

Lire la suite


Site : http://comitesentreprises.compta.net

IR - Réduction d'impôt au titre des dons faits par les ...

Comparer les versions sélectionnées

2017-05-10T18:22:58.000+02:00

IR - Réduction d'impôt au titre des dons faits par les particuliers - Conditions d'application - Versements effectués au profit d'oeuvres ou organismes d'intérêt général et d'autres organismes énumérés au 1 de l'article 200 du CGI

I. OEuvres ou organismes ayant un caractère philanthropique, éducatif, scientifique,...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Rédaction de procès-verbaux de réunions de CE

Français

Nous livrons chaque année 2000 procès-verbaux de réunions à plus de 120 clients,partout en France métropolitaine et d'outre-mer.

Nous livrons chaque année 2000 procès-verbaux de réunions à plus de 120 clients,partout en France métropolitaine et d'outre-mer.

Elus d'IRP, DRH, Responsables des Relations Sociales, Directeurs de la Communication, vous avez besoin pour vos...

Lire la suite


Site : http://www.mot-tech.com

Une idee originale pour la soiree d’entreprise – Trikapalanet

Une idee originale pour la soiree d'entreprise

Une idee originale pour la soiree d'entreprise

Publié le

Auteur arbre-de-noel

Vous voulez une idée originale pour la soirée d'entreprise annuelle : Pourquoi ne pas se décider pour une soirée - animations Casino ? Cela fait quelques temps désormais que l'univers du casino, et dans une dimension moindre le poker, sont un divertissement de plus en...

Lire la suite


Site : http://www.trikapalanet-seo.com

Thèmes liés : idee soiree comite d'entreprise / soiree comite d'entreprise paris / soiree comite d'entreprise / idee pour comite d'entreprise / idee pour comite d entreprise

AluQuébec | AluQuébec

lysane.martel@aluquebec.com

 

Le Canada est dans une course mondiale à l'innovation, en concurrence avec des pays du monde entier pour les personnes les plus talentueuses, les technologies les plus récentes et les sociétés ayant la croissance la plus rapide. Dans le cadre du Plan pour l'innovation et les compétences, un programme pour encourager la croissance et aider le Canada à...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 10:47:01
Site : http://aluquebec.com

Retraite régime général, ARCCO, AGIRC, RETREP, Régime ...

Pour en savoir plus contacter : Jean-Pierre LECOSSOIS

[jean-pierre.lecossois@orange.fr]  tél 06 23 34 75 35

POUR OBTENIR VOTRE RELEVé DE POINTS ARRCO-AGIRC 

Pour accéder à son relevé de points ARRCO-AGIRC, il faut d'abord créer son compte personnel chez HUMANIS.

(Toutes les caisses de retraite complémentaire de l'enseignement privé doivent être rattachées à HUMANIS depuis janvier...

Lire la suite


Site : http://retraiteenseignementprive.com

directeur de structure sociale CDD ou CDI, collectivités ...

Gestion administrative et comptable. Travail en relation avec les partenaires locaux et institutionnels

Développement et coordination de missions territoriales

Elaboration et conduite de projets d'activités éducatives et culturelles

Analyse de situation et de besoin

Force de proposition et de synthèse. Aisance rédactionnelle

EXPERIENCES PROFESSIONNELLES

Comité d'Entreprise Thales Security...

Lire la suite


Site : http://collectivites-locales.enligne-fr.com

Comité Exécutif - Danone: Entreprise agroalimentaire ...

Informations réglementées

Comité Exécutif

Sous l'autorité du Directeur Général, le Comité Exécutif se réunit une fois par mois. Il assure la...

Lire la suite


Site : http://www.danone.com

Thèmes liés : action comite d entreprise / information comite d'entreprise / information comite d entreprise / comite d'entreprise societe generale / budget d un comite d entreprise

6. Convoquer l’Assemblée constituante de la VIe République ...

6. Convoquer l'Assemblée constituante de la VIe République

 

 

Les institutions actuelles ont éloigné le pouvoir du peuple, provoquant une grave crise démocratique. L'abstention bat des records. La vie politique tend à se réduire à une compétition présidentielle opposant tous les cinq ans des candidats qui se distinguent avant tout par leurs styles personnels, arbitrée par des...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 15:05:53
Site : http://www.pcf.fr

Agence régionale de santé — Wikipédia

1er juillet 2010

au plus tard pour leur mise en place [8] , mais elles ont finalement été créées dès le 1er avril dans toutes les régions métropolitaines et les quatre départements d'outre-mer [9] . Au niveau de l'administration centrale, un conseil national de pilotage (CNP) a été institué.

Dans les départements d'outre-mer[ modifier | modifier le code ]

L'agence régionale de santé...

Lire la suite

Date: 2017-08-23 13:47:55
Site : https://fr.wikipedia.org

Classement et liste des meilleures colonies de vacances en ...

» 23 Août 2017, 18:10

En voila un défi ambitieux.

C'est tout bonnement impossible à réaliser car les colonies de vacances ne sont pas un produit.

Il faudrait pour cela étudier la satisfaction des enfants, des parents, des partenaires sociaux.

Et qu'évalue-t-on ? Sur quels critères objectifs ?

Au milieu de centaines d'organismes, il est effectivement compliqué de faire son choix.

Certains...

Lire la suite


Site : http://forum.sports-sante.com

Thèmes liés : classement meilleur comite d'entreprise de france / le meilleur comite d'entreprise de france / meilleur comite d entreprise de france / difference entre comite d'entreprise et comite d'etablissement / difference entre comite d entreprise et comite d etablissement

Les relations des collectivités locales avec les ...

I. Les subventions

1 - Toutes les associations peuvent-elles être subventionnées ?

Non. La collectivité locale ne pourra subventionner une association dont les buts sont politiques. Ainsi, une association qui révèle, avant le versement d'une subvention, sa nature « politique et partisane » en ne démentant pas qu'elle cherche à « combattre une formation politique dont l'existence est...

Lire la suite


Site : http://www.courrierdesmaires.fr

Exemple d'ordre du jour de réunion - exempleordredujour.com

Exemple d'ordre du jour de réunion

A la recherche d'un exemple d'ordre du jour de réunion ?

Vous êtes arrivé à bon port ! Chaque réunion a ses propres exigences, mais il est judicieux de toujours suivre la même démarche lors de l'élaboration de l'ordre du jour. Voici quelques exemples d'ordres du jour à télécharger qui pourront vous fournir une source d'inspiration pour rédiger vos...

Lire la suite


Site : http://www.exempleordredujour.com

Caisse centrale d'activités sociales — Wikipédia

Jean Lavielle, ancien président CGT du comité d'entreprise d'EDF-GDF, est mis en examen le 3 mars 2007 pour emplois fictifs et prestations surfacturées, abus de confiance, escroquerie, faux et usage de faux à la suite d'une plainte d'un ancien salarié d'EDF [16] .

Le juge avait également mis en examen une militante du Parti communiste , Brigitte Dareau [17] . La justice lui reprochait...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 12:04:04
Site : https://fr.wikipedia.org

Conseil d’administration – GRDF, le distributeur de gaz ...

Je souhaite recevoir les meilleures infos de GRDF.

Oui

Non

Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à : GRDF - Délégation Développement - 6, rue Condorcet - TSA 60800 75346 Paris cedex 09.

Envoyer

* Champs obligatoires

** Au...

Lire la suite


Site : https://www.grdf.fr