Chèque Cadeau Comité d'Entreprise

Fête des mères, fêtes des pères, mariage,

naissance, Noël, retraite... :

Faites plaisir à coup sûr grâce au chèque cadeau !

La garantie pour le comité d'entreprise de faire

plaisir à tous les salariés et leur famille.

Élus de CE, vous en voulez PLUS ?

+ DE CHOIX + DE SECURITE + DE BONHEUR

Une...

Lire la suite

Date: 2016-12-21 14:28:58
Site : http://cheque-cadeau-comite-entreprise.com

Thèmes liés : cheque cadeau comite d'entreprise / comite d'entreprise cadeaux salaries / cheque cadeau comite entreprise / cadeau comite d'entreprise / cadeau comite d entreprise

I. Titres de participation. - bofip.impots.gouv.fr

BIC - Plus-values et moins-values du portefeuille-titres - Définition des titres de participation et des titres de placement

I. Titres de participation.

1

Aux termes du dix-septième alinéa du 5° du 1 de l' article 39 du code général des impôts (CGI) et du a quinquies du I de l' article 219 du CGI , constituent des titres de participations :

- les titres de participation au sens strict,...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

V Cotisations et gestion des comptes de points (Mise à ...

Les textes de la Convention collective nationale du 14 mars 1947 et de l'Accord du 8 décembre 1961 comportent, en matière de cotisations et d'acquisition de droits, des règles communes aux régimes AGIRC et ARRCO et des dispositions spécifiques à chaque régime, qui reposent sur des principes fondamentaux régissant ces régimes depuis leur création.

En vertu de ces principes, les deux...

Lire la suite

Date: 2016-04-02 15:36:16
Site : http://reglementation.agirc-arrco.eu

Conseil d'administration – Aéroports de Montréal

Président du Conseil depuis le 16 septembre 2015

Nommé le 26 juillet 2010

Proposé par la Chambre de commerce du Montréal métropolitain

Normand Legault est administrateur de sociétés et consultant.  Il est président de GPF1 inc., société responsable de l'organisation du Grand Prix du Canada de Formule 1 de 1996 à 2008.  Au cours de sa carrière, monsieur Legault a occupé diverses...

Lire la suite

Date: 2018-01-16 23:28:42
Site : http://www.admtl.com

TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble ...

- en application des  articles 98 et suivants du code des marchés publics .

120

La Cour de justice a jugé que des intérêts moratoires alloués par décision de justice ne devaient pas être soumis à la TVA ( aff. C-222/81, B.A.Z. Bausystem, 1er juillet 1982 ).

Il résulte de cette jurisprudence que les intérêts moratoires, qui ne sont pas la contrepartie de l'octroi d'un crédit (il...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble ...

- en application des  articles 98 et suivants du code des marchés publics .

120

La Cour de justice a jugé que des intérêts moratoires alloués par décision de justice ne devaient pas être soumis à la TVA ( aff. C-222/81, B.A.Z. Bausystem, 1er juillet 1982 ).

Il résulte de cette jurisprudence que les intérêts moratoires, qui ne sont pas la contrepartie de l'octroi d'un crédit (il...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Communiqués de presse - Socomec.fr

21/12/2017

Socomec aux premières loges dans Nice Smart Valley

Ivan Steyert, PDG de Socomec, a participé ce 20 décembre à l'inauguration du showroom du démonstrateur Nice Smart Valley en présence de Christian Estrosi, Maire de Nice et Président de la Métropole Nice Côte d'Azur, et Philippe Monloubou, Président du directoire d'Enedis.

09/11/2017

Socomec consolide sa présence...

Lire la suite


Site : http://www.socomec.fr

Un modèle de charte Internet - journaldunet.com

Les logiciels de surveillance

 

Ce modèle de charte a été rédigé par David Melison, membre du Centre d'étude et de recherches en droit de l'immatériel (Cerdi). Il est extrait de Formulaire commenté Lamy Droit de l'immatériel, aux Editions Lamy ( voir leur site ).

 

Remarque : Certains passages, entre crochets, sont facultatifs et dépendent des caractéristiques de l'entreprise. Par...

Lire la suite

Date: 2016-12-19 19:45:28
Site : journaldunet.com

L'Afrique subsaharienne et l'OCDE - oecd.org

L'AFRIQUE  > L'Afrique subsaharienne et l'OCDE

L'Afrique subsaharienne et l'OCDE

 

(Pour un aperçu de nos travaux avec l'Afrique du Nord, voir ici ).

L'OCDE, en collaboration avec différents gouvernements et organisations internationales et régionales présentes en Afrique subsaharienne, cherche à promouvoir le progrès social et économique et le dialogue sur l'action publique, à l'appui...

Lire la suite

Date: 2017-11-29 00:00:17
Site : oecd.org

Comité d'Entreprise OK CORRAL

Comité d'Entreprise

Arbre de Noël

Pour votre Arbre de Noël, OK CORRAL met à votre disposition, le Tombstone Saloon , qui possède son propre théâtre, le Shetland Show Theatre. Un cadre magique et féerique, intégrant une piste équestre sur laquelle, cow-boys et indiens évolueront sous vos yeux dans des spectacles de qualité.

Vous serez accueillis, dès votre arrivée, par les mascottes d'OK CORRAL, dans un lieu entièrement dédié à Noël avec :

Le Tombstone Saloon  et le Shetland Show Theatre entièrement chauffés et décorés

1...

Lire la suite


Site : http://www.okcorral.fr

Thèmes liés : vente pour comite d'entreprise / vente comites d entreprise / comite d entreprise billetterie / soiree comite d'entreprise / evenement comite d'entreprise

Assurons l'avenir de l'assurance - senat.fr

Assistance technique et secrétariat assurés par :

Muriel Badin, Patricia Germain, Marie-Ange Guimelli,

Sophie Lapize de Salée, Bénédicte Maître, Nicole Rampon, Marie-Françoise Roux

AOÛT 1998 RÉSUMÉ

Chapitre Premier : Points de repère sur l'assurance française

Ce chapitre est consacré à définir l'activité de l'assurance et à confronter à ce stade les différences d'approche...

Lire la suite

Date: 2010-12-21 19:07:31
Site : senat.fr

EY - Déductibilité des provisions : et si l’on raisonnait ...

Depuis 2002, les comptables disposent d'une approche méthodologique rigoureuse permettant de déterminer s'il y a lieu ou non de constituer une provision pour risques et charges, quel qu'en soit l'objet. Le recours à ces critères comptables devrait aider à justifier la déductibilité fiscale de telles provisions.

Si la déduction des provisions n'a été pendant longtemps qu'une question de...

Lire la suite

Date: 2015-08-28 04:50:38
Site : http://www.ey-avocats.com

Sortie comité d'entreprise - tepacap-bitche.fr

Sortie comité d'entreprise

Une sortie originale et réussie entre collègues de travail et leur famille.

En tant qu'élu du comité d'entreprise, vous souhaitez organiser une sortie qui convienne à tout le monde : le parc Tépacap de Bitche répond à toutes vos attentes, vos envies, vos besoins !

 

DEROULEMENT TYPE D'UNE JOURNEE CE   (groupe min 10 pers - max 150 pers)    Journée...

Lire la suite


Site : http://www.tepacap-bitche.fr

Thèmes liés : organisation sortie comite d'entreprise / sortie comite d'entreprise / sortie comite d entreprise / comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe

La compagnie | Air France - Corporate

Air France, responsable et pluridisciplinaire

Leader mondial dans ses trois activités principales - le transport aérien de passagers, le transport de fret et la maintenance aéronautique - Air France opère aussi sur le marché low-cost avec Transavia France.

Des atouts forts dans un contexte concurrentiel exacerbé

Dans un marché hyperconcurrentiel, la compagnie s'appuie sur plusieurs atouts...

Lire la suite


Site : corporate.airfrance.com

societaires.caisse-epargne.fr - DON DU SANG À L'AMPHI CELCA

DON DU SANG À L'AMPHI CELCA

Mis à jour le 08/01/2018 à 08h30

La journée Don du sang à l'Amphi Caisse d'Epargne (du 17 novembre 2017) a mobilisé 63 participants, dont 13 nouveaux donneurs. Action initiée par...

Lire la suite


Site : http://www.societaires.caisse-epargne.fr

Thèmes liés : comite entreprise caisse epargne celca / action comite d entreprise / comite entreprise caisse epargne / participation au comite d'entreprise / participation comite d entreprise

Nos solutions pour votre comité d'entreprise | Espace CE

Espace CE vous propose un large choix de billetterie dans la région Rhône-alpes et dans la France entière ! Des remises dès le premier billet acheter pour augmenter le pouvoir d'achats de vos salariés. Un site e-commerce où vous trouverez à coup sur des offres dans tous les domaines spectacles, parcs, sports, forfaits de ski, musées locations de vacances, séjours,...

Lire la suite


Site : https://www.espacece.fr

Thèmes liés : logiciel gestion comptable comite d'entreprise / comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet / logiciel de gestion comite d'entreprise / logiciel gestion comite d entreprise

Actualités - Ifaci

Vous êtes un professionnel de l'Audit ou du Contrôle Interne, vous souhaitez vous investir dans les activités de l'IFACI et partager votre expérience ?

N'hésitez pas à nous adresser votre candidature à webmaster@ifaci.com

Actualités

L'éclairage que l'audit interne apporte à la culture de la cyber-sécurité

Après tant d'années d'échecs au niveau de la cyber-sécurité, pourquoi les...

Lire la suite


Site : http://www.ifaci.com

Lewis Music : Dj professionnel, sonorisation et éclairage ...

Evènements de particuliers et professionnels :

Mariage, anniversaire, soirée privée

Cocktail et soirée d'entreprise, soirée d'inauguration, séminaire, comité d'entreprise

Bar, discothèque

Dj Lewis : Dj professionnel, 22 ans d'expérience.

10 BONNES RAISONS DE CHOISIR LEWIS MUSIC :

- Un DJ professionnel pour une prestation de qualité

- Une parfaite maîtrise des enchainements au tempo

-...

Lire la suite


Site : http://www.lewis-music.com

Thèmes liés : idee soiree comite d'entreprise / soiree comite d'entreprise / animation comite d entreprise / creer un site internet comite d'entreprise / comite d'entreprise et site internet

Mentions légales - Libération

tél : 01 44 53 05 55

Crédits

Datagif

Licence

En se connectant au site de Libération, et de ce seul fait, l'utilisateur reconnaît accepter de la Sarl Libération, éditrice du site, une licence dans les présentes conditions.

La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 13:00:18
Site : liberation.fr

Spécialités d'Ailleurs – Votre traiteur à domicile ...

Votre traiteur

à domicile

Nous sommes d'abord et avant tout une entreprise familiale attachée aux valeurs et à la qualité du travail que nous vous proposons.

Spécialisés dans la restauration de groupe nous cuisinons sur place et en pleine autonomie pour des repas jusqu'à 1000 personnes.

Nous couvrons une zone qui s'étend de Marseille à Narbonne en passant par Montpellier, sur la Région...

Lire la suite


Site : http://www.specialites-dailleurs.fr

Thèmes liés : idee soiree comite d'entreprise / evenement comite d'entreprise / evenement comite d entreprise / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise

Lettre Type Entreprise - Modèle de lettre Entreprise ...

Accord pour un congé pour la création d'entreprise 1

Accord pour un congé pour la création d'entreprise 2

Accord pour un congé sabatique 1

Accord pour un congé sabatique 2

Accord ... la demande de reprise d'un poste

Annonce de démission après grossesse

Autorisation d'absence pour examens de grossesse

Certificat médical

Congé - demande d'alimentation du compte épargne temps

Congé -...

Lire la suite

Date: 2012-10-06 16:33:28
Site : http://lettre.biz

Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat, défiscalisation ...

Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat, défiscalisation des heures supp', CSG : la loi est publiée au Journal officiel

Présentée en Conseil des ministres le 19 décembre 2018, la loi qui concrétise les mesures en faveur du pouvoir d'achat annoncées par Emmanuel Macron en réponse à la crise des « Gilets jaunes » a été examinée et publiée en quelques jours. Votée par...

Lire la suite


Site : http://rfsocial.grouperf.com

Agence artistique pour spectacles et animations d ...

Contact

Animation anniversaire et soirée à Marseille

LES SPECTACLES ALIZÉS : Organisateur de spectacles, Arbres de Noël, animations et événements dans le sud-est de la France.

 

 

Les Spectacles Alizés, producteur et diffuseur de spectacles vivants et d'animations , vous proposent des prestations artistiques variés pour réussir tous vos événements !!!!

 

Des spectacles de Noël proposant: de la  magie , des clowns , des comédies musicales ou des histoires de Noël ...

De multiples animations avec des magiciens close up pour vos réceptions, des structures gonflables pour vos enfants, des stands...

Lire la suite


Site : http://www.spectacles-alizes.com

Thèmes liés : animation comite d entreprise / soiree comite d'entreprise / animation d evenement d entreprise / comite d entreprise dans le rhone / service aux comite d entreprise

RF Comptable - L'arrêté des comptes

Pratique comptable

 1 Provisions/dépréciations

Comme chaque année, les provisions et dépréciations sont un point important de l'arrêté des comptes et les positions de la doctrine ainsi que celles de la jurisprudence permettent d'ajuster les décisions à prendre. Notons, cette année, l'important arrêt du Conseil d'État qui précise qu'une entreprise ne peut librement réintégrer une...

Lire la suite


Site : http://rfcomptable.grouperf.com

Carte cadeau CE : Découvrez nos cartes cadeaux pour comité ...

Elle réunit tous les avantages Comitéo !

Les + :

 Utilisable sur plus de + de 200 000 offres déjà remisées

Possibilité de la convertir en chèques cadeaux : Tir Groupé, Kadeos, Kyrielle, Ca Do Chèques, Amazon, Cdiscount, Carrefour, Auchan, Leclerc, Ikea...

Utilisable en ligne et sur Smartphone

Sécable et utilisable en plusieurs fois

Livraison sous 48h (format électronique)

Activation...

Lire la suite


Site : https://www.comiteo.net

Avantages comité d'entreprise - cartes cadeaux pour votre ...

Fnac Pro met à la disposition des Comités d'Entreprises des interlocuteurs dédiés pour profiter de l'offre et des services de la Fnac.

Catalogue cadeaux

Vous cherchez des produits innovants, des conditions tarifaires intéressantes. Vous voulez fiabiliser vos catalogues avec un partenaire spécialisé et réputé. Fnac Pro vous accompagne.

Les idées cadeaux fnac pro : des...

Lire la suite


Site : http://www.fnacpro.com

Thèmes liés : carte cadeau comite d'entreprise / carte cadeau comite d entreprise / idee cadeau comite d'entreprise / cadeau comite d'entreprise / cadeau comite d entreprise

ayant droit comité d entreprise - letatouagetribal.com

Immobilier recherche

ayant droit comité d entreprise

Sur son site internet, document à l'appui. Le 9e festival international de la mer de Chine orientale et une éventuelle coopération en matière de théorie cinématographique. Cette problématique est encore très faible et loin d'être les premiers à toucher la compagnie à été condamnée pour diffamation. Chapitre 1er : Les divers gouvernements révolutionnaires qui se succédèrent le reconnurent officiellement. Reprenons le fil de ses expériences, il mélange divers ingrédients : du sucre, des épices et plein de bonnes choses. Installation du bureau de l'A., association...

Lire la suite


Site : http://www.letatouagetribal.com

Quorum

Etudes et enquêtes qualitatives (entretiens de face à face, dynamique de groupes...) et quantitatives (sondages par questionnaires tous supports, panels...) analyse et présentation de rapports de synthèse.

Diagnostics de climat social

Diagnostics des relations sociales : Identification des « signaux faibles », des facteurs de risques et des opportunités d'amélioration

Enquêtes sur les...

Lire la suite


Site : http://www.groupequorum.com

Programme - L’Université du numérique medef

Ajouter à mon agenda

Antoine AMIEL

Antoine AMIEL est CEO de LearnAssembly, société spécialisée dans le maintien de l'employabilité à l'heure du digital. LearnAssembly conçoit des dispositifs de développement de compétences et développer la culture learning dans les organisations, via des académies, des Moocs et accompagnement d'université d'entreprise. LearnAssembly a touché plus...

Lire la suite


Site : https://www.universitedunumeriquemedef.fr

Les clauses du pacte d’actionnaires - Le-droit-des ...

Les clauses du pacte d'actionnaires

11 Sep 2012

Le pacte d'actionnaires a pour objet d'organiser les relations entre les actionnaires d'une société. Il prévoit généralement des clauses relatives :

à la gestion de la société

à la gestion de l'actionnariat de la société

à la cession d'actions de la société

Le pacte d'associés peut également prévoir :

des engagements spécifiques...

Lire la suite


Site : http://www.le-droit-des-affaires.com

Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS

Monsieur Jean-pierre DA ROS a répondu à 322 questions.

Licenciement économique

Question postée par Alain le 25/10/2015 - Catégorie : Droit du travail

Il y a trois semaines, j'ai reçu un préavis de licenciement économique. Le 8 de ce mois, je me suis rendu à Paris (siège de ma société) pour l'entretien préalable. On m'a relaté les difficultés de l'entreprise, et j'ai appris que nous...

Lire la suite


Site : http://professionnel.documentissime.fr

Hôtel 3 étoiles Lons-le-Saunier | Restaurant les Terrasses ...

ÉVÉNEMENTS PRIVÉS

Evénements privés

Un événement privé se doit d'être un moment unique et inoubliable. Repas assis, cocktail et lunch, réception de mariage, anniversaire, brunch du lendemain, cérémonie de remise de diplôme et de médaille, dîner concert, soirée de gala, buffet et soirée à thème, Le Golf Hôtel**** Resort du Val de Sorne vous propose d'organiser cet événement...

Lire la suite


Site : http://www.valdesorne.com

Thèmes liés : animation d evenement d entreprise / evenement comite d'entreprise / evenement comite d entreprise / organisation d une entreprise commerciale / salon comite d entreprise

Mentions légales - Libération

En se connectant au site de Libération, et de ce seul fait, l'utilisateur reconnaît accepter de la Sarl Libération, éditrice du site, une licence dans les présentes conditions.

La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran...

Lire la suite


Site : liberation.fr

Réunion du CSE : détails et obligations à connaître

Mise en oeuvre du compte-rendu de réunion

Une ordonnance du 22 septembre 2017 fusionne ces institutions représentatives du personnel. La mise en place du CSE est le produit d'une lente maturation législative qui date de plus de 25 ans.

Si les missions et le rôle de cette instance représentative évoluent, le nombre de réunion du CSE est également modifié.   La principale nouveauté :...

Lire la suite


Site : https://www.cse-guide.fr

societaires.caisse-epargne.fr - Lorraine Champagne-Ardenne

DON DU SANG À L'AMPHI CELCA

La journée Don du sang à l'Amphi Caisse d'Epargne (du 17 novembre 2017) a mobilisé 63 participants, dont 13 nouveaux donneurs. Action initiée par le Comité d'Entreprise de la Caisse d'Epargne, qui souhaitait réunir et faire vivre les...

Lire la suite


Site : http://www.societaires.caisse-epargne.fr

Thèmes liés : comite entreprise caisse epargne celca / comite entreprise caisse epargne / action comite d entreprise / participation au comite d'entreprise / participation comite d entreprise

SPORT EN ENTREPRISE - Coach sportif à domicile et en ...

Nous contacter

SPORT EN ENTREPRISE

Run&Workout (RW) aide les entreprises et les comités d'entreprises à apporter un soutien physique et mental à leurs employés. Nous vous proposons un coach sportif en entreprise, la création d'une salle de sport, des cours de sport collectifs en intérieur ou en extérieur, et des programmes d'informations sport et santé en entreprise.

Plusieurs études...

Lire la suite


Site : http://www.runandworkout.com

Ministère de la culture - fiche pratique 18 - Initier et ...

Initier et mettre en œuvre une commande publique

mars 2007

La commande publique, mode d'emploi.

Cette fiche vise à vous informer de la procédure de mise en œuvre étape par étape d'une commande publique artistique, de l'initiative du commanditaire jusqu'à la réalisation de l'œuvre

DEFINITION DE LA COMMANDE PUBLIQUE

La commande publique est la manifestation d'une volonté...

Lire la suite

Date: 2007-03-29 15:26:41
Site : http://www.culture.gouv.fr

L'agence de tous les voyages - My Planète

QUELQUES EXEMPLES DE RÉALISATION:

Voyage d'études culinaire en Chine pour des artisans boulangers.

Voyage culturel le temps d'un week-end à Londres, consacré à la découverte des installations olympiques 2012.

Voyage «responsable» sur l'île de Madagascar en partenariat avec l'association Pachamama.

Voyage sportif & détente à Dublin (Match de rugby amical pour un groupe de Rugbymen amateurs) - en Laponie pour un groupe de skieurs de fond.

Voyage industriel aux USA avec pour thème «la construction des ponts» pour des associations d'architectes.

Jeux concours &...

Lire la suite


Site : http://www.my-planete.fr

Thèmes liés : agence de voyage comite d entreprise / week end comite d entreprise / voyage groupe comite d'entreprise / voyage avec comite d'entreprise / voyage comite d entreprise

La salle - Arena Loire Trélazé

le nouvel équipement événementiel phare du Département

de Maine et Loire (49), moderne, multifonctionnel, modulable,

grande capacité d'accueil, acoustique remarquable, assises confortables....

 

Ecouter le jingle

Un gisement culturel pour Trélazé, ville événement !

Arena Loire Trélazé est situé au Nord Ouest de la France, dans la vallée de la Loire, inscrite au Patrimoine Mondial...

Lire la suite


Site : http://www.arenaloiretrelaze.fr

Thèmes liés : evenement comite d'entreprise / evenement comite d entreprise / conseil affaire gestion d'entreprise / agence conseil en communication d'entreprise / conseil d administration entreprise

Évaluer le maintien - Commission des normes, de l ...

Programme distinct association accréditée A

30 décembre 2010

Programme distinct association accréditée B

30 novembre 2010

30 novembre 2015

 

Dans le cas où l'employeur souhaiterait harmoniser ces dates, il devrait, dans ce cas précis, avoir réalisé son évaluation du maintien le 30 août 2015, puisqu'il doit respecter le délai le plus court. Une évaluation doit être faite pour chacun...

Lire la suite


Site : http://www.ces.gouv.qc.ca

PROANIM Disc-Jockey Animation Soirées Dj Animateur Mariage ...

VOTRE EXPERT EN ÉVÉNEMENTIEL     

  

  

VINCENT MERCIER DJ ANIMATEUR PROFESSIONNEL

Spécialiste en animations de soirées privées à domicile avec des dizaines d'années d'expérience au plus haut niveau et des références prestigieuses.

Proanim vous propose des animations Dj professionnelles modernes, dynamiques et exclusives, pour toutes les occasions et toutes les...

Lire la suite


Site : http://www.proanim.fr

INDEMNITE-LICENCIEMENT-CONTRAT TRAVAIL-RUPTURE-NORME DU ...

Les licenciements individuels et collectifs  au Québec -

La protection des salariés

et les conditions qui doivent être rEspectéEs

 

Les perspectives économiques semblent  sombres dans le monde et le Québec  pourrais ne   pas  être  épargné par cette crise économique mondiale qui perdure.  Il est a prévoir que des employeurs procéderons à des licenciements...

Lire la suite

Date: 2015-11-23 00:58:27
Site : http://www.justiceetdroit.ca

Panier du Clos

Le PANIER DU CLOS a ouvert un point de vente en ligne depuis 2011, offrant aux particuliers, associations et comités d'entreprises la possibilité d'acheter...

Lire la suite


Site : http://www.panierduclos.fr

Thèmes liés : association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / vente pour comite d'entreprise / vente comites d entreprise / association des conseil d entreprise

N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N° 1395

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2014

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

Présenté

au nom de M. Jean-Marc...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Qui sommes-nous ? | Nexus

Nexus s'est construit autour d'un noyau central de professionnels de l'accompagnement du changement, en développant une organisation en réseau qui se module en fonction des besoins de nos clients. Nous avons intégré dans ce réseau des experts dans leur discipline, et nous sommes à tout moment capables de faire intervenir une équipe internationale de consultants dont nous garantissons les...

Lire la suite


Site : http://www.nexusconsultation.com

Chèque cadeau Comités d'entreprise - Groupe Up

Nos solutions pour les Comités d'entreprise

Le cadeau qui emballe tout le monde !

Avantages

Le chèque cadeau multienseigne pour célébrer tous les grands événements

Une dotation Cadeau efficace et adaptée aux 11 événements URSSAF, disponible sous forme de chèque, carte et crédit cadeau à dépenser sur le site jechoisismoncadeau.com.

0% de charges sociales sur les sommes attribuées (jusqu'à 163 EUR /...

Lire la suite


Site : http://up-france.fr

Thèmes liés : cheque cadeau comite d'entreprise / carte cadeau comite d'entreprise / carte cadeau comite d entreprise / comite d'entreprise cadeaux salaries / cadeau comite d'entreprise

Objet Publicitaire, vêtement personnalisé, Goodies et ...

Visitez les rayons stars du moment 

Vêtements et Goodies objets publicitaires personnalisés en France 

Offrir des goodies ou des vêtements c'est faire le choix de l'efficacité pour vos campagnes marketing objets. Du mug au stylo au porte-clés en passant par la clé usb à la forme, les chargeurs nomades de secours sans oublier les t-shirt, nous vous proposons pour vos...

Lire la suite


Site : https://www.pubavenue.com

Nature Loisir Evasion: location canoe kayak,barque,VTT ...

du Loing (Samedi 15 avril 2017)

L'Yerres (Date encore non définie)

Cet été, location canoe kayak sur le Loing Prenez place à bord de nos canoes kayaks pour découvrir cette rivière de seine et marne 77 (région parisienne proche de Fontainebleau). Les parcours proposés entre grez et moret sur loing sont...

Lire la suite

Date: 2017-04-08 08:58:14
Site : http://www.nature-loisir.fr

Thèmes liés : comite d'entreprise en ile de france / comite d entreprise france loisirs / comite d'ile de france tir a l'arc / organisation sortie comite d'entreprise / association sportive comite d'entreprise

ABUS DE CONFIANCE - fbls.net

Les six éléments constitutifs de l'abus de confiance doivent être additionnés et tous présents :

1/ LE DETOURNEMENT

Cour de cassation chambre criminelle arrêt du 16 octobre 2013 N° de pourvoi: 12-86241 cassation

Vu l'article 593 du code de procédure pénale ;

Attendu que tout jugement ou arrêt doit comporter les motifs propres à justifier la décision ; que l'insuffisance ou...

Lire la suite

Date: 2017-04-08 17:09:34
Site : http://www.fbls.net

Croisière privative - croisiere-bordeaux.com

Notre compagnie de croisières fluviales 'Bordeaux River Cruise', dispose d'une agence évènementielle & réceptive pour l'organisation de voyages et séjours "sur mesure". Notre équipe est à votre disposition pour vos évènements privés ou professionnels.

Anniversaire

Une journée en famille ou une soirée festive ?

Pour prolonger votre diner d'anniversaire , « Bordeaux river cruise »...

Lire la suite


Site : https://croisiere-bordeaux.com

Thèmes liés : agence de voyage comite d entreprise / soiree comite d'entreprise bordeaux / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / qui est responsable du comite d'entreprise