Articles sélectionnés pour le thème : secteur d une entreprise
→ 2977 articles
Voir également 158 Vidéos pour ce thème
Le cadre légal du prêt de main-d’oeuvre entre entreprises ...
Abonnez-vous 1EUR pendant 15j
Indépendamment du travail temporaire, régi par une réglementation précise, les entreprises ont parfois recours à des prestataires de services qui leur fournissent du personnel approprié pour l'exécution de certaines tâches qu'elles ne peuvent réaliser en interne. Parallèlement, se développe de plus en plus fréquemment le détachement de personnel entre...
Date: 2017-08-24 11:15:26
Site :
juritravail.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / salaries au sein d une entreprise / transfert salaries d'une entreprise a une autre / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise
Finance d'entreprise — Wikipédia
Article détaillé : délit d'initié .
Le fonctionnement normal d'une société induit la connaissance par certaines personnes d'informations qui sont ignorées des marchés financiers. Il est interdit d'utiliser une information privilégiée afin d'acheter ou de vendre des titres sur les marchés boursiers ou d'informer un tiers dans cette fin. Une information est dite privilégiée...
Date: 2017-08-12 22:40:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
Aide accre : comment ça marche en 5 min - jurifiable.com
Bon à savoir : les bénéficiaires de l'ACCRE peuvent prétendre à d'autres types d'aides dont le NACRE .
Pour pouvoir prétendre à l'ACCRE, vous devez appartenir à l'une des catégories suivantes :
- Demandeur d'emploi bénéficiaire de l'ARE ou de l'ASP
- Demandeur d'emploi non indemnisé inscrit à Pôle emploi depuis plus de 6 mois au cours des 18 derniers mois
- Bénéficiaire du RSA,...
Date: 2018-04-16 00:00:37
Site :
https://www.jurifiable.com
Financement | CCI Auvergne-Rhône-Alpes : Chambre de ...
Trouver votre financement
S'informer sur les aides
Vous avez un projet et vous recherchez un soutien financier, un accompagnement, une expertise technique : les-aides.fr vous informe et vous guide
Les CCI de Rhône-Alpes mettent à votre disposition les-aides.fr , une base regroupant plus de 5000 fiches d'aides techniques et financières.
Les aides disponibles sont nombreuses et couvrent de multiples domaines : International, Innovation, création...
Site :
auvergne-rhone-alpes.cci.fr
Centre des dirigeants d'entreprise de la région de Rivière ...
de toutes les opportunités d'affaires qui se présentent à vous
PRÉSENTATION DU CENTRE DES DIRIGEANTS D'ENTREPRISE
Le Centre des dirigeants d'entreprise (CDE) de la région de Rivière-du-Loup rassemble depuis 1991 plusieurs hommes et femmes d'affaires, propriétaires ou non d'entreprises, provenant de tous les secteurs de l'économie. Ce réseau apolitique et sans but lucratif anime le milieu des affaires de la MRC de Rivière-du-Loup, fait la promotion de l'entrepreneuriat et de la relève en entreprise...
Site :
http://www.cderdl.com
Thèmes liés : le dirigeant d'une entreprise / dirigeants d'entreprise / dirigeants d une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise
CREDIT AUTO ENTREPRENEUR
CREDIT AUTO-ENTREPRENEUR: PRET AUTO-ENTREPRENEUR FINANCEMENT PARTICIPATIF AUTO-ENTREPRISE STARTUP CROWDFUNDING
CREDIT MICRO-ENTREPRENEUR: SOLUTIONS DE PRETS POUR AUTO ENTREPRENEUR MICRO-ENTREPRISE
Crédit Auto Entrepreneur est le premier site de crédit pour auto-entrepreneur. Avec Créditautoentrepreneur.com obtenez le meilleur financement adapté aux besoins de votre future auto-entreprise.
Un...
Date: 2017-08-05 09:09:04
Site :
http://www.creditautoentrepreneur.com
Le statut des salariés protégés dans le secteur privé ...
2 juin 2017 Pas de commentaire
Les salariés du secteur privé, en CDI ou CDD, qui sont investis d'un mandat de représentant du personnel, de délégué syndical et les membres d'instances représentatives du personnel bénéficient du statut de salarié protégé pendant la durée de leur mandat contre le licenciement, lors d'une procédure de sauvegarde, de redressement ou de liquidation...
Site :
infosdroits.fr
Secteur nettoyage : ouvrières dans la jungle de la ...
(en anglais : deregulation). sociale en oeuvre dans plusieurs secteurs d'activités.
Parler de sous-traitance nécessite toutefois de s'arrêter un moment sur les différentes acceptions du concept.
Sur un plan purement technique, la sous-traitance consiste pour une entreprise prestataire de services à travailler avec son personnel pour le compte d'une autre entreprise, le maître d'oeuvre ou...
Date: 2018-01-16 19:41:15
Site :
http://www.gresea.be
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise exemple / secteur d'activite d'une entreprise privee / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise
Jeux d'entreprise en ligne - Jeu-Gratuit.net
Kapilands
Attention à ne pas s'arrêter au graphisme un peu passé de Kapilands. Dans ce jeu, vous vous retrouvez à la tête d'une petite entreprise et avez pour objectif d'en faire LA multinationale la plus importante. Vous avez les possibilités de choisir votre secteur de développement, vous gérez les fournitures, la production, la vente.... Bref tout. Très complet, il est agréable et...
Site :
http://www.jeu-gratuit.net
Thèmes liés : gestion d'entreprise agricole en ligne / gestion et exploitation d'une entreprise agricole / simulation d une entreprise / gestion d'une entreprise agricole / gestion d'entreprise agricole
Offres d'emploi Entreprise Construction - Bruxelles ...
Binje Ackermans - Bruxelles
Mpro est le spécialiste en matériaux de construction dans la région Bruxelloise et en Wallonie A travers différents points de vente... une opportunité pour la région Bruxelloise Sales Expert en matériaux de construction Êtes-vous un chasseur passionné, avec une grande connaissance des...
Dessinateur Technique en Constructions Civiles Au sein d'Infrabel pour...
Site :
https://www.optioncarriere.be
Thèmes liés : offres d'emploi entreprise construction / offres d emploi entreprise internationale / offres d'emploi entreprises / offre d emploi dans une entreprise / recherche d'emploi dans une entreprise
KeepSchool > Fiches de Cours > Lycée > Economie > Les ...
Les agents et leurs relations, le circuit économique
Introduction
Un " agent économique " est un individu ou un groupe d'individus constituant un centre de décision économique indépendant. L'analyse économique a donc rassemblé tous ces centres de décisions indépendants en catégories dont les trois plus importantes sont : les entreprises, les ménages et l'Etat.
1 L'entreprise : une...
Site :
http://keepschool.com
Transfert d’entreprise : quelles conséquences pour les ...
Accueil
Transfert d'entreprise : quelles conséquences pour les salariés ?
Vous êtes concernés par un transfert d'entreprise ? Que risquez-vous ? Quelles vont être les conséquences sur votre situation personnelle. Nous vous expliquons le transfert d'entreprise du point de vue des incidences que peut avoir cette opération pour les salariés dont le contrat est transféré.
1) Le...
Site :
coindusalarie.fr
Thèmes liés : transfert salaries d'une entreprise a une autre / cession d'entreprise information des salaries / vente d'une entreprise droits des salaries / exemple de contrat de vente d'une entreprise / salaries au sein d une entreprise
Fusion-acquisition — Wikipédia
Le plus souvent, les fusions & acquisitions sont l'aboutissement d'un accord entre la cible et l'acquéreur, au terme d'un processus de due-diligence ou non, afin d'établir le juste prix pour les deux parties. C'est le cas pour les sociétés non cotées, et donc sur un marché de gré à gré, mais également dans la majeure partie des cas pour les sociétés cotées en bourse. Le processus a...
Date: 2017-08-23 22:00:17
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le droit syndical des salariés dans le secteur privé ...
- Loi 2015-994 du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l'emploi
Les décisions de la jurisprudence
- Arrêt N°81-95163 de la Cour de Cassation du 5 octobre 1982 indiquant que le fait, pour un employeur, de refuser de communiquer aux délégués syndicaux la liste des sites sur lesquels des salariés exercent leur activité, constitue un obstacle à leur liberté de circulation et...
Site :
infosdroits.fr
Mutuelle d’entreprise obligatoire : quelles sanctions en ...
Mutuelle > Mutuelle Entreprise > Quelles sanctions en cas de manquement ?
Mutuelle d'entreprise obligatoire : quelles sanctions en cas de manquement ?
La généralisation de la complémentaire santé à tous les salariés du secteur privé sera obligatoire à partir du 1er janvier 2016. Si une majorité d'entreprise a déjà anticipé ces nouvelles obligations, à quels...
Site :
https://mutuelle.dispofi.fr
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Ce professionnel de l'entrepreneuriat est un gestionnaire polyvalent assumant des fonctions d'encadrement, de gestion et de management de projets.
Il agit dans les activités suivantes : management d'agence, de site, de filiale, de centre de profit, management de projet, management de l'innovation, management d'équipe, le développement commercial de l'entreprise, la prise de décision...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
MENE1135637A - Ministère de l'Éducation nationale
La prise en compte du temps modifie-t-elle la décision ?
Actualité et pérennité de l'information, veille informationnelle
Prospective en matière d'activités : enquête, budget, seuil de rentabilité
Actualisation des flux financiers
Outils de planification et de gestion du temps
L'horizon de l'organisation est ordonné en termes échelonnés : court, moyen et long terme avec des...
Site :
education.gouv.fr
Le code du travail de A à Z - La Croix
FRED TANNEAU/AFP
Le code du travail de A à Z
D'Accord d'entreprise à Zones, « La Croix » décrypte les notions clés de la réforme à venir du code du travail.
Dossier réalisé par Emmanuelle Réju, le 26/07/2017 à 7h37
FRED TANNEAU/AFP
D'Accord d'entreprise à Zones, « La Croix » décrypte les notions clés de la réforme à venir du code du travail.
« Mesdames, Messieurs, donner aux...
Site :
http://www.la-croix.com
Formulaires en ligne | Portail de la Wallonie
Les services de santé mentale agréés par la Région wallonne doivent informer l'administration de toute modification intervenue dans le personnel subventionné. Cette information doit être communiquée préalablement au changement et...
Déclaration
Suite aux mesures fiscales du Plan Marshall, le Gouvernement wallon s'est engagé à compenser les pertes subies par les communes. Il a aussi...
Site :
http://www.wallonie.be
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / forme economique d'une entreprise / l'innovation d'une entreprise
Comment réagir face à un PSE (le comité d’entreprise ...
0
Comment réagir face à un PSE (le comité d'entreprise confronté à un plan de sauvegarde de l'emploi) ?
Un plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) est toujours un moment difficile et long non seulement pour les salariés qui vont pour certains perdre leur emploi, mais aussi pour ceux qui restent avec un risque d'une plus grande charge de travail et pour ceux qui sont en première ligne : les...
Site :
http://www.soxia.com
Formulaires en ligne | Portail de la Wallonie
Les services de santé mentale agréés par la Région wallonne doivent informer l'administration de toute modification intervenue dans le personnel subventionné. Cette information doit être communiquée préalablement au changement et...
Déclaration
Suite aux mesures fiscales du Plan Marshall, le Gouvernement wallon s'est engagé à compenser les pertes subies par les communes. Il a aussi...
Site :
http://www.wallonie.be
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / forme economique d'une entreprise / l'innovation d'une entreprise
ENTREPRISE - Financement - Encyclopædia Universalis
ALIMENTATION (Économie et politique alimentaires) - Économie agroalimentaire
Écrit par : Jean-Pierre HUIBAN, Egizio VALCESCHINI
Dans le chapitre " Quelques caractéristiques communes " : ... puisque l'intensité capitalistique se situe à un niveau moyen, mais par le bas niveau des rémunérations lié à un taux de qualification souvent peu élevé. Enfin, dans les...
Site :
http://www.universalis.fr
Encyclopédie Larousse en ligne - entreprise
Commerce électronique
Consulter aussi dans le dictionnaire : entreprise
Affaire agricole, commerciale ou industrielle, dirigée par une personne morale ou physique privée en vue de produire des biens ou services pour le marché ; unité économique de production ; firme.
ÉCONOMIE
Une entreprise est une organisation économique qui a pour vocation de produire des biens et des services...
Site :
larousse.fr
Guide des aides à la création d'entreprise | CCI Paris Île ...
Avant de vous jeter à corps perdu dans la création d'entreprise, prenez le temps de valider votre idée.
Aussi novatrice soit-elle, aucune idée de création d'entreprise n'est à elle seule, gage de réussite. Il est nécessaire de la confronter à la réalité, aux besoins des clients et aux offres déjà présentes sur le marché.
N'hésitez pas à présenter votre projet à vos proches et...
Date: 2019-05-19 18:05:16
Site :
http://www.cci-paris-idf.fr
Catégories | Chambre de commerce et d'Industrie de Laval
Cette catégorie reconnaît les entreprises ayant relevé un défi de croissance soit par :
L'élargissement de leur gamme de produits,
Le développement des marchés qu'elles desservent (secteurs d'activités)
L'accroissement de leur volume d'affaires. La croissance peut être organique, par partenariats ou par acquisitions.
Présentée par :
Développement durable
Cette catégorie...
Site :
http://www.ccilaval.qc.ca
Consultant — Wikipédia
Un consultant est un prestataire de services en conseil [1] . Les consultants sont souvent regroupés au sein de sociétés de conseil , ou bien interviennent de façon indépendante. Il dispose d'un savoir-faire avéré dans un domaine bien précis sans pour autant être spécialiste.
Selon le Grand dictionnaire terminologique [2] , le mot anglais consultant désigne un spécialiste extérieur...
Date: 2017-08-24 00:20:57
Site :
https://fr.wikipedia.org
OHADA : Présentation des Etats Financiers de Synthèse
Je suis averti des nouveaux articles
Vos données restent confidentielles et aucun spam ne vous sera envoyé.
OHADA : la présentation des états financiers de synthèse 93
Billet publié dans Droit des Affraires Fiscalité ohada par Thérèse Beticka
Introduction
La tenue de la comptabilité est importante pour toute entreprise afin de suivre l'état et l'évolution de son activité et de ses...
Le site pratique du Comite d'Entreprise - C.E. > Lieux des ...
La commission se réunit au moins 2 fois par an (c trav. art. L. 2325-25)
1 000 salariés et plus
Conditions de travail
L'employeur informe le CE sur les mesures envisagées en ce qui concerne l'amélioration, le renouvellement ou la transformation de l'équipement ou des méthodes de production et d'exploitation, et de leurs incidences sur les conditions de travail et d'emploi (c....
Site :
http://ecocom.free.fr
Bravard Avocats | Le cabinet intervient en droit des ...
Revenir en haut de la page
Le Cabinet BRAVARD AVOCATS est un cabinet d'avocats indépendant qui intervient principalement en fiscalité immobilière et patrimoniale, droit des affaires et droit des sociétés.
Son activité couvre aussi bien le conseil que le contentieux fiscal, à destination d'entreprises (promoteurs, marchands de biens, commercialisateurs, foncières, TPE et PME) comme de...
Site :
http://www.bravard-avocats.com
L'accompagnement à la création d'entreprise | Cairn.info
Version imprimable
LA CRÉATION D'ENTREPRISE, valorisée auprès du grand du public et encouragée par de nombreux dispositifs d'aides publiques, semble attirer de plus en plus. Elle n'en demeure pas moins source de risques, lesquels se traduisent par la fermeture d'environ un tiers des entreprises nouvelles avant leur troisième année d'existence.
Dessin © Dominique Foy...
Site :
cairn.info
Le Comité d’entreprise, c’est quoi ? | FO prada
Les Comités d'entreprises participent de manière déterminante à l'enrichissement des processus décisionnels des entreprises et à l'expression des intérêts des salariés dans des formes non conflictuelles.
FORCE OUVRIERE consciente de l'intérêt de ces instances représentatives du personnel, lance le site des comités d'entreprises.
Vecteur d'information par excellence, Il est conçu...
Site :
http://foprada.unblog.fr
L’analyse du compte de résultat - Cours et exercices
Cours Analyse financière => L'analyse du compte de résultat
Télécharger analyse du compte de résultat pdf :
Analyse du compte de résultat
Chapitre 2 : L'analyse du compte de résultat
Le compte de résultat à travers ses principales rubriques nous fournit les indications sur le niveau d'activité de l'entreprise. Mais ces indications sont assez sommaires pour tirer des enseignements des...
Site :
http://cours-exercice.com
Entreprenariat et esprit d'entreprise
Consortium for Entrepreneurship Education
Le Consortium for Entrepreneurship Education se veut le champion de l'éducation en entreprenariat et fournit leadership, réseautage, assistance technique et autres ressources à travers tous les niveaux et disciplines en éducation, tout en faisant la promotion de pratiques et programmes de qualité. Le site fournit du matériel et des ressources pour...
Date: 2015-04-30 20:05:45
Site :
http://www.enterweb.org
Solutions de communications d'entreprise pour le secteur ...
Solutions de communications d'entreprise pour le secteur du commerce de détail
DCM constitue un guichet unique pour toutes les communications du commerce de détail. En collaboration avec le personnel en succursale et les franchisés, nous élaborons et mettons en oeuvre des stratégies qui améliorent l'expérience en magasin, tout en réduisant les coûts opérationnels. Nous recueillons et optimisons certaines données sur l'expérience en magasin pour...
Site :
http://www.datacm.com
Thèmes liés : secteur d une entreprise / vente d'entreprise / vente d une entreprise / gestion d une entreprise / d une entreprise
informatique - logiciels | Suisse | Tessin | entreprises
informatique - logiciels
informatique - logiciels
Localiser les entreprises sur une carte
PAR pays
Trouvez un fournisseur dans les secteurs suivants
Informatique
Fournisseur de : Informatique - logiciels | Composition, photocomposition et photogravure | Impression | Communication | Agences de relations publiques
SUISSE -...
Site :
europages.fr
EPICEA - Insertion par l'activité économique de personnes ...
EPICEA - Le mot du Président
Le mot du Président - extrait du rapport moral de l'Assemblée Générale du 25/05/05
" En 2002, le chantier d'insertion par l'environnement porté par EPICEA a démarré ses activités avec pour principal objectif d'aider et d'accompagner des personnes en grande difficulté. Il s'agissait d'accueillir un public très éloigné de l'emploi pour l'amener vers...
Site :
http://www.epicea-alsace.fr
Projet initiative-jeune (PIJ) – création d’entreprise ...
Projet initiative-jeune (PIJ) - création d'entreprise
Projet initiative-jeune (PIJ) - création d'entreprise
publié le31.07.13 mise à jour22.12.17
Le dispositif "projet initiative-jeune" (PIJ) est une aide financière à la création ou à la reprise d'entreprise, accordée aux jeunes de 18 à 30 ans qui s'implantent dans certains territoires d'outre-mer.
A qui s'adresse le Projet...
Date: 2018-01-16 19:02:52
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Le délit d’entrave au droit syndical – CHSCT et Comité d ...
- Arrêt N°88-83311 de la Cour de cassation du 4 janvier 1990 précisant que l'employeur qui modifie unilatéralement l'ordre du jour d'une réunion du CHSCT commet le délit d'atteinte au fonctionnement régulier de ce comité.
- Arrêt N°93-80312 de la Cour de Cassation du 4 avril 1995 précisant qu'un employeur qui ne respecte pas la procédure protectrice contre le licenciement des...
Site :
http://www.eurodif-fo.com
Créer une entreprise en Angleterre : avantages et ...
par Josselin Valic
Considérée comme un paradis administratif et fiscal, l'Angleterre attire chaque année des milliers d'entrepreneurs venus des quatre coins de la planète. Retour sur les principales raisons qui poussent de plus en plus de chefs d'entreprise à s'établir Outre-Manche. Bien qu'il soit plus attractif d'implanter son business en Angleterre qu'ailleurs, le pays présente aussi...
Date: 2019-05-20 08:29:48
Site :
http://bloginfluent.fr
Mon entreprise relève du Fongecif - fongecif-bretagne.org
Mon entreprise relève-t-elle du Fongecif Bretagne ?
Vous souhaitez savoir si vous pouvez déposer votre demande de financement auprès du Fongecif Bretagne.
Pour cela, 3 éléments sont à vérifier :
Vous devez être salarié du...
Site :
http://www.fongecif-bretagne.org
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / secteur d une entreprise
Positive Planet France recrute un chargé d'accompagnement ...
Positive Planet France recrute un chargé d'accompagnement à la création d'entreprise - Lyon 9ème - CDI
Positive Planet France recrute un chargé d'accompagnement à la création d'entreprise - Lyon 9ème - CDI
DATE LIMITE POUR POSTULER
Par : Jerome Bouillaut le 19 Octobre 2017
Thématiques :
Emploi
RESUME DU POSTE
Vous n'avez pas d'emploi, créez-le ! C'est le leitmotiv de Positive...
Date: 2018-01-16 22:19:17
Site :
http://www.auvergne-rhone-alpesolidaires.org
Projet initiative-jeune (PIJ) – création d’entreprise
Projet initiative-jeune (PIJ) - création d'entreprise
Projet initiative-jeune (PIJ) - création d'entreprise
publié le31.07.13 mise à jour28.06.18
Le dispositif "projet initiative-jeune" (PIJ) est une aide financière à la création ou à la reprise d'entreprise, accordée aux jeunes de 18 à 30 ans qui s'implantent dans certains territoires d'outre-mer.
A qui s'adresse le Projet...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Près d’un demi-million d’entreprises au Maroc | Aujourd ...
Comptant 195.900 entreprises, le commerce détient une part de 33,9%. Il est suivi du BTP et activités immobilières. Ces branches détiennent 25,7% des parts, soit 153.067 entreprises à ce jour.
Casablanca-Settat, Rabat-Salé-Kénitra et Tanger-Tétouan-Al Hoceima sont les trois principales régions du Maroc à connaître, à ce jour, une grande dynamique de création d'entreprises. Sur les...
Site :
http://aujourdhui.ma
Raison sociale de l'entreprise : les pièges à éviter
Espace client
Raison sociale de l'entreprise : définition et mode d'emploi
La raison sociale est un élément nécessaire à l'immatriculation et à la création de la personnalité morale. Elle est librement déterminée par les associés de la société au moment de sa création, il faut la distinguer de l'enseigne ou la dénomniation.
Statuts juridiques liés à votre société + dépôt...
Site :
https://agence-juridique.com
Congé sabbatique : condition, ancienneté requise et durée ...
Le congé sabbatique permet au salarié qui remplit les conditions d'ancienneté prévues par la loi de suspendre son contrat de travail pendant une certaine durée.
Pendant son congé sabbatique, le salarié pourra partir en vacances ou bien encore créer sa propre entreprise.
La demande du salarié doit être faite en respectant les formalités légales. Dans certaines situations prévues le...
Site :
dicotravail.com
Consultation en gestion — Wikipédia
La consultation en gestion est un service fournissant les connaissances et des habiletés professionnelles en rapport avec les problèmes pratiques de la gestion. Un individu devient un consultant en gestion dans le sens complet du terme par l'accumulation considérable de connaissances sur les situations variées de la gestion et par l'acquisition d'habilités nécessaires à la solution de...
Date: 2017-08-10 10:22:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les points à contester dans un plan de licenciement (ou ...
0
Les points à contester dans un plan de licenciement (ou PSE)
Un PSE (plan de sauvegarde de l'emploi) est une procédure complexe, faisant appel à des notions économiques (livre 2), sociales et juridiques (livre 1). Dans la vie de l'entreprise, il s'agit d'un moment dur à passer tant pour les salariés qui vont partir, que pour les salariés qui vont rester, que pour les représentants du...
Site :
http://www.soxia.com
N° 2686 - Rapport d'information de MM. Alain Claeys, Jean ...
en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) ( 1 )
sur le crédit d'impôt recherche
et prÉsentÉ
par MM. Alain CLAEYS, Jean-Pierre GORGES et Pierre LASBORDES
Députés
MM. Olivier CARRÉ et David HABIB
Présidents.
___
La mission d'évaluation et de contrôle est composée de : MM. Olivier Carré, David Habib, Présidents ; M. Jérôme Cahuzac, Président...
Document complémentaire au Rapport 2016 du CICE
Document complémentaire au Rapport 2016 du CICE
Document complémentaire au Rapport 2016 du CICE
Authors:
Date de publication :
Mercredi 22 Mars 2017
Cette note d'étape vise à faire un état des lieux des travaux menés suite au rapport annuel du comité de suivi du CICE publié fin septembre 2016, qui contenait pour la première fois des résultats d'évaluation à partir de la...
Date: 2017-08-24 15:06:39
Site :
http://www.strategie.gouv.fr
Formes juridiques : Entreprises Québec
Une entreprise sous cette forme juridique ne fait qu'un avec son propriétaire devant la loi. Le propriétaire de l'entreprise est celui qui en retire les profits et en assume personnellement toutes les responsabilités financières et administratives.
Si votre entreprise individuelle porte votre nom (prénom et nom de famille complet), vous n'êtes pas tenu de l'immatriculer au registre des...
Site :
www2.gouv.qc.ca
Thèmes liés : forme juridique d'une entreprise individuelle / forme juridique d'une entreprise / formes juridiques d une entreprise / conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise