Articles sélectionnés pour le thème : organisation et fonctionnement du conseil d'etat
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Le Comité économique et social européen | Fiches ...
A. Nombre et répartition nationale des sièges (article 301 du traité FUE)
Le CESE se compose actuellement de 350 membres, ainsi répartis entre les États membres:
24 pour l'Allemagne, la France, l'Italie et le Royaume-Uni;
21 pour l'Espagne et la Pologne;
15 pour la Roumanie;
12 pour l'Autriche, la Belgique, la Bulgarie, la Grèce, la Hongrie, les Pays-Bas, le Portugal, la...
Site :
http://www.europarl.europa.eu
Thèmes liés : comite economique et social europeen (cese) / comite economique et social europeen president / comite economique et social europeen / comite des communes et des regions d'europe / comite des regions d'europe
Quels sont les 5 plus gros et plus ... - Comité d'entreprise
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Quels sont les 5 plus gros et plus riches comités d'entreprise en France
Dans certaines entités nationales emblématiques, les comités d'entreprise sont considérés...
Site :
https://www.comitedentreprise.info
Site Internet Pour Comité D'entreprise - Marque Inconnue
© thierry-pigot.fr
De plus avec les autres élus de votre site web, il s'agira en outre à l'interactivité de votre CE et celle de l'entreprise et donner une visibilité à vos actions.
La diffusion d'un organigramme et d'un trombinoscope permettra aux employés de mettre des noms sur des visages et de mieux connaître les élus.
Les fonctionnalités de partage photo et vidéo que nous...
Site :
https://marqueinconnue.com
Actualités | GE.com France
Ares Management and GE Capital Provide EUR46.5 Million Unitranche Debt Facilities for InfoVista
Paris---31 July 2014 -- Ares Management Ltd., which oversees the European activities of Ares Management, L.P. (NYSE:ARES), and GE Capital International, the leading provider of specialist finance to the mid-market, have provided a EUR46.5 million debt facility to French firm InfoVista through the...
Site :
ge.com
ONG Terre Vivante : Audits de l'ONG : Rapport d'Audit des ...
Rapport d'Audit des Comptes, 2004
ONG Terre Vivante
Tél : 00222 525 23 53
Fax : 00222 525 23 53
Tél. P : 00222 643 50 12
E - mail : cabinet_khairy@yahoo.fr
Nouakchott, le 23 mai 2005
Monsieur le Secrétaire exécutif de
TERRE VIVANTE
Tél. 525 51 36 Fax 525 55 86
B.P. 1848
L'EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2004
Monsieur le Secrétaire exécutif,
En exécution de la mission d'audit qui nous...
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http://www.terrevivante.net
Thèmes liés : definition comite d'audit / organisation et fonctionnement du conseil d'etat / fonctionnement conseil d'etat / fonctionnement conseil d etat
Principes généraux de l'éducation - Les principes généraux ...
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Les principes généraux de l'éducation
Le système éducatif français est régi par des principes généraux : l'instruction est obligatoire, l'enseignement scolaire public est gratuit, l'enseignement public est laïque, l'éducation est un droit.
Principe de neutralité
Ces grands principes se sont imposés progressivement au cours des XIXème et XXème siècles, accompagnant...
Site :
http://eduscol.education.fr
Thèmes liés : organisation et fonctionnement du conseil d'etat / fonctionnement conseil d'etat / fonctionnement conseil d etat / obligation d'achat / obligation d achat
Expert comptable CE/CCE/CG – Expertise Assistance ...
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Des experts au service des comités d'entreprise
Se faire assister par un expert comptable est
un DROIT pour le comité d'entreprise ; cela peut-être un DEVOIR
vis à vis des salariés, afin d'optimiser son rôle économique
Comptabilité des comités d'entreprise (CE) / Tenue des comptes des comités d'entreprise (CE) / Audit des comptes des comités...
Date: 2018-04-15 23:03:43
Site :
http://www.groupe-legrand.com
Créer une société commerciale : sarl, eurl, sas
Qu'est-ce qu'une société commerciale ?
Le fonctionnement de cette forme d'entreprise est soumis à des règles légales . La notion même d'existence d'une telle structure est définie par la loi.
Il existe différentes formes possibles, selon qu'il s'agit de sociétés de personnes ou de capitaux, qu'elles soient civiles (sci...) ou commerciales et enfin selon leur régime fiscal (...
Site :
https://www.manager-go.com
Tout connaître (ou presque) sur la journée de solidarité ...
Jours fériés journée de solidarité , Jours fériés , lundi de pentecôte Maître Nathalie LAILLER
Après la canicule de l'été 2003, il a été décidé de créer une journée de solidarité pour assurer le financement d'actions en faveur des personnes âgées ou handicapées confrontées à des situations de perte d'autonomie. C'est dans cet esprit qu'a été votée la loi n°2004-626 du...
Site :
lailler-avocat.com
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Les emplois-type ciblés par le brevet professionnel "Responsable d'entreprise agricole" sont ceux d'agriculteur-ices et de salarié-es agricoles hautement qualifié-es dont le niveau d'emploi est le niveau IV. Ce diplôme permet d'obtenir la capacité professionnelle agricole pour s'installer avec ou sans les aides (DJA).
Le responsable d'entreprise agricole et les salarié-es hautement...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Bref rappel historique des comités d’entreprise | Le site ...
Bref rappel historique des comités d'entreprise
Bref rappel historique des comités d'entreprise
La demande des travailleurs de participer à la gestion et à la marche des entreprises remonte loin, mais les Comités d'entreprise créés en 1945 n'ont pas de réels précédents. C'est une création directement liée à la liberté retrouvée en 1944 et, dans ce contexte bien particulier, au...
Site :
http://www2.emergences.fr
STAGES D’OBSERVATION DU MILIEU PROFESSIONNEL : conseils ...
Accueil > La vie au Collège de Puisaye > Orientation > Le stage professionnel > STAGES D'OBSERVATION DU MILIEU PROFESSIONNEL : conseils aux élèves de (...)
STAGES D'OBSERVATION DU MILIEU PROFESSIONNEL : conseils aux élèves de troisièmes pour le rapport de stage.
Stages en entreprises des troisièmes
lundi 1er février 2016 , par Stéphane Goudet
STAGES D'OBSERVATION DU MILEU...
Date: 2018-04-16 02:46:47
Site :
http://col89-puisaye.ac-dijon.fr
Référence STEP, conseil en transformation et organisation ...
Accélérer et sécuriser la transformation des entreprises
RÉFÉRENCE STEP
Référence STEP, cabinet de conseil spécialisé dans la Transformation des PME et des ETI, est une société du Groupe Référence, leader en France du Management en Temps Partagé Augmenté®.
Fort de cette synergie, nous vous proposons des démarches de transformation, augmentées de l'expertise de notre équipe de managers à temps partagé. Ils sont positionnés au coeur des entreprises...
Site :
https://www.referencestep.com
Thèmes liés : organisation et fonctionnement du conseil d'etat / conseil en organisation d entreprise / cabinet conseil en gouvernance d'entreprise
cabinet-drieb.com - Drieb & Associés
Un service de qualité qui libère le quotidien des entrepreneurs d'aujourd'hui
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22 collaborateurs au service de nos clients
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Qui sommes-nous?
Depuis plus de 24 ans le groupe DRIEB est le partenaire d'excellence des chefs d'entreprises.
Créateurs, repreneurs, entrepreneurs, rejoignez une équipe jeune, dynamique et extrêmement qualifiée pour vous accompagner dans...
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http://cabinet-drieb.com
Thèmes liés : conseil en organisation et gestion d'entreprise / cabinet conseil en gestion d'entreprise / conseil en cession acquisition d'entreprise / cabinet conseil cession d'entreprise / cabinet de conseil en strategie d'entreprise
Organisation mondiale de la santé — Wikipédia
L'Organisation mondiale de la santé (OMS) est une institution spécialisée de l' Organisation des Nations unies (ONU) pour la santé publique créée en 1948 . Elle dépend directement du Conseil économique et social des Nations unies et son siège se situe à Genève en Suisse , sur la commune de Pregny-Chambésy [1] .
Selon sa constitution, l'OMS a pour objectif d'amener tous les peuples du...
Date: 2019-05-11 11:25:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : comite francais d'education a la sante / comite francais d education pour la sante / comite regional d'education pour la sante / comite d'education a la sante / comite d education a la sante
Animateur(trice) de communauté | Le référentiel des ...
Définition du métier
L'animateur de communautés est chargé de fédérer une communautés d'internautes autour d'un intérêt commun, d'animer les échanges sur ce thème, tout en veillant au respect des règles de bonnes conduites au sein de la communauté.
Ce métier s'inscrit dans le champ de la communication grâce à l'évolution du Web 2.0, à l'appropriation d'internet par un grand...
Site :
http://metiersdelacommunication.fr
Protection contre le licenciement au sein des CE et des ...
Vous êtes ici: Page d'accueil > Thèmes > Concertation sociale > Information et consultation dans l'entreprise > Protection contre le licenciement au sein des CE et des CPPT
Protection contre le licenciement au sein des CE et des CPPT
Cumul de l'indemnité spéciale avec d'autres indemnités
Présentation
Les délégués du personnel, effectifs ou suppléants, aux conseils d'entreprise (CE)...
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
Centre Hospitalier de Saint-Brieuc
Dossier Médical Partagé : créez votre carnet de santé numérique !
Vous souhaitez créer votre Dossier Médical Partagé ? Obtenir des informations sur son contenu et son fonctionnement ?
La CPAM des Côtes d'Armor organise des journées d'information et de création à l'accueil de l'hôpital Yves Le Foll de Saint-Brieuc, les mercredis 28 juillet, 2 août et 30 août.
A cette occasion,...
Date: 2017-08-24 17:32:22
Site :
http://www.ch-stbrieuc.fr
Thèmes liés : projet de creation d'une association / projet de creation d'association / projet de creation d association / dossier de creation d'association pdf / creation d'association en france
Comité d'entreprise, Emplois, Monde - Economie
Hewlett-Packard : "Pas encore de précisions pour la Belgique" - La Libre
Un conseil d'entreprise est prévu demain/vendredi à Diegem mais il ne devrait que confirmer les informations communiquées ce jeudi à Londres, a indiqué le représentant du syndicat chrétien. Les chiffres pour la Belgique ne devraient être dévoilés qu'à l'occasion d'un conseil d'entreprise extraordinaire qui aura...
Contrôle interne — Wikipédia
Les trois dimensions du Contrôle Interne[ modifier | modifier le code ]
La notion de contrôle interne a plusieurs dimensions :
La lutte contre la fraude . Cela a été un des moteurs du développement de la notion de contrôle interne. À l'origine, il y a la publication, en 1977 aux États-Unis, du Foreign Corrupt Practices Act (FCPA). Cette loi exige des entreprises qu'elles mettent en place...
Date: 2017-08-08 18:44:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les opérations préalables au lancement de la procédure de ...
Par Myriam Kaczmarek, consultante commande publique et privée
Dernière mise à jour : juin 2017
2.3. Les marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables
1. Le calcul de la valeur estimée du marché
La valeur du besoin à prendre en compte est celle estimée au moment de l'envoi de l'avis d'appel à la concurrence ou, en l'absence d'un tel avis, au moment où...
Gaudefroy Réceptions | Traiteur Var, Provence, PACA ...
En savoir plus
Traiteur sur toute la région provence-alpes-côte-d'azur
Gaudefroy Réceptions est le traiteur leader de Provence pour vos événements tant privés que professionnels, qu'ils soient d'envergure ou qu'ils se déroulent en petit comité. Du Vaucluse aux Alpes-Maritimes en passant par la Côte d'Azur, nos équipes de professionnels interviennent sur le lieu de votre choix, quelle...
Site :
http://www.gaudefroy-receptions.com
Thèmes liés : evenement comite d'entreprise / evenement comite d entreprise / liste des comites d'entreprise bouches du rhone / conseil en organisation d entreprise / service aux comite d entreprise
UNE FONDATION, POURQUOI FAIRE ? | Law Right
Planifier sa succession ou l'avenir de son entreprise avec une fondation d'utilité privée ou publique
Introduction
Contrairement à l'ASBL, la fondation privée (FP) ou d'utilité publique (FUP) peut se livrer, à titre principal, à des opérations industrielles ou commerciales à condition qu'elle affecte ses bénéfices à la réalisation du but désintéressé. Il peut s'agir d'un...
Site :
http://www.law-right.com
Hélin Conseil - Stratégie de développement d'une entreprise
Cette croissance nouvelle, demande une stratégie de développement d'une entreprise. Ce processus est basé sur une étude de conseil en gestion d'entreprise qui permettra au dirigeant de la société de connaître au mieux l'état de ses ressources, ainsi que toutes les opportunités qui s'offrent à lui. Toujours dans l'optique de faire fructifier son entreprise en se développant.
En...
Site :
https://www.helin-conseil.com
Thèmes liés : conseil strategie d entreprise / conseil en gestion d'entreprise tpe / conseil en organisation et gestion d'entreprise / conseil et gestion d'entreprise / conseil gestion d entreprise
Le temps de travail des salariés du secteur privé : durée ...
- Loi 2015-990 du 6 août 2015 - articles 241 et suivants - pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques sur les exceptions au repos dominical et en soirée
- Loi 2016-1088 du 8 août 2016 relatif au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels
- Décret 2016-1551 du 18 novembre 2016 portant diverses mesures...
Site :
infosdroits.fr
L’économie sociale et solidaire n’existe pas - La Vie des ...
L'économie sociale et solidaire n'existe pas
par Matthieu Hély , le 11 février 2008
English
Derrière la promotion du monde associatif et de « l'économie sociale et solidaire », Matthieu Hély décèle le désengagement de la fonction publique et la dérégulation programmée du travail. Il faut en finir avec l'enchantement d'un monde associatif pris pour ce qu'il n'est pas (un compromis...
Date: 2018-01-16 22:59:30
Site :
http://www.laviedesidees.fr
Budgets du comité d’entreprise : les règles pour savoir ...
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Le Comité d'entreprise (CE) ou la délégation unique du personnel (DUP) dispose de deux budgets, respectivement pour assurer son fonctionnement et pour financer des activités sociales et culturelles.
Ils font l'objet d'un calcul, d'une comptabilité et d'une utilisation distincts.
Petit rappel des règles
1. Calcul des budgets
1.1. Montant du budget de fonctionnement
Minimum de 0,2 % de...
Site :
ldsconseil.fr
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Ils font l'objet d'un calcul, d'une comptabilité et d'une utilisation distincts.
Petit rappel des règles
1. Calcul des budgets
1.1. Montant du budget de fonctionnement
Minimum de 0,2 % de...
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ldsconseil.fr
Soutenir la création-reprise agricole - Chambre d'Agriculture
Vous êtes élu local et souhaitez maintenir et développer l'agriculture sur votre territoire...
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L'installation en élevage en Auvergne-Rhône-Alpes
Février 2018
En Auvergne-Rhône-Alpes, de nombreuses exploitations agricoles sont à transmettre et parmi elles des fermes spécialisées en élevage puisqu'elles représentent 56 % des 62 700 exploitations agricoles de...
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Decoration Noel 2011 - idée de déco et objets de ...
Cadeau de noël et carte pour retardataires
Décoration Noël 2012 : la déco de fin d'année !
Comme tous les ans, Noël 2012 est pour vous l'occasion de recevoir vos proches pour un réveillon inoubliable. Il est donc important de travailler votre décoration de noël !
Pour vous aider à préparer ce grand moment, Trucsetdeco.com vous livre ses conseils et idées déco de Noël à fabriquer...
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http://www.trucsetdeco.com
Thèmes liés : organisation et fonctionnement du conseil d'etat
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Comptes du comite d entreprise : 2015 la mission de ...
CHAPITRE IV : Transparence des comptes des comités d'entreprise
Article 19
I. - Le chapitre V du titre II du livre III de la deuxième partie du code du travail est ainsi modifié :
1° Au dernier alinéa de l'article L. 2325 1, après le mot : « secrétaire », sont insérés les mots : « et un trésorier » ;
2° Est ajoutée une section 10 ainsi rédigée :
« Section 10
« Établissement...
Normes de sécurité : les méthodes d'analyse des risques ...
Normes de sécurité : les méthodes d'analyse des risques
Table des matières
Cet article présente un ensemble de normes permettant de concevoir une politique de sécurité sûre et de réaliser des audits de sécurité efficaces.
Article lu fois.
I. Introduction
La sécurité du système d'information d'une entreprise est un requis important pour la poursuite de ses activités. Qu'il...
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cyberzoide.developpez.com
Normes de sécurité : les méthodes d'analyse des risques
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Création d'entreprise mode d'emploi 2011-2012
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Création d'entreprise mode d'emploi 2011-2012
1. CREATION D'ENTREPRISEmode d'emploi 2011 2012
2. CRÉATION D'ENTREPRISE MODE D'EMPLOI 17 ème édition
3. EDITORIALVous avez l'envie et l'énergie d'entreprendre ?Nous disposons des conseils et des outils pour vous aider.Les Chambres de Commerce et d'Industrie, et la...
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Equity Crowdfunding - Le Club des Juristes
Equity Crowdfunding
L'Equity Crowdfunding : Un mode de financement « 2.0 » en plein essor au coeur de l'innovation
336 millions d'euros ont été collectés en France en 2017 par le biais du crowdfunding, ou financement participatif, contre 167 millions d'euros en 2015 [1] . L'essor de cette alternative au financement bancaire ou par les marchés financiers a été rendu possible par la...
Site :
http://www.leclubdesjuristes.com
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / innovation technologique d'une entreprise / exemple d'innovation dans une entreprise / information de base conseil d'entreprise / information de base conseil d entreprise
Comite Technique Paritaire Special - snasub-amiens.fr
Comité Technique Spécial Académique de l'académie d'Amiens : Séance du mardi 31 mai 2016
Composition du Comité Technique Spécial Académique
- Réforme territoriale au sein de la région académique Amiens-Lille (point d'information)
Madame le Recteur présidait cette séance en présence de Madame BELLET, secrétaire générale adjointe de l'académie, de ...
Date: 2017-07-06 08:10:44
Site :
http://snasub-amiens.fr
Thèmes liés : comite regional d'education pour la sante / comite d'etablissement definition / comite d etablissement / definition comite technique / creation d'emplois definition
Centre professionnel du Nord vaudois - nos formations
Employé de commerce
L'employé de commerce effectue des tâches administratives au sein d'une société privée ou d'un service public. Ses fonctions varient en fonction du champ d'activité de son employeur.
Il peut s'occuper de la correspondance commerciale (distribution. rédaction envoi), de la comptabilité (saisie des écritures, vérifications des paiements), des commandes (réception,...
Site :
http://www.cpnv.ch
Thèmes liés : conseil en organisation et gestion d'entreprise / la gestion comptable d'une entreprise commerciale / conseil et gestion d'entreprise / conseil gestion d entreprise / informatique dans la gestion d une entreprise
Chambre de commerce et d'industrie en France — Wikipédia
Les chambres de commerce et d'industrie (CCI) sont, en France comme dans d'autres pays, des organismes chargés de représenter les intérêts des entreprises commerciales, industrielles et de services d'une zone géographique et de leur apporter certains services.
Les CCI sont un des trois types de chambre consulaire avec les chambres d'agriculture et les chambres de métiers et de l'artisanat...
Date: 2017-08-12 22:52:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Gilles Babinet — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Babinet .
Gilles Babinet
Gilles Babinet est un entrepreneur français , né à Issy-les-Moulineaux [1] le 7 mai [1] 1967 [réf. nécessaire] .
Il est actuellement le digital champion [2] de la France auprès de la Commission européenne , c'est-à-dire la personne responsable des enjeux de l' économie numérique et chargée de promouvoir les avantages d'une...
Date: 2018-01-15 21:48:51
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La direction départementale des services d’incendie et de ...
Accueil / La direction départementale des services d'incendie et de secours (DDSIS 21)
La direction départementale des services d'incendie et de secours (DDSIS 21)
A la tête de l'équipe de direction, le directeur départemental des services d'incendie et de secours, est chargé de la gestion de l'établissement public, secondé par un adjoint. Chef de corps départemental, il a autorité...
Date: 2018-01-16 21:50:59
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Thèmes liés : definition comite d'hygiene et de securite / le role du conseil d'administration / role du conseil d administration / comite d hygiene / role du systeme d'information dans le controle de gestion
Fedesap - Liste des adhérents
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Entreprise de Services à la Personne agréé Qualité exclusivement en mode prestataire et exerçant depuis 2005 dans l'aglomération Toulousaine. Principalement active dans l'aide aux personnes âgées et les prestations dites de confort à domicile ainsi que le jardinage et le petit bricolage. La...
Site :
http://www.fedesap.org
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Le conseiller patrimonial a pour mission principale d'élaborer une stratégie de développement de portefeuille client dans le respect du cadre réglementaire économique et fiscal des secteurs banque/assurance et immobilier sur le marché des particuliers. Il pratique une approcher personnalisée de la relation client et accorde une attention toute particulière à la mise en place des outils...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Licenciement - cabinet expertise comptable Tunisie
Chapitre 1. - Le droit de licenciement et ses limites
Section 1. - L'évolution du droit de licenciement
2. Interdiction de l'engagement à vie et droit de licenciement. - Le droit de licenciement est un produit de la notion de liberté individuelle. Pour éviter la reconstitution d'un régime de servage, l'article 833 du code des obligations et des contrats a prohibé l'engagement à vie...
Date: 2017-11-27 09:42:39
Site :
http://www.cabinetamamou.net
Région_Bretagne - Aide au développement des emplois ...
Une attention particulière sera portée sur la création de l'emploi dans le cadre d'un groupement d'employeurs ;
Un EAIR peut être mis en place dans une association sous la forme de deux postes si les 2 postes s'inscrivent dans le respect de l'article L 3123-14-3 du Code du travail.
Quotité de travail
Les emplois créés seront prioritairement des emplois à temps plein et au minimum des...
Site :
bretagne.bzh
Thèmes liés : aide a la creation d'emploi association / aide pour la creation d'emploi / aide a la creation d emploi / creation d emploi associatif / creation d'une association d'aide a la personne
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Responsable de TPE, créateur et/ou gérant de TPE
Responsable marketing et/ou commercial
Responsable d'une entité géographique (directeur commercial régional)
Responsable d'une unité d'affaires (Business unit manager) ou d'un site
Chef de projet
Responsable d'une unité fonctionnelle au sein d'une entreprise
Consultant
Codes des fiches ROME les plus proches :
M1302 : Direction de...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Chapitre 2-Etude de cas chez France Telecom Orange
2.1 Organisation de l'audit interne chez France Telecom Orange (16)
Figure 11 - Organigramme de l'audit interne au sein du groupe France Telecom Orange
2.1.1 Positionnement de l'audit interne au sein du groupe
Le Directeur de l'Audit interne est rattaché hiérarchiquement au Directeur financier délégué du Groupe.
L'Audit interne rapporte au Comité des Risques ses constats majeurs tirés des...
Site :
institut-numerique.org
Demande de temps partiel pour l’année scolaire 2018-2019 ...
Le temps partiel de droit n'est pas soumis à autorisation mais la modalité de mise en oeuvre l'est notamment lorsqu'il y a demande d'annualisation.
Le temps partiel sur autorisation
Les fonctionnaires peuvent être autorisés à exercer des fonctions à temps partiel pour des quotités de 50%, 60%, 70%, 80% ou 90%. Cette autorisation reste soumise aux nécessités de la continuité et du...
Site :
https://sgenbn.fr
Thèmes liés : fonctionnaire temps partiel pour creation d'entreprise / demande de temps partiel pour creation d'entreprise / temps partiel pour creation d'entreprise / temps partiel pour creation d entreprise / creation d'entreprise prestation de service