Articles sélectionnés pour le thème : creation d'une societe de titres services
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attribution du comite d'entreprise - TRiPALiUM
* difficulté : **
* Notions abordées : rôle du comité d'entreprise - information ponctuelle, trimestrielle, annuelle - consultation - moyens - experts - pouvoir de gestion
* Présentation et appréciation du sujet : Sujet couvrant un champ très vaste de connaissances qu'il faut toutes présenter sans les approfondir.
Sujet
" les attributions du comité d'entreprise "
corrigé...
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http://www.tripalium.com
Les étapes clés de la création d'une micro entreprise
Les étapes clés de la création d'une micro entreprise
Mini-sommaire :
Anciennement appelé « auto-entrepreneur », la micro-entreprise n'est pas un véritable statut juridique. Il s'agit d'un régime fiscal simplifié réservé aux entrepreneurs ne faisant que peu de chiffre d'affaire et exerçant en entreprise individuelle, à savoir EURL ou EIRL. Ce statut n'est pas soumis au régime...
Site :
https://agence-juridique.com
L'écosystème de la création d'entreprise | BNP Paribas
écosystème création
L'écosystème de la création d'entreprise
BNP Paribas est présent chaque jour auprès de milliers de professionnels et favorise l'esprit entrepreneurial en accompagnant les créateurs. Présentez-nous votre projet, nous le construirons ensemble !
création
La création de votre entreprise
Créer une entreprise est une aventure personnelle et professionnelle.
La dynamique...
Site :
https://mabanquepro.bnpparibas
Cartographie des centres de formalité des entreprises et ...
Cartographie des centres de formalité des entreprises et procédure d'immatriculation pour obtention de SIRET
Cartographie des centres de formalité des entreprises et procédure d'immatriculation pour obtention de SIRET
CFE : quelle est la procédure d'immatriculation pour l'obtention de son SIRET?
1. Importance du SIRET et typologies de Centre de Formalité des Entreprises (CFE)
Le...
Site :
http://dsn-info.custhelp.com
Domiciliation d’entreprise - Le Blog du Dirigeant
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Commentaires
Bonjour,
Rien ne semblerait porter préjudice au propriétaire.
Si vous souhaitez avoir de plus amples informations, il faudrait vous adresser à un conseil spécialisé. Si vous n'en connaissez pas je peux vous mettre en contact avec le partenaire qui m'accompagne sur ces sujets, si...
Comment élaborer un plan de reprise d'entreprise ? | Le ...
Statuts des entreprises
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Reprendre une entreprise, ça se prépare ! Après avoir réalisé le diagnostic de l'entreprise et évalué sa valeur économique, le repreneur doit élaborer le plan de reprise en plusieurs étapes. Mais qu'est-ce qu'un plan de reprise d'entreprise ? Quels sont les principes à respecter ? Explications.
©Fotolia.com
Lors d'une reprise...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
BRED Banque populaire — Wikipédia
La BRED (acronyme de Banque régionale d'escompte et de dépôts, ancienne dénomination de la banque jusqu'à la fin des années 1970), fondée en 1919 par Louis-Alexandre Dagot à Vincennes , est la plus importante des banques populaires françaises, au sein du groupe BPCE . La BRED est une banque coopérative comptant 165.000 sociétaires en 2016.
L'établissement comprend 344 agences de...
Date: 2018-04-14 18:20:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Accompagnement à la création des ACTIVITES AGRI-DURABLES ...
Aides à la création par des personnes handicapées demandeurs d'emplois.
Financement : Finance sociale et solidaire
Bénéficaires : Cette aide s'adresse aux personnes handicapées en recherche d'emploi et inscrites au Pôle Emploi. Le créateur handicapé doit être dirigeant de la future entreprise et détenir au moins 50% du capital, seul ou en famille (conjoints, ascendants et descendants...
Site :
http://www.paysans-creactiv-bzh.org
Création structure siège social à Lyon | Barreau de Lyon
Création structure siège social à Lyon
Création structure siège social à Lyon
Votre dossier doit être transmis par courrier (Ordre des avocats - service administratif - 42 rue de Bonnel - 69003 Lyon) et par e-mail via le site " We transfer " à l'adresse : sarah.hitzel@barreaulyon.com
Création SEL
Un courrier de l'ensemble des associés, à l'attention du Bâtonnier, sollicitant...
Date: 2018-01-16 20:36:48
Site :
http://www.barreaulyon.com
Thèmes liés : dossier de creation d'une association / dossier de creation d'association / dossier de creation d association / creation d'une societe de titres services / creation d un tableau
Buy and sell fine art and antiques on line
8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com
8.4 Perte de données, autre
8.5 Liens hypertextes
10. Maintenance du site Lotprivé.com
11. Durée et résiliation
13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site
14. Force majeure
16. Relations entre les parties
17. Stipulations diverses
18. Droit applicable et compétence juridictionnelle
19. Intégralité du...
Site :
http://www.lotprive.com
LIVRAISON DE COURSES | Services à domicile – LeTarif.com
VI. CONTACTS
I. DÉFINITION DE L'ACTIVITÉ
La livraison de courses à domicile figure dans la liste des activités visées à l'article D. 7231-1 du Code du travail et peut relever de l'agrément simple (voir la fiche Les services à la personne : l'agrément). Il peut s'agir de livraison de courses, de médicaments, de livres, de journaux, de documents administratifs par exemple. Cette...
Site :
https://letarif.com
Modele : contrat de conseil en gestion - Documents.fr
Contrat de conseil en gestion
Modele de document et de lettre : Contrat de conseil en gestion
Conseil en gestion : formalités
De façon générale, le contrat de conseil de gestion est un contrat d'entreprise régi par le droit commun du contrat d'entreprise où les obligations du prestataire de services sont appréciées en fonction de la présentation qu'il fait de ses compétences comme...
Site :
http://www.documents.fr
Le jeu concours - #Printporn Challenge
Le règlement #PrintPorn
ARTICLE 1 - ORGANISATION DU JEU
Exagroup (ci-après la « société organisatrice ») immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro : 38035323500068 dont le siège social est situé au Business Plaza Bât 2 159 rue du Thor 34000 Montpellier. Organise du 12/03/2018 au 30/03/2018 inclus, un concours intitulé : «#Printporn Challenge» (ci-après...
Site :
https://printporn.exaprint.fr
Que change le nouveau règlement européen en matière de ...
Que change le nouveau règlement européen en matière de données personnelles ?
1240 lectures
Par Céline Bondard et Paul-Henry Derreumaux, Avocat, et Yaël Cohen-Hadria, Conseil spécialisé sur la protection des données.
- vendredi 30 juin 2017
Article Expert
Le compte à rebours est lancé : dans moins d'un an, le 24 mai 2018, entrera en vigueur le Règlement européen 2016/619 relatif...
Grenelle II — Wikipédia
[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28] ;
Au-delà de 2 500 m2 , et avant le
1er juillet 2011
, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...
Date: 2018-04-15 23:15:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Créer une SARL : marche à suivre et erreurs à éviter
De la constitution de l'équipe dirigeante au recrutement de ses premiers clients, de nombreux pièges se présentent lorsque l'on décide de créer une SARL. Comment les éviter ?
Créer une SARL : les erreurs à éviter
Créer une SARL avec des règles de fonctionnement trop complexes
Les statuts contiennent les règles de fonctionnement de la SARL ainsi que les règles qui doivent être...
Direction Générale des Impots du Cameroun - Comment créer ...
Toute implantation d'entreprise au Cameroun, oblige son promoteur à une déclaration préalable d'investissement étranger : pour les investissements directs comme pour les emprunts. Les sociétés créées ont la possibilité d'ouvrir un établissement sous forme de succursale, d'agence ou de bureau de représentation. Les formalités nécessaires à l'exercice légale de ses activités se...
Site :
http://www.impots.cm
Thèmes liés : creation d entreprise a l etranger / creation d une entreprise personne morale / creation d'entreprise de services a la personne / creation d entreprise de services a la personne / direction generale d une entreprise
T53 | ONEM
au théâtre;
dans une chorégraphie.
Si vous exercez des activités techniques dans l'un de ces domaines, consultez la feuille info "Quelle est l'incidence d'une activité technique dans le secteur artistique ?" T146, disponible auprès de votre organisme de paiement ou du bureau du chômage de l'ONEM ou téléchargeable sur le site internet www.onem.be .
Vous exercez des activités artistiques...
Date: 2018-01-16 21:16:15
Site :
http://www.onem.be
Thèmes liés : creation d'une activite / et creation d'activite / creation d activite / creation d une nouvelle activite / creation d'une societe de prestation de service
Créer un comité d'entreprise (CE) dans une TPE - FIBA
CONTACTEZ-NOUS
Vous êtes dirigeant d'une TPE ? Comme près de 2,5 millions d'entreprises en France, votre structure n'est pas dans l'obligation d'accueillir un Comité d'Entreprise. Toutefois, quel que soit votre effectif, l'existence d'une telle institution peut s'avérer un réel atout pour votre établissement et vos salariés.
Si vous jugez nécessaire la constitution d'un comité...
Site :
groupe-fiba.fr
Comment créer une agence de voyages ? Les étapes ...
Comment créer une agence de voyages ? Les étapes indispensables pour démarrer
Fiches pratiques tourisme (mise à jour du 05/01/2016)
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Rédigé par Pierre Coronas le Mercredi 6 Janvier 2016
La création d'une agence de voyage ne relève pas du parcours du combattant mais cela reste une aventure plutôt longue et exigeante dans laquelle il ne faut pas se lancer sans un...
Site :
tourmag.com
protéger le nom de marque, d'une société ou nom de domaine
Protéger le nom de marque, de société,
nom de domaine internet
le nom que vous envisagez de donner à votre entreprise, a votre produit, a votre site internet est-il disponible ? avez-vous le droit de l'utiliser ? Ou bien, votre nom n'est pas orthographié de la même manière, mais a une consonnance identique. Exemple : nesse lait. Vous ne pourriez pas utiliser ce nom, il pourrait être...
Entreprises : croissance et transformation (Dossier ...
Mise en ligne : mardi 9 octobre 2018 à 16h00
Texte adopté provisoire avec liens vers les amendements :
En savoir plus - Articles - Contenu
Principaux amendements adoptés par la commission
Chapitre Ier - Des entreprises libérées
Article 1er : Sécurisation juridique des effets du dépôt par voie électronique des formalités des entreprises (amendements CS 38 de M. Paul Christophe,...
Entreprises : croissance et transformation (Dossier ...
Première séance publique du mardi 9 octobre 2018 Afficher le sommaire du compte-rendu Compte-rendu Vidéo
Scrutin(s)
Scrutin public n° 1209 sur l'ensemble du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (première lecture).
Texte adopté
Texte adopté provisoire avec liens vers les amendements ( PDF)
En savoir plus - Articles - Contenu
Principaux amendements...
Le licenciement économique dans les entreprises de moins ...
> Le licenciement économique dans les entreprises de moins de 50 salariés
Travaux
Le licenciement économique dans les entreprises de moins de 50 salariés
Moniteur N° 5848 -
Première partie - Guide de la FNTP
SOMMAIRE
Le licenciement économique dans les entreprises de moins de 50 salariés5
Avant-propos5
Introduction : présentation du licenciement pour motif...
Site :
lemoniteur.fr
projet de loi d'avenir pour l ... - Assemblée nationale
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 13/11/13
Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt a présenté un projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt.
L'agriculture française et les secteurs agroalimentaires et forestiers doivent relever le défi de la compétitivité pour conserver une place...
Expatries - Banque Transatlantique
La Banque Transatlantique, fondée en 1881, fidèle à ses principes, se concentre sur le long terme. Dans le contexte du Royaume-Uni et des enjeux posés par le Brexit, il s'agit de déterminer les avantages compétitifs du pays et de sa capitale. Parmi ceux-ci on peut citer en particulier le dynamisme de son économie, qui lui a permis de rebondir rapidement après la crise de 2008 ; sa...
Droit de la Santé - Cours de droit
B- L'organisation des autres ordres
Section 2- Les missions et les pouvoirs des ordres professionnels
A- La participation à l'élaboration des règles de la profession
B- Le rôle dans l'application des règles propres à la profession
C- La fonction de représentation de la profession devant les autorités publiques
CHAPITRE II - LES PROFESSIONS DE SANTÉ
Section 1- Le statut...
L’audit des Ressources humaines - tifawt.com
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L'audit des Ressources humaines
Les conclusions importantes du diagnostic concernant les ressources humaines :Bien que certaines activités doivent être renforcées par l'intégration d'un personnel qualifié supplémentaire à la (C.D.G), par exemple, dans la division financière, au pôle participations et au pôle des activités de marché, etc., la contrainte...
Site :
tifawt.com
Déclaration d'activité des organismes de formation ...
Connaitre les formalités pour se déclarer
Formation professionnelle continue
Service du contrôle
La déclaration d'activité des organismes de formation professionnelle est gérée par le service régional de contrôle de la formation professionnelle, site de Lyon.
Ce service assure la mise en oeuvre de la politique de contrôle de la formation professionnelle : contrôle administratif et...
Date: 2018-04-16 01:47:30
Site :
http://auvergne-rhone-alpes.direccte.gouv.fr
Thèmes liés : organisme de formation creation d'entreprise / organisme formation creation d entreprise / formation creation d'entreprise lyon / formation creation d entreprise lyon / formation des salaries d une entreprise
Mairie de JASSERON
Tél. : 04 74 30 01 04
Fax : 04 74 30 09 10
Mail : mairie@jasseron.com
Horaires d'ouverture Mairie :
Les Mardis, jeudis et samedis matin de 8h00 à 12h00.
Les personnes devant retirer des clés pour une réunion sont reçues tous les jours de 8 h à 10 h.
Accueil
Soyez informé avec Panneau Pocket !
Un nouveau moyen de d'alerte et de communication de la mairie de Jasseron
Pour compléter et...
Date: 2019-05-20 11:33:35
Site :
http://www.jasseron.com
Offices publics de l’habitat (dispositions issues de l ...
Pour la ministre et par délégation :Le directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction,A. LECOMTE Pour le ministre et par délégation :Le directeur général de la comptabilité publi - Moniteur N° 5418 -
Publié le 28/09/2007
Circulaire UHC/OC n° 2007-46 du 25 juillet 2007 - Ministère du logement et de la ville, Ministère du budget, des comptes...
Site :
lemoniteur.fr
Assemblée nationale - Economie : artisanat, commerce et ...
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 21/08/13
La ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme a présenté un projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises.
Ce projet de loi rassemble les mesures de nature législative annoncées dans le cadre du pacte pour l'artisanat, de la communication relative...
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Membres du Gouvernement | Primature
Ministre des Postes, des Télécommunications et du Développement Numérique. Monsieur Christian RAMAROLAHY
Nom : RAMAROLAHY Christian
Date et lieu de naissance : 13 juin 1965 à Antananarivo.
Nationalité : Malagasy.
Consultant (stratégie, investissement & finances).
Domaines & compétences :
Finance & Banque : marchés financiers, analyse financière, méthode d'évaluation des entreprises,...
Site :
http://www.primature.gov.mg
Cours de droit commercial - Cours de droit
Accueil >> Droit commercial >> Cours de droit commercial
Cours de droit commercial
Par coursdedroit dans Droit commercial le 12 Mars 2015 à 19:10
DROIT COMMERCIAL
Le droit commercial est l'ensemble des règles spéciales applicables aux personnes qui exercent le commerce. Il s'applique aux commerçants dans l'exercice de leur activité professionnelle, et aussi aux activités...
Créer un centre de soins dentaires sous forme associative ...
lien vers sa fiche lien vers ses formations
Le secteur associatif permet d'exercer de nombreuses activités, y compris celles les plus improbables. En guise de démonstration, nous vous présentons les règles juridiques et fiscales liées à la constitution et au fonctionnement d'un centre de santé. A titre d'information, en 2007, 507 centres de santé dentaires étaient dénombrés en France...
Site :
http://www.isbl-consultants.fr
Thèmes liés : projet de creation d'une association / projet de creation d'association / projet de creation d association / creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif
Création d'une société offshore à l’île Maurice - Sociétés ...
Pourquoi créer une société OFF SHORE à l'Ile Maurice ?
L'Ile Maurice est connue comme une destination off shore prisée et trés active, avec plus de 9 000 entreprises GBLC 1 et plus de 15 000 GBLC 2 enregistrées dans le territoire, selon les chiffres de la FSC ( Financial Services Commission). L'Ile Maurice est une excellente juridiction offshore stable en dehors de l'Europe,...
Site :
https://www.e-conseil-assist-office-management.co
Thèmes liés : creation d'une societe de gestion / creation d une societe de gestion / condition de creation d une societe / creation d'une societe de titres services / creation d'une societe de service
Groupe Caisse d'épargne — Wikipédia
Pour l'article homonyme, voir Caisse d'épargne .
Le ton de cet article ou de cette section est trop promotionnel ou publicitaire.
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
.
Modifiez l'article pour adopter un ton neutre ( aide quant au style ) ou discutez-en .
Cet article ou une de ses sections doit être recyclé
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
.
Une...
Date: 2017-08-23 22:21:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Dossiers CHSCT : Conditions de travail et satisfaction au ...
Accueil > Formation > Formation continue à la sécurité
Conditions de travail et satisfaction au travail
La pénibilité du travail ne dépend pas que des caractéristiques physiques inhérentes au métier et aux moyens de prévention collectifs et individuels mis en oeuvre pour se prémunir des risques, mais aussi de la charge mentale endurée lors de l'activité professionnelle, efforts...
Date: 2017-08-24 13:26:49
Site :
http://www.officiel-prevention.com
Aide : stocker en toute sécurité
Franchise par Sinistre biens non professionnels
Franchise par Sinistre biens professionnels
300 EUR *
* Sauf catastrophe naturelle (franchise fixée par arrêté ministériel)
En cas de dommages causés à la fois aux biens professionnels et aux biens non professionnels au cours d'un seul et même sinistre le plafond de la garantie dommage aux biens professionnels sera...
Site :
https://www.costockage.fr
FAQ Mandats fiscaux | SPF Finances
E-services Mandats FAQ Mandats fiscaux
FAQ Mandats fiscaux
Quels sont les types de mandats fiscaux existants ?
Type de mandat
Mandat permettant la déclaration à l'impôt des personnes physiques
Tax-on-Web INR (Impôt des non-résidents)
Tax-on-web
Mandat permettant la déclaration à l'impôt des non-résidents
Biztax
Biztax
Mandat permettant la déclaration à l'impôt des sociétés, à...
Date: 2018-01-16 22:33:10
Site :
https://finances.belgium.be
Alterna, fournisseur d'électricité et de gaz
Bénéficiez de réductions sur le prix de l'électricité pendant toute l'année !
09 73 72 25 00 (Service gratuit Selectra ; lundi - vendredi 8h/21h ; samedi 8h30/18h30)
Rappel immédiat et gratuit Annonce
Alterna, fournisseur d'électricité et de gaz
Alterna est un fournisseur alternatif d'électricité et de gaz. Alterna est né à partir du regroupement de 49 ELD (Entreprises Locales de...
Les cumuls possibles pour les fonctionnaires
Les cumuls possibles
pour les fonctionnaires
il n'est pas possible de cumuler une activite commerciale avec la fonction publique. Toutefois, un fonctionnaire peut etre membre et diriger une société civile puisque cette dernière n'a pas d'objet commercial. Toutefois, le statut d'auto entrepreneur permet pendant 2 ans, de tester une activité. A l'issue de cette periode, il peut choisir de...
Publication du rapport Proxinvest : « Assemblées Générales ...
Publication du vingt et unième rapport de Proxinvest
« Assemblées Générales et activisme actionnarial - Saison 2017 »
Paris, le 29 novembre 2017
La saison 2017 des assemblées générales d'actionnaires est exceptionnelle à plusieurs titres : année record en termes de résolutions rejetées et d'activisme actionnarial, première année du vote contraignant sur les politiques de...
Site :
http://www.proxinvest.fr
DOSSIER TYPE DE DEMANDE DE CONCOURS FINANCIERS - PDF
PREFETURE DE LA REGION MARTINIQUE DOSSIER TYPE DE DEMANDE DE ONOURS FINANIERS e dossier a été réalisé par : le promoteur seul la cellule «Assistance aux entreprises» : de la IM de la hambre des métiers un cabinet conseil (préciser) Le Réseau d Accompagnement des entreprises un comptable ou un expert comptable autre (préciser) Réalisation du dossier : Nom : Tél. : Fax : Fonction : ...
Site :
docplayer.fr
Espace formalités – Chambre de Métiers et de l'Artisanat ...
ActualitésToute l'actualité de votre CMA
Espace formalités
Pour simplifier vos démarches administratives, nous vous proposons cet espace formalités qui vous permet de télécharger l'ensemble des formulaires ou pièces à fournir pour accomplir vos formalités de création, modification ou radiation.
Pour obtenir plus d'information, n'hésitez pas à contactez nos conseillers !
Formalités...
Site :
http://www.cma66.fr
Dictionnaire - Conditions & définitions
jalousie
Préambule
Les spécificités de la charte présente constituent les termes d'un contrat légal entre l'utilisateur du site www.le-dictionnaire.com diffusé par la société Blue Painter. Si vous acceptez de consulter le site www.le-dictionnaire.com, vous reconnaissez être lié par les modalités de ce contrat. Si vous ne souhaitez pas être lié par ce contrat, vous ne devez pas...
Site :
http://www.le-dictionnaire.com
Thèmes liés : creation d'un site professionnel sur internet / creation d'un site sur internet / creation d un site sur internet / creation d'une societe de service a la personne / creation d une societe de service aux personne
Restauration rapide/Vente à emporter - Création & reprise ...
Restauration rapide/Vente à emporter Date de mise à jour 21 décembre 2017
Commerciale si l'entreprise compte plus de 10 salariés
Commerciale, en cas de consommation sur place
Artisanale en cas de fabrication artisanale de plats à partir de produits frais pour consommation immédiate à emporter ou à livrer (camions de ventes de pizzas, tartes, tourtes, viennoiseries, sandwiches, crêpes,...
Installation en pisciculture : fiche pratique - CEDEPA
Installation en pisciculture : fiche pratique
Publié le
par bgauch
Les projets d'installation en pisciculture étant rare, il nous semble nécessaire d'apporter un peu d'aide à la réflexion à ceux qui portent cette belle intention. Selon l'art L.431-6 du Code de l'environnement, « une pisciculture est, au sens du titre Ier du livre II et du titre III du livre IV, une exploitation ayant...
Site :
http://cedepa.fr
société titres services — Forum Guide social
12/03/2009 07h48
Bonjour,
Pouvez-vous aussi m'aider sur une création d'entreprise ts mais ciblé sur le repassage pour ma part, l'onem qui occtroie l'agréation TS oblige à engager au moins une personne même en...
Site :
https://www.guidesocial.be
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / creer une entreprise d aide a la personne / societe d'aide a la creation d'entreprise / association aide a la creation d'entreprise / association aide a la creation d entreprise