Articles sélectionnés pour le thème : liste comites d entreprise
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La Mise en Place du Comité Social et Economique (CSE ...
Une des ordonnances Macron du 22 septembre 2017 prévoit la fusion des trois instances représentatives du personnel (DP, CE et CHSCT) en une instance unique, nommée le Comité Social et Economique (CSE). Sa mise en place devra être effective au 1er janvier 2020 dans toutes les entreprises d'au moins 11 salariés
I. Cadre
o Seuil d'effectif : au moins 11 salariés pendant 12 mois...
Site :
http://zgsavocats.com
Christian Blanc — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Blanc (homonymie) .
Christian Blanc
(1 an, 10 mois et 14 jours)
Législature
(5 ans, 4 mois et 3 jours)
Législature
(2 ans, 3 mois et 16 jours)
Président
à Talence ( Gironde ), est un haut fonctionnaire , chef d'entreprise et homme politique français .
Ancien préfet des hautes Pyrénées et de Seine et Marne, il dirige en 1988 la mission du dialogue...
Date: 2017-08-24 06:38:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les formations des membres du CSE - paca.direccte.gouv.fr
soit par des organismes figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé du travail selon la procédure prévue à l'article R. 2145-3 (arrêté ministériel concernant les centrales syndicales et instituts universitaires) Retour ligne manuel
soit par des organismes agréés par le préfet de région selon la procédure prévue à l'article R. 2315-8 qui prévoit que la liste des...
Date: 2019-05-20 12:24:33
Site :
http://paca.direccte.gouv.fr
Code Promotionnel Marionnaud, reduction et remise ...
de réduction
Profitez de 30% de réduction chez Marionnaud.
Offre non valable sur les 'Beauty Deals' et les produits > identifies en magasin (liste disponible sur marionnaud.com), les produits de grande distribution et de parapharmacie, cartes cadeaux, prestations instituts. Offre non cumulable avec d'autres promotions en cours. Offre valable sur marionnaud.com et dans les magasins Marionnaud de...
Site :
https://www.bon-reduc.com
LE SITE DU COMITÉ D'ENTREPRISE DE STUDIALIS : calendrier ...
Calendrier des opérations électorales pour l'élection du CSE
Le calendrier du premier tour des élections professionnelles est établi comme suit :
- affichage des listes électorales par la Direction des Ressources Humaines : le 26/10/2018
- date limite des dépôts des listes de candidats pour le premier tour : le 16/11/2018 à 12h
- affichage des listes de candidats sur les panneaux de...
Date: 2018-08-15 21:01:28
Site :
http://www.ce-ues.info
Thèmes liés : calendrier comite d entreprise / comite de l'entreprise definition / candidature election comite d'entreprise / site comite d'entreprise / site de comite d entreprise
Comment faire un bilan de compétences en 2017 ...
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Comment faire un bilan de compétences en 2017
Le bilan de compétences permet d'envisager son évolution professionnelle dans une perspective concrète. Vos compétences et votre profil gagneront à être mieux connus : ils peuvent être l'opportunité d'accéder à un poste mieux rémunéré ou plus intéressant, ils offrent aussi l'occasion de changer de secteur d'activités pour trouver un...
Site :
https://www.reconversionprofessionnelle.org
Karsenty
Obligation de dénonciation des infractions routières : entrée en vigueur des mesures d'application du dispositif
A compter du 1/1/2017, le nouvel article L. 121-6 du Code de la route (issu de la loi n°2016-1547 du 18/11/2016) impose aux employeurs l'obligation de communiquer dans un délai de 45 jours l'identité du salarié qui a commis une infraction routière avec un véhicule de...
Date: 2018-01-16 21:59:49
Site :
http://www.jpkarsenty.com
CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances
PRESENTATION DE LA CIMA
LA CIMA EST UN LONG PROCESSUS
Tout est parti de la Conférence Internationale des Contrôles d'Assurances (CICA) qui est née en 1962. Elle était soucieuse de préserver le bon fonctionnement des sociétés et agences d'assurances implantées dans les anciennes colonies françaises d'Afrique Occidentale, Centrale et à Madagascar.
Ainsi, le 27 juillet 1962, une...
Site :
http://cima-afrique.org
Pour un Etat au service d’une ... - Assemblée nationale
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 27/11/17
Le ministre de l'action et des comptes publics a présenté un projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance.
Ce texte instaure le principe du « droit à l'erreur » et porte une série de dispositions concrètes s'inscrivant dans la démarche de transformation de l'action...
Comment calculer coût absentéisme par tableau de bord RH
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Tableau de bord RH : comment suivre son absentéisme ?
Suivre son absentéisme pour réduire son coût « entreprise » demande une analyse fine des données collectées dans votre tableau de bord Ressources Humaines . Ces données, croisées avec d'autres informations provenant d'autres services permettent de piloter un plan d'action commun à l'ensemble de l'entreprise. L'objectif de...
Site :
https://drhvirtuel.com
Solidarité Paysans : Procédures d'aide aux agriculteurs en ...
Notre action > Glossaire
Glossaire
A B C D E F G H I J L M N O P q R S T u V W
A
Abandon de créance : C'est une remise de dette consentie par le créancier, qui libère ainsi l'agriculteur en entraînant l'extinction de la dette. Il peut s'agir d'un abandon pur et simple de la créance ou d'un abandon partiel. Il peut faire partie des modalités d'un plan de redressement. En cas de consultation...
Site :
http://www.solidaritepaysans.org
La Décision Unilatérale de l’Employeur (DUE) - paie-rh.com
La De cision Unilate rale de l'Employeur (DUE)
Publié le 4 janvier 2013
FICHE PRATIQUE N° 1-2013
La de cision Unilate rale de l'Employeur est un document e crit par lequel l'employeur s'engage envers ses salarie s dans le cadre de son pouvoir de direction. L'employeur y a notamment recours lorsqu'il souhaite instaurer unilate ralement des garanties de pre voyance et sante collectives au sein...
Site :
https://www.paie-rh.com
Grenelle II — Wikipédia
[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28] ;
Au-delà de 2 500 m2 , et avant le
1er juillet 2011
, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...
Date: 2018-04-15 23:15:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Retraite: partez plus tôt aux meilleures conditions
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Les seniors ont de plus en plus de mal à terminer leur carrière sans passer par la case chômage. Il existe pourtant d'autres moyens pour réduire ou cesser son activité, même avant 60 ans.
Trop chers, souvent absents, moins productifs, inadaptés aux nouvelles technologies... C'est ainsi que les seniors sont parfois...
Inscriptions récentes - lobby.gouv.qc.ca
Période couverte par le mandat : du2015-08-01au2018-09-30
Objet des activités : Proposition législative ou réglementaire, résolution, orientation, programme ou plan d'action
Contrat, subvention, autre avantage pécuniaire ou autre forme de prestation déterminée par règlement
Renseignements utiles :
Représentations pour signifier notre opposition aux sentiers permanents destinés aux...
Site :
lobby.gouv.qc.ca
Corée du Nord, RPDC, Constitution coréenne version de 2009 ...
Chapitre VII. Armoiries, drapeau, hymne et capitale .
La Constitution de la RPDC, adoptée le 5 septembre 1998, par l'Assemblée populaire suprême, a été révisée en avril 2009. La référence au communisme, mentionné trois fois dans le texte initial (art. 29, 40 et 43), a été supprimée, comme l'avait été auparavant la référence au marxisme-léninisme. Conformément à l'esprit de...
Site :
http://mjp.univ-perp.fr
modele de rapport de gestion du comite d entreprise ...
Mis à jour le 06/12/2012
Comptabilité et Gestion > Gestion des associations > MicroGest
Nos questions à Nicolas Cordier, créateur d'Instant-Gestion
Article
Nicolas Cordier est concepteur des logiciels de la gamme Instant-Gestion à destination des micro-entreprises, et le créateur de la société. Il lui arrive de se présenter avec humour à ses clients comme auteur, compositeur,...
Site :
https://telecharger.logitheque.com
Thèmes liés : rapport de gestion comite d'entreprise / logiciel de gestion comite d'entreprise / logiciel gestion comite d entreprise / gestion comite d'entreprise / gestion comite d entreprise
Le droit syndical dans la fonction publique hospitalière ...
Le droit syndical est garanti aux fonctionnaires qui peuvent créer librement des organisations syndicales, y adhérer et y exercer des mandats.
Les organisations syndicales peuvent ester en justice, se pourvoir devant les juridictions compétentes contre les actes réglementaires concernant le statut du personnel et contre les décisions individuelles portant atteinte aux intérêts collectifs...
Site :
infosdroits.fr
reduction chambre comite entreprise - ce-tpe.fr
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Remises et avantages accordés...
Site :
ce-tpe.fr
Thèmes liés : partenaire comite d'entreprise / partenaire comite d entreprise / reduction comite d'entreprise / reduction comite d entreprise / avantage comite d'entreprise
Manager l’approche processus | L'amélioration continue
Et Installation sur site
(et d'autres que je n'ai pas citées)
Nous pouvons intégrer la production et l'installation dans le même processus ? Sachant que ce sont deux activités différentes dans la manière de faire ?
Merci de votre disponibilité et de vos réponses qui sont utiles pour chacun de vos lecteurs.
Bien cordialement.
Pascal Weber sur 9 mars 2014 à 19 h 04 min
Bonsoir Arnaud,
Il...
Site :
ameliorationcontinue.fr
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d ...
- les lycées ;
- l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG).
II. Libéralités consenties au profit des établissements publics ou d'utilité publique à caractère scientifique, culturel ou artistique
20
Le 2° de l' article 795 du CGI exonère de DMTG les dons et legs consentis aux établissements publics ou d'utilité publique dont les ressources sont...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Règlement n° 1005/2009 du 16/09/09 relatif à des ...
Règlement n° 1005/2009 du 16/09/09 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone (refonte)
(JOUE n° L 286 du 31 octobre 2009)
Texte modifié par :
Le parlement européen et le conseil de l'union européenne,
Vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 175, paragraphe 1,
Vu la proposition de la Commission,
Vu l'avis du Comité économique et...
Date: 2017-08-24 11:45:32
Site :
http://www.ineris.fr
Manuel Pratique | Un site utilisant ADMINISTRATION BLOGS CMCAS
Convention signée
Démarches juridiques liées aux fichiers de bénéficiaires ( cf schéma )
Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des démarches juridiques qui doivent être effectuées par chacune des CMCAS par rapport au fichier de bénéficiaires (BARNABE) :
1) Proposer au CA deux délibérations : l'une pour la déclaration du fichier à la CNIL, l'autre pour la signature avec les...
Site :
manuelpratique.cmcas.com
règlement N°1005/2009/CE du Parlement européen et du Conseil
Règlement n° 1005/2009 du 16/09/09 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone (refonte)
(JOUE n° L 286 du 31 octobre 2009)
Texte modifié par :
Le parlement européen et le conseil de l'union européenne,
Vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 175, paragraphe 1,
Vu la proposition de la Commission,
Vu l'avis du Comité économique et...
Date: 2018-01-16 18:53:22
Site :
https://aida.ineris.fr
Alterna, fournisseur d'électricité et de gaz
Bénéficiez de réductions sur le prix de l'électricité pendant toute l'année !
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Alterna, fournisseur d'électricité et de gaz
Alterna est un fournisseur alternatif d'électricité et de gaz. Alterna est né à partir du regroupement de 49 ELD (Entreprises Locales de...
CHSCT – Rôle, attributions, moyens. | CNRACL - Fond ...
Information et consultations
Le décret n° 2012-170 du 3 février 2012 a entièrement refondu les dispositions du décret du 10 juin 1985 relatives aux organismes compétents en matière d'hygiène de sécurité et des conditions de travail. Toutefois, seules les dispositions des chapitres relatifs au rôle et attributions des Comités techniques (CT) et des Comités d'hygiène, de sécurité...
Site :
espace-droit-prevention.com
CHSCT – Rôle, attributions, moyens. | CNRACL - Fond ...
Information et consultations
Le décret n° 2012-170 du 3 février 2012 a entièrement refondu les dispositions du décret du 10 juin 1985 relatives aux organismes compétents en matière d'hygiène de sécurité et des conditions de travail. Toutefois, seules les dispositions des chapitres relatifs au rôle et attributions des Comités techniques (CT) et des Comités d'hygiène, de sécurité...
Site :
espace-droit-prevention.com
Quel est l’impact de l’avis du CSE sur les décisions de l ...
La consultation du comité d'entreprise ou du CSE est à distinguer de la simple information car elle entraîne une discussion avec l'employeur. Au cours du débat, le CSE - ou le CE - peut formuler des observations auxquelles l'employeur est tenu de répondre.
À l'issue de la consultation, le CE ou le CSE rend un avis qui peut prendre trois virages par le biais d'un vote consigné dans le...
Site :
https://www.volentis-cse.com
Thèmes liés : licenciement salarie protege consultation comite d'entreprise / consultation comite d'entreprise licenciement economique / code du travail comite d entreprise / consultation comite d'entreprise orientations strategiques / avis comite d entreprise
CODE DE LA SECURITE SOCIALE - toefrank.net
CODE DE LA SECURITE SOCIALE
(Loi n° 13-72 AN du 28 décembre 1972)
Chapitre I : Dispositions générales et champ d'application
Il est institué un régime de Sécurité Sociale qui comprend:
Une branche des pensions chargée du service des prestations de vieillesse, d'invalidité et de décès ;
Une branche des risques professionnels chargée du service des prestations en cas...
Date: 2006-09-29 23:36:06
Site :
http://www.toefrank.net
Les élections professionnelles : nouvelles dispositions – Avocat à Draguignan – Droit du travail – Clélia Piaton - cleliapiaton-avocat-draguignan.com
Article juridique sur le Uncategorized
Les élections des représentants du personnel
Depuis l'Ordonnance du du 22 septembre 2017 (n° 2017-1386), les entreprises embauchant plus de 11 salariés pendant 12 mois consécutifs doivent mettre en place une nouvelle instance représentative du personnel : le comité social et économique (CSE) qui remplace les délégués du personnel, le Comité...
Site :
http://cleliapiaton-avocat-draguignan.com
Thèmes liés : difference entre delegue du personnel et comite d entreprise / comite d entreprise et delegue du personnel / representant syndical comite d'entreprise / mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise
Association - Association loi 1901 - Expert comptable ...
Cabinet comptable association - Expert comptable association loi 1901
Association - Association loi 1901 - Vos obligations comptables
Externalisez votre comptabilité et votre paie
Tenir sa comptabilité nécessite beaucoup de rigueur et une bonne maîtrise de la logique comptable et du temps. Il faut y ajouter un minimum de connaissances sociales pour assurer la gestion de votre personnel....
Site :
cabinetbleu.fr
N° 490 - Projet de loi relatif à la protection des données ...
Simplification des formalités préalables à la mise en oeuvre des traitements
Sous-traitants
Déclaration administrative automatisée
Conseil national d'évaluation des normes
Avis favorable du 30 novembre 2017
Article 17
Dispositions relatives à l'aménagement d'une voie de recours définie par l'arrêt CJUE -C-362/14
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives...
Code de l'environnement - Livre Ier
DISPOSITIONS COMMUNES ET GENERALES
VERSION COORDONNEE - LIVRE I DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT
PARTIE DECRETALE
Partie Ire. - Principes du droit de l'Environnement et définitions générales
TITRE Ier. - Principes
Art. D.1er. L'environnement et, notamment, les espaces, paysages, ressources et milieux naturels, l'air, le sol, l'eau, la diversité et les équilibres biologiques font partie du...
Date: 2017-08-11 14:08:43
Site :
http://environnement.wallonie.be
Régions : un an de fusion… et d'improvisations
24/08/2017 | par Marjolaine Koch | Toute l'actualité
© koya979 - Fotolia
Voilà un an, maintenant, que les exécutifs régionaux ont été élus. Dans les nouvelles régions fusionnées, l'année 2016 a été celle de tous les changements... et de tous les tâtonnements. Des présidents voulaient être les premiers à tout réussir : les trains, les 100 jours, la fusion, les réorganisations......
Site :
http://www.lettreducadre.fr
FICHIER DES ENTREPRISES | CCI Centre
Accompagnement personnalisé et aide au ciblage par les Conseillers Fichier des CCI.
Devis pour fourniture d'informations détaillées sur les entreprises (coordonnées complètes dont téléphone, e.mail générique, effectif, activité, dirigeant...) sur boutique.centre.cci.fr.
Envoi par e-mail des extractions sous forme de fichier tableur numérique (Excel, CSV) pour une exploitation optimale (tris, filtrage des données publipostages...).
Les Plus
Base...
Site :
http://www.centre.cci.fr
Thèmes liés : comite d etablissement et comite d entreprise / fichier comite d entreprise / information consultation comite d'entreprise / effectif comite d'entreprise / effectif comite d entreprise
Association pour le souvenir de la SAT
Au cours du repas annuel de l'Amicale des retraités de la SAT (PARIS) de décembre 2005, Bernard MARC fit part de son intention d'écrire une petite histoire de la SAT pour que l'aventure de ses fondateurs et l'impressionnant développement qui suivit ne soit pas oublié, alors que, celle-ci ayant disparu, son nom s'efface de l'actualité. Il demande publiquement, s'il y a dans la salle quelques...
Site :
http://www.satsouvenir.fr
Président du CHSCT: quel est son rôle ? - Culture RH
Secrétaire du CHSCT: tout savoir sur la fonction
Quel est le rôle du président du CHSCT ?
Comment est-il désigné ?
Selon l'article L.4614-1 du Code du travail, le CHSCT est présidé par l'employeur. Cela signifie que le président du CHSCT d'une entreprise est en fait le dirigeant de celle-ci, ou par mandat, tout autre personne étant son représentant.
Président du CHSCT : Quels sont...
Site :
http://culture-rh.com
Essilor — Wikipédia
Boutique Lissac à Sèvres ( Hauts-de-Seine ).
Les origines d'Essel remontent à 1849, l'année où treize ouvriers lunetiers parisiens s'associèrent en coopérative :l'Association fraternelle des ouvriers lunetiers (rapidement devenue Société des Lunetiers (SL), et dont le nom a plus tard évolué en Essel). Basée dans le quartier du Marais, la Société des Lunetiers produit dans un...
Date: 2018-01-15 22:07:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
CSSR L'Hostréa | UGECAM Normandie
Pathologies cardio-vasculaires
Pathologies respiratoires
Pathologies en rhumatologie et en orthopédie (problèmes osseux, des articulations, des tendons, des ligaments, des capsules, des muscles et des os).
Différentes pathologies liées au vieillissement.
Prises en charge spécifique
Aquarelle (cliquer pour voir le détail)
Aquarelle : Dispositif d'accompagnement de la dépendance du pays...
Date: 2019-05-20 14:30:00
Site :
http://www.ugecam-normandie.fr
La procédure de désignation – Ministère du Travail
Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux
Le collège désignatif
Les membres de la délégation du personnel au CHSCT sont désignés par un collège constitué par les membres élus du comité d'entreprise et les délégués du personnel.
En l'absence de l'une ou l'autre de ces instances représentatives du personnel (IRP) au sein de l'établissement concerné, la désignation...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Classement & archivage - Logiciel Evoliz : Créez votre ...
Fonctionnalités diverses
Facilitez-vous le classement et l'archivage comptable de votre entreprise
Exportez toutes les données de votre entreprise (factures, devis, achats, recettes, relances, clients, ...) en une seule archive au format ZIP.
Classez intelligemment et de façon professionnelle tous vos documents comptables (arborescence comptable).
Choisissez parmi de multiples tris : Par...
Site :
evoliz.com
La procédure de désignation - Ministère du Travail
Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux
Le collège désignatif
Les membres de la délégation du personnel au CHSCT sont désignés par un collège constitué par les membres élus du comité d'entreprise et les délégués du personnel.
En l'absence de l'une ou l'autre de ces instances représentatives du personnel (IRP) au sein de l'établissement concerné, la désignation...
Date: 2018-04-15 22:58:59
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Comment construire un profil de poste - aide-emploi.net
- Un pouvoir de diffusion de l'offre et un potentiel de candidats énorme
- Certaines équipes spécialisées dans votre domaine d'activité
- Ils ont les questions et la méthodologie pour l'analyse de poste
Les Moins :
- Ils n'auront pas toujours le temps de faire cette analyse complète
- Le niveau de compétences des...
Date: 2019-02-26 10:37:33
Site :
http://www.aide-emploi.net
La procédure de désignation - Qu'est-ce qu'un CHSCT ...
Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux
Le collège désignatif
Les membres de la délégation du personnel au CHSCT sont désignés par un collège constitué par les membres élus du comité d'entreprise et les délégués du personnel.
En l'absence de l'une ou l'autre de ces instances représentatives du personnel (IRP) au sein de l'établissement concerné, la désignation...
Date: 2017-08-24 07:51:35
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Les tarifs d'entrée au Domaine - Domaine de Chevetogne
Accueil / En pratique / Tarifs
Les tarifs
Durant la saison, du 31 mars au 14 octobre 2018, c'est la pleine saison au Domaine et l'entrée devient payante.
Le prix d'entrée au Domaine comprend l'accès à toutes les activités et infrastructures du Parc ( barques, canoës , piscines etc...). Seules les activités organisées par le manège, les activités pédagogiques et les prestations Horeca...
Site :
https://www.domainedechevetogne.be
Lexique commencant par la lettre C | Mon compte formation
Lexique commencant par la lettre C
Lexique commencant par la lettre C
V
Carif-Oref
Centre d'animation et de ressources d'information sur la formation, banque de données informatisées sur l'offre de formation, créé par l'Etat, les conseils régionaux et partenaires sociaux .
certifiante
Les formations sont dites « certifiantes » lorsqu'elles permettent d'obtenir un diplôme ou une...
Date: 2018-01-16 18:29:35
Site :
http://www.moncompteformation.gouv.fr
Archive des messages du forum HYGIENE ... - liste-hygiene.org
http://www.la-cuisine-collective.fr/dossier/haccp/articles.asp?id=159
Bernard PICHETTO Lundi 27. Octobre 2008 20:57
Il m'avait semblé que l'ensemble des restaurateurs devait, bientôt, passer une sorte de contrôle de connaissances en matière d'hygiène.
Or, je ne trouve rien sur la toile.
Quelqu'un ici peut-il nous en dire plus ?
Cabinet HBL MG France Mardi 28. Octobre 2008 7:44
Rien pour...
Date: 2013-02-14 05:18:26
Site :
http://www.liste-hygiene.org
N°1782. - RAPPORT D'INFORMATION de M. Gérard SAUMADE ...
Moy. : 19,4%
(a) Existence de taux spéciaux, notamment 2,1% en matière de presse et pour certains médicaments.
(b) Taux réduits du quart dans les îles du Dodécanèse (c'est-à-dire 3%, 6% et 13%).
(c) Maintien du taux zéro uniquement pour les prestations de services et les livraisons de biens entre la métropole et les archipels de Madère et les Açores.
(d) Ou 4% dans les...
Avantages et offres spéciales pour les comités d'entreprises.
Offres vacances en camping et résidences
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Stock de billetterie disponible
Nous vous proposons des tarifs réduits dans un grand nombre de parcs d'attractions, zoos, cinémas, thalassos, aquariums... Toute commande passée...
Site :
commercants-partenaires.fr
Thèmes liés : offres speciales comite d entreprise / offre comite d'entreprise / offre pour comite d entreprise / vacances comite d entreprise / avantage comite d'entreprise
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")
Fiche pratique J 141
Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services
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On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...
Date: 2018-01-16 22:10:17
Site :
https://www.inc-conso.fr