Articles sélectionnés pour le thème : code comite d entreprise
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Front de Gauche Pays bigouden Cap Sizun – L'Humain d'abord
ÉDITORIAL dans l'Humanité du 21 avril 2017 PATRICK APEL-MULLER
Préemptons l'avenir!
« La fatalité triomphe dès qu'on croit en elle », écrivait Simone de Beauvoir. La trahison et les peines sociales de ce quinquennat, le paysage politique dévasté, les colères populaires parfois dévoyées vers la haine du voisin, la dissimulation du libéralisme brutal derrière le masque d'un jeune...
Site :
http://www.frontdegauchebigcap.org
Risques électriques. Réglementation - Risques - INRS
Réglementation et prévention du risque électrique (rubrique sélectionnée)
Réglementation
La prévention du risque électrique relève pour l'essentiel de la réglementation du travail.
D'autres prescriptions peuvent compléter les règles de protection des travailleurs : celles du ministère de l'Education nationale sur la sécurité des élèves pendant leur formation, celles du...
Date: 2018-01-16 19:43:23
Site :
http://www.inrs.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise obligation de l'employeur / comite d'entreprise europeen code du travail / code du travail comite d entreprise / comite d'entreprise obligation employeur / conditions de travail d une entreprise
VOYAGES - CCE MANPOWER
Le bulletin d'Inscription Voyages
La copie de la fiche de paie,
Un acompte de 30% du montant montant du voyage par chèque, à l'ordre du CCE MANPOWER ou par carte bancaire.
Un justificatif validant le lien de parenté entre le salarié Ayant Droit et son bénéficiaire.
Le CCE calcule la subvention en fonction des éléments figurant sur la fiche de paie jointe lors de la création de votre...
Site :
http://www.ccemanpower.com
Les enjeux des politiques territoriales "petite enfance ...
Sites à consulter
Introduction
La coordination avec l'ensemble des partenaires de la famille, de l'éducation, de l'enfance, de la jeunesse, des collectivités territoriales s'inscrit dans un contexte de décentralisation renforcée, de transformation des problématiques familiales, d'enjeux démographiques, économiques et politiques en France et en Europe 1 .
Les politiques, petite enfance,...
SAS : attention à la rédaction des statuts ! | Les carnets ...
0réactioncommentaire
Voici un bel arrêt de principe ! La règle posée par la chambre commerciale de la Cour de cassation est limpide : « seuls les statuts de la société par actions simplifiée fixent les conditions dans lesquelles la société est dirigée » ( Cass. com., 25 jan. 2017, n°14-28.792 ). Posée pour la première fois, cette règle est lourde de conséquences, tant dans...
Site :
http://blogs.lentreprise.com
Liste des ateliers du métro de Paris — Wikipédia
La RATP dispose de deux types d'ateliers :
les ateliers de petite révision (PR), chargés d'assurer l'entretien régulier des rames et d'effectuer les opérations courantes ;
les ateliers de grande révision (GR), qui ont pour mission la révision générale des voitures, motrices et remorques, ayant atteint un seuil déterminé ; les motrices anciennes effectuaient un passage en grande...
Date: 2018-01-15 21:36:43
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d atelier / creation d entreprise pour l environnement / creation d un site en ligne / ligne creation d entreprise / creation d'histoire en ligne
Cour de Cassation, Chambre sociale, du 13 octobre 1988, 88 ...
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Cour de Cassation, Chambre sociale, du 13 octobre 1988, 88-60.097, Publié au bulletin
Audience publique du jeudi 13 octobre 1988
N° de pourvoi: 88-60097
Président :M. Le Gall, conseiller le plus ancien faisant fonction, président
Rapporteur :M....
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise association jean cotxet / representant syndical comite d'entreprise / mandat de l'entreprise / membre comite d entreprise / association comite d'entreprise
Le PV de carence - compte-rendu.fr
On 10 juillet 2018
0 Comments
Le PV de carence : les règles à respecter, par les rédacteurs de Compte-rendu.fr . En période estivale, il n'est pas rare que les réunions obligatoires des CSE et CE n'aient pas lieu. Cependant, le secrétaire du Comité a tout de même l'obligation de soumettre un procès-verbal à son employeur, appelé PV de carence. Les rédacteurs de compte-rendu.fr font...
Site :
compte-rendu.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise obligation de l'employeur / compte rendu reunion comite d'entreprise / reunion comite d'entreprise ordre du jour / representant du comite d'entreprise a l'assemblee generale / compte rendu reunion comite entreprise
Comité de pilotage du changement - orygin.fr
Composition du comité de pilotage :
Le Comité de pilotage doit être constitué de coachs externes et de collaborateurs représentatifs de plusieurs niveaux hiérarchiques, plusieurs fonctions et plusieurs métiers de l'organisation.
Le Comité de pilotage est managé par un pilote interne, chef de projet, qui se porte garant du contenu de ce que produit le Comité de pilotage, tandis que les coachs externes, coachent l'équipe projet et l'ensemble du système (Codir/Corps social)
Pourquoi cette représentativité est-elle recherchée ? Parce que le Comité de pilotage est un échantillon témoin du système, sur lequel va être pratiquée...
Site :
https://www.orygin.fr
Thèmes liés : composition comite d'entreprise / composition comite d entreprise / composition d un comite d entreprise / constitution comite d'entreprise / constitution d un comite d entreprise
Linky — Wikipédia
Article détaillé : Enhanced Data Rates for GSM Evolution .
Un second niveau de communication est assuré par le réseau de téléphonie mobile GPRS Edge [4] entre le concentrateur (installé dans un poste de transformation et de distribution HTA/BT [5] ) et le système central. Cette technologie est une évolution du GPRS qui est elle-même une extension du GSM avec rétrocompatibilité. Elle...
Date: 2018-01-15 22:17:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / comite d'entreprise dans le service public / comite d entreprise service public / contrat de conseil en gestion d'entreprise / droit d'information comite d'entreprise
Espace emploi - Les Scop
Directon / administration
Résumé
AQUABIO est un bureau d'études spécialisé dans la production et la valorisation de données hydrobiologiques, implanté actuellement sur 6 sites (Gironde, Puy-de-Dôme, Ille-et-Vilaine, Hauts-de-Seine, Drôme, Doubs).
Entreprise coopérative (Scop), nous sommes très attachés aux valeurs véhiculées par le mouvement coopératif.
Descriptif du...
Date: 2017-08-24 13:12:09
Site :
http://www.les-scop.coop
Thèmes liés : capacite d'innovation d'une entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / fonctionnement d une equipe de travail / animation comite d entreprise / comite de participation de l entreprise
Comité Richelieu - Nos membres - Comité Richelieu
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Activités : spécialisée dans le secteur d'activité de l'ingénierie, études techniques
Aquarius
Créée en 2001, Aquarius est une agence spécialisée dans les échanges éducatifs internationaux, et aujourd'hui leader en France des programmes de jobs, stages et volontariat à l'étranger pour étudiants, jeunes diplômés et jeunes...
Credit Agricole Ile de france : Accès à vos comptes ...
Quel est le site officiel de la banque du Crédit Agricole pour l'Ille de France ?
Le site officiel du Crédit Agricole pour cette partie de la France est le suivant : https://www.paris-enligne.credit-agricole.fr/
Vous avez un espace pour les professionnels et aussi un espace pour les particuliers.
N'oubliez pas que le Crédit Agricole propose également des offres d'assurances en plus de ses...
Site :
https://banques1.com
Thèmes liés : liste des comites d'entreprises en ile de france / comite d'entreprise en ile de france / comite d'ile de france / comite d ile de france / comite d'entreprise et site internet
LOI - WET
Art. 11ter . (§ 1.)
Celui qui remplace un travailleur dont l'exécution du contrat est suspendue pour un motif autre que le manque de travail résultant de causes économiques, d'intempéries, de grève ou de lock-out, peut être engagé dans des conditions qui dérogent aux règles prévues par la présente loi en ce qui concerne la durée du contrat et le délai de préavis.
Le motif,...
PEGI Pan European Game Information - Questions fréquemment ...
Pourquoi le logo PEGI Online figure-t-il également sur les emballages des jeux ?
Qu'est-ce que le système PEGI et dans quel but a-t-il été créé ?
Le système PEGI donne aux parents et aux personnes chargées de veiller sur les enfants des recommandations détaillées concernant le caractère adapté à une classe d'âge du contenu des jeux, sous la forme de pictogrammes d'âge et de...
Site :
http://www.pegi.info
Cogeaf - L’impression tout support depuis 35ans - Notre ...
Broderie
L'impression tout support depuis 35ans
Installés en Belgique (Fleurus) depuis 35 ans, nous avons au fil du temps suivi l'évolution des techniques d'impressions (sérigraphie, impression digitale, impression ou broderie textile, etc.) pour répondre aux besoins et aux attentes de nos clients.
Nous avons ainsi été les premiers à être équipés de certaines machines (anapurna d'agfa)...
Site :
http://www.cogeaf.be
Thèmes liés : travail comite d entreprise / code du travail comite d entreprise / travailler avec les comite d'entreprise / travailler avec les comite d entreprise / information comite d'entreprise
Plan de départs volontaires : faut-il respecter les ...
Veille juridique : Licenciement pour motif économique
Plan de départs volontaires : faut-il respecter les critères d'ordre de licenciement ?
Publié le 13/06/2017
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Lorsque l'employeur procède à un licenciement collectif pour motif économique et en l'absence de convention ou d'accord collectif de travail applicable en la matière, il définit les critères retenus...
Site :
http://www.barthelemy-avocats.com
Thèmes liés : consultation comite d'entreprise licenciement economique / depart volontaire d'une entreprise / licenciement d une entreprise / depart d un salarie d une entreprise / consultation comite d'entreprise accord collectif