Articles sélectionnés pour le thème : forme economique d'une entreprise
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Guide de gestion de l'entreprise agricole - R. Levallois ...
Guide de gestion de l'entreprise agricole
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Guide de gestion de l'entreprise agricole
Une approche économique, financière et humaine
N° de réf. 9782855573465
Sous-collection : Gestion de l'entreprise agricole
ISBN : 978-2-85557-346-5
Voir aussi tous les livres du thème : Droit >> Droit rural / agricole
En stock, expédié sous 24h
45,00 EUR
- Les clés pour gérer son...
Site :
https://www.lgdj.fr
Thèmes liés : gestion et exploitation d'une entreprise agricole / gestion financiere d'une entreprise agricole / gestion d'une entreprise agricole / gestion d'entreprise agricole / gestion d une entreprise agricole
Convention collective commerce de gros - JO 3044 - IDCC 573
Formation professionnelle et OPCA
Convention collective commerce de gros
Les salariés concernés par cette convention collective du commerce de gros sont ceux qui travaillent dans des entreprises ayant pour activité exclusive ou principale le commerce de gros tel que les commerce de gros et importations de fruits, de légumes et de fleurs, ceux de gros des beurres, oeufs et fromages, les...
Date: 2017-08-13 09:20:16
Site :
dicotravail.com
Technologies de l'information et de la communication pour ...
Les technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement (TICE) recouvrent les outils et produits numériques pouvant être utilisés dans le cadre de l' éducation et de l' enseignement (TICE = TIC + Enseignement).
Les TICE regroupent un ensemble d'outils conçus et utilisés pour produire, traiter, entreposer, échanger, classer, retrouver et lire des documents numériques...
Date: 2017-08-22 08:06:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Formation comité d'entreprise, CE, DUP, DP, CHSCT
Formation, conseil et expertise CE, DP, CHSCT
ComiCE est un organisme de formation dédié aux représentants du personnel.
Nous disposons de 2 agréments indispensables pour :
la formation économique des représentants du personnel au comité d'entreprise.
la formation des...
Site :
http://www.comi-ce.com
Thèmes liés : formation membre du comite d entreprise / formation comite d'entreprise / formation comite d entreprise / mission des membres du comite d'entreprise / comite d'entreprise chsct
Ouvrir une entreprise de transport et de livraison
J'évalue mon projet
Étape 3 : réalisez une étude de marché
L'étude de marché que vous allez mener portera sur l'analyse du secteur du transport express de colis. Elle vous permettra de valider ou non la poursuite de votre projet. Avec ce type d'étude, vous serez au faîte de votre concurrence, de vos possibles fournisseurs et futurs partenaires. Vous allez aussi caractériser...
Date: 2019-05-20 10:24:04
Site :
creer-mon-business-plan.fr
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Lundi 16.10.06
1 Social
13 JUILLET 2006. - Loi portant des dispositions diverses en matière de maladies professionnelles et d'accidents du travail et en matière de réinsertion professionnelle, p. 43757. Moniteur 1 septembre 2006 n° 274
1 er SEPTEMBRE 2006. - Arrêté royal relatif aux bonus de démarrage et de stage, p. 45596. Moniteur 7 septembre 2006 n° 282
5 AOUT 2006. - Arrêté royal...
Site :
http://www.droitbelge.be
Tarifs et financement - École d’ingénieurs ECE Paris
Cycle Ingénieur : 9 100EUR par an
Aides au financement des études d'ingénieur
Aucun étudiant ne doit être amené à renoncer à ses études pour des raisons financières.
Le financement de vos études à l'ECE Paris ne doit pas être un obstacle. L'Ecole a toujours été soucieuse d'apporter un soutien aux élèves et familles pour les aider à financer les frais de scolarité. De...
Site :
http://www.ece.fr
Financement participatif Love Pme
Inscription investisseur
Love Pme et Carnet d'annonces sont des marques appartenant à CIIB SA, Société Anonyme au capital de 266 875 EUR, immatriculée le 12/09/1986 au RCS de Paris sous le numéro 338 689 227
Siège social : 10, rue de Montyon 75009 Paris Tél. : 01 42 46 11 73 Fax : 01 48 24 10 89 E-mail : contact@ciib.fr
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Innovateurs
Déjà il y a 35 ans et toujours...
Site :
https://lovepme.fr
Thèmes liés : fonctionnement d un fond d investissement / investissements d une entreprise / creation d entreprise pour l environnement / creation d'une nouvelle societe / creation d une nouvelle societe
Eiffel Hotel Transactions - Achat et Vente d'Hôtels à Paris
Quelles sommes d'argent puis-je investir ?
Immédiatement
Quelles garanties complémentaires suis-je capable d'apporter dans le cas d'un financement bancaire ?
Tout d'abord, quelques réflexions sur l'économie et la situation géopolitique actuelle.
Le secteur dans lequel nous investissons est-il viable à moyen et long terme, que risque-t-il de se passer économiquement dans le pays dans les...
Site :
http://www.eiffelhoteltransactions.com
Les 7 points qui différencient une entreprise libérée d ...
Google+ Facebook LinkedIn Twitter Email
Quel que soit le domaine ou le secteur d'activité dans lequel elles évoluent, les entreprises libérées ont des points communs. A priori, au moins sept. C'est ce que m'a permis de découvrir un travail de recherche conduit dans un cadre associatif ( www.mom21.org ). Les identifier permet de comprendre à quoi tente de répondre l'entreprise...
Site :
hbrfrance.fr
Modelé de reglement interieur du comite d’entreprise - DOC ...
MODELE DE REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE D'ENTREPRISE
(les dispositions en italique améliorent le cadre légal)
En sa séance, tenue le , le comité de a
adopté le règlement intérieur suivant :
CONSTITUTION DU BUREAU ET DESIGNATIONS DIVERSES
Article premier :
Au cours de sa première réunion, le comité insère...
Site :
http://www.grisdoc.com
Covoiturage d'entreprise, créer votre site à partir de 99 ...
Créer votre site en moins de 5 minutes pour seulement 99EUR par mois !
Nous pouvons vous proposer une "marque blanche" afin d'organiser facilement le covoiturage au sein de votre entreprise :
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http://www.trajetalacarte.com
Thèmes liés : salaries au sein d une entreprise / entreprise de plus de 50 salaries participation / entreprise de plus de 50 salaries / nom des salaries d'une entreprise / formation au sein d une entreprise
Gilles Babinet — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Babinet .
Gilles Babinet
Gilles Babinet est un entrepreneur français , né à Issy-les-Moulineaux [1] le 7 mai [1] 1967 [réf. nécessaire] .
Il est actuellement le digital champion [2] de la France auprès de la Commission européenne , c'est-à-dire la personne responsable des enjeux de l' économie numérique et chargée de promouvoir les avantages d'une...
Date: 2018-01-15 21:48:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Actualités Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS
Enseignement - Formation | Agrément & Mode de reconnaissance | 01/06/2017
L'engagement étudiant (enfin) reconnu
Activité bénévole associative, activité professionnelle, activité militaire dans la réserve opérationnelle, engagement de sapeur-pompier volontaire, service civique, volontariat dans les armées permettent aux étudiants d'acquérir autant de compétences,...
Site :
http://www.juriseditions.fr
L'investissement - Réviser le cours - SES - Terminale ES ...
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L'investissement
Pause
En économie, l'investissement désigne le flux qui alimente le stock de capital . Au niveau technique, la Comptabilité nationale désigne l'investissement par l'expression « formation brute de capital fixe » (FBCF). Elle correspond à « la valeur des biens durables...
Site :
assistancescolaire.com
Institut Technique Etienne Lenoir Arlon (ITELA ...
Spécificité de l'établissement
Objectifs
Accueil et guidance des élèves dans leur cursus scolaire et dans la recherche d'une profession - actions concrètes
Motivation et réussite des élèves (lutte contre l'échec)
Ouverture vers l'extérieur pour créer le lien école-société Démarches intégrées à l'enseignement
Sensibilisation à la vie en société (volet éducatif):...
Site :
http://www.itela.be
Le futur de la santé : l'impact de la révolution ...
Pierre-Alexandre Fournier
Pierre-Alexandre Fournier
Co-fondateur et PDG , Hexoskin
Pierre-Alexandre Fournier est co-fondateur et PDG d'Hexoskin, une entreprise de santé connectée basée à Montréal spécialisée dans le développement de vêtements intelligents et de logiciels d'analyse pour la santé et la performance. Hexoskin a été fondée en 2006, et a commercialisé en 2013 le premier...
Site :
http://www.technomontreal.com
LES 100 MEILLEURES ÉCOLES D'INGÉNIEURS (Voir pdf pour les ...
1er POLYTECHNIQUE L'EXCELLENCE PASSE AUSSI PAR LES HUMANITÉS
Le choc culturel est parfois violent. Au début de leur 2e année à Polytechnique, les élèves qui viennent de passer deux ou trois années immergés dans des maths, de la physique et de la chimie sont embarqués dans le cours de philosophie et histoire des idées d'Alain Finkielkraut. Obligatoire. Tout comme deux autres cours et...
Site :
usinenouvelle.com
JURIPOLE : La responsabilité pénale du maire et de la ...
LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE
Agnès BERTRAND
TITRE II
- L'ETENDUE DE LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE -
Déterminer l'étendue de la responsabilité pénale du maire et de la commune implique que dans un premier temps soit défini le domaine de cette responsabilité, c'est-à-dire l'ensemble des activités susceptibles de fonder la responsabilité pénale...
Site :
juripole.fr
Primes de participation et d'intéressement des salariés ...
La gestion de la paie
Le bulletin de paye
Comment établir la fiche de paie d'un gérant ?
Bulletin de paie électronique : comment assurer sa conservation ?
Le concept de salaire complet
Le logiciel de paie, principe et fonctionnement
Fiche de paie pour associations : CEA et autres critères
Le bulletin de paie en ligne
Pourquoi externaliser la paie ?
La gestion de la paie des intermittents du...
Site :
https://www.fiche-de-paie.fr
Plan financier - IPCF
Plan financier
De quoi s'agit-il?
Selon un jugement du Tribunal de commerce de Bruxelles, "le plan financier constitue un programme d'action qui indique les moyens financiers qui garantissent les chances de survie de la société au cours des deux années qui suivent sa constitution". Un plan financier peut être complété par des études macro ou micro-économiques ou par des études de...
Site :
http://www.ipcf.be
Licence Pro. Management et gestion des organisations ...
Licence Pro. Management et gestion des organisations
Modifié le: 30 janvier 2017 -
Domaine : Droit Économie Gestion
Mention : Management et gestion des organisations
Composante : Institut Universitaire de Technologie (IUT)
Formation initiale à Temps Plein à Toulon et Draguignan.
Un groupe en formation initiale par Alternance à Toulon
Objectifs
La licence pro. Management et gestion des...
Date: 2017-08-24 15:55:07
Site :
http://www.univ-tln.fr
Idinvest Partners | Partenaire de la croissance des ...
Le fonds NOVI accompagne le Groupe Amadéite dans l'accélération de son développement R&D et international
Le Fonds NOVI 2, créé par la CDC et 23 grands investisseurs, géré par Idinvest Partners, investit en Obligations Convertibles dans le Groupe AMADEITE. Créé en 1995, le Groupe AMADEITE est un pionnier dans le domaine des biotechnologies marines. Il a développé des solutions...
Site :
http://www.idinvest.com
6. Convoquer l’Assemblée constituante de la VIe République ...
6. Convoquer l'Assemblée constituante de la VIe République
Les institutions actuelles ont éloigné le pouvoir du peuple, provoquant une grave crise démocratique. L'abstention bat des records. La vie politique tend à se réduire à une compétition présidentielle opposant tous les cinq ans des candidats qui se distinguent avant tout par leurs styles personnels, arbitrée par des...
Date: 2017-08-24 15:05:53
Site :
http://www.pcf.fr
Notation financière — Wikipédia
Les critères sur lesquels les agences se basent, même si chacune a ses propres méthodes, dépendent de l'entité qui est évaluée :
Entreprises: critères comptables, de gestion, d'examen des risques, de perspectives économiques, etc.
État : situation économique, stabilité, politique monétaire et budgétaire, etc.
Opération : modélisation de l'opération et de ses flux financiers...
Date: 2018-04-15 23:13:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Grais | Groupement d'Accompagnement à l'Innovation Sociale
Groupement d'Accompagnement à l'Innovation Sociale
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Des acteurs expérimentés de l'accompagnement de projets innovants et solidaires
rassemblés pour faire bouger l'économie locale en Bourgogne Franche-Comté.
Favoriser les Alternatives
L'économie change, agissons !
GRAIS oeuvre pour favoriser de nouvelles alternatives économiques.
Repenser collectivement la création de valeurs, c'est innover pour cheminer vers une économie plurielle, respectueuse des hommes et des territoires.
Les projets que nous accompagnons allient création de richesses économiques mais aussi sociales, sociétales et environnementales.
En 2015, GRAIS ce...
Site :
http://grais.org
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / accompagnement dans la creation d'entreprise / accompagnement a la creation d entreprise / exemple d'un projet de creation d'une entreprise / exemple de projet de creation d entreprise
Caractéristiques d’un fonds d’investissement | Alfi
Caractéristiques d'un fonds d'investissement
Qu'est-ce qu'un fonds d'investissement?
Un fonds d'investissement est un véhicule qui permet à un nombre d'investisseurs distincts et sans lien entre eux ou à un groupe d'individus ou de sociétés de réaliser ensemble des investissements. Le regroupement de leurs capitaux leur permet de partager les coûts et de bénéficier des avantages qui...
Site :
http://www.alfi.lu
ICPE - Sites pollués : décret du 18 août 2015 organisant ...
Le Gouvernement vient de publier, au Journal officiel du 20 août 2015, le décret n°2015-1004 du 18 août 2015 « portant application de l'article L. 512-21 du code de l'environnement » . Ce décret organise une procédure de substitution d'un « tiers-demandeur » au dernier exploitant d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) pour l'exécution de son...
Date: 2017-08-24 16:14:26
Site :
http://www.arnaudgossement.com
Créer son entreprise en Chine: Choisissez la bonne ...
Créer son entreprise en Chine: Choisissez la bonne structure !
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Depuis plusieurs années, beaucoup de particuliers ou d'entreprises ont souhaité investir en Chine. La récession qu'a connu et dont peine à sortir l'Europe et les Etats-Unis, n'a que peu ébranlé la Chine qui continue à afficher une croissance à deux chiffres et à attirer entrepreneurs du monde...
Site :
expat.com
COMMISSAIRE AUX COMPTES : ses missions – ECE 94
Le rôle du commissaire aux comptes est de certifier les comptes annuels
d'une institution ou d'une entreprise.
Le commissariat aux comptes, ou contrôle légal des comptes selon la terminologie européenne, est une profession réglementée et indépendante qui contribue à la qualité et à la transparence de l'information financière et comptable émise par les entités contrôlées.
Les...
Site :
https://ece-conseil.com
COMMENT RENÉGOCIER LES COVENANTS BANCAIRES
Lorsqu'une entreprise connaît des heures difficiles, il ne lui est pas toujours possible de tenir les objectifs financiers qu'elle s'est engagée à respecter vis-à-vis de la banque au moment où elle a contracté un prêt. Comment agir au mieux pour éviter d'être confronté à de lourdes pénalités?
Etape incontournable de la vie d'une entreprise pour financer son activité et ses...
Site :
daf-mag.fr
COMMISSAIRE AUX COMPTES : ses missions – ECE 94
Le rôle du commissaire aux comptes est de certifier les comptes annuels
d'une institution ou d'une entreprise.
Le commissariat aux comptes, ou contrôle légal des comptes selon la terminologie européenne, est une profession réglementée et indépendante qui contribue à la qualité et à la transparence de l'information financière et comptable émise par les entités contrôlées.
Les...
Site :
http://www.ece-conseil.com
Français - Center for International Private Enterprise
Le Centre International pour l'Entreprise Privée
Le Centre International pour l'Entreprise Privée (CIPE) renforce la démocratie dans le monde par le biais de la réforme orientée sur le marché et sur l'entreprise privée.
Le CIPE est l'un des quatre principaux instituts du National Endowment for Democracy (NED) et est une organisation à but non-lucratif affiliée à la Chambre de Commerce...
Site :
cipe.org
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise privee / secteur d'activite d'une entreprise exemple / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / secteur d une entreprise
Se mettre à son compte, travailler indépendant - www.ch.ch
Se mettre à son compte
Voulez-vous créer une entreprise ? Voici par quoi il faut commencer.
Liens vers les médias sociaux
Facebook (Liens externe, nouveau fenêtre)
Un démarrage bien planifié
Pour bien commencer, il faut d'abord clarifier quelques questions essentielles (forme juridique, Business Plan, etc.). Veuillez consulter à cet effet le portail PME du Secrétariat d'Etat à...
Site :
https://www.ch.ch
Thèmes liés : creation d entreprise de services a domicile / informations creation d entreprise / creation d'entreprise de services a la personne / creation d entreprise de services a la personne / creation d'entreprise mode d'emploi
Apport partiel d'actif — Wikipédia
Définition, objectif, intérêt[ modifier | modifier le code ]
L'APA permet à une société de transmettre à une autre société un ensemble d'éléments de son patrimoine , tant actifs que passifs, qui constituent une branche autonome d'activité. Il est parfois considéré que l'expression apport partiel d'actif peut faire référence à tout apport d'actif, même d'actif(s) isolé(s). Si...
Date: 2017-08-08 18:01:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
Arrete Royal du 27/04/2007 relatif aux offres publiques d ...
27 AVRIL 2007. - Arrêté royal relatif aux offres publiques d'acquisition
RAPPORT AU ROI Sire, L'arrêté soumis à Votre signature vise en premier lieu l'exécution de la loi du 1er avril 2007Documents pertinents retrouvés type loi prom. 01/04/2007 pub. 26/04/2007 numac 2007003184 source service public federal finances Loi relative aux offres publiques d'acquisition fermer relative...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Cartes de visites. Tout savoir sur l'impression et la création de cartes de visites - Explisites - Agence de création graphique et site internet
carte de visites
De la carte de visites à la 4x3, en passant par la plaquette publicitaire, nous saurons vous conseiller pour que la réalisation de vos documents soit parfaite (forme de découpe complexe, pliage, perfo, piquage, vernis UV sélectifs, serigraphie, pelliculage, etc.).
Les documents imprimés tel que votre carte de visites de votre société sont aussi porteurs de votre image...
Date: 2017-07-17 04:19:12
Site :
http://www.explisites.com
Le Centre International pour l’Entreprise Privée | Center ...
Le Centre International pour l'Entreprise Privée
Le Centre International pour l'Entreprise Privée (CIPE) renforce la démocratie dans le monde par le biais de la réforme orientée sur le marché et sur l'entreprise privée. Le CIPE est l'un des quatre principaux instituts du National Endowment for Democracy (NED) et est une organisation à but non-lucratif affiliée à la Chambre de Commerce...
Date: 2018-01-17 00:15:30
Site :
cipe.org
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise privee / secteur d'activite d'une entreprise exemple / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / secteur d une entreprise
ANSEJ, CNAC, ANGEM - L'information économique en Algérie
La BNA encourage et accompagne les porteurs de projets
Les efforts soutenus de l'Etat pour promouvoir l'emploi se poursuivent toujours comme on peut le constater à travers les importantes dotations budgétaires allouées pour la lutte contre le chômage et l'encouragement de l'investissement générateur d'emplois dans le cadre du projet de loi de finances pour 2010. Le programme d'action du...
Date: 2017-08-15 16:12:09
Site :
http://www.pme-dz.com
Protection d'un nom de domaine - Avocat Online
Protection d'un nom de domaine
Pour évaluer efficacement tous les risques juridiques liés à votre nom de domaine, vous pouvez utiliser le service d'audit de nom de domaine mis en place par le cabinet Murielle-Isabelle CAHEN.
Je veux créer une boutique et un site Internet en même temps, qui commercialiseront des objets d'artisanat d'art très divers L'enseigne choisie est...
Site :
murielle-cahen.com
La création d'une entreprise selon la procédure de la loi ...
L'article 1er de la loi n° 88-17 donne une définition de l'entreprise concernée, il s'agit de "Toute personne physique ou morale qui exerce de manière habituelle ou professionnelle une activité commerciale conformément aux disposition de la loi 15-95 formant le code de commerce".
Ainsi, selon cette définition, on peut créer une entreprise individuelle (Personne physique), une Succursale,...
Date: 2019-05-15 10:25:58
Site :
juristconseil.blogspot.com
La formation des salariés : principes généraux ...
La formation des salariés : principes généraux
La formation des salariés : principes généraux
publié le12.03.14 mise à jour13.10.17
Fiches pratiques du droit du travail Formation des salariés Formation professionnelle Salarié
Quelles que soient la forme et la durée de son contrat de travail, le salarié peut se former en tout ou partie pendant le temps de travail.
Le statut du...
Date: 2018-01-17 00:53:47
Site :
travail-emploi.gouv.fr
La formation des salariés : principes généraux - Formation ...
La formation des salariés : principes généraux
La formation des salariés : principes généraux
publié le12.03.14 mise à jour11.04.17
Fiches pratiques du droit du travail Formation des salariés Formation professionnelle Salarié
Quelles que soient la forme et la durée de son contrat de travail, le salarié peut se former en tout ou partie pendant le temps de travail.
Le statut du...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Conseil Assistance Technique Logistique - Conseil en ...
Conseils en logistique
Vous souhaitez réaliser des projets d'organisation et d'optimisation logistique et transport, réduire le coût de vos achats logistiques, obtenir des résultats rapidement, sans investissement logiciel.
Vous devez faire face ponctuellement à une surcharge d'activité d'études car les compétences internes à votre organisation ne sont pas disponibles :
Nous vous...
Ville de Montréal - Gestion financière - Cotisation pour ...
fr
Cotisation pour les sociétés de développement commercial
Une Société de développement commercial (SDC) est une association à but non lucratif qui vise le développement économique d'un secteur donné.
Les sociétés de développement commercial (SDC) réparties sur le territoire de la Ville de Montréal peuvent être rejointes aux coordonnées suivantes.
Coordonnées des SDC_.pdf [33,2...
Date: 2019-05-20 15:45:55
Site :
http://ville.montreal.qc.ca
Thèmes liés : conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise / conseil creation d entreprise / creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif
L'économie sociale et solidaire continue de créer des ...
Carole Delga et François Rebsamen - ©MEF
L'étude de l'institut Bertrand Schwartz indique que le succès du dispositif se traduit dans le fait que plus de la moitié des emplois d'avenir sont des contrats de trois ans et plus, et que pour 57% des jeunes, il s'agit de leur premier emploi stable. Les emplois d'avenir ont donc profité principalement aux jeunes qui n'ont pas continué leurs...
Date: 2017-08-24 13:50:06
Site :
https://www.economie.gouv.fr
CHSCT – CGT Hôpital de Saint Gaudens
Article L4611-8
Des décrets en Conseil d'Etat déterminent les mesures nécessaires à l'application du présent titre.
Ils en adaptent les dispositions aux entreprises ou établissements où le personnel est dispersé, ainsi qu'aux entreprises ou établissements opérant sur un même site, dans un même immeuble ou un même local.
NOTA:
Ordonnance 2007-329 du 12 mars 2007 art. 14 : Les...
Site :
http://www.cgthopitalsaintgaudens.fr
Comment favoriser la création d'activités d'utilité ...
Comment favoriser la création d'activités d'utilité sociale sur son territoire ?
Décryptage
Comment favoriser la création d'activités d'utilité sociale sur son territoire ?
Publié le
1 Décembre 2016
Comment transformer les besoins sociaux identifiés sur son territoire en projets économiques ? Comment aider les porteurs de projets à passer de l'idée à l'action ? Avec des dispositifs...
Site :
avise.org
N° 2850 - Rapport de M. Sébastien Huyghe sur le projet de ...
C. LES ÉLÉMENTS STATISTIQUES DISPONIBLES JUSTIFIENT UNE RÉFORME D'ENSEMBLE 21
1. Des héritiers d'âge croissant 21
2. Des donations en nombre également croissant 23
3. Des enjeux fiscaux substantiels 25
4. Un contentieux ciblé 26
II. - UN PROJET DE LOI AMIBITIEUX, RÉFORMANT L'ENSEMBLE DU DROIT DES SUCCESSIONS ET DES LIBÉRALITÉS 27
A. LE DROIT DES SUCCESSIONS 27
1. Les...
Idinvest Partners | Partenaire de la croissance des ...
M2i Life Sciences, société du portefeuille santé d'Idinvest, remporte le Prix Pierre Potier 2017
Aujourd'hui, lors de la cérémonie à la Maison de la Chimie à Paris, M2i s'est vu récompensée par le Prestigieux Prix Pierre Potier pour la mise au point d'une synthèse innovante de la phéromone du ver de la grappe, utilisée dans la protection biologique des vignes en alternative aux...
Site :
http://www.idinvest.com