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Thèmes liés : creation d'une association culturelle / creation d'association culturelle / creation d une association culturelle / creation d'un logo personnalise / creation d'un logo

Comment créer une association culturelle

\ Leave a Comment \ by Karel Dionne

Création d'une association culturelle

La création d'une association culturelle présente divers intérêts et permet de bénéficier de nombreuses subventions de l'État. Différentes démarches sont à suivre pour créer ce type d'association.

Qu'est-ce qu'une association culturelle ?

Il s'agit d'un projet associatif dont la principale vocation est la promotion d'activités culturelles. Une association culturelle est régie par la loi 1901 et bénéficie de nombreux dons ou de subventions, soit de l'État soit des collectivités locales. L'avantage avec une association...

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Site : http://www.creer-une-association.fr

Thèmes liés : creation d'une association culturelle loi 1901 / creation d'une association culturelle / creation d'association culturelle / creation d une association culturelle / etapes de creation d'une association loi 1901

Comment créer une association ? : vosquestions.20minutes ...

Une association culturelle a pour but de développer la vie culturelle d'une région, de promouvoir une discipline ou d'organiser des manifestations. Si votre objectif est l'un d'entre eux, sans but lucratif, alors la création de votre association culturelle répond à la loi 1901. Il faudra adresser un dossier comprenant la rédaction des statuts à la préfecture où réside l'association...

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Site : http://vosquestions.20minutes.fr

Thèmes liés : creation d'une association culturelle loi 1901 / creation d'une association d'aide a la personne / creation d'une association culturelle / creation d'association culturelle / creation d une association culturelle

Liste des associations Loi 1901 | Le Portail des Associations

Le Journal Officiel publie chaque semaine les créations, modifications et dissolutions d'associations.

Vous pouvez recevoir hebdomadairement ou mensuellement la liste de associations en fonction de thématiques ou de zone géographique.

Vous souhaitez recevoir toutes les semaines la liste des associations qui sont créées sur votre territoire.

Vous souhaitez recevoir toutes les semaines les associations de plongées sous-marine ou culturelles.

Vous êtes régisseur d'un...

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Site : http://www.portaildesassociations.com

Thèmes liés : creation d'une association culturelle loi 1901 / creation d'une association loi 1901 / creation d'association loi 1901 / creation d'une association culturelle / creation d'association culturelle

Les différents types d'associations : formes et statuts ...

Les associations reconnues d'utilité publique (RUP) disposent de pouvoirs plus étendus que les autres types d'associations et peuvent donc accomplir certains actes juridiques spécifiques, tels que recevoir des donations ou des legs  ou gérer des biens de l'État.

Au-delà de cet effet proprement juridique, la reconnaissance d'utilité publique est perçue par le monde associatif comme un...

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Site : https://www.lcl.com

Création et gestion d'une association - Formations - FCE ...

Création et gestion d'une association

Réf. : ASS-01

P

Présentation de la formation

La vie associative recouvre des activités très diverses. Il n'est pas très facile pour ceux qui veulent créer une association ou participer à sa gestion de manière efficace, de s'y retrouver dans les multiples aspects des réglementations qui régissent les associations.

Le stage proposé veut permettre...

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Date: 2017-07-25 12:17:08
Site : http://www.fce-formation.fr

Thèmes liés : aide a la creation d'emploi association / creation d'une association d'aide a la personne / creation d une association d aide / associations d aide a la creation / projet de creation d'une association

Comment créer une association culturelle locale en Algérie ...

Comment créer une association culturelle locale en Algérie (Niveau wilaya) ?

Par la rédaction d'Alger-culture

Comment créer une association culturelle locale en Algérie (Niveau wilaya) ?

Ce qu'il faut savoir :

D'après les lois en vigueurs en Algérie :

1- Une association travaille uniquement à but non lucratif.

2- Elle doit être fondée au moins par 15 membres fondateurs de plus de 18...

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Site : http://www.alger-culture.com

Thèmes liés : creation d'une association culturelle en algerie / creation d'une association culturelle / creation d'association culturelle / creation d une association culturelle / dossier de creation d'une association

Comment créer une association culturelle locale en Algérie

Source de l'article : http://darkzine.online.fr/ac/readarticle.php?article_id=20

Comment créer une association culturelle locale en Algérie (Niveau wilaya) ?

Ce qu'il faut savoir :

D'après les lois en vigueurs en Algérie :

1- Une association travaille uniquement à but non lucratif.

2- Elle doit être fondée au moins par 15 membres fondateurs de plus de 18 ans, dont 5 membres constituent le...

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Date: 2019-05-20 16:29:26
Site : http://algerieassociation.forumactif.com

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Association Culturelle Plume de la Création Algérienne ...

Association Culturelle Plume de la Création Algérienne - Accueil | Facebook

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Thèmes liés : creation d'une association culturelle / creation d'association culturelle / creation d une association culturelle / creation d'associations / creation d'une association

COMMENT AVOIR UNE ASSOCIATION EN ALGERIE

COMMENT AVOIR UNE ASSOCIATION EN ALGERIE

 »

Le 10/03/2012 à 14h10

[ ! ]

Ce qu'il faut savoir : D'après les lois en vigueurs en Algérie : 1- Une association travaille uniquement à but non lucratif. 2- Elle doit être fondée au moins par 15 membres fondateurs de plus de 18 ans, dont 5 membres constituent le bureau exécutif, et 10 membres le bureau consultatif (Il est très recommandé que...

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Site : experts-univers.com

Thèmes liés : creation d'une association culturelle en algerie / creation d'une association culturelle / creation d'association culturelle / creation d une association culturelle / dossier de creation d'une association

Les créations d’associations sont en baisse…et c’est une ...

0

L'association Recherches et Solidarités (R&S) se présente comme un réseau d'experts au service du monde associatif. L'association conduit régulièrement des études de terrain, auprès des dirigeants dont elle publie les synthèses dans d'intéressants rapports qui viennent utilement nuancer la situation de quasi-monopole sur la statistique associative dont disposent Viviane Tchernonog et...

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Site : http://association1901.fr

Manager d'organismes à vocation sociale et culturelle - Cnam

Unités d'enseignements et unités d'activités obligatoires

 

Unités d'enseignements et unités d'activités optionnelles

Organisation, stages, projets, mémoire et conditions de délivrance du diplôme (ou certificat)

Contrôle continu et mémoire

Compétences attestées

Les compétences attestées par la certification professionnelle relèvent de quatre fonctions :

1 - Fonction de création...

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Date: 2018-04-16 01:24:13
Site : http://www.cnam-npdc.org

Des modèles de statuts pour la création de votre ...

Avec 70.000 créations d'associations chaque année, il serait normal que la requête google «  modèle de statuts association  » soit un peu concurrentielle. Pourtant ...

Des statuts adaptés

Au moment de créer son association, il est préférable de partir d'un modèle de statuts. On peut modifier et adapter certaines dispositions, car la loi de 1901 est plutôt libérale, mais il faut...

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Site : http://association1901.fr

Thèmes liés : modele de creation d'association loi 1901 / modele de creation d'association / creation d association modele / creation d'une association culturelle et sportive / creation d'une association loi 1901 en ligne

Créer un site d'association, gratuitement et simplement

Créer un site d'association

Créer un site d'association

Créer un site internet est un bon moyen pour faire connaître une association culturelle, une association sportive, une asso humanitaire ou toute association à but non lucratif. Pour dépasser la barrière du budget ou des compétences techniques, e-monsite vous propose une solution simple et gratuite pour créer un site associatif.

Ils...

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Site : https://www.e-monsite.com

ALGERIE/espace associations - Comment creer une association

Important : Il est important de prendre tout le temps nécessaire pour rédiger le statut de l'association, car le moindre oubli, se répercutera sur le champ d'action de l'association, qui se verra réduit, il est conseillé de mettre dans le statut toutes les activités qu'une association culturelle est susceptible de faire (spectacles, festivals, éditions, expositions, hommages,...

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Site : https://mediationdz.fr.gd

Thèmes liés : creation d'une association culturelle en algerie / creation d'une association culturelle / creation d'association culturelle / creation d une association culturelle / etapes de la creation d'une association

Gestion d’une association : quelles sont vos obligations ...

| 0 | par Orfeo

L'association loi 1901 est la forme juridique la plus courante dans le milieu du spectacle vivant. Sa gestion désintéressée et son but non lucratif lui confèrent un accès privilégié aux subventions, et la souplesse de sa gestion est un gage d'efficacité - les membres d'une association passant moins de temps à effectuer un travail de gestionnaire qu'à remplir leur mission...

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Site : https://coulisses.orfeo.pro

Thèmes liés : creation d'une association loi 1901 en ligne / creation d'une association culturelle loi 1901 / creation d'une association loi 1901 cerfa / creation d'une association loi 1901 / creation d'association loi 1901

Association à but non lucratif — Wikipédia

Association à but non lucratif

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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Pour les articles homonymes, voir association et club .

Une association à but non lucratif est un regroupement d'au moins deux personnes qui décident de mettre en commun des moyens afin d'exercer une activité ayant un but premier autre que leur enrichissement personnel. Le...

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Date: 2017-08-24 02:47:55
Site : https://fr.wikipedia.org

Centre de création numérique - Centre d'art contemporain - Centre d'arts numériques - arts vivants - art contemporain Fées d'hiver est un lieu de création d'art contemporain, pluri-artistique, pluri-disciplinaire, interdisciplinaire. Fées d'hiver est l'organisateur d'un festival d'arts numériques, Festival arts numériques, biennale d'arts numériques (Féestival, les féeries nocturnes, les féeries numériques) et création d'un parcours d'art contemporain sur un sentier, le Parcours des Fées, chemin de randonnées pédestre. Fées d'hiver mets en place une bourse de création pour les arts numériques en coproduction avec son organne de production et de création : le LABo des Fées. Le LABO des fées est un laboratoire expérimental en arts numériques et nouvelles technologies au services des plasticiens pour la création d'installations interactives multimédias et arts visuels ou pour le spectacle vivant : danse contemporaine, cirque, arts de la rue, performance, musiques actuelles, muciciens ...

Centres de création d'Arts Numériques

Hautes-Alpes & PARIS /Parc de la Villette

> une coopérative d'artistes, une Fabrique de culture

 

 

 

Fées d'hiver propose deux espaces dédiés à la création d'Arts Numériques, dans les Hautes-Alpes (Vallée de Crévoux) et à Paris ( folie numerique au Parc de la Villette).

Ces espaces sont co-gérés par des artistes (plasticiens, musiciens,...

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Date: 2017-09-22 12:09:17
Site : http://feesdhiver.fr

Thèmes liés : creation d oeuvre d art / creation d'un projet pedagogique / modele de creation d'association / creation d association modele / projet de creation d'une association

sahara presse: Laâyoune: Création d'une association de ...

lundi 31 janvier 2011

Laâyoune: Création d'une association de parlementaires des provinces du Sud

Laâyoune, - Plusieurs parlementaires des provinces du Sud ont décidé de créer, lors d'une réunion tenue dimanche à Laâyoune, leur association baptisée "Les élus de Sakia El Hamra et Oued Eddahab" pour défendre le plan d'autonomie proposé par le Maroc visant à mettre un terme au conflit artificiel autour du Sahara marocain.

L'association est composée de députés, de conseillers et de membres des Chambres professionnelles des provinces de Laâyoune, Tarfaya, Boujdour, Smara, Oued Eddahab et...

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Date: 2018-03-07 17:48:34
Site : http://polisario-press.blogspot.com

Thèmes liés : creation d'une association au maroc / creation d'association au maroc / creation d une association maroc / creation d'une association culturelle / creation d'association culturelle

Création d'une association : statuts et déclaration

Transformation de société

Création d'une association

Vous voulez créer une association loi de 1901 en ligne ? Nos experts sont à votre disposition pour vous guider dans la création de votre association à but non lucratif.

Statuts association loi 1901 + PV d'assemblée

Assistance par téléphone et chat

100% en ligne (rien à imprimer, pas de cerfa)

Déclaration de l'association en...

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Date: 2017-08-23 16:32:05
Site : https://www.legalstart.fr

Comment créer une association étape par étape - LegalPlace

Une association familiale ;

Créer une association : les avantages

Bien que la création d'une association ne permette pas de partager des bénéfices, elle facilite la mise en oeuvre d'un projet culturel, sportif, caritatif et éducatif afin de venir en aide à de nombreuses personnes. À vrai dire, créer un organisme associatif est :

Simple : les formalités sont simplifiées et se font...

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Date: 2019-05-20 12:48:05
Site : https://www.legalplace.fr

Fonder une association en Algérie - Forum ALGERIE

Pour ma part je souhaiterai fonder une association culturelle en Algérie avec pour but de réunir les familles ayant appartenu à la même tribu avant la colonisation, pour tenter de faire revivre ce modèle .

Pensez vous qu'avec un tel objectif l'état pourrait y mettre son nez et la dissoudre ?

Merci d'avance pour vos réponses

 

La création d'une association est soumise aux conditions suivantes :

L'association doit être exclusivement à but non lucratif

Elle doit être composée d'au moins quinze (15) membres âgés d'au moins dix huit (18) ans

Elle doit disposer d'un bureau exécutif ayant au...

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Site : http://www.algerie-dz.com

Thèmes liés : creation d'une association culturelle en algerie / creation d association a but / forum creation d association / creation d'une association culturelle / creation d'association culturelle

Présentation du guide “Accompagner la Création d'entreprise"

Présentation du guide "Accompag

Présentation du guide "Accompagner la Création d'entreprise"

En présence des partenaires et acteurs concernés, le ministère des Sports a présenté, jeudi 9 février, un guide destiné à accompagner la création d'entreprise dans les secteurs des sports, des loisirs de nature et des pratiques culturelles.

En présence des partenaires et acteurs concernés,...

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Date: 2017-08-24 17:34:58
Site : http://www.jeunes.gouv.fr

Les associations en Tunisie - leaders.com.tn

Opinions - 21.01.2013

Cadres juridique, comptable, fiscal et social régissant les associations en Tunisie

Le principal apport de la révolution du 14 janvier est sans doute la Liberté dont le peuple tunisien profite aujourd'hui après des décennies de dictature. Dans la société civile, cette liberté s'est particulièrement illustrée à travers la multiplication exponentielle du nombre...

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Site : http://www.leaders.com.tn

Comment créer une association à but lucratif ? (Conseils ...

Comment créer une association à but lucratif ? (Conseils pratiques)

corinne valtremont

9 mai 2011

Une association à but lucratif est une association loi 1901 qui exerce une activité commerciale. Sa création demande des statuts particuliers, une comptabilité des membres et une comptabilité commerciale. C'est aussi une association qui tend à devenir une société. Suivant les différents...

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Site : https://www.over-blog.com

L'association loi 1901 : le guide complet - LegalPlace

association étrangère.

L'association déclarée

L'association déclarée est une association dont la création a été déclarée officiellement par ses fondateurs et a fait l'objet d'une publication au Journal Officiel. Il s'agit de la forme la plus courante d'association.

Cette déclaration lui permet de bénéficier de la personnalité juridique et d'accomplir certains actes...

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Site : https://www.legalplace.fr

Création d'une association socio-culturelle... | Planet' Anim

Participant

Je pense que tu confonds l'agrément « éducation populaire » et l'agrément simple de ta structure.

L'agrément éducation populaire s'obtient bien au bout de trois ans (négociable dans certains cas). C'est l'association qui est dans ce cas agréée

Pour ce qui est de l'activité, dés lors qu'elle rentre dans le champs d'application d'un ACM elle devra être déclarée et...

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Site : https://www.planetanim.fr

Thèmes liés : creation d'une association culturelle / creation d'association culturelle / creation d une association culturelle / projet de creation d'une association / projet de creation d'association

La Création d'entreprise dans le Nord - Pas de Calais ...

La Création d'entreprise dans le Nord - Pas de Calais - Picardie

Posté le

24 Mars 2016

De plus en plus nombreux sont les jeunes qui tentent le pari de l'entrepreneuriat. Est-ce dû au marché de l'emploi bouché ou à l'insouciance de la jeunesse ? Il y a un peu des deux.

 

État des lieux

En 2015, la France comptait un peu moins de 1,5 million d'employeurs et l'on estime à environ 50 000...

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Site : http://www.lavoixletudiant.com

La Création d'entreprise dans le Nord - Pas de Calais ...

La Création d'entreprise dans le Nord - Pas de Calais - Picardie

Posté le

24 Mars 2016

De plus en plus nombreux sont les jeunes qui tentent le pari de l'entrepreneuriat. Est-ce dû au marché de l'emploi bouché ou à l'insouciance de la jeunesse ? Il y a un peu des deux.

 

État des lieux

En 2015, la France comptait un peu moins de 1,5 million d'employeurs et l'on estime à environ 50 000...

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Site : https://www.letudianthdf.fr

Associations cultuelles - associations | service-public.fr

Les associations cultuelles ont exclusivement pour objet d'assurer l'exercice public d'un culte religieux. Elles sont soumises aux règles générales applicables aux associations et à des dispositions spécifiques.

Tout replier

Tout déplier

Objet des associations cultuelles

Les associations cultuelles ont exclusivement pour objet l'exercice public d'un culte, c'est-à-dire la célébration de...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : creation d'une association declaration prealable / creation d'une association culturelle / creation d'association culturelle / creation d une association culturelle / creation d'une association d'aide a la personne

Droit des associations en France — Wikipédia

Droit des associations en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article est une ébauche concernant le droit français .

Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .

En France , le droit des associations est une branche du droit privé régie par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet...

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Date: 2017-08-24 09:51:08
Site : https://fr.wikipedia.org

L'accompagnement à la création d'entreprise | Cairn.info

Version imprimable

LA CRÉATION D'ENTREPRISE, valorisée auprès du grand du public et encouragée par de nombreux dispositifs d'aides publiques, semble attirer de plus en plus. Elle n'en demeure pas moins source de risques, lesquels se traduisent par la fermeture d'environ un tiers des entreprises nouvelles avant leur troisième année d'existence.

Dessin © Dominique Foy...

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Site : cairn.info

AHPT-association d'histoire populaire tourvaine-ahpt

 

l'ahpt: qui sommes-nous?

En proposant en 1981 à quelques amis tourvains la perspective de fonder une association dont le coeur de projet serait l'étude du patrimoine local sous toutes ses formes, j'étais loin d'imaginer que nous allions engager un travail qui se poursuivrait sur plusieurs décennies.

Ce fut pourtant le cas puisque l'association d'Histoire Populaire occupe plus que jamais le...

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Date: 2017-10-24 10:45:48
Site : http://histoirepopulairetourvaine.com

Thèmes liés : modele de creation d'association / creation d association modele / projet de creation d'une association / projet de creation d'association / projet de creation d association

C6 - Les Comités de gestion et les Associations d’usagers ...

1) De quoi s'agit-il ?

Il s'agit de deux dispositifs de gestion communautaire de points d'eau ou de dispositifs d'assainissement, c'est-à-dire par des communautés d'habitants de villages ou de quartiers, dont une présentation plus générale a été faite dans la fiche C5.

Les comités de gestion sont les structures les plus anciennes et souvent les plus répandues.

Les associations...

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Date: 2017-08-24 13:17:29
Site : http://www.wikiwater.fr

Statuts de Fondation d'Entreprise - Modèle Word et PDF

La Fondation d'Entreprise est une forme d'association créée par une ou plusieurs sociétés ou entités juridiques qui souhaitent mettre leurs moyens au service de l'intérêt général.

Comment utiliser ce document ?

La Fondation d'Entreprise est une personne morale qui poursuit un but non lucratif, en vue de la réalisation d'une oeuvre d'intérêt général. Ainsi, la Fondation d'Entreprise...

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Site : https://www.wonder.legal

Vie locale - Un guide pour accompagner la création d ...

Un guide pour accompagner la création d'entreprises

lundi 20 février 2012

Le ministère des Sports a présenté, jeudi 9 février, un guide destiné à accompagner la création d'entreprise dans les secteurs des sports, des loisirs de nature et des pratiques culturelles.

Destiné prioritairement aux professionnels de l'accompagnement à la création d'entreprises, le guide pratique "Accompagner la Création...

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Date: 2017-08-24 17:34:10
Site : https://www.petitesaffiches.fr

Thèmes liés : accompagner la creation d'entreprise sport / accompagnement dans la creation d'entreprise / accompagnement a la creation d entreprise / guide creation d'entreprise / guide de la creation d entreprise

Re-création - Réseau des conseils régionaux de la culture ...

Pour le milieu culturel

Tissez des liens avec votre communauté

Développez des partenariats avec les écoles, les milieux de garde, les organismes communautaires, familles et jeunesse de votre région. Tout en les informant de vos besoins et de votre réalité, soyez à l'affût des leurs. Parlez avec eux, entre autres, des ressources qui pourraient être mises en commun.

Pensez à sortir de...

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Site : http://rcrcq.ca

Thèmes liés : creation d'une association culturelle / creation d'association culturelle / creation d une association culturelle / creation d oeuvre d art / comite d'education a la sante et la citoyennete

La Posterie - Centre Culturel de Courcelles ASBL

Toutes les actualités

Secteur enfance

Le Secteur Enfance de La Posterie est un service d'accueil extra-scolaire destiné aux enfants de 2,5 à 12 ans. Il développe de nombreuses activités...

En savoir plus

Jeunesse

La Posterie est à l'écoute des Jeunes et s'engage à leur fournir un soutien permanent afin qu'ils réalisent leurs propres projets.

En savoir plus

Eco-culture

L'Environnement est...

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Date: 2018-01-16 21:51:43
Site : http://www.laposterie.be

Thèmes liés : projet de creation d'un centre de formation professionnelle / creation d'une association culturelle / creation d'association culturelle / creation d une association culturelle / creation d'un centre de formation professionnelle

Maison des lycéens - Ministère de l'Éducation nationale

Fonctionnement quotidien de la MDL

Une Maison des lycéens, pour quoi faire ?

La MDL développe et soutient des projets sportifs, culturels, humanitaires ou liés à la citoyenneté. Le Conseil des délégués pour la vie lycéenne (CVL) travaille avec elle, pour l'aider à réaliser ses projets et à les faire connaître.

Pour financer ses projets, la MDL peut organiser des activités pour...

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Site : education.gouv.fr

Thèmes liés : comment rediger un projet de creation d'association / projet de creation d'une association / projet de creation d'association / projet de creation d association / creation d'association prefecture

LA PAROLE DE MACRON

Inventer un nouveau modèle de croissance

#17 Lancement d'un grand Plan d'investissement de 50 milliards d'euros sur 5 ans. Il sera mis au service des qualifications de tous les citoyens, de la transition écologique, de la révolution numérique, de la modernisation des services publics et de la rénovation urbaine.

#18 Baisse de l'impôt des sociétés de 33,3% à 25%.

#19 Transformation du...

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Site : http://laparoledemacron.com

Assemblée nationale - Economie : économie sociale et solidaire

Principaux amendements des commissions

Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 24/07/13

Le ministre de l'économie et des finances et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, ont présenté un projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire.

Il s'agit de concrétiser...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Statuts de l'association loi 1901 « Les Artistes Fous ...

Statuts de l'association loi 1901 « Les Artistes Fous Associés »

(mis à jour au 19/11/2014 : modification de l'article 5 suite à l'assemblée du bureau du 05/10/2014)

ARTICLE 1 : CONSTITUTION 

Création

Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie conformément aux dispositions de l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901 et de l'article 1er de son...

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Date: 2018-01-07 02:06:56
Site : http://www.lesartistesfous.com

Les relations des collectivités locales avec les ...

I. Les subventions

1 - Toutes les associations peuvent-elles être subventionnées ?

Non. La collectivité locale ne pourra subventionner une association dont les buts sont politiques. Ainsi, une association qui révèle, avant le versement d'une subvention, sa nature « politique et partisane » en ne démentant pas qu'elle cherche à « combattre une formation politique dont l'existence est...

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Site : http://www.courrierdesmaires.fr

IR - Réduction d'impôt au titre des dons faits par les ...

Comparer les versions sélectionnées

2017-05-10T18:22:58.000+02:00

IR - Réduction d'impôt au titre des dons faits par les particuliers - Conditions d'application - Versements effectués au profit d'oeuvres ou organismes d'intérêt général et d'autres organismes énumérés au 1 de l'article 200 du CGI

I. OEuvres ou organismes ayant un caractère philanthropique, éducatif, scientifique,...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

L’affirmation des métropoles à l'issue de la loi MAPTAM ...

1 Le périmètre

A. Les métropoles de droit commun

L'affirmation des métropoles passe tout d'abord par le caractère automatique de la transformation, puisqu'elle est « de plein droit », au 1er janvier 2015, pour les EPCI à fiscalité propre existants de plus de 400 000 habitants, situés dans une aire urbaine de plus de 650.000 habitants.

Selon la définition fournie par l'INSEE, constitue...

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Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

ACCUEIL THALASSA

Créer des passerelles entre les différentes formes artistiques

 

au cours de l'été,  l'association Thalassa a, pour la première fois, introduit le conte dans le cadre d'une exposition artistique qui s'est déroulée dans un petit village à proximité d'Alès..... .en savoir+

Monde Educatif

La nouvelle brochure Thalassa -Voyages est parue !

Dans la brochure Thalassa - Voyages  2018 vous ...

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Site : http://www.thalassa.asso.fr

Thèmes liés : creation d'une association culturelle / creation d'association culturelle / creation d une association culturelle / projet de creation d'une association / projet de creation d'association

Marseille Innovation, amphi de la création d’entreprise ...

Marseille Innovation, amphi de la création d'entreprise

Conventions de partenariats, co-organisations d'événements, accueil de jeunes créateurs d'entreprises et de stagiaires, embauche de thésards... Les pépinières et les étudiants nourrissent leurs connivences.

Le concept hybride proposé par Paperus a fait sensation au dernier salon du livre de Paris. Pour aider le passage culturel à...

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Site : http://www.marseille-innov.org

ASSOCIATION PORTUGAISE CREATIVE, CULTURELLE ET SPORTIVE ...

ASSOCIATION PORTUGAISE CREATIVE, CULTURELLE ET SPORTIVE

Dernière mise à jour : plus de 10 ans (26/03/1999)

Objet : création d’une association pour réunir les Portugais et autres personnes pour effectuer des activités culturelles, sportives et...

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Site : http://www.net1901.org

Thèmes liés : creation d'une association culturelle et sportive / creation d'une association culturelle / creation d'association culturelle / creation d une association culturelle / creation d'une association sportive

La chaîne de création - statcan.gc.ca

Début du texte

5.1 Définition de la chaîne de création

Une chaîne de valeur, connue dans ce cadre comme la « chaîne de création », a été décrite comme un ordre des activités pendant lesquelles de la valeur est ajoutée à un nouveau produit ou service à mesure qu'il passe de l'invention à la distribution finale (Botkin et Matthews, 1992, p.  26).

La chaîne de création...

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Site : statcan.gc.ca

Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours - Repères ...

Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours

Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours

publié le25.11.14 mise à jour09.12.15

Code du travail

1841

22 mars  : loi relative au travail des enfants employés dans les manufactures, usines et ateliers, interdisant le travail des enfants de moins de huit ans et posant le principe d'inspections.

1848

28 février  : création de la...

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Date: 2018-01-16 21:40:40
Site : travail-emploi.gouv.fr