La Posterie - Centre Culturel de Courcelles ASBL

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Secteur enfance

Le Secteur Enfance de La Posterie est un service d'accueil extra-scolaire destiné aux enfants de 2,5 à 12 ans. Il développe de nombreuses activités...

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Jeunesse

La Posterie est à l'écoute des Jeunes et s'engage à leur fournir un soutien permanent afin qu'ils réalisent leurs propres projets.

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Eco-culture

L'Environnement est...

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Date: 2018-01-16 21:51:43
Site : http://www.laposterie.be

Thèmes liés : projet de creation d'un centre de formation professionnelle / creation d'une association culturelle / creation d'association culturelle / creation d une association culturelle / creation d'un centre de formation professionnelle

Le régime du micro-entrepreneur – Guichet-entreprises.fr

Un micro-entrepreneur est un travailleur non salarié (travailleur indépendant).

Cela a principalement deux conséquences :

il ne doit y avoir aucun lien de subordination entre l'entrepreneur et son client (dans le cas contraire, il s'agirait alors d'une activité salariée déguisée, susceptible de requalification) ;

comme dans toute entreprise individuelle, il n'y a juridiquement aucune...

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Site : https://www.guichet-entreprises.fr

PMEUE004 - ressources.aunege.fr

- Prévoir les accompagnements entraînés par les changements

Agent de l'innovation

- Favoriser l'émergence d'un environnement favorable à l'apprentissage et à la création dans l'organisation

Agent stratégique

- Participer activement à la stratégie générale de l'organisation

Agent conseiller

- Servir d'interface entre les différents acteurs de l'organisation et connaître les...

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Site : http://ressources.aunege.fr

L'économie sociale et solidaire | Gouvernement.fr

La loi ESS du 31 juillet 2014 reconnaît enfin pleinement l'apport à l'économie française de ce secteur qui pèse 10 % du PIB et représente plus de 2,3 millions de salariés. Depuis le 1er janvier 2015, le nouveau statut de Scop d'amorçage permet aux salariés d'être minoritaires au capital pendant au maximum sept ans, le temps de réunir les fonds pour être majoritaires. En 2015, on...

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Date: 2018-04-15 14:55:34
Site : http://www.gouvernement.fr

Création d'entreprise - Chambres de Métiers et de l ...

 

Information préalable à votre projet de création

La Chambre de Métiers de l'Essonne informe les futurs créateurs d'entreprise sur les démarches d'immatriculation, ses préalables et ses conséquences.

Voir à ce sujet la fiche "Réunion d'Information collective"

Qualification obligatoire

La loi n°96-603 du 5 juillet 1996 et le décret d'application n° 98-246 du 2 avril 1998, imposent...

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Site : https://www.cma-essonne.fr

La réforme territoriale | Gouvernement.fr

La réforme territoriale

Mis à jour le 4 octobre 2017

Promulguée le 7 août 2015, la loi portant sur la Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe) confie de nouvelles compétences aux régions et redéfinit clairement les compétences attribuées à chaque collectivité territoriale. Il s'agit du troisième volet de la réforme des territoires, voulue par le président de la...

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Date: 2018-01-16 18:21:56
Site : http://www.gouvernement.fr

Renouvellement de l'inscription à Pôle emploi ...

L'actualisation mensuelle doit vous permettre :

de faire savoir si vous êtes toujours en recherche d'emploi ou non,

et de déclarer, si nécessaire, les événements survenus au cours du mois écoulé affectant votre disponibilité ou votre droit au versement de l'allocation chômage.

Si vous n'effectuez pas ce renouvellement, vous ne serez plus inscrit sur la liste des demandeurs d'emploi et...

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Site : https://www.service-public.fr

M2 Fiscalité Internationale

De l'avocat fiscaliste au directeur fiscal, de l'agent des services fiscaux au fonctionnaire international, tous les intervenants du monde de la fiscalité sont aujourd'hui confrontés à des problématiques qui dépassent le cadre national. Le Master 2 professionnel Fiscalité Internationale de l'Université Paris II Panthéon-Assas offre à ses étudiants un enseignement de haut niveau en...

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Site : http://m2fiscaliteinternationale.com

Le projet de loi "liberté de création, architecture et ...

Le projet de loi « liberté de création, architecture et patrimoine » en 6 points clés

Culture

Publié le 20/07/2015 o Par Hélène Girard o dans : A la une , France

SIPA/B.Bisson

Spectacle vivant, archéologie, art contemporain, bibliothèques, et d'autres secteurs encore... le projet de loi présenté par la ministre de la Culture Fleur Pellerin en conseil des ministres le 8 juillet...

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Site : lagazettedescommunes.com

Écoles spécialisées en tourisme : une multitude de formations

Tourisme - Loisirs

Écoles spécialisées en tourisme : une multitude de formations

Terre de tourisme, la France regorge d'établissements de qualité. Qu'elles recrutent dès le bac ou à bac +2, +3 ou +4, les écoles sont nombreuses, pour des cursus de toutes les durées et de toutes les spécialités. À chaque projet sa formation...

Antoine Teillet

Que l'on veuille étudier en Ile-de-France...

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Date: 2018-01-16 23:04:16
Site : studyrama.com

Thèmes liés : projet de creation d'un centre de formation professionnelle / creation d'un centre de formation professionnelle / forme d'une entreprise management / creation d'un centre de formation continue / agence conseil en communication d'entreprise

Manager d'organismes à vocation sociale et culturelle - Cnam

Unités d'enseignements et unités d'activités obligatoires

 

Unités d'enseignements et unités d'activités optionnelles

Organisation, stages, projets, mémoire et conditions de délivrance du diplôme (ou certificat)

Contrôle continu et mémoire

Compétences attestées

Les compétences attestées par la certification professionnelle relèvent de quatre fonctions :

1 - Fonction de création...

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Date: 2018-04-16 01:24:13
Site : http://www.cnam-npdc.org

Créer une entreprise de nettoyage || Yrytys

pour créer une société

Créer une entreprise de nettoyage

Définition : Société de service, chargée de la maintenance, de l'hygiène et de l'assainissement de lieux et/ou équipements confiés par le client.

Centre de formalités des entreprises : Chambre des métiers et de l'artisanat.

Conditions d'installation : L'entreprise peut exercer dans différents secteurs : industrie,...

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Site : yrytys.com

Coaching — Wikipédia

Le terme « coaching »[ modifier | modifier le code ]

Le sens premier de « coach », « grande voiture à chevaux » fabriquée à Kocs en Hongrie au XVIe  siècle , appelée coche en français, a amené, vers 1830, le sens figuré « instructeur / formateur », dans l'argot de l' Université d'Oxford , pour désigner un tuteur, un mentor, qui « transporte » l'élève vers un...

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Date: 2018-01-15 21:49:13
Site : https://fr.wikipedia.org

CADRE JURIDIQUE ET RÉGLEMENTAIRE ... - amb-algerie.fr

Accueil » A la une » CADRE JURIDIQUE ET RÉGLEMENTAIRE RÉGISSANT LE SECTEUR DE L'INVESTISSEMENT EN ALGÉRIE

CADRE JURIDIQUE ET RÉGLEMENTAIRE RÉGISSANT LE SECTEUR DE L'INVESTISSEMENT EN ALGÉRIE

12 Fév 2016

A-Présentation de la nouvelle loi sur la promotion de l'investissement :

Le nouveau code de l'investissement consacré par la loi n°16-09 du 3 août 2016 procède à une refonte du...

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Site : http://www.amb-algerie.fr

Création d'une organisation à but non lucratif ...

Création d'une organisation à but non lucratif

Une organisation régie par la

Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif

(Loi BNL) peut être créée, c'est-à-dire, constituée en organisation, en déposant une demande au Centre de dépôt en ligne . Si vous préférez soumettre une demande pour créer une organisation autrement qu'en ligne (c.-à-d., par pièce jointe à un...

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Date: 2018-04-16 00:56:38
Site : https://ic.gc.ca

Thèmes liés : creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif / creation d'une association a but lucratif / creation d'association a but lucratif / creation d association a but

Etech | Choisissez l'élite pour vos projets digitaux

Données Géographiques

Notre équipe

Elle se résume en une conjugaison de talents d'experts passionnés dont la motivation principale est de répondre au mieux aux exigences des clients en termes d'externalisation informatique.

Pierre-Paul ARDILE

Directeur Général

Passionné par l'e-business et les technologies de pointe, Pierre-Paul a créé et dirigé plusieurs entreprises IT. Business...

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Site : https://www.etechconsulting-mg.com

Notre organisation | Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg

Le conseil de surveillance

Le conseil de surveillance est une nouvelle instance issue de la loi « Hôpital, Patient, Santé, Territoire (HPST) » du 21 juillet 2009 (loi n°2009-879) et décret du 8 avril 2010 (n°2010-361). Il se substitue au Conseil d'Administration. La nouvelle instance s'est réunie pour la première fois, le 24 juin 2010.

Le conseil de surveillance se prononce sur la...

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Date: 2018-01-16 23:02:56
Site : http://www.chru-strasbourg.fr

Faire sa carte grise en ligne ou près de chez vous avec ...

> Démarche en ligne

Définition : Certificat d'immatriculation (ex carte grise)

Avant de circuler sur la voie publique, tous les véhicules terrestres à moteur (voitures particulières, 2 roues et scooters y compris les moins de 50 cm3, moto, quad, cyclomoteurs, tricycles, quadricycles, camping-cars, camionnettes, tracteurs et autres engins agricoles), ainsi que les remorques dont le poids...

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Site : https://www.cartegrise.com

Thèmes liés : creation d'un site professionnel sur internet / obligation d'information du vendeur non professionnel / creation d'un centre de formation professionnelle / obligation d'information du vendeur professionnel / trouver la date de creation d'un site internet

COMITÉ D’HONNEUR - amopa79.org

UNE INDUSTRIE EN VOIE D'EXTINCTION

 

 

 

Contrairement à ce que l'on pourrait croire aujourd'hui, Niort bénéficie d'un passé industriel assez riche et varié. Cela résulte, pour une part, de l'évolution historique de cette activité car des vagues industrielles successives sont venues enrichir le patrimoine niortais.

Première dans le temps à apparaître, l'industrie des...

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Date: 2013-08-22 14:45:30
Site : http://amopa79.org

Technologies de l'information et de la communication pour ...

Les technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement (TICE) recouvrent les outils et produits numériques pouvant être utilisés dans le cadre de l' éducation et de l' enseignement (TICE = TIC + Enseignement).

Les TICE regroupent un ensemble d'outils conçus et utilisés pour produire, traiter, entreposer, échanger, classer, retrouver et lire des documents numériques...

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Date: 2017-08-22 08:06:54
Site : https://fr.wikipedia.org

Bibliothèque d'entreprise — Wikipédia

Aux origines des bibliothèques d'entreprise/bibliothèques de comités d'entreprise[ modifier | modifier le code ]

Il existait au XIXe  siècle des bibliothèques dans les entreprises, initiatives de quelques patrons philanthropes. À cette époque se développaient aussi des bibliothèques populaires animées par des courants religieux ou laïques. La loi du 21 mars 1884 sur la libre...

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Date: 2018-04-13 07:51:04
Site : https://fr.wikipedia.org

T87 | ONEM

Quelle est l'incidence d'une activité indépendante sur le droit aux allocations de chômage?

Feuille info

Dernière mise à jour

01-07-2017

Vous bénéficiez des allocations de chômage ou d'insertion et vous souhaitez suivre une formation qui prépare à une profession indépendante?

Si vous souhaitez suivre une formation qui prépare à une profession indépendante (formation organisée par...

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Date: 2017-08-24 14:43:40
Site : http://www.onem.be

Inscriptions récentes - lobby.gouv.qc.ca

Période couverte par le mandat : du2015-08-01au2018-09-30

Objet des activités : Proposition législative ou réglementaire, résolution, orientation, programme ou plan d'action

  Contrat, subvention, autre avantage pécuniaire ou autre forme de prestation déterminée par règlement

Renseignements utiles :

Représentations pour signifier notre opposition aux sentiers permanents destinés aux...

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Site : lobby.gouv.qc.ca

Aides à la création/reprise pour les personnes handicapées ...

Aides et subvention : creation d'entreprise > Aides à la création/reprise pour les personnes handicapées

L'Agefiph est une association nationale chargée de gérer le fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées.

Créée par la loi du 10 juillet 1987, elle a pour objectif d'accroître les moyens consacrés à l'insertion des personnes handicapées en milieu ordinaire de...

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Site : http://www.entreprendre-en-guyane.fr

Rapport d'information (...) sur l'application de la loi n ...

ANNEXE I - Table ronde du 13 mars 2012 avec les représentants d'associations

ANNEXE II - Synthèse du blog handicap

ANNEXE III - Bilan de la publication des textes réglementaires d'application de la loi du 11 février 2005

Synthèse

SYNTHÈSE

Aboutissement de trois années de réflexions partagées entre les gouvernements successifs, le Parlement et les associations, la loi n° 2005-102 du 11...

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Date: 2017-08-24 11:23:19
Site : ladocumentationfrancaise.fr

Comment crée une agence d’intérim dans le marché d'emploi

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Le travail d'intérim intéresse beaucoup de personnes, avec le taux de chômage et la difficulté des élèves sortants de formation. Cette option semble le plus satisfaisante pour l'acquisition d'expérience pour espérer un emploi fixe. Les agences de travail à temps temporaires sont donc un tremplin pour le marché du travail.

Pourquoi créer une entreprise de recrutement ?

Avec le taux...

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Site : http://www.agenceinterim.info

Fondation Avril - Ensemble pour développer les ruralités

Ouverture & Interdisciplinarité

Afin d'accroître son impact, la Fondation Avril entend développer une approche globale des sujets abordés toujours avec un regard neuf. Elle favorisera les interactions des savoirs et des compétences en faisant appel aux différentes disciplines concernées, dans un esprit d'ouverture, afin d'identifier des solutions originales et alternatives, porteuses...

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Site : http://www.fondationavril.org

Formation ingénieur bois - Formation Ecole Supérieure du ...

Stages & Projets

Une scolarité rythmée par les stages en entreprises

Chaque année scolaire donne lieu à un stage. Ce stage est une période de formation en entreprise et doit permettre l'acquisition de compétences en lien avec la formation académique.

Stage ingénieur de 1re année - 2 mois (juin - juillet)

Il est fortement recommandé d'effectuer le stage de 1e année à l'étranger. Le...

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Date: 2017-08-24 14:33:57
Site : http://www.ecoledubois.fr

Annuaire des associations - Ville de Bron

Accueil  /  Associations  /  Annuaire des associations

|

Contenu principal

Annuaire des associations

Sport, culture, patrimoine, jumelage, santé, solidarité, humanitaire, éducation, emploi ou formation..., retrouvez ici toutes les informations concernant les 300 associations de Bron.

261 résultats pour la recherche :

A.H.B.T. Association des habitants de Bron-Terraillon

Assurer le...

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Site : http://www.ville-bron.fr

Formation : La loi 2007-293 du 5 mars 2007 présentée par l ...

philippefabry.eu, pour la formation en travail social

Philippe Fabry » Formation » Rapports publics et textes de référence » La loi 2007-293 du 5 mars 2007 présentée par l'ASE du 93 et par l'ONED

La loi 2007-293 du 5 mars 2007 présentée par l'ASE du 93 et par l'ONED

L'Aide Sociale à l'enfance de Seine Saint Denis présente une excellente synthèse de la loi du 5 mars 2007 réformant...

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Site : http://philippefabry.eu

Thèmes liés : creation d'une association d'aide a domicile / creation d'une association d'aide a la personne / creation d une association d aide / associations d aide a la creation / creation d enfants

Artistes Peintres tunisiens - Bienvenue en Tunisie

CALLIGRAPHIE

 la peinture tunisienne

C'est en 1949 que Pierre Boucherle décide de fonder l'Ecole de Tunis en regroupant Corpora , Moses Levy, Ammar Farhat, Yahia, Gorgi, Ben Abdallah , Nello Levy, Naccache, Bochieri , et Lellouche....

Viendront adhérer au mouvement Hedi Turki, Zoubeir Turki, Safia Farhat, Ali Bellagha, Brahim Dhahak, Hassen Soufy et Fathi Ben Zakour .

Pierre...

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Date: 2017-07-25 22:10:25
Site : http://nachoua.com

Thèmes liés : creation d'une galerie d'art / creation d une galerie d art / creation d oeuvre d art / creation du monde d apres / creation d'un centre de formation en tunisie

Les Producteurs de film - enliberal.com

 

Le financement

Les modalités de financement dans la production sont organisées par les banques publiques et privées, les chaines de TV publiques et privées, les SOFICA et les sociétés de distribution.

Sous l'autorité du Ministère de la Culture et de la Communication et par l'intermédiaire du C.N.C (Centre National de la Cinématographie), l'Etat intervient pour soutenir le cinéma et...

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Date: 2017-08-24 15:58:59
Site : http://www.enliberal.com

Assemblée nationale - Economie : artisanat, commerce et ...

Principaux amendements des commissions

Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 21/08/13

La ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme a présenté un projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises.

Ce projet de loi rassemble les mesures de nature législative annoncées dans le cadre du pacte pour l'artisanat, de la communication relative...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Chapitre 3.2 : Favoriser la création d’emplois, l ...

Maintenir des impôts bas pour les entreprises créatrices d'emplois

Maintenir un faible fardeau d'imposition pour les entreprises en ne prévoyant aucun nouvel impôt.

Alléger le fardeau de l'observation des règles fiscales pour les petites et moyennes entreprises et les autres déclarants.

Maintenir le gel du taux de cotisation d'assurance-emploi pour procurer une plus grande certitude...

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Date: 2016-11-02 20:54:30
Site : http://www.budget.gc.ca

CIDFF Essonne - Centre d'Information sur les Droits des ...

Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles), association loi 1901, agréée par l'Etat, est implanté en Essonne depuis 1982.

Agréé par l'Etat, membre du réseau national des CIDFF, il a la mission d'intérêt général d'informer le public -plus particulièrement les femme-, et de développer des actions sur la lutte contre les discriminations, la citoyenneté et...

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Site : http://www.cidffessonne.org

Maison de l'orientation

Maison de l'orientation utilise, depuis plusieurs années déjà, une méthode efficace et éprouvée pour l'orientation des jeunes (collégiens, lycéens, étudiants ) et des adultes (demandeurs d'emploi, salariés). Pour proposer des bilans d'orientation formation ou carrière et un accompagnement personnalisé, elle s'appuie sur 3 fondamentaux :

les intérêts, à la base de la motivation et...

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Site : http://www.maison-orientation.com

Thèmes liés : creation d une maison de l emploi / projet de creation d'un centre de formation professionnelle / creation d'un centre de formation professionnelle / aide creation demandeur d'emploi / demandeur d emploi creation

projet de loi d'avenir pour l ... - Assemblée nationale

Principaux amendements des commissions

Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 13/11/13

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt a présenté un projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt.

L'agriculture française et les secteurs agroalimentaires et forestiers doivent relever le défi de la compétitivité pour conserver une place...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Projets création d'entreprise Afrique | SIAD

Migration et développement (1)

Energie Entrepreneur phase 2 : 2017-2020

Faites un don pour le projet Energie Entrepreneurs sur la page HelloAsso Afin de réduire la fracture énergétique, nous avons développé avec nos partenaires techniques un  système...

Résonances Nord-Sud, révélateur & accélérateur de projets

Résonances Nord-Sud est une structure d'incubation et d'accompagnement...

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Site : http://www.siad.asso.fr

Nomination d’un représentant syndical | Fédération CGT des ...

- utilisation d'un local dans l'entreprise;

- réunions syndicales dans l'entreprise ;

- crédit d'heures.

Par ailleurs, dans les entreprises d'au moins 50 salariés, chaque syndicat représentatif qui constitue une section syndicale a le droit de désigner un ou plusieurs délégués syndicaux.

 

Où et quand collecter les cotisations syndicales ?

La collecte des cotisations syndicales peut...

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Site : http://commerciaux.reference-syndicale.fr

Essilor — Wikipédia

Boutique Lissac à Sèvres ( Hauts-de-Seine ).

Les origines d'Essel remontent à 1849, l'année où treize ouvriers lunetiers parisiens s'associèrent en coopérative :l'Association fraternelle des ouvriers lunetiers (rapidement devenue Société des Lunetiers (SL), et dont le nom a plus tard évolué en Essel). Basée dans le quartier du Marais, la Société des Lunetiers produit dans un...

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Date: 2018-01-15 22:07:32
Site : https://fr.wikipedia.org

Région Guadeloupe-Aides aux entreprises

Ecoutez

entreprises, associations, effectuez vos demandes d'aide en ligne

Dans le cadre de la simplification des démarches et de dématérialisation des services, la Région Guadeloupe vous invite à déposer vos demandes d'aide ARDDA, ARICE, directement en ligne.

Pour ces dispositifs, les formulaires « papier » n'existent plus. Accédez désormais au portail des aides régionales pour...

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Site : regionguadeloupe.fr

Annuaire des projets en France / Provence-Alpes-Côte d'Azur

Annuaire des projets en France

Navigation rapide :

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Caractéristiques et histoire d'un territoire en bout de ligne du réseau de transport d'électricité

Les régions de l'Est du département du Var et l'ensemble du département des Alpes-Maritimes importent, grâce à la ligne à 400 kV partant du poste de Tavel près d'Avignon, plus de 90 % de l'électricité...

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Site : http://www.smartgrids-cre.fr

Programme Grande Ecole – Accès Bac+2 - esc-clermont.fr

Business Intelligence and Analytics

 

Les étudiants peuvent également opter pour un cursus sur une des filières d'Excellence (en 2 ans, accessibles directement après un bac + 3).

Filière ITB (Institut Technique Bancaire) En partenariat avec le CFPB (Centre de Formation des Professions Bancaires)

Filière Audit-Expertise En partenariat avec l'Ordre des Experts Comptables

Filière Ingénieur...

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Site : https://www.esc-clermont.fr

Avocat création d'entreprise Bordeaux, avocat suivi ...

L´entreprise : Création et Suivi juridique

Vous êtes ici : Accueil > Droit commercial > L´entreprise : Création et Suivi juridique

Lorsque l'on créé son entreprise, le choix de la structure juridique est primordial.

Le futur chef d'entreprise se pose souvent la question du choix entre entreprise individuelle et société.

Les conséquences de ce choix sont lourdes, tant sur le plan...

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Site : http://www.alvarez-vigon-avocat.com

CSE : fonctionnement et moyens d'actions - Ministère du ...

CSE : fonctionnement et moyens d'actions

CSE : fonctionnement et moyens d'actions

publié le28.09.18

Un comité social et économique (CSE) est mis en place dans les entreprises d'au moins 11 salariés. Pour accomplir leurs missions, les membres de la délégation du personnel du CSE disposent d'un crédit d'heures variable selon l'effectif de l'entreprise (ou de l'établissement), d'un droit à...

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Site : travail-emploi.gouv.fr

Cuisiniste, l'aménagement sur mesure | Pôle emploi

Décoration d'intérieur

Cuisiniste, l'aménagement sur mesure

Parmi les métiers d'artisan, celui de cuisiniste est relativement récent. Si le travail proprement dit existait depuis longtemps, son appellation de « cuisiniste » (néologisme inventé par le publicitaire Jacques Boussigué) n'a été définie qu'en 1977 par le journal L'Officiel des Cuisinistes. De ce fait, et même si le nom...

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Site : pole-emploi.fr

Thèmes liés : l'effectif d'une entreprise definition / l'innovation d'une entreprise / creation d'un centre de formation professionnelle / creation d'un centre de formation / creation d un centre de formation

Ouvrir une entreprise de transport et de livraison

J'évalue mon projet

Étape 3 : réalisez une étude de marché

L'étude de marché que vous allez mener portera sur l'analyse du secteur du transport express de colis. Elle vous permettra de valider ou non la poursuite de votre projet. Avec ce type d'étude, vous serez au faîte de votre concurrence, de vos possibles fournisseurs et futurs partenaires. Vous allez aussi caractériser...

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Date: 2019-05-20 10:24:04
Site : creer-mon-business-plan.fr

Point sur le contrôle communautaire des aides d'Etat ...

Par Aurélien Condomines

Introduction

L'un des objectifs du Traité instituant la Communauté Européenne (T CE) est d'assurer que la concurrence ne soit pas faussée dans le marché intérieur. En intervenant pour promouvoir certaines activités ou protéger des industries nationales, les Etats sont susceptibles de fausser la concurrence dans le marché intérieur. C'est pourquoi, l'article...

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Site : http://www.aramis-law.com

Auto-entrepreneur: le prélèvement libératoire de l’impôt ...

Retour sur la mesure phare du statut d'auto-entrepreneur qui facilite la gestion de l'entreprise et le paiement des charges fiscales.

Le versement libératoire de l'impôt sur le revenu, calculé selon un taux forfaitaire, est une mesure facultative du statut de l'auto-entrepreneur. L'option est exercée, soit lors du dépôt de la déclaration d'activité, soit dans les trois mois qui suivent...

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Site : http://blog.horizonentrepreneurs.fr

Création d’entreprise : 7 concepts qui vont exploser

Entreprendre.fr a fait le tour des salons afin de sélectionner et de vous présenter quelques-uns des concepts qui ont très bien marché en 2015 et qui devraient exploser à partir de 2016. Ils ont tous en commun d'être abordables pour des candidats à la franchise, d'être sur des créneaux porteurs et de présenter de très bons taux de rentabilité. Voici donc un bon moyen de vous lancer et...

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Site : entreprendre.fr