21eme Salon de l’Emploi et de la Création d’Activités de ...

Venez rencontrer un grand nombre d'entreprises en recherche de personnel, mais aussi des cabinets de recrutement, des réseaux d'accompagnement à la création d'entreprises, des centres de formation continue et de nombreuses animations. Un concentré vitaminé pour booster votre carrière.

 

Le 23 mai prochain, de 10h à 17h, sur près de 4.000 m², notre salon accueillera des entreprises...

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Site : https://startup.info

Le A à Z de l'événementiel - Organiser un événement d ...

Evénements, métiers, prestations, activités, projets....

Le A à Z de l'événementiel

Parce que l'événementiel est un secteur d'activité vaste et qu'il peut-être parfois difficile de comprendre toutes les nuances entre les différents types d'événements.

Parce que les missions de la communication événementielle sont souvent méconnues et  que la palette des métiers directement liés...

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Site : https://www.mylodgevent.com

Comité d’entreprise : comment faire plaisir à coup sûr ...

Conseils chèques cadeaux - comités d'entreprises & COS

Comité d'entreprise : comment faire plaisir à coup sûr ?

Dans la variété des cadeaux possibles pour les comités d'entreprise, le chèque cadeau reste le classique indémodable qui fait plaisir à tout le monde sans risque de se tromper.

Vous cherchez à offrir un cadeau à tous les salariés de votre entreprise ? Difficile de trouver l'idée qui plaira à chacun. Contrairement aux paniers garnis et aux objets spécifiques, qui se heurtent aux attentes et préférences de chacun, le chèque cadeau est adapté à...

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Site : http://www.ticketkadeos.fr

Refus de congé ou de temps partiel pour création ou ...

Refus de congé ou de temps partiel pour création ou reprise d'entreprise

Pourquoi choisir ce modèle de document ?

Un salarié peut vous demander de s'absenter de votre entreprise pour son projet d'entreprise. Si vous refusez de lui accorder un congé ou un mi temps, vous devez le lui annoncer. Rédigez votre lettre de refus grâce à ce modèle à remplir.

modèle

A propos de cette lettre de...

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Site : https://www.legalife.fr

Composition du comité d’entreprise - Groupe Legrand

Accès abonnés

Le comité d'entreprise, obligatoire pour les entreprises de plus de 50 salariés

La mise en place d'un comité d'entreprise est obligatoire pour toute entreprise comptant au moins 50 salariés. Présidé par le chef d'entreprise, ce comité est composé de salariés élus par le personnel. Le nombre des représentants de l'entreprise varie en fonction de l'effectif de...

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Date: 2017-05-29 11:26:44
Site : http://www.groupe-legrand.com

Comment trouver une bonne idée de création d'entreprise

Trouver l'idée pour créer son entreprise

 

Il n'y a pas de bonne idée de création d'entreprise dans l'absolu. Que votre idée de création d'entreprise soit innovante ou classique, la bonne idée est avant tout celle qui vous conviendra le mieux.

Créer son activité dans un secteur d'activité ou un métier que l'on connaît bien. Cette option présente de nombreux atouts : compétences...

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Site : https://www.lcl.com

Guides association comité d'entreprise - MAIF

Comité d'entreprise : un organe de participation

Partage : �� �� ��

Dernière mise à jour le : 27/03/2015

Le comité d'entreprise (CE), surtout connu pour ses actions d'ordre culturel et de loisirs, est aussi un organe expression collective des salariés. Il permet la prise en compte permanente de leurs intérêts dans les décisions relatives à la gestion et à l'évolution de...

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Site : https://www.maif.fr

Conseils en création et stratégie d’entreprise | ATH

L'homme est la mesure de toute chose

L'homme est la mesure de toute chose OUTPLACEMENT

L'homme est la mesure de toute chose Coaching / Career management

L'homme est la mesure de toute chose Conseils et strategie RH

L'homme est la mesure de toute chose Business strategy

Conseils en création et stratégie d'entreprise

Vous souhaitez lancer...

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Site : http://www.a-th.com

Thèmes liés : strategie pour la creation d'entreprise / strategie pour la creation d entreprise / conseil en gestion d'entreprise tpe / conseil strategie d entreprise / conseil creation d entreprise

PEE 2017 : Mise en place, transfert d’épargne salariale ...

Gérant, président, DG, directeur

Salarié

TOUS LES SALARIES (au moins 1 salarié avec 3 mois d'ancienneté minimum) CDD, CDI, contrats en alternance*, contrat d'apprentissage*, pas les stagiaires

Conjoint

Le conjoint collaborateur et/ou conjoint associé exerçant une activité dans l'entreprise sans contrat de travail, nécessité de présence d'un salarié distinct du conjoint collaborateur...

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Site : http://calci-patrimoine.com

Congé sabbatique et création d'entreprise : ce qu'il faut ...

Articles L3142-78 à 3142-90 du code du travail

Articles L3142-91 à 3142-99 du code du travail

Motif

 Créer ou reprendre une entreprise,

ou

 Assurer des fonctions de direction dans une jeune entreprise innovante (JEI).

Aucun motif particulier

Les salariés de toutes les entreprises privées.Les fonctionnaires disposent, quant à eux, de différentes possibilités :

- une disponibilité...

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Site : https://www.macreationdentreprise.fr

Création d'entreprise dans le secteur informatique

Franchise

Créer une entreprise informatique

Les nouvelles technologies de l'informatique ouvrent des opportunités grandissantes et exceptionnelles pour un chef d'entreprise s'il réussit à se l'attribuer.

Un secteur aux nombreux avantages!

Les avantages du secteur IT / High Tech

Entreprendre dans le secteur informatique avec des enseignes tel que Inwin ou encore Netinup requiert avant tout...

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Site : https://bubblestat.com

Stratégie pour la création d'entreprise : Création ...

Stratégie pour la création d'entreprise : Création - Reprise - Développement

Descriptions Stratégie pour la création d'entreprise : Création - Reprise - Développement Télécharger

Lire Stratégie pour la création d'entreprise : Création - Reprise - Développement gratuitment maintenant en ligne, livre. Vous pouvez également télécharger des bandes dessinées, magazine et aussi des livres. Obtenez en ligne Stratégie pour la création d'entreprise : Création - Reprise - Développement aujourd'hui.

La neuvième édition de ce...

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Date: 2018-09-17 04:34:36
Site : https://findinggourbaby.blogspot.com

Marcoux Gariépy & Associés notaires à Québec

Me Alain Gariépy

Notaire

Oeuvrant principalement dans le droit corporatif, Me Gariépy est en mesure de vous accompagner dans l'incorporation de votre entreprise, la rédaction de votre convention entre actionnaires, dans votre contrat de société ou dans votre acquisition d'actions ou d'actifs. Comptant 35 ans d'expérience en pratique privée, vous pourrez bénéficier des meilleurs conseils...

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Date: 2018-12-14 02:32:30
Site : http://www.notairesconseils.com

Thèmes liés : contrat de vente d'actifs d'entreprise / contrat de vente d'entreprise quebec / contrat de vente d'entreprise / contrat d'entreprise ou contrat de vente / contrat de vente d'une entreprise

Voir la fiche RNCP n°13011 - Commission nationale de la ...

Le titulaire est amené à réaliser les activités suivantes :

1.Gestion et anticipation de nouvelles perspectives

2.Construction de la Stratégie Ressources Humaines

3.Définition et conduite du changement

4. Management et Développement des talents

5. Définition et mise en oeuvre de la politique de rémunération

6. Construction d'une politique RSE et marque employeur

7.Management des...

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Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr

Licenciement pour des raisons d’ordre économique ou ...

Licenciement pour des raisons d'ordre économique ou technique

La protection peut également être levée et le licenciement autorisé lorsqu'il existe des raisons d'ordre économique ou technique qui le rendent nécessaire.

Les raisons d'ordre économique ou technique devront, préalablement au licenciement, être reconnues par l'organe paritaire (Commission paritaire ou, à défaut, Conseil...

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Site : cppt-conseildentreprise.be

Thèmes liés : l'effectif d'une entreprise definition / definition d'une entreprise en economie / licenciement d une entreprise / conditions de travail d une entreprise / effectif d'une entreprise definition

Aides & financements à la création d'entreprise en ...

Publié le 19 juin 2017 | S'implanter à Vannes

Entrepreneur, vous cherchez les aides et financements pour la création de votre entreprise en Bretagne ? En pleine élaboration de votre business plan, vous souhaitez trouver des fonds pour votre start-up ? Il existe de nombreux moyens pour financer votre projet d'entreprise sur le territoire breton.

Prêts d'honneur, subventions des collectivités...

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Site : https://www.yeswevannes.com

Aides à la création d'entreprise - ExCom Conseil

En France, les aspirants à un tel projet se voient proposer un large choix de dispositifs d'accompagnement, d'aides financières et de subventions. Parmi eux figurent les aides à la création d'entreprise de Pôle Emploi. A noter qu'il est possible de souscrire plus d'un dispositif d'accompagnement. Quelques conditions sont néanmoins à remplir. Pour y voir plus clair, voici la liste des...

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Site : https://www.excomconseil.fr

Bravard Avocats | Le cabinet intervient en droit des ...

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Le Cabinet BRAVARD AVOCATS est un cabinet d'avocats indépendant qui intervient principalement en fiscalité immobilière et patrimoniale, droit des affaires et droit des sociétés.

Son activité couvre aussi bien le conseil que le contentieux fiscal, à destination d'entreprises (promoteurs, marchands de biens, commercialisateurs, foncières, TPE et PME) comme de...

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Site : http://www.bravard-avocats.com

Les entreprises durables seront des entreprises responsables

Gouvernance

Le partage des valeurs en héritage

« L'entreprise est l'institution cardinale du capitalisme. C'est par elle que passe l'émancipation du plus grand nombre », assène l'économiste Virgile Chassagnon, auteur de l'essai « Économie de la firme-monde - Pouvoir, régime de gouvernement et régulation ». Deux visions s'opposent historiquement sur le sujet. « Le modèle...

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Site : https://questionsdetransformation.ey.com

R sum du projet de loi sur l' pargne salariale

RESUME DU PROJET DE LOI SUR L'EPARGNE SALARIALE

Introduction

A la fin de l?ann?e 1999, l?encours des fonds communs de placement d?entreprise (FCPE) d?passait 330 milliards de francs. Mais seulement un tiers des salari?s du secteur priv? est concern? par un de ces dispositifs (Participation, Int?ressement, PEE) et seulement 90 000 salari?s d?entreprises de moins de cinquante salari?s per?oivent de...

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Site : epargne-salariale.fr

Thèmes liés : formation des salaries d une entreprise / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise / conseil en communication d'entreprise / conseil en communication d entreprise

Création d’entreprise – AUDIT NORD

CABINET D'EXPERT COMPTABLE

Création d'entreprise

Dès la préparation de votre projet, vous devez prendre des décisions cruciales. La base de votre projet est essentielle pour assurer la pérennité de votre entreprise : emplacement de votre entreprise, statut juridique, régime fiscal etc. Audit Nord, vous accompagne afin de vous donner toutes les informations nécessaires à la création de...

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Site : https://www.auditnord.com

Etre handicapé et créer son entreprise : mode d’emploi ...

par Josselin Valic

Créer son entreprise demande de l'audace, mais c'est un risque qu'il vaut la peine de courir pour quiconque tient à améliorer sa situation. C'est aussi vrai pour les personnes handicapées qui ont souvent besoin d'être leur propre chef alors que leur employeur ne comprend pas toujours leur situation particulière qui exige des mesures adaptées à leur condition. Des moyens...

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Date: 2019-05-20 12:10:15
Site : http://bloginfluent.fr

Etablir le règlement intérieur du comité d'entreprise

Dans quel cas utiliser ce modèle

Distinct du règlement intérieur de l'entreprise (aucune transmission à l'inspecteur du travail dans ce cas), le règlement intérieur du comité d'entreprise est un document qui détermine ses modalités de fonctionnement et ses rapports avec les salariés de l'entreprise, pour l'exercice des missions qui lui sont conférées.

Le règlement intérieur du...

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Date: 2017-08-24 10:34:28
Site : http://www.officielce.com

Accompagnement à la création d'entreprise - Bordeaux ...

Accueil > Accompagnement à la création...

Créateur

FidCréation : le pack création d'entreprise

Découvrez le pack FIDCREATION ! C'est la formule idéale lorsque l'on souhaite entreprendre ! En effet, des experts vous accompagnent et vous conseillent dans toutes les étapes de votre projet (prévisionnel, formalité, business plan, choix du statut...). Notre équipe a déjà accompagné plus...

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Site : fidaquitaine.com

Combien coûte une création d’entreprise

 250 / 1 000 EUR HT

 300 / 1 000 EUR HT

 TOTAL

 900 / 1 750 EUR HT

 1.000 / 1 800 EUR HT

L'entreprise individuelle

La création d'une entreprise individuelle ne demande pratiquement aucun coût ni frais de création. Il suffit d'enregistrer l'entreprise auprès de l'Urssaf, du centre de formalités des entreprises ou du centre des impôts . De plus, les démarches administratives et...

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Site : http://www.xn--cration-d-entreprise-c2b.com

La fondation | fondation d'entreprise Banque Populaire du ...

La fondation>

Missions

La fondation d'entreprise de la Banque Populaire du Sud a pour vocation de renforcer la contribution de la Banque à l'intérêt général sur son territoire.

En 2013, la fondation d'entreprise a pris le relais des Prix Initiative Région qui, de 2002 à 2012, ont permis de soutenir de nombreuses associations locales. Cette évolution vers la création d'une fondation...

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Site : https://www.fondation-bpsud.fr

Créer une entreprise à Lyon | Création d'entreprise Lyon

Création Entreprise » Ville » Créer une entreprise à Lyon

Créer une entreprise à Lyon

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Lyon est une ville qui n'est pas en reste dans la création d'activité. En plus d'être une ville jeune, située à un point stratégique du territoire français, Lyon est aussi une ville dynamique qui pousse à l'entreprenariat. On retrouve en effet de nombreuses...

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Site : creation-entreprise.info

Statuts de l'association loi 1901 « Les Artistes Fous ...

Statuts de l'association loi 1901 « Les Artistes Fous Associés »

(mis à jour au 19/11/2014 : modification de l'article 5 suite à l'assemblée du bureau du 05/10/2014)

ARTICLE 1 : CONSTITUTION 

Création

Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie conformément aux dispositions de l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901 et de l'article 1er de son...

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Date: 2018-01-07 02:06:56
Site : http://www.lesartistesfous.com

Reprise d'entreprise : les 5 étapes

Reprise d'entreprise : les 5 étapes

Reprise d'entreprise : 5 étapes pour faire aboutir son projet

Paragraphe du bloc 1

 

1ère étape : bien définir son projet

Le principal danger d'une démarche de reprise d'entreprise est l'éparpillement. Pour l'éviter, il est nécessaire de réfléchir en profondeur aux raisons personnelles pour lesquelles on souhaite acquérir une entreprise (profiter...

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Site : banquepopulaire.fr

Thèmes liés : aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / aide financiere pour la reprise d'une entreprise / aide financiere pour reprise d'entreprise / demarches pour une reprise d'entreprise / demarche pour une reprise d entreprise

informatique - logiciels | Suisse | Tessin | entreprises

informatique - logiciels

informatique - logiciels

Localiser les entreprises sur une carte

PAR pays 

Trouvez un fournisseur dans les secteurs suivants

Informatique

Fournisseur de : Informatique - logiciels | Composition, photocomposition et photogravure | Impression | Communication | Agences de relations publiques

SUISSE -...

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Site : europages.fr

Les comités d’entreprise ont soixante-dix ans

Cette institution représentative du personnel (IRP), unique au monde par le cumul de ses prérogatives en matière sociale et culturelle et de ses missions économiques, n'aurait pu voir le jour sans le combat tenace de la CGT.

Un patronat réfractaire

Hormis quelques expériences ponctuelles, l'opposition patronale à toute forme de représentation collective des travailleurs dans l'entreprise...

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Site : https://ftm-cgt.fr

Le comité d'entreprise allemand. Par Cathy Neubauer, Avocat.

Par Cathy Neubauer, Avocat.

- mercredi 31 décembre 2014

Les travailleurs et les employeurs français sont toujours très surpris lorsqu'ils tentent d'appréhender le fonctionnement du comité d'entreprise allemand.

Cet article se donne pour but de de réaliser une rapide approche du système de représentation dans l'entreprise du travailleur allemand.

Ecoutez

Le comité d'entreprise en...

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Site : https://www.village-justice.com

Les règles de mise en place du comité social et économique ...

Accueil Les règles de mise en place du comité social et économique sont clarifiées

Les règles de mise en place du comité social et économique sont clarifiées

Les règles de mise en place du comité social et économique sont clarifiées

26/09/17 | Rôle économique du CE

26/09/17 | Rôle économique du CE Voir l'édition du jour

Contrairement à ce qu'affirmait la ministre du Travail...

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Date: 2018-01-16 18:46:55
Site : http://www.editions-legislatives.fr

Les étapes de la création d'entreprise au Maroc - amde.ma

Les étapes de la création d'entreprise au Maroc

Accueil Création d'entreprise Les étapes de la création d'entreprise au Maroc

Accueil Création d'entreprise Les étapes de la création d'entreprise au Maroc

Les étapes de la création d'entreprise au Maroc

Posté dans Création d'entreprise par AMDE

Etape 1: certificat négatif

Tout commence par la dénomination de l'entreprise. Le...

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Site : http://www.amde.ma

Cabinet conseil en reprise d'entreprise Orne 61 - CTC FINANCES

A partir du moment où votre lettre d'intention est validée, il vous faut alors trouver les fonds pour acquérir l'entreprise.

En savoir plus

Lorsque vous avez fait le choix de l'entreprise que vous souhaitez acquérir, nous rentrons dans la phase de négociation

En savoir plus

Une fois que votre business Plan est prêt, il vous faut maintenant le présenter aux financeurs de votre choix.

En savoir plus

Il est important de réfléchir avec...

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Site : http://www.cedersonentreprise.net

Thèmes liés : cabinet de conseil en finance d'entreprise / cabinet conseil en transmission d'entreprise / cabinet conseil cession d'entreprise / cabinet conseil en reprise d entreprise / conseil en cession acquisition d'entreprise

Modification d'une entreprise individuelle | CCI Alsace

Accueil Modification d'une entreprise individuelle

Modification d'une entreprise individuelle

Optimiser la constitution de votre dossier en utilisant la liste de pièces adaptée à la forme juridique de votre entreprise

Mots clés :

envoi ami

Le Centre de Formalités des Entreprises (CFE) simplifie les démarches de formalités aux chefs d'entreprise.

Les CFE sont les interlocuteurs de premier...

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Site : http://www.alsace-eurometropole.cci.fr

Thèmes liés : forme juridique d'une entreprise individuelle / activite commerciale d une entreprise / benefice net d une entreprise / information de base conseil d'entreprise / information de base conseil d entreprise

CONCIERGERIE D'ENTREPRISE

CONCIERGERIE D'ENTREPRISE

Définition

La conciergerie d'entreprise intervient en faveur des salariés directement au sein de l'entreprise (au contraire des conciergeries pour les particuliers). Elle peut être une prise en charge complète des services aux salariés dans l'entreprise (Conciergerie John Paul par exemple), avec l'installation physique d'un service de conciergerie, elle peut...

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Site : http://www.conciergerie-privee.fr

Avocat droit du travail, droit syndical, droit pénal du ...

Avocat droit du travail

Le Cabinet d'avocats Avi Bitton a été classé, en 2013 et 2014, par Leaders League (magazine Décideurs) : 

- « Excellent » dans le domaine du droit social ;

- « Forte notoriété » pour les contentieux à risque de droit pénal du travail (discrimination, harcèlement, travail dissimulé, marchandage de main-d'oeuvre, ...).

Le cabinet Avi Bitton...

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Site : https://www.avibitton.com

Comité social et économique (CSE) : le point sur les ...

Le Code du travail et les instances représentatives du personnel sont en pleine redéfinition. Alors qu'un récent projet de loi et un projet de décret apportent des précisions quant aux modalités de mise en oeuvre et aux règles de fonctionnement du CSE, VOLENTIS Comités d'Entreprise fait le point sur les mesures phares figurant dans ces projets qui comportent parfois des...

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Site : http://www.vies-comites-entreprise.com

Juriste d’entreprise - STUDYRAMA Belgique

Métiers

Juriste d'entreprise

Exerçant une profession exigeante et pleine d'avenir, le juriste d'entreprise représente la " conscience " de l'entreprise. Conseiller de la société, il défend et protège les intérêts de son employeur. Son rôle consiste davantage à prévoir et prévenir qu'à réparer les erreurs. Il ne juge pas ni ne dit le droit, mais ce dernier est son instrument de...

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Date: 2018-01-16 19:11:44
Site : http://www.studyrama.be

Thèmes liés : role du conseil d'administration dans une entreprise / cabinet de conseil d'entreprise / cabinet conseil d entreprise / conseil d'entreprise belgique / conseil d entreprise belgique

COMMISSIONS CONSULTATIVES D'ENTREPRISES - Tunisie

La commission consultative d'entreprise est composée d'une façon paritaire de représentants de la direction de l'entreprise dont le chef d'entreprise et de représentants des travailleurs élus par ces derniers.

La commission est présidée par le chef d'entreprise ou, en cas d'empêchement, son représentant dûment...

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Site : http://www.jurisitetunisie.com

CREASHOW - Animation événementielle et soirées d'entreprise

Première agence conseil en animation

depuis 1988

Depuis près de 30 ans, CREASHOW fait figure de référence en matière d'animation d'événements et de soirées d'entreprise. Chaque jour, nous offrons à nos clients des solutions créatives et pertinentes qui garantissent d'animer avec succès leur manifestation. Bien plus qu'un prestataire, nous affirmons aujourd'hui notre...

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Site : https://animation-evenement-entreprise.fr

Thèmes liés : animation d evenement d entreprise / conseil d'entreprise / conseil d entreprise / role d entreprise / d une entreprise

MSc2 Finance d'Entreprise & Ingénierie Financière - bac +5 ...

Paris

« UN MSc POUR SE PRÉPARER A EXERCER AU SEIN D'UNE DIRECTION FINANCIÈRE EN ENTREPRISE »

La fonction financière en entreprise revêt aujourd'hui une double exigence. D'une part, assurer des prestations financières fiables et efficientes pour l'entreprise dans les domaines de la comptabilité, du contrôle de gestion, de la trésorerie, de la recherche de financements auprès des...

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Site : https://masters.inseec.com

15e Forum de la Création d'entreprise : les bonnes ...

La CCI de Montpellier et ses partenaires organisent le plus grand évènement régional sur la création d'entreprises. Un forum d'échanges pour trouver les solutions et conseils pratiques pour créer, développer, reprendre ou transmettre son entreprise. Entrée libre de 9h à 18h.

Inscrivez-vous dès à présent !

Présentation

Sur un lieu unique, vous seront...

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Date: 2019-05-20 11:51:58
Site : http://herault.cci.fr

Thèmes liés : forum creation d entreprise / creation et reprise d entreprise / presentation projet creation d'entreprise / presentation d un projet de creation d entreprise / partenaire creation d'entreprise

Quel rôle ont les salariés dans la gestion d'une entreprise

Contact

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Vous êtes ici : Les dossiers d'Economie Magazine > Entreprise > Quel rôle ont les salariés dans la gestion d'une entreprise ?

Quel rôle ont les salariés dans la gestion d'une entreprise ?

L'entreprise est le moteur de l'économie certes, mais n'oublions pas qu'elle ne serait rien sans ses employés. De leur productivité dépend la performance entrepreneuriale. Convaincues de...

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Site : https://www.economie-magazine.com

On se présente | Mobilitis

17 ans d'expérience sur le marché immobilier

65 collaborateurs

Une présence nationale et des accords internationaux

Plus de 700 projets menés dans toute la France

Certifications 9001 et 14001 / Ecovadis label bronze / HO-BO

Une charte éthique

Le Comité de direction

 Fondée en 2000 par Pierre-André d'Ornano et Alexis Motte

Mobilitis s'est fait une spécialité du conseil et du service...

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Site : http://www.mobilitis.com

Conseil d’administration – GRDF, le distributeur de gaz ...

Je souhaite recevoir les meilleures infos de GRDF.

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Site : https://www.grdf.fr

La mise en place de la base de données économiques et ...

La mise en place de la base de données économiques et sociales, c'est pour bientôt !

Publié le

par cabinet-rostaing

Afin de faciliter le partage d'informations sur la stratégie de l'entreprise en matière économique et sociale entre les représentants du personnel et l'employeur, et ainsi favoriser le dialogue social, les employeurs d'au moins 50 salariés sont tenus de créer, dans un...

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Site : http://www.bdu-assistance.fr

Ellipce - Comité d'entreprise - Le droit de vote du ...

Prise de contact assurée en 24h

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Le droit de vote du président du comité d'entreprise

L'article L.2325-18 du code du travail énonce notamment « le président du comité ne participe pas au vote lorsqu'il consulte les membres élus du comité en tant que délégation du personnel ».

Cela veut donc dire qu'il ne peut pas voter à chaque fois qu'il soumet un projet aux représentants du personnel dans le cadre d'une procédure de consultation.

Plus largement, les juges ont exclu le vote du président dans les cas suivant :

la désignation des...

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Date: 2018-01-16 19:30:18
Site : http://www.ellipce.fr

Chambre des Métiers - Ma création d'entreprise

Accueil

Ma création d'entreprise

La création d'entreprise est un défi majeur qui nécessite une préparation minutieuse. Pour réaliser son projet d'entreprise, le futur dirigeant est amené à prendre des décisions et à faire ses choix en fonction de considérations juridiques, fiscales et sociales, sans oublier ses propres ambitions et aspirations.

CONTACT ENTREPRISE vous accompagne par un conseil et une assistance personnalisés...

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Site : cdm.lu

Thèmes liés : projet de creation d'une entreprise commerciale / projet de creation d une entreprise / accompagnement dans la creation d'entreprise / accompagnement a la creation d entreprise / creation d une entreprise commerciale

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