Articles sélectionnés pour le thème : liste des salaries d'une entreprise
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Entreprise 2.0 — Wikipédia
Management Participatif Modifier
On voit dans les entreprises émerger de nouvelles attentes de la part du personnel, de plus en plus habitué à des modes de communication participatifs. Ces usages peuvent être mis en pratique sur un plan organisationnel, en faisant évoluer le mode de management pour l'adapter à l'entreprise 2.0. Cette transformation en profondeur, le management participatif...
Date: 2019-05-11 11:53:02
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Thèmes liés : recherche et developpement d une entreprise / liste des salaries d'une entreprise / liste des salaries d une entreprise / exemple de presentation d une entreprise / recherche d une entreprise
Formation continue professionnelle au Maroc - Altitude RH
La formation professionnelle, une boite à outils.
La formation professionnelle outil d'assurance de l'employabilité
La formation professionnelle assure au sein de l'entreprise une stabilité de l'employabilité et écarte les contraintes financières et organisationnelles éventuelles d'un départ imprévisible et imperceptible d'un ou de plusieurs salaries (le turn-over) qui sont...
Date: 2017-08-24 11:29:50
Site :
http://altituderh.com
Thèmes liés : la formation outil d'amelioration de la competence des salaries d'une entreprise / formation gestion financiere d'une entreprise / formation au sein d une entreprise / formation des salaries d une entreprise / formation d une entreprise
Tarifs et financement - École d’ingénieurs ECE Paris
Cycle Ingénieur : 9 100EUR par an
Aides au financement des études d'ingénieur
Aucun étudiant ne doit être amené à renoncer à ses études pour des raisons financières.
Le financement de vos études à l'ECE Paris ne doit pas être un obstacle. L'Ecole a toujours été soucieuse d'apporter un soutien aux élèves et familles pour les aider à financer les frais de scolarité. De...
Site :
http://www.ece.fr
Entreprise 2.0 — Wikipédia
Management Participatif[ modifier | modifier le code ]
On voit dans les entreprises émerger de nouvelles attentes de la part du personnel, de plus en plus habitué à des modes de communication participatifs. Ces usages peuvent être mis en pratique sur un plan organisationnel, en faisant évoluer le mode de management pour l'adapter à l'entreprise 2.0. Cette transformation en profondeur, le...
Date: 2017-08-09 12:38:23
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : recherche et developpement d une entreprise / liste des salaries d'une entreprise / liste des salaries d une entreprise / exemple de presentation d une entreprise / recherche d une entreprise
Grenelle II — Wikipédia
[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28] ;
Au-delà de 2 500 m2 , et avant le
1er juillet 2011
, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...
Date: 2018-04-15 23:15:09
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Liste risques professionnels | Evaluation risques ...
Quelle est la liste des risques professionnels à lister pour remplir son Document Unique ?
Indépendamment des métiers voici la liste risques professionnels :
Risques liés à l'organisation du travail
Ce sont les risques de souffrance mentale conséquences de l'organisation du travail, à intégrer au document unique d'évaluation des risques professionnels.
Risques liés au travail isolé
Le...
Site :
http://experton.unblog.fr
Thèmes liés : travail au sein d une entreprise / salaries au sein d une entreprise / information au sein d une entreprise / trouver la liste des salaries d'une entreprise / liste des salaries d'une entreprise
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indépendance
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insti7 n'exerce à ce titre aucune activité d'apporteur d'affaires ou de démarchage et ne...
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http://www.insti7.fr
Réponses aux questions de Marie ... - Annuaire des Juristes
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
Trouver un logement – Union Nationale des CLLAJ
logement
Quelles aides pour me loger ?
Avant de vous décider à entrer dans un logement, faites vos comptes ! En effet, établir votre budget dès le départ vous permettra d'orienter vos recherches et d'éviter les mauvaises pistes. En définissant un montant de loyer à ne pas dépasser, vous vous assurez ainsi de pouvoir respecter votre budget une fois installé.
Pour cela, il suffit de...
Site :
uncllaj.org
Solidarité Paysans : Procédures d'aide aux agriculteurs en ...
Notre action > Glossaire
Glossaire
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A
Abandon de créance : C'est une remise de dette consentie par le créancier, qui libère ainsi l'agriculteur en entraînant l'extinction de la dette. Il peut s'agir d'un abandon pur et simple de la créance ou d'un abandon partiel. Il peut faire partie des modalités d'un plan de redressement. En cas de consultation...
Site :
http://www.solidaritepaysans.org
ASC et AEP : deux budgets pour une même structure - arex ...
Depuis les lois Auroux de 1982, les comités d'entreprise fonctionnent avec deux budgets bien distincts, l'un pour les activités sociales et culturelles, l'autre pour le fonctionnement et les attributions économiques et professionnelles. Les ordonnances Macron ne modifient pas ce principe pour les CSE.
C'est précisément à la Loi du 28 octobre 1982 - incluse dans les Lois Auroux - que...
Site :
arex-comptabilite-ce.fr
La reconversion professionnelle | Pôle emploi
La reconversion professionnelle
La reconversion professionnelle est une démarche visant à changer de métier ou de statut (passer du statut de salarié au statut d'entrepreneur ou vice versa).
Quelles que soient les raisons qui vous poussent à vous reconvertir, une démarche structurée s'impose et Pôle emploi peut vous aider et vous accompagner.
1ère étape : de la découverte à...
Site :
pole-emploi.fr
Droit des sociétés en France — Wikipédia
Selon l'article 1832 du code civil français , « la société est instituée par deux ou plusieurs personnes qui conviennent par un contrat d'affecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l'économie qui pourra en résulter.
Elle peut être instituée, dans les cas prévus par la loi, par l'acte de volonté d'une seule...
Date: 2017-08-12 22:48:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Créer une entreprise : SARL - La création d'entreprise ...
Société à responsabilité limitée SARL
La SARL est désignée par une dénomination sociale.
Le nom d'un ou plusieurs associés peut être inclus dans la dénomination sociale, mais ne peut, à lui seul, constituer cette dénomination.
.
DESCRIPTIF
Principes Généraux
Les associés : la SARL peut être constituée...
Date: 2015-10-23 13:22:29
Site :
http://www.creeruneentreprise.fr
liquidateur judiciaire combien de temps a t il pour vendre ...
(Source Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris )
La procédure de liquidation judiciaire
FICHE PRATIQUE mise à jour le 18-04-2011
La procédure de liquidation judiciaire s'adresse aux entreprises qui sont en état de cessation des paiements et dont le redressement judiciaire est manifestement impossible. Retrouvez les étapes clefs de la procédure de liquidation judiciaire ainsi que les...
Indemnisation chômage : les 5 nouvelles règles en vigueur ...
Sans emploi, vous avez envie de monter votre entreprise ?
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Aide à la création d'entreprise
Les 5 points de l'accord Unédic en vigueur en novembre 2017
1) le montant de l'allocation et la durée pendant laquelle elle peut être versée sont proportionnels à la durée et au salaire de l'emploi perdu. 1 jour travaillé = 1 jour d'indemnisation
2) la durée...
Site :
http://www.net-iris.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Section 1re. - Régularisation d'office.
Art. 70 . Dans l'article 22, alinéa 1er, de la loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs, le mot " trimestrielle " est inséré entre les mots " absence de déclaration " et les mots " ou en cas ".
Art. 71 . Dans la même loi il est inséré un article 22quater...
Association Paritaire de Santé au Travail du Bâtiment et ...
Association Paritaire de Santé au Travail du Bâtiment et des Travaux Publics de la Région Parisienne
L'APST-BTP-RP
la raison sociale, l'adresse et le numéro de téléphone de l'entreprise,
le n° de SIRET, l'activité exacte de l'entreprise et son code APE,
la liste des salariés employés (nom, prénom, date de naissance, profession, date d'embauche et risques professionnels...
Date: 2018-04-16 01:55:18
Site :
http://www.apst.fr
Thèmes liés : liste des salaries d'une entreprise / liste des salaries d une entreprise / nom des salaries d'une entreprise / connaitre les salaries d'une entreprise / salaries au sein d une entreprise
Création et déclaration d'une association 1901 ou 1905
Pourquoi et comment effectuer la déclaration en Préfecture et la publication au Journal Officiel ?
Pour répondre à cette question, commençons par examiner les textes.
Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Eglises et de l'Etat
Article 18 : " Les associations formées pour...
Date: 2018-01-08 07:34:04
Site :
http://www.actes6.com
Certificat de qualification du MTESS (électricien, système ...
Le formulaire Demande de reconnaissance de qualification professionnelle dûment rempli. La demande doit clairement indiquer à la CCQ le métier ou la spécialité exercé et demandé.
fournir une photocopie d'une pièce officielle parmi la liste suivante;
Si des heures ont été cumulées hors construction comme salarié
La demande du salarié hors construction doit inclure une lettre de...
Site :
https://www.ccq.org
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise liste / secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / raison sociale d'une entreprise quebec
Mastère européen Communication - Diplôme européen - Bac +4 ...
L'Europe, les entreprises et la concurrence
Stratégies de communication
LV1 (Anglais, Espagnol ou Italien)
Communication numérique
Thèse professionnelle
STAGE :
Au cours de votre première année de Mastère Européen Communication, vous devez rédiger un mémoire et le soutenir. Ce mémoire présente la mission que vous aurez réalisée au cours de votre stage de 6 à 12 semaines ou au cours...
Site :
enaco.fr
Affichage obligatoire : liste des documents 2017 | Rue de ...
l'égalité de rémunération entre les hommes et les femmes;
la lutte contre la discrimination à l'embauche.
Ces informations peuvent être envoyés par mail, publiés sur l'intranet de l'entreprise ou remises en main propre contre décharge.
De plus, l'obligation d'envoyer certains documents à l'inspection du travail est également assouplie depuis l'entrée en vigueur des décrets...
Site :
gestionnaire-paie.com
LIVRAISON DE COURSES | Services à domicile – LeTarif.com
VI. CONTACTS
I. DÉFINITION DE L'ACTIVITÉ
La livraison de courses à domicile figure dans la liste des activités visées à l'article D. 7231-1 du Code du travail et peut relever de l'agrément simple (voir la fiche Les services à la personne : l'agrément). Il peut s'agir de livraison de courses, de médicaments, de livres, de journaux, de documents administratifs par exemple. Cette...
Site :
https://letarif.com
France compétences
France compétences, la nouvelle gouvernance de la formation professionnelle
Qui sommes-nous ?
Nos missions
Créée le 1er janvier 2019, par la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel du 5 septembre 2018, France compétences a pour mission d'assurer le financement, la régulation, le contrôle et l'évaluation du système de la formation professionnelle et de l'apprentissage.
Son...
Date: 2019-05-20 15:15:22
Site :
https://www.francecompetences.fr
[PDF] Free Download ☆ Ces entreprises où il fait bon travailler: Qui sont-elles, que font-elles et pourquoi ça marche ? : by Michael Burchell - ncan.co.uk
Read Online
P>Que dit-on de votre entreprise, de votre direction ou de votre service quand vous avez le dos tourné ? La réponse à cette question est cruciale, puisque ce que l'on nomme aujourd'hui le « capital humain » constitue un élément essentiel de la réussite d'une entreprise, quelle qu'elle soit.Comment créer un cadre de travail agréable, où les employés se sentent en confiance, fiers de ce qu'ils font et en bonne entente avec leurs collègues ? Ce livre - fruit d'une longue enquête menée par l'Institut Great Place to Work®, qui publie chaque année le palmarès des...
Site :
http://ncan.co.uk
Thèmes liés : cee entreprise / liste des salaries d'une entreprise / liste des salaries d une entreprise / vie d une entreprise / direction d une entreprise
Statuts de SAS - Modèle Word & PDF conçu par des avocats
Les statuts de SAS proposés par LegalPlace
Définition des statuts de la SAS
La société par actions simplifiée (SAS) est une société par actions régie par les articles L. 227-1 et suivant du Code de commerce et dont les opérations sur capital fonctionnent de manière équivalente à celles des sociétés anonymes (SA) (il est en effet sur ce point fait renvoi aux dispositions légales de...
Site :
https://www.legalplace.fr
Formation anglais éligible au CPF | Gymglish
72 h.
1260 EUR
Déploiement facile et rapide . Les prestations d'assistance technique aux utilisateurs, la remontée des ressentis aux dirigeants et la logistique de déploiements des parcours est gérée via l'espace de supervision RH.
Souplesses, remplacements. Pour pallier d'éventuels départs de participants se montrant peu assidus, il est possible de procéder à un remplacement par...
Site :
https://www.anglais-cpf.fr
Thèmes liés : formation gestion financiere d'une entreprise / formation des salaries d une entreprise / formation d une entreprise / recherche d'emploi dans une entreprise / recherche d emploi dans une entreprise
Vos week-ends comités d'entreprise
Week-end pour les comités d'entreprise
HONGRIE
Week-end pour les comités d'entreprise
MAROC
Week-end pour les comités d'entreprise
PORTUGAL
Week-end pour les comités d'entreprise
ITALIE
Week-end pour les comités d'entreprise
ESPAGNE
Week-end pour les comités d'entreprise
ITALIE
Week-end pour les comités d'entreprise
ALLEMAGNE
Week-end pour les comités d'entreprise
ISTANBUL
Week-end pour les...
Site :
http://www.weekendlib.fr
Thèmes liés : week end comite d entreprise / comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / comite d'entreprise avantages salaries / avantage comite d'entreprise
Formations au Lycée Agricole Le Chesnoy (45)
Un autre volet du voyage a été la découverte de l'agriculture équatorienne :
Dans la Sierra,
- production de roses sous serres pour l'exportation
- visite d'une fromagerie
- élevage de lamas (laine et viande)
- visite d'une ferme biologique pratiquant les techniques de cultures associées
- culture de café et cacao
Sur la côte Pacifique,
- visite d'une usine de conditionnement de...
Date: 2017-08-24 16:12:38
Site :
http://www.lechesnoy.fr
Thèmes liés : gestion et exploitation d'une entreprise agricole / formation des salaries d une entreprise / gestion d'entreprise agricole en ligne / gestion d'une entreprise agricole+pdf / gestion d'une entreprise agricole
Les maladies chroniques invalidantes - Santé et Sécurité ...
Les maladies chroniques invalidantes
N°59 - Juillet / Août 2015
Mal considérées et insuffisamment prises en charge sur le lieu de travail, les maladies articulaires et inflammatoires chroniques constituent un handicap qui multiplie le risque de désinsertion professionnelle et freine l'employabilité...
L'Institut Hygie, créé le 9 mai 2013 par un collectif de médecins et de managers...
Site :
http://www.agir-mag.com
Thèmes liés : creer une entreprise d'insertion professionnelle / trouver le nombre de salaries d'une entreprise / ou trouver le nombre de salaries d une entreprise / conseil en organisation d entreprise / connaitre le nombre de salaries d'une entreprise
Econocom-Osiatis : une fusion sous haute tension
Econocom-Osiatis : une fusion sous haute tension
le
La guerre des chefs fait rage chez Econocom, avec tout ce que cela peut entraîner de dégâts collatéraux : prise de décision paralysée, baisse des facturations, casse sociale. Les syndicats ont décidé de rentrer dans le jeu en s'unissant.
Un an après le rachat officiel d'Osiatis par Econocom, l'intégration a du plomb dans...
Site :
http://www.informatiquenews.fr
Négocier son départ : comment s'y prendre ? | Business et ...
Publié le 26 août 2015 dans Services aux entreprises
Départ négocié : comment s'y prendre ?
Le départ négocié, cela fait bien trop longtemps que vous y songiez sans ne jamais rien avoir osé faire ... Mais aujourd'hui, c'en est trop, quitter votre entreprise demeure votre seule préoccupation. Voici quelques conseils pour que votre départ se passe dans les meilleures conditions...
Site :
http://www.business-et-entreprise.fr
Thèmes liés : depart d un salarie d une entreprise / negocier son depart d'une entreprise / depart d'une entreprise / depart d une entreprise / liste des salaries d'une entreprise
Ftusa - La Fédération Tunisienne des Sociétés d'Assurances
Communiqué
Dans le cadre de son souci à la bonne application des dispositions de l'arrêté du ministre des finances du 31 décembre 2015 relatif à la fixation de la forme de l'attestation d'assurance et son contenu, la Fédération Tunisienne des Sociétés d'Assurances informe les utilisateurs des véhicules terrestres à moteur de l'entrée en vigueur de la vignette d'assurance à partir du 01 juillet 2016.
Cette vignette d'assurance doit être accolée en bas à droite du pare-brise du véhicule terrestre à moteur à l'exception des remorques et de façon visible...
Site :
http://www.ftusanet.org
Thèmes liés : liste des salaries d'une entreprise / liste des salaries d une entreprise / information d une entreprise / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d ...
- les lycées ;
- l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG).
II. Libéralités consenties au profit des établissements publics ou d'utilité publique à caractère scientifique, culturel ou artistique
20
Le 2° de l' article 795 du CGI exonère de DMTG les dons et legs consentis aux établissements publics ou d'utilité publique dont les ressources sont...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Trame d'un dossier de sponsoring sportif type - federeves.com
Trame d'un dossier de sponsoring sportif type
Tout ce que doit comporter un dossier de sponsoring
Vous avez pu découvrir en lisant la fiche comment monter un bon dossier de sponsoring , les points clés pour établir un dossier sponsoring de qualité, susceptible d'attirer l'attention des entreprises qui parrainent le sport.
Voici venu le moment de rentrer davantage dans le détail en...
Site :
federeves.com
Création, reprise d'une entreprise | Accès Conseil
Est-il viable, correspond-il à un réel besoin... ?
Comment financer mon projet ?
A partir d'une idée, d'un projet, d'un désir, un conseiller référent unique et garant de la confidentialité de vos échanges, devient votre interlocuteur. C'est lui qui facilite la réponse à chaque question. Par son expérience, le conseiller évalue la situation du futur entrepreneur, qu'il soit salarié,...
Site :
http://www.acces-conseil.fr
Gérard Filoche — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Filoche (homonymie) .
Gérard Filoche
Gérard Filoche, en septembre 2010.
Données clés
Militant d' extrême gauche jusqu'en 1994 et inspecteur du travail de profession, il a publié de nombreux ouvrages sur mai 68 et sur le droit du travail et contribue à différents médias ( L'Humanité , Mediapart , etc). Il est depuis membre du Parti socialiste...
Date: 2017-08-23 23:39:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Un artiste peut il être auto-entrepreneur ? | La Maison ...
Un artiste peut il être auto-entrepreneur ?
23 novembre 2009 258 commentaires
par Maître Didier BERNHEIM
Avocat à la Cour
Président d'honneur de la Maison des Artistes.
La Loi n° 2008-776 du 4 août 2008 dite Loi LME (Loi de modernisation de l'économie) comporte 175 articles et 97 pages et un nombre considérable de modifications de suppressions ou d'ajouts aux textes figurant déjà dans...
Site :
lamaisondesartistes.fr
Conduite d'une procédure de redressement judiciaire- Etape ...
Conduite d'une procédure de redressement judiciaire- Etape 2
ETAPE N°2 : La conduite du RJ
Vous voulez retrouver l'article de l' étape 1 :
L'audience vient de s'achever. Votre entreprise vient d'être placée en redressement judiciaire. Un document manuscrit vous est remis :
- précisant le jugement (date, ouverture de la procédure RJ à titre principal)
- contenant la nomination de...
Site :
http://www.skills-alliance.fr
Président du CHSCT: quel est son rôle ? - Culture RH
Secrétaire du CHSCT: tout savoir sur la fonction
Quel est le rôle du président du CHSCT ?
Comment est-il désigné ?
Selon l'article L.4614-1 du Code du travail, le CHSCT est présidé par l'employeur. Cela signifie que le président du CHSCT d'une entreprise est en fait le dirigeant de celle-ci, ou par mandat, tout autre personne étant son représentant.
Président du CHSCT : Quels sont...
Site :
http://culture-rh.com
Tout savoir sur les indemnités kilométriques 2017 avec ...
indemnités kilométriques (IK) Fiscalité Automobile 2017-07-27T20:39:12+00:00
Tout ce qu'il faut savoir sur les indemnités kilométriques (IK) 2017 !
Vous êtes dirigeant ou salarié et vous effectuez des déplacements professionnels avec votre véhicule personnel ?
Vous êtes concernés par le remboursement de frais professionnels sous l'option des indemnités kilométriques.
Dans ce...
Site :
http://www.fiscalite-automobile.fr
Thèmes liés : depart d un salarie d une entreprise / salaries au sein d une entreprise / comment trouver la liste des salaries d'une entreprise / comment trouver le nombre de salaries d'une entreprise / trouver la liste des salaries d'une entreprise
Le procès-verbal de carence - Le procès-verbal du Comité d ...
/dans Uncategorized /par Julien
Selon l'article L. 433-13 du Code du Travail, « lorsque le comité n'a pas été constitué ou renouvelé, un procès-verbal de carence est établi par le chef d'entreprise ; celui-ci l'affiche dans l'entreprise et le transmet dans les quinze jours à l'inspecteur du travail qui en envoie copie aux organisations syndicales de salariés du département concerné...
Site :
procesverbal.fr
Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot - Accueil des ...
Pour plus d'information, n'hésitez pas à contacter Fabrice MERGEL
au 05 65 35 13 55 ou par mail: f.mergel@cm-cahors.fr
Avis d'appel d'offre
Consulter la page des marchés publics
« Répar'Acteurs »
Dans le cadre de la semaine Européenne de réduction des déchets (SERD), une conférence se déroulera le lundi 20 novembre à 16h00 dans les locaux de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du...
Site :
http://www.cma-cahors.fr
Demander une réunion extraordinaire, comment faire
Demander une réunion extraordinaire, comment faire ?
Rédigé le Lundi 26 Septembre 2011 à 10:57 | Lu 16348 fois | 0 commentaire(s)
Les réunions du CE ont lieu tous les mois ou tous les deux mois selon l'effectif de l'entreprise. Mais le comité peut aussi demander à la majorité des membres élus du comité, une réunion supplémentaire par mois, à l'employeur. On parle alors de réunions...
Site :
http://www.instant-ce.com
La procédure de désignation – Ministère du Travail
Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux
Le collège désignatif
Les membres de la délégation du personnel au CHSCT sont désignés par un collège constitué par les membres élus du comité d'entreprise et les délégués du personnel.
En l'absence de l'une ou l'autre de ces instances représentatives du personnel (IRP) au sein de l'établissement concerné, la désignation...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
La procédure de désignation - Ministère du Travail
Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux
Le collège désignatif
Les membres de la délégation du personnel au CHSCT sont désignés par un collège constitué par les membres élus du comité d'entreprise et les délégués du personnel.
En l'absence de l'une ou l'autre de ces instances représentatives du personnel (IRP) au sein de l'établissement concerné, la désignation...
Date: 2018-04-15 22:58:59
Site :
travail-emploi.gouv.fr
La procédure de désignation - Qu'est-ce qu'un CHSCT ...
Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux
Le collège désignatif
Les membres de la délégation du personnel au CHSCT sont désignés par un collège constitué par les membres élus du comité d'entreprise et les délégués du personnel.
En l'absence de l'une ou l'autre de ces instances représentatives du personnel (IRP) au sein de l'établissement concerné, la désignation...
Date: 2017-08-24 07:51:35
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Revue fiduciaire : actualité et information juridique ...
Feuillet hebdo - FH 3394 du 14/04/2011
Date de parution: 14/04/2011
Juridique
Les premiers préparatifs
Le conseil d'administration ou le directoire arrête les comptes 46 jours au moins avant la tenue de l'assemblée. Il fait le point sur les questions devant être débattues au cours de l'assemblée.
Les seuils en dessous desquels les sociétés peuvent adopter une présentation simplifiée de...
Rupture conventionnelle du contrat de travail - Conseiller ...
La date de rupture du contrat de travail ne peut intervenir avant le lendemain du jour de l'homologation ( L1237-13 ). Il convient d'être extrêmement vigilant sur le calendrier, sous peine de refus d'homologation par la DIRECCTE (inspection du travail). En pratique, il faut prévoir un délai minimal de 35 jours entre la signature de la convention et la rupture effective du contrat de...
Site :
http://conseillerdusalarie.free.fr
Thèmes liés : liste des salaries d'une entreprise / liste des salaries d une entreprise / depart d un salarie d une entreprise / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise
Mémento Social 2017 - Éditions Francis Lefebvre
- des mises en garde,
- des listes de conventions collectives,
- des barèmes et renseignements chiffrés... font du Mémento Social un guide pratique parfaitement opérationnel et directement exploitable quelle que soit la question que vous vous posez.
Questions traitées
> L'expert-comptable du CE peut-il accéder à la stratégie du groupe ?
> Quelle est la définition et le statut légal...
Site :
http://boutique.efl.fr
Thèmes liés : conditions de travail d une entreprise / liste des salaries d'une entreprise / salaries d'une entreprise / liste des salaries d une entreprise / salaries d une entreprise