Articles sélectionnés pour le thème : rapport d une entreprise
→ 2496 articles
Voir également 64 Vidéos pour ce thème
Fondation Chimay-Wartoise
La recherche du meilleur exercice de cette MISSION ainsi interprétée se traduit par la définition d'OBJECTIFS, qui doivent être obtenus dans le respect d'une PHILOSOPHIE D'ACTION. Celle-ci s'est élaborée au fil des cinq premières années comme fruit de la confrontation quotidienne des organes de gestion ; d'une part, avec la réalité des entreprises et ; d'autre part, avec la réalité...
Site :
http://www.chimaywartoise.be
export & associés
En 25 ans, Classe Export a sans cesse évolué, de l'information et salons internationaux, à la hot line d'assistance, au système d'ingénierie financière...
...pour aboutir aujourd'hui à la synthèse : Export & Associés.
Ce nouveau dispositif s'impose comme une évidence, il rassemble toute une série d'actions avec un seul objectif : développer du Chiffre d'Affaires rapidement, tout en...
Site :
http://www.export-associes.com
ECTI - Délégation en France - Bouches-du-Rhône
o Aide au développement personnel des jeunes managers d'une grande entreprise de la région
o Formation du personnel d'une association de médiation familiale à la norme ISO 9001
o Analyse et recommandations pour le business plan d'une start-up
o Atelier collaboratif et Accompagnement individuel pour "Créer mon Business Plan" : start-up du Carrefour de l'Innovation au sein d'Aix-Marseille...
Date: 2018-01-16 20:21:09
Site :
http://www.ecti.org
La responsabilité civile du notaire - page 1 - droit civil ...
La responsabilité civile du notaire
Auteur : Gabriel Seignalet
Fondateur de l'entreprise IUS GENTIUM,
Spécialisé en Droit civil, Droit des affaires, Droit du travail
Tags : immobilier
Evaluation :
- Cela n'a demandé que 48h et la réponse fut parfaite. Elle m'a aidé pour faire comprendre à mon second fils comment avait agit son frère. Donnez vous des conseils aussi sur le droit...
Site :
http://www.conseil-droitcivil.com
Thèmes liés : obligation d'information du vendeur non professionnel / obligation d'information du vendeur professionnel / obligation d'information du vendeur code civil / vente obligation d'information / information au conseil d entreprise
Agglopole Provence Initiative, membre d'INITIATIVE FRANCE ...
1er réseau associatif de financement des créateurs d'entreprise
223 plateformes locales qui couvrent tout le territoire français
16 700 entreprises et 44 155 emplois créés ou maintenus en 2016
Qui sommes nous ?
Agglopole Provence Initiative (API) est un réseau efficace au service des chefs d'entreprise ! API est une association créée en novembre 2008 destinée à favoriser la création, la reprise et le développement des entreprises sur son territoire en accompagnant, conseillant et finançant par le bais de prêt à 0% les...
Site :
http://www.agglopoleprovence-initiative.com
Dimensions d'une planification - techno-science.net
Planning sous forme d'un diagramme de Gantt.
La planification est la programmation d'actions et d'opérations à mener
dans un domaine précis,
avec des objectifs précis,
avec des moyens précis
et sur une durée (et des étapes) précise(s).
Elle se traduit par un plan répondant de façon détaillée et concrète aux principaux aspects opérationnels du type QQOQCC : qui, quoi, où, quand,...
Site :
techno-science.net
Créer une entreprise : SARL - La création d'entreprise ...
Société à responsabilité limitée SARL
La SARL est désignée par une dénomination sociale.
Le nom d'un ou plusieurs associés peut être inclus dans la dénomination sociale, mais ne peut, à lui seul, constituer cette dénomination.
.
DESCRIPTIF
Principes Généraux
Les associés : la SARL peut être constituée...
Date: 2015-10-23 13:22:29
Site :
http://www.creeruneentreprise.fr
Annuaire des 2737 franchises en France
L'annuaire complet des réseaux de franchise
Le meilleur outil de recherches pour découvrir les réseaux de franchises qui recrutent en France triés par ordre alphabétique ou par secteur d'activité. (en haut de page)
La section Actualités de la Franchise diffuse des articles et des news sur les franchiseurs issus des réseaux présents sur ce site. Elle vous permet de suivre le...
Site :
toute-la-franchise.com
Connaître les ETI - Mouvement des entreprises de taille ...
Connaître les ETI
10 ans des ETI
Les entreprises de taille intermédiaire (ETI) constituent depuis 2008 (Loi Modernisation de l'Economie) une catégorie d'entreprises intermédiaires entre les petites etmoyennes entreprises (PME) et les grandes entreprises (GE). Elles comptent entre 250 et 4 999 salariés, et ont un chiffre d'affaires inférieur à 1,5 milliard d'EUR ou un total de bilan...
Site :
https://www.m-eti.fr
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / connaitre le chiffre d affaire d une entreprise / taille d'une grande entreprise / nombre de salaries par taille d'entreprise / taille d'une entreprise definition
La transformation de l'entreprise et la performance des ...
La transformation de l'entreprise et la performance des dirigeants
Sommaire
Retour au domaine d'intervention
Changement de stratégie, fusion, acquisition, LCP, LBO ...
Pour conduire une entreprise au succès, le défi réside principalement dans l'exécution de la stratégie, et non dans son élaboration.
Votre stratégie vous conduit à transformer votre entreprise, changer de braquet, et à...
Site :
https://www.essere-associes.com
Convention collective commerce de gros - JO 3044 - IDCC 573
Formation professionnelle et OPCA
Convention collective commerce de gros
Les salariés concernés par cette convention collective du commerce de gros sont ceux qui travaillent dans des entreprises ayant pour activité exclusive ou principale le commerce de gros tel que les commerce de gros et importations de fruits, de légumes et de fleurs, ceux de gros des beurres, oeufs et fromages, les...
Date: 2017-08-13 09:20:16
Site :
dicotravail.com
N° 611 - Rapport d'information de MM. Fabien Matras et ...
I. UN CADRE JURIDIQUE RENOUVELÉ MAIS INÉGALEMENT MIS EN oeUVRE 7
A. LA CONSÉCRATION DE PRINCIPES FONDAMENTAUX ET DE PRATIQUES ANCIENNES 7
1. La déontologie comme interrogation consubstantielle à l'émergence des agents publics 7
2. Un encadrement jurisprudentiel développé 9
3. De premiers encadrements limités à certains secteurs d'activité 11
a. Le monde de la santé, précurseur de la...
Un artiste peut il être auto-entrepreneur ? | La Maison ...
Un artiste peut il être auto-entrepreneur ?
23 novembre 2009 258 commentaires
par Maître Didier BERNHEIM
Avocat à la Cour
Président d'honneur de la Maison des Artistes.
La Loi n° 2008-776 du 4 août 2008 dite Loi LME (Loi de modernisation de l'économie) comporte 175 articles et 97 pages et un nombre considérable de modifications de suppressions ou d'ajouts aux textes figurant déjà dans...
Site :
lamaisondesartistes.fr
Rédaction de Procès Verbaux de CE - Rédac CE
Comment élaborons-nous le procès-verbal de votre réunion paritaire ?
Analyse de votre instance et conseils
Lors de notre premier contact, nous discutons ensemble du contexte dans lequel se déroulent vos réunions de comité d'entreprise. Nous évaluons la qualité des relations entre élus et direction, vos priorités, votre utilisation du procès-verbal de CE. À partir de l'analyse de...
Site :
https://www.resumemo.com
Formation des notaires en France — Wikipédia
Formation des notaires en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant l' éducation et le droit français .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
Formation des notaires
Loi du 25 ventôse an XI & Décret du 5 juillet 1973
Type
modifier - modifier le code -...
Date: 2018-01-15 17:46:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
Acadewie - L'académie du web ouverte et collaborative
by Acadewie · Leave a Comment
Il y a quelque mois de cela, je décidais de créer mon entreprise avec un capital symbolique de 1000EUR. Les nombreux prestataires sur le marché proposaient des offres clés en main pour enregistrer son entreprise moyennant 800EUR à 1500EUR dans certains cas, une somme que je préférais investir dans le développement de mon entreprise Acadewie .
Bien décidé...
Site :
http://acadewie.com
Innovation — Wikipédia
L'innovation est un thème récurrent de recherche au sein de l"Éducation Nationale (Journées nationales de l'Innovation, création du Cnire, etc)
Le Cnire (Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative) : « Une pratique innovante est une action pédagogique caractérisée par l'attention soutenue portée aux élèves, au développement de leur bien-être, et à la qualité...
Date: 2017-08-23 23:59:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Kit Création - Vos permiers pas dans la création d'entreprise
Thème : Vie juridique : Spécial Start-Up
Document : Le pacte d'actionnaires
LE PACTE D'ACTIONNAIRES
Le pacte d'actionnaires est un document juridique qui organise les rapports entre les différents groupes d'actionnaires d'une société grâce à la mise en place de mécanismes dont le but est de réglementer les modifications de la répartition du capital social à...
Site :
http://www.demarrez-votre-entreprise.com
Thèmes liés : differentes formes juridiques d'entreprise / differentes formes juridiques d'une entreprise / differentes formes juridiques d une entreprise / rapport de creation d une entreprise / creation d entreprise statuts
Convention collective coiffure - JO 3159 – IDCC 2596
1
Coiffeur(se) débutant(e)
Salarié(e) sans diplôme professionnel mais ayant suivi la formation CAP sans obtenir le diplôme. Salarié(e) titulaire d'un diplôme hors coiffure ayant suivi au moins un module qualifiant coiffure d'au moins 12 mois.
Savoir : travailler en équipe, intégrer et connaître les actes techniques de coiffure et l'emploi de l'outillage professionnel, intégrer la notion...
Date: 2017-08-13 09:51:54
Site :
dicotravail.com
Emploi et handicap : l’obligation d’emploi en faveur des ...
Emploi et handicap : l'obligation d'emploi en faveur des travailleurs (...)
Emploi et handicap : l'obligation d'emploi en faveur des travailleurs handicapés
publié le07.09.15 mise à jour24.01.17
Tout employeur occupant au moins 20 salariés, doit employer, des travailleurs handicapés dans une proportion de 6 % de son effectif salarié.
Il peut toutefois s'acquitter de son obligation...
Date: 2017-08-24 07:07:56
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Gestion Prévisionnelle - Logiciels de gestion EIC
Délais de règlement clients et fournisseurs
Une vision claire et complète de vos prévisions
Obtenez une vision claire et complète de vos prévisions avec des documents professionnels à remettre à tous vos interlocuteurs : investisseurs, associés, banquiers...
Avec Microsoft® Word® (mode windows), vous pouvez facilement personnaliser et commenter vos différents états et tableaux de gestion :
Etats des investissements et des financements
Impôts et taxes
Plans de trésorerie et plans de TVA mensuels sur 1 an
Calcul du point mort global et par activité
Business plan complet (comptes de...
Site :
http://www.eic.fr
Thèmes liés : prevision en gestion d une entreprise / gestion d une entreprise / investissements d une entreprise / rapport d une entreprise / compte de resultat d une entreprise
IR - Réductions d'impôt accordées au titre des dons faits ...
Comparer les versions sélectionnées
2012-09-12T06:00:00.000+02:00
IR - Réductions d'impôt accordées au titre des dons faits par les particuliers - Dépenses ouvrant droit à réduction d'impôt
1
Les versements doivent être effectués à une oeuvre ou un organisme et peuvent revêtir la forme de dons, en espèces ou en nature, mais également de cotisations.
Par ailleurs, il n'est pas...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Covoiturage d'entreprise, créer votre site à partir de 99 ...
Créer votre site en moins de 5 minutes pour seulement 99EUR par mois !
Nous pouvons vous proposer une "marque blanche" afin d'organiser facilement le covoiturage au sein de votre entreprise :
Premium
Prix : A voir ensemble Un accès dédié du type NOM-ENTREPRISE.trajetalacarte.com Votre logo et une bannière à votre image Configurer la visibilité de vos utilisateurs Un accès dédié pour...
Site :
http://www.trajetalacarte.com
Thèmes liés : salaries au sein d une entreprise / entreprise de plus de 50 salaries participation / entreprise de plus de 50 salaries / nom des salaries d'une entreprise / formation au sein d une entreprise
Pompe à chaleur - Habitat et jardin.com
TOUTES NOS PROMOTIONS SONT VALABLES DANS LA LIMITE DES STOCKS DISPONIBLES
Pompe a chaleur - Pourquoi utiliser une pompe a chaleur ?
Chaleur et simplicité d'utilisation
Le coût d'une piscine étant important, il serait tout à fait dommage de ne profiter de celle-ci que sur de courtes périodes. L'utilisation d'une pompe a chaleur (PAC) pour votre piscine vous permettra d'utiliser cette...
Site :
habitatetjardin.com
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / prix d achat d une entreprise / prix de vente d une entreprise / le prix d'une entreprise / prix d une entreprise
Achat d'une maison vente par un mandataire judiciaire ...
Nous sommes le 16 Avr 2018, 01:18
Partager à vos réseaux
Suivre
Liquidation judiciaire, Vente d'entreprise et d'actifs
Vos questions et réponses sur les procédures de la liquidation judiciaire, cession immobiliere et mobiliere, reprise d'entreprise, sarl, réalisation d'actifs, appel d'offre, appel à candidature, redressement et procédure par les administrateurs et mandataires de justice....
Mesurer la satisfaction des salariés (GPS) | Agence ...
Bloc des outils de page
add this page
Ajouter à ma liste de lecture
Publié le 29/10/2015
La démarche du réseau Anact-Aract pour évaluer la satisfaction des salariés au travail : Gestion des Perspectives Sociales (GPS)
De quoi s'agit-il ?
La démarche Gestion des Perspectives Sociales (GPS) est un outil d'évaluation de la satisfaction des salariés au travail. Plus précisément, il s'agit...
Date: 2018-01-16 22:24:27
Site :
https://www.anact.fr
IF - AUT - Taxes et prélèvements additionnels aux impôts ...
- Parc Floral
- Palais des congrès de Paris
Seules les surfaces destinées à accueillir des expositions bénéficient du dispositif à l'exclusion des bureaux et autres locaux commerciaux (boutiques, restaurants, salle de spectacle...) qui seraient situés dans l'enceinte d'un parc d'exposition.
240
Un local à usage de congrès est un local spécialement conçu pour la tenue des réunions de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Les entreprises allemandes en France - Situation ...
> Les entreprises allemandes en France
Les entreprises allemandes en France
Situation économique, perceptions et perspectives 2014-2017
Partagez
Cette année, l'Allemagne reste le deuxième investisseur étranger en France en nombre de projets (76 en 2013 contre 62 en 2012) et en nombre d'emplois créés (1 624 en 2013 contre 992 en 2012), derrière les États-Unis.
Au total, les investisseurs...
Date: 2015-08-28 04:50:38
Site :
http://www.ey.com
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / nombre de creation d'entreprise en france / nombre de creation d entreprises en france / creation d'entreprise etranger en france / creation d entreprise france
UNGE - Union Nationale des Géomètres-Experts
Revitalisation des centres-bourgs ruraux : le Cerema mobilisé
13 octobre 2017
Le Cerema a été missionné dans le cadre du dispositif AIDER (Appui Interministériel au Développement Rural) pour effectuer un retour d'expériences méthodologique sur la revitalisation des centres-bourgs au profit de la commune de Florac.
Assemblée des Comités Régionaux 2017
13 octobre 2017
85 élus régionaux...
Site :
unge.net
UNGE - Union Nationale des Géomètres-Experts
Revitalisation des centres-bourgs ruraux : le Cerema mobilisé
13 octobre 2017
Le Cerema a été missionné dans le cadre du dispositif AIDER (Appui Interministériel au Développement Rural) pour effectuer un retour d'expériences méthodologique sur la revitalisation des centres-bourgs au profit de la commune de Florac.
Assemblée des Comités Régionaux 2017
13 octobre 2017
85 élus régionaux...
Site :
unge.net
Butagaz : fournisseur d'électricité et de gaz en France
Butagaz : fournisseur d'électricité et de gaz en France
Souscriptions électricité / gaz Butagaz 09 74 59 12 21 (lundi - vendredi 8h/21h ; samedi 9h/18h)
Rappel immédiat et gratuit
Butagaz est maintenant fournisseur d'électricité et de gaz.
Depuis le mois d'octobre 2017, Butagaz commercialise des offres de fourniture d'électricité et de gaz naturel pour les particuliers. Au départ...
L’Art du bien construire | Entreprise générale du bâtiment ...
& Service
Villas
Nous créons des maisons et villas sur mesure, avec des matériaux choisis, selon vos goûts, votre style de vie, votre environnement, dans un souci constant de qualité. La qualité et le sérieux ont fait notre réputation.
Immeubles
Quel que soit l'état et le type de bâtiment, notre savoir-faire acquis depuis de nombreuses années nous permet aujourd'hui de répondre à vos attentes.
Industries
Nous étudions et réalisons vos projets de...
Site :
http://pees-batiment.com
Thèmes liés : rapport d une entreprise / le prix d'une entreprise / prix d une entreprise / formation d une entreprise / vie d une entreprise
Les nouvelles caractéristiques de la micro-entreprise en ...
Entreprendre - Les nouvelles caractéristiques de la micro-entreprise en 2018 - 29 septembre 2017
Les nouvelles caractéristiques de la micro-entreprise en 2018
Publiez votre annonce légale au coût le plus bas en cliquant ici
Des plafonds beaucoup plus hauts...
Au 1er janvier 2018, les plafonds de chiffre d'affaires seront doublés par rapport à la situation actuelle pour conserver le régime...
Comment bien choisir son statut juridique en s'amusant ...
18 Avez-vous aimé cet article ?
Lorsque l'on souhaite se lancer et devenir son propre patron, une question essentielle se pose : quel statut juridique choisir ? Et lorsque l'on ne maîtrise pas bien ce sujet épineux, il se peut que l'on soit un peu perdu au moment de faire son choix. En fonction de votre activité, de votre volonté ou non d'employer, de vos prévisionnels, il existe une forme...
Site :
montersonbusiness.com
Les étapes pour ouvrir une salle de sport
Les étapes pour ouvrir une salle de sport
Les étapes pour ouvrir une salle de sport
Vous êtes fan de sport ? Marathonien, triathlète, passionné de boxe ou de pilate, et vous êtes bien décidé à ouvrir une salle de sport afin de vivre de votre passion ?
Pour vous aider dans cette aventure qui vous demandera comme votre activité favorite : ténacité, détermination, et un engagement...
Date: 2019-05-20 10:37:11
Site :
https://www.thebusinessplanshop.com
La structure d'une force de vente - L'information ...
Dans le domaine du management commercial, la structure de la force de vente est en relation avec l'organisation de l'équipe de vente compte tenu des missions confiées aux différents collaborateurs, adaptée à la clientèle, aux produits et à la situation géographique. Elle est indispensable à la réalisation des objectifs et à la mise en oeuvre de la politique commerciale de...
Date: 2014-12-21 17:56:50
Site :
http://www.pme-dz.com
Développement du Burkina : La SCADD a vécu. Place au PNDES ...
Accueil / Développement / Développement du Burkina : La SCADD a vécu. Place au PNDES !
Développement du Burkina : La SCADD a vécu. Place au PNDES !
Développement 21 mars 2016 0
Le plan national de développement économique et social est le nouveau référentiel de développement du Burkina Faso. Il vient remplacer la Stratégie de croissance accélérée et de développement durable...
Site :
http://www.ecodufaso.com
Thèmes liés : creation de richesse par l entreprise / creation de l entreprise / conditions de creation d une entreprise / nombre de creation d'entreprise en 2014 / nombre de creation d entreprise
C.C.E Conseils | Conseils & Conditions Créateurs Entreprises
Assurances et mutuelles pour les professionnels, les entreprises, les salariés et les particuliers. Des prévoyances aux meilleurs prix.
Nos missions
Aider les créateurs d'entreprises dans toutes leurs démarches et leurs obligations.
Solutions ANI
Nos réponses et solutions à toutes vos questions sur l'Accord National Interprofessionnel (ANI) ?
Partenariat
Partenariat comptable et Partenariat CCE Conseils...
Site :
http://cce-conseils.com
Thèmes liés : conseil d'entreprise / conseil d entreprise / prix d'une mutuelle entreprise / forme economique d'une entreprise / obligation du chef d entreprise
N° 4512 - Rapport d'information de M. Richard Ferrand ...
8
Source : données issues du site Internet de l'ARAFER (au 20 février 2017).
Parmi les 271 déclarations, huit ont été annulées par leurs auteurs. Moins de la moitié des déclarations restantes ont suscité une contestation par une AOT ; l'ARAFER s'est prononcé sur 88 d'entre elles, et a, dans les deux tiers des cas, rendu un avis défavorable aux AOT qui souhaitaient limiter ou...
Réaliser le diagnostic financier d'une entreprise - flf.fr
Où et comment chercher l'information ?
Les comptes annuels et la liasse fiscale.
La fonction des greffes des tribunaux de commerce.
Les comptes consolidés : leur utilité dans le cadre de l'analyse financière.
Comment passer de la logique comptable à la logique financière ?
Zoom sur les principaux postes du bilan et du compte de résultat : l'impact de leur poids (ou de leur évolution) sur...
Site :
flf.fr
Thèmes liés : diagnostic financier d'une entreprise / gestion comptable et financiere d'une entreprise / analyse du resultat net d'une entreprise / formation gestion financiere d'une entreprise / gestion financiere d'entreprise
Aides publiques en cas de difficulté d'une entreprise ...
Des soutiens publics existent pour les entreprises en difficulté. Une entreprise qui a du mal à faire face à ses échéances financières, ou dont les perspectives de développement sont incertaines, peut recevoir une aide de l'État et des collectivités territoriales sous différentes formes. Elle peut aussi obtenir des délais de paiement, des remises de dettes ou des prêts.
Tout...
Présentation générale des ERP et leur architecture modulaire
L'acronyme ERP signifie "Enterprise Ressource Planning" traduit en français par Progiciel de Gestion Intégré ou PGI. ERP est le terme le plus couramment utilisé.
Emanant d'un concepteur unique, un ERP est un progiciel qui permet de gérer l'ensemble des processus d'une entreprise intégrant l'ensemble de ses fonctions comme la gestion des ressources humaines, la gestion financière et...
Site :
fablain.developpez.com
Présentation générale des ERP et leur architecture modulaire
L'acronyme ERP signifie "Enterprise Ressource Planning" traduit en français par Progiciel de Gestion Intégré ou PGI. ERP est le terme le plus couramment utilisé.
Emanant d'un concepteur unique, un ERP est un progiciel qui permet de gérer l'ensemble des processus d'une entreprise intégrant l'ensemble de ses fonctions comme la gestion des ressources humaines, la gestion financière et...
Site :
fablain.developpez.com
L’actualité et les luttes des ... - cgt-martinique.fr
Taille : 352 ko - Dernières modifications : 12/02/2019
Les enjeux de l'élection à la chambre d'agriculture
Au cours du mois de janvier, du 14 au 31, les salariés du monde agricole sont appelés à élire pour 6 ans leurs représentants au sein de chambre d'agriculture de Martinique. Mais cette élection à la Chambre d'agriculture c'est également l'élection de la mesure d'audience des...
Site :
http://www.cgt-martinique.fr
Auris Finance | Cabinet de Conseil en Fusions-Acquisitions ...
Voir la suite
Auris Finance est un cabinet de conseil en Fusions-Acquisitions et Ingénierie Financière
Un des enjeux majeurs de mon projet de cession a été de trouver un repreneur capable de pérenniser l'entreprise. Le cabinet AURIS Finance s'est imposé par sa connaissance de mon secteur d'activité. Leurs équipes ont fait preuve d'un grand professionnalisme jusqu'au terme de...
Site :
auris-finance.fr
PRIX ÉMILE HERMÈS
©Photos Olivier Borde
L'Édition 2016
Depuis sa création en 2008, le Prix Émile Hermès s'engage dans la promotion de jeunes talents et soutient leurs démarches prospectives au début de leur carrière professionnelle. Pour la quatrième édition de ce Prix, la Fondation d'entreprise Hermès a choisi de questionner les candidats sur la thématique « Jouer », appliquée au champ...
Date: 2016-06-08 13:41:12
Site :
http://www.prixemilehermes.com
CESER de France, Assemblée des Conseils Économiques ...
CESER de France, Assemblée des Conseils Économiques, Sociaux et Environnementaux Régionaux
Palais Iéna - 9 place d'Iéna
75775 PARIS Cedex 16
Téléphone : 01 47 23 37 02
Fax : 01 47 23 34 68
Déléguée générale : Oriane de SAINT SEINE
Laurent DEGROOTE élu président de l'Assemblée des Conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux de France
C'est à l'unanimité que...
Site :
http://www.cesdefrance.fr
Victime d'une arnaque? Que faire? - Protection des ...
Victime d'une arnaque? Que faire?
Victime d'une arnaque? Que faire?
Que pouvez-vous faire si vous avez été victime d'une arnaque ?
Si vous pensez avoir été victime d'une arnaque à la consommation, ou si vous soupçonnez une arnaque, signalez les faits en ligne via le Point de contact auquel la Direction générale de l'Inspection économique du SPF Economie est associée.
Pourquoi...
Site :
economie.fgov.be
Thèmes liés : forme economique d'une entreprise / siege social d une entreprise / forme sociale d'une entreprise / forme commerciale d'une entreprise / information au sein d une entreprise
Compte-rendu du Conseil des Ministres du mardi 7 novembre ...
Publié le 07 Novembre 2017
Rubrique : Nation, institutions et réforme de l'Etat
PROJET DE LOI
ACCORDS ENTRE LA FRANCE ET LE CONGO, L'EQUATEUR ET LE PEROU EN MATIERE D'ACTIVITE PROFESSIONNELLE
Le ministre de l'Europe et des affaires étrangères a présenté un projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre
le Gouvernement de la République française et le Gouvernement
de la...
Date: 2018-01-09 13:54:02
Site :
http://www.elysee.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Section 1re. - Régularisation d'office.
Art. 70 . Dans l'article 22, alinéa 1er, de la loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs, le mot " trimestrielle " est inséré entre les mots " absence de déclaration " et les mots " ou en cas ".
Art. 71 . Dans la même loi il est inséré un article 22quater...