La Fondation Bertelsmann au service d’un marché ...

La Fondation Bertelsmann au service d'un marché transatlantique et d'une gouvernance mondiale

par Pierre Hillard

Étroitement liée à l'OTAN, pour laquelle elle organise chaque année la Conférence sur la sécurité de Munich, la Fondation Bertelsmann a placé un géant des médias au service des ambitions allemandes au sein de l'Empire transatlantique en construction. Universitaire...

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Date: 2018-01-16 22:05:31
Site : http://www.voltairenet.org

Les interfaces d'objet sous Delphi

Vous trouverez dans ce tutoriel les bases nécessaires à la compréhension du fonctionnement et de la manipulation des interfaces d'objet sous Delphi, communément appelé Interface.

Je tiens à remercier Sébastien Doeraene pour sa relecture attentive et ses remarques pertinentes ainsi que QI130 pour ses corrections orthographiques.

Article lu   fois.

Testé sous Delphi 2006.

Version 1.0

La...

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Site : laurent-dardenne.developpez.com

Thèmes liés : creation d objet / creation d un faire part / creation d un lieu de vie / creation d'un projet / creation d un projet

Création d'agence de recherches privées (Page 1 ...

- l'assurance vieillesse des professions libérales ( régimes de retraite des professions libérales )

Assurance maladie-maternité

Toute personne qui travaille ou réside en France doit être affiliée à un régime obligatoire de sécurité sociale en fonction de la nature de son activité ou de sa situation.

Les membres du groupe des professions libérales, y compris les avocats, sont...

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Site : https://cnsp.org

Versements anticipés | SPF Finances

Accueil Entreprises Impôt des sociétés Versements anticipés

Versements anticipés

Les sociétés doivent effectuer des versements anticipés afin d'éviter des majorations d'impôt. Il est très important que la société  effectue les versements anticipés correctement et dans les délais.

Versements anticipés

Quelles sociétés doivent effectuer des versements anticipés?

Les sociétés...

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Date: 2017-08-24 17:24:06
Site : https://finances.belgium.be

Le processus de création d'une bande dessinée - Graphisme

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Lors d'un récent séjour à Bruxelles, j'ai pu faire une étape au Centre Belge de la Bande Dessinée , situé dans un magnifique batîment Art Nouveau au coeur de la capitale belge.

Le lieu est un véritable temple dédié aux bulles et dessins en tout genre. Des plus connus (Tintin, Lucky Luke, Boule et Bill, ...) aux plus underground, tous les styles de la bande dessinée sont representés, à travers des planches originales, des...

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Site : https://www.undressed-design.com

Thèmes liés : creation d une bande dessinee / creation d'une animation / creation d'animation / creation d animation / creation d un lieu de vie

Nouveautés d’Exchange 2016 - technet.microsoft.com

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Nouveautés d'Exchange 2016

[Cette rubrique est une documentation préliminaire et peut être modifiée dans les versions ultérieures. Des rubriques vides sont incluses comme espaces réservés. N'hésitez pas à...

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Site : https://technet.microsoft.com

MENE1002846C - Ministère de l'Éducation nationale

Bulletin officiel spécial n° 1 du 4 février 2010

Favoriser l'accès de tous les lycéens à la culture

NOR : MENE1002846C

circulaire n° 2010-012 du 29-1-2010

MEN - DGESCO B2-3

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs...

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Site : education.gouv.fr

Thèmes liés : creation d'un projet pedagogique / projet de creation d'un centre de formation professionnelle / creation d'une galerie d'art / creation d une galerie d art / creation d'un projet professionnel

L'association régie par la loi du 1er juillet 1901 ...

L'association régie par la loi du 1er juillet 1901

L'association régie par la loi du 1er juillet 1901

Publié le : mardi 23 septembre 2008 - Modifié le : mardi 6 septembre 2016

Toute association qui veut obtenir la capacité juridique doit d'abord effectuer une déclaration préalable.

Régime déclaratif de la liberté d'association

 Le principe

Toute association qui veut obtenir la...

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Date: 2018-04-16 02:31:12
Site : associations.gouv.fr

L'association régie par la loi du 1er juillet 1901 ...

L'association régie par la loi du 1er juillet 1901

L'association régie par la loi du 1er juillet 1901

Publié le : mardi 23 septembre 2008 - Modifié le : mardi 6 septembre 2016

Toute association qui veut obtenir la capacité juridique doit d'abord effectuer une déclaration préalable.

Régime déclaratif de la liberté d'association

 Le principe

Toute association qui veut obtenir la...

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Date: 2018-01-17 00:04:19
Site : associations.gouv.fr

N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.

PROJET DE LOI

relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption

et à la modernisation de la vie économique,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

de la...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Formalités création micro-entreprise RSI

Les formalités ci-dessous concernent la création d'une micro-entreprise commerciale.

La solution la plus simple pour créer une micro-entreprise consiste à transmettre son dossier :

 en ligne à son CFE via le site CFE.net,

 par courrier à son CFE en parallèle.

Il n'est en effet pas possible de transmettre les pièces déclaratives via internet en raison des signatures du créateur...

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Site : https://www.micro-entrepreneur.info

Le processus de création d’entreprise expliqué en 7 étapes

Lorsque vous finissez de faire l'étude de marché, vous devez à tout prix rédiger un business plan. Il s'agit d'un outil de pilotage qui permet à tout entrepreneur de formaliser par écrit les perspectives d'évolution de son projet. Le business plan est primordial pour déterminer le futur équilibre financier de votre société entre les dépenses et les recettes. En le rédigeant, vous...

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Site : http://www.rapport-annuel.com

Projet Issy Cœur de Ville : connecté par nature | Issy-les ...

Ecouter

Le futur quartier s'étendra en plein centre-ville sur plus de 100 000 m² articulés autour d'un parc arboré plus de 10 000 m², d'une offre de commerce de nouvelle génération de 17 270 m² avec un cinéma de 7 salles, d'un centre numérique, de 627 logements, dont 25 % à caractère social, et de 40 874 m² de bureaux ainsi que d'équipements publics dont un groupe scolaire (10...

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Site : https://www.issy.com

Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / l'innovation d'une entreprise / projet de creation d'un centre de loisir / presentation projet creation d'entreprise / presentation d un projet de creation d entreprise

Proposition de loi tendant à soutenir les collectivités ...

Source : schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de l'Essonne,

octobre 2013.

b) Des compétences partiellement transférées aux EPCI à fiscalité propre

La loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 permettait aux communes de transférer leur compétence de réalisation des aires et terrains prévus par le schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage à...

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Date: 2017-11-02 14:08:39
Site : senat.fr

Offres d'emploi conseiller en creation d'entreprise ...

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Aide

Besoin d'aide sur la recherche d'offres d'emploi ?Vous trouverez les informations essentielles en cliquant sur l'étape qui vous intéresse

1. Lancer votre recherche

Pour lancer une recherche d'offres, vous devez saisir au moins un des deux champs :

« Métier, compétence, mot clé, n° d'offre »

ou

« Lieu de travail ».

Dans le champ « Métier, compétence, mot clé, n°...

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Site : candidat.pole-emploi.fr

CF-Création - Atelier de bijouterie sur mesure

Biographie de Christel Falconnier Cornelius

Christel Falconnier Cornelius, Lausanne, 1978

Passionnée par le dessin et les activités manuelles depuis la plus tendre enfance, j'ai suivi divers cours et stages d'expression artistique. Puis, j'ai participé à l'illustration dans divers projets: DVD ludique, pochette de CD, affiches, enseigne lumineuse, ...

A la suite du gymnase, j'opte pour une...

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Site : http://www.cf-creation.ch

Thèmes liés : cours sur la creation d'un site internet / conseil creation d un site internet / creation d'un site sur internet / creation d un site sur internet / creation d un lieu de vie

Travaux - CF-Création - cf-creation.ch

Biographie de Christel Falconnier Cornelius

Christel Falconnier Cornelius, Lausanne, 1978

Passionnée par le dessin et les activités manuelles depuis la plus tendre enfance, j'ai suivi divers cours et stages d'expression artistique. Puis, j'ai participé à l'illustration dans divers projets: DVD ludique, pochette de CD, affiches, enseigne lumineuse, ...

A la suite du gymnase, j'opte pour une...

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Site : http://www.cf-creation.ch

Thèmes liés : cours sur la creation d'un site internet / conseil creation d un site internet / creation d'un site sur internet / creation d un site sur internet / creation d un lieu de vie

Crédit chômeur Pôle Emploi : solutions de prêt d’argent

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Le crédit pour chômeur existe sous plusieurs formes. La plus courante, c'est le crédit conso classique, rapide et facile à obtenir lorsqu'il s'agit d'un crédit renouvelable. Les aides de Pôle Emploi et le microcrédit sont quant à eux des prêts favorisant le retour au travail.

Crédit...

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Site : https://ekonomia.fr

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Alterna, fournisseur d'électricité et de gaz

Alterna est un fournisseur alternatif d'électricité et de gaz. Alterna est né à partir du regroupement de 49 ELD (Entreprises Locales de...

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Site : https://www.fournisseurs-electricite.com

Acheter un Nom de Domaine | Comparaison des prix d ...

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Site : https://www.1and1.fr

Créer son statut d’auto-entrepreneur : comment se lancer - Mon Entreprise Rentable

Publié par Maxime Pierrelot le

Bienvenue sur Mon Entreprise Rentable ! Si vous êtes nouveau ici, vous voudrez sans doute lire mon livre qui vous explique les 3 étapes et 7 actions pour augmenter vos bénéfices rapidement cliquez ici pour télécharger le livre gratuitement !

Créer une micro entreprise est sans doute une bonne initiative mais en même temps un engagement sérieux et...

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Site : https://mon-entreprise-rentable.com

Conseil national des activités privées de sécurité — Wikipédia

Le conseil national des activités privées de sécurité, ou CNAPS, est un service français de police administrative, rattaché au ministère de l'Intérieur et constitué sous la forme d'un établissement public administratif .

Il est chargé de la délivrance, pour le compte de l'État, des autorisations d'exercice dans le secteur de la sécurité privée , du contrôle des acteurs (personnes...

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Date: 2017-08-15 09:59:04
Site : https://fr.wikipedia.org

CAP-RH : Logiciel GESPER

            Logiciels   >   GESPER   >   Historique des mises à jour

Logiciel GESPER

Dernière mise à jour : 7.8 du 07 novembre 2017 (+ correctif 7.8.2 du 06/12/2017)

La mise à jour est automatique à l'ouverture du logiciel. Toutefois, si besoin, vous pouvez utiliser la procédure suivante :

    o connectez-vous à votre espace abonné CAP-RH puis cliquez sur le lien...

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Site : http://www.cap-rh.org

Bon Feng Shui : l'Aménagement Bien-être

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HARMONISER MON LIEU DE TRAVAIL

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Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / creation d'entreprise site / creation d un lieu de vie / creation d'entreprise de services / creation d entreprise de services

La théorie de l’évolution en déclin — Creationnisme.com

La théorie de l'évolution en déclin

Une réponse à M. Guillaume LECOINTRE du Muséum national d'histoire naturelle, Paris

Par Julien Perreault, B.Sc.

Muséum national d'histoire naturelle

La théorie de l'évolution est en déclin. La montée de la théorie créationniste s'accentue avec l'avancement de la science, notamment par la mise à jour des systèmes biologiques complexes et par...

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Site : http://www.creationnisme.com

Thèmes liés : creation d'histoire en ligne / creation d'histoire / creation d'une histoire / creation d histoire / creation d un lieu de vie

Code du travail, Conditions, Salarié, Congé, Création d ...

Le code du travail prévoit dans quelles conditions un salarié peut prendre un congé pour création d'entreprise et être réintégré.  [...] Le code du travail prévoit dans quelles conditions un salarié peut prendre un congé pour création d'entreprise et être réintégré (art.  [...] L. 122-32-16 du code du travail). La Cour de cassation a donné tort à un employeur ayant refusé...

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Site : http://droits.leparticulier.lefigaro.fr

La création d'une association

Comprendre l'informatique

La création d'une association

Environ 50 000 associations sont créées chaque année en France et un français sur deux est membre d'au moins une association et il faut bien ajouter que le cadre associatif reste idéal pour porter ou donner vie à un projet commun et durable. Comment faire pour créer une association ? Voici quelques...

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Date: 2003-05-19 08:32:59
Site : http://amssoft.free.fr

Créer micro entreprise – 3 options de financement pour ...

3 options de financement pour créer votre micro entreprise

3 options de financement pour créer

votre micro entreprise

Bien qu'indispensable lorsque vous souhaitez créer une micro entreprise , votre apport personnel est souvent insuffisant pour couvrir l'intégralité des frais de lancement. Focus, dans cet article, sur 3 possibilités de financement pour vous aider à créer votre...

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Site : salonsme.com

Entrepreneuriat et développement des entreprises - ilo.org

Domaines de travail

Entrepreneuriat et développement des entreprises

Les entreprises durables devraient innover, adopter des technologies appropriées favorables à l'environnement, développer les compétences et les ressources humaines et accroître la productivité pour demeurer compétitives sur les marchés nationaux et internationaux".

OIT - Conférence internationale du Travail 2007

Le...

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Date: 2018-04-16 02:00:00
Site : http://www.ilo.org

Machines pour recyclage de plastique - tous les ...

MACHINES POUR RECYCLAGE DE PLASTIQUE : Machines adaptées au climat tropical? Prix de votre machine depuis l'achat jusqu'à la livraison au cameroun. Le temps de livraison types de produits utilisé pour le fonctionnement de la machine temps et quantité recyclable journalier les produits d'entretien à commander permanent de chez vous besoin de formation seule ou à plusieurs? Moyens et...

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Site : http://www.hellopro.fr

Creation gite création chambre d'hotes - oziel.com

CONTACT

Création de gîte ou chambre d'hôtes

La constitution d'un gîte ou d'une chambre d'hôtes consiste en des démarches simples auprès de la Mairie de votre commune ainsi que le respect de certaines règles d'hygiène. Lire l'article (en gras) en bas de cette page concernant un décret récent paru au JO (journal officiel).

Préalable à la création d'un gîte ou d'une chambre d'hôtes...

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Site : https://www.oziel.com

Thèmes liés : creation chambre d'hotes aides / creation chambre d'hote gite / creation chambre d'hotes / creation chambre d hote / creation d une maison d'hote

NetPublic » Cartes de voeux créatives : Joyeux Noël et ...

Envoyer des cartes de voeux créatives à personnaliser, c'est aussi exercer son talent et son imagination : avoir l'âme d'un artiste pour envoyer ses voeux, faire preuve de compétence et faire dans la différence! NetPublic.fr souhaite un joyeux Noël à toutes et à tous, fidèles lectrices et lecteurs, contributeurs, acteurs du secteur des EPN , internautes et mobinautes... En vous proposant...

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Site : http://www.netpublic.fr

S.M.L.H. - Le Réglement - Société des Membres de la Légion d'Honneur

Le présent règlement intérieur a été approuvé par le Ministère de l'Intérieur le 15 mai 2012.

PRÉAMBULE

1- Le présent règlement intérieur est pris conformément à l'article 25 des statuts de la Société des Membres de la Légion d'Honneur.

2- Il a pour but de fixer les conditions générales d'application des dispositions statutaires.

3- Un recueil des procédures précise les...

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Site : smlh.fr

Liste Revue de Presse - orne-developpement.com

08/12/2017 - TESTS MECANIQUES

La plateforme collaborative d'essais matériaux et sismiques sort de terre au CIRIAM de Caligny ........

Les travaux de construction de la plateforme collaborative d'essais matériaux et sismiques du CIRIAM de Caligny (61) ont officiellement débuté le 30 novembre 2017, via la pose de la première pierre. La fin du chantier est prévue pour le printemps 2018. Le...

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Site : http://www.orne-developpement.com

LUXEMBOURG PARTIE 3 – LES IMPOTS SUR LE CAPITAL - Fontaneau

-          la fortune horticole,

-          la fortune agricole et forestière résiduelle.

Cette dernière sous-catégorie vise essentiellement les biens affectés à la pêche en eau douce, à la pisciculture et à l'apiculture.

De manière générale, cette fortune comprend tous les éléments d'une unité économique servant, à titre principal et en permanence, à une...

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Site : http://www.fontaneau.com

N° 2850 - Rapport de M. Sébastien Huyghe sur le projet de ...

C. LES ÉLÉMENTS STATISTIQUES DISPONIBLES JUSTIFIENT UNE RÉFORME D'ENSEMBLE 21

1. Des héritiers d'âge croissant 21

2. Des donations en nombre également croissant 23

3. Des enjeux fiscaux substantiels 25

4. Un contentieux ciblé 26

II. -  UN PROJET DE LOI AMIBITIEUX, RÉFORMANT L'ENSEMBLE DU DROIT DES SUCCESSIONS ET DES LIBÉRALITÉS 27

A. LE DROIT DES SUCCESSIONS 27

1. Les...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Missions locales pour l'insertion professionnelle et ...

Les missions locales pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes (couramment appelées missions locales) sont, en France , des organismes chargés d'aider les jeunes à résoudre l'ensemble des problèmes que pose leur insertion professionnelle et sociale. Elles ont été créées par ordonnance en mars 1982 à la suite du rapport de Bertrand Schwartz (septembre 1981), L'insertion...

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Date: 2018-01-08 02:28:42
Site : https://fr.wikipedia.org

Offices publics de l’habitat (dispositions issues de l ...

Pour la ministre et par délégation :Le directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction,A. LECOMTE Pour le ministre et par délégation :Le directeur général de la comptabilité publi - Moniteur N° 5418 -

Publié le 28/09/2007

Circulaire UHC/OC n° 2007-46 du 25 juillet 2007 - Ministère du logement et de la ville, Ministère du budget, des comptes...

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Site : lemoniteur.fr

UNPLV - Union Nationale pour la Promotion de la Location ...

Le permis de louer, où quand la France s'oppose à l'innovation dans le tourisme

LE 28/06/2016 À 12:22 - Tribune de l'UNPLV dans Les Echos.fr 

 

Un « Permis de louer » pourrait être adopté par les parlementaires ce mercredi dans le cadre du Projet de loi numérique. Il est un risque sans précédent pour l'innovation et la croissance du tourisme et de la location de vacances, et...

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Site : http://www.unplv.fr

III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)

III.1.5  Classifications professionnelles

III.1.5.1  Évolution des classifications

Lors de la création du régime de retraite des cadres en 1947, les classifications des emplois résultaient des arrêtés de mise en ordre des salaires, publiés entre 1945 et 1949, à l'initiative des ministres du travail et de la Sécurité sociale : Alexandre Parodi et Ambroise Croizat.

Ces arrêtés -...

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Date: 2016-04-02 15:36:16
Site : http://reglementation.agirc-arrco.eu

Le guide de création des lieux alternatifs

Accueil

Le guide de création des lieux alternatifs

Alternatiba prépare pour la rentrée 2017, la sortie d'un guide méthodologique pour aider à la création de lieux alternatifs. On entend par "lieu alternatif" : un lieu permanent, géré collectivement et de manière ouverte et portant une activité sociale, écologique, culturelle ou démocratique. Ce doit être un lieu de rencontres et un...

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Site : alternatiba.eu

Thèmes liés : guide pour la creation de lieux d accueil / creation d un lieu de vie / creation d une association d aide / associations d aide a la creation

La création d'entreprise de service à la personne

Coup de Pouce 49 : Coopérative d'Activité et d'Emploi : 02 41 34 94 02

 

Les particularités de la création d'entreprise de services aux personnes

L'agrément Services aux Personnes

Pour proposer des services à la personne et faire bénéficier de la réduction fiscale vos futurs clients, il est indispensable d'obtenir son agrément préfectoral "Services aux personnes" :

La déclaration ...

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Site : http://www.anjoudomicile.fr

Création d'entreprise - MAISON DE LA CRÉATION ET DE LA ...

MAISON DE LA CRÉATION ET DE LA TRANSMISSION D'ENTREPRISES

Afficher le numéro

Cette Maison réunit les acteurs de l'entreprise, ce qui présente de nombreux avantages si on monte sa société ou si on reprend une affaire. Les associations de soutien aux entrepreneurs...

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Site : https://www.petitfute.com

Thèmes liés : maison creation d'entreprise nantes / maison de la creation d'entreprises / maison de la creation d entreprises / maison creation entreprise / creation et transmission d entreprises

Création d'univers, ce qui compte vraiment et qu'on oublie ...

Accueil > conseils d'écriture > Création d'univers, ce qui compte vraiment et qu'on oublie toujours

Création d'univers, ce qui compte vraiment et qu'on oublie toujours

Ghaan, l'Écrivain Alchimiste

Bonjour amiEs écrivainEs!

Aujourd'hui, j'aimerais partager avec vous une technique qui permet de créer un univers rapidement tout en n'oubliant pas le plus important: ce qui fait le coeur de...

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Site : http://ecrivain-alchimiste.fr

Thèmes liés : creation d'histoire / creation d'une histoire / creation d histoire / creation d'un fichier en c / creation du monde d apres

IS - Champ d'application et territorialité - Collectivités ...

- les fonds de dotation.

50

Enfin, des précisions sont apportées sur la situation, au regard du champ d'application du 5 de l' article 206 du CGI , des organismes à but non lucratif n'ayant pas leur siège social en France.

I. Associations régies par la loi du 1er juillet 1901

60

Il convient de souligner que si une association peut se prévaloir d'une exonération d'impôt sur les sociétés,...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

LOI N° 2007-036 DU 14 JANVIER 2008 sur les investissements ...

LOI N° 2007-036 DU 14 JANVIER 2008

sur les investissements à Madagascar

EXPOSE DES MOTIFS

La République de Madagascar souhaite attirer les investisseurs et faire du secteur privé le moteur principal de son développement. S'appuyant sur les documents de référence que sont la

Vision «Madagascar Naturellement» et le Madagascar Action Plan (MAP), le Gouvernement a défini parmi ses...

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Site : http://www.banque-centrale.mg

Accueil - Salon du Travail et de la Mobilité Professionnelle

Les Déterminés, l'association en faveur de l'entrepreneuriat dans les quartiers

Venez rencontrer l'association « Les Déterminés » au Salon du Travail les 19 et 20 janvier 2018.

Accompagner les jeunes des quartiers populaires et des milieux ruraux vers l'entrepreneuriat à travers un dispositif positif et proactif ...

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COUP DE PROJECTEUR SUR LE SECTEUR PUBLIC

Un village dédié...

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Site : http://www.salondutravail.fr

Thèmes liés : offre d'emploi accompagnement a la creation d'entreprise / creation et reprise d entreprise / offre d'emploi creation d'entreprise / offre d emploi creation entreprise / offre d emploi dans la creation d entreprise

Créer une association - Les fondations | Associathèque

Créer une association

Fondations

Les fondations constituent une alternative possible à la création d'association. Découvrez leur réglementation et leurs spécificités avant de les adopter.

La fondation est un patrimoine composé de biens, de droits et/ou de ressources et affecté de façon irrévocable à la réalisation d'une telle oeuvre, tandis que l'association est un groupement de...

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Date: 2018-09-04 08:56:27
Site : https://www.associatheque.fr

MENH1417817C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Plan numérique

 

Traitements et indemnités, avantages sociaux

 

Indemnité de départ volontaire : modalités de versement

NOR : MENH1417817C

circulaire n° 2014-156 du 27-11-2014

MENESR - DGRH B1-3

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux...

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Site : education.gouv.fr

Nouvelles règles de la représentativité syndicale

Fiche 1 - Développer la syndicalisation dans les entreprises

Prise de contact. Éléments à connaître et à vérifier.

Fiche 2 - Syndicat, union syndicale, section syndicale ?

Qu'est-ce qu'un syndicat, une union syndicale, une section syndicale.

Fiche 3 - Rédaction des statuts d'un syndicat, d'une union syndicale

Fiche 4 - Le dépôt des statuts

Modifications statutaires

Fiche 5 - Les sept...

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Site : http://www.retraitesudrail.org