Articles sélectionnés pour le thème : creation d assurance
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Créer un centre de soins dentaires sous forme associative ...
lien vers sa fiche lien vers ses formations
Le secteur associatif permet d'exercer de nombreuses activités, y compris celles les plus improbables. En guise de démonstration, nous vous présentons les règles juridiques et fiscales liées à la constitution et au fonctionnement d'un centre de santé. A titre d'information, en 2007, 507 centres de santé dentaires étaient dénombrés en France...
Site :
http://www.isbl-consultants.fr
Thèmes liés : projet de creation d'une association / projet de creation d'association / projet de creation d association / creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif
Credit chômeur et Pôle Emploi - ekonomia.fr
Rachat de crédit pour chômeur?
Chômage et crédit à la consommation
Le chômage est un facteur de difficulté à l'obtention d'un crédit, peu de banques sont prêtes à risquer leur argent avec une personne sans emploi. Elles prêtent oui, mais la durée de remboursement ne pourra donc pas être supérieure à la durée du droit au chômage : il s'agit forcément d'un petit crédit à la...
Site :
https://ekonomia.fr
Spécialiste Création Entreprise et Domiciliation au Maroc
Création entreprise
Les formalités de création d'une entreprise peuvent être accomplies auprès de l'
un des centres régionaux d'investissement ou de chaque administration / organisme qui intervient dans le processus de la création de l'entreprise. ... La procédure à suivre pour créer une société à travers le centre régional d'
investissement .
EN SAVOIR PLUS
Domiciliation...
Site :
https://storconseil.ma
L'aide aux créateurs ou repreneurs d'entreprise (ACRE ...
» L'Aide aux Créateurs ou Repreneurs d'Entreprise (ACRE)
Les aides financières
L'Aide aux Créateurs ou Repreneurs d'Entreprise (ACRE)
Pour les créations et reprises d'entreprise intervenant à compter du 1er janvier 2019, l'ensemble des créateurs et repreneurs d'entreprise dont les demandeurs d'emploi est éligible au bénéfice de ce dispositif d'exonération de cotisations. On parle...
Site :
pole-emploi.fr
Forum : création entreprise individuelle et choix de l'ass ...
création entreprise individuelle et choix de l'ass
Démarré par Camino il y a 3503j
Bonjour à tous,
J'ai parcouru le forum que j'apprécie mais je n'ai pas trouvé d'éléments de réponse à ma question.
Je suis en phase de reconversion et de création d'une entreprise dans le secteur du bâtiment, sous le statut d'auto entrepreneur pour démarrer, afin de voir si l'activité est viable.
Je...
Site :
https://simplelo.com
Thèmes liés : creation entreprise individuelle forum / cout de creation d'une entreprise individuelle / creation d une entreprise individuel / forum creation d entreprise / creation d une entreprise de batiment
projet de loi portant évolution du logement, de l ...
II, III et III bis. - (Non modifiés)
IV. - L'article L. 212-1 du code de l'urbanisme est ainsi modifié :
1° A (nouveau) À la première phrase du premier alinéa et au troisième alinéa, le mot : « second » est remplacé par le mot : « deuxième » ;
1° Le dernier alinéa est complété par les mots : « ou, si la zone est située sur le territoire de plusieurs...
Date: 2018-07-27 12:14:00
Site :
senat.fr
Thèmes liés : creation d un reseau local / obligation d'assurance du proprietaire non occupant / projet de creation d'une exploitation agricole / creation d une nouvelle activite / creation d'un projet agricole
Formation Informatique - Windows, Word, excel ...
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Date: 2015-10-07 05:55:14
Site :
http://mbvcreation.fr
CRÉATION D'ENTREPRISE ÉQUESTRE | Cheval Partenaire
12 janvier 2017 / Juridique et assurance, Projets
CRÉATION D'ENTREPRISE ÉQUESTRE
Dossier
Le professionnalisme doit primer sur la passion.
Un projet de création de centre équestre, d'écurie de valorisation ou de pension ne doit pas être pris à la légère. Sa réussite en dépend. La réflexion à mener autour de ce projet est indispensable afin d'en percevoir la viabilité et les...
Site :
https://cheval-partenaire.fr
Création d’un centre d’accueil de jour pour personnes ...
Création d'un centre d'accueil de jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer
Contexte
La commune de Savigny-sur-Orge se situe au coeur d'un bassin de vie dont la population de personnes âgées augmente fortement. Or une analyse de besoins a mis en évidence l'insuffisance de l'offre de structures d'accueil de jour au regard du nombre de cas de maladie d'Alzheimer diagnostiqués et...
Date: 2017-08-24 17:39:41
Site :
http://www.unccas.org
Thèmes liés : creation d'un centre de formation continue / creation d'un centre de formation / creation d un centre de formation / creation d'un projet / creation d un projet
S.M.L.H. - Le Réglement - Société des Membres de la Légion d'Honneur
Le présent règlement intérieur a été approuvé par le Ministère de l'Intérieur le 15 mai 2012.
PRÉAMBULE
1- Le présent règlement intérieur est pris conformément à l'article 25 des statuts de la Société des Membres de la Légion d'Honneur.
2- Il a pour but de fixer les conditions générales d'application des dispositions statutaires.
3- Un recueil des procédures précise les...
Site :
smlh.fr
Créer un Logo | Générateur de logo pour votre entreprise | 1&1
Le Générateur de logo 1&1 par LogoMix
Créez le logo de votre entreprise avec 1&1
Choisissez parmi un large choix de designs de logo et personnalisez la couleur et la police
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Entrer le texte de votre logo
Générer votre logo
Instructions...
Site :
https://www.1and1.fr
Création et reprise d'entreprise : Je finance mon projet ...
Création et reprise d'entreprise : Je finance mon projet
Aide
Bénéficiez d'une offre de service complète pour :
- valider la viabilité économique et financière de votre projet.
- accéder à des financements (subvention, microcrédit, prêt à taux 0%, garantie d'emprunt).
- bénéficier d'un accompagnement dans la durée.
Bénéficiaires
Tout porteur de projet de création ou reprise d'entreprise (micro entreprise, petite entreprise, entreprise à potentiel) situé en Auvergne-Rhône-Alpes,...
proposition de loi portant création d'une Agence nationale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 2 octobre 2018
PROPOSITION DE LOI
portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires,
PRÉSENTÉE
Par MM. Jean-Claude REQUIER, Guillaume ARNELL, Stéphane ARTANO, Alain BERTRAND, Mme Maryse CARRÈRE, MM. Joseph CASTELLI, Yvon COLLIN, Jean-Pierre CORBISEZ, Mme Josiane COSTES, M. Ronan DANTEC, Mme Nathalie DELATTRE, MM. Jean-Marc...
Date: 2018-11-05 16:27:55
Site :
senat.fr
Demande d'aide à la reprise ou à la création d'entreprise ...
Qui peut bénéficier de l'aide à la reprise ou à la création d'entreprise (ARCE) ?
Les personnes ayant droit à l'Arce sont les chômeurs bénéficiaires des deux aides suivantes :
l'aide au retour à l'emploi (ARE)
l'aide au chômeur créant ou reprenant une entreprise ( ACCRE ).
Si l'Arce vous est attribuée, vous ne recevrez plus d'allocations.
L'Arce n'est pas cumulable avec l'ARE.
Vous...
Autorité juridictionnelle des cours internationales à l ...
1
Autorité juridictionnelle des cours internationales à l'égard des cours nationales : le cas de la Cour de Justice de l'UEMOA
M. Abraham D. ZINZINDOHOUE
Ancien Ministre, ancien Président de la Cour Suprême du Bénin et de la Cour de Justice de l'Union Économique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA)
Internationalisation du droit, internationalisation de la justice
Télécharger...
Date: 2018-01-16 22:49:05
Site :
http://www.ahjucaf.org
Thèmes liés : obligation d'assurance / obligation d assurance / creation d assurance / obligation d / creation d'une application
Création de logo en ligne, création logo entreprise ...
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adapter à l'image de votre structure,...
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Les aides financières - Conseils pour les Créateurs d ...
Le congé pour création ou reprise d'entreprise
Qui est concerné ?
Les salariés ayant une ancienneté minimale de 24 mois.
De quoi s'agit-il ?
Ce congé permet à un salarié de suspendre son contrat de travail ou d'être employé à temps partiel pendant une durée d'un an, renouvelable une fois, dans le but de créer ou reprendre une entreprise, ou de participer à la direction d'une jeune...
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Le titulaire de ce diplôme est amené à travailler en extérieur, sur des chantiers différents, qu'il met en oeuvre ou exécute en tant qu'employé.
Il assure des travaux de création et/ou d'aménagement et/ou d'entretien d'un espace vert ou d'un jardin à l'aide d'outils manuels ou motorisés et d'engins motorisés.
Il intervient sur le végétal pour la tonte, les soins aux arbres, la...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / creation d'emplois verts / creation d entreprise pour l environnement / creation d entreprise de securite / creation d'activite manuel
Accompagnement à la création des ACTIVITES AGRI-DURABLES ...
Aides à la création par des personnes handicapées demandeurs d'emplois.
Financement : Finance sociale et solidaire
Bénéficaires : Cette aide s'adresse aux personnes handicapées en recherche d'emploi et inscrites au Pôle Emploi. Le créateur handicapé doit être dirigeant de la future entreprise et détenir au moins 50% du capital, seul ou en famille (conjoints, ascendants et descendants...
Site :
http://www.paysans-creactiv-bzh.org
Sécurité sociale - lecoindesentrepreneurs.fr
La protection sociale du créateur d'entreprise
Publié le 3 mai 2019 dans la thématique Sécurité sociale - Dernière mise à jour le 7 mai 2019
La protection sociale du créateur d'entreprise dépend essentiellement du statut juridique choisi pour créer l'entreprise, mais également de l'activité exercée et, dans le SARL, du pourcentage de participation au capital social. La...
Site :
lecoindesentrepreneurs.fr
Création de société au Maroc création d’entreprise au ...
Création de société au Maroc à Rabat en 72 Heures
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Site :
fidulink.com
Kit Création - Vos permiers pas dans la création d'entreprise
Aide aux personnes handicapées créatrices ou repreneuses d'entreprise (AGEFIPH)
Objectifs
L'AGEFIPH est une association nationale chargée de gérer le fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées.
Issue de la loi du 10 juillet 1987, elle a pour objectif d'accroître les moyens consacrés à l'insertion des personnes handicapées en milieu ordinaire de...
Assurance Maladie - Risques professionnels
La manutention et les chutes, principales causes d'accidents du travail
53 % des accidents du travail causés par des manutentions manuelles
25 % chutes
(de hauteur ou de plain pied)
9 % outillage à main
Des secteurs traditionnels qui poursuivent leur baisse, de nouveaux secteurs à surveiller
Depuis 10 ans
- 29 % Bâtiments et travaux publics
+ 45 %Aides et soins à la personne
Des accidents du...
Site :
http://risquesprofessionnels2016.fr
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne
I. Dépenses de recherche et développement et de conception de logiciels
1
Le I de l' article 236 du...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne
I. Dépenses de recherche et développement et de conception de logiciels
1
Le I de l' article 236 du...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Créer une entreprise en Tunisie : tout ce qu'il faut ...
20/08/2017
5/5 (1)
Comment créer une entreprise en Tunisie ? Quelles sont les étapes et les différents statuts juridiques ? Quelles sont les opportunités d'investissement ?
Réputée pour le tourisme, la Tunisie est aujourd'hui un pays d'investissement par excellence. La création d'entreprise est bien orientée, et de nombreux business se montent dans différents domaines, notamment ceux...
Site :
creerentreprise.fr
Exportation — Wikipédia
Importance économique[ modifier | modifier le code ]
Les dix principaux pays pour le commerce international
Cette activité économique et commerciale est considérée comme très importante. C'est en particulier un moyen crucial pour acquérir des devises , lesquelles sont pour un pays des moyens d'intervention économique et financière sur les marchés extérieurs (par exemple pour s'équiper...
Date: 2017-08-17 12:32:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Formation Access - lecompagnon.info
Date d'embauche
Qté commandée
Dans le tableau précédent, la table FACTURE va chercher les informations sur le client de la table CLIENT par le champ commun NO. CLIENT. Il est inutile de réécrire les données du client plusieurs fois. On peut aller chercher l'information grâce à une relation entre ces deux tables: soit par le champ No. Client. La même chose se produit pour les...
Date: 2016-04-05 22:36:32
Site :
http://lecompagnon.info
La création d'entreprise à Nantes ou ailleurs | Scoop.it
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La création d'entreprise à Nantes ou ailleurs
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.fr - January 15, 11:11 PM
Choisir une bonne assurance pour protéger son activité professionnelle est un indispensable pour tout dirigeant d'entreprise. Mais comprendre un produit d'assurance et les conditions de souscription est parfois complexe pour un non initié. Nous avons demandé à notre service client de lister les interrogations les plus fréquentes au moment de souscrire à un contrat d'assurance responsabilité civile professionnelle ou...
Site :
scoop.it
Thèmes liés : creation d'entreprise nantes / creation d entreprise nantes / creation d'une micro entreprise formalites / creation d une micro entreprise / creation d entreprise statuts
Site institutionnel de l’Autorité de la concurrence (France)
29 octobre 2018 : Liberté d'installation des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
L'Autorité de la concurrence rend un avis sur la liberté d'installation des avocats
au Conseil d'État et à la Cour de cassation.
Afin d'améliorer l'accès des justiciables à la justice, tout en tenant compte de l'évolution des contentieux portés
devant les hautes juridictions, elle...
Créer un fonds - Fondation Québec Philanthrope
Un fonds, un engagement perpétuel
Un fonds philanthropique est un don associé à une cause qui offre la possibilité d'une
contribution à perpétuité. Faire le choix de cet engagement à l'égard de la société permet de
répondre à des besoins présents et futurs de la collectivité favorisant son mieux-être et sa
vitalité.
La Fondation Québec Philanthrope vous propose de devenir un...
Date: 2017-08-21 12:55:27
Site :
http://www.quebecphilanthrope.org
Création d’une société de portefeuille en vue pour iA ...
Création d'une société de portefeuille en vue pour iA
par Justine Montminy 6 Février 2018 09:45
Yvon Charest
La société d'assurance et de gestion de patrimoine iA Groupe financier a annoncé son intention de créer une société de portefeuille regroupant l'ensemble des activités du groupe.
Le président et chef de la direction, Yvon Charest, a affirmé, en entrevue avec le Journal de...
Site :
https://journal-assurance.ca
Thèmes liés : creation d'une societe de gestion de portefeuille / creation d'une societe de gestion / creation d une societe de gestion / creation d'une nouvelle societe / creation d une nouvelle societe
Chapitre 3.2 : Améliorer les conditions d’investissement ...
Allègement de taxe au titre de véhicules loués à l'étranger
Le Plan d'action économique de 2012 propose un allègement de taxe à l'intention des résidents canadiens qui importent temporairement un véhicule loué à l'étranger, afin de faciliter les déplacements vers les destinations touristiques du Canada.
Afin de rendre les destinations touristiques canadiennes plus accessibles,...
Date: 2016-11-02 20:51:54
Site :
http://www.budget.gc.ca
Logiciels de création de logo gratuits, pour entreprise ou ...
Author Omar TIRICHINE Comment(0)
Titres de l'article: logiciel création logo gratuit
Que vous démarriez un magasin en ligne ou que vous souhaitiez le rafraîchir, ces outils de création de logo en ligne permettront aux entrepreneurs de créer des logos de haute qualité et de qualité professionnelle en quelques étapes seulement. Créer un logo peut parfois sembler être une tâche très...
Site :
https://gmpis.com
L'économie sociale et solidaire | Gouvernement.fr
La loi ESS du 31 juillet 2014 reconnaît enfin pleinement l'apport à l'économie française de ce secteur qui pèse 10 % du PIB et représente plus de 2,3 millions de salariés. Depuis le 1er janvier 2015, le nouveau statut de Scop d'amorçage permet aux salariés d'être minoritaires au capital pendant au maximum sept ans, le temps de réunir les fonds pour être majoritaires. En 2015, on...
Date: 2018-04-15 14:55:34
Site :
http://www.gouvernement.fr
Pourquoi il faut réformer la fiscalité sur les holdingsPar ...
Pourquoi il faut réformer la fiscalité sur les holdings
Par Karim Bennouna(1)
Par | Edition N°:4160 Le 28/11/2013 | Partager
La société holding ou société faîtière est un «véhicule juridique» utilisée par les grandes enseignes marocaines comptant parmi les fleurons de notre économie nationale. En revanche, elle est peu exploitée par les entrepreneurs marocains pour répondre aux...
Site :
leconomiste.com
Conception de site web à Montréal | Création de site ...
Débuter
Pourquoi créer un site Web pour votre PME?
Pour une PME, un site internet (et le Web en général) est le meilleur véhicule marketing disponible. Le Web permet d'obtenir de nouveaux clients à un coût d'acquisition très faible par rapport à d'autres tactiques plus traditionnelles (TV, journaux, radio, etc).
La base d'une bonne stratégie Web repose sur un site internet performant....
Site :
http://www.combustible.ca
Thèmes liés : creation d'un site sur internet / creation d un site sur internet / creation d'entreprise site / entreprise creation de sites web / creation d un site en ligne
Création de site web GRATUIT - Hébergement site web
Comment créer un site web gratuit ?
Avec LWS, la création d'un site web gratuit est possible avec nos packs d'hébergement mutualisé. Pour tout achat d'un pack d'hébergement mutualisé, vous profitez de nombreux logiciels inclus tels que WordPress, Joomla et surtout LWS SiteBuilder Pro gratuit. Créer votre site web avec un domaine gratuit .fr, .com, .eu ... inclus dans chaque pack pour vous...
Site :
https://www.lws.fr
micro entreprise en 2019
micro entreprise en 2019
microentreprendre en 2019
Nous sommes au mois de décembre 2018 néanmoins, il est intéressant de faire un point des mesures applicables ou prévues pour l'exercice 2019.
En effet, à chaque nouvelle année entrent en jeu des mesures nouvelles qu'il faut absolument connaître.
Toutefois, tant que la loi de Finances pour 2019 n'aura pas été votée (certainement vers fin...
Conseil creation entreprise Val de Marne 94 – Cabinet Satex
Contact
Conseil à la création d'entreprise
Basé dans le Val de Marne (94), notre cabinet comptable met le savoir-faire de ses experts comptables à la disposition des porteurs de projet, et cela tout au long du processus de création de leur entreprise.
Bien s'entourer pour créer son entreprise
Un projet de création d'entreprise nécessite de bien s'entourer. Choisir l'accompagnement d'un expert comptable permet de bénéficier d'informations justes et de connaissances spécifiques dans le domaine juridique, fiscal, social et financier. Notre rôle est de vous aider à prendre les meilleures décisions, en prenant...
Site :
https://www.cabinet-satex.fr
Publicité légale des créations et vacances d’emploi : tout ...
Publicité légale des créations et vacances d'emploi : tout ce qu'il faut savoir !
Mis à jour le
Quelles sont les obligations en matière de publicité légale des vacances d'emploi ?
1. Le principe d'égal accès à la fonction publique
Le principe d'égal accès à la fonction publique s'oppose à ce qu'un poste soit réservé, que ce soit pour une personne interne ou externe à la...
Date: 2018-04-13 16:09:51
Site :
cdg29.bzh
Thèmes liés : creation d un centre de vacances / offre d'emploi creation / offre d emploi creation / creation mode d'emploi / creation mode d emploi
Composition comité d'entreprise | Avocat Paris, Droit ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit du Comité d'entreprise > Les membres du Comité d'entreprise
Les membres du CE
Tout comité d'entreprise ou d'établissement comprend :
un président
des commissions
LE PRÉSIDENT
Le président du comité d'entreprise est obligatoirement le chef d'entreprise ou son représentant. Il est nommé dès la première...
SOUS - TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
Les trois modèles gratuits sont les modèles officiels imposés par l'État français.
Cliquez sur un lien bleu pour accéder directement au
- MODÈLE OFFICIEL GRATUIT DE CONTRAT TYPE DE COMMISSION DE TRANSPORT .
Le Décret n° 2014-644 du 19 juin 2014 porte approbation du contrat type de location d'un...
Date: 2017-04-02 07:26:14
Site :
http://www.fbls.net
Forum de la création d'entreprise à Montpellier : le salon ...
Economie , Montpellier
Le 17e forum de la création d'entreprise se tient ce vendredi 18 novembre, de 9 h à 18 h, au Corum.
C'est l'une des spécificités de l'économie montpelliéraine : alors que le taux de chômage reste irrémédiablement élevé dans la région, autour de 13 %, le niveau des créations d'entreprises affiche toujours un réel dynamisme. "Chaque année, il se crée, selon...
Site :
midilibre.fr
Créer entreprise à l'étranger : ce qu'il faut savoir
De plus en plus d'entrepreneurs sont attirés par l'appel du large et souhaitent créer leur entreprise à l'étranger. Est-ce facile ? Comment faire ? Voici quelques informations et conseils sur le sujet.
Comment créer une entreprise à l'étranger ?
Avant toutes choses, vous devez choisir le pays dans lequel créer votre entreprise . Vous trouverez à la fin de cette fiche une liste des...
Date: 2018-01-16 22:30:34
Site :
https://www.jurifiable.com
Compte épargne temps : Fiche pratique - NetPME.
La garantie des droits du compte épargne-temps
Le compte épargne-temps ou « CET » concède au salarié la possibilité de cumuler, au fil du temps, des droits à congé rémunéré ou de bénéficier d'une rémunération du fait de congé, de repos non pris, ainsi que des sommes qui y sont affectées (article L3151-2 du code du travail).
La mise en place du compte épargne temps
La mise...
Site :
https://www.netpme.fr
Manuel des médecins spécialistes – Brochure no 1 (12 ...
18.1 Les parties négociantes reconnaissent l'opportunité de se concerter sur les questions d'intérêt commun.
Elles y procèdent, notamment, par la création de commissions médicales paritaires et de comités.
18.2 Une commission médicale paritaire agit sur mandat des parties négociantes et selon leurs instructions.
Elle leur fait rapport.
On peut lui confier l'étude de toute question...
Date: 2017-12-21 21:18:18
Site :
http://www.ramq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : creation d un faire part / organisation et fonctionnement du conseil d'etat / composition et fonctionnement du conseil d'etat / composition conseil d etat / creation d'une application
Présentation de la caisse de dépôt et gestion (CDG)
Accueil » Cours d'économie général » Présentation de la caisse de dépôt et gestion (CDG)
Màj le
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Présentation de la caisse de dépôt et gestion (CDG)
Juste après l'indépendance, le Maroc se devait de reconstruire son économie sur de nouvelles bases, avec l'aide de d'hommes prêts à faire face à ce défit. Ainsi, le 10 février 1959, la CDG voit le jour dans...
Site :
tifawt.com
Liaison européenne Lyon-Turin - CCI Savoie
Votre contact
La nouvelle liaison ferroviaire Lyon Turin
Dans le cadre du développement d'un réseau ferroviaire européen, le Lyon Turin constitue le maillon manquant qui va permettre la mise en réseau de 5000 km de lignes nouvelles et relier ainsi 250 millions d'européens.
Il s'agit aussi de se doter d'un levier pour favoriser les échanges économiques, consolider la compétitivité des...
Site :
http://www.savoie.cci.fr