Articles sélectionnés pour le thème : liste comites d entreprise
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ACEB NORD - Association des comités d'entreprise de ...
Siret 401 264 098 000 39 - APE 913 E - RCP : MAIF- Garantie Financière : Caisse d'épargne
A compter du 1er Mars 2017
Vous accueille du lundi au vendredi de 13h30 à 17h
L'accueil téléphonique reste ouvert toute la journée
ZI des vauguillettes
22 rue des longues raies
89100 Sens
Cher(e)s adhérent(e)s,
Nous avons le plaisir de vous transmettre notre 3ème « P'tit Journal » de l'année. Vous y retrouverez nos nouveautés : sorties, weekend, voyage...
Site :
http://acebnord.e-monsite.com
Thèmes liés : siret comite d entreprise / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / comite d entreprise du nord / soiree comite d'entreprise paris
Conditions Générales de Vente Belambra | Belambra Clubs
Conditions Générales de Vente Belambra
Conditions Générales de Vente Belambra
"mis à jour le 10 mai 2017"
Vous souhaitez partir dans un de nos Clubs de vacances ? Avant de réserver un séjour individuel, une formule-groupe ou d'organiser un voyage d'affaires, consultez les Conditions Générales de Vente Belambra.
Préambule
L'objet des présentes Conditions Générales de Vente...
Site :
http://www.belambra.fr
Comités D'entreprise - REVES DE FEES
Depuis 2006, une équipe de passionnés sélectionne pour vous une multitude de produits originaux pour faire plaisir ou se faire plaisir. Revesdefees.com est une boutique en ligne spécialisée dans la vente sur internet de cadeaux et de décoration pour la maison, offrant à la vente un catalogue original et créatif rassemblant plus de 10 000 références. Revesdefees.com c'est aussi des ventes flash , des idées...
Site :
http://www.revesdefees.com
Thèmes liés : idee cadeau comite d'entreprise / vente pour comite d'entreprise / vente parfum pour comite d'entreprise / vente de bijoux pour comite d'entreprise / idee pour comite d'entreprise
Association française de normalisation — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : France
Association française de normalisation
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L'Association française de normalisation (abrégée AFNOR [2] ) est l'organisation française qui représente la France auprès de l' Organisation internationale de normalisation (ISO) et du Comité européen de normalisation (CEN). Depuis le 1er janvier 2014, à la suite du rapprochement [3] de l'AFNOR...
Date: 2017-08-14 23:50:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les suppléants - Guide Pratique du Secrétaire CE ...
Étape 2 - Assister de plein droit aux réunions de CE
Étape 3 - Agir sans heure de délégation, ni droit de vote sauf en cas de remplacement d'un titulaire absent
Étape 1 - Remplacer un titulaire absent
La vocation première des suppléants du CE est de remplacer les titulaires qui cessent momentanément ou définitivement leurs fonctions.
Le suppléant remplacera le titulaire absent...
Site :
https://www.editions-tissot.fr
Thèmes liés : suppleant comite d'entreprise / suppleant comite d entreprise / comite d'entreprise obligation de l'employeur / representant du comite d'entreprise a l'assemblee generale / representant du comite d'entreprise au conseil de surveillance
Association française de normalisation — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : France
Association française de normalisation
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L'Association française de normalisation (abrégée AFNOR [2] ) est l'organisation française qui représente la France auprès de l' Organisation internationale de normalisation (ISO) et du Comité européen de normalisation (CEN). Depuis le 1er janvier 2014, à la suite du rapprochement [3] de l'AFNOR...
Date: 2018-01-15 22:25:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
ISO 14001 : définition et explications - News & Dossiers
La norme ISO 14001 est la plus utilisée des normes de la série des normes ISO 14000 qui concernent le management environnemental.
Elle a été realisée par l'Organisation internationale de normalisation, désignée internationalement sous son sigle d'origine ISO (International Organization for Standardization) qui est systématiquement repris dans la dénomination des normes.
Une organisation...
Site :
techno-science.net
Commission nationale de l'informatique et des libertés ...
Géolocalisation sur la carte : 7e arrondissement de Paris
Commission nationale de l'informatique et des libertés
Géolocalisation sur la carte : Paris
Commission nationale de l'informatique et des libertés
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La Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) de France est une autorité administrative indépendante française . La CNIL est chargée de veiller à ce...
Date: 2018-01-15 21:17:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
SSIAP - Le Plan d'Opération Interne (P.O.I) - Sécurité ...
Document : SSIAP - Le Plan d'Opération Interne (P.O.I)
Écrit par David . Posté le Vendredi 14 octobre 2005 @ 22:30:33 par David
PLAN D'OPERATION INTERNE (P.O.I.)
La directive communautaire n° 82-501 du 24 juin 1982, dite directive "Seveso", a fait obligation, aux établissements présentant des risques importants, de prévoir l'organisation des secours en cas de sinistre.
Mais déjà en...
Site :
http://www.ssiap.com
Thèmes liés : consultation comite d'entreprise plan de formation / obligation d'information consultation du comite d'entreprise / difference entre delegue du personnel et comite d entreprise / difference entre comite d'entreprise et comite d'etablissement / difference entre comite d entreprise et comite d etablissement
La TVA et les transactions sur les œuvres d'art : un chef ...
La TVA et les transactions sur les oeuvres d'art : un chef-d'oeuvre de complexité Régimes, écueils et stratégie
Par Nadine PRODHOMME SOLTNER
La complexité du régime de la TVA sur le marché de l'art suscite rejet et incompréhension des acteurs de ce marché, alors même que son caractère dérogatoire était destiné à les favoriser. Les options sont multiples, absconses, mais...
Site :
http://www.bmpassocies.com
Infos pratiques - Salon des comités d'entreprise - SalonsCE
Accès
EN VOITURE :
Par le périphérique, prendre la sortie n°24 « Empalot » et suivre le panneau directionnel « Parc des Expositions »
Par autoroute de Paris ou de la Gare SNCF, suivre Parc des Expositions direction Ponts Jumeaux par Rocade Ouest, puis suivre Avenue de Lombez, Pont-St-Michel.
Par autoroute de Marseille-Lyon, suivre Gare SNCF jusqu'à l'intersection Grand Rond, direction Parc des Expositions par le Pont-St-Michel.
EN TRANSPORT EN COMMUN :
EN METRO :
Métro Ligne A: descendre à la station...
Site :
salonsce.com
Thèmes liés : salon comite d entreprise / agence de voyage comite d entreprise / sortie comite d'entreprise lyon / sortie comite d'entreprise / sortie comite d entreprise
Comité d'entreprise pour TPE-PME dès le 1er Salarié : Le ...
FAQ
Détails de vos avantages
Notre site propose plus de 200 000 offres à tarifs remisés, avec le même niveau de réduction qu'un grand CE. Le salarié fera ainsi des économies conséquentes sur les cinémas, parcs, spectacles, concerts, ses vacances, son shopping... en bref, sur l'ensemble des loisirs qu'il consomme déjà tout au long de l'année. En plus, les remises sont cumulables aux promotions des enseignes.
J'ai des collaborateurs à temps partiel. Je peux les inscrire ?
Oui, vous pouvez ouvrir le service à toutes les...
Site :
https://www.beneficia.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise nombre de salaries / comite d'entreprise et salaries / comite d entreprise salaries / comite d entreprise nombre de salaries / site comite d'entreprise
Actualités - Baosem
Un potentiel de 2,5 milliards de barils équivalent pétrole révélé
Les explorations menées par le Groupe pétrolier Sonatrach, durant les neuf (9) premiers mois de l'année 2014, ont permis la mise en évidence de 2,5 milliards de barils...
Hydrocarbures : la production Algérienne recommence à croître : M. Le Ministre de l'Énergie a réaffirmé que son secteur continuera à remplir une...
Site :
http://www.baosem.com
SECURITE SOCIALE DEFINITION - Dictionnaire juridique
SECURITE SOCIALE DEFINITION
Définition de Sécurité sociale
La "Sécurité sociale" est un Service public de l'Etat, qui assure l'ensemble des risques sociaux des travailleurs, salariés et des professions libérales, des travailleurs indépendants et des travailleurs non salariés, des salariés agricoles, que ces personnes travaillent sur le territoire métropolitain de la France, ou comme...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Titrisation — Wikipédia
Prenons l'exemple d'une banque , le cédant, qui souhaite lever un financement basé sur un portefeuille de crédits hypothécaires .
la banque cède à la Special Purpose Company, créée pour l'occasion, le portefeuille de crédits ainsi que tous les droits attachés (tels que les droits liés à une assurance-vie ) ;
la Special Purpose Company émet des obligations dont les intérêts et les...
Date: 2017-08-23 23:02:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
N° 3811 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
I. UN SECTEUR D'ACTIVITÉ TRADITIONNEL À LA DIVERSITÉ AFFIRMÉE 11
A. UNE EMPREINTE TERRITORIALE INÉGALE 11
1. Une fréquentation en hausse mais avec des performances contrastées 11
2. Un poids économique variable selon les communes 14
B. DES MODES DE GESTION DIFFÉRENTS MAIS UN ÉQUILIBRE FRAGILE 16
1. Des opérateurs privés aux stratégies variées 18
2. Des engagements publics plus ou...
Moncler — Wikipédia
Débuts[ modifier | modifier le code ]
Moncler est créée en 1952 par René Ramillon et André Vincent [5] . L'entreprise de sacs de couchage rembourrés de duvet et tentes de montagne au départ est installée à proximité de Grenoble, à Monestier-de-Clermont (bien qu'une partie de la production ait longtemps été réalisée à Échirolles [6] ), où elle a acquis le nom, celui-ci reprenant...
Date: 2017-08-23 14:39:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
BPJEPS - DRJSCS Ile-de-France
Calendrier des sessions habilitées
Pour quels métiers ?
L'animateur ou éducateur sportif titulaire d'un BPJEPS (niveau 4, soit niveau BAC, BAC Pro) peut exercer ses fonctions au sein :
. des collectivités locales,
. d'associations socioculturelles, sportives ;
. de structures socioculturelles ou d'activités physiques et sportives du domaine marchand (structures de vacances, bases de...
Date: 2018-04-16 01:26:08
Site :
http://ile-de-france.drjscs.gouv.fr
Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 27 ...
La ministre du travail a présenté un projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017- 1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social.
Les cinq ordonnances ratifiées s'inscrivent dans le projet global de transformation du code du travail, destiné à libérer les énergies et offrir de véritables...
Date: 2018-01-09 13:54:02
Site :
http://www.elysee.fr
www.cheque-cadhoc.com/depenser-cheque-cadeau-cadhoc.html ...
cheque-cadhoc.com/depenser-cheque-cadeau-cadhoc.html
Où utiliser es chèques Cadhoc, quels sont les enseignes et magasins comme Amazon FNAC ou Ikéa qui prennent les chèques cadeaux du groupe Chequedejeuner ? Bénéficiaires, découvrez les offres promotionnelles et bons plans qui vous sont réservés.
Chèques Cadhoc, 50000 commerces en ville comme en ligne
On vous a donné ou offert des...
Site :
http://www.sites-a-voir.com
Thèmes liés : cheque cadeau comite d'entreprise / cheque cadeau comite entreprise / comment trouver les comites d entreprise / achat pour comite d entreprise / comment faire un comite d'entreprise
Pièces justificatives Entreprises et Associations | CCP NC
Consulter la liste des pièces justificatives pour l'ouverture d'un Compte Courant Postal à l'OPTNC selon la forme juridique qui vous concerne
Justificatifs d'identité des signataires
Les pièces d'identités de tous les signataires du compte [représentant(s) légal(aux), mandataire(s)] :
Pour les signataires de nationalité française : une carte nationale d'identité ou un passeport, en...
Date: 2019-05-20 14:29:16
Site :
http://www.ccp.nc
Thèmes liés : representant du comite d'entreprise a l'assemblee generale / faire la carte d'identite d'une entreprise / carte d'identite d'une entreprise / carte d identite d une entreprise / statuts association comite d'entreprise
Saut En Parachute Marseille-Montpellier-Nimes-Pujaut et Millau
Accueil > Saut en tandem
Le saut en parachute en tandem
Le saut en parachute en tandem est un moyen rapide de goûter à la chute libre sans formation
particulière et en toute sécurité, vous êtes accroché par un harnais au moniteur qui possède de nombreuses qualifications pour faire ce type de saut.
Idéal pour ceux qui veulent juste faire un baptême de découverte en tandem et en avion,...
Site :
http://www.accel-air.com
Thèmes liés : bon cadeau comite d'entreprise / idee cadeau comite d'entreprise / cadeau comite d'entreprise / cadeau comite d entreprise / loisirs comite d entreprise
Information-consultation du comité en matière de plan de ...
5
Cyril ZEKRI
Aux termes des articles L. 2323-34 et L 2323-35 du Code du travail, chaque année, l'employeur doit consulter le comité d'entreprise sur le plan de formation. Comment s'organise cette consultation? Existe-t-il un calendrier fixé par la loi? Quels sont les documents que l'employeur doit transmettre aux membres du comité ?
I/ Calendrier des réunions de consultation
La...
Site :
http://www.jdsavocats.com
La fusion des associations loi 1901 se « commercialise ...
La fusion des associations loi 1901 se « commercialise » (décrets d'application de la loi ESS)
Publié par Laurine JEUNE le 09 septembre 2015
La loi [1] ESS du 31 juillet 2014 a donné une assise législative aux opérations de fusion d'associations loi 1901 (ainsi qu'aux opérations de scission et d'apport partiel d'actifs) par l'introduction d'un nouvel article [2] 9 bis dans la loi [3]...
Site :
http://www.houdart.org
Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992 ...
387R2658 (Voir)
392R2913
Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992, établissant le code des douanes communautaire
Journal officiel n° L 302 du 19/10/1992 p. 0001 - 0050
Edition spéciale finnoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4
Edition spéciale suédoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4
CONSLEG - 92R2913 - 21/01/1997 - 108 p.
Modifications:
Mis en oeuvre par 393R2454 (JO L 253...
Date: 2014-11-04 20:54:04
Site :
http://admi.net
Credit Agricole Ile de france : Accès à vos comptes ...
Quel est le site officiel de la banque du Crédit Agricole pour l'Ille de France ?
Le site officiel du Crédit Agricole pour cette partie de la France est le suivant : https://www.paris-enligne.credit-agricole.fr/
Vous avez un espace pour les professionnels et aussi un espace pour les particuliers.
N'oubliez pas que le Crédit Agricole propose également des offres d'assurances en plus de ses...
Site :
https://banques1.com
Thèmes liés : liste des comites d'entreprises en ile de france / comite d'entreprise en ile de france / comite d'ile de france / comite d ile de france / comite d'entreprise et site internet
Gouvernance de démarches collectives | Communagir
Retour
Gouvernance de démarches collectives
Lorsqu'une collectivité se dote d'un véhicule - une table locale de développement, un comité, un regroupement local, etc. - pour permettre l'engagement continu et la cohésion dans l'action, elle doit également se donner une gouvernance qui lui permettra de franchir les étapes vers le changement souhaité.
Qu'est-ce que la gouvernance?
QUELQUES...
Site :
http://www.communagir.org
Journée Salon de l'auto de Genève - Départ Saint-Etienne
Journée Salon de l'auto de Genève - Départ Saint-Etienne
SalonautoStEtienne
Le samedi 12 mars 2016
Adresse de départ : Quick - Rond-Point - 1 Boulevard Alexandre de Fraissinette - 42000 Saint-Etienne.
Heure de départ : Rendez-vous à 06h15. Départ à 06h30. Arrivée prévue vers 10h00 (selon conditions de circulation).
Heure de retour : Rendez-vous à 16h15. Départ à 16h30. Arrivée...
Site :
https://www.magicevasion.com
Thèmes liés : agence de voyage comite d entreprise / voyage groupe comite d'entreprise / voyage avec comite d'entreprise / voyage comite d entreprise / association comite d'entreprise
Foire aux questions/Contacts | Région Île-de-France
Vous souhaitez suivre une formation professionnelle en Île-de-France. La Région peut-elle la financer ?
La Région ne délivre pas d'aide pour le financement individuel. Elle dispose en revanche d'une offre importante de places de formations conventionnées.
Vous trouverez sur le site www.defi-metiers.fr , dans la rubrique « Consulter l'offre de formation conventionnée », la liste des...
Date: 2018-01-16 21:14:23
Site :
https://www.iledefrance.fr
Modalités pratiques de dépôt d'un dossier auprès de la ...
Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Modalités pratiques de dépôt d'un dossier auprès de la CNEDiMTS
Info déposant : passage au dépôt électronique en avril 2019
Depuis le 2 avril 2019, le dépôt de dossiers pour les évaluations des dispositifs par la HAS se fait uniquement en ligne via la plateforme dématérialisé de dépôt...
Site :
https://www.has-sante.fr
Cogeaf - L’impression tout support depuis 35ans - Notre ...
Broderie
L'impression tout support depuis 35ans
Installés en Belgique (Fleurus) depuis 35 ans, nous avons au fil du temps suivi l'évolution des techniques d'impressions (sérigraphie, impression digitale, impression ou broderie textile, etc.) pour répondre aux besoins et aux attentes de nos clients.
Nous avons ainsi été les premiers à être équipés de certaines machines (anapurna d'agfa)...
Site :
http://www.cogeaf.be
Thèmes liés : travail comite d entreprise / code du travail comite d entreprise / travailler avec les comite d'entreprise / travailler avec les comite d entreprise / information comite d'entreprise
Modèle de compte rendu pdf - Le compte rendu de réunion de comité d'entreprise - redaction-pv-ce.fr
Modèle de compte rendu pdf
Vous souhaitez créer une nouvelle présentation de compte rendu de réunion. Nous vous conseillons d'étudier un modèle ce compte rendu sous format pdf afin de mieux appréhender sa présentation (logo, police de caractères, disposition). Faites-vous rappeler par un professionnel du modèle de compte rendu pdf .
Quel est l'avantage d'un modèle de compte rendu pdf...
Site :
redaction-pv-ce.fr
Thèmes liés : modele compte rendu comite d'entreprise / compte rendu reunion comite d'entreprise / modele compte rendu comite entreprise / redaction compte rendu comite d'entreprise / diffusion compte rendu comite d'entreprise
Le Figaro du 19 février 2018 Le Kiosque Figaro Digital
Sommaire
Une-FIG
À la campagne, au coeur des villes, en banlieue, dans les résidences principales et secondaires, dans les logements vacants et les immeubles en travaux, dans les entreprises et les magasins... les...
«Faites comme chez vous » : la formule d'hospitalité a laissé place à une inquiétante pratique de prédation. Du locataire qui ne paye pas son propriétaire au squatteur...
Site :
http://kiosque.lefigaro.fr
Le PV de carence - compte-rendu.fr
On 10 juillet 2018
0 Comments
Le PV de carence : les règles à respecter, par les rédacteurs de Compte-rendu.fr . En période estivale, il n'est pas rare que les réunions obligatoires des CSE et CE n'aient pas lieu. Cependant, le secrétaire du Comité a tout de même l'obligation de soumettre un procès-verbal à son employeur, appelé PV de carence. Les rédacteurs de compte-rendu.fr font...
Site :
compte-rendu.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise obligation de l'employeur / compte rendu reunion comite d'entreprise / reunion comite d'entreprise ordre du jour / representant du comite d'entreprise a l'assemblee generale / compte rendu reunion comite entreprise
SPF Emploi, Travail et Concertation ... - emploi.belgique.be
Renseignements complémentaires
Cadre
Le titre 5 "Premiers secours" du livre Ier du code du bien-être au travail offre un cadre pour l'organisation des premiers secours dans l'entreprise sans entrer dans les détails concrets qui font par ailleurs l'objet d'une brochure. Ce titre présente des points de repère à partir desquels chaque employeur parvient à une organisation optimale des...
Association loi de 1901 — Wikipédia
14 juin 1791
), de reformer des associations d'ouvriers ou d'habitants pour défendre leurs intérêts collectifs.
L'article 291 du code pénal de 1810 réglemente la liberté d'association: « Nulle association de plus de vingt personnes [...] ne pourra se former sans l'agrément du Gouvernement. » Pendant tout le XIXe siècle , les associations populaires ou d'ouvriers restent interdites...
Date: 2017-08-23 21:56:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
LOI - WET
Art. 11ter . (§ 1.)
Celui qui remplace un travailleur dont l'exécution du contrat est suspendue pour un motif autre que le manque de travail résultant de causes économiques, d'intempéries, de grève ou de lock-out, peut être engagé dans des conditions qui dérogent aux règles prévues par la présente loi en ce qui concerne la durée du contrat et le délai de préavis.
Le motif,...