Articles sélectionnés pour le thème : creation d une entreprise de batiment
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LA FISCALITÉ DES ENTREPRISES | izf.net
LA FISCALITÉ DES ENTREPRISES, TAXES LOCALES ET TVA
FISCALITE DES PERSONNES MORALES
Sont développées ci-après les principales dispositions qui régissent les personnes morales ainsi que les exonérations et les conventions fiscales.
2.1 IMPOTS SUR LES SOCIETES
Les principaux impôts et taxes auxquels sont soumises les sociétés installées au Bénin sont l'impôt sur les...
Date: 2018-01-17 00:27:23
Site :
http://www.izf.net
cout d'un site e-commerce. Détail du prix
Le e-commerce c'est facile et pas cher !
Votre boutique en ligne en 24h - Une boutique en ligne pour 20 euros - Vous avez créé votre entreprise, créé votre site internet. Gagnez de l'argent en ne travaillant que 4 heures par jour...etc. Çà vous rappelle des choses?
Ça vous rappelle des choses lues dans
le spam
de votre messagerie et je me demande toujours qui peut encore y...
Site :
https://www.webprospection.com
CHSCT – CGT Hôpital de Saint Gaudens
Article L4611-8
Des décrets en Conseil d'Etat déterminent les mesures nécessaires à l'application du présent titre.
Ils en adaptent les dispositions aux entreprises ou établissements où le personnel est dispersé, ainsi qu'aux entreprises ou établissements opérant sur un même site, dans un même immeuble ou un même local.
NOTA:
Ordonnance 2007-329 du 12 mars 2007 art. 14 : Les...
Site :
http://www.cgthopitalsaintgaudens.fr
Se former par l'apprentissage - Ministère de l'Éducation ...
Retrouvez le programme "Génération Apprenti(e)s" sur M6 et W9 !
À travers les portraits croisés de 3 apprentis d'aujourd'hui, le programme (produit par M6 Créations) apporte un regard neuf sur l'apprentissage. Il met en valeur leurs parcours et montre comment le choix de l'apprentissage ouvre une voie d'excellence pour l'accès à l'emploi.
L'apprentissage, pour quoi faire ?
Pour...
Site :
education.gouv.fr
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Le/la titulaire de la certification a acquis durant son cursus des compétences qui lui permettent :
- de comprendre la problématique d'un commanditaire pour proposer un concept créatif de campagne de communication ou de création :
- d'analyser et de synthétiser le besoin du client au niveau marketing, communicationnel et stratégique (positionnement, produit/marque,...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Construction modulaire préfabriqué Côtes d'Armor
MODULE CREATION est né de la volonté de ses dirigeants de mettre au service de la construction modulaire ses compétences acquises dans le domaine de la construction métallique, fruit d'une expérience de plus de 40 ans dans le bâtiment. La gamme de modules proposés répond à l'ensemble des besoins : locaux professionnels, bureaux, vestiaires sportifs, sanitaires, bases de loisirs, salle...
Date: 2017-08-24 14:49:07
Site :
modulecreation.com
Thèmes liés : creation d une entreprise de construction / creation d'activite manuel / etude de marche creation d entreprise / strategie pour la creation d'entreprise / strategie pour la creation d entreprise
Emploi et conditions de travail | Alim'agri
Emploi et conditions de travail
Emploi et conditions de travail
réglementation
©Xavier Remongin/Min.agri.fr.
Créer les conditions pour que l'emploi se développe et soit plus attractif dans les secteurs de l'agriculture, de l'agroalimentaire et du monde rural est une priorité du ministère en charge de l'agriculture. Le comité pour l'emploi agricole et alimentaire, mis en place en juillet...
Date: 2017-08-24 14:58:03
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Formulaires de la Police du commerce - VD.CH
Formulaires de la Police du commerce
Recherche alphabétique
Demande d'autorisation pour l'exploitation d'appareils automatiques à prépaiement imprimer | éditer
Cafetiers, restaurateurs, hôteliers, aubergistes
Canyoning, rafting et descentes en eaux vives, saut à l'élastique
Demande d'autorisation pour entreprise certifiée
pour collecte de bienfaisance ou d'utilité publique, appel de...
Site :
vd.ch
Thèmes liés : creation d entreprise a l etranger / organisation de la vente d une entreprise / creation d'une entreprise de vente en ligne / formations creation d entreprise / creation d'entreprise de vente de
Association pour le souvenir de la SAT
Histoire de la SAT. Repères chronologiques
Edition du 24 janvier 2011
1849
Etienne Claude GRAMMONT quitte l'entreprise GINDRE-CHAVANY, où il est contremaître. L'entreprise fabrique des fils pour les tissus brochés, grande activité de la région lyonnaise et encore aujourd'hui. Il fonde son entreprise de tréfilerie : "La Grammonière".
Années
1870
Alexandre GRAMMONT, fils du...
Site :
http://www.satsouvenir.fr
GE en France | GE.com France
GE est solidement implanté en France depuis quarante ans. Ses trois principaux sites de production sont à Belfort (GE Energy), à Buc (GE Healthcare) et au Creusot (GE Oil&Gas).
GE est solidement implanté en France depuis quarante ans. Ses trois principaux sites de production sont à Belfort (GE En
GE en France
Le Groupe GE est implanté dans l'hexagone depuis plus de 100 ans. Le territoire...
Site :
ge.com
Veilles juridiques | Cheval et Droit
Chaque semaine, sur cette page, vous découvrez un nouveau texte, une nouvelle directive, un projet juridique, une modification de règlement dans la rubrique "Les dernières Veilles juridiques".Les veilles précédemment analysées ne sont pas effacées mais répertoriées dans les thèmes accessibles depuis le menu de gauche.
Les dernières veilles juridiques
Question N° 3692 de M....
Site :
http://www.chevaletdroit.com
Devenir constructeur de maison individuelle
Sélectionner une page
DEVENIR CONSTRUCTEUR DE MAISON INDIVIDUELLE: NOS CONSEILS GRATUITS
Vous souhaitez Devenir constructeur de maison individuelle ? Vous êtes créateurs, maître d'oeuvre, contractant général, entreprise du bâtiment, et réalisez des maisons clefs-en-main mais n'avez pas encore le statut vous permettant de passer des contrat CCMI loi 90 ?
Nous vous accompagnons afin de...
Site :
https://www.garantie-de-livraison.com
N° 2529 - Projet de loi, adopté par le Sénat, après ...
M. LE PRÉSIDENT
DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la République, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
Le Sénat a adopté, en première lecture après engagement de la procédure accélérée, le projet de loi...
Consultants - Cabinet conseil en recrutement, ressources ...
Ressources Humaines - Direction générale & Rachat d'entreprise
+33 6 99 41 08 51
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Après un début de formation littéraire en Hypokhâgne, Xavier Tandonnet fait des études de Droit Privé des Affaires et Sciences Politiques (Toulouse), complétées d'un 3e cycle en RH. Au...
Site :
https://www.aperlead.com
projet de loi relatif à la ... - Assemblée nationale
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 30/07/14
Ce projet de loi a préalablement été soumis au Conseil économique, social et environnemental, au Conseil national de la transition écologique et au Conseil d'Etat. Le Conseil national de l'industrie a également été consulté pour avis.
Lutter contre le dérèglement climatique et réduire...
Télécharger bilan comite d entreprise gratuit - Gratuiciel.com
Bilan Prévisionnel
Logiciel Windows
Un modèle de bilan prévisionnel au format excel gratuit vous avez besoin d'établir un bilan prévisionnel pour votre activité? ce tableau excel vous permettra de le réaliser en quelques instants puisque toutes les cellules ont été créées au préalable ainsi que les formules de calcul.
Un outil indispensable lor avec ce modèle de bilan...
Site :
logiciels.gratuiciel.com
Food de rue
Quand derrière un chiffre les zéros s'accumulent comme ça, il faut un plan sérieux.
4,7Millions
Nombre de femmes en situation d'exclusion, en France
EUR 88Milliards
Chiffre d'affaire de la restauration en 2015
25%
des femmes qui vivent dans les quartiers prioritaires sont en situation de pauvreté
10Milliards
Nombre de repas pris chaque année hors domicile
20%
des femmes des quartiers...
Site :
http://www.food2rue.org
Coentreprise — Wikipédia
Une entreprise désirant investir dans un projet financièrement lourd ou risqué, peut choisir de s'associer, avec une ou plusieurs autres entreprises également intéressées par le projet, afin de tirer profit des avantages suivants :
Partage des investissements ;
Partage des risques relatifs au projet ;
Désengagement progressif d'une filière industrielle (ou l'inverse) ;
Mutualisation...
Date: 2018-04-15 23:12:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Plan de départ volontaire : le bon plan d'action
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Si vous êtes arrivé sur cet article, c'est, à n'en pas douter, que votre entreprise ou que votre administration centrale si vous êtes fonctionnaire, vous ont annoncé la mise en place d'un plan de départ volontaire.
Ce dispositif est mis en place par votre employeur pour réduire son effectif (et donc en fait, sa masse salariale) sans recourir au...
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
Structure d'un business plan : sommaire et conseils
Structure d'un business plan
Structure d'un business plan
Cet article contient un plan détaillé de business plan ainsi que des conseils sur la rédaction de chacune des parties du plan.
Cet article fait partie de notre série d'articles sur comment faire un business plan .
Structure d'un business plan
Vous trouverez ci-dessous le plan que nous recommandons. Chaque projet d'entreprise étant...
Date: 2019-05-20 16:16:35
Site :
https://www.thebusinessplanshop.com
Qu’est-ce que les actifs d’une entreprise
Je me permets de remettre ce rappel, quand vous créez une entreprise de type sociétale (SARL, SAS, SA, ...) vous faites naître une nouvelle entité sur cette « terre ». Donc, elle a sa propre carte d'identité (K-Bis) et pourra vivre bien au-delà d'une « vie humaine ». En conséquence, « ce qu'elle possède » ce sont des actifs qu'elle utilise pour développer son activité et...
Istia-Polytech Angers | Concours Geipi Polytech Istia ...
Sur Parcoursup en 2019, l'école est mentionnée "Istia - Polytech Angers".
Créée en 1991 et habilitée par la CTI depuis 2006, l'école d'ingénieurs de l'Université d'Angers (initialement dénommées Istia), forme des professionnels directement opérationnels pour les industries, les services, la santé et le bâtiment. L'école diplôme chaque année 130 ingénieurs et dispose d'un réseau...
J.E.I. - Jeune entreprise innovante - ESR ...
Les avantages d'une J.E.I.
Une aide à la R&D des jeunes entreprises
Les jeunes entreprises innovantes (J.E.I.) réalisant des projets de R&D peuvent bénéficier d'une exonération de l'impôt sur les bénéfices et des charges sociales relatives à des emplois hautement qualifiés tels que des ingénieurs et des chercheurs.
Cinq conditions pour être une J.E.I.
Être une P.M.E.
L'entreprise...
5 conseils pour ouvrir ou reprendre un garage automobile ...
Home Fiche-Conseil 5 conseils pour ouvrir ou reprendre un garage automobile
5 conseils pour ouvrir ou reprendre un garage automobile
Août 6, 2013
Passionné de mécanique ? Envie d'en apprendre toujours plus ? Si vous êtes ambitieux, ouvrir un garage automobile peut être un projet intéressant. Voici les cinq étapes incontournables pour mettre sur pied sa propre entreprise d'entretien et de...
Télécharger Comite d entreprise gratuit ...
Logiciel Windows
Windows
C'est un programme qui gère l'ensemble de l'activité d'une entreprise de location de voiture du devis à la facturation en passant par la réservation le retour l'entretien le contrat et les alertes suivant le planning.
Logiciel de gestion pour les agences de location de voitures , gestion des locations contrats réservation retours facturation logiciel de...
N° 1297 - Projet de loi de financement de la sécurité ...
195,4
Exposé des motifs
La progression de l'ONDAM 2018 a été fixée à 2,3% en loi de financement de la sécurité sociale pour 2018. Pour la neuvième fois consécutive, cet objectif sera respecté. En tenant compte de la suppression du Fonds de financement de l'innovation pharmaceutique (FFIP, cf. annexe 7, encadré 1), cette progression nécessite de fixer le niveau de dépenses à 195,4...
Actualités - Aide, accompagnement et financement pour la ...
Superbe rencontre territoriale organisée chez AMP VISUAL TV le 19 novembre dernier.
L'occasion pour les 27 chefs d'entreprise présents, dont notre Président Daniel ROBIN - rien de moins ! - d'en prendre plein la vue !... Par les images d'une part. N'oublions pas qu'AMP VISUAL TV possède la plus grande flotte de cars-régie en France !... Par les chiffres aussi, indéniablement ! Ce fut...
Site :
http://www.reseau-entreprendre-vendee.fr
Valeur locative cadastrale — Wikipédia
Élaboration de la valeur locative cadastrale[ modifier | modifier le code ]
La valeur locative cadastrale est calculée par l' administration pour l'ensemble des immeubles . Chaque année, en janvier/février, l' État transmet aux collectivités territoriales le total des bases prévu pour chacune des quatre taxes afin que chaque collectivité puisse décider des taux d'imposition en fonction...
Date: 2017-08-24 00:30:43
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : calculer la valeur ajoutee d'une entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / calculer la valeur comptable d'une entreprise / calculer une valeur d'entreprise / calculer une valeur d entreprise
Exploitation en nom propre ou société ? - Fiches conseils ...
EXPLOITATION EN NOM PROPRE OU SOCI�?T�? ?
Dernière mise à jour
le 18/01/2013
En 2010, 74% des créateurs d'entreprise avaient choisi d'exercer leur activité en entreprise individuelle, un chiffre à relativiser puisque 58% étaient sous le régime de l'auto-entrepreneur.
Depuis, l'institution du régime de l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée (EIRL) a permis de sécuriser...
Bouygues — Wikipédia
Article détaillé : Alstom .
En avril 2006, le groupe Bouygues acquiert la participation de 21,03 % détenue par l'État dans le capital du groupe industriel Alstom, et devient son actionnaire majoritaire. Fin juin 2006, la Commission Européenne lui accorde son feu vert pour cette prise de participation. Cette coopération s'accompagnera alors de la création d'une société commune sur le...
Date: 2018-01-15 21:16:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
Logiciels de gestion : les 120 meilleurs sites
Omaté est un logiciel en ligne destiné aux entreprises qui souhaitent évaluer le temps passé par projet et leur rentabilité de manière simple et rapide.
Nom officiel : Omaté - Site pro (Profession libérale). En ligne depuis 12 ans (2006).
Aire sur l'Adour (France)
Progiciels de gestion pour la tutelle, thalasso et thermalisme, cabarets et propriétaires. Audit, conseil, formation et...
Site :
webrankinfo.com
Jeunes entreprises : à votre service au cœur de Sion
Au coeur de Sion... laissez vos idées s'envoler !
Espace Emergence... l'endroit où les idées prennent vie !
Vous amenez idée et savoir, nous amenons réseau et expérience !
Une idée, de la motivation, des compétences...
... un lieu, de l'accompagnement, du financement, un banc d'essai, une structure, et enfin un produit susceptible de voler de ses propres ailes ou de déboucher sur une...
Site :
http://espacec.ch
SARL - AFE - Création d'entreprise, reprise d'entreprise
La constitution d'une SARL donne lieu à la publication d'une annonce légale.
C'est une démarche que vous pouvez réaliser en ligne avec notre partenaire JAL
Associés
La SARL doit être constituée de 2 associés au minimum et de 100 au maximum.
Il peut s'agir de personnes physiques ou morales.
Engagement financier
Le montant du capital social est librement fixé par les associés en...
Site :
https://www.afecreation.fr
Télécharger comptabilite comite entreprise gratuit ...
Logiciel de gestion de comptes très simple vous permettant de gérer au quotidien vos comptes ou ceux de votre famille et aussi d'effectuer un calcul emprunt édition de rib agenda etc , Suite à un grand nombre de demande nous avons créer une version "pro" de la version gratuite "comptabilité personnelle" disponible en téléchargement sur ce site cette dernière est parfaitement...
Site :
logiciels.gratuiciel.com
Contrôle et stratégie / Henri BOUQUIN - crefige.dauphine.fr
Contrôle et stratégie
Henri BOUQUIN
Mots clés
: stratégie, contrôle, diversification, différenciation, domination par les coûts, processus, budgets, plans, slack, missions stratégiques, facteurs clés de succès, facteurs clés de risque, position stratégique, corporate strategy, business strategy, paradoxes, stratégie d'entreprise, stratégie par domaines d'activité, apprentissage,...
Date: 2001-05-29 16:52:33
Site :
http://www.crefige.dauphine.fr
Choisir son logiciel de gestion de projet - Toute la ...
Accueil > Choisir son logiciel de gestion de projet
Choisir son logiciel de gestion de projet
Comment choisir votre logiciel de gestion de projets.
Vos projets n'avancent pas, vos chefs de projet pilotent "a vue". Ils passent leur temps à classer les dizaines de messages tombés chaque jour dans leur boite mail ou a chercher une information introuvable. Vous etes excédé de voir s'accumuler les...
Site :
https://methodo-projet.fr
Logiciels aide à la création d'entreprise gratuits à ...
4874 téléchargements
18/03/2009
Calculette Heures Minutes. Notre site vous propose un grand choix de logiciels de gestion et de comptabilité. Si vous cherchez un logiciel de type... Télécharger Calculette Orplan
4242 téléchargements
04/08/2015
Le plus complet des logiciels de budget. Gérez votre budget personnel. Vous pouvez effectuer des opérations automatiques. Télécharger Budget (MicSoft)
2937 téléchargements
10/01/2006
Pilotez votre trésorerie avec Jesper : Prévoir et anticiper. Nous vous offrons ici un logiciel très facile d'utilisation qui va vous offrir de......
Site :
gratuiciel.com
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / logiciel creation d'entreprise gratuit / aide financement de creation d entreprise / aide a la creation d'entreprise / aides a la creation d entreprise
Mozaik Recrutement – Mozaik RH : Diversifiez vos talents
- Polyvalence, gestion des priorités et fortes capacités d'anticipation
LIEU : Neuilly Sur Marne, 93
REMUNERATION : 50/55kEUR
TYPE DE CONTRAT : CDI temps plein
Les candidatures (CV + LM) sont à déposer sur notre site www.mozaikrh.com Rubrique « Nos Offres »
[profile_md] => FORMATION / EXPERIENCE : Bac+ 4/5 specialise finance/comptabilite ou gestion 5 ans minimum d'experience sur un poste...
Site :
http://mozaikrh.com
Comprendre en 5 questions le statut de jeune entreprise ...
Accueil du portail Entreprises Comprendre en 5 questions le statut de jeune entreprise innovante (JEI)
Comprendre en 5 questions le statut de jeune entreprise innovante (JEI)
Statuts des entreprises
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Vous venez de créer une nouvelle entreprise qui investit dans la recherche et le développement ? Connaissez-vous le statut de jeune entreprise innovante (JEI) ? Ce statut vous...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Gérer ma petite entreprise outil de gestion pour le créateur
..
Pédagogie
Le principal écueil de l'enseignent de la comptabilité et de la gestion réside dans les définitions des termes utilisés. Elles varient trop souvent d'un auteur à l'autre. Aussi, pour suivre le sage conseil de Voltaire » Si vous voulez discuter avec moi, définissez vos termes. » le glossaire du livre Gérer en s'amusant - Partie 1 est disponible sur ce lien. Tous les mots...
Site :
https://www.gerer-ma-petite-entreprise.com
Séminaire sur la formation - Altitude RH - Formation ...
Visiteurs: 2417553
De nouvelles formations pour les nouveaux métiers !
La Création et le développement des instituts supérieurs spécialisés de formation avec partenariat public/privé sont la voie privilégiée par le gouvernement pour répondre au manque de compétences dont souffrent certains secteurs prioritaires de l'économie nationale.
C'est en gros ce qui ressort de la conférence...
Date: 2018-01-16 20:05:41
Site :
http://www.altituderh.com
Journées de l’entreprise 2017: L'Entreprise et la ...
M. Ahmed BOUZGUENDA, Président, IACE, Tunisie
M 09.10 - 09.20 Présentation des Journées de l'Enterprise 2017
M. Hedi SELLAMI, Coordinateur des JES 2017, IACE, Tunisie
09.20 - 09.40 Ouverture Officielle
M. Youssef CHAHED, Chef du Gouvernement, Tunisie
09.40 - 11.10 L'IMPACT ECONOMIQUE DE LA DECENTRALISATION : PREALABLES ET VISION
AVANT-PROPOS: La décentralisation peut favoriser le...
Site :
http://www.iace.tn
Grenelle II — Wikipédia
[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28] ;
Au-delà de 2 500 m2 , et avant le
1er juillet 2011
, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...
Date: 2018-04-15 23:15:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
LES 100 MEILLEURES ÉCOLES D'INGÉNIEURS (Voir pdf pour les ...
1er POLYTECHNIQUE L'EXCELLENCE PASSE AUSSI PAR LES HUMANITÉS
Le choc culturel est parfois violent. Au début de leur 2e année à Polytechnique, les élèves qui viennent de passer deux ou trois années immergés dans des maths, de la physique et de la chimie sont embarqués dans le cours de philosophie et histoire des idées d'Alain Finkielkraut. Obligatoire. Tout comme deux autres cours et...
Site :
usinenouvelle.com
Devenir auto-entrepreneur en 2018: les étapes à suivre. | VH-Entreprendre
Publié par Hervé et Vincent le
12 avril 2018
12 avril 2018
Je m'appelle Vincent et avec mon frère Hervé nous avons décidé de créer une entreprise dans le but d'aider les entrepreneurs dans leur quotidien.
Après avoir obtenu son master 2 en droit des affaires et de l'entreprise, Hervé m'a fait part de son envie de construire un site avec lequel il pourrait partager ses connaissances...
Site :
https://vh-entreprendre.com
Ouvrir ou reprendre un hôtel | Le coin des entrepreneurs
Les spécificités liées à la gestion administrative d'un hôtel
Business plan d'ouverture ou de reprise d'un hôtel
La concrétisation d'un projet d'ouverture ou de reprise d'un établissement hôtelier nécessite un financement conséquent, que ce soit pour une ouverture ou pour une reprise d'établissement. L'étape business plan est indispensable pour le porteur de projet compte tenu de...
Site :
lecoindesentrepreneurs.fr
Praxion: 1er cabinet de recrutement dédié bâtiment et Energie
3 DERNIERES OFFRES D'EMPLOI Voir toutes les offres
CHEF D'EQUIPE PISCINE H/F - CLONAS SUR VAREZE (38)
Entreprise d'espaces verts et de création de piscine, cette structure compte environ 40 collaborateurs. Les...
Site :
http://www.praxion.com
Thèmes liés : offre d'emploi creation d'entreprise / offre d emploi creation entreprise / offre d emploi dans la creation d entreprise / offres d emploi entreprise internationale / offres d'emploi entreprises
Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 12 ...
Publié le 12 Juillet 2017
Rubrique : Nation, institutions et réforme de l'Etat
PROJET DE LOI
PROPRIETE DES PERSONNES PUBLIQUES
Le ministre de l'action et des comptes publics a présenté un projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques.
L'ordonnance qu'il s'agit de ratifier, prise sur le fondement de la loi n° 2016-1691 du...
Date: 2017-08-17 19:59:18
Site :
http://www.elysee.fr