Articles sélectionnés pour le thème : sortie comite d'entreprise
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Auto-entrepreneur — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Le régime a pour but de simplifier fortement les formalités de création, d'interruption et de cessation d'une activité professionnelle individuelle à but lucratif, notamment en permettant de s'inscrire directement en ligne pour créer son entreprise, mais aussi en simplifiant le paiement des cotisations sociales, des impôts et des taxes qui sont...
Date: 2017-08-22 02:37:27
Site :
https://fr.wikipedia.org
6 juin 2010 - Code pénal social - Livre II : Les ...
LIVRE 2 - LES INFRACTIONS ET LEUR REPRESSION EN PARTICULIER
CHAPITRE 1er - LES INFRACTIONS CONTRE LA PERSONNE DU TRAVAILLEUR
Section 1re - La vie privée du travailleur
Art. 1
Les examens médicaux
Est puni d'une sanction de niveau 2 :
1° L'employeur, son préposé ou son mandataire qui, en contravention à la loi du 28 janvier 2003 relative aux examens médicaux dans le cadre des relations de...
Date: 2018-01-16 21:25:28
Site :
http://www.legisocial.be
Corporation Mondragon — Wikipédia
Corporation Mondragon
modifier - modifier le code - voir wikidata
Corporation Mondragon est un groupe basque de 289 entreprises et entités en 2012 (dont environ la moitié sont elles aussi des coopératives), structurées en quatre groupes sectoriels : la finance , l' industrie , la distribution , et la connaissance avec des aires de recherche et de formation . C'est le plus grand groupe...
Date: 2019-05-20 13:12:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comment bien préparer sa retraite? - Accueil
1 - Épargne retraite par capitalisation individuelle
1.1 L'Assurance-vie
Ce placement vous permet de vous constituer un capital, de produire des revenus ou de transmettre un patrimoine. L'assurance vie est un contrat d'épargne.
Tous les versements, ainsi que les intérêts générés, vont constituer un capital : en cas de vie, vous toucherez ce capital épargné ; en cas de décès, ce capital...
Site :
http://www.la-retraite-complementaire.com
Convention collective, Salaire : Hospitalisation privée ...
41
34
L'ancienneté s'entend des périodes de travail effectif ou assimilé au sens de l'article 08.01.6 de la présente convention.
Les cadres visés à l'article A2. 1 bénéficient, en outre, pour tenir compte de l'acquisition progressive d'une technicité dans le métier, d'un complément technicité (2) versé à terme échu attribué dans les conditions ci-dessous :
Les métiers visés à...
Site :
http://maconvention.fr
I. Titres de participation. - bofip.impots.gouv.fr
BIC - Plus-values et moins-values du portefeuille-titres - Définition des titres de participation et des titres de placement
I. Titres de participation.
1
Aux termes du dix-septième alinéa du 5° du 1 de l' article 39 du code général des impôts (CGI) et du a quinquies du I de l' article 219 du CGI , constituent des titres de participations :
- les titres de participation au sens strict,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Promenade en bateau, pêche en mer - Catamaran Port Grusan
Mini-croisière, pêche en mer - Gruissan (11)
Bienvenue sur notre site Internet !
Le catamaran PORT GRUSAN, qui existe depuis plus de 20 ans, a été sans cesse amélioré pour le confort de tous ses passagers.
Olivier Laffage, marin-pêcheur et enfant du pays, connaît les merveilles du littoral comme sa poche. C'est donc à bord de son 18 mètres qu'il partagera avec vous sa passion.
Avec son épouse Coraline, il vous fera découvrir lors d'une promenade d'une heure, voire plus selon la formule choisie (mini...
Site :
http://www.port-grusan.fr
Thèmes liés : sortie comite d'entreprise / sortie comite d entreprise / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / comite d'entreprise et site internet
La procédure de licenciement d’un salarié du secteur privé ...
- Décret 2013-554 du 27 juin 2013 relatif à la procédure de licenciement collectif pour motif économique
- Décret 2013-721 du 2 août 2013 portant fixation du montant du barème de l'indemnité forfaitaire prévue à l'article L1235-1 du Code du Travail
- Arrêté du 27 juin 2014 relatif à la procédure de licenciement collectif pour motif économique
- Décret 2016-1582 du 23 novembre 2016...
Site :
infosdroits.fr
Gérard Filoche — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Filoche (homonymie) .
Gérard Filoche
Gérard Filoche, en septembre 2010.
Données clés
Militant d' extrême gauche jusqu'en 1994 et inspecteur du travail de profession, il a publié de nombreux ouvrages sur mai 68 et sur le droit du travail et contribue à différents médias ( L'Humanité , Mediapart , etc). Il est depuis membre du Parti socialiste...
Date: 2017-08-23 23:39:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le cadre juridique de la vidéosurveillance - Avocat Lille
Le cadre juridique de la vidéosurveillance
Par : Blandine Poidevin le
Plusieurs démarches sont à respecter lors de l'installation d'un système de vidéosurveillance.
Celles-ci diffèrent selon l'endroit où se trouvent les caméras de surveillance.
1. Compétence de la CNIL
L'installation d'un système de vidéosurveillance relève, dans un lieu privé, de la compétence de la...
Site :
https://www.jurisexpert.net
Action CE
Accueil
Des outils, du service, des conseils...
CONFORDEV vous accompagne et vous soutient tout au long de votre mandat. Nous travaillons, vous offrez le meilleur à vos salariés et ayants droits.
Gagnez en efficacité
Notre logiciel de gestion ActionCE ne nécessite aucune connaissance comptable. En saisissant rapidement et simplement vos activités sociales et culturelles, les...
Site :
http://actionce.fr
V Cotisations et gestion des comptes de points (Mise à ...
Les textes de la Convention collective nationale du 14 mars 1947 et de l'Accord du 8 décembre 1961 comportent, en matière de cotisations et d'acquisition de droits, des règles communes aux régimes AGIRC et ARRCO et des dispositions spécifiques à chaque régime, qui reposent sur des principes fondamentaux régissant ces régimes depuis leur création.
En vertu de ces principes, les deux...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Comité d'entreprise de SMST TUBES FRANCE à Montbard
Les permanences du CE auront lieu le VENDREDI de 11h30 à 13h30 .
"
Bienvenue sur le site du CE de SMST France Montbard
La dizaine d'élus du Comité d'Entreprise de Salzgitter Mannesmann Stainless Tubes France Montbard a choisi de créer un site internet pour mieux répondre aux attentes des 330 salariés qui compte la société. Baladez-vous sur ce site dont l'objectif est de vous présenter les activités proposées par votre CE. Le CE propose aux salariés des prestations destinées à améliorer leurs conditions de vie, leur pouvoir d'achat ou à leur procurer du...
Site :
http://ce-smst.fr
Formation Le fonctionnement du comité d’entreprise et des ...
« Une formation DUP remotivante, avec laquelle les élus ont pris conscience de leur rôle »
Jülia Nicanor Élue titulaire en DUP chez Equinix
« Je suis représentante du personnel depuis 2008 mais aux dernières élections, l'équipe de la DUP a été renouvelée avec des personnes qui n'avaient jamais été élues auparavant. En conséquence, la direction a pris la main sur les...
TOP 5 Logiciel Comptabilité [Gratuit] Association Loi 1901 ...
Trouver un logiciel de compta gratuit quand on est une petite association
Il n'est pas difficile de trouver un outil comptable à télécharger directement en ligne. Ainsi, France Active, dans sa démarche liée à l'économie sociale et solidaire en a développé un. Car tenir sa compta ne peut pas se faire sur un bout de papier. Il faut au moins avoir un tableur à sa disposition avec les...
Site :
http://aide-financiere.net
cgos Archives - Les bons plans Promo et reduction des ...
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Site :
https://www.espacece.fr
Thèmes liés : logiciel gestion comptable comite d'entreprise / comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet / logiciel de gestion comite d'entreprise / logiciel gestion comite d entreprise
Prud'hommes : le nouveau monopole des "défenseurs ...
Prud'hommes : le nouveau monopole des "défenseurs syndicaux" attaqué devant le Conseil d'Etat
jeudi 27 octobre 2016 par Alain HINOT
La restriction de la liberté syndicale imposée par le décret « Macron » du 20 mai 2016 relatif « à la justice prud'homale et au traitement judiciaire du contentieux du travail » qui interdit dorénavant à toute organisation syndicale de salariés non...
Date: 2018-01-16 18:52:00
Site :
http://chronique-ouvriere.fr
Assurons l'avenir de l'assurance - senat.fr
Assistance technique et secrétariat assurés par :
Muriel Badin, Patricia Germain, Marie-Ange Guimelli,
Sophie Lapize de Salée, Bénédicte Maître, Nicole Rampon, Marie-Françoise Roux
AOÛT 1998 RÉSUMÉ
Chapitre Premier : Points de repère sur l'assurance française
Ce chapitre est consacré à définir l'activité de l'assurance et à confronter à ce stade les différences d'approche...
Date: 2010-12-21 19:07:31
Site :
senat.fr
GPAO : Pourquoi et comment mettre en place une gestion ...
La gestion de production assistée par ordinateur revient depuis quelques mois au premier rang des préoccupations des entreprises. Mais elle n'est plus isolée. La demande dépasse aujourd'hui le cadre de la GPAO: la tendance est à l'intégration. Une évolution à l'image des besoins des entreprises. Ces dernières cherchent des outils de gestion qui couvrent l'ensemble des fonctions, de...
Site :
usinenouvelle.com
N° 106 - 15.10.01 - Participation des travailleurs au ...
N° 106 - 15.10.01 - Participation des travailleurs au capital et aux bénéfices des sociétés
Participation
Edition n° 106 du 15 octobre 2001
Le nouveau régime de participation des travailleurs au capital et aux bénéfices des sociétés
Auteur:
advocaat - BOURS & Vennoten
1. Introduction
La loi du 22 mai 2001 (publiée au Moniteur Belge du 9 juin 2001) instaure et réglemente, en...
Site :
http://www.ipcf.be
Droit - Reprise d’une entreprise en difficulté : l'enjeu ...
Reprise d'une entreprise en difficulté : l'enjeu social
mardi 7 février 2012
Parallèlement aux problématiques procédurales, économiques et environnementales, le volet social des offres de reprise de sociétés en difficulté conditionne en grande partie le bien fondé d'une offre et ses chances de succès. Si le Code de commerce impose notamment au repreneur d'indiquer dans son offre,...
Date: 2018-01-16 23:41:40
Site :
https://www.petitesaffiches.fr
Partenariat vacances comité d'entreprise Hôpital St Joseph ...
vacances ce hopital st joseph
Partenariat vacances comité d'entreprise Hôpital St Joseph et Goélia, locations de vacances.
Les salariés de l'Hôpital St Joseph bénéficient d'une réduction Partenaires pour leur location de vacances en résidences de tourisme Goélia.
Si vous êtes salariés de l'Hôpital St Joseph, en vous connectant dans l'espace partenaire de goelia .com, vous bénéficiez d'une...
Site :
https://www.goelia.com
Thèmes liés : vacances comite d entreprise / partenariat comite d entreprise / partenaire comite d'entreprise / partenaire comite d entreprise / reduction comite d'entreprise
Rapport 2016 du comité de suivi du Crédit d'impôt pour la ...
Plusieurs travaux ont déjà été consacrés à l'analyse de l'impact du CICE, soit sur la base d'estimations a priori, soit sur la base de l'analyse des évolutions sectorielles de l'emploi et des salaires. Mais faute de disponibilité des données individuelles d'entreprise, aucune étude ne s'était fondée sur l'observation directe et individualisée des comportements des bénéficiaires.
Ce...
Date: 2017-08-24 10:54:13
Site :
http://www.strategie.gouv.fr
Un modèle de charte Internet - journaldunet.com
Les logiciels de surveillance
Ce modèle de charte a été rédigé par David Melison, membre du Centre d'étude et de recherches en droit de l'immatériel (Cerdi). Il est extrait de Formulaire commenté Lamy Droit de l'immatériel, aux Editions Lamy ( voir leur site ).
Remarque : Certains passages, entre crochets, sont facultatifs et dépendent des caractéristiques de l'entreprise. Par...
Date: 2016-12-19 19:45:28
Site :
journaldunet.com
Nouvelles dispositions sociales janvier 2018 - MGMG
SMIC HORAIRE MENSUEL ET MINIMUM GARANTI AU 1er JANVIER 2018
A compter du 1er janvier 2018, le taux horaire du SMIC est porté à 9.88 EUR bruts donnant un SMIC mensuel brut de 1 498.50 EUR pour 35 heures hebdomadaires ou 151.67 heures mensuelles.
Le minimum garanti dans le secteur des Hôtels - Cafés - Restaurants est de 3,57 EUR.
PLAFOND DE SECURITE SOCIALE
BAREME DES SAISIES ET CESSIONS SUR...
Site :
http://my-mg.com
RÉUNION DU COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE CARREFOUR HYPER SAS ...
dimanche 13 juin 2010
RÉUNION DU COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE CARREFOUR HYPER SAS DU 08 JUIN 2010 LE COMPTE RENDU CGT
Information/consultation du CCE sur le projet d'un nouvel accord de participation de groupe en remplacement de l'accord de participation de groupe France du 28 juin 2007 :
La Direction présente cet accord en précisant, selon elle, qu'il permettrait aux salariés de percevoir...
Date: 2017-09-12 11:57:43
Site :
http://cgtcarrefouraulnay.blogspot.com
La protection des fonctionnaires de La Poste dans l ...
La Poste dont la politique des ressources humaines est particulièrement brutale, fait l'objet de nombreux conflits sociaux.
Pour essayer d'en limiter la portée, la direction de la société anonyme mobilise un arsenal de moyens qui va de l'usage très fréquent des constats d'huissiers, aux saisines à répétition des tribunaux pour contester les préavis de grève, les motifs de la grève,...
Site :
http://www.lesutopiques.org
Les clés pour bien négocier son départ
Avec la rupture conventionnelle, la loi offre au salarié un cadre plus souple et moins traumatisant qu'un licenciement pour quitter son entreprise d'un commun accord avec son employeur. Encore faut-il être armé pour défendre ses intérêts. Voici les points à connaître.
Après l'arrivée d'une nouvelle direction et la mise en place d'une autre organisation, Philippe, 44 ans, cadre...
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
Parc de jeux pour enfants à Nancy et Épinal - Mounky Parc
· Cafétaria
Écoles
Pour les écoles qui souhaitent organiser des sorties ludiques, de psychomotricité, de fin d'année... Mounky accueille les scolaires en dehors des heures d'ouverture au public, sous la responsabilité et la surveillance des accompagnateurs (mini 40 enfants).
Centres aérés
Mounky Parc peut accueillir des groupes...
Date: 2017-08-24 06:39:35
Site :
http://www.mounkyparc.fr
Thèmes liés : organisation sortie comite d'entreprise / comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / information comite d'entreprise / information comite d entreprise
Qui sommes-nous ? | Nexus
Nexus s'est construit autour d'un noyau central de professionnels de l'accompagnement du changement, en développant une organisation en réseau qui se module en fonction des besoins de nos clients. Nous avons intégré dans ce réseau des experts dans leur discipline, et nous sommes à tout moment capables de faire intervenir une équipe internationale de consultants dont nous garantissons les...
Site :
http://www.nexusconsultation.com
BIC - Amortissements - Règles de déduction - Durée et taux ...
BIC - Amortissements - Règles de déduction - Durée et taux d'amortissement - Durée normale d'utilisation des biens amortissables
1
Sur le plan comptable, il résulte du 3 de l'article 322-1 du plan comptable général (PCG) que l'amortissement d'un actif est la répartition de son montant amortissable, c'est-à-dire de sa valeur brute sous déduction de sa valeur résiduelle, en fonction de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
Monsieur Jean-pierre DA ROS a répondu à 322 questions.
Licenciement économique
Question postée par Alain le 25/10/2015 - Catégorie : Droit du travail
Il y a trois semaines, j'ai reçu un préavis de licenciement économique. Le 8 de ce mois, je me suis rendu à Paris (siège de ma société) pour l'entretien préalable. On m'a relaté les difficultés de l'entreprise, et j'ai appris que nous...
Site :
http://professionnel.documentissime.fr
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Chèques vacances ANCV : pour qui, attribution, utilisation ...
Remplir un chèque vacances
Lancés pour aider les salariés français aux faibles revenus payer leurs dépenses de vacances et de loisirs, les chèques vacances sont un complément de revenu non imposable utilisable dans plus de 200 000 établissements partout en France. Restaurants, magasins, billets de train ou d'avion, Fnac, sorties au zoo ou au musée, séances de cinéma... De...
Date: 2019-05-20 08:32:31
Site :
linternaute.fr
le blog de Jean-Florent Rérolle
Pratiques
La loi a un fondement rationnel très solide lorsqu'elle dispose que le conseil d'administration prend ses décisions sur la base de délibérations collégiales.
L'intérêt majeur du conseil est en effet de contrecarrer les biais cognitifs qui affectent les raisonnements du chef d'entreprise et de conforter ou d'améliorer son intuition en la transformant en décision collective (voir...
Date: 2017-08-15 14:44:37
Site :
http://www.rerolle.eu
Les indicateurs en santé au travail | AtouSante
Le simple fait de travailler est un indicateur important de santé à condition d'avoir un travail adapté à ses capacités et à ses connaissances dans un environnement sain et sécurisé. De nombreux indicateurs existent, il faut les choisir en fonction de ce que l'on recherche, en effet, nous ne disposons pas d'un indicateur global qui permette de répondre à toutes les...
Site :
atousante.com
Fréquence / CE RATP, 68 avenue Gambetta, Bagnolet (2019)
28 AVENUE GENERAL DE GAULLE
En cas de difficulté de connexion au site web écrire à : [email protected]
[05/09/18] - Votre enfant est un inconditionnel des colos du CE : il se fait un plaisir de choisir son séjour et une joie de passer ses vacances entre copains ?
- Vous êtes vous-même un habitué des centres de vacances du CE que vous fréquentez régulièrement en famille ?
- Vous...
Date: 2019-04-15 07:55:44
Site :
http://www.findglocal.com
Thèmes liés : comite regie d'entreprise ratp / comite d'entreprise ratp paris / comite d'entreprise ratp / comite regie entreprise ratp / association comite d'entreprise
Exemple d'ordre du jour de réunion - exempleordredujour.com
Exemple d'ordre du jour de réunion
A la recherche d'un exemple d'ordre du jour de réunion ?
Vous êtes arrivé à bon port ! Chaque réunion a ses propres exigences, mais il est judicieux de toujours suivre la même démarche lors de l'élaboration de l'ordre du jour. Voici quelques exemples d'ordres du jour à télécharger qui pourront vous fournir une source d'inspiration pour rédiger vos...
Site :
exempleordredujour.com
exempleordredujour.com - Exemple d'ordre du jour de réunion
Exemple d'ordre du jour de réunion
A la recherche d'un exemple d'ordre du jour de réunion ?
Vous êtes arrivé à bon port ! Chaque réunion a ses propres exigences, mais il est judicieux de toujours suivre la même démarche lors de l'élaboration de l'ordre du jour. Voici quelques exemples d'ordres du jour à télécharger qui pourront vous fournir une source d'inspiration pour rédiger vos...
Site :
exempleordredujour.com
LOI SUR LA DOMICILIATION AU MAROC
loi sur la domiciliation au Maroc
LOI SUR LA DOMICILIATION AU MAROC
En l'absence d'une loi sur la domiciliation d'entreprise au Maroc;une note du ministère de la justice no 1923 datant de 2003 fixe à six mois la durée de domiciliation comme durée maximale, passé ce délai d'après la même note ,sans conclure un contrat de bail l'entreprise bénéficiaire d'une domiciliation est...
Site :
http://domiciliations-rabat.com
Mentions légales - Libération
tél : 01 44 53 05 55
Crédits
Datagif
Licence
En se connectant au site de Libération, et de ce seul fait, l'utilisateur reconnaît accepter de la Sarl Libération, éditrice du site, une licence dans les présentes conditions.
La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage...
Date: 2017-08-24 13:00:18
Site :
liberation.fr
Chômage en France — Wikipédia
Critiques de la mesure du taux de chômage[ modifier | modifier le code ]
En 2007, les statistiques concernant le chômage en France ont fait l'objet de débats, du fait d'une différence plus importante que d'habitude entre deux sources d'informations : les statistiques de l'ANPE et celle de l'enquête emploi de l'Insee [31] . L'Insee a par la suite, au cours de l'été 2007, amélioré sa...
Date: 2017-08-24 06:59:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Amiante. Prévention du risque amiante - Risques - INRS
Prévention du risque amiante (rubrique sélectionnée)
Prévention du risque amiante
Dispositions communes pour tous types de travaux
Si l'amiante est interdit en France depuis 1997, il est toujours nécessaire de protéger les travailleurs spécialisés dans le traitement de l'amiante en place (désamiantage ou encapsulage), ainsi que les travailleurs ayant des activités les exposant à des...
Date: 2018-04-15 23:17:58
Site :
http://www.inrs.fr
ingénieur en logiciel - metiers-quebec.org
BREF PORTRAIT DE QUELQUES SECTEURS INDUSTRIELS :
L'industrie des technologies de l'information regroupe l'ensemble des secteurs qui fabriquent, fournissent des services et vendent des produits dans les domaines des communications, de services informatiques, du multimédia (secteur informatique) et des systèmes intelligents.
On peut donc diviser cette industrie en 6 principaux...
Date: 2019-03-07 00:38:00
Site :
http://www.metiers-quebec.org
Nature Loisir Evasion: location canoe kayak,barque,VTT ...
du Loing (Samedi 15 avril 2017)
L'Yerres (Date encore non définie)
Cet été, location canoe kayak sur le Loing Prenez place à bord de nos canoes kayaks pour découvrir cette rivière de seine et marne 77 (région parisienne proche de Fontainebleau). Les parcours proposés entre grez et moret sur loing sont...
Date: 2017-04-08 08:58:14
Site :
http://www.nature-loisir.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise en ile de france / comite d entreprise france loisirs / comite d'ile de france tir a l'arc / organisation sortie comite d'entreprise / association sportive comite d'entreprise
Transition énergétique — Wikipédia
La pertinence de cette section est remise en cause, considérez son contenu avec précaution. En discuter ?
(avril 2014)
Article principal : Énergie en France .
Au 1er semestre 2012 la « transition énergétique » a été présentée à la fois comme une réponse aux enjeux environnementaux du Sommet de Rio et comme un élément de relance de l' Économie française via la « croissance...
Date: 2018-01-15 22:25:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Tarif agent EDF/GDF : un triple détournement légal ...
Lecture confort Lecture confort Imprimer
Proposer à ses salariés d'acheter à prix réduit les objets ou services qu'ils produisent, c'est positif pour les entreprises : renforcement de l'esprit maison, promotion de leurs produits et meilleure prise en compte des besoins du client par des employés eux-mêmes utilisateurs. Pour les salariés, les réductions de prix doivent être attractives,...
Site :
ifrap.org
LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU « Fontaneau
- Abattements
= Revenu imposable ajusté
Les dépenses spéciales sont déduites après totalisation des revenus des huit catégories. Vient ensuite une deuxième série d'abattements.
SECTION IV - LA THEORIE DU REVENU FISCAL
La loi du 4 décembre 1967 a repris la conception à la base de la notion de bénéfice dans le système fiscal allemand. Conformément à cette conception dite...
Site :
http://www.fontaneau.com