ACEB NORD - Association des comités d'entreprise de ...

Siret 401 264 098 000 39 - APE 913 E - RCP : MAIF- Garantie Financière : Caisse d'épargne

 

A compter du 1er Mars 2017

Vous accueille du lundi au vendredi de 13h30 à 17h

L'accueil téléphonique reste ouvert toute la journée 

ZI des vauguillettes

22 rue des longues raies

89100 Sens

Cher(e)s adhérent(e)s,

 

Nous avons le plaisir de vous transmettre notre 3ème  « P'tit Journal » de l'année. Vous y retrouverez nos nouveautés : sorties, weekend, voyage...

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Site : http://acebnord.e-monsite.com

Thèmes liés : siret comite d entreprise / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / comite d entreprise du nord / soiree comite d'entreprise paris

Conditions Générales de Vente Belambra | Belambra Clubs

Conditions Générales de Vente Belambra

Conditions Générales de Vente Belambra 

"mis à jour le 10 mai 2017"

Vous souhaitez partir dans un de nos Clubs de vacances ? Avant de réserver un séjour individuel, une formule-groupe ou d'organiser un voyage d'affaires, consultez les Conditions Générales de Vente Belambra.

 

 

Préambule

L'objet des présentes Conditions Générales de Vente...

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Site : http://www.belambra.fr

Comités D'entreprise - REVES DE FEES

Depuis 2006, une équipe de passionnés sélectionne pour vous une multitude de produits originaux pour faire plaisir ou se faire plaisir. Revesdefees.com est une boutique en ligne spécialisée dans la vente sur internet de cadeaux et de décoration pour la maison, offrant à la vente un catalogue original et créatif rassemblant plus de 10 000 références. Revesdefees.com c'est aussi des ventes flash , des idées...

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Site : http://www.revesdefees.com

Thèmes liés : idee cadeau comite d'entreprise / vente pour comite d'entreprise / vente parfum pour comite d'entreprise / vente de bijoux pour comite d'entreprise / idee pour comite d'entreprise

Association française de normalisation — Wikipédia

Géolocalisation sur la carte : France

Association française de normalisation

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L'Association française de normalisation (abrégée AFNOR [2] ) est l'organisation française qui représente la France auprès de l' Organisation internationale de normalisation (ISO) et du Comité européen de normalisation (CEN). Depuis le 1er janvier 2014, à la suite du rapprochement [3] de l'AFNOR...

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Date: 2017-08-14 23:50:01
Site : https://fr.wikipedia.org

Les suppléants - Guide Pratique du Secrétaire CE ...

Étape 2 - Assister de plein droit aux réunions de CE

 

Étape 3 - Agir sans heure de délégation, ni droit de vote sauf en cas de remplacement d'un titulaire absent

Étape 1 - Remplacer un titulaire absent

La vocation première des suppléants du CE est de remplacer les titulaires qui cessent momentanément ou définitivement leurs fonctions.

Le suppléant remplacera le titulaire absent...

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Site : https://www.editions-tissot.fr

Thèmes liés : suppleant comite d'entreprise / suppleant comite d entreprise / comite d'entreprise obligation de l'employeur / representant du comite d'entreprise a l'assemblee generale / representant du comite d'entreprise au conseil de surveillance

Association française de normalisation — Wikipédia

Géolocalisation sur la carte : France

Association française de normalisation

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L'Association française de normalisation (abrégée AFNOR [2] ) est l'organisation française qui représente la France auprès de l' Organisation internationale de normalisation (ISO) et du Comité européen de normalisation (CEN). Depuis le 1er janvier 2014, à la suite du rapprochement [3] de l'AFNOR...

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Date: 2018-01-15 22:25:13
Site : https://fr.wikipedia.org

ISO 14001 : définition et explications - News & Dossiers

La norme ISO 14001 est la plus utilisée des normes de la série des normes ISO 14000 qui concernent le management environnemental.

Elle a été realisée par l'Organisation internationale de normalisation, désignée internationalement sous son sigle d'origine ISO (International Organization for Standardization) qui est systématiquement repris dans la dénomination des normes.

Une organisation...

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Site : techno-science.net

Commission nationale de l'informatique et des libertés ...

Géolocalisation sur la carte : 7e arrondissement de Paris

Commission nationale de l'informatique et des libertés

Géolocalisation sur la carte : Paris

Commission nationale de l'informatique et des libertés

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La Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) de France est une autorité administrative indépendante française . La CNIL est chargée de veiller à ce...

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Date: 2018-01-15 21:17:11
Site : https://fr.wikipedia.org

SSIAP - Le Plan d'Opération Interne (P.O.I) - Sécurité ...

Document : SSIAP - Le Plan d'Opération Interne (P.O.I)

Écrit par David . Posté le Vendredi 14 octobre 2005 @ 22:30:33 par David

PLAN D'OPERATION INTERNE (P.O.I.)

La directive communautaire n° 82-501 du 24 juin 1982, dite directive "Seveso", a fait obligation, aux établissements présentant des risques importants, de prévoir l'organisation des secours en cas de sinistre.

Mais déjà en...

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Site : http://www.ssiap.com

Thèmes liés : consultation comite d'entreprise plan de formation / obligation d'information consultation du comite d'entreprise / difference entre delegue du personnel et comite d entreprise / difference entre comite d'entreprise et comite d'etablissement / difference entre comite d entreprise et comite d etablissement

La TVA et les transactions sur les œuvres d'art : un chef ...

La TVA et les transactions sur les oeuvres d'art : un chef-d'oeuvre de complexité Régimes, écueils et stratégie

Par Nadine PRODHOMME SOLTNER

La complexité du régime de la TVA sur le marché de l'art suscite rejet et incompréhension des acteurs de ce marché, alors même que son caractère dérogatoire était destiné à les favoriser. Les options sont multiples, absconses, mais...

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Site : http://www.bmpassocies.com

Infos pratiques - Salon des comités d'entreprise - SalonsCE

Accès

EN VOITURE :

Par le périphérique, prendre la sortie n°24 « Empalot » et suivre le panneau directionnel « Parc des Expositions »

Par autoroute de Paris ou de la Gare SNCF, suivre Parc des Expositions direction Ponts Jumeaux par Rocade Ouest, puis suivre Avenue de Lombez, Pont-St-Michel.

Par autoroute de Marseille-Lyon, suivre Gare SNCF jusqu'à l'intersection Grand Rond, direction Parc des Expositions par le Pont-St-Michel.

EN TRANSPORT EN COMMUN :

EN METRO :

Métro Ligne A: descendre à la station...

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Site : salonsce.com

Thèmes liés : salon comite d entreprise / agence de voyage comite d entreprise / sortie comite d'entreprise lyon / sortie comite d'entreprise / sortie comite d entreprise

Comité d'entreprise pour TPE-PME dès le 1er Salarié : Le ...

FAQ

Détails de vos avantages

Notre site propose plus de 200 000 offres à tarifs remisés, avec le même niveau de réduction qu'un grand CE. Le salarié fera ainsi des économies conséquentes sur les cinémas, parcs, spectacles, concerts, ses vacances, son shopping... en bref, sur l'ensemble des loisirs qu'il consomme déjà tout au long de l'année. En plus, les remises sont cumulables aux promotions des enseignes.

J'ai des collaborateurs à temps partiel. Je peux les inscrire ?

Oui, vous pouvez ouvrir le service à toutes les...

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Site : https://www.beneficia.fr

Thèmes liés : comite d'entreprise nombre de salaries / comite d'entreprise et salaries / comite d entreprise salaries / comite d entreprise nombre de salaries / site comite d'entreprise

Actualités - Baosem

Un potentiel de 2,5 milliards de barils équivalent pétrole révélé

Les explorations menées par le Groupe pétrolier Sonatrach, durant les neuf (9) premiers mois de l'année 2014, ont permis la mise en évidence de 2,5 milliards de barils...

Hydrocarbures : la production Algérienne recommence à croître : M. Le Ministre de l'Énergie a réaffirmé que son secteur continuera à remplir une...

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Site : http://www.baosem.com

SECURITE SOCIALE DEFINITION - Dictionnaire juridique

SECURITE SOCIALE DEFINITION

Définition de Sécurité sociale

La "Sécurité sociale" est un Service public de l'Etat, qui assure l'ensemble des risques sociaux des travailleurs, salariés et des professions libérales, des travailleurs indépendants et des travailleurs non salariés, des salariés agricoles, que ces personnes travaillent sur le territoire métropolitain de la France, ou comme...

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Site : dictionnaire-juridique.com

Titrisation — Wikipédia

Prenons l'exemple d'une banque , le cédant, qui souhaite lever un financement basé sur un portefeuille de crédits hypothécaires .

la banque cède à la Special Purpose Company, créée pour l'occasion, le portefeuille de crédits ainsi que tous les droits attachés (tels que les droits liés à une assurance-vie ) ;

la Special Purpose Company émet des obligations dont les intérêts et les...

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Date: 2017-08-23 23:02:34
Site : https://fr.wikipedia.org

N° 3811 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...

I. UN SECTEUR D'ACTIVITÉ TRADITIONNEL À LA DIVERSITÉ AFFIRMÉE 11

A. UNE EMPREINTE TERRITORIALE INÉGALE 11

1. Une fréquentation en hausse mais avec des performances contrastées 11

2. Un poids économique variable selon les communes 14

B. DES MODES DE GESTION DIFFÉRENTS MAIS UN ÉQUILIBRE FRAGILE 16

1. Des opérateurs privés aux stratégies variées 18

2. Des engagements publics plus ou...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Moncler — Wikipédia

Débuts[ modifier | modifier le code ]

Moncler est créée en 1952 par René Ramillon et André Vincent [5] . L'entreprise de sacs de couchage rembourrés de duvet et tentes de montagne au départ est installée à proximité de Grenoble, à Monestier-de-Clermont (bien qu'une partie de la production ait longtemps été réalisée à Échirolles [6] ), où elle a acquis le nom, celui-ci reprenant...

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Date: 2017-08-23 14:39:01
Site : https://fr.wikipedia.org

BPJEPS - DRJSCS Ile-de-France

  Calendrier des sessions habilitées

Pour quels métiers ?

L'animateur ou éducateur sportif titulaire d'un BPJEPS (niveau 4, soit niveau BAC, BAC Pro) peut exercer ses fonctions au sein :

. des collectivités locales,

. d'associations socioculturelles, sportives ;

. de structures socioculturelles ou d'activités physiques et sportives du domaine marchand (structures de vacances, bases de...

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Date: 2018-04-16 01:26:08
Site : http://ile-de-france.drjscs.gouv.fr

Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 27 ...

La ministre du travail a présenté un projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017- 1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social.

Les cinq ordonnances ratifiées s'inscrivent dans le projet global de transformation du code du travail, destiné à libérer les énergies et offrir de véritables...

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Date: 2018-01-09 13:54:02
Site : http://www.elysee.fr

www.cheque-cadhoc.com/depenser-cheque-cadeau-cadhoc.html ...

cheque-cadhoc.com/depenser-cheque-cadeau-cadhoc.html

Où utiliser es chèques Cadhoc, quels sont les enseignes et magasins comme Amazon FNAC ou Ikéa qui prennent les chèques cadeaux du groupe Chequedejeuner ? Bénéficiaires, découvrez les offres promotionnelles et bons plans qui vous sont réservés.

Chèques Cadhoc, 50000 commerces en ville comme en ligne

On vous a donné ou offert des...

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Site : http://www.sites-a-voir.com

Thèmes liés : cheque cadeau comite d'entreprise / cheque cadeau comite entreprise / comment trouver les comites d entreprise / achat pour comite d entreprise / comment faire un comite d'entreprise

Pièces justificatives Entreprises et Associations | CCP NC

Consulter la liste des pièces justificatives pour l'ouverture d'un Compte Courant Postal à l'OPTNC selon la forme juridique qui vous concerne

Justificatifs d'identité des signataires

Les pièces d'identités de tous les signataires du compte [représentant(s) légal(aux), mandataire(s)] :

Pour les signataires de nationalité française : une carte nationale d'identité ou un passeport, en...

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Date: 2019-05-20 14:29:16
Site : http://www.ccp.nc

Thèmes liés : representant du comite d'entreprise a l'assemblee generale / faire la carte d'identite d'une entreprise / carte d'identite d'une entreprise / carte d identite d une entreprise / statuts association comite d'entreprise

Saut En Parachute Marseille-Montpellier-Nimes-Pujaut et Millau

Accueil > Saut en tandem

Le saut en parachute en tandem

Le saut en parachute en tandem est un moyen rapide de goûter à la chute libre sans formation

particulière et en toute sécurité, vous êtes accroché par un harnais au moniteur qui possède de nombreuses qualifications pour faire ce type de saut.

Idéal pour ceux qui veulent juste faire un baptême de découverte en tandem et en avion,...

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Site : http://www.accel-air.com

Thèmes liés : bon cadeau comite d'entreprise / idee cadeau comite d'entreprise / cadeau comite d'entreprise / cadeau comite d entreprise / loisirs comite d entreprise

Information-consultation du comité en matière de plan de ...

5

Cyril ZEKRI

Aux termes des articles L. 2323-34 et L 2323-35 du Code du travail, chaque année, l'employeur doit consulter le comité d'entreprise sur le plan de formation. Comment s'organise cette consultation? Existe-t-il un calendrier fixé par la loi? Quels sont les documents que l'employeur doit transmettre aux membres du comité ?

 

I/ Calendrier des réunions de consultation

La...

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Site : http://www.jdsavocats.com

La fusion des associations loi 1901 se « commercialise ...

La fusion des associations loi 1901 se « commercialise » (décrets d'application de la loi ESS)

Publié par Laurine JEUNE le 09 septembre 2015

 

La loi [1] ESS du 31 juillet 2014 a donné une assise législative aux opérations de fusion d'associations loi 1901 (ainsi qu'aux opérations de scission et d'apport partiel d'actifs) par l'introduction d'un nouvel article [2] 9 bis dans la loi [3]...

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Site : http://www.houdart.org

Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992 ...

387R2658 (Voir)

392R2913  

Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992, établissant le code des douanes communautaire

Journal officiel n° L 302 du 19/10/1992 p. 0001 - 0050

Edition spéciale finnoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4

Edition spéciale suédoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4

CONSLEG - 92R2913 - 21/01/1997 - 108 p.

Modifications:

Mis en oeuvre par 393R2454 (JO L 253...

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Date: 2014-11-04 20:54:04
Site : http://admi.net

Credit Agricole Ile de france : Accès à vos comptes ...

 

Quel est le site officiel de la banque du Crédit Agricole pour l'Ille de France ?

Le site officiel du Crédit Agricole pour cette partie de la France est le suivant : https://www.paris-enligne.credit-agricole.fr/

Vous avez un espace pour les professionnels et aussi un espace pour les particuliers.

N'oubliez pas que le Crédit Agricole propose également des offres d'assurances en plus de ses...

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Site : https://banques1.com

Thèmes liés : liste des comites d'entreprises en ile de france / comite d'entreprise en ile de france / comite d'ile de france / comite d ile de france / comite d'entreprise et site internet

Gouvernance de démarches collectives | Communagir

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Gouvernance de démarches collectives

Lorsqu'une collectivité se dote d'un véhicule - une table locale de développement, un comité, un regroupement local, etc. - pour permettre l'engagement continu et la cohésion dans l'action, elle doit également se donner une gouvernance qui lui permettra de franchir les étapes vers le changement souhaité.

Qu'est-ce que la gouvernance?

QUELQUES...

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Site : http://www.communagir.org

Journée Salon de l'auto de Genève - Départ Saint-Etienne

Journée Salon de l'auto de Genève - Départ Saint-Etienne

SalonautoStEtienne

Le samedi 12 mars 2016

Adresse de départ : Quick - Rond-Point - 1 Boulevard Alexandre de Fraissinette - 42000 Saint-Etienne.

Heure de départ : Rendez-vous à 06h15. Départ à 06h30. Arrivée prévue vers 10h00 (selon conditions de circulation).

Heure de retour : Rendez-vous à 16h15. Départ à 16h30. Arrivée...

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Site : https://www.magicevasion.com

Thèmes liés : agence de voyage comite d entreprise / voyage groupe comite d'entreprise / voyage avec comite d'entreprise / voyage comite d entreprise / association comite d'entreprise

Foire aux questions/Contacts | Région Île-de-France

Vous souhaitez suivre une formation professionnelle en Île-de-France. La Région peut-elle la financer ?

La Région ne délivre pas d'aide pour le financement individuel. Elle dispose en revanche d'une offre importante de places de formations conventionnées.

Vous trouverez sur le site www.defi-metiers.fr , dans la rubrique « Consulter l'offre de formation conventionnée », la liste des...

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Date: 2018-01-16 21:14:23
Site : https://www.iledefrance.fr

Modalités pratiques de dépôt d'un dossier auprès de la ...

Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé

Modalités pratiques de dépôt d'un dossier auprès de la CNEDiMTS

Info déposant : passage au dépôt électronique en avril 2019

 

Depuis le 2 avril 2019, le dépôt de dossiers pour les évaluations des dispositifs par la HAS se fait uniquement en ligne  via la plateforme dématérialisé de dépôt...

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Site : https://www.has-sante.fr

Cogeaf - L’impression tout support depuis 35ans - Notre ...

Broderie

L'impression tout support depuis 35ans

Installés en Belgique (Fleurus) depuis 35 ans, nous avons au fil du temps suivi l'évolution des techniques d'impressions (sérigraphie, impression digitale, impression ou broderie textile, etc.) pour répondre aux besoins et aux attentes de nos clients.

Nous avons ainsi été les premiers à être équipés de certaines machines (anapurna d'agfa)...

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Site : http://www.cogeaf.be

Thèmes liés : travail comite d entreprise / code du travail comite d entreprise / travailler avec les comite d'entreprise / travailler avec les comite d entreprise / information comite d'entreprise

Modèle de compte rendu pdf - Le compte rendu de réunion de comité d'entreprise - redaction-pv-ce.fr

Modèle de compte rendu pdf

Vous souhaitez créer une nouvelle présentation de compte rendu de réunion. Nous vous conseillons d'étudier un modèle ce compte rendu sous format pdf afin de mieux appréhender sa présentation (logo, police de caractères, disposition). Faites-vous rappeler par un professionnel du modèle de compte rendu pdf .

Quel est l'avantage d'un modèle de compte rendu pdf...

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Site : redaction-pv-ce.fr

Thèmes liés : modele compte rendu comite d'entreprise / compte rendu reunion comite d'entreprise / modele compte rendu comite entreprise / redaction compte rendu comite d'entreprise / diffusion compte rendu comite d'entreprise

Le Figaro du 19 février 2018 Le Kiosque Figaro Digital

Sommaire

Une-FIG

À la campagne, au coeur des villes, en banlieue, dans les résidences principales et secondaires, dans les logements vacants et les immeubles en travaux, dans les entreprises et les magasins... les...

«Faites comme chez vous » : la formule d'hospitalité a laissé place à une inquiétante pratique de prédation. Du locataire qui ne paye pas son propriétaire au squatteur...

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Site : http://kiosque.lefigaro.fr

Le PV de carence - compte-rendu.fr

On 10 juillet 2018

0 Comments

Le PV de carence : les règles à respecter, par les rédacteurs de Compte-rendu.fr . En période estivale, il n'est pas rare que les réunions obligatoires des CSE et CE n'aient pas lieu. Cependant, le secrétaire du Comité a tout de même l'obligation de soumettre un procès-verbal à son employeur, appelé PV de carence. Les rédacteurs de compte-rendu.fr font...

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Site : compte-rendu.fr

Thèmes liés : comite d'entreprise obligation de l'employeur / compte rendu reunion comite d'entreprise / reunion comite d'entreprise ordre du jour / representant du comite d'entreprise a l'assemblee generale / compte rendu reunion comite entreprise

SPF Emploi, Travail et Concertation ... - emploi.belgique.be

Renseignements complémentaires  

Cadre

Le titre 5 "Premiers secours" du livre Ier du code du bien-être au travail offre un cadre pour l'organisation des premiers secours dans l'entreprise sans entrer dans les détails concrets qui font par ailleurs l'objet d'une brochure. Ce titre présente des points de repère à partir desquels chaque employeur parvient à une organisation optimale des...

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Site : http://www.emploi.belgique.be

Association loi de 1901 — Wikipédia

14 juin 1791

), de reformer des associations d'ouvriers ou d'habitants pour défendre leurs intérêts collectifs.

L'article 291 du code pénal de 1810 réglemente la liberté d'association: « Nulle association de plus de vingt personnes [...] ne pourra se former sans l'agrément du Gouvernement. » Pendant tout le XIXe  siècle , les associations populaires ou d'ouvriers restent interdites...

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Date: 2017-08-23 21:56:39
Site : https://fr.wikipedia.org

LOI - WET

   Art. 11ter . (§ 1.)

Celui qui remplace un travailleur dont l'exécution du contrat est suspendue pour un motif autre que le manque de travail résultant de causes économiques, d'intempéries, de grève ou de lock-out, peut être engagé dans des conditions qui dérogent aux règles prévues par la présente loi en ce qui concerne la durée du contrat et le délai de préavis.

  Le motif,...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be