Articles sélectionnés pour le thème : numero de tva d'une entreprise francaise
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Numéro de TVA intracommunautaire - Aide Jimdo
Il est impossible de calculer le numéro de TVA intracommunautaire d'une entreprise française à partir de son numéro SIREN. Ce numéro de TVA est en effet strictement confidentiel, et communiqué à la seule entreprise...
Site :
https://aide.jimdo.com
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Retrouvez le numéro de TVA d'une entreprise
Site de recherche de numéro de TVA intracommunautaire
EasyTVA permet d'obtenir à partir du N° SIREN,de SIRET ou la Raison Sociale d'une entreprise une prédétermination de son N° TVA intracommunautaire .
Il restitue également la signalétique complète de l'entreprise (raison sociale, téléphone, adresse complète, code APE, activité, structure juridique, nom du...
Site :
cartegiedirect.com
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Site de recherche de numéro de TVA intracommunautaire
EasyTVA permet d'obtenir à partir du N° SIREN,de SIRET ou la Raison Sociale d'une entreprise une prédétermination de son N° TVA intracommunautaire .
Il restitue également la signalétique complète de l'entreprise (raison sociale, téléphone, adresse complète, code APE, activité, structure juridique, nom du...
Site :
cartegiedirect.com
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Verifier Numero TVA France (FR) TVA Intracommunautaire
Vous voyez, vérifier un numéro de TVA gratuitement, c'est facile !
N° TVA à partir du SIREN
Vous n'avez que le numéro SIREN ou SIRET d'une entreprise française et vous cherchez à obtenir son numéro de TVA ?
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Pour le moment, ce service fonctionne uniquement pour les numéro de TVA français et non pas pour les personnes morales...
Site :
http://numerotva.org
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Verifier Numero TVA Allemagne (DE) TVA Intracommunautaire
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N° TVA à partir du SIREN
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Verifier Numero TVA Luxembourg (LU) TVA Intracommunautaire
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Numéro de TVA Intracommunautaire gratuit, infos TVA ...
Auto-entrepreneurs & TVA intracommunautaire
La TVA intracommunautaire a été créé le 1er janvier 1993 pour garantir les échanges commerciaux à l'intérieur de la communauté européenne. Le numéro de TVA intracommunautaire est le numéro d'identification fiscale (NIF) pour toute entreprise de l'union européenne redevable de la TVA. Ce numéro est délivré gratuitement par le Service des...
Site :
http://tva-intracommunautaire.net
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Trouver et vérifier un numéro de TVA intracommunautaire
Numero de TVA intracommunautaire
Comment connaitre le numéro de TVA intracommunautaire d'une entreprise ?
Le numéro de TVA intracommunautaire est un identifiant fiscal unique et individuel attribué dans l'Union européenne par l'administration des impôts de chaque pays.
Notre approche terrain des dossiers et notre volonté de vous accompagner concrètement nous ont amenés à concevoir et...
Site :
https://www.audit-consulting-group.com
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Tva intracommunautaire liste pays
Toutes les entreprises européennes assujetties à la TVA disposent d'un Numéro de TVA Intracommunautaire également appelée Numéro d'Identification Fiscale (NIF), délivré par le centre d'imposition dès l'obtention du RCS. Ce numero TVA européen a pour rôle d'optimiser les échanges commerciaux avec une entreprise d'un autre pays de l'Union Européenne, de manière à être exonéré de...
Site :
tvaintracommunautaire.com
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Calcul de numéro de TVA intracommunautaire - calculer.com
Obtenez en un clic un numéro de TVA intracom
Le numéro de TVA intracommunautaire permet aux entreprises d'identifier leurs prestataires, fournisseurs et clients professionnels dans tous les pays de l'Union européenne. Le numéro de TVA intracommunautaire est fourni par le service des impôts des entreprises aux structures qui en font la demande, et doit figurer sur tous les documents émis...
Site :
http://www.calculer.com
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vérification du numéro SIREN SIRET TVA intracommunautaire ...
RCS, SIREN, SIRET et N° TVA
Le numéro RCS
L'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés.
L'immatriculation au registre du commerce et des sociétés a un caractère personnel. Nul ne peut être immatriculé plusieurs fois à un même registre (article R 123-31 du code de commerce).
Toute personne physique ou morale qui a une activité commerciale doit ...
Site :
agecsa.com
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vérification du numéro SIREN SIRET TVA intracommunautaire ...
RCS, SIREN, SIRET et N° TVA
Le numéro RCS
L'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés.
L'immatriculation au registre du commerce et des sociétés a un caractère personnel. Nul ne peut être immatriculé plusieurs fois à un même registre (article R 123-31 du code de commerce).
Toute personne physique ou morale qui a une activité commerciale doit ...
Site :
agecsa.com
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TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et ...
B. Communication du numéro
140
Le numéro individuel d'identification est préimprimé sur les déclarations de TVA.
Sur demande justifiée de l'entreprise, la communication peut cependant en être faite à tout moment par l'inspection spécialisée du service des impôts.
C. Modalités d'utilisation du numéro
150
Le numéro doit obligatoirement figurer sur les factures et documents en tenant...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
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Numéro de tva intracommunautaire : Vérifier, valider, informer
A PROPOS
Le numéro de tva intracommunautaire
Vous êtes un chef d'entreprise, une PME, un chef comptable et vous devez vérifier ou obtenir un numéro de tva intracommunautaire ? Pas de panique ! Nous vous aidons à comprendre la TVA et la TVA intracommunautaire gratuitement.
La tva intracommunautaire
Le numéro de tva intracommunautaire est un identifiant qui permet de récupérer la TVA lors...
Site :
tvaintracommunautaire.com
Numéro de tva intracommunautaire : Vérifier, valider, informer
Home
Le numéro de tva intracommunautaire
Vous êtes un chef d'entreprise, une PME, un chef comptable et vous devez vérifier ou obtenir un numéro de tva intracommunautaire ? Pas de panique ! Nous vous aidons à comprendre la TVA et la TVA intracommunautaire gratuitement.
La tva intracommunautaire
Le numéro de tva intracommunautaire est un identifiant qui permet de récupérer la TVA lors...
Site :
tvaintracommunautaire.com
Le numéro de TVA Belgique : Conseils, informations pratiques
20 septembre 2016, Par Julien | Laisser une réponse
Un numéro de TVA Belgique sert à la fois pour les opérations commerciales à l'intérieur comme à l'extérieur du pays. Tout comme pour les autres pays membres de l'union européenne, la Belgique possède plusieurs taux de TVA et plusieurs types de TVA. Zoom sur le sujet de la tva Belgique.
Les deux types de tva en Belgique
La Belgique,...
Site :
tvaintracommunautaire.com
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Tva intracommunautaire : Comment l'obtenir et la vérifier
Vérifier un numéro de tva intra
Qu'est-ce que la TVA intracommunautaire ?
Si vous possédez une société et que vous réalisez des échanges commerciaux avec d'autres pays Européens cet article devrait vous intéresser ! Qu'est-ce que la TVA intracommunautaire ? Qui y est assujetti ? Comment la déclarer ? comment vérifier un numéro de tva et comment l'obtenir ? Voici un topo sur la...
Date: 2017-02-19 01:46:41
Site :
tva-intracommunautaire.org
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Numero De Telephone Tva Verviers | BeCompta.be
Numero De Telephone Tva Verviers
name_wsas
TVA déductible
[...] On parle également de TVA sur les achats.. La TVA déductible correspond à la TVA que l'entreprise va pouvoir récupérer sur la majorité de ses dépenses. [...] La TVA n'est déductible que lorsqu'elle est devenue exigible chez le fournisseur. Pour un bien matériel, la TVA est déductible à la date de la facture. On parle de...
Date: 2018-01-16 13:17:15
Site :
becompta.be
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Trouver Un Numero De Tva En Belgique | BeCompta.be
Trouver Un Numero De Tva En Belgique
name_wsas
Apprendre la TVA
[...] L'augmentation ou la diminution d'un taux de TVA quand il n'est pas au centre d'importantes campagnes publicitaires ! L'omniprésence de la TVA dans la vie quotidienne en fait une législation variée, [...] Permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage de la TVA. Il est...
Date: 2019-02-02 07:44:36
Site :
becompta.be
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numero de tva d une entreprise - tva-intracommunautaire.org
numero de tva d une entreprise
dans ce cas de figure la tva sera honorée par la société si le dépôt se faisait en terres françaises . Pour que l'acquisition européenne soit taxée , il se révèle être impératif que la facture soit frappée du sceau des budgets hors taxe s et les numéros intracommunautaires du et du bénéficiaire . néanmoins si une société française procède à...
Date: 2017-02-19 01:47:54
Site :
tva-intracommunautaire.org
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Consulter Chiffre D Affaire D Une Entreprise Belge ...
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name_wsas
Un avis sur emzet.be?
[...] Le café de becompta en parcourant la toile, je suis tombé sur un site Belge qui vous propose une assistance complète à la création...
Site :
becompta.be
Tva Intracommunautaire Serbie | BeCompta.be
Apprendre la TVA
[...] L'augmentation ou la diminution d'un taux de TVA quand il n'est pas au centre d'importantes campagnes publicitaires ! L'omniprésence de la TVA dans la vie quotidienne en fait une législation variée, [...] Permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage de la TVA. Il est rédigé dans un style direct, [...] "Apprendre la...
Date: 2018-04-11 12:43:21
Site :
becompta.be
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numero belge - Tva intracommunautaire
Découvrez tout sur comment vérifier et calculer la tva intracommunautaire
Trouver et vérifier un numéro de TVA en utilisant un SIREN & RCS
VALIDER >>
"J'accepte sans concession les CGV et je confirme l'abonnement du site au tarif de 0,99EUR HT pendant 24H puis au tarif de 399EURHT/an sans résilitation. Je certifie ne pas être un robot et être une personne morale assujettie à la TVA...
Site :
tva-intracommunautaire.org
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Date: 2017-02-19 01:42:25
Site :
tva-intracommunautaire.org
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La fondation | fondation d'entreprise Banque Populaire du ...
La fondation>
Missions
La fondation d'entreprise de la Banque Populaire du Sud a pour vocation de renforcer la contribution de la Banque à l'intérêt général sur son territoire.
En 2013, la fondation d'entreprise a pris le relais des Prix Initiative Région qui, de 2002 à 2012, ont permis de soutenir de nombreuses associations locales. Cette évolution vers la création d'une fondation...
Définition et fonctions économiques de l'entreprise - [L ...
Définition et fonctions économiques de l'entreprise
dimanche 1er septembre 2013
Les fonctions économiques de l'entreprise
Donner une définition de l'entreprise est difficile. D'un point de vue substantiel il est possible de faire la liste des personnes morales ou physiques généralement considérées comme des entreprises. D'un point de vue conceptuel il existe des approches théoriques de...
Date: 2017-08-24 15:02:00
Site :
http://bts-banque.nursit.com
Achat/vente de biens | impots.gouv.fr
l'entrée en France d'un bien :
- originaire ou en provenance d'un État ou d'un territoire n'appartenant pas à l'Union européenne,
- ou en provenance d'un territoire rattaché à un autre État membre de l'UE mais ne faisant pas partie de l'UE (ex : Mont Athos, Melilla, Îles Canaries, Jersey, Guernesey...). Cf. 1° de l'article 256-0 du CGI ;
la mise à la consommation en France d'un bien...
Date: 2017-08-24 07:59:20
Site :
https://www.impots.gouv.fr
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Check-list pour créer une entreprise informatique
Une entreprise informatique doit se faire autour d'un projet qui met en valeur des compétences aidées par du matériel adéquat. Son statut peut aller du travailleur indépendant à la société. Sa réussite, dans ce secteur hautement concurrentiel, dépendra des choix sur l'orientation des services qui peuvent être multiples. Les informations qui suivent vous seront utiles pour créer une...
Site :
https://www.over-blog.com
Quelles conditions faut-il remplir pour créer une ...
Les conditions de création de l'entreprise individuelle
Une personne souhaitant s'immatriculer en nom propre au régistre de commerce et des sociétés peut exercer son activité son forme d'entreprise individuelle (EI).
Conditions de fond
La personne désirant s'immatriculer en nom propre au registre du commerce et des sociétés doit satisfaire au préalable aux conditions...
Site :
entreprises.cci-paris-idf.fr
trouver le numero de tva d une entreprise
trouver le numero de tva d une entreprise
Les frais de commandes de services depuis la France à des acheteurs assujettis établis dans un autre etat membre de l'UE sont exonérées en France ; en contrepartie , l'achat correspondante apparait taxée dans le destinations d'arrivée auprès de l'acheteur , aux modes et au pourcentage de ce pays . objectivement , lorsque l'acquéreur reçoit la...
Site :
tva-intracommunautaire.org
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Informations pratiques déménagement - Facilities.fr, site ...
Le menu n'a pas été initialisé. Veuillez autoriser l'exécution du JavaScript.
Si le problème persiste, contactez l'administrateur.
ACTIVITÉ
Un déménagement, c'est capital. Les enjeux se nomment « productivité de l'entreprise», « conservation des biens » et « confort du personnel ». Un déménagement ne doit pas être un traumatisme. L'être humain déteste le changement !...
Site :
http://www.facilities.fr
Où doit-on taxer ? - European Commission
Selon la nature de l'opération, des règles différentes s'appliquent pour déterminer le lieu d'imposition.
Les livraisons de biens
Le lieu d'imposition est déterminé en fonction du lieu de livraison des biens. Il dépend non seulement de la nature des biens livrés, mais aussi de la manière dont la livraison est effectuée.
La livraison de biens est imposée:
à l'endroit où le bien se...
Date: 2017-08-24 16:45:36
Site :
ec.europa.eu
TVA - EXPLICATION - APPLICATION - GPLA
Le taux réduit de TVApour les ventes d'oeuvres est de 5,5%
pour les cessions de droit de 10%
Le taux plein est à 20% .
PRINCIPE DE BASE
La TVA est un impôt appliqué sur chaque vente, et perçu directement par le vendeur pour le compte du Trésor Public. Cet impôt est obligatoire. Tous les auteurs sont assujettis mais bénéficient d'un franchise en dessous d'un certain montant de...
Date: 2017-07-31 13:17:26
Site :
http://www.edelamarre.com
Services aux entreprises : sélection de professionnels du B2B
Gestion des services, entretien des structures et ressources humaines pour les professionnels dans toutes les régions de France.
Nom officiel : Gegos - Site pro (EURL)
La réponse aux besoins spécifiques des entrepreneurs et des innovateurs FoodTech, portée par des acteurs reconnus de l'agro-alimentaire.
Nom officiel : Accelerise Feed your Business - Site pro (Association). En ligne depuis 2...
Site :
webrankinfo.com
Création d'agence de recherches privées (Page 1 ...
- l'assurance vieillesse des professions libérales ( régimes de retraite des professions libérales )
Assurance maladie-maternité
Toute personne qui travaille ou réside en France doit être affiliée à un régime obligatoire de sécurité sociale en fonction de la nature de son activité ou de sa situation.
Les membres du groupe des professions libérales, y compris les avocats, sont...
Site :
https://cnsp.org
TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des prestations de services - Règles générales
I. Lieu des prestations de services fournies à un assujetti agissant en tant que tel
A. En fonction du lieu d'établissement du preneur assujetti
1. Règle de territorialité
a. Principes généraux
1
Le lieu des prestations de services autres que celles désignées aux 1°, 2°, 4°, 5° et 8°...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : creation d'une societe de prestation de service / creation d'entreprise prestation de service / presentation d une l entreprise informatique / creation d entreprise a l etranger / l'effectif d'une entreprise definition
implantation entreprise: septembre 2012
Dans le cadre de son implantation sur Orléans, Easylife recrute un Concierge d'entreprise H/FVOTRE POSTE ET VOS MISSIONS :En autonomie, vous pilotez et animez un espace de conciergerie implanté chez un de nos clients et gérez quotidiennement la coordination des services proposés auprès des utilisateurs (dépôts de pressing et cordonnerie, services automobiles, organisation d'évènements,...
Date: 2018-03-06 08:52:39
Site :
https://implantationentreprise-42.blogspot.com
Systèmes d'information d'entreprise - PDF - docplayer.fr
il y a 3 ans
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Transcription
1 PARTIE Cours de Première Année Systèmes d'information d'entreprise Thierry Valet & Patrick Nasarre IUP Génie Mathématique et Informatique Avignon Version 1.7 du 18/01/02 En exclusivité sur :
2 Table des matières INTRODUCTION 3 1. DEFINITIONS 3 Système d'information d'entreprise 3 Perspective historique 3 2. SIE ET BACK OFFICE 4 Nature des...
Site :
docplayer.fr
Exploitation agricole — Wikipédia
(janvier 2017)
.
Pour l'améliorer, ajoutez des références vérifiables [ comment faire ? ] ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.
En France et au Canada, l'emploi de ce terme dans ce sens est recommandé par l'arrêté du 20 septembre 1993 relatif à la terminologie de l' agriculture , et il est obligatoire pour les administrations et services...
Date: 2017-08-15 21:17:30
Site :
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Thèmes liés : gestion et exploitation d'une entreprise agricole / gestion d'entreprise agricole cours / forme juridique d'une entreprise agricole / gestion d'une entreprise agricole / gestion d'entreprise agricole
Plan comptable général et plan comptable de l’entreprise
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Sous la tutelle du ministère du Budget et du Comité de la réglementation comptable, un plan comptable général (PCG) a été élaboré. Le PCG est l'ensemble des articles régissant les principes et règles comptables de tenue et de présentation des comptes. Il codifie les classes de comptes utilisés, selon une numérotation spécifique à la comptabilité des...
Site :
https://compta-cours.com
Lesoir.be - Conditions générales de vente
Lorsque le Client consommateur répond à une offre de contrat à distance par voie électronique, il a le droit de notifier à l'Entreprise qu'il renonce à l'achat, sans pénalités et sans indication de motif, dans les quatorze (14) jours calendrier.
POUR L'EXERCICE DE CE DROIT, LE DÉLAI COURT :
o Pour les produits, à dater du lendemain du jour de la livraison au Client
o Pour les...
Site :
http://pdf.lesoir.be
La Centrale du Cinéma - Chèques Cinéma, Avant Premières ...
Mentions légales de la centrale du cinéma
Mentions légales
Le site http://www.lacentraleducinema.com est la propriété de la société CONNEXIS dont l'enseigne commerciale est Nouvelle Lune.
Nouvelle Lune est une société spécialisée dans l'organisation événementielle de projections privées en avant-première et dans la vente de tickets cinéma aux entreprises, comités d'entreprise,...
Site :
http://www.lacentraleducinema.com
TVA - Opérations concourant à la production ou à la ...
Comparer les versions sélectionnées
2017-02-01T12:01:44.000+01:00
TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations d'accession sociale à la propriété - Opérations portant sur les logements situés dans les zones ciblées par la politique de la ville
I. Champ d'application de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Créer son Entreprise à Londres: les écueils | TaxAssist ...
Créer son Entreprise à Londres: les écueils
Créer une société est souvent la première étape lorsque l'on a un projet entrepreneurial.
Mais face à l'hostilité croissante des politiciens Français, un nombre impressionnant de nos compatriotes a décidé de s' expatrier en Angleterre et de tenter l'expérience Outre-Manche ces derniers mois.
Les erreurs à éviter lors de la création...
Date: 2017-08-11 15:47:34
Site :
http://fr.taxtrends.org
Thèmes liés : creation d une societe en france / creation d'une societe de gestion / creation d une societe de gestion / creation d une societe / numero de tva d'une entreprise francaise
CF - Procédures de rectification et d'imposition d'office ...
Le I de l' article L. 47 A du LPF s'applique aux contribuables :
- tenant leur comptabilité au moyen de systèmes informatisés ;
- soumis par le code général des impôts à l'obligation de tenir et de présenter des documents comptables ;
- et qui font l'objet d'une vérification de comptabilité.
2. Exceptions
55
Par mesure de tolérance, sont dispensées de fournir un fichier des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / systeme d'information comptable d'une entreprise / plan comptable d une entreprise / calculer la valeur comptable d'une entreprise / numero de tva d'une entreprise francaise
Le syndic de copropriété, service juridique immobilier
I.- Le syndic de copropriété.
a. Définition et qualité du syndic.
1. Principe de base
Depuis la loi du 30 juin 1994, le législateur a retenu le vocable "syndic".
Cette précision met fin aux différentes interprétations suscitées sur le terme "gérant",
notion estimée trop ambigue compte tenu qu'il pouvait créer une confusion avec la fonction de régisseur.
La loi ne précise aucune...
Site :
http://copropriete-ejuris.be
Devenir auto-entrepreneur en 2018: les étapes à suivre. | VH-Entreprendre
Publié par Hervé et Vincent le
12 avril 2018
12 avril 2018
Je m'appelle Vincent et avec mon frère Hervé nous avons décidé de créer une entreprise dans le but d'aider les entrepreneurs dans leur quotidien.
Après avoir obtenu son master 2 en droit des affaires et de l'entreprise, Hervé m'a fait part de son envie de construire un site avec lequel il pourrait partager ses connaissances...
Site :
https://vh-entreprendre.com
Créer une société en Suisse quand on est Français ...
sandrine Szabo - 12 février, 2008
Je vais ajouter plein de modifications à ton article
Tu peux créer une sàrl en étant seul (depuis janvier) > je l'ai fait pour profession-web
Tu peux définir toi même le montant de tes parts sociales et apporter du capital en nature (et pas seulement en espèce). C'est typiquement quelque chose de pratique lorsque tu as déjà des biens dont tu veux...
Site :
http://quentin.unblog.fr
Coup d’œil sur l’entreprise - quebecor.com
Chef de file canadien des télécommunications, des médias d'information, du divertissement et de la culture, Québecor est l'une des entreprises de communication intégrée les plus performantes de l'industrie. Portées par la volonté de faire vivre la meilleure expérience qui soit à ses clients, toutes les filiales et marques de Québecor se distinguent par une offre de produits et services...
Date: 2017-08-24 11:29:24
Site :
http://www.quebecor.com
Thèmes liés : numero de tva d'une entreprise francaise / importance de la culture d'entreprise / communaute dans l'entreprise / numero tva d'une entreprise / la culture d'une entreprise familiale
Version imprimable : DADS - rfpaye.grouperf.com
-T pour outils issus des nouvelles technologies de l'information et de la communication ;
-A pour les autres avantages.
Sur la DADS-U, il convient de renseigner les rubriques S70.G10.05.001, codes 01 (nourriture), 02 (logement), 03 (voiture), 04 (NTIC) et 09 (autre avantage) et la rubrique S70.G10.05.002 (montant).
Les avantages en nature doivent toujours être estimés à leur valeur réelle,...
Site :
http://rfpaye.grouperf.com