Articles sélectionnés pour le thème : ayant droit comite d entreprise
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Bolden - Fonctionnement
Entrepreneurs
Quels sont les critères d'éligibilité, qui peut emprunter ?
Toute société commerciale domiciliée en France et enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés peut demander un financement.
Les PME doivent justifier d'au moins trois exercices comptables pour être éligibles, avoir un chiffre d'affaires supérieur à 200 000 EUR et un besoin de financement (financement...
Site :
https://bolden.fr
N° 3811 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
I. UN SECTEUR D'ACTIVITÉ TRADITIONNEL À LA DIVERSITÉ AFFIRMÉE 11
A. UNE EMPREINTE TERRITORIALE INÉGALE 11
1. Une fréquentation en hausse mais avec des performances contrastées 11
2. Un poids économique variable selon les communes 14
B. DES MODES DE GESTION DIFFÉRENTS MAIS UN ÉQUILIBRE FRAGILE 16
1. Des opérateurs privés aux stratégies variées 18
2. Des engagements publics plus ou...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Foire aux questions/Contacts | Région Île-de-France
Vous souhaitez suivre une formation professionnelle en Île-de-France. La Région peut-elle la financer ?
La Région ne délivre pas d'aide pour le financement individuel. Elle dispose en revanche d'une offre importante de places de formations conventionnées.
Vous trouverez sur le site www.defi-metiers.fr , dans la rubrique « Consulter l'offre de formation conventionnée », la liste des...
Date: 2018-01-16 21:14:23
Site :
https://www.iledefrance.fr
RÈGLEMENT DU SENAT ET INSTRUCTION GENERALE DU BUREAU - Sénat
RÈGLEMENT DU SENAT ET INSTRUCTION GENERALE DU BUREAU
Mise à jour du 1er juillet 2017
Règlement du Sénat 5
Instruction générale du Bureau du Sénat 77
Délégations et office parlementaires - Délégations sénatoriales -
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe 105
Constitution du 4 octobre 1958 217
Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 1789 243
Préambule de...
Date: 2017-07-27 16:26:02
Site :
senat.fr
Moncler — Wikipédia
Débuts[ modifier | modifier le code ]
Moncler est créée en 1952 par René Ramillon et André Vincent [5] . L'entreprise de sacs de couchage rembourrés de duvet et tentes de montagne au départ est installée à proximité de Grenoble, à Monestier-de-Clermont (bien qu'une partie de la production ait longtemps été réalisée à Échirolles [6] ), où elle a acquis le nom, celui-ci reprenant...
Date: 2017-08-23 14:39:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le remplacement des titulaires au CE | Ce Services
Astride CGT - employée, collège ouvrier
Robert : agent de maîtrise (21 voix)
Jean : ouvrier (17 voix)
Claudine : agent de maîtrise (11 voix)
Norbert UNSA - ingénieur, collège cadre
Pas de suppléants
Daniel FO - agent de maîtrise, collège cadre
Nathalie : ingénieur (22 voix)
Pauline (sans liste) - employée, collège ouvrier
Gustave : employé (16 voix)
Matilda : employée (10...
Site :
http://ceservices.fr
Thèmes liés : designation du secretaire du comite d'entreprise / secretaire adjoint comite d'entreprise / secretaire adjoint comite d entreprise / secretaire du comite d'entreprise absent / secretaire comite d entreprise
Les enjeux des politiques territoriales "petite enfance ...
Sites à consulter
Introduction
La coordination avec l'ensemble des partenaires de la famille, de l'éducation, de l'enfance, de la jeunesse, des collectivités territoriales s'inscrit dans un contexte de décentralisation renforcée, de transformation des problématiques familiales, d'enjeux démographiques, économiques et politiques en France et en Europe 1 .
Les politiques, petite enfance,...
Dossier législatif : Projet de loi ... - Assemblée nationale
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 07/01/09
Le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, a présenté un projet de loi portant engagement national pour l'environnement.
Lancé à l'initiative du Président de la République en mai 2007, le processus du Grenelle de...
Et voilà le travail. Chroniques de l\'humain en entreprise.
le 3/04/2018, par Emmanuel Franck
Actualité
Le comité social et économique et la suppression du CHSCT, vus d'Europe
Avec l'avènement du Comité social et économique (CSE), les institutions représentatives du personnel (IRP) françaises sont à l'aube d'un bouleversement sans précédent. Comment cette réforme menée par le gouvernement d'Emmanuel Macron est-elle perçue dans les autres pays européens ? Telle était la question posée le 19 janvier dernier par l'Association française du droit du travail, à [...]
le 16/02/2018, par Eric Béal
Vos témoignages
Une DRH privée de ressources humaines
Marielle Dumortier est médecin du travail....
Site :
http://voila-le-travail.fr
Thèmes liés : comite economique et social europeen / droit social comite d'entreprise / droit du travail comite d'entreprise / droit du travail comite d entreprise / mise en place d un comite d entreprise
Comité Français de l'Arbitrage
Le CFA a pour objet de développer, de promouvoir et de faire connaitre le droit de l'arbitrage en France et à l'étranger. Depuis sa création en 1953, il regroupe, des avocats, des universitaires, des magistrats et des juristes d'entreprise, qui ont en commun leur connaissance approfondie de cette matière.
L'apport le plus remarquable du CFA est sa contribution à l'élaboration d'un droit...
Date: 2017-08-24 10:57:56
Site :
http://www.cfa-arbitrage.com
Thèmes liés : creation d entreprise a l etranger / creation d entreprise pour l environnement / avocat conseil creation d'entreprise / association avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d'entreprise
Societe par actions simplifiee ou Societe anonyme
Publications | Fiches point de vue
Société Anonyme ou Société par Actions Simplifiée : quelle forme choisir ?
En France, la constitution d'une société par actions impose le faire le choix entre la Société Anonyme (SA) et la Société par Actions Simplifiée (SAS). La SA, créée par la loi du 24 juillet 1966, est la forme sociale la plus classique. Depuis...
Date: 2016-12-26 10:35:31
Site :
http://www.mascre-heguy.com
Aperçu | RSZ - ONSS - LSS - NSSO
D'autres questions?
Suite à la fusion avec l'ORPSS au 1er janvier 2017, l'ONSS est aussi en charge de la perception des cotisations des administrations locales et les travailleurs des pouvoirs provinciaux et locaux sont désormais inclus dans le champ d'observation des données statistiques de l'ONSS. Ces données seront donc intégrées pour la première fois dans toutes les statistiques du...
Date: 2018-04-15 23:57:50
Site :
http://www.rsz.fgov.be
Association pour le souvenir de la SAT
Au cours du repas annuel de l'Amicale des retraités de la SAT (PARIS) de décembre 2005, Bernard MARC fit part de son intention d'écrire une petite histoire de la SAT pour que l'aventure de ses fondateurs et l'impressionnant développement qui suivit ne soit pas oublié, alors que, celle-ci ayant disparu, son nom s'efface de l'actualité. Il demande publiquement, s'il y a dans la salle quelques...
Site :
http://www.satsouvenir.fr
L'association loi 1901 : le guide complet - LegalPlace
association étrangère.
L'association déclarée
L'association déclarée est une association dont la création a été déclarée officiellement par ses fondateurs et a fait l'objet d'une publication au Journal Officiel. Il s'agit de la forme la plus courante d'association.
Cette déclaration lui permet de bénéficier de la personnalité juridique et d'accomplir certains actes...
Site :
https://www.legalplace.fr
Emploi et activité : des solutions innovantes et ...
Cet appel à projets s'adresse à :
Des associations et éventuellement des coopératives dont l'activité relève de l'intérêt général
Des regroupements de structures permettant de construire une offre de services territorialisée.
Dans tous les cas, l'aide de la Fondation de France sera affectée à une structure non lucrative.
3 axes d'intervention
- L'insertion de personnes éloignées...
Cadre juridique : Les obligations du chef d'entreprise
LES DELEGUES DU PERSONNEL, DELEGUES DES SALARIES
Article L. 2313-2 du Nouveau Code du travail
Il dispose que le DP doit immédiatement saisir l'employeur s'il constate « qu'il existe une atteinte aux droits des personnes, à leur santé physique et mentale ou aux libertés individuelles dans l'entreprise qui ne serait pas justifiée par la nature de la tâche à accomplir, ni proportionnée au...
Site :
http://www.human-et-sens-conseil.fr
Accident du travail, maladie ... - Droit-medical.com
Droit médical Droit de la santé
jeudi, 24 août 2017
Écrit par Bertrand Hue le
10 août 2007
. Dans la rubrique Le fond
Les médecins libéraux et hospitaliers sont régulièrement confrontés aux accidents du travail et aux maladies professionnelles. Le rôle qu'ils ont à jouer tout au long de cet épisode de la vie de l'employé est crucial. De la première constatation au suivi, du...
Site :
http://droit-medical.com
Retraite en France — Wikipédia
Présentation[ modifier | modifier le code ]
Il « existe en France plus de 600 régimes de retraite de base, [et] plus de 6 000 régimes de retraites complémentaires » [3] . On peut distinguer trois grands pôles [3] :
Le secteur privé ajoute à la retraite de base servie par la CNAVTS des retraites complémentaires , versées par des organismes relevant de l'Agirc et de l'Arrco , et des...
Date: 2017-08-24 07:15:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Expatries - Banque Transatlantique
La Banque Transatlantique, fondée en 1881, fidèle à ses principes, se concentre sur le long terme. Dans le contexte du Royaume-Uni et des enjeux posés par le Brexit, il s'agit de déterminer les avantages compétitifs du pays et de sa capitale. Parmi ceux-ci on peut citer en particulier le dynamisme de son économie, qui lui a permis de rebondir rapidement après la crise de 2008 ; sa...
7 Métiers Bien Payés SANS Diplôme: GROS Salaire Sans Le ...
À lire aussi pour en savoir plus sur ce métier : travailler sur une plateforme pétrolière sans diplôme.
Tout ce qui touche à l'exploration pétrolière rapporte. Seulement, la filière est quand même tributaire des grandes tendances du prix de l'or noir, puisque les investissements des grandes compagnies se font en fonction. Toutefois, l'arrivée de l'Iran sur ce marché risque fort de...
Site :
http://creditfiche.com
Structure - Institut du Nouveau Monde
Commission économique et sociale pour l'Asie occidentale (CESAO)
Madame Pilotte est membre du comité exécutif (nommée par l'Office des professions) de l'Ordre de la physiothérapie du Québec.
Présidente et cofondatrice de Regard-Action de 1993 à 2001, elle y occupe le poste de trésorière depuis 2006. Regard-Action est une coopérative d'achat regroupant 200 opticiens et optométristes...
Site :
http://inm.qc.ca
Définition : Conflit d'intérêts - toupie.org
"Toupictionnaire" : le dictionnaire de politique
Conflit d'intérêts
Définition de conflit d'intérêts
Etymologie :
Conflit : du latin conflictus, heurt, choc, lutte, attaque, venant de confligere, heurter, opposer, composé du préfixe con, ensemble, et de fligere, heurter, frapper.
Intérêt : du latin médiéval interesse, dédommager pour la résiliation d'un contrat, venant de interest,...
Date: 2016-11-30 16:27:46
Site :
http://www.toupie.org
Greffe du Tribunal de commerce de Lyon
Dans le cadre de la cession de l'entreprise en liquidation judiciaire, il résulte de l'article L. 642-3, alinéa 1er du code de commerce que les dirigeants de droit ou de fait de la personne morale débitrice ne sont pas admis, directement ou par personne interposée, à présenter une offre de reprise et, pour renforcer l'interdiction, celle-ci se prolonge dans le temps.
Dans une décision...
Site :
http://www.greffe-tc-lyon.fr
Epicerie fine Les Commissions • Pibrac - Provisions de ...
évènement : After Work Zen & Girly !
Apéro' Zen & Girly !
jeudi 16 novembre à l'épicerie.
Au programme :
Un Massage Amma assis par Christine accompagné de douceurs salées/sucrées par So Chef et d'un verre de vin... : 25EUR
Merci de vous inscrire :
Suivez-nous !
L'ESPRIT LES COMMISSIONS
Notre épicerie « Les Commissions » propose une sélection rigoureuse de beaux et bons produits...
Site :
http://www.lescommissions.com
Directive n° 2004/35/CE du 21/04/04 sur la responsabilité ...
Directive n° 2004/35/CE du 21/04/04 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux
(JOUE n° L 143 du 30 avril 2004)
Texte modifié par :
Directive n° 2009/31/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 (JOUE n° L 140 du 5 juin 2009)
Directive n° 2006/21/CE du 15 mars 2006 (JOUE n° L 102 du 11 avril...
Date: 2017-08-24 10:39:39
Site :
http://www.ineris.fr
Services à la personne Auto Entrepreneur - Auto ...
Services à la personne
Les activités d'aide à la personne exercées sous le statut auto-entrepreneur
Les services à la personne (SAP) contribuent au mieux-être des personnes physiques (uniquement) en répondant à un besoin à caractère social.
Une activité de services à la personne auto entrepreneur est définie par son objet (liste d'activités fixée par les...
Site :
auto-entrepreneur.fr
simsim.ma - Présentation
Navigation
Présentation
SimSim-Participation Citoyenne est une association marocaine à but non lucratif et indépendante de toute influence politique qui vise à utiliser les technologies de l'information et de la communication (TIC) pour soutenir et faciliter la participation des citoyen-nes dans la gestion de la chose publique, conformément aux meilleures pratiques de bonne...
Site :
http://simsim.ma
Services à la personne Auto Entrepreneur
. Facturation des services à la personne en auto-entrepreneur
1. Définition des activités d'aide à la personne
Les services à la personne (SAP) contribuent au mieux-être des personnes physiques (uniquement) en répondant à un besoin à caractère social.
Une activité de services à la personne auto entrepreneur est définie par son objet (liste d'activités fixée par les articles L7231-1...
Site :
auto-entrepreneur.fr
Greffe du Tribunal de commerce de Lyon
08/08/2017 - Registre des bénéficiaires effectifs
2 août 2017 - la loi dite sapin II du 9 décembre 2016 et l'ordonnance du 1er décembre 2016 ont instauré un dépôt en annexe spécifique des bénéficiaires effectifs.
Les sociétés civiles ou commerciales et les GIE, qui ont leur siège en France, ainsi que les sociétés commerciales qui ont un établissement en France sont tenus à...
Site :
http://www.greffe-tc-lyon.fr
Ambroise Croizat — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Croizat .
Ambroise Croizat
Ambroise Croizat à son bureau au ministère du travail
Fonctions
(4 ans, 1 mois et 8 jours)
Élection
(7 mois et 4 jours)
Élection
(5 mois et 16 jours)
Élection
(4 ans, 7 mois et 5 jours)
Élection
(1 mois et 30 jours)
Gouvernement
(10 mois et 20 jours)
Gouvernement
(3 mois et 12 jours)
Président
11 février 1951
à...
Date: 2019-05-20 13:06:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
CE Lorraine Champagne Ardenne | Sud Solidaires BPCE - Part 2
CELCA - REORGANISATION COMMERCIALE
17 octobre 2012
Frénésie commerciale, réorganisations incessantes, pouvoir d'achat en berne... Le tribunal de Lyon vient de condamner la Caisse d'épargne de Rhône Alpes pour une organisation du travail basée sur le benchmark qui pousse ses conseillers à vendre toujours plus de produits aux clients au détriment de leur devoir de conseil. » Lire la...
Site :
sudbpce.com
Thèmes liés : comite d'entreprise rhone alpes / droit de communication du comite d'entreprise / achat pour comite d entreprise / pouvoir du comite d entreprise / bilan comite d entreprise
DB2P - Instructions de déclaration
Bienvenue > Organisme de pension > Régimes pour travailleurs salariés > Instructions de déclaration
INSTRUCTIONS DE DÉCLARATION
Les instructions de déclaration décrivent les données à déclarer à DB2P. Ces instructions sont le résultat d'une collaboration entre les différents partenaires du projet. C'est en effet un groupe de travail regroupant les représentants des...
Site :
http://www.db2p.be
CTCQ
Le Prix de L'Excellence technique
Année 2011 M. Luc Pilote - Transport Challenger Motor Freight
Année 2005 M. �?ric Martineau - Pneus Bélisle Boucherville Inc.
Année 2003 M. Réjean Béchard Transport Donnan Cladon Inc. Année 2002 M. Luc Fortier Natrel Inc.
Le Comité technique de camionnage du Québec lance le prix de L'Excellence technique, qui vise à mettre en lumière l'ingéniosité...
Date: 2017-03-16 18:15:51
Site :
http://www.ctcq.ca
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / comite de participation de l entreprise / idee d'activite pour comite d'entreprise / prix comite d entreprise / idee pour comite d'entreprise
N° 3772 - Rapport d'information de MM. Jean-Louis Roumégas ...
1. Les nombreuses externalités négatives de la pollution de l'air doivent être mieux connues 35
2. Les bénéfices associés à la lutte contre la pollution de l'air doivent être davantage mis en avant 37
B. UN EXERCICE D'ÉVALUATION COMPLEXE 38
1. L'estimation du coût socio-économique est entourée de difficultés 39
a. Un travail qui repose sur trois étapes semées d'embûches 39
b. Une...
Loi portant création, organisation et fonctionnement des ...
LEGANET.CD LEGANET.CD LEGANET.CD LEGANET.CD LEGANET.CD
Loi portant création, organisation et fonctionnement des tribunaux du travail - 16 octobre 2002 (Loi N °016-2002)
L'Assemblée Constituante et Législative - Parlement de Transition a adopté ; Le Président de la République promulgue la loi dont la...
Date: 2011-06-01 16:45:50
Site :
http://www.leganet.cd
Thèmes liés : conditions de travail d une entreprise / code du travail comite d entreprise / droit du travail comite d'entreprise / droit du travail comite d entreprise / travail comite d entreprise
LES 100 MEILLEURES ÉCOLES D'INGÉNIEURS (Voir pdf pour les ...
1er POLYTECHNIQUE L'EXCELLENCE PASSE AUSSI PAR LES HUMANITÉS
Le choc culturel est parfois violent. Au début de leur 2e année à Polytechnique, les élèves qui viennent de passer deux ou trois années immergés dans des maths, de la physique et de la chimie sont embarqués dans le cours de philosophie et histoire des idées d'Alain Finkielkraut. Obligatoire. Tout comme deux autres cours et...
Site :
usinenouvelle.com
Bienvenue au CFE-CGC Michelin
A définir localement
La CFE-CGC n'est pas signataire du premier niveau et s'en est longuement expliquée, (voir lettre d'information de décembre), d'autant que l'accord n'a pas besoin de son aval pour s'appliquer.
Pour le second niveau - l'intéressement au niveau MFPM -, il représente un potentiel de 1,5% de la masse salariale, l'entreprise souhaitant garder une part significative (3,5%...
Site :
http://www.cfecgcmichelin.org
Salariés des notaires et clercs de notaire - Organisation ...
L'employeur a le choix entre les modalités d'organisation du temps de travail énumérées ci-après, les modalités prévues aux articles 8.2 et 8.3 ne pouvant toutefois être retenues que si la durée habituelle du travail ne dépasse pas 35 heures par semaine, en moyenne annuelle. Ces différentes modalités peuvent être combinées entre elles.
8.1. Répartition du temps de travail dans...
Date: 2018-01-16 23:08:21
Site :
http://www.salaries-des-notaires-clercs-de-notair ...
Thèmes liés : code du travail comite d entreprise / document de travail du comite d entreprise / droit du travail comite d'entreprise / travail comite d entreprise / droit du travail comite d entreprise
SLFP SIAMU RBC
Par courriel et envoi recommandé
Monsieur le Ministre-Président Rudi Vervoort,
Monsieur le Ministre Didier Gosuin,
Madame la Secrétaire d'Etat,
Messieurs les membres du conseil de direction,
La réforme du SIAMU se prépare depuis longtemps et est lancée depuis quelques semaines. Des recrutements importants ont eu lieu dans le cadre administratif. Ces recrutements étaient...
Date: 2018-04-16 00:40:06
Site :
http://slfp-siamu.skynetblogs.be
CFDT Accor : Ibis
Ibis | 12 octobre 2012 |
Augmentation des Salaires dans le GIE IBIS
Ibis | 23 février 2012 |
La CFDT a négocié et signé l'accord salarial 2012, applicable fin mars avec effet rétroactif au 1er janvier 2012.
Employés : priorité à la majorité des bas salaires
Les salariés dont le taux horaire est supérieur à 9,22 EUR et inférieur ou égal à 9,67 EUR de l'heure au 1er...
Site :
http://www.cfdt-accor.org
Thèmes liés : comite d entreprise groupe accor / comite d'entreprise plus de 50 salaries / comite d'entreprise avantages salaries / mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise
Loi de transition énergétique pour la croissance verte ...
» : la programmation pluriannuelle de l'énergie, un instrument essentiel de pilotage de la politique énergétique. «
Elle permet de décliner les objectifs par filière jusqu'en 2023 et de dire concrètement combien on compte faire d'éolien, combien de solaire et donc combien on ferme de réacteurs
» poursuit Anne Bringault.
Problème : un amendement gouvernemental voté au...
Date: 2017-08-24 13:44:53
Site :
http://cdurable.info
Existe-t-il une définition de l’administrateur indépendant ...
Type de document : Questions clés
Référence question N° 52 - Existe-t-il une définition de l'administrateur indépendant ?
Un membre du Conseil indépendant est un membre (a) libre d'intérêts et (b) qui contribue, par sa compétence et sa liberté de jugement, à la capacité du Conseil à exercer ses missions. Pour pouvoir être qualifié d'indépendant, le membre du Conseil ne doit pas...
Site :
ifa-asso.com
Programme de bourses d'études RBC pour les Autochtones
À propos de RBC > Carrières > La diversité à l'oeuvre > Autochtones > Programme de bourses d'études RBC pour les Autochtones
Programme de bourses d'études RBC pour les Autochtones
Le Programme de bourses d'études RBC pour les Autochtones a été créé en 1992 afin d'aider les étudiants autochtones à terminer leurs études postsecondaires et de renforcer les liens entre RBC et la...
Site :
http://www.rbc.com
Thèmes liés : gestion de l image d une entreprise / politique de prix d une entreprise / prix d une entreprise de demenagement / prix comite d entreprise / le prix d'une entreprise
Catalogue billetterie et avantages pour salaries et comite ...
Cinémas locaux et réseaux nationaux.
0
Habitat, mode, beauté, bricolage, parfums...
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Concerts, festivals, théâtres, one man show...
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Automoto, Mode, Sport, Santé, Actualités...
Un fonctionnement à la carte
Centralisez et passez les commandes pour vos ayant-droits
Vous êtes un membre permanent du CE ou tête de réseau, et vous avez l'habitude centraliser les commandes pour le compte de tiers ?
Votre compte professionnel vous permet de passer en toute autonomie vos...
Site :
https://www.reducbox.com
Thèmes liés : comite d'entreprise avantages salaries / nom des salaries d'une entreprise / comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet / fournisseur comite d'entreprise
Travail et dialogue social - Sénat - senat.fr
Accueil > Travaux parlementaires > Projets/propositions de loi
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Travail et dialogue social
Loi relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels :
Loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 parue au JO n° 0184 du 9 août 2016 ( rectificatif paru au JO n° 0193 du 20 août 2016) ( second...
Date: 2017-03-29 22:19:37
Site :
senat.fr
GDPR : les différentes étapes d’un projet de mise en ...
En soumettant vos informations d'enregistrement à LeMagIT.fr vous acceptez de recevoir des communications par courriel de TechTarget et de ses partenaires. Nous vous encourageons à lire notre Politique de confidentialité qui contient des données importantes sur la façon dont nous recueillons et utilisons votre inscription et d'autres informations. Si vous résidez hors des États-Unis, en...
Site :
lemagit.fr
Thèmes liés : mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise / quand mettre en place un comite d'entreprise / obligation de mettre en place un comite d'entreprise / mettre en place un comite d'entreprise
Obsolescence programmée — Wikipédia
Position du problème[ modifier | modifier le code ]
La non-durabilité planifiée est dénoncée de nos jours, notamment par des mouvements écologistes [7] , [8] ou en faveur de la décroissance , ainsi que par plusieurs organisations de défense du consommateur [9] . Ces accusations sont selon certains abusives [10] . L'une des premières lois européennes contre la fin de vie programmée (...
Date: 2017-08-24 01:28:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
UNICEF - Éducation de base et l'égalité des sexes ...
Travail et exploitation économique des enfants
Près de 250 000 enfants, soit 16 enfants sur 100 dans le monde, sont engagés dans une activité économique où ils sont exploités - en violation de la Convention relative aux droits de l'enfant et des normes internationales sur le travail. Près des trois quarts d'entre eux font un travail dangereux pour leur santé dans des mines ou des usines,...
Site :
https://www.unicef.org
Thèmes liés : creation d enfants / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d une maison de l emploi / droit du travail comite d'entreprise / droit du travail comite d entreprise
Titrisation — Wikipédia
Prenons l'exemple d'une banque , le cédant, qui souhaite lever un financement basé sur un portefeuille de crédits hypothécaires .
la banque cède à la Special Purpose Company, créée pour l'occasion, le portefeuille de crédits ainsi que tous les droits attachés (tels que les droits liés à une assurance-vie ) ;
la Special Purpose Company émet des obligations dont les intérêts et les...
Date: 2017-08-23 23:02:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Association des firmes de génie-conseil – Québec (AFG ...
Prix Visionnaire
Catégorie : Bâtiment Mécanique - Électrique
De gauche à droite : M. Pierre Babineau, Vice-président principal Planification et Gestion de projets à la Société québécoise des infrastructures (SQI); M. Julien Allard, chargé de projets chez Bouthillette Parizeau; M. Jocelyn Leblanc, directeur de projets à la Société de transport de Montréal (STM).
Projet :...
Site :
http://afg.quebec