Articles sélectionnés pour le thème : depart d'une entreprise
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Les immatriculations et déclarations obligatoires ...
Les immatriculations et déclarations obligatoires
Les immatriculations et déclarations obligatoires
publié le12.08.05 mise à jour04.08.16
Lors la création ou de la reprise d'une activité non salariée, tout chef d'entreprise considéré comme travailleur indépendant ou représentant d'une société doit effectuer un certain nombre de formalités administratives.
Dès lors qu'il embauche un...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Smart Coaching | 6 conseils pour bien négocier sa rupture ...
Voici notre nouvel article SmartCoaching destiné à vous aider dans votre quotidien. Aujourd'hui, un sujet plus professionnel puisque nous traitons de l'épineux problème de la rupture conventionnelle d'un contrat de travail. L'objectif de cet article est de vous donner 6 conseils rapides qui vous permettront de gérer au mieux votre rupture conventionnelle. Si vous souhaitez aller plus loin et...
Site :
http://www.smart-coaching.net
Thèmes liés : depart d'une entreprise a l'amiable / depart amiable d'une entreprise / negocier son depart d'une entreprise / depart d un salarie d une entreprise / depart d'une entreprise
Cadeaux aux clients et cadeaux aux salariés - afigec.com
Cadeaux aux clients et cadeaux aux salariés
Les cadeaux offerts par une entreprise à des tiers comme des clients ou partenaires ou des cadeaux offerts aux salariés sont soumis à certaines règles de fiscales et sociales ainsi qu'à des limites de déductibilité des résultats de cette entreprise.
Les cadeaux d'entreprise faits aux clients et/ou partenaires :
Déduction des bénéfices
Impact...
Site :
http://www.afigec.com
Gratuit Stratégie pour la création d'entreprise PDF
Vous cherchez endroit pour lire pleins E-Books sans téléchargement? Ici vous pouvez lireStratégie pour la création d'entreprise en ligne. Vous pouvez également lire et télécharger les nouveaux et anciens E-Books complètes . Profitez-en et vous détendre en lisant complète Stratégie pour la création d'entreprise Livres en ligne.
La neuvième édition de ce best-seller s'adresse non seulement aux acteurs de l'économie traditionnelle, mais...
Date: 2018-04-15 03:58:13
Site :
http://gratuitebookfrancaisenligne.blogspot.com
CODE DE COMMERCE ET LIQUIDATION JUDICIAIRE
TITRE IV : De la liquidation judiciaire.
Chapitre préliminaire : De l'ouverture et du déroulement de la
liquidation judiciaire.
Article L640-1
Il est institué une procédure de liquidation judiciaire ouverte à tout débiteur mentionné à l'article L.
640-2 en cessation des paiements et dont le redressement est manifestement impossible.
La procédure de liquidation judiciaire est...
Date: 2017-04-20 16:41:56
Site :
http://lexinter.net
seinesaintdenis.fr / Entreprendre / Guide de la création d ...
Entreprendre
Guide de la création d'entreprises
Ce guide a pour but de contribuer à vous aider dans la réussite de vos projets de création et de reprise d'entreprises en Seine-Saint-Denis !
La Seine-Saint-Denis : territoire d'avenir et de talents
La Seine-Saint-Denis est au troisième rang des départements franciliens pour la création d'entreprises, avec plus de 15 000 sequano-dionysiens qui, chaque année, sautent le pas, créent ou reprennent une...
Date: 2017-08-24 16:24:51
Site :
https://www.seine-saint-denis.fr
Tout connaître (ou presque) sur la journée de solidarité ...
Jours fériés journée de solidarité , Jours fériés , lundi de pentecôte Maître Nathalie LAILLER
Après la canicule de l'été 2003, il a été décidé de créer une journée de solidarité pour assurer le financement d'actions en faveur des personnes âgées ou handicapées confrontées à des situations de perte d'autonomie. C'est dans cet esprit qu'a été votée la loi n°2004-626 du...
Site :
lailler-avocat.com
Tout sur la formation rémunérée - Conseils, trucs et astuces
Formation rémunérée
Découvrez comment faire financer votre formation
Il est désormais plus facile aujourd'hui de pouvoir trouver une formation rémunérée . Mais à quoi avons nous droit exactement ? Et quelles sont les démarches à effectuer pour obtenir le financement de notre cursus (aussi court soit-il) ?
En France, la formation professionnelle est un droit !
Que vous soyez salarié du...
Site :
http://formation-remuneree.fr
Ordonnances Macron : les ruptures du contrat de travail
Ordonnances Macron : les ruptures du contrat de travail
Licenciement économique, rupture amiable, barème
Liaisons Sociales Quotidien - Le dossier juridique, nº 184/2017, 12 octobre 2017
Ord. nº 2017-1387 du 22 sept. 2017 (prévisibilité et la sécurisation des relations de travail)
Au-delà de la fusion des institutions représentatives du personnel ou de la primauté accordée aux accords...
Site :
wkf.fr
Entre identité corporate et image corporate : une affaire ...
onfévrier 21, 2014
Commentaires fermés sur Entre identité corporate et image corporate : une affaire de cohérence
Comment rendre simple à la compréhension d'un public externe la réalité interne complexe d'une entreprise ? Comment créer des messages variés qui soient perçus de manière harmonieuse ? Comment construire une réputation porteuse de sens pour tous les publics d'une...
Site :
https://www.convidencia.com
Thèmes liés : definition de l image d une entreprise / mandat de l'entreprise / organisation d une entreprise commerciale / message depart d'une entreprise / importance de la culture d'entreprise
Closing - cabinet indépendant de conseil en Transmission d ...
Linkedin : Voir le profil
Titulaire d'un diplôme d'Ingénieur de Gestion (UMons) complété par un Certificate in European Business (LBS - UK), David a plus de 20 ans d'expérience en Transmission d'Entreprise (M&A), Finance d'Entreprise et gestion de PME industrielles.
Associé au sein de Closing depuis 2015, David a auparavant été directeur du département M&A du cabinet Deloitte à Luxembourg, dirigeant d'un fonds de Private Equity...
Site :
https://www.closing.be
Thèmes liés : cabinet conseil en transmission d'entreprise / cabinet conseil en gestion d'entreprise / conseil en transmission d'entreprise / conseil en transmission d entreprise / cabinet de conseil en finance d'entreprise
Comment devenir responsable au sein d’une entreprise
Comment devenir responsable au sein d'une entreprise ?
La formation n'est pas seulement liée à une reconversion à la suite d'un licenciement professionnel, elle peut-être aussi synonyme d'évolution de carrière. Accéder à des postes à responsabilités dans son entreprise peut être accéléré par l'acquisition de nouveaux savoirs...
Site :
https://www.ifpa.pro
Thèmes liés : formation au sein d une entreprise / salaries au sein d une entreprise / recrutement au sein d une entreprise / travail au sein d une entreprise / formation des salaries d une entreprise
Comment déterminer la valeur d’entreprise du non coté ...
WACC
La méthode des DCF et celle des multiples sont, de loin, les plus populaires dans le monde des affaires aujourd'hui. Mais une approche unique dans ce domaine montre ses limites.
Philippe Campos, Expert près la Cour d'Appel de Paris en évaluation d'entreprise et de droits sociaux, Associé Gérant, AFIVAL Audit&Conseil.
La méthode des DCF...
Fondamentalement et sauf cas particulier, la...
Date: 2017-05-08 13:51:43
Site :
http://afival-leblog.fr
Licenciement économique : plan de sauvegarde de l'emploi ...
Le plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) est un dispositif qui prévoit diverses mesures dans le but d'éviter ou de limiter les licenciements pour motif économique dans l'entreprise.
Qui est concerné ?
Le PSE est obligatoire dans les entreprises d'au moins 50 salariés, lorsque le projet de licenciement concerne au moins 10 salariés sur une période de 30 jours.
Contenu
Mesures...
Qui sont les artisans de la rénovation énergétique
Qui sont les artisans de la rénovation énergétique ?
Qui sont les artisans de la rénovation énergétique ?
Par Géraldine Marcheteau le
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Le Commissariat général au développement durable a publié, début janvier 2014, un état des lieux de la prestation des entreprises en matière de performance énergétique des bâtiments...
Date: 2017-08-24 16:53:08
Site :
http://www.lenergietoutcompris.fr
Thèmes liés : entreprise de plus de 50 salaries / nombre de salaries par taille d'entreprise / l'innovation d'une entreprise / formation des salaries d une entreprise / nombre de salaries d'une entreprise
Le congé individuel de formation (CIF) - Formation ...
Le congé individuel de formation (CIF)
Le congé individuel de formation (CIF)
publié le14.09.15 mise à jour09.02.17
Fiches pratiques du droit du travail Formation des salariés Salarié
Le congé individuel de formation (CIF) est le droit de s'absenter de son poste de travail pour suivre une formation de son choix. Pour en bénéficier, le salarié doit remplir certaines conditions et...
Date: 2017-08-24 06:05:23
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Comité Central d’entreprise | Média Groupe PSA
Comité Central d'entrepriseLe Comité Central d'Entreprise s'est réuni en séance extraordinaire le 15 janvier 2008.
Le Comité Central d'Entreprise s'est réuni en séance extraordinaire le 15 janvier 2008.
Le projet d'information et de consultation du CCE consiste à maintenir des mesures incitatives au départ prévues dans le Plan de Redéploiement des Emplois de 2007, pour un millier...
Date: 2018-04-16 01:48:12
Site :
http://media.groupe-psa.com
La procédure de licenciement d’un salarié du secteur privé ...
- Décret 2013-554 du 27 juin 2013 relatif à la procédure de licenciement collectif pour motif économique
- Décret 2013-721 du 2 août 2013 portant fixation du montant du barème de l'indemnité forfaitaire prévue à l'article L1235-1 du Code du Travail
- Arrêté du 27 juin 2014 relatif à la procédure de licenciement collectif pour motif économique
- Décret 2016-1582 du 23 novembre 2016...
Site :
infosdroits.fr
Comité Central d’entreprise | Média Groupe PSA
Comité Central d'entrepriseLe Comité Central d'Entreprise s'est réuni en séance extraordinaire le 15 janvier 2008.
Le Comité Central d'Entreprise s'est réuni en séance extraordinaire le 15 janvier 2008.
Le projet d'information et de consultation du CCE consiste à maintenir des mesures incitatives au départ prévues dans le Plan de Redéploiement des Emplois de 2007, pour un millier...
Date: 2018-01-16 19:45:46
Site :
http://media.groupe-psa.com
L'Etat , acteur du développement du dialogue social, La ...
La demande d'une relance du dialogue socialDialogue socialComprend tous les types de négociation, de consultation ou d'échanges d'informations entre les représentants des gouvernements, des employeurs et des travailleurs sur des questions présentant un intérêt commun relatives à la politique économique et sociale. est en France un leitmotiv. Or la mise en oeuvre du dialogue social n'a...
Date: 2017-08-24 14:30:00
Site :
vie-publique.fr
PC Rouergue
Plan du site
Creation Site Internet et Ecommerce
PC Rouergue se consacre à aider les petites, moyennes et grandes entreprises d'Aveyron et d'ailleurs a prendre leur départ sur Internet.
Dans l'économie d'aujourd'hui, chaque entreprise doit exploiter les opportunités que peut apporter Internet.
Nos services comprennent la création de site Internet, le création...
Site :
http://www.pc-rouergue.net
Thèmes liés : creation d'un site internet de vente en ligne / conseil creation d un site internet / creation d'un site de vente sur internet / creation d'un site sur internet / creation d un site sur internet
De l'importance de la segmentation pour créer une ...
De l'importance de la segmentation pour créer une entreprise innovante
Un an après la sortie de « Changez ces pratiques qui vous empêchent d'innover », Paul Millier vient de publier chez Pearson un nouvel ouvrage intitulé : « Segmenter les marchés du futur. La méthode de Segmentuition[TM] ». Ce livre présente une méthode de segmentation particulièrement bien adaptée à la...
Site :
http://knowledge.em-lyon.com
Société de déménagement à Rennes, Vannes et St-Brieuc
Bretagne Macé Déménagement
Une entreprise de déménagement efficace, disponible et réactive
BRETAGNE MACE DEMENAGEMENT est née en 1986, créée par M. Hervé MACE qui en assure toujours la gérance avec son fils Yoann MACE.
Nous sommes spécialiste du déménagement pour les particuliers grâce à des formules pensées pour vous et éprouvées par l'expérience. Nous adaptons notre...
Site :
https://www.bretagne-mace-demenagement.com
Thèmes liés : demenagement d une entreprise / secteur d une entreprise / depart d'une entreprise / depart d une entreprise / d une entreprise
Rupture conventionnelle du contrat de travail (France ...
Règles et procédure[ modifier | modifier le code ]
La rupture conventionnelle doit être précédée d'au moins un entretien entre l'employeur et le salarié. Celui-ci peut se faire assister par une personne de son choix appartenant à l'entreprise. En cas d'absence de représentants du personnels, il peut se faire accompagner d'un conseiller du salarié qu'il choisit sur une liste arrêtée...
Date: 2018-01-15 22:07:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
INDEMNITE-LICENCIEMENT-CONTRAT TRAVAIL-RUPTURE-NORME DU ...
Les licenciements individuels et collectifs au Québec -
La protection des salariés
et les conditions qui doivent être rEspectéEs
Les perspectives économiques semblent sombres dans le monde et le Québec pourrais ne pas être épargné par cette crise économique mondiale qui perdure. Il est a prévoir que des employeurs procéderons à des licenciements...
Date: 2015-11-23 00:58:27
Site :
http://www.justiceetdroit.ca
Bretagne: le « Pass Création » pour créer ou reprendre une ...
Vous avez un projet de création ou reprise d'entreprise en Bretagne ? Bénéficiez du « Pass création », présenté cette semaine au salon Entreprendre dans l'Ouest.
En 2017, en Bretagne, 19 513 sociétés ont été créées et on estime à 32 000 le nombre d'entreprises à reprendre dans les dix prochaines années (source Direccte Bretagne « Indicateurs »). Ces reprises et créations...
Site :
http://regions-france.org
Prêt d’honneur : crédit sans apport, crédit sans garantie
Accueil » Demande de crédit » Crédit et problèmes
Prêt d'honneur : crédit sans apport, crédit sans garantie
Le prêt d'honneur est un crédit que l'on accorde sur la bonne foi du demandeur. Il permet à ceux qui sont interdits du circuit bancaire traditionnel de bénéficier d'un financement.
Par José da Silva , à jour le
19 août 2017
Crédit étudiant à taux zéro : prêt d'honneur...
Site :
https://ekonomia.fr
Sudpresse.be - Conditions générales de vente
Lorsque le Client consommateur répond à une offre de contrat à distance par voie électronique, il a le droit de notifier à l'Entreprise qu'il renonce à l'achat, sans pénalités et sans indication de motif, dans les quatorze (14) jours calendrier
POUR L'EXERCICE DE CE DROIT, LE DÉLAI COURT :
o Pour les produits, à dater du lendemain du jour de la livraison au Client
o Pour les prestations...
Site :
http://num.sudinfo.be
Conditions générales de vente
Accueil > Mentions légales > Sudpresse > Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Conditions générales de vente Sudpresse
Mise à jour au 25 mai 2018
DROIT DE RETRACTATION
Lorsque le Client consommateur répond à une offre de contrat à distance par voie électronique, il a le droit de notifier à l'Entreprise qu'il renonce à l'achat, sans pénalités et...
Site :
http://www.rossel.be
Communication en entreprise : quelques conseils stratégiques
En communication et en management, on dissocie deux types de communication : la communication externe, à destination de vos clients et de l'extérieur en général, et la communication interne, celle qu'on appelle en général la communication en entreprise. La communication en entreprise est d'ailleurs tout aussi importante que la communication externe . Bien entretenir sa communication...
Site :
https://www.entreprise-et-compagnie.fr
Emploi des jeunes en Tunisie - Blog d'experts sur le ...
Éducation et Formation Emploi
Emploi des jeunes en Tunisie : l'approche de l'ONG Mercy Corps
L'ONG Mercy Corps est présente dans 17 pays d'Afrique, où elle mène notamment des projets visant à favoriser l'emploi des jeunes. Un enjeu crucial en Tunisie, où le chômage touche plus de 35 % des jeunes et est un facteur majeur de migration.
Copyright: Augustin Le Gall
La question de...
Site :
http://ideas4development.org
Les mesures fiscales du projet de loi de finances pour 2018
Les mesures fiscales du projet de loi de finances pour 2018
Bruno Le Maire, Gérald Darmanin et Benjamin Griveaux, ont présenté les grandes lignes du projet de loi de finances pour 2018. Voici les principales mesures fiscales annoncées intéressant les ménages et les entreprises.
I. Les mesures fiscales intéressant les particuliers
Art. 2 : Barème de l'impôt sur le revenu indexé sur...
Date: 2018-04-16 02:02:44
Site :
http://www.fiscalonline.com
Déménagement d'entreprise et conduite du changement ...
Télécharger l'article en PDF
De nouveaux collaborateurs, une nouvelle organisation, des locaux trop anciens, organiser un déménagement n'est pas une chose rare dans le monde de l'entreprise mais cela ne se fait pas au hasard. Il s'agit en effet d'un véritable projet en interne qui nécessite une gestion efficace ainsi que la mise en place d'une stratégie de conduite du changement. Car, ne...
Site :
http://geneva.spgintercity.ch
Thèmes liés : demenagement d une entreprise / conseil en organisation et gestion d'entreprise / conseil en organisation d entreprise / conseil strategie d entreprise / organisation d une entreprise commerciale
A chaque seuil d'effectif, des changements pour l ...
A chaque seuil d'effectif, des changements pour l'entreprise. Guide pratique
Votre entreprise grandit ? Bonne nouvelle ! Mais qu'est-ce qui vous attend lorsque vos effectifs augmentent et vous font changer de seuil ? Revue de détails.
A partir de 9 salariés
Versement Transport
Dès que votre effectif dépasse les 9 salariés, vous êtes assujetti au « versement transport ». Une contribution...
Date: 2018-01-16 23:18:35
Site :
https://business.lesechos.fr
Lesoir.be - Conditions générales de vente
Lorsque le Client consommateur répond à une offre de contrat à distance par voie électronique, il a le droit de notifier à l'Entreprise qu'il renonce à l'achat, sans pénalités et sans indication de motif, dans les quatorze (14) jours calendrier.
POUR L'EXERCICE DE CE DROIT, LE DÉLAI COURT :
o Pour les produits, à dater du lendemain du jour de la livraison au Client
o Pour les...
Site :
http://pdf.lesoir.be
CADEAU D'ENTREPRISE Coffret Vin, Coffret Champagne au ...
Créez et offrez le cadeau
qui vous ressemble !
Remercier vos clients, Stimuler et récompenser vos équipes, féliciter vos partenaires, organiser un événement, enrichir la gamme cadeaux de votre CE, communiquer sur votre entreprise à l'occasion de salons professionnels ou tout...
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http://www.cadeauvin.fr
Thèmes liés : entreprise cadeau d'entreprise / depart d'une entreprise remerciement / depart d'une entreprise / depart d une entreprise / le prix d'une entreprise
Secteurs et métiers de l'ingénieur en Informatique
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A la frontière entre électronique et informatique, il/elle conçoit et développe toute la technologie « embarquée » dans nos équipements de tous les jours : téléphones, ordinateurs, tablettes, smartphones, automobiles, électroménager, objets connectés...
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Le Maroc a, depuis longtemps fait le choix de l'économie de marché et la concurrence loyale est au coeur de cette économie. Néanmoins, cette concurrence n'a pas un sens darwinien. Le meilleur est encouragé à gagner tout en respectant les règles fixées par l'Etat pour tous. L'Etat est un arbitre régulateur. A travers la fiscalité, l'intervention de l'Etat peut être plus ou moins neutre...
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L'attribution des prêts se décide lors du comité d'engagement. Il se compose de CHEFS D'ENTREPRISES, de spécialistes pluridisciplinaires de la création d'entreprise, de l'innovation et de l'analyse des risques.
Plus de 60 EXPERTS bénévoles du monde entrepreneurial et innovation sont actifs dans...
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GRH, les principaux rôles des Ressources Humaines
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La Gestion des Ressources Humaines (RH) porte sur la noble tâche de la gestion des personnes dans l'entreprise
Les tâches de l'équipe
Le département des ressources humaines est là pour
conseiller les chefs d'entreprise sur la façon d'aborder les
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RH : incontournable de l'entreprise
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Date: 2019-05-20 13:27:33
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Comment réussir le déménagement de son entreprise? Quel prix
Comment réussir son déménagement d'entreprise ?
Les locaux de votre entreprise sont sa marque, son visage, le principal élément qui fait que vos clients deviendront de véritables partenaires en affaire. Son caractère et le style qu'il présente sont autant de critères à prendre en compte lorsque vous voulez loger votre entreprise.
Mais si, pour une raison ou une autre, vous ne vous...
Site :
https://www.demenageur.com
Contrat d’apprentissage | Opcalia | Vos projets emploi ...
Contrat de travail assorti de différentes aides, le contrat d'apprentissage permet de recruter et de former en alternance un jeune ou un adulte, lequel peut ainsi acquérir une certification reconnue (titre ou diplôme).
Sommaire
Recruter de nouveaux salariés et les former aux métiers de l'entreprise.
Anticiper les départs en retraite et assurer la transmission des savoir-faire spécifiques...
Site :
opcalia.com
Épargne salariale : participation | service-public.fr
La participation est un dispositif prévoyant la redistribution d'une partie des bénéfices de l'entreprise au profit des salariés. Elle est obligatoire uniquement dans certaines entreprises. Le salarié perçoit une prime dont le montant dépend des règles fixées par l'accord de participation. Le salarié peut demander le versement immédiat des sommes. À défaut, elles sont indisponibles...
Lettre de démission : des exemples pour toutes les situations
Lettre de démission : des exemples pour toutes les situations
Régis Delanoë | 19 juin 2014
Tweeter
Cette fois ça y est, vous avez décidé de démissionner ! Il faut maintenant en informer votre employeur en bonne et due forme. À qui s'adresser ? Quels éléments indiquer ? Et que faire de la période de préavis ? Suivez notre tutoriel pour une lettre de démission réussie en toutes...
Site :
https://www.keljob.com
Thèmes liés : exemple lettre de depart d'une entreprise / lettre d'annonce de depart d'une entreprise / lettre type de depart d'une entreprise / negocier son depart d'une entreprise / lettre de depart d'une entreprise
N° 2529 - Projet de loi, adopté par le Sénat, après ...
M. LE PRÉSIDENT
DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la République, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
Le Sénat a adopté, en première lecture après engagement de la procédure accélérée, le projet de loi...
Retraite régime général, ARCCO, AGIRC, RETREP, Régime ...
Pour en savoir plus contacter : Jean-Pierre LECOSSOIS
[jean-pierre.lecossois@orange.fr] tél 06 23 34 75 35
POUR OBTENIR VOTRE RELEVé DE POINTS ARRCO-AGIRC
Pour accéder à son relevé de points ARRCO-AGIRC, il faut d'abord créer son compte personnel chez HUMANIS.
(Toutes les caisses de retraite complémentaire de l'enseignement privé doivent être rattachées à HUMANIS depuis janvier...
Site :
http://retraiteenseignementprive.com
Embauche -Aide à l'embauche d'un premier salarié pour les ...
Valider la recherche dans le site service-public-pro
Accueil Professionnels > Actualités >Aide à l'embauche d'un premier salarié pour les TPE
Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires.
En brefEmbauche
Aide à l'embauche d'un premier salarié pour les TPE
Publié le 22 août 2016 - Direction de l'information légale et administrative (Premier...
Fusion d'entreprises : comment gérer les problématiques ...
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Gérer le rapprochement de deux entreprises est une opération délicate. Une opération de fusion entraine de nombreuses problématiques post-fusion. Les approches managériales, les cultures d'entreprises sont parfois très opposées. Comment aborder, gérer alors l'après ? Didier Robert, Directeur Général Adjoint de...
Site :
http://www.actuentreprise.com
Thèmes liés : comment gerer une fusion d'entreprise / comment changer la culture d'une entreprise / objectif d'une fusion d'entreprise / avantages d'une fusion d'entreprise / fusion d'une entreprise
Dons manuels | Associations.gouv.fr
Les associations, pour subvenir à leurs besoins, peuvent recevoir des "dons manuels", littéralement des dons "de la main à la main", soit des dons effectués par des particuliers.
Définition
Toute association régulièrement déclarée peut recevoir un don manuel (c'est-à-dire effectué "de la main à la main"), sans qu'il soit nécessaire d'établir un acte notarié ; il est également...
Date: 2018-04-16 03:00:56
Site :
associations.gouv.fr
Carte d’identité des entreprises, nouveaux téléservices ...
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Carte d'identité des entreprises, nouveaux téléservices... Le détail des mesures de simplification
Au fur et à mesures 42
En bref
Par Xavier Berne
le lundi 03 novembre 2014 à 09:00
Jeudi dernier, le président de la République a évoqué quelques-unes des nouvelles mesures de simplification à destination des entreprises et des...
Site :
https://www.nextinpact.com
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / carte d'identite d'une entreprise exemple / carte d'identite d'entreprise exemple / carte d'identite d'une entreprise / carte d identite d une entreprise