Articles sélectionnés pour le thème : prix d achat d une entreprise
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Vente, cession d'un véhicule d'occasion / L’actualité ...
Posté le 24/08/2017 à 09:50 par Vanessa
Bonjour Eva,
Ce blocage peut arrive quand une précédente vente a été annulée après l'enregistrement de la cession auprès des services de préfecture. Dans ce cas, nous vous conseillons de vous rapprocher de votre vendeur afin qu'il demande auprès de sa préfecture, l'annulation de cette cession.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 24/08/2017 à...
Site :
https://www.cartegrise.com
Thèmes liés : faire la carte d'identite d'une entreprise / comment faire une carte d'identite d'une entreprise / vente d'un vehicule obligation du vendeur / depart d'une entreprise a l'amiable / l'effectif d'une entreprise definition
Meilleurs radiateurs à bain d'huile - Tests et comparatif
Vérifier le prix
Le radiateur à bain d'huile
Le radiateur à bain d'huile est comme son nom l'indique, un appareil de chauffage rempli d'huile. Grâce à cette composition, le radiateur à bain d'huile constitue une façon économique de chauffer sa maison pendant les mois d'hiver les plus froids. Ce type de radiateur fait souvent l'unanimité du fait de son rendement énergétique...
Site :
http://radiateur-baindhuile.com
Thèmes liés : composition d'huile / composition d huile / fonctionnement d / prix d achat d une entreprise / exemple de presentation d une entreprise
Comment calculer les coûts des machines agricoles
Coût du moissonnage à forfait/acre
32,25 $
32,25 $
32,25 $
Il faut moissonner 1 290 acres pour que les coûts annuels à l'acre soient équivalents à ceux du travail à forfait.
Charges annuelles décaissées, calculées à partir des montants remboursés
Le calcul des charges décaissées permet d'estimer les répercussions que...
Date: 2016-11-01 14:37:00
Site :
http://www.omafra.gov.on.ca
Gestion de stock (Entrée) - Merise - Cours et Exercices ...
Établir le dictionnaire de donnés,
Réaliser le MCD et le MLD.
Énoncé : Gestion de stock (Entrée)
Dans l'entreprise GCIVIL, les produits (caractérisés par un code et une désignation et...
Date: 2017-08-24 14:20:10
Site :
http://www.exelib.net
Thèmes liés : mcd gestion de stock d'une entreprise / gestion de stock d'entreprise / gestion du stock d'une entreprise / gestion de stocks d une entreprise / prix d achat d une entreprise
Le Comité d'Entreprise - Syndicat CFTC EURODISNEY
3 : Information des membres du CE sur le bilan du service social 2012.
Valérie Maman est présente en plus de Bruno Fournet.
Il y a une dégradation du climat sociale, dû à l'augmentation des divorces, des violences conjugales.
Une nouvelle assistante du service sociale a été embauché.
Nous augmentons le nombre de permanance pour être plus proche des salariés.
Il y a un très bon...
Date: 2019-05-20 08:58:52
Site :
cftceurodisney.blogspot.com
Examens en fiscalité ~ Comptabilité Marocaine Théorie et ...
Les états de produits et charge font apparaître les montant suivant :
produit financier :
- 37200 proviennent d'une participation dans une société de même secteur
- 35000 comme intérêt net d'un compte bloquer à la BCM sachant que la société à décliner son identité fiscale
- 12500 qui est un revenus net d'obligation anonyme détenu par la société qui a décliner...
Date: 2019-05-17 23:11:57
Site :
https://exercices-compta.blogspot.com
Thèmes liés : taux d interet obligation / calculer valeur de l'entreprise / obligation d'assurance / obligation d assurance / calculer la valeur de cession d'une entreprise
Le Comité d'Entreprise - Syndicat CFTC EURODISNEY
3 : Information des membres du CE sur le bilan du service social 2012.
Valérie Maman est présente en plus de Bruno Fournet.
Il y a une dégradation du climat sociale, dû à l'augmentation des divorces, des violences conjugales.
Une nouvelle assistante du service sociale a été embauché.
Nous augmentons le nombre de permanance pour être plus proche des salariés.
Il y a un très bon...
Date: 2018-01-15 16:25:44
Site :
cftceurodisney.blogspot.com
RTE (entreprise) — Wikipédia
Poste haute tension.
Le réseau géré par RTE [17] comprend 105 000 km de lignes comprenant deux sous-ensembles :
les lignes de grand transport à 400 kV , qui acheminent l'électricité à grande distance (sur plusieurs centaines de km). Sur ce réseau sont raccordées les lignes d'interconnexions avec les pays voisins et les principales centrales électriques ;
les lignes de répartition...
Date: 2017-08-23 22:21:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Marché des SCPI en France, fiscalité SCPI - Boursorama
ASPIM
Les SCPI ont pour objet l'acquisition et la gestion d'un patrimoine immobilier qu'elles cherchent à valoriser au profit des détenteurs de parts. Communément appellées "Pierre Papier", les SCPI permettent aux particuliers d'investir dans l'immobilier à travers de titres et non directement en achetant un bien.
D'où une certaine liberté par rapport à la traditionnelle...
Site :
http://www.boursorama.com
ARAYMOND FRANCE - GRENOBLE
ARaymondlife a inauguré, jeudi 4 juin, ses nouveaux locaux, sur la zone d'activité Etamat, à Saint-Egrève. Une usine qui offre à l'industriel les moyens de ses ambitions pour se déployer dans le secteur de la santé. 150 ans cette année ! 150 ans d'expertise dans les solutions de fixation et d'assemblage notamment pour le secteur de l'automobile. Mais depuis ses débuts, rue Chenoise, à...
Site :
http://www.grenoble.cci.fr
L'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) pour financer ses travaux ...
Disponible dans les banques depuis avril 2009, l'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) a été une des mesures phares du "Grenelle de l'environnement".
La loi de finances pour 2016 a reconduit ce prêt sans intérêts : jusqu'au 31 décembre 2018, il peut vous aider à financer vos travaux de rénovation afin que votre habitat devienne plus économe en énergie.
A qui s'adresse-t-il ? Quels...
Date: 2017-08-24 13:08:53
Site :
http://www.conso.net
L'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) pour financer ses travaux ...
Disponible dans les banques depuis avril 2009, l'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) a été une des mesures phares du "Grenelle de l'environnement".
La loi de finances pour 2016 a reconduit ce prêt sans intérêts : jusqu'au 31 décembre 2018, il peut vous aider à financer vos travaux de rénovation afin que votre habitat devienne plus économe en énergie.
A qui s'adresse-t-il ? Quels...
Date: 2018-01-16 20:01:31
Site :
https://www.inc-conso.fr
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
L'indépendance.
Pour être assujettie, une personne doit exercer l'activité visée d'une manière indépendante.
Elle ne doit pas, pour autant, jouir d'une autonomie totale. Ainsi, la société qui fait partie d'un groupe et qui doit suivre la politique commerciale tracée par la société mère, ne possède certainement pas une autonomie complète. Cette société a, malgré cette restriction...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Cours de SES - Le calcul économique de l'entreprise : CA ...
Cours de SES - Le calcul économique de l'entreprise : CA, VA, bénéfice
Note par nos Maxinautes :
Les entreprises produisent des biens et des services pour faire le maximum de bénéfices possible.
1. Du chiffre d'affaires (CA) au bénéfice
a. Définitions
Le chiffre d'affaires représente le montant des ventes d'une entreprise (aussi appelé « recette » dans le langage courant)....
Site :
http://www.maxicours.com
Thèmes liés : calcul valeur ajoutee de l'entreprise / calculer valeur de l'entreprise / calculer la valeur ajoutee d'une entreprise / valeur ajoutee d une entreprise / calculer une valeur d'entreprise
Groupe Carrefour — Wikipédia
Années 1960 : les premiers pas[ modifier | modifier le code ]
Le 1er hypermarché Carrefour à Sainte Geneviève des Bois en 1963
Carrefour est né d'une rencontre au sein du « Gagmi » ( Groupement d'achats des grands magasins indépendants ), entre Marcel Fournier , dont la famille est propriétaire d'un grand magasin de nouveautés à Annecy , et les frères Jacques et Denis Defforey [8]...
Date: 2017-08-23 21:18:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Grossiste indépendant, grossistes ou importateurs
Grossiste
Grossiste
Destockpro fournisseur de grossistes Vous cherchez un grossiste, déposez votre demande gratuitement cliquez sur la banniére :
Destockpro : Fournisseur en grossistes, détaillants, importateur. Annonces inversées gratuites pour trouver un fournisseur gratuitement.
Definition de grossiste : intermédiaire de commerce achetant la marchandise directement au fabricant pour la...
Site :
http://www.liste-de-grossistes.com
LVMH - PPR : le secteur du luxe
Introduction
Mandeville qualifie de luxe tout ce qui dépasse le strict nécessaire. Le luxe recouvre tout ce que l'on juge superflu et inutile. Mais le sens usuel signifie le faste et le raffinement dans les manières de vivre (art de la table, toilette élégante, décor somptueux). Le luxe s'acquiert et s'entretient par de grandes dépenses, ce qui lui valut d'être soit vanté soit...
Date: 2005-05-31 12:40:04
Site :
http://veronique.estienne.free.fr
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / prix d achat d une entreprise / service achat d une entreprise / estimation prix d'une entreprise / achat d une entreprise
Les principales nouveautés fiscales | Editions Législatives
Accueil Les principales nouveautés fiscales
Les principales nouveautés fiscales
04/01/17 | Fiscalité Voir l'édition du jour
Préparation du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu, début de réforme du taux d'IS, examen de comptabilité à distance... Voici notre sélection de mesures fiscales issues de la loi de finances pour 2017 et de la loi de finances rectificative pour...
Date: 2018-01-16 23:26:37
Site :
http://www.editions-legislatives.fr
Thèmes liés : taux d obligation / credit d une entreprise / consulter les comptes d une entreprise / calculer la valeur ajoutee d'une entreprise / valeur ajoutee d une entreprise
Consulting en restauration 42 : Consult 'n' Chef
Suivez la bonne étoile pour être accompagné, soutenue et conseillé
Cabinet de consulting / coaching
En restauration classique et collective.
La mission de Consult 'n' chef est d'intervenir là où les professionnels de la restauration, les porteurs de projets et les collectivités territoriales ne peuvent pas agir et réagir par manque de temps, de connaissances ou compétences.
Vous...
Site :
http://www.consult-n-chef.com
11 Opportunités d'affaires en Afrique qui font de ...
En Avril 2016, le Mall of Africa ouvrira en Afrique du Sud. Ce massif de 131.000 mètres carrés d'espace commercial est le plus grand centre commercial d'Afrique jamais construit en une seule phase.
Récemment, le Two Rivers Mall a ouvert à Nairobi, au Kenya. Il est le plus grand centre commercial de son genre en Afrique orientale.
A travers le continent, les deux marques de supermarchés...
Site :
https://afriquejeuneentrepreneur.com
Thèmes liés : service achat d une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise de service / forme commerciale d'une entreprise / investissements d une entreprise / activite commerciale d une entreprise
Statut Auto-entrepreneur : les cas où le statut vaut le coup
22 juridique#statut
Statut Auto-entrepreneur : oui mais pas pour tous !
« le statut d'auto-entrepreneur casse le marché » » les auto-entrepreneurs font de la concurrence déloyale »... Est-ce vrai ou faux selon vous ?
Soyons clair, le statut d'auto-entrepreneur n'offre pas des supers pouvoirs permettant d'afficher des prix scandaleusement plus bas que les autres...
Je vais vous...
Richesse — Wikipédia
La richesse au sens de l'entreprise[ modifier | modifier le code ]
Pour Daniel Bachet la richesse produite par l'entreprise n'est pas le profit mais la valeur ajoutée. Cette richesse doit ensuite faire l'objet d'un partage entre les parties prenantes [10] .
L'utilité sociale[ modifier | modifier le code ]
Pour André Orléan « la valeur n'est pas dans les objets ; elle est une production...
Date: 2019-05-19 23:11:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Calcul de TVA 20%, 7%, 10% - calculer.com
Montant TTC
TTC
La TVA, taxe sur la valeur ajoutée, est présente dans la majeure partie des transactions et échanges commerciaux qui font l'économie de notre société. Il y a encore quelques années, le consommateur n'avait cure de ces taux qui ne traduisaient rien pour lui, et seuls les professionnels se sentaient concernés par cette taxe qui peut aller dans les deux sens. Mais...
Site :
http://www.calculer.com
Thèmes liés : calcul prix d'une entreprise / code tva d'une entreprise / tva d une entreprise / prix de vente d une entreprise / le prix d'une entreprise
La gestion de la trésorerie pour une entreprise | Morning ...
Cours & Ressources Par Morning-Meeting 2012-01-11 Mots clés: affacturage , billets de trésorerie , BMTN , bordereau dailly , budget de trésorerie , certificats de dépôt , corporate finance , crédit courrier , crédit de campagne , crédit interentreprise , crédit spot , découvert , escompte , facilité de caisse , finance d'entreprise , financement bancaire , garantie dailly , gestion de...
Site :
http://www.morning-meeting.com
recherche partenaire import export recherche partenaire ...
Rubrique : viandes et oeufs | 11/05/2019 16:30:18 | grossiste Guinee |
partenaire 363606. PARTENARIAT café cacao thé
11/05/2019
propriétaire d'une centaine d'hectares de plantations à exploiter en côte d'ivoire recherche partenaire. (...)
Annonceur de France
partenaire 362314. Recherche partenaire idée Business Import Export fruits et...
Site :
https://www.espaceagro.com
Thèmes liés : recherche et developpement d une entreprise / recherche d'emploi dans une entreprise / recherche d emploi dans une entreprise / recherche d une entreprise / prix de vente d une entreprise
La Stratégie d’Entreprise : L’analyse-Diagnostic de la ...
La Stratégie d'Entreprise : L'analyse-Diagnostic de la Situation
La mercatique impose une stratégie d'action. Elle s'inscrit dans une démarche stratégique. On distingue 5 étapes principales :
1. Analyse et diagnostic de l'environnement, du marché, des clients et de la concurrence (diagnostic interne) et de l'entreprise (diagnostic externe).
2. Une formulation des objectifs...
Site :
http://bts-tourisme.e-monsite.com
Thèmes liés : diagnostic de la situation d une entreprise / diagnostic marketing d'une entreprise / diagnostic interne d'une entreprise / diagnostic financier d'une entreprise / diagnostic d'une entreprise definition
Un artiste peut il être auto-entrepreneur ? | La Maison ...
Un artiste peut il être auto-entrepreneur ?
23 novembre 2009 258 commentaires
par Maître Didier BERNHEIM
Avocat à la Cour
Président d'honneur de la Maison des Artistes.
La Loi n° 2008-776 du 4 août 2008 dite Loi LME (Loi de modernisation de l'économie) comporte 175 articles et 97 pages et un nombre considérable de modifications de suppressions ou d'ajouts aux textes figurant déjà dans...
Site :
lamaisondesartistes.fr
Une chaudière à gaz qui produit de l’électricité : comment ...
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Une société britannique a conçu une chaudière à gaz qui produit à la fois de la chaleur et de l'électricité. L'installation, qui produit deux énergies simultanément, permet de réaliser des économies significatives. Découvrez comment fonctionne cette chaudière à gaz, avec L'énergie tout compris.
Une chaudière qui produit de...
Date: 2017-08-24 16:28:12
Site :
http://www.lenergietoutcompris.fr
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / prix d achat d une entreprise
Sage Apinégoce (Apisoft) Gestion Commerciale
Un logiciel de gestion commerciale
Les fichiers de base d'une gestion commerciale pour avoir toutes les informations centralisée dans votre logiciel
- Fichier client avec toutes les coordonnées avec ses conditions commerciales particulières
- Fichier fournisseur
- Fichier des articles avec les tarifs des fournisseurs
- Gestion multi-devise. Achetez dans une monnaie, vendez dans une autre...
Site :
http://www.arcgestion.fr
Thèmes liés : gestion de stock d'une entreprise commerciale / gestion commerciale d'une entreprise / gestion commerciale d une entreprise / gestion de stock d'entreprise / gestion du stock d'une entreprise
Électricité : la taxe « CSPE » expliquée aux « nuls ...
Quel que soit leur fournisseur, les consommateurs doivent s'acquitter de la CSPE avec leur facture d'électricité, et la quasi totalité en ignore pourtant tout : c'est sans doute le but recherché. De fait, la multiplicité, l'enchevêtrement et les changements incessants des textes législatifs et réglementaires en font un écheveau illisible par les citoyens. Un sondage IFOP du 9/10/2014 le...
Site :
ifrap.org
Thèmes liés : obligation d'achat electricite / obligation d'achat edf photovoltaique / obligation d'achat edf / obligation d'achat cogeneration / fournisseur d'electricite entreprise
Info enchères
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Lexique
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ACTE...
Site :
http://www.info-encheres.com
Commerce équitable Petits producteurs - malongo.com
En résumé, les 3 piliers du commerce équitable
Un pilier économique :
Principe du "prix minimum d'achat" qui met les petits producteurs à l'abri de la chute des cours.
Attribution de primes pour le développement social et de primes qualité et biologique.
Préfinancement des récoltes.
Diversification des sources de revenus.
Un pilier social :
Les paysans redeviennent maîtres de leur sort...
Site :
http://www.malongo.com
Thèmes liés : creation entreprise commerce equitable / creation d entreprise commerce / creation d une entreprise d un commerce / prix d achat d une entreprise / creation de l entreprise
L'importance de ses partenaires (fournisseurs) en affaire
Par Martin Côté le 19 Jan 2015
Avoir des partenaires, et de bons partenaires est une chose essentielle pour que votre affaire fonctionne bien. Et, lorsque nous parlons des partenaires, c'est au sens large, nous y incluons les associés, les investisseurs, les fournisseurs et toutes les autres personnes qui jouent un rôle plus ou moins important dans votre business.Les partenaires représentent...
Site :
http://www.d-modules.com
Thèmes liés : bonne sante d une entreprise / service achat d une entreprise / valeur ajoutee d une entreprise / travail au sein d une entreprise / prix d'une mutuelle entreprise
Recrutement & offres d'emplois | Palais des festivals Cannes
Les Ressources Humaines sont essentielles au bon fonctionnement du Palais des Festivals et des Congrès .
Elles s'organisent autour d'un recrutement adéquat, de la gestion des carrières, de l'organisation du travail, de la formation professionnelle, de la communication interne, de la politique des rémunérations et enfin autour de la culture d'entreprise.
C'est à travers l'adaptation...
Site :
http://www.palaisdesfestivals.com
Voyage au départ de Nantes : Vol et Séjour pas cher au ...
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(soit le prix du séjour HT complété des taxes obligatoires hors taxes de séjour): prix "à partir de" et sous réserve de disponibilités. Ces tarifs n'incluent pas les frais de dossier et...
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Thèmes liés : reduction comite d'entreprise / reduction comite d entreprise / voyage groupe comite d'entreprise / annulation voyage comite d'entreprise / offres speciales comite d entreprise
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Thèmes liés : reduction comite d'entreprise / reduction comite d entreprise / voyage groupe comite d'entreprise / annulation voyage comite d'entreprise / offres speciales comite d entreprise
Pourquoi l'image de marque est si importante ? AntheDesign
Pourquoi l'image de marque est si importante pour une entreprise ?
Mis à jour le 29/06/2017
Lecture Zen
Accueil / Actualité / Communication / Pourquoi l'image de marque est si importante pour une entreprise ?
L' image de marque, que rapporte t'elle à l'entreprise ? Avez-vous déjà remarqué que certaines images de marques retiennent toute notre attention ?
L'image de marque et sa...
Site :
https://www.anthedesign.fr
Thèmes liés : definition de l image d une entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / organisation d une entreprise commerciale / rapport d une entreprise / prix d achat d une entreprise
Amicale du personnel - Groupe Hospitalier du Havre
Amicale du personnel
Horaires
Permanences : les mardis de 12h à 14h dans le bureau situé au 1er étage de l'Hôpital Jacques Monod et les vendredis de 11h à 14h au pavillon Bretonneau 1er étage, à l' Hôpital Flaubert.
Localisation
Hôpital Gustave Flaubert Pavillon Bretonneau 1er étage
Contact
Tel : 02 32 73 37 74 Mail : amicale.ghh@ch-havre.fr
Il était une fois...un groupe de personnes...
Site :
http://www.ch-havre.fr
INFOCAPAGDE, L'information des plaisanciers du Cap d'Agde
11 visiteur(s) et 0 membre(s) en ligne.
Infocapagde : Webcam du Cap d'Agde
Nous recevons de nombreux messages de plaisanciers nous signalant que la webcam est bloquée au 16 décembre 2017.
Nous invitons les plaisanciers à patienter pour sa remise en route.
Publié le : Mercredi 10 janvier 2018
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Revue Presse : La Ville a cédé des terrains sur la zone portuaire
Une majorité de...
Site :
http://infocapagde.com
Devenir auto-entrepreneur : toutes les étapes ...
Le CFE de l'URSSAF , si votre activité est libérale.
Vous recevrez ensuite votre numéro de SIRET qui permet d'immatriculer votre entreprise.
2) Vous inscrivez l'entreprise sur le site des auto-entrepreneurs muni de votre numéro de SIRET, afin de pouvoir déclarer votre chiffre d'affaires et payer vos cotisations.
3) Enfin, vous déclarez votre chiffre d'affaires et payez vos cotisations...
Site :
https://www.jemepropose.com
Accueil / MesCoursesPourLaPlanète.com
Ne sous-estimez jamais le pouvoir du consommateur vigilant."
Anita Roddick
Sikana.tv, la plateforme éducative pour un développement durable !
Après avoir fait un tour du monde entre amis pour répertorier l'ensemble des entreprises aidant les populations dans le besoin, Simon Fauquet et Gregory Flipo ont crée, de retour en France, l'entreprise Sikana , qui signifie « apprendre et enseigner...
Site :
http://www.mescoursespourlaplanete.com
liquidateur judiciaire combien de temps a t il pour vendre ...
(Source Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris )
La procédure de liquidation judiciaire
FICHE PRATIQUE mise à jour le 18-04-2011
La procédure de liquidation judiciaire s'adresse aux entreprises qui sont en état de cessation des paiements et dont le redressement judiciaire est manifestement impossible. Retrouvez les étapes clefs de la procédure de liquidation judiciaire ainsi que les...
Avantages et offres spéciales pour les comités d'entreprises.
Offres vacances en camping et résidences
Profitez de prix très avantageux sur plus de 350 campings en France, Espagne, Italie et Croatie. Mais également sur des résidences, hôtels et villages vacances toute l'année.
Stock de billetterie disponible
Nous vous proposons des tarifs réduits dans un grand nombre de parcs d'attractions, zoos, cinémas, thalassos, aquariums... Toute commande passée...
Site :
commercants-partenaires.fr
Thèmes liés : offres speciales comite d entreprise / offre comite d'entreprise / offre pour comite d entreprise / vacances comite d entreprise / avantage comite d'entreprise
Comment installer le câblage téléphonique moi-même ...
Comment installer le câblage téléphonique moi-même
Fermer
GARANTIE LIMITÉE - PILE POUR ÉQUIPEMENT OPTIQUE DE BELL
Garantie limitée. Bell Canada, y compris Bell Aliant, division de Bell Canada (« Bell »), garantit à l'acheteur original (l'« acheteur » ou « vous ») la pile achetée pour l'équipement optique (la « pile originale ») pendant une période de 12 mois à partir de la...
Site :
http://soutien.bell.ca
Thèmes liés : service achat d une entreprise / fonctionnement d'une pile / fonctionnement d un reseau / prix d achat d une entreprise / obligation d'achat
Location meublée et amortissement non déductible (art. 39 C)
Dans tous les cas, le loyer est de 100 et l'amortissement de 30. Mais les charges d'exploitation sont variables selon les cas.
Dans le cas 1, les charges d'exploitation sont de 80, le résultat d'exploitation brut est inférieur à l'amortissement à hauteur de 10. Ce montant d'amortissement n'est pas déductible. Il est reporté. Le résultat fiscal est à zéro. Dans ce cas, une partie des...
Date: 2018-04-16 02:40:21
Site :
http://paulduvaux.com
Grenelle II — Wikipédia
[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28] ;
Au-delà de 2 500 m2 , et avant le
1er juillet 2011
, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...
Date: 2018-04-15 23:15:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les news immobilières - www.immoRP.com
30/10/2017
Futur bail locatif bruxellois
Le processus de régionalisation du bail s'achève. Le parlement de la région de Bruxelles-Capitale a adopté l' Ordonnance visant la régionalisation du Bail .
Elle a été publiée ce 30 octobre au Moniteur belge. Le gouvernement doit encore décider de son entrée en vigueur.
La nouvelle réglementation sera valable pour tout contrat de...
Date: 2017-12-13 15:49:56
Site :
http://www.immorp.com
Biocoop Présidentielle
Christine M.
Modèle Environnemental
La loi d'interdiction des sacs plastiques inférieurs à 50 microns se limite au self service des fruits et légumes et aux sacs de caisse. Et pourquoi ...
Mathilde D.
. . .
Modèle Environnemental
Accorder des primes pour l'achat de vélos électriques (ce qui vient d'être fait)mais aussi pour l'achat de vélos , moyende transport encore plus...
Site :
http://www.biocoop2017.fr
Allpneus | vente pneus pas chers conseil pro - Conditions ...
Conditions générales de vente All Pneus
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS GENERALES DE VENTE.
ELLES DEFINISSENT LES CONDITIONS ET RESTRICTIONS DE VENTE QUE VOUS ACCEPTEZ EN COCHANT LE BOUTON "J'ai lu les conditions générales de vente et je les accepte".
1. Définitions
On désignera par la suite:
'Site' ou 'service' : le site http://www.allpneus.com et l'ensemble de ses...
Site :
http://www.allpneus.com