Articles sélectionnés pour le thème : mise en valeur de l offre d une entreprise
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Comparateur de la Gauche | Fondation IFRAP
Collectivités territoriales
Missions des collectivités
Revoir la répartition des missions en prenant en compte la suppression de l'échelon départemental et le renforcement des responsabilités des régions et des communes. Ex :
Enseignement : Etat (réglementation, inspection et programmes), régions (universités -bâtiments et personnels-, agences régionales éducatives chargées du...
Site :
ifrap.org
AGNet - Entreprise de Nettoyage et Propreté à Troyes, Reims
A-G-Net est une entreprise de Propreté
et de Multiservice depuis 40 ans.
Entreprise indépendante, nous proposons un service DIFFÉRENT des standards du secteur en privilégiant la PROXIMITÉ de nos clients et la MOTIVATION de nos agents. Pour compléter cette démarche, A-G-Net s'implique de façon concrète depuis 2007 dans le développement durable en utilisant des techniques de nettoyage...
Site :
http://a-g-net.fr
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise de service / mise en valeur de l offre d une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise privee / benefice net d une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise
Créer une entreprise en Algérie, Travailler en Algérie
Créer une entreprise en Algérie
Créer une entreprise en Algérie
Actualisé il y a 7 mois
Grâce à sa position géographique stratégique, l'Algérie est un pont entre l'Afrique, l'Europe et le Moyen-Orient. Créer une entreprise en Algérie vous offrira donc un marché national et international important.
Portrait économique de l'Algérie
Avec la chute du cours...
Site :
expat.com
CELSA
Présentation
Le CELSA est l'Ecole des hautes études en sciences de l'information et de la communication, interne à Sorbonne Université.
Grande école reconnue par la Conférence des Grandes Ecoles (CGE), le CELSA est le lieu où l'on pense et anticipe les transformations de la communication, du journalisme et des médias.
Etablissement public d'excellence, le CELSA mène des recherches et...
Site :
http://www.celsa.fr
CRO : les entreprises de la recherche clinique, garants de ...
Cet automne, le Parlement européen se prononcera, en séance plénière, sur le projet de règlement destiné à remplacer l'actuelle directive européenne sur la recherche clinique (2001/20/CE). Mise en place d'un dossier de demande d'autorisation harmonisé, portail unique pour le dépôt d'une demande en vue de réaliser un essai clinique, procédure rapide pour l'extension d'un essai...
Site :
http://biopharmanalyses.fr
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / cee comite d'entreprise europeen / l'effectif d'une entreprise definition / directive comite d'entreprise europeen / composition du comite d'entreprise europeen
Extrait du Bulletin Officiel des Finances ... - BOFIP-I
PAT - ISF - Assiette - Évaluation des biens - Principe, valeur vénale, biens démembrés, immeuble grevé d'un contrat et valeur des entreprises
1
Pour l'assiette des droits de succession, comme pour l'assiette de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF), les biens sont évalués à leur valeur vénale au jour du fait générateur de l'impôt ( code général des impôts (CGI), art. 666 )...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Transformation de l’entreprise | CGI.com
Transformation de l'entreprise
Maximiser les investissements
Les organisations couronnées de succès savent s'adjoindre les services de personnes hautement qualifiées, qui sont appuyées par une culture, des structures, des processus et une technologie leur permettant de réussir. Grâce à ses services de transformation de l'entreprise, CGI aide les organisations à mettre en place des...
Site :
https://www.cgi.com
Thèmes liés : gestion financiere d'entreprise / gestion financiere d'une entreprise / gestion financiere d une entreprise / conseil en organisation et gestion d'entreprise / conseil affaire gestion d'entreprise
Logiciel de gestion d'inventaire, de commandes et de ...
Imprimer
Voici CTRL/Produit; notre logiciel des gestion d'inventaire (gestion des stocks) qui prend les commandes pour vous permettre de voir GRAND!
Gestion d'inventaire « multiversion » et « multientrepôt » de vos produits. Gestion des ventes et facturation de vos produits et services. Gestion évoluée des stocks, des commandes et des achats. Complète intégration (ERP) avec la...
Site :
http://ctrl.com
Thèmes liés : la gestion de la force de vente d'une entreprise / exemple de gestion des stocks d'une entreprise / gestion de stock d'entreprise / gestion du stock d'une entreprise / gestion de stocks d une entreprise
Emploi 47 : Offres d'emploi dans le Lot et Garonne
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EMPLOI 47 vous accompagne dans vos recrutements
Ce qu'ils en pensent
Sylvain D. Comfort Hôtel, Employeur
Nous sommes très content des candidats qui se sont présentés via votre site emploi47. Grâce à emploi47, nous avons pu recevoir très rapidement des...
Site :
http://www.emploi47.fr
Géomètres-Experts UNGE IDF
Géomètres-Experts UNGE IDF
Le bornage est de l'exclusivité du géomètre-expert.
Juridique, mais aussi technique, sollicité lorsqu'une limite est incertaine, le bornage obéit à des règles précises pour aboutir à un procès-verbal de bornage aujourd'hui normalisé.
« Question : POURQUOI BORNER ? MA PROPRIETE EST PARFAITEMENT CLOTUREE !»
Les limites de possession ne sont pas forcément...
Date: 2018-04-16 03:08:54
Site :
http://www.ge-unge-idf.net
Géomètres-Experts UNGE IDF
Géomètres-Experts UNGE IDF
Le bornage est de l'exclusivité du géomètre-expert.
Juridique, mais aussi technique, sollicité lorsqu'une limite est incertaine, le bornage obéit à des règles précises pour aboutir à un procès-verbal de bornage aujourd'hui normalisé.
« Question : POURQUOI BORNER ? MA PROPRIETE EST PARFAITEMENT CLOTUREE !»
Les limites de possession ne sont pas forcément...
Date: 2018-01-16 23:16:30
Site :
http://ge-unge-idf.net
EDF (Electricité de France) - fournisseur d'électricité et ...
EDF Rhône-Alpes
Découvrez EDF, le fournisseur historique de l'électricité en France
Découvrez EDF: le fournisseur historique de l'électricité en France. EDF est un des fournisseurs d'électricité et de gaz pour les particuliers. Il commercialise de l'électricité et du gaz à destination des particuliers, des professionnels et des collectivités locales. EDF n'est pas le...
Acheter ou vendre un institut : vos questions sur la ...
Comment se protéger d'une éventuelle concurrence déloyale de l'ex-gérante ?
Qu'est-ce qu'un fonds de commerce esthétique ?
Dissipons un malentendu courant : le fonds de commerce esthétique est lié à un magasin (lieu physique d'exploitation de l'activité) et une clientèle (source de chiffre d'affaires). Il convient donc, pour commencer, de bien faire la différence entre ce fonds de...
Site :
http://estheticienne.pro
Photographe de portrait studio corporate Paris provence
L'expérience portrait studio
Maria et Dominique Cabrelli, photographes professionnels à Paris. Nous sommes spécialisés dans le portrait et le reportage : photographe de portrait en studio pour particulier et professionnels, portraits corporate, portrait pour cv, portraits de musiciens, portraits de comédiens, portraits en entreprise, portrait éditorial, executive portrait,...
Site :
http://www.studiocabrelli.fr
Thèmes liés : definition de l image d une entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / creation d'entreprise site / guide complet de la creation d'entreprise / salon creation d'entreprise marseille
Comité d'entreprise - Génération cadeau | Le nouvel Economiste
Leur engouement pour les chèques cadeaux et autres fait débat
Les trois quarts des comités d'entreprise distribuent des titres cadeaux, afin de répondre aux besoins individuels des salariés. Les activités sociales et culturelles se déclinent de moins en moins dans des actions collectives, et de plus en plus dans la distribution de bons d'achat personnalisés, également utilisés par les...
Créa-france | Association Française pour le Développement ...
E5. Des histoires individuelles à l'intelligence collective, l'apport de l'Exploration Appréciative
Goûtez à la puissance de l'Exploration Appréciative, une expérience de conversations bouleversantes
Vous découvrirez comment - sans ignorer les problèmes - il est possible de s'appuyer sur de vraies conversations et sur les histoires de réussites individuelles pour concevoir et bâtir le...
Site :
http://crea-france.fr
Chapitre 2-Etude de cas chez France Telecom Orange
2.1 Organisation de l'audit interne chez France Telecom Orange (16)
Figure 11 - Organigramme de l'audit interne au sein du groupe France Telecom Orange
2.1.1 Positionnement de l'audit interne au sein du groupe
Le Directeur de l'Audit interne est rattaché hiérarchiquement au Directeur financier délégué du Groupe.
L'Audit interne rapporte au Comité des Risques ses constats majeurs tirés des...
Site :
institut-numerique.org
Mieux comprendre la Stratégie Océan Bleu - CREG
Mieux comprendre la Stratégie Océan Bleu
Mieux comprendre la Stratégie Océan Bleu
lundi 24 mars 2014
SITOGRAPHIE
Introduction
Le mot stratégie est dérivé du grec stratos qui signifie « armée » et ageîn « conduire ». Sa définition d'après le dictionnaire Larousse est : « L'Art de combiner l'action de forces militaires en vue d'atteindre un but de guerre déterminé par le...
Date: 2017-08-24 14:28:54
Site :
http://www.creg.ac-versailles.fr
Chapitre 2-Etude de cas chez France Telecom Orange
2.1 Organisation de l'audit interne chez France Telecom Orange (16)
Figure 11 - Organigramme de l'audit interne au sein du groupe France Telecom Orange
2.1.1 Positionnement de l'audit interne au sein du groupe
Le Directeur de l'Audit interne est rattaché hiérarchiquement au Directeur financier délégué du Groupe.
L'Audit interne rapporte au Comité des Risques ses constats majeurs tirés des...
Site :
institut-numerique.org
Raid 4L Trophy - Du 15 au 25 Février 2018 | Un Raid ...
La rubrique étudiant du Parisien, un guide pratique pour votre orientation, emploi, logement et vos sorties - relais des initiatives et défis étudiants !
Plus d'informations sur www.leparisien.fr/etudiant
L'Etudiant
L'Etudiant (Groupe Express-Roularta) , est un groupe média d'information sur l'orientation, les études, les métiers et le 1er emploi.
Il est également spécialisé dans la...
Site :
4ltrophy.com
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / information au sein d une entreprise / information d une entreprise / note d information dans une entreprise / offres d emploi entreprise internationale
Rédiger un plan marketing - Info entrepreneurs
Astuces pour rédiger un plan marketing
Résumé et présentation du plan marketing
Votre plan marketing doit débuter par un résumé. Le résumé offre une vue d'ensemble rapide des éléments principaux du plan.
Bien que le résumé apparaisse au début du plan, vous devriez le rédiger en dernier. La rédaction du résumé est une bonne occasion de vérifier que votre plan est sensé et que...
Site :
infoentrepreneurs.org
Festival Photo La Gacilly
Nous avons l'intime conviction que les individus peuvent changer le monde.
Le rôle de la Fondation Yves Rocher est d'agir pour la biodiversité :
-en soutenant des femmes engagées, créatrices de communautés actives,
-en plantant des arbres ici et ailleurs, symboles d'enracinements,
-en préservant les espèces végétales, uniques et vitales à tous,
-en suspendant le temps, grâce au regard...
Site :
http://www.festivalphoto-lagacilly.com
Rédiger un plan marketing - infoentrepreneurs.org
Astuces pour rédiger un plan marketing
Résumé et présentation du plan marketing
Votre plan marketing doit débuter par un résumé. Le résumé offre une vue d'ensemble rapide des éléments principaux du plan.
Bien que le résumé apparaisse au début du plan, vous devriez le rédiger en dernier. La rédaction du résumé est une bonne occasion de vérifier que votre plan est sensé et que...
Site :
infoentrepreneurs.org
New Deal - Ambition Auvergne
CREATIVE MECATRONIQUE conçoit, développe, industrialise et fabrique des systèmes mécatroniques embarqués. Ce sont :
* Des modules « mécatroniques » complets intégrant :
- Une ou plusieurs cartes électroniques,
- Des capteurs,
- Des afficheurs (écrans, voyants, etc.) * Des produits spécifiques :
- Des composants liés à la combustion du moteur,
- Des capteurs,
- Des calculateurs...
Site :
http://newdealambitionauvergne.fr
Votre lexique par leshypotheques.com
Les Hypothèques > Lexique
Votre lexique par leshypotheques.com
Le lexique des hypotheques.com est principalement un guide de définitions des termes et expressions utilisés dans le monde de la Publicité Foncière.
A
ACPR
L'ACPR - abréviation de Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution - est l'autorité indépendante de supervision des banques et des assurances, liée à la Banque...
Date: 2018-04-16 01:31:51
Site :
https://www.leshypotheques.com
Créer son agence de communication - Stratégies
Créer son agence de communication
Créer son agence de communication
L'indépendance vous tente ? Pourquoi ne pas créer votre agence... Mais avant de vous lancer, il faut préparer le terrain. En sept étapes, Stratégies retrace le parcours de la création d'agence.
1. Trouver le bon positionnement
Désir, motivation et engagement personnel sont les trois piliers de toute création...
Site :
http://www.strategies.fr
Conseil Assistance Technique Logistique - Conseil en ...
Conseils en logistique
Vous souhaitez réaliser des projets d'organisation et d'optimisation logistique et transport, réduire le coût de vos achats logistiques, obtenir des résultats rapidement, sans investissement logiciel.
Vous devez faire face ponctuellement à une surcharge d'activité d'études car les compétences internes à votre organisation ne sont pas disponibles :
Nous vous...
Participez à la consultation du projet de Loi PACTE, la ...
Participez à la consultation du projet de Loi PACTE, la contribution de Proxinvest
Posté le
par Proxinvest
Jusqu'au 5 février 2018, le gouvernement a ouvert à la consultation le PACTE (Plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises). Dans un objectif de co-construction législative, les citoyens et membres de la société civile sont appelés à commenter les...
Site :
http://www.proxinvest.fr
Île-de-France | BRGM
Île-de-France
24.11.2017
Le BRGM dispose d'implantations dans toutes les régions de France métropolitaine et en Outre-mer, afin de répondre aux attentes de ses partenaires régionaux et de les accompagner face aux enjeux territoriaux. Présentation des activités de sa direction régionale Île-de-France.
La direction régionale du BRGM Île-de-France est implantée à Paris. Elle compte...
Site :
brgm.fr
Frais de notaire - Estimation et calcul en ligne
Dossiers
Frais de notaire, calcul avec notre outil de simulation
L'acquisition d'un bien immobilier (maison ou appartement), qu'il soit neuf ou ancien, prend en considération les frais de notaire . Ce type d'achat est régi par le décret du 08 mars 1978 stipulant la fixation du tarif des notaires.
Actuellement, on attend une mise à jour générale du simulateur de ce type de frais par les...
Site :
http://www.fraisdenotaire.net
Thèmes liés : role du systeme d'information dans l'entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / prix d achat d une entreprise / conseil immobilier d entreprise / prix de vente d une entreprise
10 conseils pour créer une Page Facebook pour votre Entreprise
10 conseils pour créer une Page Facebook pour votre Entreprise
Les Pages Facebook sont de plus en plus populaires. Gratuites, elles vous permettent de partager vos nouvelles, services, produits, spéciaux, événements, photos et vidéos avec la communauté Facebook qui en octobre 2016 enregistrait 1,180,000,000 d'utilisateurs actifs par jour. Dans cet article, je donne des conseils sur...
Site :
https://dianebourque.com
Top 5 des logiciels de gestion de stock - Atout Persona
Blog
Top 5 des logiciels de gestion de stock
Apparus dans les années 1980, il va sans dire que les logiciels de gestion de stock ont grandement facilité le travail des entreprises. Un quart de siècle après, l'offre en la matière est très large. Nous en avons sélectionné cinq, afin de donner une idée de leurs fonctionnalités et des atouts de chacun.
Sommaire
Histoire des logiciels de...
Site :
https://atoutpersona.com
Thèmes liés : gestion de stock d'entreprise / exemple de gestion des stocks d'une entreprise / gestion du stock d'une entreprise / gestion de stocks d une entreprise / gestion des ressources humaines d une entreprise
Économie de la culture — Wikipédia
Caractéristiques des biens culturels[ modifier | modifier le code ]
Alors qu'une oeuvre originale, un tableau ou une sculpture sont peu reproductibles (il manque à la copie quelque chose qui donne toute sa valeur à l'original), il existe une vaste gamme de biens culturels où le support n'a pas d'importance, et où le paramètre important est la valeur des nombreuses copies d'un original :...
Date: 2017-08-18 19:54:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Savoir négocier avec son boss - L'Express
Choisissez le bon moment
> Lors d'un changement d'entreprise. Il faut savoir que les augmentations de salaire importantes interviennent presque toujours lorsque l'on change d'employeur.
C?est au moment de négocier un nouveau contrat de travail qu'il est recommandé, si on est en position de le faire, de pousser aussi loin que possible la question de la rémunération. En général, un...
Site :
lexpress.fr
Marchés publics / PPP : Comment vendre ses certificats ...
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Comment vendre ses certificats verts?
Mathieu Lambert et Marianne Duquesne - Novembre 2011
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En Région wallonne, le producteur d'électricité verte reçoit, trimestriellement, en fonction de la quantité produite et de la source de production, un certain nombre de...
Site :
http://www.uvcw.be
Thèmes liés : obligation d'achat electricite / fournisseur d'electricite entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / prix d achat d une entreprise / prix de vente d une entreprise
Accueil – Banque Piguet Galland
©2017 Piguet Galland & Cie SA
Conditions d'utilisation et informations légales
Il est important que vous, ci-après "l'Utilisateur", preniez connaissance des présentes conditions d'utilisation et informations avant de poursuivre.
Le site web de Piguet Galland & Cie SA, ci-après le "Site", est destiné à présenter les activités de Piguet Galland & Cie SA en Suisse.Piguet Galland & Cie SA...
Date: 2017-08-24 16:11:34
Site :
https://piguetgalland.ch
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / mise en valeur de l offre d une entreprise / note d information dans une entreprise / systeme d'information de gestion d'une entreprise / systeme d'information d'une entreprise exemple
Le classement Jeune Afrique des 50 femmes d’affaires les ...
Elles ne sont pas encore très nombreuses, dans un monde économique dominé par les hommes. Mais certaines femmes se sont imposées à la tête de grandes entreprises ou en tant que numéro deux ou trois. Jeune Afrique vous présente le "top 50" des dirigeantes les plus puissantes d'Afrique francophone.
Miriem Bensalah-Chaqroun est présidente de la Confédération générale des entreprises...
Site :
jeuneafrique.com
Créer une holding, mode d'emploi - ECL DIRECT
Créer une holding, mode d'emploi
Créer une holding, mode d'emploi
Par Claude Robin Le 10/02/2015 - Mise à jour le 05/05/2017
(88 notes)55
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Créer une holding présente de nombreux avantages pratiques et fiscaux, lorsqu'on gère plusieurs activités dans différentes structures. Création d'une holding « par le haut » ? Création d'une holding « par le bas » ?...
Responsable en Management et Direction des Ressources Humaines
Depuis le 1er janvier 2015 chaque salarié doit inscrire ses heures acquises au titre du DIF sur son compte personnel de formation.
Le compte personnel de formation est accessible via le site www.moncompteformation.gouv.fr.
Pour gagner des heures, il suffit de travailler. Un salarié à temps plein gagnera 24 heures par an au cours des 6 premières années puis 12 heures les années suivantes...
Achat d'une maison vente par un mandataire judiciaire ...
Nous sommes le 16 Avr 2018, 01:18
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Liquidation judiciaire, Vente d'entreprise et d'actifs
Vos questions et réponses sur les procédures de la liquidation judiciaire, cession immobiliere et mobiliere, reprise d'entreprise, sarl, réalisation d'actifs, appel d'offre, appel à candidature, redressement et procédure par les administrateurs et mandataires de justice....
Stratégie clients : Le salon btob de la relation client et ...
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mardi 10 avril 2018 - 09H30 à 10H30 - GRAND AMPHITHEATRE
L'émotion au coeur de l'expérience client et de l'expérience collaborateur : quels sont les enjeux pour les entreprises à l'ère de l'intelligence artificielle ?
Jamais la relation client n'a connu un tel rythme d'innovations depuis le printemps de l'IA en 2017 : masse de données disponibles, innovations dans la...
Site :
http://www.strategieclients.com
Comité Richelieu - Nos membres - Comité Richelieu
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Activités : spécialisée dans le secteur d'activité de l'ingénierie, études techniques
Aquarius
Créée en 2001, Aquarius est une agence spécialisée dans les échanges éducatifs internationaux, et aujourd'hui leader en France des programmes de jobs, stages et volontariat à l'étranger pour étudiants, jeunes diplômés et jeunes...
Programme - L’Université du numérique medef
Ajouter à mon agenda
Antoine AMIEL
Antoine AMIEL est CEO de LearnAssembly, société spécialisée dans le maintien de l'employabilité à l'heure du digital. LearnAssembly conçoit des dispositifs de développement de compétences et développer la culture learning dans les organisations, via des académies, des Moocs et accompagnement d'université d'entreprise. LearnAssembly a touché plus...
Site :
https://www.universitedunumeriquemedef.fr
La transition énergétique pour la croissance verte ...
La transition énergétique pour la croissance verte
Mis à jour le 15 mai 2017
La loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte est une loi "d'action et de mobilisation" qui engage le pays tout entier : citoyens, entreprises, territoires, pouvoirs publics. Elle va permettre à la France de renforcer son indépendance énergétique, de réduire ses...
Date: 2018-04-15 14:49:32
Site :
http://www.gouvernement.fr
Délocalisation — Wikipédia
Avantages sur les coûts[ modifier | modifier le code ]
Pour améliorer le résultat final de son entreprise ou d'un de ses sites de production (lors d'une délocalisation totale). (exemple : Salomon a fermé ses sites de production français et réalise 100 % de ses chaussures de ski en Roumanie en les sous-traitant chez le plasturgiste roumain Plastor, mais les prix de vente ne sont pas moins...
Date: 2018-04-14 18:18:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Contrat de partenariat — Wikipédia
29 août 2002
avait permis à l'État de confier au secteur privé la construction et la maintenance d'immeubles utilisés par la police , la gendarmerie ou la défense nationale . Les secteurs de la Justice et de la Santé ont fait l'objet de lois sectorielles spécifiques avant l'ordonnance générale de 2004 sur les CP.
Le Président de la République, Nicolas Sarkozy , avait souhaité...
Date: 2017-08-24 07:51:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Informations pratiques déménagement - Facilities.fr, site ...
Le menu n'a pas été initialisé. Veuillez autoriser l'exécution du JavaScript.
Si le problème persiste, contactez l'administrateur.
ACTIVITÉ
Un déménagement, c'est capital. Les enjeux se nomment « productivité de l'entreprise», « conservation des biens » et « confort du personnel ». Un déménagement ne doit pas être un traumatisme. L'être humain déteste le changement !...
Site :
http://www.facilities.fr
UraMin — Wikipédia
2005 : Création de Uramin Inc.[ modifier | modifier le code ]
Le 25 février 2005, la société Uramin Inc. est immatriculée dans les Îles Vierges britanniques ( paradis fiscal de l' archipel des Antilles britanniques ) [5] . Uramin est créée par Stephen Dattels et James Mellon, propriétaires de gisements d' uranium en Afrique cotés sur les marchés de Londres et Toronto [6] . Stephen...
Date: 2018-04-15 23:15:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Charbonnages de France — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Cet établissement industriel résulte du besoin de relancer la production charbonnière durant l' après-guerre ( Seconde Guerre mondiale ) et sa période de reconstruction , traduit par la nationalisation des compagnies minières privées [1] votée le 19 avril 1946 par l' Assemblée nationale (loi « relative à la nationalisation de l'industrie des...
Date: 2018-04-15 23:13:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Réforme du code de la consommation | Deshoulières-Avocats.com
Texte Code de la consommation
Art L 218-1 et L 218-2 C Conso
Aucun changement, simple renumérotation : Art L 137-1 et L 137-2 C Conso
TITRE II - Règles de formation et d'exécution de certains contrats :
Chapitre 1 : Contrats conclus à distance et hors établissement :
Section 1 : Définitions et champ d'application :
Texte ordonnance
Texte Code de la consommation
Art L 221-1 C...
Site :
http://www.deshoulieres-avocats.com
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / vente obligation d'information / obligation d information / contrat de vente d'entreprise / contrat d'entreprise ou contrat de vente