Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques

Fiche pratique J 219

Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme

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Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...

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Date: 2017-08-24 13:03:24
Site : http://www.conso.net

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques

Fiche pratique J 219

Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme

10

Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...

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Date: 2018-01-16 19:10:38
Site : https://www.inc-conso.fr

SATISFACTION EQUITABLE : ARTICLE 41 DE LA CEDH

ARTICLE 41 DE LA CEDH

Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.

ARTICLE 41 DE LA CEDH

"Si la Cour déclare qu'il y a eu violation de la Convention ou de ses protocoles, et si le droit interne de la Haute Partie contractante ne permet d'effacer qu'imparfaitement les conséquences de cette violation, la Cour accorde à la partie lésée, s'il a lieu, une satisfaction équitable"

Cliquez sur...

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Date: 2018-02-15 11:37:10
Site : http://fbls.net

La gouvernance des documents électroniques dans l ...

La gouvernance des documents électroniques dans l'administration cantonale genevoise : genèse et mise en oeuvre

Ressi -- 18 décembre 2013

Anouk Dunant Gonzenbach , Archives d'État de Genève

Résumé

Les ressources documentaires d'une institution permettent sa bonne gouvernance. Les documents papier sont  adéquatement gérés et conservés dans l'administration cantonale genevoise, mais les...

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Date: 2017-08-24 14:28:34
Site : http://www.ressi.ch

Le calendrier de mise en place du CSE - le-comite-social ...

By admin access_time 5 mois ago

La création d'une instance unique, le comité social et économique (CSE), a été ratifiée en septembre. Elle viendra remplacer CE, DP et CHSCT. Elle concerne toutes les entreprises dont l'effectif est supérieur à 11 salariés. Si l'ordonnance de la réforme du travail a déjà été publiée, à quoi faut-il s'attendre en termes de calendrier de mise en place...

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Site : http://le-comite-social-economique.fr

Thèmes liés : mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise / connaitre la date de creation d'une entreprise / date creation comite d'entreprise / date de creation des comites d entreprise

Ayant droit voyage CE. - Comité d'Entreprise (CE) - 148871

Ayant droit voyage CE.

KGirl. 2013-06-17 23:23:19

Bonjour,

Le CE de mon entreprise propose de façon régulière des voyages à des tarifs défiant toutes concurrences. Après demande, il s'avère que les personnes pouvant bénéficier de ces activités sont bien évidemment les adhérents et, étonnement, leurs conjoints, bénéficiant eux aussi du tarif adhérent.

Je m'interroge sur le...

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Date: 2019-05-20 11:03:11
Site : juritravail.com

Comment faire un bilan de compétences en 2017 ...

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Comment faire un bilan de compétences en 2017

Le bilan de compétences permet d'envisager son évolution professionnelle dans une perspective concrète. Vos compétences et votre profil gagneront à être mieux connus : ils peuvent être l'opportunité d'accéder à un poste mieux rémunéré ou plus intéressant, ils offrent aussi l'occasion de changer de secteur d'activités pour trouver un...

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Site : https://www.reconversionprofessionnelle.org

Grenelle II — Wikipédia

[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28]  ;

Au-delà de 2 500 m2 , et avant le

1er juillet 2011

, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...

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Date: 2018-04-15 23:15:09
Site : https://fr.wikipedia.org

N°1782. - RAPPORT D'INFORMATION de M. Gérard SAUMADE ...

 

Moy. : 19,4%

(a) Existence de taux spéciaux, notamment 2,1% en matière de presse et pour certains médicaments.

(b) Taux réduits du quart dans les îles du Dodécanèse (c'est-à-dire 3%, 6% et 13%).

(c) Maintien du taux zéro uniquement pour les prestations de services et les livraisons de biens entre la métropole et les archipels de Madère et les Açores.

(d) Ou 4% dans les...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Alliance Sociale : Droit du travail, conventions ...

Rss

Alliance Sociale : Droit du travail , Informatique, Numérique,TV, MEDIA...

SSII, ESN, Éditeurs de logiciels, Bureaux d'études, Instituts de sondage, centres d'appel, société de production et de diffusion audiovisuelle, ..etc

L'union des Syndicats Alliance Sociale couvre tous les périmètres professionnels, assure une veille juridique permanente, informe ses membres régulièrement et...

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Site : http://cg-as.com

Emploi dans les assurances au sein du Groupe P&V - PV Group

2400641 16/05/17 :

P&V soutient Médecins du Monde avec les 20 km de Bruxelles

Pour le Groupe P&V, bouger c'est important. La solidarité aussi. P&V soutient donc ses collaborateurs qui vont courir aux 20 km de Bruxelles, et sponsorise Médecins du Monde en versant 100 euros par collaborateur participant. Un geste qui a motivé beaucoup d'employés vu le nombre d'inscrits !

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2095875...

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Site : https://www.chouettejob.be

Alterna, fournisseur d'électricité et de gaz

Bénéficiez de réductions sur le prix de l'électricité pendant toute l'année !

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Alterna, fournisseur d'électricité et de gaz

Alterna est un fournisseur alternatif d'électricité et de gaz. Alterna est né à partir du regroupement de 49 ELD (Entreprises Locales de...

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Site : https://www.fournisseurs-electricite.com

Stratégie d'influence, à quoi ça sert - Ouvrir un blog ...

Des objectifs, un marché, des produits, la stratégie d'influence, ça sent le marketing

Le marketing d'influence a le vent en poupe , et cela va continuer un moment. Dans la réalité, le marketing d'influence existe depuis un long moment, mais nous parlons de marketing d'influence depuis que des marques se sont rapprochées de grands noms présents sur les réseaux sociaux dans le but...

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Site : https://stephanebriot.xyz

Thèmes liés : financement oeuvres sociales comite d'entreprise / comite d entreprise c est quoi / forme sociale d'une entreprise / mettre en place un comite d'entreprise / delai pour mettre en place un comite d'entreprise

Activités groupes : comités d'entreprise, séminaires ...

150EUR - 250EUR En savoir plus

Témoignages d'aventuriers

Un très bon week-end avec un guide sympa, qui nous a fait partager son amour de la montagne. De quoi se ressourcer et changer du quotidien.

Eric A - Souffelweyersheim

Merci beaucoup d'avoir pris le temps de m'envoyer ton mail avant de partir. Ton sérieux est toujours grandement apprécié.

Florent

Merci pour tout à vous et à Raphaël . Nous avons vraiment adoré et j'ai laissé un avis sur le site. Je veux bien si vous pouvez m'envoyer les photos....un Lire la...

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Site : https://www.aventure-humaine.com

Thèmes liés : week end comite d entreprise / comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / activite pour comite d'entreprise / activite pour comite d entreprise

Accueil - La Yole Parc aventure

Chaussures fermées et tee-shirt obligatoires !

COMPRIS DANS LE TICKET D'ENTRÉE

Chasse au trésor

Chasse au trésor

Partez à la recherche du trésor de Barbossa le pirate, perdu lors d'une bataille historique contre la flotte des conquistadors espagnols. Imaginez il y a des centaines d'années, alors que la mer recouvrait encore le parc La Yole Aventure, et que le sable présent sous vos pieds...

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Site : http://www.layoleaventure.com

Thèmes liés : activite sportive pour comite d'entreprise / comite d'entreprise avantages salaries / travail au sein d une entreprise / avantage comite d'entreprise / avantage du comite d entreprise

Escape Yourself Niort - Escape Game

En période de vacances scolaires, les horaires du week-end s'appliquent du mercredi au dimanche.

                                     Réservation obligatoire                                       (fin des réservations 1h avant la séance)

Paiement en ligne ou sur place accepté (carte bancaire, chèque, espèces ou chèques-vacances)

Les tarifs sont par...

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Site : http://www.escapeyourselfniort.fr

FRANCE FAÇADE – Entreprise de ravalement de façade

La technique de ravalement d'une façade a pour but de rénover ou de réhabiliter la façade extérieure de votre maison. Mais elle prend en compte également l'aspect extérieur de vos portes, vos fenêtres,  de votre balcon... Pour que le ravalement de votre façade soit efficace et dure dans le temps, il convient de le faire réaliser par des professionnels, comme France Façade. En cela,...

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Site : http://www.ravalement-pro.fr

Thèmes liés : le meilleur comite d'entreprise de france / meilleur comite d entreprise de france / comite d'entreprise en france / comite d entreprise de france / c est quoi l entreprise

Retraite: partez plus tôt aux meilleures conditions

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Les seniors ont de plus en plus de mal à terminer leur carrière sans passer par la case chômage. Il existe pourtant d'autres moyens pour réduire ou cesser son activité, même avant 60 ans.

Trop chers, souvent absents, moins productifs, inadaptés aux nouvelles technologies... C'est ainsi que les seniors sont parfois...

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Site : http://leparticulier.lefigaro.fr

Séjour Crète tout compris pas cher, voyage Crète All Inclusive

Une belle aventure dans un pays lointain

Photo de Cloclo

Photo de Cloclo Ce voyage, nous l'avons fait, mon mari et moi, il y a plus de 10 ans. Il était organisé par le Comité d'Entreprise de la société dans laquelle je travaille.

C'était la première fois que mon mari prenait l'avion et il appréhendait le décollage. Hélas pour lui, nous ne savions pas qu'il fallait, en prenant son...

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Site : http://www.voyagermoinscher.com

Thèmes liés : organisation sortie comite d'entreprise / quand mettre en place un comite central d'entreprise / quand mettre en place un comite d'entreprise / comite d entreprise c est quoi / mettre en place un comite d'entreprise

Soirée entreprise : comment bien organiser une soirée en ...

Soirée entreprise : comment bien organiser une soirée en entreprise ? (conseils, astuces, idées)

Publié le 30 Juillet 2011 in Rh & entreprise

Les soirées en entreprises sont des...

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Site : http://writterz.over-blog.com

Thèmes liés : organiser une soiree comite entreprise / idee soiree comite d'entreprise / invitation soiree comite d'entreprise / soiree comite d'entreprise paris / soiree comite d'entreprise

Christian Vigouroux ; « 30 ans après la loi du 13 juillet ...

02 octobre 2013

Christian Vigouroux ; « 30 ans après la loi du 13 juillet 1983 »

L'article qui suit, de Christian Vigouroux, Président de la Section du Rapport et des Etudes du Conseil d'Etat, a été publié dans le numéro 27/2013 du 17 juin 2013 de l'AJDA

Le fonctionnaire existe puisqu'il a des droits et des obligations. Tel est le message que voulait nous donner la loi n°83-634 du 13...

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Site : http://anicetlepors.blog.lemonde.fr

ÉTHIQUE PERSONNELLE, PROFESSIONNELLE ET ORGANISATIONNELLE

Éthique, Éthique Appliquée, Management

Pour ceux qui sont intéressés à discerner leurs actions par le sens au lieu des idées! De plus, mon travail de recherche m'a permis de constater que la mise en place d'une éthique organisationnelle ne venait pas seulement améliorer la qualité de vie de tous les travailleurs, administrateurs compris, mais bonifiait d'autant la rentabilité de...

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Date: 2017-11-30 18:26:40
Site : http://www.ethiqueappliquee.com

A quoi ressemblent vos réunions PIC (S&OP)

A quoi ressemblent vos réunions PIC (S&OP) ?

Publié le 09 décembre 2014

Par Xavier Perrin ( xperrin@xp-consulting.fr )

L'avenir n'est jamais que du présent à mettre en ordre. Tu n'as pas à le prévoir, mais à le permettre. (Antoine de Saint-Exupéry)

La réunion PIC à laquelle vous participez aujourd'hui est programmée depuis un an : vous avez organisé l'agenda de cette semaine autour...

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Site : http://www.consulting-xp.com

Thèmes liés : reunion comite d'entreprise ordre du jour / directeur general d'une entreprise / directeur general d une entreprise / comite d entreprise c est quoi / compte rendu reunion comite d'entreprise

Les Trophées de la Communication | Edition 2017

LE COMITÉ DE SÉLECTION EST COMPOSÉ DE PLUS DE 150 MEMBRES, ACTEURS DES MÉTIERS DE LA COMMUNICATION

2. PUIS-JE EN SAVOIR PLUS SUR LES CRITÈRES DE SÉLECTION ?

Avec 32 catégories très différentes, les critères de sélection sont chaque fois adaptés à chaque catégorie concernées. N'oubliez pas que les membres du comité de sélection sont avant tout des professionnels de la...

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Site : http://trophees-communication.com

INGEBA, un bureau d'études | STRUCTURE sur mesure, à l ...

INGEBA, un bureau d'études STRUCTURE sur mesure, à l?échelle de vos projets...

IN.GE.BA

INGEBA est un bureau d?études spécialisé en STRUCTURE du BTP sur mesure, à l?échelle de vos projets.

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INGEBA partenaire de la soirée prestige CJD

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Site : http://ingeba.com

Comment construire un profil de poste - aide-emploi.net

- Un pouvoir de diffusion de l'offre et un potentiel de candidats énorme

- Certaines équipes spécialisées dans votre domaine d'activité

- Ils ont les questions et la méthodologie pour l'analyse de poste

Les Moins :

- Ils n'auront pas toujours le temps de faire cette analyse complète

- Le niveau de compétences des...

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Date: 2019-02-26 10:37:33
Site : http://www.aide-emploi.net

Le passage du CHSCT au CSE - le-comite-social-economique.fr

By admin access_time 1 année ago

La fusion des différentes instances de représentation du personnel, comme on les connaît actuellement, vers un comité social et économique, c'est-à-dire une instance unique, inquiète. En effet, y aura-t-il perte des attributions propres à chaque instance ? Qu'en est-il de la santé au travail et du CHSCT ?

 

La disparition du CHSCT

Les discours actuels...

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Site : http://le-comite-social-economique.fr

Thèmes liés : les missions economiques du comite d'entreprise / comite social entreprise / delai pour mettre en place un comite d'entreprise / comite d entreprise c est quoi / mettre en place un comite d'entreprise

Comment rédiger une bonne charte pour votre réseau

pour réseauter avec succès.

 

Mise à jour : Janvier 2015

Comment rédiger une bonne charte pour votre réseau ?

Un bon réseau, comme une entreprise, a horreur du flou. Voilà pourquoi la plupart des réseaux veulent formaliser leur organisation à l'aide d'une charte. Un terme générique qui recouvre cependant bien des réalités : de la bible de référence...

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Site : http://www.placedesreseaux.com

HAARP : la nouvelle arme absolue des USA

la nouvelle arme absolue des USA

Haarp, c'est quoi ?

Les militaires américains sont passés maîtres dans l'art de camoufler leurs opérations secrètes sous le couvert de recherches pacifiques. Ainsi, HAARP signifie "High Atmosphere Auroral Rechearch Program" ("programme de recherche sur les aurores boréales en haute atmosphère"), un nom calculé pour ne faire peur à personne, avec un...

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Site : http://sboisse.free.fr

Thèmes liés : c est quoi l entreprise / cee comite d'entreprise europeen / comite d histoire du haut pays / comite d entreprise c est quoi / systeme d'information d'une entreprise exemple

Tourisme social : depuis 60 ans chez Azuréva ça se passe ...

Tourisme social : depuis 60 ans chez Azuréva ça se passe... comme une lettre à la poste !

L'interview de Joël Mestrallet, vice-président développement et communication d'Azuréva

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Rédigé par Anaïs BORIOS le Mardi 27 Mars 2012

Consolidation du patrimoine et croissance à deux chiffres : après 60 ans d'existence, Azuréva maintient sa forme. Si l'association de...

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Site : tourmag.com

Gouvernance de démarches collectives | Communagir

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Gouvernance de démarches collectives

Lorsqu'une collectivité se dote d'un véhicule - une table locale de développement, un comité, un regroupement local, etc. - pour permettre l'engagement continu et la cohésion dans l'action, elle doit également se donner une gouvernance qui lui permettra de franchir les étapes vers le changement souhaité.

Qu'est-ce que la gouvernance?

QUELQUES...

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Site : http://www.communagir.org

Les news immobilières - www.immoRP.com

30/10/2017

Futur bail locatif bruxellois

Le processus de régionalisation du bail s'achève. Le parlement de la région de Bruxelles-Capitale a adopté l' Ordonnance visant la régionalisation du Bail . 

Elle a été publiée ce 30 octobre au Moniteur belge. Le gouvernement doit encore décider de son entrée en vigueur.

La nouvelle réglementation sera valable pour tout contrat de...

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Date: 2017-12-13 15:49:56
Site : http://www.immorp.com

Gestion de projet — Wikipédia

La gestion de projet est une action temporaire avec un début et une fin, qui mobilise des ressources identifiées (humaines, matérielles, équipements, matières premières, informationnelles et financières) durant sa réalisation, qui possède un coût et fait donc l'objet d'une budgétisation de moyens et d'un bilan indépendant de celui de l'entreprise.

Les résultats attendus du projet...

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Date: 2017-08-12 22:34:39
Site : https://fr.wikipedia.org

Mais à quoi sert votre CE? - 20minutes.fr

Visiblement, les salariés ont le réflexe CE. 81% ont fait appel à leur comité d'entreprise l'an dernier. Si 34% disent s'y adresser fréquemment, 18% ne le font jamais.

Mais saviez-vous que les CE ne se limitent pas à des billets de cinéma et des inscriptions dans des centres sportifs à prix réduit, à la prise en charge d'une mutuelle santé ou encore à distribuer des bons cadeaux à...

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Date: 2015-06-22 04:10:48
Site : 20minutes.fr

Centre spatial de Cannes - Mandelieu — Wikipédia

Satellites scientifiques[ modifier | modifier le code ]

Le satellite Herschel

C'est l'ESA qui, en septembre 1984, attribue à Cannes, avec le télescope spatial ISO , sa première grande maîtrise d'oeuvre dans le domaine des satellites scientifiques .

ISO sera suivi par le télescope Herschel et par le satellite Planck , lancés le 14 mai 2009 [52] , [53] . C'est l'une des grandes aventures de...

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Date: 2018-04-15 23:14:16
Site : https://fr.wikipedia.org

Licenciement pour motif personnel : la procédure légale

Tout employeur qui envisage de rompre - après la période d'essai - le contrat de travail à durée indéterminée d'un salarié pour un motif personnel doit pouvoir justifier d'une cause réelle et sérieuse et suivre une procédure de licenciement précise :

convoquer le salarié à un entretien préalable avant toute décision ;

rédiger et lui envoyer une lettre de...

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Site : travail-emploi.gouv.fr

Theano Advisors

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Managementde l'innovation

L'innovation affecte l'entreprise dans ses trois dimensions : business model, modèle opérationnel et modèle managérial. Sachez les faire évoluer de l'intérieur pour avoir l'avantage sur le long terme

Compte tenu de la vitesse de recomposition des chaînes de valeur et des évolutions des besoins clients, la co-innovation avec son écosystème est un enjeu...

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Site : https://www.theanoadvisors.com

Chèques-Vacances ANCV - Generation Voyage: Organisez ...

Vous avez en votre possession des Chèques-Vacances ANCV et n'arrivez pas à les dépenser ? On vous dit comment les utiliser pour votre voyage à l'étranger !

Votre entreprise vous propose des Chèques-Vacances mais ces derniers s'accumulent dans un tiroir et vous ne savez pas quoi en faire ? Sachez qu'il est possible d'utiliser vos chèques-vacances ANCV (qui signifie Agence Nationale des...

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Site : https://generationvoyage.fr

Thèmes liés : vacances comite d entreprise / comment faire pour creer un comite d'entreprise / comment faire un comite d'entreprise / creer un site internet comite d'entreprise / secteur d'activite d'une entreprise liste

Comment indemniser les chômeurs est devenu un casse-tête ...

Le fait est rare. Lundi 8 juillet, la directeur de Pôle emploi en personne est venu assister au comité central d'entreprise (CCE) de l'organisme. D'habitude, Jean Bassères, plus partisan des rencontres bilatérales que des grandes réunions avec tous les syndicats de Pôle emploi, préfère déléguer un de ses adjoints. Mais lundi, il était question de l'indemnisation des chômeurs, un...

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Site : http://emploi.blog.lemonde.fr

N° 2826 - Rapport d'information de M. Jean-Louis Léonard ...

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Source : Les Cahiers Français, Vacances itinérantes, n°112, juillet 1966 (cité dans François Perroy, op.cit.)

Le mouvement s'amplifie dans la décennie 1970, comme l'atteste le nombre d'immatriculations alors recensées : 55 000 en 1970, 68 620 en 1972, plus de 89 000 en 1979 ! Ce sont au final plus de 800 000 caravanes qui seront mises sur le marché en France en trois...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Organigramme (organisation) — Wikipédia

Article détaillé : Organisation matricielle .

En principe, c'est l'organisation parfaite. Une hiérarchie est « fonctionnelle » et garantit que chaque type d'expert dans l'organisation est bien entraîné et évalué par un responsable qui est un super-expert dans la même branche. L'autre direction est « exécutive » ou opérationnelle et essaie d'avoir les projets complétés par les...

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Date: 2018-01-09 15:56:01
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : expert comite d entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / fonctionnement du comite d'entreprise conditions / fonction comite d'entreprise / fonction du comite d entreprise

Banque — Wikipédia

Article détaillé : banque centrale .

Les banques centrales sont des institutions nationales ou supra-nationales à but non lucratif qui émettent de la monnaie . Elles prêtent essentiellement aux banques commerciales. Ces institutions ont pour mission d'assurer la stabilité des prix (c'est-à-dire de limiter l' inflation ) et la bonne marche de l'économie. Les banques centrales essaient de...

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Date: 2017-08-24 09:21:33
Site : https://fr.wikipedia.org

Crédit Agricole Sud Rhône Alpes - Vacances : envoyer votre ...

Véhicule

Vacances : envoyer votre enfant en "colo"

Aventure scientifique, séjours linguistiques, sportif, à thème... le marché de la colonie de vacances ne manque pas de variété et près de 1,3 million d'enfants en 2011 ont profité de la formule, dont 900 000 pour la seule période estivale.

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Des avantages pédagogiques

La colonie de vacances n'est pas uniquement un...

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Site : https://www.ca-sudrhonealpes.fr

Thèmes liés : conseil en organisation d entreprise / nouvelle loi comite d'entreprise / nouvelle loi comite d entreprise / cee comite d'entreprise europeen / comite d entreprise conseil

instruction générale du bureau de l'Assemblée nationale

L'Instruction générale résulte d'un arrêté du Bureau de l'Assemblée nationale du 22 juillet 1959. Elle a été ultérieurement modifiée par les arrêtés du Bureau de l'Assemblée nationale suivants :

1. Arrêté du 4 novembre 1959 modifiant l'article 12.

2. Arrêté du 3 décembre 1959 modifiant l'article 4.

3. Arrêté du 15 juin 1960 modifiant l'article 5.

4. Arrêté du 9 décembre...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Formation Leadership : LCA Performances Ltd Consulting

 

Formation leadership et performance

Dans un contexte riche d'incertitudes, le leadership devient un métier à part entière où il ne s'agit plus de faire un peu plus ou un peu moins de la même chose, ou de faire mieux quelque chose que l'on faisait déjà. Il s'agit de saisir les nouvelles opportunités de progression qui font appel à ceux...

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Date: 2017-08-16 13:47:16
Site : http://lca-performances.com

Le syndic de copropriété, service juridique immobilier

I.- Le syndic de copropriété.

a. Définition et qualité du syndic.

1. Principe de base

Depuis la loi du 30 juin 1994, le législateur a retenu le vocable "syndic".

Cette précision met fin aux différentes interprétations suscitées sur le terme "gérant",

notion estimée trop ambigue compte tenu qu'il pouvait créer une confusion avec la fonction de régisseur.

La loi ne précise aucune...

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Site : http://copropriete-ejuris.be

Obsolescence programmée — Wikipédia

Position du problème[ modifier | modifier le code ]

La non-durabilité planifiée est dénoncée de nos jours, notamment par des mouvements écologistes [7] , [8] ou en faveur de la décroissance , ainsi que par plusieurs organisations de défense du consommateur [9] . Ces accusations sont selon certains abusives [10] . L'une des premières lois européennes contre la fin de vie programmée (...

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Date: 2017-08-24 01:28:21
Site : https://fr.wikipedia.org

ciesoufflet.fr comite d'entreprise soufflet

 couleurce.com

ciesoufflet.fr Analyse des liens

Vous pouvez créer des liens en ajoutant une balise rel = "nofollow", qui n'est pas recherchée par les moteurs de recherche. Ces types de liens appelés liens nofollow. Vous devez également ajouter la balise nofollow aux liens, vous pensez qu'il n'en a pas besoin.

Les liens sur les autres sites sont...

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Site : http://ciesoufflet.fr.urlabc.fr

Thèmes liés : site comite d'entreprise / site de comite d entreprise / creer un comite d'entreprise / pourquoi creer un comite d entreprise / creer un comite d entreprise

Le Réseau juridique du Québec : La faillite des compagnies

transiger sur toutes dettes dues à la faillie;

se désister de tout bien.

Séquestre intérimaire

Le séquestre intérimaire qui doit être un syndic de faillite est en fait un surveillant nommé de façon temporaire, qui exercera un rôle de protection et de surveillance des actifs d'une personne insolvable sous le coup de procédures sous la LFI. Les pouvoirs d'un séquestre intérimaire...

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Date: 2017-05-11 17:33:00
Site : avocat.qc.ca

cepapillonsblancs.fr Comite d'Entreprise LES PAPILLONS ...

text/html; charset=utf-8

Liens internes du site Web

Il y a 28 liens internes sur cepapillonsblancs.fr. L'adresse de votre site Web ou ses sous-liens appelés liens profonds. Ces liens sont très importants, car les moteurs de recherche et les utilisateurs atteignent ces liens.

Content

cepapillonsblancs.fr Analyse des liens

Vous pouvez créer des liens en ajoutant une balise rel = "nofollow", qui n'est pas recherchée par les moteurs de...

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Site : http://cepapillonsblancs.fr.urlabc.fr

Thèmes liés : site comite d'entreprise / site de comite d entreprise / comite des entreprises d assurance / comite d entreprise c est quoi / adresse comite d'entreprise

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