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Balle de golf logotée personnalisable tee et relève-pitch ...
* cadeaux et trophées de golf logotés en gravure laser ,
Nous adaptons votre logo sur tout support et matériau d'un article de golf, en respectant votre charte graphique. Chaque type d'objet possède une structure physique, une forme qui exige une technique pour le personnaliser et qui possède des limites diverses et variées. La maîtrise de ces contraintes et possibilités nous permet de...
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Thèmes liés : creation d'un golf / creation d un golf / creation d une charte graphique / creation d'un logo personnalise / creation d entreprise a l etranger
SASU: MODELE STATUTS GRATUITS - Association Aide Entreprise
S.A.S.U. NOM DE LA SOCIETE par actions simplifiée unipersonnelle
au capital de 0000 euros (capital librement fixé)
Siège social : adresse du siège social
Le soussigné
né le date de naissance à lieu de naissance
demeurant à adresse du lieu de résidence
de nationalité nationalité
A établi ainsi qu'il suit les statuts la S.A.S.U. NOM DE LA SOCIETE , société par actions simplifiée...
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Annonce Légale - Vos attestations d' annonces légales ...
Plus d'infos
Annonces Légales
Passer une annonce légale dans quels cas est-ce obligatoire ? Voici ci-dessous une liste non exhaustive des cas dans lesquels l'annonce légale est incontournable: creation SARL, creation EURL, creation SCI, creation SNC, changement de gérant, transfert de siège, changement d'objet, changement dénomination, modification durée, modification de capital,...
Site :
http://www.annonces-legale.com
Thèmes liés : annonces legale creation entreprise / creation d un journal / aide de l etat a la creation d entreprise / aide publique creation d entreprise / creation d entreprise sarl
www.Laposte.fr/Monespaceclient Rubrique Nouvelle livraison
Non, mais franchement, à quoi sert la « nouvelle livraison » ?
A nous occupez deux petites heures ?
Allez abandonner cette mascarade et revenez à la simplicité !!
marie pierre
8 avril 2015 à 23 h 16 min
Le n° sur l'avis de passage, n'est pas reconnu par vos services, et je ne peux donc pas demander une nouvelle présentation de ce courrier.
je passerai donc à la poste samedi...
Site :
espace-client.net
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / creation d une boite aux lettres / creation d'une adresse mail la poste / c'est quoi l'entreprise mini site / creation entreprise livraison colis
La cession des droits sur les créations commandées par l ...
le Code de la propriété intellectuelle prévoit un formalisme relativement rigoureux en ce qui concerne la cession des droits d'auteur sur toutes créations.
En effet, l'article L. 131-3 alinéa 1er de ce code dispose que : « la transmission des droits de l'auteur est subordonnée à la condition que chacun des droits cédés fasse l'objet d'une mention distincte dans l'acte de cession et que...
Date: 2018-04-16 01:55:31
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http://www.portail-des-pme.fr
Thèmes liés : creation de l entreprise / creation d entreprise de securite / droit creation entreprise / exemple creation d entreprise / papier pour la creation d entreprise
Pourquoi les associations créent-elles des fondations ...
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On emploie couramment les mots Organisations Non Gouvernementales (ONG) pour qualifier les associations françaises, notamment humanitaires. Si les ONG françaises sont effectivement principalement constitués sous la forme associative, les structures non gouvernementales peuvent en fait revêtir des formes multiples et évolutives. Cela est dû à l'éventail juridique offert mais aussi à la...
Site :
https://grotius.fr
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Exonération de paiement du Pr.P.
Sportif étranger
SPORTIF
Sportif étranger
Procédure d'agrément visant à l'octroi de l'exonération des retenues de précompte professionnel sur les revenus résultant de l'activité exercée par certains artistes ou sportifs qui se produisent en Belgique.
A tous les fonctionnaires des niveaux 1, 2+, 2 et 3.
I. CADRE GENERAL
1....
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http://ccff02.minfin.fgov.be
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Exemple d'une imprimante 3 dimension RepRap (contraction de l'anglais Replication Rapid prototyper : Concepteur de réplication rapide) version « Mendel »
une Reprap version « Huxley » a imprimé plusieurs objets...
Date: 2017-08-24 03:21:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Présentation de la FSIF
La FEDERATION DES SOCIETES IMMOBILIERES ET FONCIERES (F.S.I.F.) a été créée, dans sa configuration d'origine, en 1935. Elle a connu depuis lors plusieurs phases de réorganisation. En 1994, sous la présidence de M. Jean WEIL (1994-1997), elle a opéré la fusion de deux organismes professionnels :
- le Syndicat des Sociétés Immobilières Françaises (S.S.I.F.)
- le Groupement des...
Site :
http://www.fsif.fr
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Date: 2018-01-15 21:30:53
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Exemple d'une imprimante 3 dimension RepRap (contraction de l'anglais Replication Rapid prototyper : Concepteur de réplication rapide) version « Mendel »
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Date: 2017-08-21 23:00:44
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ACCUEIL ET HISTORIQUE - museelorraindescheminots.fr
Durant toute sa jeunesse, une seule idée hantait sa petite tête : rentrer à la S.N.C.F., voilà son leitmotiv.... Il était loin de penser qu'il allait être à l'origine de la création d'une association gérant un musée de chemin de fer.
Tout au long de sa jeune vie, il se préoccupa de récupérer des objets ferroviaires....jusqu'au jour, où enfin il intégra, ce qui...
Site :
http://www.museelorraindescheminots.fr
Thèmes liés : creation d associations d anciens / creation d association a but / creation d'association en france / creation d'associations / creation d'une association
Cartographie des centres de formalité des entreprises et ...
Cartographie des centres de formalité des entreprises et procédure d'immatriculation pour obtention de SIRET
Cartographie des centres de formalité des entreprises et procédure d'immatriculation pour obtention de SIRET
CFE : quelle est la procédure d'immatriculation pour l'obtention de son SIRET?
1. Importance du SIRET et typologies de Centre de Formalité des Entreprises (CFE)
Le...
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Logiciel de montage vidéo - Pinnacle Studio 21 Ultimate
Pinnacle Studio 21 Ultimate
Montage vidéo et Live Screen Capture
Plus de 2 000 effets, avec en plus les effets de tout premier plan de NewBlue
Montage vidéo en HD, 3D et 4K sur un nombre illimité de pistes
Nouveau Interface utilisateur
Nouveau Transitions de type morphing
Nouveau Effets de peinture
Nouveau Vidéo avec fractionnement d'écran
Nouveau Effets NewBlue FX
Nouveau Corrections...
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Thèmes liés : logiciel de creation d'animation video / creation d'animation video / creation d animation video / creation d'un video clip / creation d un video clip
Assemblée nationale - Economie : artisanat, commerce et ...
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 21/08/13
La ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme a présenté un projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises.
Ce projet de loi rassemble les mesures de nature législative annoncées dans le cadre du pacte pour l'artisanat, de la communication relative...
École nationale de l'aviation civile — Wikipédia
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École nationale de l'aviation civile
Histoire et statut
Localisation
Campus
L'École nationale de l'aviation civile ou ÉNAC est l'une des 210 écoles d'ingénieurs françaises habilitées à délivrer un diplôme d'ingénieur .
Fondée le
28 août 1949
, elle a pour mission d'assurer la formation initiale et le perfectionnement des cadres et principaux...
Date: 2018-04-15 23:12:59
Site :
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DÉFINITION DES MICRO, PETITES ET ... - marche-public.fr
Retour aux directives européennes
Recommandation de la Commission du 6 mai 2003 concernant la définition des micro, petites et moyennes entreprises - (2003/361/CE) - N° C(2003) 1422
Recommandation 2003/361/CE de la Commission du 6 mai 2003 concernant la définition des micro, petites et moyennes entreprises
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
La présente recommandation apporte la...
Site :
marche-public.fr
Comment créer une association ? : vosquestions.20minutes ...
Une association culturelle a pour but de développer la vie culturelle d'une région, de promouvoir une discipline ou d'organiser des manifestations. Si votre objectif est l'un d'entre eux, sans but lucratif, alors la création de votre association culturelle répond à la loi 1901. Il faudra adresser un dossier comprenant la rédaction des statuts à la préfecture où réside l'association...
Site :
http://vosquestions.20minutes.fr
Thèmes liés : creation d'une association culturelle loi 1901 / creation d'une association d'aide a la personne / creation d'une association culturelle / creation d'association culturelle / creation d une association culturelle
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d ...
Comparer les versions sélectionnées
2014-05-19T16:45:27.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Exonération partielle en raison de la nature du bien transmis : transmission à titre gratuit d'une entreprise individuelle
1
L' article 787 C du code général des impôts (CGI) prévoit que sont exonérées, sous certaines...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Quel tarif pour la création d'une affiche A3 quadri ...
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Vous cherchez un professionnel pour réaliser votre projet de Création graphique affiche A3 ? En postant votre annonce sur KobOne vous recevrez en moyenne 10 estimations de créatifs indépendants. Vous pourrez ainsi faire votre choix en comparant les tarifs, books et expériences des freelances ayant répondu à votre annonce. Ce calculateur de devis, volontairement simple et didactique, vous permet de générer un exemple de devis pour la création d'une...
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Thèmes liés : creation d'un projet professionnel / creation d'un projet / creation d un projet / creation d objet
Scenarii : Agence de communication visuelle Rennes 35 ...
Scenarii V&M, est une entreprise de communication interactive et visuelle relativement atypique.
Nous mettons à disposition 4 pôles de compétences fortement liés :
création de sites Internet
infographie / web design
réalisations et productions audiovisuelles.
Chacun de ces pôles fait l'objet d'une maîtrise affichée par des spécialistes, des artisans qui oeuvrent quotidiennement dans...
Site :
http://www.scenarii-video-multimedia.fr
Thèmes liés : creation d'entreprise site / presentation projet creation d'entreprise / presentation d un projet de creation d entreprise / mes conseil creation d un site web / agence communication creation entreprise
Pourquoi créer une fondation privée ? | MoneyStore.be – FR
Publié le 1 décembre 2015 par I.de.L
Nous avons déjà abordé dans les pages de ce blog le sujet des fondations privées. Pour rappel, une fondation privée est une institution qui a une personnalité juridique et qui a pour but d'affecter le patrimoine mis à sa disposition à la réalisation d'un but désintéressé. Le patrimoine qui est dédié au fonctionnement de cette fondation sort...
Site :
http://moneystore.be
Thèmes liés : creation d oeuvre d art / creation d assurance / creation d enfants / creation d'un projet / creation d un projet
Cercle de réflexion sur la création d’un lieu de vie ...
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Cercle de réflexion sur la création d'un lieu de vie écologique et intergénérationnel
Fleur Mathet-Jolly, qui est à l'initiative du projet de l'École de la Croisée des Chemins, partage ici ses motivations à mettre en place un groupe de rencontres sur ce thème :
"Voilà plus de 10 années que je réfléchis à la manière de concilier épanouissement personnel, vie de...
Site :
http://ecoledelacroiseedeschemins.fr
Thèmes liés : creation d un lieu de vie / creation d'un projet professionnel / creation d'un projet / creation d un projet / creation d animaux
Fusion de sociétés | impots.gouv.fr
Fusion de sociétés
Fusion de sociétés
La fusion est l'opération par laquelle deux sociétés se réunissent pour n'en former qu'une seule. Elle suppose donc soit :
la création d'une société nouvelle après réunion de plusieurs sociétés existantes (fusion par création d'une société nouvelle) entraînant la dissolution et la disparition des sociétés apporteuses ;
le plus...
Date: 2019-05-20 11:16:55
Site :
https://www.impots.gouv.fr
Documents utiles CoDT - uvcw.be
Vous êtes ici: Accueil » Espace CoDT » Documents CoDT
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Retour à la page d'accueil du site Accueil Espace CoDT Actus CoDT Documents CoDT Dispenses de permis (base de données) CCATM Outils CoDT Formations CoDT FAQ CoDT Ouvrages CoDT CoDT & Co Helpdesk CoDT
Documents utiles CoDT
Nous mettons à votre disposition tous les documents relatifs au décret CoDT (texte, commentaires des...
Site :
http://www.uvcw.be
Thèmes liés : creation d un faire part / creation d'un projet / creation d un projet / creation d'une activite / et creation d'activite
ASSOCIATION PORTUGAISE CREATIVE, CULTURELLE ET SPORTIVE ...
ASSOCIATION PORTUGAISE CREATIVE, CULTURELLE ET SPORTIVE
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (26/03/1999)
Objet : création d’une association pour réunir les Portugais et autres personnes pour effectuer des activités culturelles, sportives et...
Site :
http://www.net1901.org
Thèmes liés : creation d'une association culturelle et sportive / creation d'une association culturelle / creation d'association culturelle / creation d une association culturelle / creation d'une association sportive
L'entreprise d'insertion | AFE, Agence France Entrepreneur
Une entreprise d'insertion est une entreprise de production de biens ou de services, opérant dans le secteur concurrentiel marchand, mais dont la finalité est avant tout sociale : accueillir et accompagner des personnes en situation d'exclusion pour construire et finaliser avec elles un parcours d'insertion sociale et professionnelle.
Les personnes rencontrant des difficultés sociales et...
Site :
https://www.afecreation.fr
Impacts de la loi du 5 mars 2014 sur le comité d’entreprise
par Olivier Philippot | Mai 8, 2014 | Blog | 4 commentaires
La loi 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale a bénéficié d'une large médiatisation concernant la formation professionnelle et principalement la création du compte personnel de formation .
Il convient également d'attirer l'attention des DRH et des chefs...
Site :
https://philippotavocat.fr
Innovation et Création d’Entreprise. De l’Idée à l ...
5.8 · HEC Paris
Abstract
Caractéristiques de l'ouvrage : structure et thèmes abordés Tout au long de l'ouvrage, 32 auteurs, enseignants-chercheurs de premier plan mais également entrepreneurs pour certains d'entre eux, montrent comment l'adoption d'une perspective à la fois constructiviste et interactionniste permet d'enrichir la compréhension du processus qui mène De l'Idée à...
Date: 2015-10-29 18:37:49
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L'inscription au site solaire.edf-oa.fr emporte l'adhésion expresse du producteur ou de son représentant aux présentes conditions d'utilisation. Les présentes conditions d'utilisation du site ne remplacent pas les Conditions générales du contrat signé entre EDF Obligation d'achat et le producteur.
1. Mise à disposition du service...
Site :
solaire.edf-oa.fr
Thèmes liés : obligation d'achat edf photovoltaique / obligation d'achat edf / obligation d'achat photovoltaique / obligation d'achat solaire / obligation d'achat
Dirigeants, faut-il héberger votre patrimoine dans une ...
La holding patrimoniale est déjà la solution de référence pour les gros patrimoines professionnels. Quand une société est valorisée à 10, 20 millions d'euros ou plus, quand son dirigeant se rémunère en proportion, la question ne se pose plus.
Ce qui est nouveau, c'est que les dirigeants de sociétés plus petites choisissent à leur tour cette option. Dès qu'une entreprise est...
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Analyse d'oeuvre : Guernica de Pablo Picasso
Analyse d'oeuvre : Guernica de Pablo Picasso
Posted on
Genre de L'oeuvre : Peinture historique et engagée
Artiste : Pablo Picasso 1881 - 1973
Date de création : 1937
Arts, ruptures, continuités
0ù trouver l'oeuvre :
Guernica a été exposée pour la 1ère fois dans le pavillon espagnol de l'Exposition Universelle de Paris en juillet
1937.
Longtemps conservée au Museum of Modern Art de...
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Thèmes liés : creation d oeuvre d art / creation d objet
Les grandes étapes de la décentralisation ...
Consulter l'ordonnance n° 59-31 du 5 janvier 1959 relative aux modifications des limites territoriales des communes [PDF].
Consulter l'ordonnance n° 59-32 du 5 janvier 1959 portant allègement du contrôle administratif sur les départements et simplifications de l'administration départementale (texte en version intégrale) [PDF].
Consulter l'ordonnance n° 59-33 du 5 janvier 1959 portant...
solaire.edf-oa.fr - OASv2
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La gouvernance des documents électroniques dans l ...
La gouvernance des documents électroniques dans l'administration cantonale genevoise : genèse et mise en oeuvre
Ressi -- 18 décembre 2013
Anouk Dunant Gonzenbach , Archives d'État de Genève
Résumé
Les ressources documentaires d'une institution permettent sa bonne gouvernance. Les documents papier sont adéquatement gérés et conservés dans l'administration cantonale genevoise, mais les...
Date: 2017-08-24 14:28:34
Site :
http://www.ressi.ch
Création d’un magasin biologique - Agrobio
Avant de se lancer dans la création d'un magasin, il convient de faire une étude de marché qui vous permettra de cerner les potentialités du marché et de définir une stratégie commerciale la mieux adaptée. Vous pouvez ensuite consulter le site internet www.les-acteurs-du-bio.fr ou contacter le GAB 17 (05.46.32.09.68) qui vous fournira des contacts de producteurs, susceptibles...
Date: 2017-08-23 16:26:12
Site :
http://www.penser-bio.fr
Dictionnaire FREELANG - Contrat d'utilisation
Dictionnaire Freelang : descriptif du concept
Le dictionnaire Freelang est un projet contributif, auquel tous les utilisateurs peuvent participer. L'objectif est de mettre à disposition sur Internet, gratuitement, un maximum de lexiques bilingues, eux-mêmes composés d'un maximum de mots traduits de la manière la plus exacte possible.
Freelang se propose de tendre vers cet objectif :
- en...
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http://www.freelang.com
LES 100 MEILLEURES ÉCOLES D'INGÉNIEURS (Voir pdf pour les ...
1er POLYTECHNIQUE L'EXCELLENCE PASSE AUSSI PAR LES HUMANITÉS
Le choc culturel est parfois violent. Au début de leur 2e année à Polytechnique, les élèves qui viennent de passer deux ou trois années immergés dans des maths, de la physique et de la chimie sont embarqués dans le cours de philosophie et histoire des idées d'Alain Finkielkraut. Obligatoire. Tout comme deux autres cours et...
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Le régime fiscal de l'entreprise et du chef d'entreprise
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Le bénéfice de l'entreprise est déterminé par la tenue de la comptabilité. Du résultat comptable, après quelques retraitements, découle en effet le résultat fiscal qui sert de base d'imposition.
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Date: 2017-08-24 11:32:40
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Annonce légale pas cher : publication annonces légales en ...
Après parution - Rectificatif
Plus d'informations sur LeLegaliste.fr ? (+)
* Attestation immédiate sur les départements où LeLegaliste.fr a des journaux habilités partenaires - Attestation délivrée entre 1h et 24h pour les autres départements. Cependant si votre attestation est urgente contactez-nous, nous ferons notre possible pour l'envoyer dans les 2 heures ouvrés.
Annonce légale :...
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https://www.lelegaliste.fr
Projet tutoré | DUTGEA.com (Gestion des Entreprises et des ...
En effet, il va vous permettre de tout savoir sur ce qu'est le projet tutoré en DUT GEA.
Le projet tutoré en DUT GEA, c'est quoi ?
Élément essentiel du DUT GEA, le projet tutoré débute dès le second semestre de la première année de formation et se poursuit jusqu'à la fin de la seconde année.
Il s'agit d'un projet qui va inviter l'étudiant à répondre individuellement ou en groupe...
Site :
http://www.dutgea.com
Fonctionnaire - statut de la fonction publique - droit.co
> Connaître le droit est aussi un droit.
Fonctionnaire : création d'entreprise et statut de la fonction publique
A - Principe d'interdiction
En principe, il est fait interdiction au fonctionnaire d'exercer une activité privée lucrative. En effet, la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, pose un principe d'interdiction d'exercice d'une...
Date: 2015-06-15 07:49:43
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Salama : Création d’une filiale d’assurance des personnes ...
La compagnie Salama Assurances compte lancer une filiale d'assurance des personnes dès cette année en association avec une compagnie algérienne, a indiqué mardi son directeur général, Abdelhakim Hadjou, dans une conférence de presse organisée en son siège. Un accord a été passé pour créer une société d'assurance de personnes à un capital d'un milliard de DA et ce sera annoncé à...
Date: 2019-05-20 13:10:06
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Thèmes liés : creation d assurance / creation d'un projet agricole / projet de creation d'une entreprise agricole / projet de creation d'une association / projet de creation d'association
L’économie sociale et solidaire n’existe pas - La Vie des ...
L'économie sociale et solidaire n'existe pas
par Matthieu Hély , le 11 février 2008
English
Derrière la promotion du monde associatif et de « l'économie sociale et solidaire », Matthieu Hély décèle le désengagement de la fonction publique et la dérégulation programmée du travail. Il faut en finir avec l'enchantement d'un monde associatif pris pour ce qu'il n'est pas (un compromis...
Date: 2018-01-16 22:59:30
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http://www.laviedesidees.fr
N° 611 - Rapport d'information de MM. Fabien Matras et ...
I. UN CADRE JURIDIQUE RENOUVELÉ MAIS INÉGALEMENT MIS EN oeUVRE 7
A. LA CONSÉCRATION DE PRINCIPES FONDAMENTAUX ET DE PRATIQUES ANCIENNES 7
1. La déontologie comme interrogation consubstantielle à l'émergence des agents publics 7
2. Un encadrement jurisprudentiel développé 9
3. De premiers encadrements limités à certains secteurs d'activité 11
a. Le monde de la santé, précurseur de la...
Le Conseil d'État : Avis sur un projet de loi relatif à l ...
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13 février 2019 | Avis consultatif
Avis sur un projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé
Le Gouvernement a décidé de rendre public l'avis rendu par le Conseil d'État sur un projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du...
Site :
http://www.conseil-etat.fr
AGEFMA - Jeunes 16-25 ans
Mesures d'insertion en faveur des jeunes
Actions de formations
La formation professionnelle continue des moins de 26 ans relève des conseils régionaux. A ce titre, ils sont compétents pour financer des actions de formations destinées à ce public en vue d'une qualification.
La Collectivité Territoriale de Martinique est également responsable de la mise en place et du financement...
Site :
http://www.agefma.org
Contrat de travail à durée déterminée en France — Wikipédia
Contrat de travail à durée déterminée en France
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Pour les articles homonymes, voir CDD .
En France , en droit du travail , un contrat à durée déterminée (CDD) de droit privé (pour la fonction publique les CDD sont de droit public) est un contrat de travail pour lequel un employeur ( société , entreprise...
Date: 2017-08-21 17:37:41
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