Articles sélectionnés pour le thème : mise en valeur de l offre d une entreprise
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Foire aux questions - Registraire des entreprises
l'index des documents qu'elle a produits et qui ont été déposés au registre;
les autres noms qu'elle utilise au Québec.
Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la page Le registre et son contenu .
Je cherche une société à désignation numérique (ex. 9115-8247 Québec inc. ou 1234567 Canada inc.). De quelle façon dois-je procéder?
Le numéro matricule d'une entreprise lui tient lieu...
Site :
http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca
[ville.montreal.qc.ca/portal/page?_pageid=8258,90415663 ...
Relations interculturelles
La Ville de Montréal adopte le principe d'interculturalisme pour orienter ses actions en tant qu'Administration municipale
La diversité de la population de Montréal est une de ses caractéristiques importantes et en constitue une richesse indéniable.
En adoptant le principe d'interculturalisme, la Ville de Montréal veut faciliter les interactions, les échanges...
Date: 2018-01-16 20:19:03
Site :
http://ville.montreal.qc.ca
N° 4512 - Rapport d'information de M. Richard Ferrand ...
8
Source : données issues du site Internet de l'ARAFER (au 20 février 2017).
Parmi les 271 déclarations, huit ont été annulées par leurs auteurs. Moins de la moitié des déclarations restantes ont suscité une contestation par une AOT ; l'ARAFER s'est prononcé sur 88 d'entre elles, et a, dans les deux tiers des cas, rendu un avis défavorable aux AOT qui souhaitaient limiter ou...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Le régime tunisien de sécurité sociale (salariés)
Le régime tunisien de sécurité sociale (salariés)
2017
La protection sociale tunisienne couvre les travailleurs salariés contre l'ensemble des risques y compris le chômage.
1) Structure
Les régimes de sécurité sociale applicables diffèrent suivant la catégorie professionnelle :
dans le secteur non agricole, il existe un régime général, un régime complémentaire et un régime des...
Date: 2017-07-11 11:59:36
Site :
cleiss.fr
Les 4 types d’innovations pour propulser votre entreprise ...
Son entreprise, Virgin, contrôle une constellation de plus de 400 entreprises qui ont toutes le défi d'innover de façon radicale au niveau de leurs offres tout en poursuivant l'innovation incrémentale au niveau de la mise en marché de leurs produits et services. Une stratégie d'innovation hybride qui réussit plutôt bien pour Virgin.
Les entreprises technologiques ne sont pas les seules...
Site :
https://www.semaztech.com
Thèmes liés : comment mesurer l'innovation d'une entreprise / l'innovation d'une entreprise / innovation technologique d'une entreprise / strategie d'innovation d'une entreprise / exemple d'innovation dans une entreprise
Saint-Genis-Laval — Wikipédia
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
.
Pour l'améliorer, ajoutez des références vérifiables [ comment faire ? ] ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.
La ville de Saint-Genis-Laval dispose de nombreux équipements sportifs [ réf. souhaitée] dont des aires de jeux, de 4 gymnases, etc. Il s'y trouve également 44 associations...
Date: 2017-08-23 23:18:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Gérer votre service à la clientèle - Info entrepreneurs
Gérer votre service à la clientèle
Guide
Gérer votre service à la clientèle
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Sauvegarder ce document Vous devez d'abord être connecté pour sauvegarder ce document. Imprimer
Le service à la clientèle représente un élément crucial de la réussite de l'entreprise. Chaque contact de vos clients avec votre entreprise représente une occasion pour vous d'améliorer votre...
Site :
infoentrepreneurs.org
Livre 5 : Le Droit des obligations - Le Réseau juridique ...
Partie 9 : Le Cautionnement
Le domaine des obligations est vaste : le Livre cinquième couvre ainsi 1273 articles et plusieurs sujets répartis en deux titres : le titre premier aborde la question des obligations et du contrat en général et comprend les règles relatives à la responsabilité civile,...
Date: 2018-01-16 19:43:46
Site :
avocat.qc.ca
Vocabulaire Bitcoin, crypto et blockchain - Dictionnaire ...
Prix auquel les acheteurs souhaitent acheter une crypto-monnaie donnée
BIP (Bitcoin Improvement Proposal)
Le BIP est un document conçu pour présenter de nouvelles caractéristiques ou informations au réseau Bitcoin. C'est la façon standard pour échanger des informations car le réseau Bitcoin n'a aucune structure formelle.
Bitcoin
Le Bitcoin est une monnaie électronique...
Site :
https://cryptoast.fr
N° 2830 - Projet de loi, adopté avec modifications par le ...
I. - (Supprimé)
II et III. - (Non modifiés)
IV (nouveau). - L'État verse aux régions qui décident de participer au financement d'actions d'accompagnement et de conseil prévu à l'article L. 5141-5 du code du travail les sommes qu'il consacrait au financement de ces mêmes actions en 2015.
V (nouveau). - Les II, III et IV du présent article entrent en application à compter du...
Accompagnement de Dirigeant TPE & PME - Management de ...
Informations légales
M2GS SAS accompagne les dirigeants de TPE et PME dans leur développement économique. M2GS s'attache à l'organisation, à la structure en véritable bras droit des dirigeants pour tous les aspects d'administration, de gestion et de management qu'il ne peuvent ou ne veulent généralement pas faire.
Une grande entreprise dispose généralement d'une organisation...
Date: 2018-02-23 14:33:47
Site :
http://www.m2gs.com
Découvrez la Tiny House, une tendance qui se développe
30 janvier 2014
Vous lirez bientôt partout que le mouvement des Tiny house est né aux États Unis au début des années 2000, mais ne devrait on pas en donner la paternité à Le Corbusier qui déjà en 1952 avait construit un cabanon en bois dans le sud de la France où tout était pensé pour vivre dans le minimum d'espace ? Certes, son « château » comme il aimait l'appeler, n'avait pas...
Site :
http://habitat-bulles.com
Liquidation judiciaire nom propre : Liquidation judiciaire ...
Nous sommes le 24 Aoû 2017, 14:47
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Liquidation judiciaire, Vente d'entreprise et d'actifs
Vos questions et réponses sur les procédures de la liquidation judiciaire, cession immobiliere et mobiliere, reprise d'entreprise, sarl, réalisation d'actifs, appel d'offre, appel à candidature, redressement et procédure par les administrateurs et mandataires de justice....
Comment créer son entreprise ? La check-list pour ne rien ...
Comment créer son entreprise ? La check-list pour ne rien oublier
Lancer votre boîte n'est pas de tout repos... et il ne faut rien oublier, ni rien négliger. Dans cet article, nous vous proposons un mémento pour voir, en un coup d'oeil, l'ensemble des étapes de la création d'entreprise et la durée approximative de chacune d'entre elles.
En fonction de votre projet, certaines étapes...
TER Provence-Alpes-Côte d'Azur — Wikipédia
6 mars 1974
. Six régions sont choisies comme régions pilotes, dont la région PACA ne fait pas partie, mais le principe est progressivement étendu sur toutes les régions jusqu'en 1977 . La région PACA entame l'élaboration de son SRT parmi les premières, en 1975 , sur la proposition de la Direction régionale de l'Équipement (DRE). Les régions vont se voir se confier l'organisation des...
Date: 2018-01-15 21:30:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / comite regional d'ile de france / comite regional d ile de france / comite d'entreprise sncf / comite d'entreprise en ile de france
Développement durable | Air France - Corporate
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Développement durable
Nous intégrons le développement durable dans nos activités et nos opérations. Notre statégie est construite sur quatre piliers : environnement, expérience client, politique sociale et développement local.
Le Groupe Air France-KLM édite chaque année son Rapport Annuel de Développement Durable , qui est, depuis 2015, 100% digital.
POUR CALCULER LES...
Date: 2017-08-24 12:14:51
Site :
corporate.airfrance.com
Communiqués de presse - Socomec.fr
21/12/2017
Socomec aux premières loges dans Nice Smart Valley
Ivan Steyert, PDG de Socomec, a participé ce 20 décembre à l'inauguration du showroom du démonstrateur Nice Smart Valley en présence de Christian Estrosi, Maire de Nice et Président de la Métropole Nice Côte d'Azur, et Philippe Monloubou, Président du directoire d'Enedis.
09/11/2017
Socomec consolide sa présence...
Site :
http://www.socomec.fr
Les impôts en france - GUIDE DES IMPÔTS
Les impôts en france
1. LE PRÉLÈVEMENT À LA SOURCE
C'est la dernière fois que le contribuable résidant en France, paiera ses impôts avec un décalage d'une année, par rapport à la perception de ses revenus.
Voici une synthèse du calendrier du prélèvement à la source.
Attention : toute l'année, le contribuable pourra demander une modulation du taux de prélèvement à la source,...
Site :
http://www.guidedesimpots.lu
banque Cic : Les Offres De Prêts - Vos-credits.fr
Taux Euribor
Banque CIC : Les offres de prêts
Pour concrétiser vos projets d'achat immobilier, automobile, voyage ou autre, vous devez contacter un organisme qui vous prêtera l'argent pour y arriver. Le Crédit Industriel et Commercial (CIC) peut faire partie de vos choix. De ce fait, voici tous les produits que propose cette banque.
Concernant les Particuliers :
Le monde de l'automobile :
-...
Site :
http://www.vos-credits.fr
Association pour le souvenir de la SAT
Histoire de la SAT. Repères chronologiques
Edition du 24 janvier 2011
1849
Etienne Claude GRAMMONT quitte l'entreprise GINDRE-CHAVANY, où il est contremaître. L'entreprise fabrique des fils pour les tissus brochés, grande activité de la région lyonnaise et encore aujourd'hui. Il fonde son entreprise de tréfilerie : "La Grammonière".
Années
1870
Alexandre GRAMMONT, fils du...
Site :
http://www.satsouvenir.fr
Mozaik Recrutement – Mozaik RH : Diversifiez vos talents
- Polyvalence, gestion des priorités et fortes capacités d'anticipation
LIEU : Neuilly Sur Marne, 93
REMUNERATION : 50/55kEUR
TYPE DE CONTRAT : CDI temps plein
Les candidatures (CV + LM) sont à déposer sur notre site www.mozaikrh.com Rubrique « Nos Offres »
[profile_md] => FORMATION / EXPERIENCE : Bac+ 4/5 specialise finance/comptabilite ou gestion 5 ans minimum d'experience sur un poste...
Site :
http://mozaikrh.com
Vennin Finance
Plusieurs missions d'assistance et de conseil auprès de la DG de 2004 à 2008
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation en conception-construction d'une extension de 4 000 m² du siège social à LYON.
Programmation des besoins, montage d'un appel d'offres, sélection des candidatures, finalisation des offres en « tunnel séparé », négociation finale d'un CPI.
Diverses autres...
Site :
http://vennin.com
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / la force de vente d'une entreprise a pour mission / conseil immobilier d entreprise / siege social d une entreprise / evaluer le prix de vente d'une entreprise
Le Conseil d'État : quelle composition réelle ? - Cairn.info
1
René Cassin, Marceau Long, Renaud Denoix de Saint Marc... Voici quelques noms qui viennent à l'esprit lorsque l'on évoque les membres du Conseil d'État. Mais au-delà de ces figures emblématiques, on s'aperçoit que les personnes formant aujourd'hui le premier des grands corps sont souvent mal connues.
2
Au 1er janvier 2007 [1] [1] C'est à cette date que les statistiques ont été...
Site :
cairn.info
Chapitre 3 : Les augmentations de capital dans la SA
Chapitre 7 :
Les augmentations de capital dans la SA
« Le principe de la fixité du capital n'a jamais mis obstacle à l'augmentation de celui-ci. En effet cette opération ne présente que des avantages.
Dans tous les cas, elle augmente la garantie des créanciers sociaux. De plus, lorsqu'elle se réalise par apports de nouveaux...
Date: 2003-08-28 10:05:38
Site :
http://www.prosocietes.com
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / l'effectif d'une entreprise definition / conseil d'administration entreprise definition / conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise
Foire aux questions - Registraire des entreprises
l'index des documents qu'elle a produits et qui ont été déposés au registre;
les autres noms qu'elle utilise au Québec.
Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la page Description des éléments d'information relatifs à un dossier figurant au registre .
Je cherche une société à désignation numérique (ex. 9115-8247 Québec inc. ou 1234567 Canada inc.). De quelle façon dois-je...
Créer un site Internet | Faire son propre site ...
38402 étoiles
27001 étoile
« Lancez-vous sur Internet et créez vous-même votre site Web ! Vous serez surpris par la simplicité d'utilisation de 1&1 MyWebsite. »
Vous avez des questions ou des commentaires sur les produits 1&1 ? Contactez-nous !
Elias Rendón BengerResponsable MyWebsite
1&1 est un hébergeur Internet leader du marché
avec plus de 13 millions de contrats clients.
Avec 70...
Site :
https://www.1and1.fr
Alturion
Toute l'équipe Alturion vous souhaite ses meilleurs voeux !
En 2017, élargissons ensemble le champs des possibles...
17/10/2016
Victoire de notre partenaire Benoît Marie sur la course Marseille One Design en Moth !
La voile volante était à l'honneur dans la rade de Marseille : les GC32, les Moth, Flying Phantoms et Nacras 20 FCS étaient réunis à l'occasion de la Marseille One Design....
Site :
http://www.alturion.ch
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / le systeme d'information d'une entreprise / systeme d information dans une entreprise / systeme d information d une entreprise / ressources humaines d une entreprise
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Date: 2017-08-24 13:00:18
Site :
liberation.fr
Les jeunes diplômés chinois en butte au chômage
Les jeunes diplômés chinois en butte au chômage
La croissance économique ne crée pas suffisamment d'emplois qualifiés, alors que les effectifs étudiants augmentent
Yu Nanping
Traduit du chinois par Vanessa Teilhet
Texte intégral
PDF Signaler ce document
1Ces derniers mois, les difficultés des jeunes diplômés des universités chinoises à trouver un emploi font les grands titres des...
Site :
http://perspectiveschinoises.revues.org
Bien-être et efficacité au travail – 10 propositions pour ...
Bien-être et efficacité au travail - 10 propositions pour améliorer la santé psychologique au travail
Par Jean-Louis le mois de février 2010, - Actualités - Lien permanent
Présenté par
Henri LACHMANN Président du conseil surveillance de Schneider Electric; Christian LAROSE Vice-président du Conseil économique, social ; Muriel PENICAUD Directrice générale des de ressources...
Date: 2016-09-02 14:11:48
Site :
http://www.jeanlouisrenault.com
Logiciel Comité d'Entreprise en ligne : la bonne solution ...
Voici les 7 principaux avantages du mode « on line » pour vous :
Simplicité de mise en place et pas d'impact sur le matériel informatique du CE (flexibilité)
Aucune installation n'est nécessaire. Un PC disposant des capacités minimums pour naviguer sur le web et accès Internet suffisent. Attention toutefois à la sécurité sur votre réseau dès lors que vous l'ouvrez sur Internet...
Site :
https://www.ekipea.fr
comptable - metiers-quebec.org
Selon les données de 2015 :
En début de carrière en tant que comptable (avec ou sans titre)
Le salaire moyen en début de carrière était de :
Secteur privé :
21,74 $/heure (40 hres/sem) en tant que comptable sans titre professionnel au sein des PME
22,28 $/heure (40 hres/sem) en tant que stagiaire-comptable CPA et augmente à 24,30 $/heure (35 hres/sem) en tant que comptable CPA...
Date: 2018-02-10 19:44:27
Site :
http://www.metiers-quebec.org
Arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité ...
Engagement de la direction* dans le cadre du système de management de la qualité.
La direction de l'établissement conjointement avec le président de la commission médicale d'établissement ou la conférence médicale d'établissement établit la politique de la qualité, en fixe les objectifs et le calendrier de mise en oeuvre.
Les objectifs de la qualité de la prise en charge...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / systeme d'information de gestion d'une entreprise / description du systeme d'information d'une entreprise / systeme d'information d'une entreprise exemple / le systeme d'information d'une entreprise
Discours d'Édouard Philippe au Conseil National de l ...
Seul le prononcé fait foi
Mesdames et messieurs les Ministres,
Monsieur le vice-président du Conseil National de l'Industrie, cher Philippe Varin,
Monsieur, si je puis dire, le vice-président sortant, cher Frédéric Saint-Geours,
Mesdames et messieurs les présidents,
Mesdames et messieurs,
Monsieur le Président directeur-général, cher Jacques Aschenbroich, merci de nous avoir fait...
Date: 2018-01-16 05:12:28
Site :
http://www.gouvernement.fr
Impayés de loyers et expulsion du locataire | Institut ...
Expulser un locataire, c'est l'obliger à quitter son logement, au besoin avec le concours des services de police. Cela n'est possible qu'au terme d'un processus dont il est important de connaître les différentes phases.
Cette fiche pratique de l'Institut national de la consommation permet ainsi de lister les étapes clés au cours desquelles chaque partie peut faire valoir ses droits. Elle...
Date: 2018-04-16 02:31:15
Site :
https://www.inc-conso.fr
École nationale d'administration (France) — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Alsace
École nationale d'administration
Géolocalisation sur la carte : France
École nationale d'administration
Géolocalisation sur la carte : Strasbourg
École nationale d'administration
modifier
L'École nationale d'administration (ENA) est une grande école française créée en 1945 pour démocratiser l'accès à la haute fonction publique de l' État...
Date: 2017-08-24 03:49:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Linky : Soutenons les maires attaqués par ENEDIS
03/02/2017 - 08:25:30
Resultat du LINKY !!
Présenté ce jeudi en comité central d'entreprise, le plan de réduction d'effectifs du groupe pourrait concerner jusqu'à 7 % des effectifs, comme l'annonçait Le Figaro.
Ce jeudi, la réunion du comité central d'entreprise (CCE) d'EDF s'annonce agitée. Au menu, les conséquences sur l'emploi du plan à moyen terme (PMT) du groupe. Il y a exactement...
Site :
http://www.cyberacteurs.org
3. Modélisation de bases NoSQL — Bases de données ...
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11
Et voilà. La représentation relationnelle est entièrement à plat, ce qui a l'avantage de donner une vision parfaitement symétrique, non centrée sur une entité particulière. L'inconvénient est la distribution des données dans plusieurs tables: il faut faire des jointures.
Question 2: hiérarchie des documents structurés
Proposez une autre représentation des mêmes données,...
Date: 2018-04-08 13:13:45
Site :
http://b3d.bdpedia.fr
Les 10 étapes de la création d'un site Web - Scriptol.fr
Redirections
Les 10 étapes de la création d'un site Web
La création d'un site se fait en quelques étapes. Planifiée, partant sur de bonnes bases, elle aura alors de bonnes chances de connaître le succès et de rencontrer les Internautes.
1) Définir le type de site
Les principaux genres de site Web:
Vitrine d'un produit ou d'une entreprise.
Site basé sur un thème (une...
Site :
https://www.scriptol.fr
L'histoire d'une entreprise | www.bami.fr
L'histoire d'une entreprise
Du simple guichet ouvert au sein de la maison familiale "Cherbacho" jusqu'à la construction du vaisseau de verre ancré aux abords de Bayonne, fleuron et dernière unité de la flotte Inchauspé, plus de cent cinquante ans se sont écoulés, et plusieurs générations se sont succédé.
En 1970, Michel Inchauspé fonde la Banque Auxiliaire Michel...
Date: 2018-01-16 17:23:06
Site :
http://bami.fr
Les enjeux des politiques territoriales "petite enfance ...
Sites à consulter
Introduction
La coordination avec l'ensemble des partenaires de la famille, de l'éducation, de l'enfance, de la jeunesse, des collectivités territoriales s'inscrit dans un contexte de décentralisation renforcée, de transformation des problématiques familiales, d'enjeux démographiques, économiques et politiques en France et en Europe 1 .
Les politiques, petite enfance,...
NOTRE OFFRE DE SERVICES | SmartUse
Mentions légales - © Images clair et net - Design SF
Mathieu Garnier
Expert gestion et de management de l'énergie, certifié ICA ISO 50001
Mathieu Garnier travaille depuis 10 ans dans les domaines liés à l'énergie aussi bien en entreprise (quelle que soit la taille) et en collectivité. Il a intégré en 2007 la fondation Fondaterra en devenant le responsable des opérations énergie,...
Site :
https://www.smartuse.org
LA MODIFICATION DES COMPTES SOCIAUX PAR L’ASSEMBLEE ...
Les actionnaires de la société anonyme ne faisant pas d'appel public à l'épargne sont réunis au moins une fois par an pour se prononcer, au sein de l'assemblée générale ordinaire annuelle, sur l'approbation des comptes sociaux du dernier exercice clos.
L'objet des développements qui suivent est de déterminer l'étendue des pouvoirs des actionnaires à cette occasion. Le terme...
Site :
http://www.fontaneau.com
Création d'entreprise Nantes 44 - résoTPE Portail d ...
Vous envisagez de créer votre entreprise ou vous avez créé votre entreprise depuis moins de 2 ans : RésoTPE, réseau d'entrepreneurs de l'Ouest vous propose son package communication, estampillé 100% visibilité Web.
Depuis 8 ans, RésoTPE propose des solutions aux entrepreneurs des Pays-de-la- Loire pour les rendre visible sur les moteurs de recherche.
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>> Une page...
Date: 2017-08-24 14:24:32
Site :
resotpe.com
HUMAN FORCE TUNISIE: offre d'emploi et travail en Tunisie
Assistant développeur en charge des applications internes à l'entreprise, vous avez pour missions :
o Aide aux développements ;
o Aide à la mise en production (formation, rédaction de documentations et procédures)
o Aider à l'administration Support utilisateurs ;
o Création de la documentation informatique et rédaction des procédures ;
o Mise à jour d'applications ;
o Aider à...
Site :
http://www.humanforcetunisie.com
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / offres d'emploi entreprise de travail adapte / offre d'emploi aide a la creation d'entreprise / fonctionnement d une equipe de travail
Préparer, monter son projet de création d'entreprise - CCI ...
En vidéo
We Love Entrepreneurs Le film
De Paris à San Francisco, en passant par New York, nous avons interviewé plus d'une soixantaine d'acteurs de la scène Tech sur la question de l'entrepreneuriat. 35 heures d'interviews pour 52 minutes de concentré d'énergie et de créativité. Quelles sont leurs motivations ? Comment ont-ils créé leur
Les 4 clés de succès pour construire son...
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La contribution de Cadmos Funds mentionnée dans le rapport CSR 2017 de TSMC
Le rapport « Corporate Social Responsibility » 2017 de TSMC mentionne - à la page 189 - une citation des fonds Cadmos:
« TSMC has been a core holding of the Cadmos Emerging Markets Engagement Fund since its inception in 2009. Through our yearly engagement meetings involving several key staff and management...
Site :
https://ppt.ch
Banque du Canada — Wikipédia
La Banque du Canada (en anglais : Bank of Canada) est la banque centrale du Canada . Elle est mise en place et régulée par la Loi sur la Banque du Canada [1] . Le secteur bancaire canadien contribue à 3,1 % du PIB canadien. Ses responsabilités sont liées à certains objectifs, tels que :
garder un taux d' inflation bas et stable (elle tente de garder un taux d'inflation de 2 %, soit la...
Date: 2017-08-23 19:02:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Données personnelles - L'Obs
Données personnelles
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant à abonnements[at]nouvelobs.com
En utilisant le site, vous consentez à...
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http://www.nouvelobs.com
Commission paritaire de médiation | Fédération de la Vente ...
La Commission Paritaire de Médiation de la Vente Directe (CPMVD) a pour principale mission de régler gratuitement et à l'amiable des litiges pouvant intervenir au cours de la conclusion ou de l'exécution d'un contrat entre un consommateur et une entreprise de Vente Directe, qu'elle soit ou non adhérente de la Fédération.
Téléchargez le Rapport de la CPMVD 2017
Le litige peut porter...
Date: 2019-05-20 15:07:45
Site :
http://www.fvd.fr