Articles sélectionnés pour le thème : conseil d administration entreprise
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Accueil | Castelis
Nous avons choisi Castelis pour réaliser notre solution de gestion des oeuvres sociales et culturelles afin de bénéficier de leur connaissance du monde des C.E et des outils développés via leur offre Logi-CE. Nous disposons ainsi d'un outil moderne, sur mesure et compatible avec nos spécificités. Castelis nous accompagne dans la migration de notre ancien système et s'adapte à nos...
Site :
http://www.castelis.com
LE TRAVAIL DU DIMANCHE / Travail le dimanche et PUCE ...
Mise à jour le 02/02/2016
LE TRAVAIL DU DIMANCHE
Le Principe
Un employeur ne peut occuper un salarié plus de 6 jours par semaine. Un repos hebdomadaire d'une durée minimale de 24 heures consécutives (plus 11 heures de repos quotidien) doit donc être respecté. Et, comme le précise l'article L. 3132-3 du Code du travail : « Dans l'intérêt des salariés, le repos hebdomadaire est donné...
Date: 2018-01-16 22:57:02
Site :
http://www.essonne.gouv.fr
SCI - COMPTE COURANT - CESSION-SOCIETES - cridon-so.fr
L'administration ne conteste pas la liberté laissée aux associés qui financent une opération sociale de porter les sommes correspondantes au capital ou en compte courant. Or le choix en faveur de l'inscription en compte courant réduit la fiscalité lors de la cession des parts (2/8/96 — compléter avec "Le rachat de compte courant d'associé" par S. Theux et "La gestion des comptes...
Date: 2018-01-17 00:11:08
Site :
http://www.cridon-so.fr
Lubrification - TPM attitude
Intervalles de graissage fréquents (< 3200 km) service léger (application non critique)
Résistance à l'oxydation, stabilité au cisaillement et protection contre la corrosion et l'usure
LB
Intervalles de graissage prolongés (> 3200 km). Service de léger à rigoureux (charges élevées, vibrations, exposition à l'eau)
Résistance à l'oxydation, stabilité au cisaillement et protection...
Date: 2013-10-07 22:17:13
Site :
http://tpmattitude.fr
Notre organisation | Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
Le conseil de surveillance
Le conseil de surveillance est une nouvelle instance issue de la loi « Hôpital, Patient, Santé, Territoire (HPST) » du 21 juillet 2009 (loi n°2009-879) et décret du 8 avril 2010 (n°2010-361). Il se substitue au Conseil d'Administration. La nouvelle instance s'est réunie pour la première fois, le 24 juin 2010.
Le conseil de surveillance se prononce sur la...
Date: 2018-01-16 23:02:56
Site :
http://www.chru-strasbourg.fr
Articles et actualités en matière de Personnel / Gestion ...
Le point sur le financement des pensions des agents locaux
La présente contribution a pour objectif de vous informer des différentes démarches que nous avons accomplies dernièrement dans le but de pérenniser le mécanisme de financement des pensions des agents nommés, et d'assurer une meilleure pension aux agents contractuels, selon des modalités qui seront financièrement tenables pour...
Site :
http://www.uvcw.be
Secteur D'Estimauville : une entreprise potentiellement ...
Secteur D'Estimauville : une entreprise potentiellement expropriée refuse de déménager
Publié le
mercredi 27 février 2019 à 11 h 09
Mis à jour le
mercredi 27 février 2019 à 12 h 56
AIM tient à rester dans le secteur D'Estimauville, elle a multiplié les efforts pour améliorer ses relations avec les résidents du quartier. Photo: Radio-Canada / Érik Chouinard
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Site :
ici.radio-canada.ca
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / secteur d une entreprise / innovation technologique d'une entreprise / demenagement d une entreprise / innovation au sein d une entreprise
Logiciel — Wikipédia
ensemble des composantes non tangibles des systèmes informatiques
Ne doit pas être confondu avec Programme informatique .
Démarche de construction d'un logiciel.
En informatique , un logiciel est un ensemble de séquences d' instructions interprétables par une machine et d'un jeu de données nécessaires à ces opérations. Le logiciel détermine donc les tâches qui peuvent être effectuées...
Date: 2018-01-15 21:14:12
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Pole emploi et auto-entrepreneur - Aide pour l ...
mars 22, 2016 Aide générale pôle emploi
Pôle Emploi et le statut d'auto-entrepreneur
La loi est limpide au sujet de la définition du mot « chômeur ». Le chômeur est une personne privée d'emploi intentionnellement, mais qui est apte à exercer une activité professionnelle. Cela sous-entend que la personne recherche activement un emploi. Créer sa propre société en statut...
Site :
pole-emplois.org
nadoz.org : Explorer les secteurs d'activités en Bretagne
Travail des matériaux
Industries de process - Laboratoire - Chimie
Le secteur du travail des matériaux recouvre les activités des entreprises de la chimie, du caoutchouc et des plastiques, ainsi que celles de l'industrie pharmaceutique, de la parfumerie et de la fabrication des produits d'entretien. En Bretagne, les premières sont très liées à la construction-réparation...
Site :
http://www.nadoz.org
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise pharmaceutique / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / conditions de travail d une entreprise / secteur d une entreprise
Aides à la formation en cas d'embauche de demandeurs d ...
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Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Aides à la formation en cas d'embauche de demandeurs d'emploi » sera mise à jour significativement.
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Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : offres d'emploi entreprise de travail adapte / offres d'emploi entreprises / offre d emploi dans une entreprise / formation des salaries d une entreprise / formation d une entreprise
Cabinet d'avocat spécialisé dans l'assistance juridique ...
Soutenir l'emploi dans le contexte de mondialisation de l'économie
Appréhender les enjeux sociaux de la mondialisation
Etre défendu avec force de conviction
Avancer stratégiquement dans les négociations
Etre accompagné pour appréhender les situations de conflit
Réfléchir ses prises de position
< >
Un cabinet expert en droit social
Le Cabinet TN AVOCATS a une activité...
Site :
http://www.tnavocats.com
Thèmes liés : representant syndical comite d'entreprise / droit social comite d'entreprise / avocat specialise comite d'entreprise / droit du travail comite d'entreprise / droit du travail comite d entreprise
Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et ...
Mars à juillet 2017
Travaux de simplification des normes
Pendant la période de suspension des travaux en séance plénière, la délégation poursuit sa mission de simplification des normes applicables aux collectivités.
o Avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, la délégation a constitué un groupe de travail sur la simplification des normes sportives...
Date: 2018-01-11 17:06:28
Site :
senat.fr
Thèmes liés : conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise / association des conseil d entreprise
Viadeo — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Bureaux dans le monde
En 2003, Dan Serfaty et Thierry Lunati créent le club d'entrepreneurs Agregator. Pour faciliter les échanges entre les membres du Club, ils décident de créer une plateforme Internet. C'est dans ce contexte qu'est lancé le service Viaduc en 2004. En
août 2007
Viaduc devient Viadeo, marquant ainsi la volonté de l'entreprise de...
Date: 2017-08-23 10:41:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : recherche d'emploi dans une entreprise / recherche d emploi dans une entreprise / conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise / responsable d une entreprise
CF - Procédures de rectification et d'imposition d'office ...
Le I de l' article L. 47 A du LPF s'applique aux contribuables :
- tenant leur comptabilité au moyen de systèmes informatisés ;
- soumis par le code général des impôts à l'obligation de tenir et de présenter des documents comptables ;
- et qui font l'objet d'une vérification de comptabilité.
2. Exceptions
55
Par mesure de tolérance, sont dispensées de fournir un fichier des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / systeme d'information comptable d'une entreprise / plan comptable d une entreprise / calculer la valeur comptable d'une entreprise / numero de tva d'une entreprise francaise
Mercadis
ÉDITO
Le mot du président de Montpellier Méditerranée Métropole
La santé, l'agro-écologie et l'alimentation figurent désormais parmi les piliers des politiques publiques portées par Montpellier Méditerranée Métropole. Une bonne santé passe notamment par la notion du « bien manger », d'où la nécessité d'une production locale favorisée par des circuits courts et de proximité. La...
Site :
http://www.mercadis.net
Thèmes liés : creation d'emplois et developpement economique local / creation d'une societe de production / creation d une societe de production / creation d'entreprise et developpement local / croissance de la production sans creation d emplois
Savoir négocier avec son boss - L'Express
Choisissez le bon moment
> Lors d'un changement d'entreprise. Il faut savoir que les augmentations de salaire importantes interviennent presque toujours lorsque l'on change d'employeur.
C?est au moment de négocier un nouveau contrat de travail qu'il est recommandé, si on est en position de le faire, de pousser aussi loin que possible la question de la rémunération. En général, un...
Site :
lexpress.fr
Statut - Présentation - CRE
Statut
-- Textes en cours d'actualisation --
La CRE est une autorité administrative indépendante, créée à l'occasion de l'ouverture à la concurrence des marchés de l'énergie. La loi du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité, désormais codifiée au code de l'énergie, lui a confié la mission de réguler ces...
Date: 2017-08-24 10:41:20
Site :
http://www.cre.fr
Interface Transmission, spécialiste en transmission d ...
x
La cession ou l' acquisition d'une entreprise étant une démarche assez lourde, tant au niveau de l'administration, de la comptabilité, de l'aspect commercial, juridique, ou de la gestion des ressources humaines, des marques ou brevets... nous vous conseillons de vous faire aider par des professionnels du conseil en cession acquisition , qui ont l'habitude de gérer les multiples facettes que cette opération implique, vous permettant de ne rien oublier, de maîtriser les coûts et d'acheter ou vendre au meilleur prix. Pouvoir transmettre dans les meilleures conditions...
Site :
http://www.cession-acquisition.fr
Thèmes liés : conseil en cession acquisition d'entreprise / definition de l image d une entreprise / gestion de l image d une entreprise / cabinet conseil en transmission d'entreprise / evaluer le prix de cession d'une entreprise
Denis Kessler — Wikipédia
Cet article est une ébauche concernant un homme d'affaires français .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
Pour les articles homonymes, voir Kessler .
Denis Kessler
à Mulhouse , est un économiste, chercheur et dirigeant d'entreprise français . Il a été vice-président du MEDEF . Il est actuellement le...
Date: 2018-01-15 21:29:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : commission economique comite d'entreprise / president de commission comite d'entreprise / comite economique et social europeen president / le president du comite d'entreprise / president comite d entreprise
Départ à la retraite de l'employeur : quelles conséquences ...
Le licenciement, non lié à la personne du salarié mais lié à la situation de l'entreprise est un licenciement économique.
« Constitue un licenciement pour motif économique le licenciement effectué par un employeur pour un ou plusieurs motifs non inhérents à la personne du salarié résultant d'une suppression ou transformation d'emploi ou d'une modification refusée par le salarié...
Date: 2017-08-24 17:20:58
Site :
dossierfamilial.com
Foire aux questions/Contacts | Région Île-de-France
Vous souhaitez suivre une formation professionnelle en Île-de-France. La Région peut-elle la financer ?
La Région ne délivre pas d'aide pour le financement individuel. Elle dispose en revanche d'une offre importante de places de formations conventionnées.
Vous trouverez sur le site www.defi-metiers.fr , dans la rubrique « Consulter l'offre de formation conventionnée », la liste des...
Date: 2018-01-16 21:14:23
Site :
https://www.iledefrance.fr
L'association loi 1901 : le guide complet - LegalPlace
association étrangère.
L'association déclarée
L'association déclarée est une association dont la création a été déclarée officiellement par ses fondateurs et a fait l'objet d'une publication au Journal Officiel. Il s'agit de la forme la plus courante d'association.
Cette déclaration lui permet de bénéficier de la personnalité juridique et d'accomplir certains actes...
Site :
https://www.legalplace.fr
conseillère ou conseiller en orientation - Metiers Québec
Note : pour pratiquer en tant que conseiller(ère) en orientation, la maîtrise est obligatoire.
Le Baccalauréat spécialisé en orientation B.Ed. a une durée totale de 3 ans de l'Université Laval offert en régime régulier à temps complet, mais peut également être suivi à temps partiel;
L'Université Laval détient une expertise et grande réputation au Canada et qui dépasse...
Date: 2017-10-30 22:09:56
Site :
http://www.metiers-quebec.org
Agence Web Lille : Création de site web Lille, Web agency ...
Web Agence Lille est une agence web basée à Lille dans le Nord Pas de Calais
Elle saura vous aider dans vos démarches applicatives à la communication de votre entreprise.
C'est parce que nous savons à quel point il est indispensable d'avoir un site internet de nos jours que Web Agence Lille n'est pas une simple agence web, elle vous soutient dans vos démarches actives en vous apportant des...
Site :
https://webagencelille.com
Commission paritaire des publications et agences de presse ...
1. L'inscription sur les registres de la CPPAP est-elle une obligation pour faire paraître une publication de presse ?
Présentation de la CPPAP
La Commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP) est une instance composée à parité de représentants de l'administration de l'Etat et de professionnels de la presse. Elle est chargée de :
délivrer un avis relatif au...
Date: 2018-01-16 15:27:09
Site :
http://www.cppap.fr
Thèmes liés : direction generale d une entreprise / agence conseil en communication d'entreprise / commission d entreprise / composition d'un dossier de presse / association des conseil d entreprise
Fusion de sociétés par actions - Registraire des entreprises
Pour une fusion simplifiée, le Registraire procède à la radiation de l'immatriculation de la ou des sociétés fusionnantes dont les actions seront annulées et dépose au registre des entreprises les statuts de fusion et le certificat de fusion sous le numéro d'entreprise du Québec (NEQ) de la société issue de la fusion.
Le Registraire transmet un exemplaire des statuts et du certificat...
Site :
http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca
Thèmes liés : fusion d'une entreprise / fusion d une entreprise / conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise / trouver les coordonnees d'une entreprise
Lobby — Wikipédia
Définition[ modifier | modifier le code ]
Le mot lobby est employé en Europe pour désigner les groupes d'intérêts eux-mêmes. Ces groupes interviennent aussi dans les espaces étroitement liés aux médias afin d'influencer les journalistes, dans les milieux de la recherche afin d'influencer les chercheurs et auprès des pouvoirs publics afin d'y faire entendre leurs revendications ou de les...
Date: 2019-05-20 13:47:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
Cabinet d'expert comptable Brignoles, Saint Maximin, Var ...
Le succès de nos clients
Et nous sommes fier de vous présenter ... New Trucks Services
Installée dans la zone Nicopolis depuis 2010, New Trucks Services est une entreprise distributrice de pièces détachées... Lire la suite Et nous sommes fier de vous présenter ... New Trucks Services
Et nous sommes fiers de vous présenter... Boutik Circus
Avez-vous déjà pensé à changer de vie ?...
Site :
http://www.ballatore-chabert.com
Thèmes liés : gestion de l image d une entreprise / creation d'entreprise expert comptable / cabinet conseil en transmission d'entreprise / cabinet de conseil en creation d'entreprise / cabinet conseil en creation d entreprise
Montpellier Méditerranée Métropole — Wikipédia
23 décembre 2014
, la métropole exerce les compétences facultatives suivantes :
Activités culturelles et sportives d'intérêt métropolitain, notamment la création d'institutions, de manifestations et d'actions d'animation dans le domaine culturel et sportif d'intérêt métropolitain ou le soutien et la contribution à de telles institutions, manifestations et actions.
Activités...
Date: 2019-05-20 14:18:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Uber (entreprise) — Wikipédia
Depuis sa création en 2009 jusqu'en 2016, la société Uber a cumulé 161,9 millions de dollars de condamnations pécuniaires dans le monde. Elle a fait l'objet de plus de 170 procès rien qu'aux États-Unis [75] .
Cet article ou une de ses sections doit être recyclé
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
.
Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent...
Date: 2017-08-24 04:32:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / creation d'une societe de service a la personne / creation d une societe de service aux personne / creation d'une loi en france / creation d une societe en france
La santé, l'hygiène, la sécurité et les conditions de ...
2. Le droit de retrait dans la fonction publique territoriale
La santé, l'hygiène, la sécurité et les conditions de travail dans la fonction publique territoriale
Au regard du décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié et du code du travail, chaque collectivité doit mettre en oeuvre des mesures afin de prévenir la santé et l'intégrité de ses agents. Ces mesures relèvent de la...
Techniques de comptabilité et de gestion - clg.qc.ca
Accueil » Programmes » Programmes techniques » Techniques de comptabilité et de gestion
Techniques de comptabilité et de gestion
Profil étudiant
Intérêt pour le monde des affaires
Intérêt pour les chiffres
Facilité à travailler avec des procédures et à les appliquer
Autonomie, sens de l'organisation et capacité à être méthodologique
Persévérance devant un défi
ET
avoir...
Date: 2017-03-22 13:51:54
Site :
http://www.clg.qc.ca
Thèmes liés : conseil en organisation et gestion d'entreprise / conseil affaire gestion d'entreprise / simulation d une entreprise / gestion des ressources humaines d une entreprise / conseil en organisation d entreprise
Les masques de sous-réseau IP - FrameIP.com
1 - Introduction aux masques de sous-réseau IP
1.1 - Objet de ce cours
Dans le monde des réseaux, on utilise souvent des termes inintelligibles pour le commun des mortels n'ayant pas une formation informatique poussée. Les masques de sous-réseau en font partie, d'autant plus que leur compréhension et leur utilisation n'est pas toujours simple (au départ ) Le but de ce cours est de...
Site :
frameip.com
Thèmes liés : fonctionnement d un reseau informatique dans une entreprise / fonctionnement d un reseau informatique / role du systeme d'information dans l'entreprise / reseau informatique d une entreprise / fonctionnement d un reseau
Création et gestion de groupes de distribution: Exchange ...
Réduire la table des matières
Développer la table des matières
Cette documentation est archivée et n'est pas conservée.
Cette documentation est archivée et n'est pas conservée.
Création et gestion de groupes de distribution
Exchange 2013
Sapplique à :Exchange Online, Exchange Server 2016, Office 365
Dernière rubrique modifiée :2016-12-09
Utilisez le Centre d'administration Exchange...
Site :
https://technet.microsoft.com
Thèmes liés : creation d'une adresse de messagerie / creation d une adresse de messagerie / creation d entreprise pour l environnement / creation d une nouvelle adresse / aide de l etat a la creation d entreprise
Histoire d'Internet — Wikipédia
Article détaillé : Suite des protocoles Internet .
L'abondante diversité des méthodes de communications réseau amena un besoin d'uniformisation. Robert E. Kahn recruta Vinton G. Cerf de l' université Stanford dans le but de travailler ensemble sur ce problème. En 1973, ils avaient déjà réalisé une reformulation profonde, dans laquelle les différences entre les protocoles...
Date: 2017-08-23 21:04:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Exercice en libéral | Conseil Départemental de l’Ordre des ...
Exercice en libéral
PRESENTATION SUR LE FONCTIONNEMENT DES IDEL
Suite aux nombreuses interrogations de patients et d'autres IDE, il est bon de rappeler quelques règles régissant l'activité libérale des IDE.
En effet, les IDEL peuvent exercer leur activité professionnelle sous 2 formes :
- 1) Soit hors Convention et dans ce cas précis, l'IDEL prend à sa charge l'intégralité des...
Site :
http://www.conseil-de-lordre-infirmier-de-paris.c ...
Thèmes liés : contrat de conseil en gestion d'entreprise / cabinet conseil en gestion d'entreprise / cabinet de conseil d'entreprise / cabinet conseil d entreprise / secteur d'activite d'une entreprise liste
Affaire Lip — Wikipédia
Courant mai 1973, un comité d'action (CA), hérité du mouvement de Mai 68 [réf. nécessaire] , se reconstitue.
Le 12 juin, lors d'une réunion du Comité d'entreprise extraordinaire, au cours de laquelle on menace les ouvriers d'un dépôt de bilan, des ouvriers arrachent la serviette de l'un des administrateurs et apprennent alors que la direction prévoit 480 licenciements (« 480 à...
Date: 2018-01-15 22:12:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Trouver un emploi - La Cité des Métiers des Côtes d'Armor ...
à PLOUFRAGAN (à la Cité des Métiers - 6 rue Camille Guérin)
Intervenant : EGEE 22
Un conseiller de l'association EGEE vous donnera des conseils sur vos candidatures (CV, lettres de motivation) et des conseils pour se présenter à un employeur.
Vous pourrez échanger sur vos attentes ainsi que sur celles des entreprises.
Conseils pour une Candidature Efficace
Vendredi 15 septembre 2017,...
Site :
http://www.citedesmetiers22.fr
Thèmes liés : offre d'emploi consultant creation d'entreprise / offre d'emploi conseiller creation d'entreprise / offre d'emploi creation site web / offre d'emploi creation d'entreprise / offre d'emploi accompagnement a la creation d'entreprise
CGT RATP - Syndicat des salariés et retraités de la RATP
/ IRP transversales
22.12.17 Déclaration CGT-RATP : Journée de carence
Par le biais d'un amendement intervenu à la dernière minute à l'Assemblée nationale, en pleine nuit, celle-ci a adopté la mise en place d'une journée de carence en cas d'arrêt maladie à la RATP. Déjà en 2012, le pouvoir politique en place avait tenté d'imposer cette mesure dont la dimension populiste et démagogique n'a d'égale Lire la suite >
31.08.2017 Déclaration commune CGT-UNSA-SUD sur les comptes semestriels
Les comptes du 1er semestre traduisent la poursuite d'une logique...
Site :
http://www.cgt-ratp.fr
Thèmes liés : mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise / droit du travail comite d'entreprise / droit du travail comite d entreprise / comite d'entreprise ratp
création de site Internet aveyron
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Date: 2017-05-17 11:15:19
Site :
http://aveyronnet.com
Comment créer une fondation, création d'une fondation ...
Une fondation, qu'est-ce que c'est ?
Comment créer une fondation, création d'une fondation, fondation abritée
A la différence d'une association qui regroupe des adhérents, une fondation elle, est gérée par un conseil d'administration qui met en commun l'engagement financier de plusieurs personnes. Le capital privé d'une fondation à but non lucratif, sert ensuite à agir en faveur d'une cause d'utilité publique. Que vous souhaitiez créer une fondation ou créer une association, ces deux activités se font dans le cadre de la loi 1901.
Quel est le rôle d'une fondation ?
Il...
Site :
http://www.atouthomme.com
Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992 ...
387R2658 (Voir)
392R2913
Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992, établissant le code des douanes communautaire
Journal officiel n° L 302 du 19/10/1992 p. 0001 - 0050
Edition spéciale finnoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4
Edition spéciale suédoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4
CONSLEG - 92R2913 - 21/01/1997 - 108 p.
Modifications:
Mis en oeuvre par 393R2454 (JO L 253...
Date: 2014-11-04 20:54:04
Site :
http://admi.net
Ambroise Croizat — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Croizat .
Ambroise Croizat
Ambroise Croizat à son bureau au ministère du travail
Fonctions
(4 ans, 1 mois et 8 jours)
Élection
(7 mois et 4 jours)
Élection
(5 mois et 16 jours)
Élection
(4 ans, 7 mois et 5 jours)
Élection
(1 mois et 30 jours)
Gouvernement
(10 mois et 20 jours)
Gouvernement
(3 mois et 12 jours)
Président
11 février 1951
à...
Date: 2019-05-20 13:06:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
BA - Base d'imposition - Régimes réels d'imposition ...
BA - Base d'imposition - Régimes réels d'imposition - Période d'imposition et détermination du bénéfice imposable
I. Période d'imposition
A. Principes
1
L' article 72 du code général des impôts (CGI) pose en principe que le bénéfice réel de l'exploitation agricole est déterminé et imposé selon les principes généraux applicables aux entreprises industrielles et commerciales, sous...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Societe par actions simplifiee ou Societe anonyme
Publications | Fiches point de vue
Société Anonyme ou Société par Actions Simplifiée : quelle forme choisir ?
En France, la constitution d'une société par actions impose le faire le choix entre la Société Anonyme (SA) et la Société par Actions Simplifiée (SAS). La SA, créée par la loi du 24 juillet 1966, est la forme sociale la plus classique. Depuis...
Date: 2016-12-26 10:35:31
Site :
http://www.mascre-heguy.com
Compensation - Me Philippe PERNAUD-ORLIAC
Le cas particulier du bail commercial: compensation entre la créance de loyer (ou autres créances du bailleur) et la dette de restitution du dépôt de garantie
Résumé
Hors toute procédure collective, et donc avant ouverture de la procédure collective, plusieurs modes de compensation existent. Une fois la procédure collective ouverte reste la compensation pour dettes connexes, entre une...
Site :
pernaud.fr
Création d'une chambre de commerce - Corporations Canada
Création d'une chambre de commerce
Sur cette page
Liste de vérification pour l'enregistrement d'une chambre de commerce
Enregistrement
Lorsque l'on veut « créer » une société, le processus s'appelle la constitution en société. Dans le cas d'une chambre de commerce en vertu de la
Loi sur les chambres de commerce
(LChambre), le processus se fait en deux étapes :
Création:
les premiers ...
Date: 2018-01-16 20:32:13
Site :
ic.gc.ca
Emplois de cadres, professionnels et gestionnaires ...
Télécopieur : 1 819 373-8165
Inspecteur-vérificateur
description
Notre client, le Comité paritaire de l'industrie de l'automobile des régions Lanaudière-Laurentides, un organisme formé d'associations d'employeurs et de salariés pour négocier et administrer le Décret sur l'industrie des services automobiles de cette région, est présentement à la recherche...
Site :
http://www.groupe-sfp.com
Syndic de copropriété Strasbourg - Immobilière Zimmermann
majorité requise 450 :2 +1 = 226/1000
Adoption du budget prévisionnel.
Approbation annuelle des comptes et de l'activité du syndic, vote du quitus.
Travaux d'entretien et de maintien de l'immeuble en bon état. Remplacement d'un équipement vétuste par un équipement du même type : ascenseur, chauffage collectif.
Travaux nécessaires à la conservation de l'immeuble ainsi qu'à la...
Site :
http://www.immo-zimmermann.com