Articles sélectionnés pour le thème : comptes du comite d entreprise
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Direction des PME - commerce.gouv.sn
Mission
La Direction des Petites et Moyennes Entreprises, est chargée de mettre en oeuvre la politique de l'Etat du Sénégal en matière de développement des Petites et Moyennes Entreprises, d'élaborer la stratégie de promotion et d'encadrement des PME et de contribuer à l'amélioration de l'environnement des PME par la mise en place d'un cadre législatif et réglementaire, fiscal et...
Date: 2017-08-24 16:28:21
Site :
http://www.commerce.gouv.sn
Qui sommes nous ? | Institut Montaigne
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et par son décret d'application du 16 août 1901.
Cette Association (ci-après "l'Institut") a pour dénomination : "Institut Montaigne".
Espace de réflexion, libre et indépendant de toute contrainte politique et économique, l'Institut Montaigne s'articule autour de groupes de...
Date: 2018-04-13 17:42:02
Site :
http://www.institutmontaigne.org
Pierre Mongin — Wikipédia
Pierre Mongin lors de l'inauguration du tramway T5 à Pierrefitte-sur-Seine .
Données clés
et devient directeur général adjoint de GDF Suez .
Sommaire
Préfecture et cabinet ministériel[ modifier | modifier le code ]
En 1980 , il est directeur de cabinet du préfet de l' Ain , puis en 1981 , secrétaire général de la préfecture de l' Ariège et de 1982 à 1984, directeur de cabinet du...
Date: 2017-08-24 03:55:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comite du Souvenir RATP
Galette des Rois 2016
le 09/01/2016
Le Comité du Souvenir RATP a démarré l'année 2016, par un grand un moment de convivialité, autour d'une représentation musicale suivie de la traditionnelle galette des rois, au Centre Culturel de la RATP Auguste Dobel le samedi 09 janvier.
Lors de son discours, la Présidente Ginette Blotierre, n'a pas manqué d'adresser un message de paix...
Ravivage de...
Site :
http://www.comite-du-souvenir.fr
Thèmes liés : comite regie d'entreprise ratp / comite d'entreprise ratp paris / adresse comite d'entreprise ratp / comite d'entreprise ratp / comite regie entreprise ratp
Remplacement d'un représentant du personnel - Neovote
01 75 43 65 20
Remplacement d'un représentant du personnel
Élections des délégués du personnel et des représentants du personnel au comité d'entreprise
Mandat des représentants du personnel
Règle DP
Lorsqu'un délégué titulaire cesse ses fonctions, il est remplacé par un suppléant.
Lorsqu'un membre titulaire cesse ses fonctions, il est remplacé par un suppléant.
Détail DP
Détail...
Site :
https://www.neovote.com
Thèmes liés : comite d entreprise et delegue du personnel / demission titulaire comite d'entreprise / representant syndical comite d'entreprise / convention collective comite d entreprise / representant au comite d'entreprise
Direction marketing et commerciale · La direction ...
Les cadres de la direction commerciale et marketing orientent et pilotent la politique commerciale d'une entreprise, en lien étroit avec la direction générale.
La direction commerciale et marketing regroupe les postes d'encadrement général des départements commerciaux, marketing et export. On la retrouve dans tous les secteurs d'activité : industries, services aux entreprises, commerce et...
Site :
https://cadres.apec.fr
Thèmes liés : direction generale d une entreprise / role du comite de direction d'une entreprise / comite d'entreprise et direction / comite d entreprise et direction / secteur d'activite d'une entreprise de service
Réussir la transformation digitale de l’entreprise | Le ...
La transformation digitale, kesako ? L'expression bruisse dans tous les comités de direction... mais au-delà du buzz word, la transformation digitale recouvre une réalité cinglante qui bouscule les entreprises. En tous cas, celles nées au siècle dernier... Une mutation annoncée qui soulève les peurs et interroge l'entreprise en profondeur. Pour les entreprises historiques, il est temps...
Blanquefort : Ford confirme "aucune opportunité de ...
Les salariés de Ford manifestent dans le centre de Bordeaux ce vendredi.
Cottereau Fabien
VIDEO - Des grévistes sont venus à Bordeaux manifester devant la préfecture où se tenait le comité de suivi portant sur l'avenir de leur usine. Ford a publié un communiqué confirmant ses intentions.
L'intersyndicale de Ford (CGT, FO, CFDT, CFTC, CFE/CGC) a lancé ce vendredi matin l'opération...
Date: 2018-04-16 00:23:56
Site :
sudouest.fr
Thèmes liés : local du comite d entreprise / secretaire comite d entreprise / comite d'entreprise dans le service public / comite d entreprise service public / site comite d'entreprise
Domiciliation Auto Entrepreneur-myAE.fr : Domicilier son ...
Déjà plus de 95 000 membres. Vous aussi créez un compte gratuitement ou connectez-vous
F.A.Q. de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur
Où domicilier son activité professionnelle en tant qu'auto entrepreneur et micro entrepreneur ?
La domiciliation d'une auto entreprise et micro entreprise peut se faire dans un local appartenant à l'auto entrepreneur et micro entrepreneur ou loué à...
Site :
myae.fr
Déclaration et paiement des cotisations sociales ...
Mais les cotisations dues par le salarié étant retenues lors de chaque paie par l'employeur, c'est ce dernier qui doit déclarer et verser l'ensemble des cotisations et contributions patronales et salariales aux organismes de recouvrement. Le salarié perçoit le salaire net, c'est-à-dire les rémunérations brutes déduction faite de la part salariale des cotisations.
Tout replier
Types de...
Temps de trajet – temps de travail effectif
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ÊTRE MIS EN RELATION
Temps de trajet - temps de travail effectif
A la frontière entre le temps privé et le temps de travail effectif, le temps de trajet a longtemps alimenté les arrêts de jurisprudence.
La loi n°2005.32 de programmation pour la cohésion...
Stage de création et/ou reprise d'entreprise | www.cma18.fr
Accueil » Se former » Stage de création et/ou reprise d'entreprise
Stage de création et/ou reprise d'entreprise
Participer à cette formation nécessite d'avoir un projet de création ou de reprise d'entreprise, quel que soit son degré d'avancement. Aucun niveau scolaire n'est exigé. Ce qui compte, c'est la motivation du créateur, et la cohérence du projet en relation avec ses...
Site :
http://www.cma18.fr
Liban. Code du travail - ilo.org
Industries dans lesquelles l'emploi des adolescents est soumis à la présentation d'un certificat médical
DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES
Art. 1er. L'employeur est toute personne physique ou morale qui, dans une entreprise industrielle, commerciale ou agricole, emploie à n'importe quel titre un salarié moyennant salaire, même si ce salaire est payé en nature ou en part de...
Site :
http://www.ilo.org
Nouvelles du Collège - Actualités en gouvernance | CAS
Mme Guylaine Brochu, ASC , a été nommée administratrice à J.A. Lemieux assurances.
Mme Brochu est vice-présidente, depuis 2013, du Groupe Brochu, une entreprise privée familiale. En tant que vice-présidente, elle est membre du conseil d'administration et de comités. Guylaine Brochu est également présidente de L'Outilleur S.E.C., une filiale du Groupe qui opère deux magasins de...
Site :
https://www.cas.ulaval.ca
Chèques vacances ANCV : Où les utiliser et qui les accepte
Remplir un chèque vacances
[Mis à jour le 9 janvier 2018, à 17h04] A quelques semaines des vacances de février , nombreux sont les parents qui ont pour projet programmer des activités détente et loisirs en famille. Petit coup de pouce au pouvoir d'achat, le chèque-vacances ANCV est bien pratique lorsqu'il s'agit de financer les plaisirs des congés. Ils sont d'ailleurs toujours plus...
Date: 2018-01-16 19:40:34
Site :
linternaute.com
De la délégation unique du personnel au CSE - VosLitiges
L'une d'entre elles porte sur la fusion des institutions représentatives du personnel (IRP) existantes en une seule et même entité appelée "Comité Social et Economique" ou CSE (3).
A ce titre, l'enjeu pour les entreprises comme pour leur délégation unique du personnel est de mesurer les impacts et les changements résultant de cette réforme d'une part, et maîtriser les échéances...
Date: 2018-01-17 01:08:13
Site :
juritravail.com
ANJB
Le mot du président
04/12/2018
DISCOURS PRONONCE A L'OCCASION DE LA RECEPTION ANNUELLE DE L'ANJB DU 4 DECEMBRE 2018
Madame le Bâtonnier,
Madame et Messieurs les Anciens Bâtonniers
Mesdames, Messieurs les Présidents,
Chers Collègues du Monde Juridique, et
Chers Amis,
Bonsoir à tous,
Tout d'abord, permettez-moi de vous remercier de votre participation au rendez-vous annuel de l'Association...
Date: 2019-05-20 14:03:21
Site :
http://anjb.net
Adoption de la directive sur la lutte contre les pratiques ...
Par Marie-Pierre Hôo / 26 juillet 2016
Adoptée le 12 juillet dernier à l'issue d'âpres discussions, la directive sur la lutte contre les pratiques d'évasion fiscale (dite « ATAD ») témoigne de la résolution de l'Union européenne d'être un acteur à part entière dans le combat contre l'érosion des bases fiscales, parallèlement aux travaux menés par l'OCDE depuis déjà quelques...
Site :
https://taj-strategie.fr
Désignation et missions des secrétaires du Comité social ...
de Alexandre
Le Comité social et économique (CSE) choisit son secrétaire parmi les membres titulaires de la délégation du personnel. Il est élu par l'ensemble du comité. Dans certains cas, il sera secondé par un adjoint. Leurs missions sont déterminées en fonction des besoins de l'entreprise.
Modalités d'élection du secrétaire du CSE
L'élection du secrétaire se fera au cours de la...
Site :
http://www.editions-solal.fr
Régularisation par le travail - Portail des Étrangers du ...
dimanche 4 décembre 2016 à 10h45 - par soueva
Hi Nayan
No male here please, only female !
If you got from the authorities a paper to leave in 30 days , it will be difficult to get papers.
Anyway you have to stay in France three years before application and you 'll have to prove your staying here and give 24 payslipes and contract of employment.
Please find an association like...
Date: 2017-08-24 14:23:32
Site :
http://assouevam.fr
CHSCT Audiovisuel | Comité d'Hygiène, de Sécurité, et des ...
contact
Formation à la sécurité
Selon le Code du travail, l'employeur est tenu d'organiser une formation pratique et appropriée à la sécurité à destination de ses salariés. Cette formation doit permettre d'informer sur les risques présents dans l'entreprise et sur les mesures de prévention et de protection à mettre en oeuvre.
Conditions de travail
Le CHSCT Audiovisuel a pour mission...
Site :
chsctaudiovisuel.org
Centre de vacances et de loisirs — Wikipédia
Centre de vacances et de loisirs
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Pour les articles homonymes, voir CVL .
Cet article concerne l'ancienne législation des accueils collectifs de mineurs. Pour législation actuelle, voir Accueil collectif de mineurs .
(février 2013)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez...
Date: 2018-01-08 02:28:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Centre de vacances et de loisirs — Wikipédia
Centre de vacances et de loisirs
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Pour les articles homonymes, voir CVL .
Cet article concerne l'ancienne législation des accueils collectifs de mineurs. Pour législation actuelle, voir Accueil collectif de mineurs .
(février 2013)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez...
Date: 2017-08-10 02:35:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
COMITE ENTREPRISE CENTRE HELIOMARIN - france-societe.com
numéro siren / RCS
Guide des tarifs
Guide explicatif des tarifs pour les documents et les modes de consultation de notre service d'informations sur les entreprises. Les prix ci-dessous représentent le tarif unitaire des documents proposés.
Fiche d'identité
Une fiche d'identité est un résumé des informations clés sur l'entreprise qui propose des éléments juridiques comme le code APE ou...
Chercheurs associés | IEDM
Cet outil permet d'avoir un accès facile et rapide au contenu généré par l'IEDM.
Chercheurs associés
Vernon L. Smith
Senior Fellow honoraire
Vernon L. Smith a reçu le Nobel d'économie en 2002 pour ses travaux en économie expérimentale. Ses récentes contributions dans ce domaine incluent la découverte de la spécialisation et de l'échange dans le cadre d'un village virtuel. En...
Date: 2018-01-16 18:52:14
Site :
http://www.iedm.org
La Politique de Rémunération : principes généraux
La Politique de Rémunération : principes généraux
Monday, 16 March 2009 07:17
La politique de rémunération est l'un des sujets les plus sensibles en Gestion des Ressources Humaines au sein de l'entreprise.
Elle peut être définie comme la mise en place et l'utilisation de critères spécifiques concernant la fixation et l'évolution des salaires et des moyens nécessaires à amener...
Date: 2018-04-16 01:19:06
Site :
http://joomla.easyrh.fr
Devenir membre d'un conseil d’administration - Montréal ...
« Étape précédente
Devenir membre d'un conseil d'administration
Les organismes à but non lucratif incorporés ont le devoir de former un conseil d'administration (CA). Le CA doit représenter les intérêts publics en ce qui concerne les opérations fiduciaires de l'organisme, et doit mettre en place une stratégie de direction ainsi qu'une politique de gestion à long terme.
Les postes...
Comment établir le tableau calcul de l'effectif ...
Quels sont les éléments importants à suivre pour VOUS ?
Il existe de nombreuses modalités de décompte de l'effectif. Elles sont exigées par :
les règles légales
Urssaf déclarations sociales ( suppression de la DADS au 31 janvier 2016 pour la Déclaration Sociale Nominative effective au 1er février 2016) . Voir article sur la DSN
( déclaration de Mouvement de mains d'oeuvre DMMO...
Site :
https://drhvirtuel.com
Loi Cadre | CNOM RDC
Loi Cadre
EXPOSE DES MOTIFS
Le droit à la santé est un droit fondamental du citoyen et une responsabilité inaliénable de l'Etat.
Depuis l'époque coloniale jusque vers les années 1980, le système de santé de notre pays était formellement réglementé par le code sanitaire du 19 mars 1952.
L'accession de notre pays à l'indépendance, son ouverture subséquente et graduelle sur le Monde...
Site :
http://www.cnom-rdc.org
COMMENT RENÉGOCIER LES COVENANTS BANCAIRES
Lorsqu'une entreprise connaît des heures difficiles, il ne lui est pas toujours possible de tenir les objectifs financiers qu'elle s'est engagée à respecter vis-à-vis de la banque au moment où elle a contracté un prêt. Comment agir au mieux pour éviter d'être confronté à de lourdes pénalités?
Etape incontournable de la vie d'une entreprise pour financer son activité et ses...
Site :
daf-mag.fr
pleniere-cjd-rennes.fr - plénière PRESTIGE du CJD Rennes
5
intervenants
En 2017, la plénière PRESTIGE du CJD Rennes rassemblera tous les acteurs du monde de l'entreprise (1500 personnes) : chefs d'entreprise, salariés, acteurs institutionnels, acteur du monde de l'éducation autour d'une nouvelle thématique.
Rendez-vous le 27 mars 2017 au Liberté de Rennes !
Plus ancien mouvement patronal indépendant de France, le Centre des Jeunes Dirigeants...
Site :
http://www.pleniere-cjd-rennes.fr
EBP Compta des CE en ligne - Logiciel pour Comité d'Entreprise
Connexion Internet (minimum 1 Mo en ADSL)
Connexion 3G (débit minimum de 500 Ko)
Écran : résolution 1024x768
Ordinateur, Tablette, Smartphone
Windows® 7, Windows® 8, Windows® 10, Mac OS X 10.5 (Léopard) ou supérieur
Windows® et Mac OS sont des systèmes d'exploitation dont vous devez faire l'acquisition préalablement à l'utilisation du logiciel.
Smartphone / Tablette
IOS5 ou supérieur (consultation de...
Site :
https://www.ebp.com
Thèmes liés : logiciel comite d'entreprise / logiciel compta comite entreprise / compte de fonctionnement du comite d'entreprise / comptes du comite d entreprise / comite d'entreprise en ile de france
Pôle emploi - Le club RH Pôle emploi Rhône-Alpes
Le club RH Pôle emploi Rhône-Alpes
L'espace d'échanges dédié aux grandes entreprises de la région
Depuis sa création en juillet 2009, le club RH Pôle emploi Rhône-Alpes Grands Comptes a pour vocation d'être un lieu d'échange et de partage. Il permet à l'ensemble des décideurs RH des grandes entreprises de la région d'échanger sur les...
Site :
pole-emploi.org
Thèmes liés : comite d'entreprise pole emploi rhone alpes / creation d'entreprise rhone alpes / comite d'entreprise rhone alpes / offre d'emploi creation d'entreprise / offre d emploi creation entreprise
La mise en place d'un Comité de Direction (CODIR)
L'entrepreneur et la mise en place d'un CODIR ? est-ce le moment ? comment s'y prendre ?
Date de publication :
28 octobre 2016
Les pratiques montrent que la mise en place d'une instance dans laquelle toutes les fonctions de l'entreprise sont représentées s'impose assez vite dans les entreprises qui se préoccupent de leur pérennité et de leur croissance.
A partir d'un certain stade de...
Site :
lecampusdesdirigeants.com
La réunion du CHSCT - La page du CHSCT - gerard-bregier.fr
Le point juridique sur la question (textes, circulaire, jurisprudence,)
Les recommandations tactiques et/ou stratégiques
présentation générale
La réunion du CHSCT est un de ses moyens de fonctionnement au même titre que les missions données à ses membres, le crédit d'heure, le recours à un expert agréé, etc... Les conditions de mise en oeuvre de ce moyen sont définies par les...
Site :
http://gerard-bregier.fr
Comité de direction | nbb.be
Comité de direction
Comité de direction
La direction de l'activité de l'entreprise est confiée aux administrateurs exécutifs, siégeant au comité de direction. La taille du comité de direction doit toujours être adaptée à la complexité de l'établissement.
Cadre réglementaire
Art. 24-26; 59; 60, §3 loi bancaire
Principes du BCBS : principe 4
Pluricéphalité et collégialité
Chaque...
Date: 2017-08-24 09:22:00
Site :
https://www.nbb.be
la remuneration des dirigeants d'entreprise : loi ...
Publications | Fiches point de vue
La rémunération des dirigeants des sociétés commerciales
La question des salaires des grands patrons d'entreprises a fait couler beaucoup d'encre ces dernières années. En effet, certains ont dénoncé le manque de transparence sur les salaires des dirigeants de SA ou encore de SAS. C'est la raison pour...
Date: 2016-12-26 10:35:15
Site :
http://www.mascre-heguy.com
REGLEMENT - CCE MANPOWER
L'Ayant Droit est un salarié Manpower remplissant les conditions d'accès aux activités du CCE. Il peut être intérimaire ou permanent (salarié travaillant dans les agences Manpower). Ses conditions d'accès diffèrent en fonction du statut de l'Ayant Droit :
Ayant Droit intérimaire
Totaliser au moins :
600 heures travaillées sur les 12 derniers mois pour toutes les activités du CCE (sauf...
Site :
http://www.ccemanpower.com
"J’ai créé mon agence de voyages à domicile" - L'Echo ...
Saisissez le code de sécurité * Code erroné *
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Aurélie Delaporte a 26 ans et habite Amiens. Elle vient de créer l'agence de voyages à domicile.
Aurélie Delaporte, ancienne conseillère chez Voyages Masson, démarre son agence de voyages à domicile.
Du haut de ses 26 ans, Aurélie Delaporte n'a pas froid aux yeux : "Crise ou non, ça fait toujours peur de créer son entreprise. Mais...
Site :
lechotouristique.com
Manager l’approche processus | L'amélioration continue
Et Installation sur site
(et d'autres que je n'ai pas citées)
Nous pouvons intégrer la production et l'installation dans le même processus ? Sachant que ce sont deux activités différentes dans la manière de faire ?
Merci de votre disponibilité et de vos réponses qui sont utiles pour chacun de vos lecteurs.
Bien cordialement.
Pascal Weber sur 9 mars 2014 à 19 h 04 min
Bonsoir Arnaud,
Il...
Site :
ameliorationcontinue.fr
Victoire de Margerie — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Margerie .
Victoire de Margerie
à Suresnes , Hauts-de-Seine , France ) est une femme chef d'entreprise française, siégeant dans plusieurs conseils d'administration et professeur de management stratégique à l' École de management de Grenoble de 2003 à 2011 [1] .
Sommaire
Son demi-frère, Christophe de Margerie (1951-2014), fut PDG de Total de 2010 à...
Date: 2019-05-20 14:13:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Licenciement économique - Conseiller du salarié
La réalisation d'un chiffre d'affaires ou de bénéfices moindres durant l'année précédant le licenciement ( Cass. soc. 6 juil. 1999, n° 97-41036 ).
Une situation financière de l'employeur déficitaire depuis des années, mais sans qu'aucune aggravation ne soit démontrée ( Cass. soc. 23 mai 2000, n° 97-42221 ).
Les résultats négatifs de l'entreprise dus aux prélèvements...
Prévention Services Conseils – Firme de consultants en ...
Gestion du stress.
Équité salariale
Le saviez-vous? En tant qu'employeur, vous devez vous plier aux exigences de la Loi sur l'équité salariale. « [Elle] a pour objet de corriger les écarts salariaux dus à la discrimination systémique fondée sur le sexe à l'égard des personnes qui occupent des emplois dans des catégories d'emplois à prédominance féminine. » -- Article 1. de la Loi...
Site :
http://preventionservicesconseils.com
Comité d'Entreprise TUI France
Assistance à la connexion
Votre Nom d'utilisateur est votre adresse email @tuifrance.com.
Si vous avez oublié votre mot de passe, veuillez vous rendre sur la page de récupération...
Site :
https://www.ce-tuifrance.com
Thèmes liés : nombre de comite d'entreprise en france / nombre de comite d entreprise en france / comite d'entreprise en france / comite d entreprise de france / adresse comite d'entreprise
Comité d'Entreprise TUI France
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Thèmes liés : nombre de comite d'entreprise en france / nombre de comite d entreprise en france / comite d'entreprise en france / comite d entreprise de france / adresse comite d'entreprise
Comité d'Entreprise TUI France
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Thèmes liés : nombre de comite d'entreprise en france / nombre de comite d entreprise en france / comite d'entreprise en france / comite d entreprise de france / adresse comite d'entreprise
Exploitations agricoles : structures et statuts | Alim'agri
©Claude Pauquet/Min.Agri.Fr.
Le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt assure le contrôle des structures agricoles.
Il définit les formes juridiques individuelles et collectives sous lesquelles peuvent se constituer les exploitations (exploitation individuelle, groupements, formes coopératives ou sociétaires). Il organise les associations et groupements...
Date: 2017-08-24 12:25:42
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Accessibilité aux produits des institutions de micro ...
VI
INTRODUCTION GENERALE
Le Burkina est l'un des pays les plus pauvres du monde. La majorité de sa population vit en milieu rural, desservie de toute prestation bancaire classique. Près de 48% de cette population subsiste avec un revenu annuel de soixante douze mille six cent quatre vingt dix (72 690 FCFA) (rapport INSD 98).
En effet, à majorité analphabète, la population oeuvre dans le...
Date: 2017-08-08 14:59:32
Site :
http://memoireonline.com
Code Promotionnel Marionnaud, reduction et remise ...
de réduction
Profitez de 30% de réduction chez Marionnaud.
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Site :
https://www.bon-reduc.com
Paris Habitat
Depuis 2014, Roger Madec est président de Paris Habitat et Patrick Doutreligne vice-président. Le Conseil d'administration se réunit quatre à cinq fois par an. Il décide de la politique générale de Paris Habitat, vote et approuve le budget et les comptes. Le directeur général, Stéphane Dauphin, rend compte de la gestion de l'établissement au Conseil d'administration.
Composition au 1er...
Date: 2018-08-28 04:50:55
Site :
http://rapportannuel2017.parishabitat.fr