Articles sélectionnés pour le thème : trouver effectif d'une entreprise
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Responsabilité du banquier dispensateur de crédit — Wikipédia
S'agissant de la seule question de la responsabilité des établissements de crédit , elle découle des arrêts de la Chambre mixte de la Cour de cassation du 29 juin 2007 [1] , du rapprochement entre la jurisprudence de la 1re Chambre civile et celle de la Chambre commerciale [2] pour consacrer le régime prétorien de la responsabilité bancaire, lequel repose centralement sur la notion de...
Date: 2017-08-13 01:46:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
ECO-HABITAT ECO-CONSOMMATION, ECOGESTES ENERGIES RENOUVELABLES
Batterie (pack 20 x 12 V/ 200 Ah)
Capacité de stockage : 48 kW
Kit raccordement réseau
Mât conique
Poids : 430 kg
* La production annuelle est donnée pour un site idéal avec une vitesse de vent moyenne de 5 m/ s.
** bruit mesuré à 5 m/ s de vitesse de vent et à 12 m de distance, cette valeur inclut le bruit du vent.
*** prix indiqués concernent les kits complets hors kit de raccordement...
Site :
http://seme.cer.free.fr
Compensation - Me Philippe PERNAUD-ORLIAC
Le cas particulier du bail commercial: compensation entre la créance de loyer (ou autres créances du bailleur) et la dette de restitution du dépôt de garantie
Résumé
Hors toute procédure collective, et donc avant ouverture de la procédure collective, plusieurs modes de compensation existent. Une fois la procédure collective ouverte reste la compensation pour dettes connexes, entre une...
Site :
pernaud.fr
Entreprises Pays de la Loire - Annuaire des entreprises ...
Avec plus de 12 millions d'entreprises dans le monde et 60 critères de recherche, notre solution EasyBusiness d'exploitation de la base de données Kompass vous permettra d'identifier vos leads, de planifier vos actions de prospection, et d'analyser votre marché en France comme à l'international.
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La prospection à la perfection !
EasyList est la solution simple et efficace pour vous...
Site :
fr.kompass.com
Thèmes liés : recherche d une entreprise / recherche et developpement d une entreprise / le systeme d'information d'une entreprise / information d une entreprise / systeme d information dans une entreprise
Dimensions d'une planification - techno-science.net
Planning sous forme d'un diagramme de Gantt.
La planification est la programmation d'actions et d'opérations à mener
dans un domaine précis,
avec des objectifs précis,
avec des moyens précis
et sur une durée (et des étapes) précise(s).
Elle se traduit par un plan répondant de façon détaillée et concrète aux principaux aspects opérationnels du type QQOQCC : qui, quoi, où, quand,...
Site :
techno-science.net
Registre UBO : le mandat externe est disponible
Registre UBO : le mandat externe est disponible
19 Dec 2018, à 15:33 Ethique & Déontologie
Statistiques
Chères consoeurs, chers confrères,
Impossible de passer à côté ! Le monde de l'entreprise s'agite à propos du registre des bénéficiaires effectifs, et les professionnels économiques sont aux premières loges : nombre d'entreprises compteront sur leur conseiller de confiance pour...
Site :
http://blog.be.accountants
Thèmes liés : information au conseil d entreprise / cabinet de conseil en finance d'entreprise / trouver effectif d'une entreprise / effectif d'une entreprise / effectif d une entreprise
Banque pour auto-entrepreneur : quelle est la meilleure
Banque pour auto-entrepreneur : comment trouver la meilleure ?"
par Debacker - 7 octobre 2017 Répondre
Je ne suis pas bien d'accord avec le commentaire : « ING Direct : pour y ouvrir un compte, il faudra justifier de 1 200 euros de revenus mensuels. Ce qui est faisable lorsque l'on cumule un poste fixe et son activité d'auto-entrepreneur. »
L'idée est justement de séparer les comptes,...
Site :
capitaine-banque.com
La formation des salariés : principes généraux ...
La formation des salariés : principes généraux
La formation des salariés : principes généraux
publié le12.03.14 mise à jour13.10.17
Fiches pratiques du droit du travail Formation des salariés Formation professionnelle Salarié
Quelles que soient la forme et la durée de son contrat de travail, le salarié peut se former en tout ou partie pendant le temps de travail.
Le statut du...
Date: 2018-01-17 00:53:47
Site :
travail-emploi.gouv.fr
La formation des salariés : principes généraux - Formation ...
La formation des salariés : principes généraux
La formation des salariés : principes généraux
publié le12.03.14 mise à jour11.04.17
Fiches pratiques du droit du travail Formation des salariés Formation professionnelle Salarié
Quelles que soient la forme et la durée de son contrat de travail, le salarié peut se former en tout ou partie pendant le temps de travail.
Le statut du...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Gestion de projet — Wikipédia
La gestion de projet est une action temporaire avec un début et une fin, qui mobilise des ressources identifiées (humaines, matérielles, équipements, matières premières, informationnelles et financières) durant sa réalisation, qui possède un coût et fait donc l'objet d'une budgétisation de moyens et d'un bilan indépendant de celui de l'entreprise.
Les résultats attendus du projet...
Date: 2017-08-12 22:34:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
ARDATmv - boucherie-france.org
SENSIBILISATION DES CLIENTS À L'UTILISATION DE CABAS ET SACS RÉUTILISABLES
14/02/2019
Dans le cadre de la règlementation sur l'interdiction des sacs plastiques, vous êtes nombreux à distribuer des sacs ou cabas réutilisables à vos clients. Il apparait que vous rencontrez parfois des difficultés à sensibiliser vos clients à rapporter leur cabas ou sac réutilisable. Nous vous...
Dans le...
Site :
http://www.boucherie-france.org
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / systeme d'information d'une entreprise exemple / le systeme d'information d'une entreprise / systeme d information dans une entreprise / systeme d information d une entreprise
Centre spatial de Cannes - Mandelieu — Wikipédia
Satellites scientifiques[ modifier | modifier le code ]
Le satellite Herschel
C'est l'ESA qui, en septembre 1984, attribue à Cannes, avec le télescope spatial ISO , sa première grande maîtrise d'oeuvre dans le domaine des satellites scientifiques .
ISO sera suivi par le télescope Herschel et par le satellite Planck , lancés le 14 mai 2009 [52] , [53] . C'est l'une des grandes aventures de...
Date: 2018-04-15 23:14:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Droit du travail Tunisien - Agence d'Intérim en tunisie ...
Section 9 - Dispositions relatives à la coordination entre le régime légal et les régimes conventionnels et dispositions abrogatoires
Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne;
Vu la loi n° 60-30 du 14 décembre 1960 relative à l'organisation des régimes de sécurité sociale, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée ;
Vu la loi n° 60-33 du 14...
Site :
http://www.humanforcetunisie.com
Thèmes liés : l'effectif d'une entreprise definition / obligation d'assurance / obligation d assurance / secteur d'activite d'une entreprise rapport de stage / conditions de travail d une entreprise
Ecocup : Gobelets plastics réutilisables personnalisés ...
Il a fallu trouver les moyens de changer les habitudes du public, des organisateurs d'événements, des bénévoles, sans pénaliser le fonctionnement des bars, éviter la désorganisation et une perte financière derrière les comptoirs.
2009 : Ecocup construit un réseau d'antennes locales, à travers les grandes régions de France.
2009 : Ecocup est reconnue Entreprise d'Insertion par l'activité éonomique
2010 : Effectif : 22,34 ETP ( Equivalents Temps Plein)
2011 : Conclusion de trois partenariats de lavage avec des ESAT ( Etablissement et...
Date: 2018-01-15 23:43:48
Site :
http://www.ecocup.fr
Thèmes liés : trouver effectif d'une entreprise / effectif d'une entreprise / effectif d une entreprise
Information-consultation sur le plan de sauvegarde de l ...
5 Voir aussi
Première consultation au titre des articles L2323-6 et L2323-15 du code du travail (procédure dite du livre IV)[ modifier | modifier le code ]
Cette première procédure d'information-consultation concerne plus particulièrement la réorganisation - ou restructuration - et ses aspects économiques. En effet, les articles L2323-6 et L2323-15 du code du travail précise que...
Date: 2017-08-15 21:36:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : information consultation comite d'entreprise / consultation comite d'entreprise licenciement economique / code du travail comite d entreprise / droit d'information comite d'entreprise / consultation comite d'entreprise
CF - Procédures de rectification et d'imposition d'office ...
Comparer les versions sélectionnées
2017-03-08T15:47:02.000+01:00
CF - Procédures de rectification et d'imposition d'office - Modalités d'établissement de l'imposition d'office et sanctions applicables en cas de défaut ou dépôt tardif de déclaration
1
Les contribuables doivent se conformer aux obligations déclaratives qui leur incombent. S'ils ne respectent pas celles-ci,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Lobby — Wikipédia
Définition[ modifier | modifier le code ]
Le mot lobby est employé en Europe pour désigner les groupes d'intérêts eux-mêmes. Ces groupes interviennent aussi dans les espaces étroitement liés aux médias afin d'influencer les journalistes, dans les milieux de la recherche afin d'influencer les chercheurs et auprès des pouvoirs publics afin d'y faire entendre leurs revendications ou de les...
Date: 2019-05-20 13:47:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
Rupture conventionnelle et indemnité conventionnelle de ...
Rupture conventionnelle
La rupture conventionnelle est définitivement maudite.
Après tous les déboires que les salariés qui y ont eu recours ont subi et que j'ai rappelé ici et là , sans compter les nombreux commentaires des articles en question de la part de salariés qui ont vu l'homologation de leur rupture conventionnelle refusée pour diverses raisons, un nouveau coup du sort vient de...
Date: 2016-12-07 02:23:36
Site :
http://www.webavocat.fr
IT Attitude
"les musées préservent notre passé; le recyclage préserve notre avenir."
Mahatma Gandhi
"La meilleure façon de vous trouver, c'est de se perdre dans le service des autres."
J Allard
"Lorsque nous trouvons le bon matériel, la performance va tout simplement monter en flèche."
PRESIDENT BARACK OBAMA
"L'Impression 3D a le potentiel de révolutionner la façon dont nous faisons presque...
Date: 2015-03-04 17:51:12
Site :
http://www.ita.lu
L’enquête de satisfaction - Ressources Humaines : AGIR-MAG
L'enquête de satisfaction
N°10 - Mai 2007
La finalité d'une enquête de satisfaction dans l'entreprise est de comprendre les attentes des salariés et leur relation au travail pour améliorer la gestion des ressources humaines.
Afin que votre démarche soit efficace et comprise de tous, il est conseillé de respecter certaines étapes, en les adaptant à votre entreprise : 1.définir les...
Site :
http://www.agir-mag.com
Thèmes liés : definir la politique generale d'une entreprise / politique generale d'entreprise pdf / gestion des ressources humaines d une entreprise / politique de ressources humaines d'une entreprise / exemple de politique generale d'une entreprise
La procédure en la forme des référés devant le juge aux ...
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Droit Social 22 décembre 2017
La prise en compte de la durée de préavis non exécutée pour calculer l'indemnité légale de licenciement issue d'une inaptitude
Un salarié subit un accident de trajet (déplacement entre le lieu de son domicile et son lieu de travail). Le médecin le déclare inapte à son poste à l'issue de deux examens et l'employeur le licencie par la...
Site :
http://www.nmcg.fr
Thèmes liés : l'effectif d'une entreprise definition / les differentes formes juridiques d'entreprises cours / salaries au sein d une entreprise / reprise d'une entreprise avec salaries / salaries d'une entreprise
Succession - Cabinet d'avocats Paris - NMCG
La prise en compte de la durée de préavis non exécutée pour calculer l'indemnité légale de licenciement issue d'une inaptitude
Un salarié subit un accident de trajet (déplacement entre le lieu de son domicile et son lieu de travail). Le médecin le déclare inapte à son poste à l'issue de deux examens et l'employeur le licencie par la suite pour inaptitude et impossibilité de...
Site :
http://www.nmcg.fr
Thèmes liés : l'effectif d'une entreprise definition / salaries au sein d une entreprise / reprise d'une entreprise avec salaries / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise
Divorce :Prescription des actions en liquidation du régime ...
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Droit Social 22 décembre 2017
La prise en compte de la durée de préavis non exécutée pour calculer l'indemnité légale de licenciement issue d'une inaptitude
Un salarié subit un accident de trajet (déplacement entre le lieu de son domicile et son lieu de travail). Le médecin le déclare inapte à son poste à l'issue de deux examens et l'employeur le licencie par la...
Site :
http://www.nmcg.fr
Thèmes liés : l'effectif d'une entreprise definition / salaries au sein d une entreprise / reprise d'une entreprise avec salaries / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise
15 sites de création d'images pour vos médias sociaux
HootSuite Twitter Facebook LinkedIn Google +
Les images jouent un rôle essentiel dans le marketing digital. Vous l'avez entendu à maintes reprises : une publication incluant du contenu visuel générera un engagement bien plus fort qu'une publication purement textuelle. Mais cet état de fait pose un problème : comment garder un workflow efficace en partageant plusieurs fois par jour des...
Site :
https://blog.hootsuite.com
L'absentéisme dans l’entreprise - Ressources Humaines ...
L'absentéisme dans l'entreprise
N°2 - Septembre 2006
Si toutes les entreprises prenaient la peine de chiffrer les coûts de l'absentéisme, il est à parier qu'elles se préoccuperaient beaucoup plus de cette question. Globalement, 1% de taux d'absentéisme coûte 1% de la masse salariale. Ce qui permet d'établir le coût de l'absentéisme en France chaque année à environ... 25 milliards...
Site :
http://agir-mag.com
Thèmes liés : gestion de l image d une entreprise / gestion des ressources humaines d une entreprise / connaitre les salaries d'une entreprise / conditions de travail d une entreprise / politique de ressources humaines d'une entreprise
HUMAN FORCE : - Conventions collectives cadre Tunisie
HUMAN FORCE © 2017 | Termes d'Utilisation
CONVENTION COLLECTIVE CADRE
Préambule
Approuvé par l'arrêté du ministre des Affaires Sociales du 29 Mai 1973 paru au JORT des 25-29 Mai - 1er Juin 1973, page n° 852
Signée à Tunis le 20 Mars 1973 par MM. Habib ACHOUR et FERJANI BEL HADJ AMMAR respectivement Secrétaire général de l'Union Générale Tunisienne du travail (UGTT) et...
L’économie sociale et solidaire n’existe pas - La Vie des ...
L'économie sociale et solidaire n'existe pas
par Matthieu Hély , le 11 février 2008
English
Derrière la promotion du monde associatif et de « l'économie sociale et solidaire », Matthieu Hély décèle le désengagement de la fonction publique et la dérégulation programmée du travail. Il faut en finir avec l'enchantement d'un monde associatif pris pour ce qu'il n'est pas (un compromis...
Date: 2018-01-16 22:59:30
Site :
http://www.laviedesidees.fr
Mission | Délégué du Personnel | MANDATS SYNDICAUX | DOSSIERS
Publié dans Délégué du Personnel
Guide pratique du délégué du personnel
L'institution des délégués du personnel est la plus ancienne forme de représentation collective des salariés. L'origine de cette institution se trouve dans la Loi du 8 juillet 1890. Mais c'est la Loi du 16 avril 1946 qui institue un véritable statut légal des délégués du personnel. Cette loi a été modifiée...
Site :
https://fo93.fr
La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...
La résiliation du contrat d'assurance
Fiche pratique J 32
Date de publication : 18/11/2015 - Assurance
3
La résiliation d'un contrat d'assurance (automobile, complémentaire santé, habitation, téléphone mobile...) est depuis longtemps source de conflits entre assureurs et assurés
En effet, à moins d'obtenir une résiliation amiable, pour mettre fin à votre contrat, vous devez respecter...
Date: 2018-01-16 21:07:31
Site :
https://www.inc-conso.fr
La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...
La résiliation du contrat d'assurance
Fiche pratique J 32
Date de publication : 18/11/2015 - Assurance
3
La résiliation d'un contrat d'assurance (automobile, complémentaire santé, habitation, téléphone mobile...) est depuis longtemps source de conflits entre assureurs et assurés
En effet, à moins d'obtenir une résiliation amiable, pour mettre fin à votre contrat, vous devez respecter...
Date: 2017-08-24 13:02:28
Site :
http://www.conso.net
Fournisseur palettes, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Orléans ...
Découvrir
Votre fournisseur de palettes dans le Loiret (45)
FC PALETTES est un établissement spécialisé dans le recyclage de palettes d'occasions. Nous achetons aussi vos palettes cassées et sommes spécialisés dans la fabrication de palette sur mesure.
Nous sommes basés à Saint-Jean-de-la-Ruelle dans le département du Loiret.
11 ans dans le métier !
Créée en 2004, notre entreprise compte aujourd'hui un effectif de 16 personnes. Ce qui nous permet de répondre à toutes vos exigences. Que vous soyez dans le milieu du commerce, du transport, de la construction ou d'autres domaines d'activité, trouvez les palettes qui vous...
Site :
http://www.fc-palettes.com
Thèmes liés : trouver effectif d'une entreprise
Indemnisation chômage : les 5 nouvelles règles en vigueur ...
Rappel : ce que prévoyait l'accord Unédic de 2016
Introduction
Le montant minimum de l'ARE passe à 28,86 euros par jour (contre 28,67 euros par jour actuellement). La partie fixe du montant journalier de l'ARE s'élève quant à elle à 11,84 euros (contre 11,76 euros). L'allocation minimale de l'ARE versée pendant une formation, atteint les 20,67 euros par jour. En conséquence, pour...
Site :
http://www.net-iris.fr
L'Œil du Recruteur | 20 sites d'emploi québécois à découvrir
Accueil » Affichages de postes » 20 sites d'emploi québécois à découvrir
20 sites d'emploi québécois à découvrir
Article rédigé par : Matthieu Degenève, CRHA le 10 août 2016.
Voici 20 sites web fondés au Québec qui vous permettront de diversifier vos approches en recherche d'emploi ou de référer vos amis sur des postes!*
Des initiatives québécoises
*Dernière révision de cet...
Site :
http://oeildurecruteur.ca
Installation-en-suisse, Le guide pratique de l ...
Téléchargez le guide pratique: "Devenir indépendant"
Possible ou impossible selon votre nationalité
Si vous êtes un ressortissant d'un pays de l'Union Européenne (= un national), vous bénéficiez des accords bilatéraux (libre circulation des personnes), vous pourrez venir résider en Suisse (permis B) et exercer une activité lucrative en devant indépendant.
Il est même possible de...
Date: 2018-04-16 00:20:52
Site :
http://www.installation-en-suisse.ch
Thèmes liés : aide a la creation d'entreprise a l'etranger / creation d entreprise a l etranger / aide de l etat a la creation d entreprise / aide a la creation d'entreprise suisse / creation d'entreprise en suisse
T92 | ONEM
Sixième réforme de l'Etat
Communication importante sur la 6ème réforme de l'Etat
Les informations contenues dans cette feuille info concernent des compétences qui sont le 1er juillet 2014 transférées à la Région wallonne, la Région de Bruxelles-Capitale, la Région flamande et la Communauté germanophone. (voir www.forem.be , http://emploi.wallonie.be , www.ifapme.be , www.actiris.be ,...
Date: 2017-08-24 16:18:13
Site :
http://www.onem.be
Thèmes liés : conditions de travail d une entreprise / reprise d'une entreprise avec salaries / reprise d'une entreprise familiale / reprise d'une entreprise / reprise d une entreprise
Calcul résultat fiscal impot société is LégiFiscal
Impôt sur les sociétés
Contribution sociale sur les bénéfices
Contribution exceptionnelle
Taxe sur les véhicules de société
Taxe sur les bureaux en Ile-de-France
La contribution sociale de solidarité (ex-Organic) est néanmoins déductible avec 1 an de décalage (voir ci-dessous).
La contribution sociale de solidarité (ex-ORGANIC)
Le régime social des indépendants (RSI),...
Site :
legifiscal.fr
Thèmes liés : mandat de l'entreprise / salaries d'une entreprise en redressement judiciaire / salaries d'une entreprise en liquidation judiciaire / trouver le nombre de salaries d'une entreprise / ou trouver le nombre de salaries d une entreprise
Actualités - Ifaci
Vous êtes un professionnel de l'Audit ou du Contrôle Interne, vous souhaitez vous investir dans les activités de l'IFACI et partager votre expérience ?
N'hésitez pas à nous adresser votre candidature à webmaster@ifaci.com
Actualités
L'éclairage que l'audit interne apporte à la culture de la cyber-sécurité
Après tant d'années d'échecs au niveau de la cyber-sécurité, pourquoi les...
Site :
http://www.ifaci.com
Salariés d'une entreprise en liquidation judiciaire ou en ...
2 novembre, 2017 Rédigé par Ketty Leroux Dépôt de bilan , Liquidation judiciaire , Questions sociales
Maître Ketty Leroux décrit ici les possibilités qui s'offrent aux salariés d'une entreprise en liquidation judiciaire ou en redressement judiciaire. Quelles sont leurs indemnités, comment peuvent-ils évoluer professionnellement ?
Bonjour, Ketty Leroux du Cabinet Naïm & Leroux. Je vais...
Site :
http://www.depotdebilanparis.com
Thèmes liés : salaries d'une entreprise en liquidation judiciaire / salaries d'une entreprise en redressement judiciaire / formation des salaries d une entreprise / nom des salaries d'une entreprise / salaries d'une entreprise
Cours complet de marketing - Intro
1.00
3.40
On estime les 8 facteurs constituant l'attrait du marché à l'aide d'une échelle allant de 1 à 5 (ou 1-10 si on veut affiner plus). Chacun de ces facteurs est pondéré. Le total (maximum 5 ou 10 selon l'échelle) donne l'attrait du marché.
On fait de même avec les 12 facteurs constituant la position concurrentielle.
Comme on peut le voir sur ce tableau, le modèle General Electric...
Site :
http://marketing.thus.ch
Thèmes liés : comment mesurer l'innovation d'une entreprise / l'innovation d'une entreprise / presentation d une l entreprise informatique / creer une entreprise d aide a la personne / benefice net d une entreprise
Congés: Vos droits de salariés | L'Economiste
Pour bien travailler, il faut se reposer. En effet, tout salarié, indépendamment de son âge et son secteur d'activité, a droit à des congés payés. La législation marocaine du travail est on ne peut plus claire sur ce point: «Tout salarié a droit, après six mois de service continu dans la même entreprise ou chez le même employeur, à un congé annuel payé dont la durée est fixée...
Site :
leconomiste.com
Étude 2/2.1.2.2.1 - JPM-COPRO Accueil
La loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 dite ALUR pour « Accès au Logement et pour un Urbanisme Rénové » comporte au moins une disposition satisfaisante. La disparition de la possibilité pour l'assemblée générale de dispenser le syndic professionnel d'ouvrir au nom du syndicat un compte bancaire séparé va provoquer la disparition de la gestion des fonds des syndicats ...
Date: 2015-02-06 17:37:10
Site :
http://www.jpm-copro.com
LA MODIFICATION DES COMPTES SOCIAUX PAR L’ASSEMBLEE ...
Les actionnaires de la société anonyme ne faisant pas d'appel public à l'épargne sont réunis au moins une fois par an pour se prononcer, au sein de l'assemblée générale ordinaire annuelle, sur l'approbation des comptes sociaux du dernier exercice clos.
L'objet des développements qui suivent est de déterminer l'étendue des pouvoirs des actionnaires à cette occasion. Le terme...
Site :
http://www.fontaneau.com
Le solaire photovoltaïque pour les entreprises - Quelle ...
Dans quel secteur d'activité ? (facultatif)
Les guides CleanTech Republic pour mieux préparer vos projets
Le solaire photovoltaïque pour les entreprises - Quelle rentabilité ?
Un guide pratique de GreenVivo.com
Version magazine PDF - 24 pages
photovoltaïque, panneau,
Comment contrôler et suivre votre installation ?
Comment dimensionner au mieux votre installation ?
Comment financer votre...
Site :
http://www.greenvivo.com
ASSOCIATION DES AVOCATS CONSEILS D'ENTREPRISE
ASSOCIATION DES AVOCATS CONSEILS D'ENTREPRISE
114 AV DE WAGRAM
NAF : 9499Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Pays : France
Date de clôture des comptes : 01/01/1970
Tranche effectif légal : de 1 à 9 personnes
Etablissement(s) secondaire(s)
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il y a 4 secondes - This RSS feed URL is deprecated
This RSS feed URL is deprecated, please...
Site :
https://www.decidento.com
Thèmes liés : association avocat conseil d'entreprise / association des conseil d entreprise / avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise / conseil en organisation d entreprise
Trottinette électrique La Roue Parisienne - 350W – Dealabs.com
lili_Brito28 mars
Bonjour, j viens tout juste d'envoyer un mail a vente privée.Cette vente ...Bonjour, j viens tout juste d'envoyer un mail a vente privée.Cette vente est une arnaque - par curiosité j'ai effectue des recherche sur la marque Gyrowheels. Voyez ce que j'ai trouve .. ainsi que copy du mail envoyé Bonjour,Tres intéressée initialement par une trottinette électrique Gyrowheel...
Site :
https://www.dealabs.com
Thèmes liés : vente d'entreprise / vente d une entreprise / trouver effectif d'une entreprise
Une technique pour reporter les déficits sur les exercices ...
par Ahmed TERFASSE (*)
Si une entreprise peut reporter les déficits sur les exercices futurs, elle devrait aussi pouvoir les affecter à l'exercice ultérieur. La fiscalité anglo-saxonne le permet.
Pour favoriser les sociétés qui procèdent à des investissements et donc créent des emplois, un mécanisme permet le report en arrière des déficits fiscaux: les Anglo-Saxons l'appellent le...
Site :
leconomiste.com
Thèmes liés : credit d une entreprise / compte de resultat d une entreprise / duree de vie moyenne d'une entreprise en france / duree de vie d'une entreprise en france / benefice net d une entreprise
Connaissance de l'Assemblée : L'élection des députés
Loi n° 46-2151 du 5 octobre 1946 relative à l'élection des membres de l'Assemblée nationale (Textes, p. 162).
· Textes modificatifs
Loi n° 51-519 du 9 mai 1951 modifiant la loi n° 46-2151 du 5 octobre 1946 relative à l'élection des membres de l'Assemblée nationale (Textes, p. 165).
Décret d'application n° 51-535 du 12 mai 1951 (Textes,...
Forum écriture comptable - formation-logiciel-comptabilite.fr
Accueil > Forum comptabilité et logiciel comptable > Forum comptabilité, écritures comptables > Forum écriture comptable
Forum écriture comptable
Pour compléter nos cours de comptabilité en ligne, nous vous proposons de répondre à vos questions sur les écritures comptables qui vous posent problème.
Poser votre question
Merci de décrire l'opération que vous ne savez comptabiliser en...
Le bulletin de paye - WebAvocat
Lors du paiement de la rémunération, l'employeur doit remettre au salarié son bulletin de paye.
En cas d'absence du salarié sur le lieu de l'entreprise, l'employeur doit lui faire parvenir ce document par tout moyen. Il ne peut se contenter de le tenir à sa disposition.
Le bulletin de paye a une valeur juridique limitée :
Le contrat de travail constitue la norme en matière de fixation du...
Date: 2016-12-07 02:23:36
Site :
http://www.webavocat.fr
Comment remplir le formulaire de déclaration de l'auto ...
Pour vous aider à déclarer votre activité d'auto-entrepreneur, nous avons conçu un dossier qui vous guide pas à pas et vous fournit astuces et conseils.
Etape 1 de la déclaration d'un auto-entrepreneur : Description de votre activité
Vous devez commencer par saisir le mot caractérisant le mieux l'activité principale que vous souhaitez exercer. Un menu déroulant s'affiche ensuite et vous...