C6 - Les Comités de gestion et les Associations d’usagers ...

1) De quoi s'agit-il ?

Il s'agit de deux dispositifs de gestion communautaire de points d'eau ou de dispositifs d'assainissement, c'est-à-dire par des communautés d'habitants de villages ou de quartiers, dont une présentation plus générale a été faite dans la fiche C5.

Les comités de gestion sont les structures les plus anciennes et souvent les plus répandues.

Les associations...

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Date: 2017-08-24 13:17:29
Site : http://www.wikiwater.fr

RDO Springs - Fabrication de ressorts : compression ...

Le savoir faire

innovant

Notre aptitude à être innovant répond à vos préoccupations d'aujourd'hui qui feront les marchés de demain

Forte d'une expertise et d'un savoir faire reconnus, RDO Springs, l'un des leaders français de la fabrication industrielle de ressorts, répond à des problématiques complexes de conception et réalisation mais...

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Date: 2018-04-16 01:41:15
Site : http://www.rdosprings.com

Thèmes liés : capacite d'innovation d'une entreprise / l'innovation d'une entreprise / innovation d'une entreprise / innovation d une entreprise / communaute d'entreprise

Tous pour les tout-petits

Fondée en 1961, la Fédération québécoise des organismes communautaires Famille a pour mission de regrouper et de soutenir les organismes communautaires Famille, tout en contribuant à assurer la place essentielle de la famille dans la société québécoise.

Réseau des Centres de ressources périnatales du Québec

reseaudescrp.org

Le Réseau des Centres de ressources périnatales du Québec...

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Site : http://touspourlestoutpetits.com

Thèmes liés : developper culture d'entreprise / developper une culture d entreprise / association des conseil d entreprise / entreprise communaute d'interets / but d une entreprise

Législation/Déchets/Généralités/Décret relatif aux déchets

Art. 9. Le Gouvernement peut imposer aux producteurs, collecteurs, transporteurs, [courtiers, négociants,] éliminateurs, valorisateurs et détenteurs de déchets :

1° l'obligation d'informer l'autorité administrative compétente au sujet de la détention et des déplacements des déchets, y compris par l'utilisation de registres, de bordereaux de suivi et de formulaires ...

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Date: 2018-03-30 08:03:19
Site : http://environnement.wallonie.be

Espace public - Présentation

 

Espace public > Présentation

Pour pouvoir profiter des avantages offerts par les nouvelles technologies, la CNSS a mis en place un portail Internet pour la déclaration et les paiements des cotisations sociales.

Baptisé e-BDS, ce portail est destiné à servir la communauté des entreprises affiliées à la CNSS ou leurs mandataires.

Ce service gratuit dont l'utilisation n'exige pas de...

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Site : http://ebds.cnss.ma

Grand Paris – MATRCT - territoires.gouv.fr

o aménagement du territoire , collectivités territoriales , métropoles

Le 3e comité interministériel du Grand Paris s'est réuni le 15 octobre, à Matignon, autour du Premier ministre. L'occasion de faire le bilan des actions menées et d'identifier trois nouveaux leviers d'action.

« La région capitale est une force d'entraînement pour tout notre pays. Elle renferme d'importants...

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Site : http://www.territoires.gouv.fr

LA VILLE, Jean-Louis & SAINSAULIEU, Renaud (sous la ...

Jean-Louis Laville et Renaud Sainsaulieu nous proposent dans cet ouvrage collectif publié sous leur direction une sociologie des associations et de leurs modes d'action. Les auteurs se donnent pour objectif de répondre à des questionnements sur les formes associatives qui participent d'une analyse qui dépasse une simple sociologie des organisations. Dans leur hypothèse centrale, ils...

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Site : journals.openedition.org

Thèmes liés : forme sociale d'une entreprise / forme economique d'une entreprise / raison sociale d'une entreprise individuelle / communaute dans l'entreprise / forme commerciale d'une entreprise

Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet

A la une - Pôles Sud n°54

Dossier : Le site d'activité du Causse Espace d'Entreprises conforte son rôle de vitrine économique de l'agglomération.

Actualité : Il est encore temps de demander son composteur !

Entreprendre : Lahera productions va s'agrandir pour développer sa production de panneaux solaires intégrés dans la toiture.

À côté de chez vous :  Au coeur de Castres, un patrimoine à découvrir.

Environnement :  Le renouveau de l'or bleu de Castres-Mazamet.

Sortir : Les festivals de l'été et toutes les sorties culturelles.

Pôles Sud est aussi...

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Site : http://www.castres-mazamet.com

Thèmes liés : role d entreprise / communaute d'entreprise / communaute d entreprise

Obligation d’achat de l’électricité issue d’énergies ...

Contact

Obligation d'achat de l'électricité issue d'énergies renouvelables et compensation CSPE : ENERCOOP propose un amendement à la loi NOME

L'obligation d'achat est une mission de service public imposée à EDF et à d'autres opérateurs historiques (les entreprises locales de distribution, appelées également distributeurs non nationalisés - DNN). Elle impose à ces opérateurs...

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Site : https://www.artemisia-lawyers.com

Agence web de création de site Internet à Amiens en Hauts ...

Eggs Iting

site web

Spécialiste de la vente de produits dédiés aux métiers de bouche et au matériel froid pour magasin, Ematika nous a confié la réalisation de son site e-commerce : www.ematika.fr

site web

Hubert FOURNIER, pâtissier à Amiens nous a choisi pour la refonte de son site web et pour la création du site présentant ses nouveaux espaces de réception : www.petit-poucet-reception.com

site web

La société Web2Contact nous a...

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Site : https://www.awelty.fr

Thèmes liés : societe de creation d un site web / creation d'entreprise site / creation d'un site de vente sur internet / creation d'un site sur internet / creation d un site sur internet

Création d'entreprise : bien choisir son associé

Viadeo

Email

Pour lever plus de fonds, multiplier les compétences ou simplement se sentir moins seul, le porteur de projet peut être tenté de trouver un associé. Des précautions sont toutefois à prendre.

La création d'une entreprise est une démarche qui fascine celui qui la tente tout autant qu'elle lui fait peur. Partager cette aventure avec un ou plusieurs tiers est une alternative à...

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Site : https://www.journaldunet.fr

Plaquette commerciale : 10 secrets pour créer une ...

Adresse web (URL) de votre site :

 (*optionnelle)

Me prévenir des commentaires suivants par Email.

 

Eric Mussard a répondu : Le 18 juin 2008 à 10:27

Le 17/06/08 Mozilla Firefox lance son nouveau navigateur Firefox 3.

Et comme pour mettre en évidence la pertinence du point 8- il propose à tous ses utilisateurs de l'aider à entrer dans le livre des records comme le navigateur le plus...

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Site : http://www.gautier-girard.com

Proposition de loi tendant à soutenir les collectivités ...

Source : schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de l'Essonne,

octobre 2013.

b) Des compétences partiellement transférées aux EPCI à fiscalité propre

La loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 permettait aux communes de transférer leur compétence de réalisation des aires et terrains prévus par le schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage à...

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Date: 2017-11-02 14:08:39
Site : senat.fr

Société Générale recrutement - Societe Generale Careers

Cette nouvelle culture d'entreprise touche toutes les activités de la banque.

Nous favorisons la mobilité interne. Votre parcours professionnel peut donc vous conduire à d'autres services ou entités de l'entreprise. A noter : il y a plus de 600 métiers différents chez Société Générale ! Non seulement, nous mesurons votre capacité à obtenir des résultats et à atteindre des objectifs,...

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Site : https://careers.societegenerale.com

Agence de Community Management Paris Réseaux Sociaux

Accueil

Agence de Community Management Paris

Découvrez les Supers-Services de notre agence de Community Management Paris, spécialisée en Gestion de communautés sur les Réseaux Sociaux (Community Management), peut rendre à votre entreprise en cliquant sur les macarons ci-dessous :

Nos savoirs-faire :

Community Management : la gestion de vos communautés sociales

Pour des...

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Site : http://www.mon-community-manager.fr

Thèmes liés : creation d'un blog professionnel / creation d un blog professionnel / creation d'un blog wordpress / creation d'un blog sur google / blog creation d entreprise

Connecter le transport léger | Informations Entreprise

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Mettre en réseau les acteurs du transport léger : il y avait urgence. Urgence à connecter en temps réel l'offre et la demande en créant une communauté de coursiers, en démultipliant la zone d'action de chacun et en fédérant les moyens de tous. Dans le rôle du dispatcheur : David Merceron, CEO et créateur de Glinko. 

 

Un transport urgent peut être déclenché pour...

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Site : info-entreprise.com

Thèmes liés : creation entreprise de transport leger / secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise

Vincent CORNELOUP - dsc-avocats.com

- environnement;

- contentieux et droit administratif général...

Il représente ses clients devant toutes les juridictions administratives et assure de nombreuses prestations de conseil, de montage d'actes et de formation, principalement pour le compte de collectivités territoriales et d'entreprises.

Il intervient de manière privilégiée sur les quatre thématiques suivantes :

Droit des...

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Site : http://www.dsc-avocats.com

Dossier de Consultation des Entreprises DCE Consultant ...

Au stade de la candidature

DC1 Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ex DC4 )

DC2 Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (ex DC5 Déclaration du candidat)

Au stade de l'offre

DC4 Présentation d'un sous-traitant ou acte spécial (ex DC13 Présentation d'un sous-traitant ou acte spécial)

ATTRI1 Acte d'engagement (dont le contenu peut...

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Site : marche-public.fr

Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / consultation d'entreprise / consultation d entreprise / definition d'une entreprise publique / obligation du chef d entreprise

Loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l’égalité et ...

Commission nationale consultative des droits de l'homme - Avis sur le projet de loi « Égalité et citoyenneté »

Définitivement adoptée par le Parlement le 22 décembre 2016, la loi relative à l'égalité et à la citoyenneté du 27 janvier 2017 a été publiée au Journal officiel du 28 janvier 2017 après une censure partielle du Conseil constitutionnel , le 26 janvier.

Texte dense de 224...

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Site : http://www.adden-leblog.com

Thèmes liés : creation d'une loi schema / conseil en communication d'entreprise / conseil en communication d entreprise / entreprise communaute d'interets / presentation projet creation d'entreprise

« En France les meilleurs talents sortent des classes ...

8 juin 2017 , par Olivier Rollot

« En France les meilleurs talents sortent des classes préparatoires »

ESCP Europe est depuis toujours dans le peloton de tête des écoles de management les plus demandées par les élèves des classes préparatoires. Son directeur, Frank Bournois , revient pour « L'Essentiel du sup » sur ce qu'il attend des candidats et, plus largement, sur sa...

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Site : http://orientation.blog.lemonde.fr

Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / l'innovation d'une entreprise / pourquoi creer fondation d'entreprise / cabinet conseil en gouvernance d'entreprise / politique de ressources humaines d'une entreprise

Expert foncier et agricole — Wikipédia

L'expert foncier et agricole intervient lors de donations, partages, successions, sorties d'indivisions, liquidations de communauté, évaluations ISF, expropriations, réorganisations foncières, rapports bailleurs preneurs (préparation et rédaction des baux, état des lieux, litiges en cours, fin de bail), problèmes de voisinage et mitoyenneté, servitudes...

Estimations immobilières[...

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Date: 2017-08-24 00:34:07
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : activite commerciale d une entreprise / conseil immobilier d entreprise / entreprise immobilier d'entreprise / valeur d une entreprise / sante d une entreprise

Droit des associations en France — Wikipédia

Droit des associations en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article est une ébauche concernant le droit français .

Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .

En France , le droit des associations est une branche du droit privé régie par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet...

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Date: 2017-08-24 09:51:08
Site : https://fr.wikipedia.org

La signature d’une convention multilatérale sur le BEPS ...

La signature d'une convention multilatérale sur le BEPS marque une étape décisive dans le processus engagé pour combler les failles dans des milliers de conventions fiscales

 

07/06/17 - Les ministres et hauts représentants de 76  pays et juridictions  ont signé ce jour ou officiellement déclaré leur intention de signer une convention multilatérale novatrice qui mettra rapidement en...

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Date: 2018-01-13 01:27:17
Site : oecd.org

Thèmes liés : definition de l image d une entreprise / le systeme d'information d'une entreprise / systeme d information dans une entreprise / systeme d information d une entreprise / mandat d'une entreprise

La Revue Fiduciaire - actualité et information juridique ...

Voir mes dossiers

Remboursement du cédant : droit fixe applicable. À défaut de cession de cette créance, le cédant devra être remboursé. Pour ce faire, le cessionnaire achètera seulement les parts moyennant un prix tenant compte de l'existence de cette dette de la société envers le cédant ; le cessionnaire effectuera en même temps un apport correspondant à la société et cette...

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Site : http://revuefiduciaire.grouperf.com

RFPI- Plus-value immobilière – Détermination de la plus ...

RFPI- Plus-value immobilière - Détermination de la plus-value brute - Définition du prix d'acquisition

1

En cas d'acquisition à titre onéreux, le prix d'acquisition à retenir est le prix effectivement acquitté par le cédant, tel qu'il a été stipulé dans l'acte ( I de l'article 150 VB du code général des impôts ( CGI ) ).

En cas d'acquisition à titre gratuit, le prix...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

RFPI- Plus-value immobilière – Détermination de la plus ...

RFPI- Plus-value immobilière - Détermination de la plus-value brute - Définition du prix d'acquisition

1

En cas d'acquisition à titre onéreux, le prix d'acquisition à retenir est le prix effectivement acquitté par le cédant, tel qu'il a été stipulé dans l'acte ( I de l'article 150 VB du code général des impôts ( CGI ) ).

En cas d'acquisition à titre gratuit, le prix...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

La Maison Méditerranéenne des Métiers de la Mode à ...

Maison Méditerranéenne des Métiers de la Mode (MMMM)

Marseille

La MMMM révèle et accompagne les jeunes designers, en France et en Méditerranée.

La MMMM les forme à devenir des chefs d'entreprise et à intégrer le réseau professionnel. Notre mission est de fédérer une communauté de créateurs autour d'un fil rouge : la Méditerranée.

Partenaire...

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Site : http://www.m-mmm.fr

Thèmes liés : forme d'une entreprise management / forme d'une entreprise / forme d une entreprise / mission d entreprise / communaute d'entreprise

Boulangeries | painrisien

3 commentaires

La normalité nous enferme beaucoup. Plutôt que d'essayer de créer des espaces de liberté, nous passons le plus clair de notre temps à distribuer des étiquettes, comme autant de jugements faciles et précipités. Il y a l'asocial, l'original, le fou créatif, le gentil-mais-un-peu-dérangeant, le carrément-glauque... et j'en passe. Se soucie-t-on vraiment de leurs histoires,...

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Site : painrisien.com

Thèmes liés : definition de l image d une entreprise / formation au sein d une entreprise / travail au sein d une entreprise / c'est quoi l'entreprise individuelle / c est quoi l entreprise

Webmaster Toulouse Graphiste Création Site Internet pas ...

Une journée de webmastering, un mois de mastering, choisissez votre Pack et la formule de votre choix.

Ensemble, Tout Est Possible !

La Mission de votre Webmaster à Toulouse

Aider les entreprises à aller vers leur digitalisation sur le web à l'aide d'un site internet

Etre webmaster à Toulouse c'est être capable d'assurer la polyvalence que nécessite ce métier. De l'architecture du site...

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Site : https://webmasterautop.com

Dette publique — Wikipédia

La dette publique est caractérisée, si on l'envisage sur le long terme, par deux éléments forts et structurants.

Premièrement, la dette publique est indissociable de l'activité guerrière des États : les États ont avant tout utilisé l' emprunt pour financer les guerres. Les conflits armés récurrents ont constitué un des éléments essentiels dans la construction historique des États...

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Date: 2017-08-23 21:52:15
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : taux de creation d'entreprise en france / gestion financiere d'une entreprise publique / taux de creation d'entreprise / taux de creation d entreprise / banque qui prete pour la creation d'entreprise

Marketing transport, marketing logistique : Retours d ...

Marketing logistique, marketing transport : comment tirer profit du marketing B2B ?

Marketing des services - Marketing B2B

Un blog édité par Abiléo, agence conseil en marketing

Marketing logistique, marketing transport : comment tirer profit du marketing B2B ?

Publié le 15 février 2017

Les marchés du transport et de la logistique sont depuis plusieurs années très "agités" : augmentation...

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Site : http://www.abileo.com

Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / diagnostic marketing d'une entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / directeur d'une entreprise de transport / force de vente d'une entreprise commerciale

Développer le numérique pédagogique - Collèges connectés ...

Les partenaires

Le projet « Collèges connectés »

Le projet « Collèges connectés » est le fruit d'une collaboration entre le ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche, les académies, et les conseils généraux concernés. Il est né d'une volonté d'accompagner l'évolution des situations d'apprentissage des élèves à l'ère du numérique. 

Le...

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Site : http://eduscol.education.fr

La vente de papillons et autres insectes vivants en ligne ...

FERMES AUX PAPILLONS POUR LES GROSSES QUANTITÉS

(+ de 100 chrysalides)

Voici un programme bien sympathique,

« le projet papillon d'El Bosque Nuevo »

A environ 8 km au nord de la petite ville de Santa Cecilia au Costa Rica, El Bosque Nuevo a établi une « ferme » unique en son genre qui forme les villageois de Costa Rica. Le site est à environ 12 km au sud du lac Nicaragua et à environ...

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Site : http://www.bio-creation.com

Thèmes liés : communaute d'entreprise / communaute d entreprise

LOI - WET

   Art. 11ter . (§ 1.)

Celui qui remplace un travailleur dont l'exécution du contrat est suspendue pour un motif autre que le manque de travail résultant de causes économiques, d'intempéries, de grève ou de lock-out, peut être engagé dans des conditions qui dérogent aux règles prévues par la présente loi en ce qui concerne la durée du contrat et le délai de préavis.

  Le motif,...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Entreprendre en Afrique du Sud - W Project

L'écosystème se structure autour d'initiative comme Silicon Cape.

6/10

L'observatoire

L'entrepreneuriat en mouvement

Voici les observations que nous avons pu effectuer sur l'entrepreneuriat en Afrique du Sud, à Johannesbourg et au Cap, et la vie des entrepreneurs que nous avons rencontrés. Chaque entrepreneur ayant son histoire et les grandes généralités n'ayant jamais fait office de...

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Site : https://www.wproject.fr

Thèmes liés : les differentes formes juridiques d'entreprises cours / communaute dans l'entreprise / trouver n tva d'une entreprise / differentes formes juridiques d'entreprise / differentes formes juridiques d'une entreprise

Comment créer votre entreprise sans argent - Le Petit Labo ...

Cédric Labeau 12 commentaires 21 octobre 2012 Entrepreneuriat

La plupart des startups que je rencontre ont rarement eu besoin de fonds pour lancer un prototype fonctionnel de leur produit. D'autant plus dans le domaine du web et du mobile !

Si aujourd'hui vous avez l'idée mais que vous attendez de trouver de l'argent auprès de business angels pour vous mettre au travail, autant vous dire que...

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Site : http://www.cedriclabeau.com

Thèmes liés : comment connaitre le nombre de salaries d'une entreprise / communaute dans l'entreprise / comment trouver le nombre de salaries d'une entreprise / connaitre le nombre de salaries d'une entreprise / communaute d'entreprise

Chambre de Commerce du Pontiac • Développement des ...

awards-gala_fr.jpg

BIENVENUE

La vision de la Chambre de commerce du Pontiac est de favoriser la croissance économique de notre région. Nous croyons qu'un secteur privé fort et dynamique est la clé d'une meilleure qualité de vie pour tous nos citoyens. Notre rôle est de reconnaître les dirigeants de notre communauté d'affaires et...

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Site : http://www.pontiacchamberofcommerce.ca

Thèmes liés : le prix d'une entreprise / prix d une entreprise / communaute d'entreprise / communaute d entreprise / le dirigeant d'une entreprise

Le blog de Guy Chambefort

Les boutiques à l'essai commencent à essaimer

Une quinzaine de "boutiques à l'essai" ont été créées depuis l'opération pilote qui a eu lieu en 2013 à Noyon. Le dispositif aide les créateurs à tester leurs idées de commerce pendant six mois renouvelables une fois. Pour répondre aux attentes des collectivités, qui s'intéressent de plus en plus à la formule, la fédération des...

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Site : http://guy-chambefort.typepad.fr

Version d'origine de la Constitution du 4 octobre 1958

Le Président de la République est garant de l'indépendance de l'autorité judiciaire.

Il est assisté par le Conseil supérieur de la magistrature.

Une loi organique porte statut des magistrats.

Les magistrats du siège sont inamovibles.

Article 65

Le Conseil supérieur de la magistrature est présidé par le Président de la République. Le ministre de la justice en est le...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : organisation et fonctionnement du conseil d'etat / composition et fonctionnement du conseil d'etat / conseil en organisation et gestion d'entreprise / conseil en communication d'entreprise / conseil en communication d entreprise