Rupture conventionnelle de CDI 2018 : indemnité ...

Nombre de ruptures conventionnelles

[Mise à jour le mardi 9 janvier 2017 à 17h06] Depuis le 22 décembre 2017, la rupture conventionnelle peut prendre une forme collective. Cela est rendu possible par la réforme du code du travail par ordonnances. Pour en savoir plus sur ce mode de rupture du contrat de travail, le JDN suit en direct les derniers rebondissements sur la rupture...

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Date: 2018-01-16 22:40:16
Site : journaldunet.com

Cumul mandat social et contrat de travail - Cabinet d ...

Actualités   Droit social  

Cumul mandat social et contrat de travail

Révocables ad nutum, la situation des dirigeants est, sur le plan social, moins intéressante que celle des salariés qui bénéficient des dispositions protectrices du code du travail.

Pour bénéficier des mêmes garanties, de nombreux dirigeants choisissent de cumuler leur mandat social avec un contrat de...

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Date: 2017-08-23 12:10:04
Site : http://www.chamaillard-avocats.com

Reserves d'eau anti incendie - tous les fournisseurs - bac ...

FREEMAN Industrie Demander le prix Contacter le fournisseur

Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...

RÉSERVES D'EAU ANTI INCENDIE : Demande de prix cif maroc 180 citernes souples pour stockage d'eau de 12 m3 -delai de livraison le matériel demandé est le suivant : 1- les citernes souples pour le stockage de l? Eau doivent avoir chacune un volume de 12 m3 (douze mètres...

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Site : http://www.hellopro.fr

Colonies de vacances - Tous les séjours pour votre enfant ...

De 4 à 15 ans

de 5 à 28 jours

Disponible en :

Centre de Vacances Le Moulin du Roy

123sejours.com...

... a la volonté de rassembler les organisateurs de séjours (associations ou sociétés). Le site présente de manière très complète les séjours, camps, colonies de vacances pour enfants ou adolescents . C'est-à-dire incluant les transports, l'encadrement, les activités, les assurances...

Choisir...

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Site : http://www.123sejours.com

Thèmes liés : vacances comite d entreprise / comite d'entreprise societe generale / adresse comite d'entreprise / adresse comite d entreprise / voyage avec comite d'entreprise

Anne Lauvergeon — Wikipédia

Collaboratrice de François Mitterrand[ modifier | modifier le code ]

Elle est nommée, en février 1990, chargée de mission pour l'économie internationale et le commerce extérieur à la Présidence de la République, auprès de François Mitterrand [2] , pour remplacer Marc Boudier. L'année suivante, elle en devient secrétaire général adjointe sous la direction de Jean-Louis Bianco ,...

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Date: 2017-08-24 14:07:41
Site : https://fr.wikipedia.org

COMITE ENTREPRISE CRIT

* Intérimaires (salarié détaché par l'agence d'intérim dans une entreprise) : en heures

* Permanents (salarié travaillant au sein des agences d'intérim, services) : en mois

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Adresse email

Veuillez laisser ce champ vide :

Grand Jeu du FASTT Jusqu'au 31 décembre 2017 participez au Grand Jeu du FASTT. >> Détails Opération Chèques Vacances Du 01 février 2018 au 31 juillet...

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Date: 2018-01-16 19:34:56
Site : http://cecrit.com

Thèmes liés : comite d'entreprise avantages salaries / salaries au sein d une entreprise / comite d'entreprise nombre de salaries / comite d entreprise nombre de salaries / comite d'entreprise et salaries

UraMin — Wikipédia

2005 : Création de Uramin Inc.[ modifier | modifier le code ]

Le 25 février 2005, la société Uramin Inc. est immatriculée dans les Îles Vierges britanniques ( paradis fiscal de l' archipel des Antilles britanniques ) [5] . Uramin est créée par Stephen Dattels et James Mellon, propriétaires de gisements d' uranium en Afrique cotés sur les marchés de Londres et Toronto [6] . Stephen...

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Date: 2018-04-15 23:15:59
Site : https://fr.wikipedia.org

Création d'une galerie | Comité Professionnel des Galeries ...

Pour créer votre galerie d'art, vous devez accomplir certaines formalités obligatoires et spécifiques au marché de l'art.

Création d'une galerie

L'immatriculation au RCS

Le revendeur d'objets mobiliers a une activité commerciale. A ce titre, il est tenu de s'immatriculer au Registre du commerce - RCS - et des sociétés selon le statut choisi.

Cette formalité doit être effectuée auprès...

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Date: 2018-01-16 22:52:27
Site : http://www.comitedesgaleriesdart.com

Plan de départ volontaire : obligations & indemnités ...

1 Comment

Le plan de départ volontaire et ses difficultés économique. De plus en plus d'employeurs sont tentés par des plans de départs volontaires dans un contexte économique difficile. Cette solution est en effet plus souple et plus rapide qu'un licenciement collectif pour motif économique. Mais le plan de départ volontaire n'est pas sans risque.

Pour les entreprises, la mise en oeuvre...

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Site : https://www.christophenoel.com

Infos Billetterie - Festival du 12 au 16 juillet 2017

Sur l'appli du festival dans 'Billetterie'

et dans les magasins Fnac - Carrefour - U - Géant - Intermarché

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et dans les magasins Auchan, Cora, Cultura, E. Leclerc 0892 390 100 (0.34EUR/min)

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0892 700 840...

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Site : http://www.francofolies.fr

Thèmes liés : contact comite d entreprise / information comite d'entreprise / information comite d entreprise / adresse comite d'entreprise / adresse comite d entreprise

Musée Mémorial du Linge. L'Association. Vosges - Alsace ...

Inspecteurs Travaux : Arthur WISSON, Jean KACHLER, Norbert FLECKINGER

Relations extérieures : Armand DURLEWANGER

Relations presse : Edouard HEMMERLE, P.L. MARCHAL

Conseiller technique : Hugues HERZ

Assesseurs : Robert WEISS, GEORGE, Joseph ANCEL, Joseph VOGELEISEN, René SCHUSTER

Au cours de cette année, le comité se propose de faire dégager la crête ainsi que les lignes françaises en...

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Date: 2018-04-16 01:45:41
Site : http://www.linge1915.com

ACTUALITÉS - Site du syndicat FO Auchan

La Direction Auchan annonce donc "qu'avant d'entreprendre l'écriture du nouveau règlement intérieur nous allons prendre le temps d'observer les avancées de cet éventuel texte et nous vous en tiendrons informés."

 

Auchan prenant la décision de ne pas modifier les points invalidés par les autorités du Ministère du Travail, il est important de rappeler que ces points ne peuvent...

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Site : https://www.fo-auchan.com

COMITE D'ENTREPRISE LME - Bulletin de Paie

Le Bulletin de paie

Synthèse

Au moment du versement de son salaire, un bulletin de paie doit être remis à chaque salarié. Certaines mentions figurent obligatoirement dans ce document. D'autres sont interdites. 

Enfin, l'employeur peut choisir de simplifier le bulletin de paie. 

Le fait de méconnaître les dispositions du Code du travail relatives au bulletin de paie est puni de l'amende...

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Site : http://www.comite-entreprise-lme.com

Thèmes liés : comite d'entreprise obligation de l'employeur / comite d'entreprise nombre de salaries / comite d entreprise nombre de salaries / nombre de salaries d'une entreprise / nombre de salaries d une entreprise

Le CESU en 10 points - particulieremploi.fr

Le CESU en 10 points

L'emploi par chèque emploi service universel déclaratif

Les bénéficiaires de la Paje ne peuvent pas utiliser le Cesu déclaratif.

L'emploi par chèque emploi service universel préfinancé

Les bénéficiaires de la Paje peuvent utiliser le Cesu préfinancé pour le versement de la rémunération du...

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Site : http://particulieremploi.fr

Fournisseur de café et café en gros pour les ...

Cafe-en-grain.com devient votre fournisseur de café torréfié.

Restaurateur, Epicerie fine, salon de thé, commerce non sédentaire, association et comité d'entreprise : Nous vous proposons une offre adaptée à tous vos besoins.

Un véritable torréfacteur à votre service pour devenir votre fournisseur de café.

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Un véritable conseil en implantation.

Vrac ou conditionné.

Pour les PME & association qui...

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Site : http://www.cafe-en-grain.com

Thèmes liés : association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / offre comite d'entreprise / offre pour comite d entreprise / salon comite d entreprise

Impayés de loyers et expulsion du locataire | Institut ...

Expulser un locataire, c'est l'obliger à quitter son logement, au besoin avec le concours des services de police. Cela n'est possible qu'au terme d'un processus dont il est important de connaître les différentes phases.

 

Cette fiche pratique de l'Institut national de la consommation permet ainsi de lister les étapes clés au cours desquelles chaque partie peut faire valoir ses droits. Elle...

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Date: 2018-04-16 02:31:15
Site : https://www.inc-conso.fr

Cours de Droit administratif - Cours de droit

         Administration : ensemble d'institutions, sens organique.

         Administration : une activité, une fonction.

 

         L'Administration est un ensemble de personnes publiques.

 

Section 1 : Les personnes publiques

 

         On désigne l'ensemble des pouvoirs publics. Article  20 de la Constitution « Le Gouvernement dispose de...

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Site : http://www.cours-de-droit.net

Services à la personne Auto Entrepreneur - Auto ...

Services à la personne

Les activités d'aide à la personne exercées sous le statut auto-entrepreneur

Les services à la personne (SAP) contribuent au mieux-être des personnes physiques (uniquement) en répondant à un besoin à caractère social.

Une activité de services à la personne auto entrepreneur est définie par son objet (liste d'activités fixée par les...

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Site : auto-entrepreneur.fr

Comité Central d'Entreprise Air France – A vos côtés ...

Les p'tits week-ends pop de Saint-Malo

Vous on ne sait pas, mais nous, notre nouvelle passion en 2017, c'est les « p'tits week-ends pop » dans la cité malouine. Tel Thomas Pesquet dans son ISS, on a bien l'intention de traîner nos guiboles et planer nos mirettes dans la station spéciale... Saint-Malo. Rien que ça ? Oui oui. Sans poser ...

Fun'Pass 2017, c'est ici !

Agences

Roissy : rdv du lundi au...

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Site : https://www.cceaf.fr

Thèmes liés : air france comite central d'entreprise / comite d'entreprise air france / comite central entreprise air france / comite d'entreprise en france / adresse comite entreprise air france

Annulab-Annonces Classées des LABM - Offres d'emploi

Cabinet de recrutement spécialisé biologie

médicale et santé, COOPER CONSULTANTS

intervient en France métropolitaine et d'outre-

mer pour les plus grands noms privés et publics

de ce secteur.

Actuellement pour une société en forte

croissance spécialisée sur le secteur du

diagnostic in vitro, disposant de capacités de

production en France et à l'étranger,

développant et...

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Site : http://www.annulab.com

Thèmes liés : diagnostic d'une entreprise management / offre emploi comite d'entreprise / offre d emploi comite d entreprise / offres d'emploi entreprises / offre d emploi dans une entreprise

Unifaf | IRP : La formation des membres du Comité d'Entreprise

Les membres du CE peuvent suivre une action de formation spécifique pour acquérir les connaissances nécessaires à l'exercice des attributions économiques du CE.

Bénéficiaires : Seuls les membres titulaires du CE (et non les suppléants) élus pour la 1ère fois peuvent suivre cette formation. Cette formation peut être renouvelée lorsqu'ils ont exercé leur mandat pendant 4 ans, consécutifs ou non.

Mise en oeuvre : Le...

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Site : http://www.unifaf.fr

Thèmes liés : formation membre du comite d entreprise / duree mandat membre comite d'entreprise / membre comite d entreprise / financement formation comite d'entreprise / formation comite d'entreprise

cepapillonsblancs.fr Comite d'Entreprise LES PAPILLONS ...

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Liens internes du site Web

Il y a 28 liens internes sur cepapillonsblancs.fr. L'adresse de votre site Web ou ses sous-liens appelés liens profonds. Ces liens sont très importants, car les moteurs de recherche et les utilisateurs atteignent ces liens.

Content

cepapillonsblancs.fr Analyse des liens

Vous pouvez créer des liens en ajoutant une balise rel = "nofollow", qui n'est pas recherchée par les moteurs de...

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Site : http://cepapillonsblancs.fr.urlabc.fr

Thèmes liés : site comite d'entreprise / site de comite d entreprise / comite des entreprises d assurance / comite d entreprise c est quoi / adresse comite d'entreprise

Tentes de reception - tous les fournisseurs - tente ...

TOTEM Devis express Contacter le fournisseur

Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...

TENTES DE RÉCEPTION : Merci de m'envoyer votre devis pour un évènement pro les vendredi 28 et samedi 29 septembre 2012 à douarnenez. (montage du barnum le jeudi 27 septembre et démontage le samedi 29 septembre. ) je vous note l'ensemble de nos besoins (je peux faire appel à d'autres...

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Site : http://www.hellopro.fr

Vous êtes un comité d'entreprise - Smartbox Group

Offrez un Coffret Platinium pour 2 personnes. Un séjour où luxe rime avec excellence.

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Date: 2017-08-24 13:31:30
Site : http://www.smartbox.com

Thèmes liés : comite d'entreprise cadeaux salaries / carte cadeau comite d'entreprise / carte cadeau comite d entreprise / comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet

Communauté de Communes Lyons Andelle

> le développement des énergies renouvelables.

Les acteurs du PCAET

Le PCAET s'applique à l'échelle d'un territoire donné sur lequel tous les acteurs (entreprises, associations, citoyens, etc.) sont mobilisés et impliqués.

Les étapes d'un PCAET

1. Se préparer, mobiliser en interne et engager la concertation dans la durée.

2. Réaliser un diagnostic territorial.

3. Elaborer une...

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Site : http://www.cdcla.fr

L'Œil du Recruteur | 20 sites d'emploi québécois à découvrir

Accueil » Affichages de postes » 20 sites d'emploi québécois à découvrir

20 sites d'emploi québécois à découvrir

Article rédigé par : Matthieu Degenève, CRHA le 10 août 2016.

Voici 20 sites web fondés au Québec qui vous permettront de diversifier vos approches en recherche d'emploi ou de référer vos amis sur des postes!*

Des initiatives québécoises

*Dernière révision de cet...

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Site : http://oeildurecruteur.ca

Vente à Domicile et VDI - offres d'emploi - iseria.com

Offre d'emploi Vente à domicile N°21Périmée

Société en télécommunication s'implantant en France dans le courant du 1er trimestre 2004.

Recherche des ( VDI ) Distributeurs Indépendant, une formation permanente vous est proposée, vous ètes suivi pendant votre activité par votre Directeur Régional.

Si vous aimez le contact humain, si vous avez l'âme indépendante,...

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Date: 2011-10-05 07:02:41
Site : http://www.iseria.com

Parc du Castellet- Accrobranche parcours aventure parc ...

Collectivités / Scolaire

Enterrement de vie de célibataire

Organiser l'enterrement d'une vie de célibataire d'un de ses meilleurs amis ou amies n'est pas toujours facile ; rien de tel qu'une bonne fête pour marquer et rendre cet événement inoubliable !!!

Mais que faire pour sortir des sentiers battus ? Que faire pour qu'il ou elle se souvienne longtemps de cette mémorable journée ?

Nos...

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Site : http://www.royaume-des-arbres.com

Alterna, fournisseur d'électricité et de gaz

Bénéficiez de réductions sur le prix de l'électricité pendant toute l'année !

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Rappel immédiat et gratuit Annonce

Alterna, fournisseur d'électricité et de gaz

Alterna est un fournisseur alternatif d'électricité et de gaz. Alterna est né à partir du regroupement de 49 ELD (Entreprises Locales de...

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Site : https://www.fournisseurs-electricite.com

Banque — Wikipédia

Article détaillé : banque centrale .

Les banques centrales sont des institutions nationales ou supra-nationales à but non lucratif qui émettent de la monnaie . Elles prêtent essentiellement aux banques commerciales. Ces institutions ont pour mission d'assurer la stabilité des prix (c'est-à-dire de limiter l' inflation ) et la bonne marche de l'économie. Les banques centrales essaient de...

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Date: 2017-08-24 09:21:33
Site : https://fr.wikipedia.org

Bienvenue sur le site du CE Mercure RAM

Vos questions ou suggestions

Pour bénéficier de tous les services du site de votre CE, connectez-vous

1/5 : Votre C E vous offre desormais les frais de livraison pour les commandes subventionnées        passées sur Meyclub

2/5 : Bienvenue sur le site du CE créé pour amélorer la communication avec vos élus, pensez à mettre votre adresse mail dans "mon compte" pour recevoir les...

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Date: 2017-08-24 15:30:53
Site : http://cemercureram.com

Thèmes liés : adresse mail comite d'entreprise / adresse mail comite d entreprise / creer un site internet comite d'entreprise / offre comite d entreprise orange / comite d'entreprise et site internet

Moncler — Wikipédia

Débuts[ modifier | modifier le code ]

Moncler est créée en 1952 par René Ramillon et André Vincent [5] . L'entreprise de sacs de couchage rembourrés de duvet et tentes de montagne au départ est installée à proximité de Grenoble, à Monestier-de-Clermont (bien qu'une partie de la production ait longtemps été réalisée à Échirolles [6] ), où elle a acquis le nom, celui-ci reprenant...

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Date: 2017-08-23 14:39:01
Site : https://fr.wikipedia.org

Déontologie - Le site Internet du Collège Médical

CODE DE DEONTOLOGIE MEDICALE (version acrobat)

Arrêté ministériel du 1er mars 2013 approuvant le Code de déontologie des professions de médecin et de médecin-dentiste édicté par le Collège médical..

Le Ministre de la Santé,

Vu l'article 11 (6) alinéas 2 et 3 de la Constitution;

Vu l'article 18 (2) de la loi modifiée du 29 avril 1983 concernant l'exercice des...

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Site : http://www.collegemedical.lu

Labellisation – Advenir - Advenir – Primes CEE pour ...

ADVENIR : comment bien déposer sa demande de labellisation d'offres d'installation de bornes de recharge !

 

Les entités qui souhaitent obtenir le financement ADVENIR sur leurs offres d'installation, dans un parking d'immeuble collectif ou d'entreprise, de points de recharge privés pour véhicules électriques peuvent présenter leur demande sur toute la durée du programme. Les dossiers sont...

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Site : http://advenir.mobi

Thèmes liés : offre comite d'entreprise / offre pour comite d entreprise / consultation comite d'entreprise accord collectif / comment fonctionne un comite d entreprise / commercial comite d entreprise

Ma Caf - Les aides aux vacances familiales | caf.fr

Pour vos vacances en famille : si votre quotient familial est inférieur à 800 EUR, vous pouvez bénéficier de l'aide aux vacances familiales avec l'aide vacaf et l'aide à la location.

Ces aides sont utilisables pour des vacances avec vos enfants pendant les vacances scolaires. En fonction de votre quotient familial la Caf prendra en charge de 25, 40 ou 60 % du coût de votre séjour Vacaf...

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Date: 2017-08-24 11:45:48
Site : http://www.caf.fr

Thèmes liés : comment faire un comite d'entreprise / comment fonctionne un comite d entreprise / vacances comite d entreprise / comite central d'entreprise / comite central d entreprise

VOYAGES - CCE MANPOWER

Le bulletin d'Inscription Voyages

La copie de la fiche de paie,

Un acompte de 30% du montant montant du voyage par chèque, à l'ordre du CCE MANPOWER ou par carte bancaire.

Un justificatif validant le lien de parenté entre le salarié Ayant Droit et son bénéficiaire.

 

Le CCE calcule la subvention en fonction des éléments figurant sur la fiche de paie jointe lors de la création de votre...

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Site : http://www.ccemanpower.com

Loi n° 75-535 : Les institutions sociales et médico-sociales

Sont des institutions sociales ou médico-sociales au sens de la présente loi tous les organismes publics ou privés qui, à titre principal et d'une manière permanente :

1° Mènent, avec le concours de travailleurs sociaux, d'équipes pluridisciplinaires, des actions à caractère social ou médico-social, notamment des actions d'information, de prévention, de dépistage, d'orientation, de...

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Date: 2014-09-28 19:14:06
Site : http://dcalin.fr

Les enjeux des politiques territoriales "petite enfance ...

Sites à consulter

Introduction

La coordination avec l'ensemble des partenaires de la famille, de l'éducation, de l'enfance, de la jeunesse, des collectivités territoriales s'inscrit dans un contexte de décentralisation renforcée, de transformation des problématiques familiales, d'enjeux démographiques, économiques et politiques en France et en Europe 1 .

Les politiques, petite enfance,...

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Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

Trame d'un dossier de sponsoring sportif type - federeves.com

Trame d'un dossier de sponsoring sportif type

 

Tout ce que doit comporter un dossier de sponsoring

Vous avez pu découvrir en lisant la fiche  comment monter un bon dossier de sponsoring , les points clés pour établir un dossier sponsoring de qualité, susceptible d'attirer l'attention des entreprises qui parrainent le sport.

Voici venu le moment de rentrer davantage dans le détail en...

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Site : federeves.com

Foire aux questions/Contacts | Région Île-de-France

Vous souhaitez suivre une formation professionnelle en Île-de-France. La Région peut-elle la financer ?

La Région ne délivre pas d'aide pour le financement individuel. Elle dispose en revanche d'une offre importante de places de formations conventionnées.

Vous trouverez sur le site www.defi-metiers.fr , dans la rubrique « Consulter l'offre de formation conventionnée », la liste des...

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Date: 2018-01-16 21:14:23
Site : https://www.iledefrance.fr

Hardis, éditeur de logiciels et services informatiques

Communiqué de Presse : Hardis automatise les tests fonctionnels de Reflex WMS - 24/08/2016

Objectif : limiter les tests manuels pour vérifier le bon fonctionnement de Reflex WMS, notamment lors des livraisons des nouvelles versions de l'outil.

Communiqué de Presse : Drone inventoriste : Hardis Group lance la phase de test d'un prototype en conditions réelles - 05/07/2016

Conscient des...

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Date: 2018-01-10 09:46:37
Site : http://www.faq-logistique.com

Thèmes liés : logiciel de gestion comite d'entreprise / logiciel gestion comite d entreprise / comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / systeme d'information de gestion d'une entreprise

Daher renouvelle son équipe de direction

Daher renouvelle son équipe de direction

DAHER RENOUVELLE SON ÉQUIPE DE DIRECTION ET ALLIE SA FORCE DE DÉVELOPPEMENT ET SON EXPERTISE MÉTIER

Paris, le 12 octobre 2015 - Daher, équipementier qui développe des systèmes industriels intégrés pour l'aéronautique et les technologies avancées, annonce le renouvellement de son Comité de Direction, 8 mois après la nomination de Didier Kayat...

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Site : http://www.daher.com

Emploi et activité : des solutions innovantes et ...

Cet appel à projets s'adresse à :

Des associations et éventuellement des coopératives dont l'activité relève de l'intérêt général

Des regroupements de structures permettant de construire une offre de services territorialisée.

Dans tous les cas, l'aide de la Fondation de France sera affectée à une structure non lucrative.

3 axes d'intervention

- L'insertion de personnes éloignées...

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Site : https://www.fondationdefrance.org

pedestria.net - La randonnée pédestre en toute liberté

 

PREAMBULE

Le site internet actualisé fait foi des conditions de vente et des descriptifs des circuits. En cas de contradiction entre les conditions particulières de vente en brochure et celles du site internet, ces dernières prévaudront. Pedestria se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les conditions générales de vente. En cas de modification, il sera...

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Site : http://www.pedestria.net