Articles sélectionnés pour le thème : reduction comite d'entreprise
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RÉSERVES D'EAU ANTI INCENDIE : Demande de prix cif maroc 180 citernes souples pour stockage d'eau de 12 m3 -delai de livraison le matériel demandé est le suivant : 1- les citernes souples pour le stockage de l? Eau doivent avoir chacune un volume de 12 m3 (douze mètres...
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Love Money pour les PME
Créé le lundi 19 juin 2017 13:11
Investir dans les PME régionales, Love Money à Marseille le 26 juin
Comité de suivi le 28 juin, une nouvelle entreprise labellisée
Deux augmentations de capital jusqu'au 30 juin
Prochaine formation le 4 juillet
Proposition de représentation des actionnaires aux assemblées
Demande d'ouverture d'enquête
Organisation et développement de l'association
PME...
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Voyage et vacances en Comité d'entreprise ou en groupe de ...
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Vous êtes un comité d'entreprise - Smartbox Group
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Date: 2017-08-24 13:31:30
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Comité d entreprise cadeau de noel, code promo sur cdiscount
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Ce document juridique, faisant office de contrat...
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Foire aux questions/Contacts | Région Île-de-France
Vous souhaitez suivre une formation professionnelle en Île-de-France. La Région peut-elle la financer ?
La Région ne délivre pas d'aide pour le financement individuel. Elle dispose en revanche d'une offre importante de places de formations conventionnées.
Vous trouverez sur le site www.defi-metiers.fr , dans la rubrique « Consulter l'offre de formation conventionnée », la liste des...
Date: 2018-01-16 21:14:23
Site :
https://www.iledefrance.fr
Publication du rapport Proxinvest : « Assemblées Générales ...
Publication du vingt et unième rapport de Proxinvest
« Assemblées Générales et activisme actionnarial - Saison 2017 »
Paris, le 29 novembre 2017
La saison 2017 des assemblées générales d'actionnaires est exceptionnelle à plusieurs titres : année record en termes de résolutions rejetées et d'activisme actionnarial, première année du vote contraignant sur les politiques de...
Site :
http://www.proxinvest.fr
COMITE ENTREPRISE CRIT
* Intérimaires (salarié détaché par l'agence d'intérim dans une entreprise) : en heures
* Permanents (salarié travaillant au sein des agences d'intérim, services) : en mois
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Grand Jeu du FASTT Jusqu'au 31 décembre 2017 participez au Grand Jeu du FASTT. >> Détails Opération Chèques Vacances Du 01 février 2018 au 31 juillet...
Date: 2018-01-16 19:34:56
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Comité de l'abus de droit fiscal : mise à disposition d'un ...
Dernière mise à jour 24/08/2017
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Comité de l'abus de droit fiscal : mise à disposition d'un immeuble par une SCI
04.12.2015
Date de publication :
04 décembre 2015
En complément de cet article, découvrez notre outil de choix de la structure juridique de sa TPE lors de la création de votre entreprise, afin de déterminer le cas le plus avantageux en fonction de...
Site :
legifiscal.fr
N° 885 - Projet de loi portant réforme des retraites
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 28 mai 2003.
PROJET DE LOI
portant réforme des retraites,
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
PRÉSENTÉ
AU NOM DE M....
SETCa - Archives news générales
1er janvier : quels salaires seront indexés ?
Ajouté le 08-12-2016
Le 1er janvier, les salaires seront indexés dans un certain nombre de secteurs, parfois seulement partiellement. En effet, le saut d'index (l'une des nombreuses mesures injustes de ce gouvernement) n'est toujours pas tout à fait digéré. Nous connaissons déjà avec certitude le pourcentage d'indexation qui sera appliqué aux...
Date: 2018-01-16 23:32:10
Site :
http://www.setca.org
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / aide de l etat a la creation d entreprise / droit du travail comite d'entreprise / droit du travail comite d entreprise / droit social comite d'entreprise
Modèle Statuts de SAS – Les Echos Executives
Les soussignés ont fait les apports suivants à la société :
:
A noter : Dans les SAS, les apports en industrie ne sont pas admis. Seuls sont autorisés les apports en numéraire et en nature.1.
Apports en numéraire
- M.........., une somme en numéraire de .......... (montant en lettres) euros, ci .............. (montant en chiffres) euros.
- La société .............., une somme en...
Date: 2018-04-16 01:38:54
Site :
https://business.lesechos.fr
Salariés des notaires et clercs de notaire - Organisation ...
L'employeur a le choix entre les modalités d'organisation du temps de travail énumérées ci-après, les modalités prévues aux articles 8.2 et 8.3 ne pouvant toutefois être retenues que si la durée habituelle du travail ne dépasse pas 35 heures par semaine, en moyenne annuelle. Ces différentes modalités peuvent être combinées entre elles.
8.1. Répartition du temps de travail dans...
Date: 2018-01-16 23:08:21
Site :
http://www.salaries-des-notaires-clercs-de-notair ...
Thèmes liés : code du travail comite d entreprise / document de travail du comite d entreprise / droit du travail comite d'entreprise / travail comite d entreprise / droit du travail comite d entreprise
Le cirque de St-Petersbourg
Nous proposons pour les comités d'entreprises et les collectivités, des billets à tarifs exceptionnels.
Un principe simple
o Envoi gratuit des places
o Pas de minimum de ventes
o Vous payez seulement les places vendues
Les meilleures places au meilleur prix
o Placement sur sièges individuels confortables
o Accès prioritaire, pas d'attente en caisse
Un service adapté à chacun
o Il vous est impossible de gérer une billetterie ? N'hésitez-pas à nous contacter pour envisager...
Site :
http://www.cirque-saint-petersbourg.com
Thèmes liés : comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet / comite d entreprise billetterie / organisation sortie comite d'entreprise / comite d'entreprise minimum salaries
COMITE ENTREPRISE CRIT
* Intérimaires (salarié détaché par l'agence d'intérim dans une entreprise) : en heures
* Permanents (salarié travaillant au sein des agences d'intérim, services) : en mois
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Date: 2018-01-16 19:00:21
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http://cecrit.com
Rapport stage Legrand_Yue WANG_2009 - utc.fr
Le Plan de la Surveillance Qualité (PSQ)
o
Gestion d'information
1.4.1 - Les données de contrôle
Les données de contrôles sont les documents de référence qualité utilisés par les opérateurs au contrôle réception pour juger de la conformité de l'article acheté. Cependant il existe deux types de document : exigence qualité (élaboré par le...
Date: 2011-03-02 15:16:04
Site :
utc.fr
Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992 ...
387R2658 (Voir)
392R2913
Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992, établissant le code des douanes communautaire
Journal officiel n° L 302 du 19/10/1992 p. 0001 - 0050
Edition spéciale finnoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4
Edition spéciale suédoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4
CONSLEG - 92R2913 - 21/01/1997 - 108 p.
Modifications:
Mis en oeuvre par 393R2454 (JO L 253...
Date: 2014-11-04 20:54:04
Site :
http://admi.net
comités d'entreprise - Flower Campings
Flower Campings, un partenaire humain dans les vacances
Avec les campings Flower les vacances riment avec qualité et convivialité.
Vous êtes une entreprise ou vous êtes mandaté par votre CE ou votre COS pour organiser les vacances des salariés.
Flower Campings a étudié pour vous plusieurs formules pour bénéficier toute l'année des meilleurs tarifs pour vos séjours en camping traditionnel, en mobil-home, en chalet ou en tentes équipées. Devenons partenaires dans...
Date: 2017-08-24 09:46:41
Site :
http://www.flowercampings.com
Thèmes liés : code comite d entreprise / partenaire comite d'entreprise / partenaire comite d entreprise / vacances comite d entreprise / comite d'entreprise avantages salaries
Aides financières - Jeunes.gouv.fr
Quelles sont ces aides ?
La Caisse d'allocations familiales (CAF) soutient les familles allocataires, en majorité les familles nombreuses ou monoparentales, en leur attribuant des bons vacances qui participent aux dépenses liées aux séjours de vacances.
Les entreprises, y compris celles de moins de 50 salariés, participent au départ en vacances du plus grand nombre par le biais de l'Agence nationale pour les chèques-vacances (ANCV) . Une prestation d'aide aux loisirs et aux vacances, sous la forme de chèques-vacances nominatifs de 10 et 20...
Date: 2018-04-16 00:04:04
Site :
http://www.jeunes.gouv.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise plus de 50 salaries / vacances comite d entreprise / comite d entreprise france loisirs / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise
Infos pratiques - Salon des comités d'entreprise - SalonsCE
Accès
EN VOITURE :
Par le périphérique, prendre la sortie n°24 « Empalot » et suivre le panneau directionnel « Parc des Expositions »
Par autoroute de Paris ou de la Gare SNCF, suivre Parc des Expositions direction Ponts Jumeaux par Rocade Ouest, puis suivre Avenue de Lombez, Pont-St-Michel.
Par autoroute de Marseille-Lyon, suivre Gare SNCF jusqu'à l'intersection Grand Rond, direction Parc des Expositions par le Pont-St-Michel.
EN TRANSPORT EN COMMUN :
EN METRO :
Métro Ligne A: descendre à la station...
Site :
salonsce.com
Thèmes liés : salon comite d entreprise / agence de voyage comite d entreprise / sortie comite d'entreprise lyon / sortie comite d'entreprise / sortie comite d entreprise
Comité d'entreprise pour TPE-PME dès le 1er Salarié : Le ...
FAQ
Détails de vos avantages
Notre site propose plus de 200 000 offres à tarifs remisés, avec le même niveau de réduction qu'un grand CE. Le salarié fera ainsi des économies conséquentes sur les cinémas, parcs, spectacles, concerts, ses vacances, son shopping... en bref, sur l'ensemble des loisirs qu'il consomme déjà tout au long de l'année. En plus, les remises sont cumulables aux promotions des enseignes.
J'ai des collaborateurs à temps partiel. Je peux les inscrire ?
Oui, vous pouvez ouvrir le service à toutes les...
Site :
https://www.beneficia.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise nombre de salaries / comite d'entreprise et salaries / comite d entreprise salaries / comite d entreprise nombre de salaries / site comite d'entreprise
« Où va le Bassin minier ? » « Montceau News | L ...
Depuis quelques mois des annonces défavorables pour l'avenir du Bassin minier se succèdent:
28 septembre 2017 - Le Tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône annonce le redressement judiciaire de la SIAP située à Montceau-les-Mines. 44 salariés sont menacés de licenciement
4 octobre 2017 - Le groupe EOLANE annonce au Comité de groupe la fermeture du site de Montceau-les-Mines...
Site :
http://montceau-news.com
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CF - Procédures de rectification et d'imposition d'office ...
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2017-03-08T15:47:02.000+01:00
CF - Procédures de rectification et d'imposition d'office - Modalités d'établissement de l'imposition d'office et sanctions applicables en cas de défaut ou dépôt tardif de déclaration
1
Les contribuables doivent se conformer aux obligations déclaratives qui leur incombent. S'ils ne respectent pas celles-ci,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
C'est quoi la carte Cézam - Comité d'entreprise
Des loisirs et des sorties originales au plus près de chez vous grâce aux associations Cezam développant des partenariats de proximité !
Des points de billetterie Cezam présents sur plus de 43 villes de France.
Ce symbole signifie que vous devez présenter votre carte Cezam directement chez le partenaire :
* Soit vous vous présentez chez le partenaire avec votre carte Cezam et il vous accorde directement la réduction
* Soit vous devez réserver à l'avance auprès du partenaire avec un code de remise Cezam
Ce symbole signifie que le partenaire n'accepte pas la carte Cezam en direct mais propose de la...
Site :
http://ce-aberproprete.fr
Thèmes liés : comite d entreprise c est quoi / idee de sortie pour comite d'entreprise / comite d entreprise france loisirs / loisirs comite d entreprise / sortie comite d'entreprise
APPEL D’OFFRE – Page 2 – COMITE ... - coesenegal.com
3 semaines ago APPEL D'OFFRE 0
Dans le cadre de notre développement, l'entreprise car rapide prestige est à la recherche d'agents de réservation. diplomatie, réactivité et organisation seront les maîtres mots pour réussir pleinement vos missions. Vous êtes un élément de la dynamique de l'entreprise.vous êtes l'ambassadeur de notre marque en étant le 1er contact de ...
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BOURSE FORMATION PROFESSIONNELLE
Le Comite Orientation Educative(COE) offre des Bourses de Formation Professionnelle comme suit:
1.DEMI BOURSE: L'étudiant aura une réduction de 50%...
Site :
http://coesenegal.com
Thèmes liés : appel d'offre comite d'entreprise / offre comite d'entreprise / offre pour comite d entreprise / recherche et developpement d une entreprise / faire la carte d'identite d'une entreprise
Greffe du Tribunal de commerce de Lyon
Dans le cadre de la cession de l'entreprise en liquidation judiciaire, il résulte de l'article L. 642-3, alinéa 1er du code de commerce que les dirigeants de droit ou de fait de la personne morale débitrice ne sont pas admis, directement ou par personne interposée, à présenter une offre de reprise et, pour renforcer l'interdiction, celle-ci se prolonge dans le temps.
Dans une décision...
Site :
http://www.greffe-tc-lyon.fr
Natixis — Wikipédia
Natexis Banques populaires[ modifier | modifier le code ]
En 1996, Natexis SA est créée à la suite de la fusion de la BFCE ( Banque française du commerce extérieur ) et du Crédit national . Le nom regroupe nat de Crédit national, et ex de commerce extérieur [1] .
En 1998, le groupe Banque populaire rachète amicalement Natexis SA puis en 1999 lui apporte les activités opérationnelles de...
Date: 2017-08-24 01:50:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
www.cheque-cadhoc.com/depenser-cheque-cadeau-cadhoc.html ...
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Où utiliser es chèques Cadhoc, quels sont les enseignes et magasins comme Amazon FNAC ou Ikéa qui prennent les chèques cadeaux du groupe Chequedejeuner ? Bénéficiaires, découvrez les offres promotionnelles et bons plans qui vous sont réservés.
Chèques Cadhoc, 50000 commerces en ville comme en ligne
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Alterna est un fournisseur alternatif d'électricité et de gaz. Alterna est né à partir du regroupement de 49 ELD (Entreprises Locales de...
Greffe du Tribunal de commerce de Lyon
08/08/2017 - Registre des bénéficiaires effectifs
2 août 2017 - la loi dite sapin II du 9 décembre 2016 et l'ordonnance du 1er décembre 2016 ont instauré un dépôt en annexe spécifique des bénéficiaires effectifs.
Les sociétés civiles ou commerciales et les GIE, qui ont leur siège en France, ainsi que les sociétés commerciales qui ont un établissement en France sont tenus à...
Site :
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Billet congé annuel : le bon plan SNCF pour voyager à ...
=> Chômeur, retraité / préretraité, orphelin ou veuf de guerre : téléchargez ici le formulaire .
A noter => Vous pouvez également retirer le formulaire à un guichet SNCF.
Les membres de votre famille bénéficient des mêmes avantages que vous s'ils effectuent le même trajet. Il s'agit de votre conjoint, vos enfants de moins de 21 ans, vos parents (si vous êtes célibataire), à...
Site :
lci.fr
Thèmes liés : attestation sur l'honneur comite d'entreprise / comite d entreprise employeur / agence de voyage comite d entreprise / comite d'entreprise nombre de salaries / comite d entreprise nombre de salaries
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http://www.nouvellelune.fr
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Obsolescence programmée — Wikipédia
Position du problème[ modifier | modifier le code ]
La non-durabilité planifiée est dénoncée de nos jours, notamment par des mouvements écologistes [7] , [8] ou en faveur de la décroissance , ainsi que par plusieurs organisations de défense du consommateur [9] . Ces accusations sont selon certains abusives [10] . L'une des premières lois européennes contre la fin de vie programmée (...
Date: 2017-08-24 01:28:21
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Les enjeux des politiques territoriales "petite enfance ...
Sites à consulter
Introduction
La coordination avec l'ensemble des partenaires de la famille, de l'éducation, de l'enfance, de la jeunesse, des collectivités territoriales s'inscrit dans un contexte de décentralisation renforcée, de transformation des problématiques familiales, d'enjeux démographiques, économiques et politiques en France et en Europe 1 .
Les politiques, petite enfance,...
Les acteurs : La liste des acteurs de la sécurité routière
Parmi ces acteurs, c'est en premier lieu l'Etat qui intervient, par l'intermédiaire de différents Ministères et de leurs services. A part les fonctions spécifiques rattachées au Premier Ministre (le détail en est donné dans la liste complète ci-après), il faut notamment citer, au niveau de la sécurité routière en entreprise :
o La D.S.C.R (Direction de la Sécurité et de la...
Date: 2016-05-23 17:35:13
Site :
http://www.asso-psre.com
Thèmes liés : mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise / action comite d entreprise / direction generale d une entreprise / conseil en organisation d entreprise
N° 3811 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
I. UN SECTEUR D'ACTIVITÉ TRADITIONNEL À LA DIVERSITÉ AFFIRMÉE 11
A. UNE EMPREINTE TERRITORIALE INÉGALE 11
1. Une fréquentation en hausse mais avec des performances contrastées 11
2. Un poids économique variable selon les communes 14
B. DES MODES DE GESTION DIFFÉRENTS MAIS UN ÉQUILIBRE FRAGILE 16
1. Des opérateurs privés aux stratégies variées 18
2. Des engagements publics plus ou...
BA - Base d'imposition - Régimes réels d'imposition ...
BA - Base d'imposition - Régimes réels d'imposition - Période d'imposition et détermination du bénéfice imposable
I. Période d'imposition
A. Principes
1
L' article 72 du code général des impôts (CGI) pose en principe que le bénéfice réel de l'exploitation agricole est déterminé et imposé selon les principes généraux applicables aux entreprises industrielles et commerciales, sous...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
# Pourquoi se syndiquer et combien ça coûte ? - Syndicat ...
Bonjour,une responsable ressources humaines vient d'arriver dans mon entreprise cela fait juste 1 ans....les employes n'en peuvent plus..cette personne les intimides pour avoir des infos sur l'ensemble du personne car son job c'est de licencier !!!elle se prend pour la patronne,notre patron n'est plus à son image!meme quand il n'y a pas de problèmes elle en créer..je pense que sa réel...
Site :
http://cgtmetso.canalblog.com
Comité Richelieu - Nos membres - Comité Richelieu
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Activités : spécialisée dans le secteur d'activité de l'ingénierie, études techniques
Aquarius
Créée en 2001, Aquarius est une agence spécialisée dans les échanges éducatifs internationaux, et aujourd'hui leader en France des programmes de jobs, stages et volontariat à l'étranger pour étudiants, jeunes diplômés et jeunes...
Un nouveau Code du travail anti Loi Travail ! - La cgt
Un nouveau Code du travail anti Loi Travail !
vendredi 17 mars 2017
Voir en ligne : Proposition de code du travail
Ce que le gouvernement a échoué à accomplir, un groupe de 23 universitaires y est parvenu : au moment où l'on apprenait que la commission de refondation du Code du travail, voulue par le ministère du Travail, était mort-née, des experts du droit du travail publiaient aux...
Date: 2017-08-24 13:32:12
Site :
http://www.cgt.fr