bnv.gandi.ws - Redaction PV de CE a prix réduit

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Thèmes liés : compte rendu reunion comite d'entreprise / redaction compte rendu comite d'entreprise / compte rendu comite d'entreprise / compte rendu reunion comite entreprise / comptes du comite d entreprise

Et voilà le travail. Chroniques de l\'humain en entreprise.

le 3/04/2018, par Emmanuel Franck

Actualité

Le comité social et économique et la suppression du CHSCT, vus d'Europe

Avec l'avènement du Comité social et économique (CSE), les institutions représentatives du personnel (IRP) françaises sont à l'aube d'un bouleversement sans précédent. Comment cette réforme menée par le gouvernement d'Emmanuel Macron est-elle perçue dans les autres pays européens ? Telle était la question posée le 19 janvier dernier par l'Association française du droit du travail, à [...]

le 16/02/2018, par Eric Béal

Vos témoignages

Une DRH privée de ressources humaines

Marielle Dumortier est médecin du travail....

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Site : http://voila-le-travail.fr

Thèmes liés : comite economique et social europeen / droit social comite d'entreprise / droit du travail comite d'entreprise / droit du travail comite d entreprise / mise en place d un comite d entreprise

PEGI Pan European Game Information - Questions fréquemment ...

Pourquoi le logo PEGI Online figure-t-il également sur les emballages des jeux ?

Qu'est-ce que le système PEGI et dans quel but a-t-il été créé ?

Le système PEGI donne aux parents et aux personnes chargées de veiller sur les enfants des recommandations détaillées concernant le caractère adapté à une classe d'âge du contenu des jeux, sous la forme de pictogrammes d'âge et de...

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Site : http://www.pegi.info

Soutien scolaire Maths Français Dyslexique Dyspraxique ...

Remise à niveau en français et mathématiques pour adultes souhaitant préparer un concours ou se remettre à niveau dans le cadre professionnel ou personnel (Français Langue Etrangère).

Agréé Education Nationale

Seul organisme de soutien scolaire agréé par l'Education Nationale, nous intervenons dans plusieurs collèges d'Ile-de-France et de province auprès d'élèves en...

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Site : https://www.numero1-scolarite.com

Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges

Lundi 02.07.07

1 Traités

3 JUIN 1999. - Loi portant assentiment à la Convention portant révision de la Convention portant création d'un Institut universitaire européen, et à l'Acte final, faits à Florence le 18 juin 1992 et le 17 septembre 1992, p. 29606. Moniteur 1 juin 2007 n°162

15 FEVRIER 2007. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique au Protocole de 1988 relatif à la Convention...

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Site : http://www.droitbelge.be

Les questions les plus fréquemment posées : - comité ...

Social

Gestion des activités sociales et culturelles

La loi prévoit que le CE doit être consulté avant chaque décision importante. Cette consultation doit permettre aux salariés, à travers le comité d'entreprise, de fournir un avis motivé, qui selon le législateur doit être...

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Site : http://cesud-dlsi.com

Thèmes liés : comite d'entreprise plus de 50 salaries / comite d'entreprise - de 50 salaries / comite d'entreprise 50 salaries / comite d entreprise 50 salaries / entreprise de plus de 50 salaries

Confédération française des travailleurs chrétiens — Wikipédia

(février 2010)

.

Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section «  Notes et références  » ( modifier l'article , comment ajouter mes sources ? ).

Confédération française des...

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Date: 2018-01-15 21:15:44
Site : https://fr.wikipedia.org

Centrale nucléaire de Hinkley Point — Wikipédia

Géolocalisation sur la carte : Royaume-Uni

Centrale nucléaire de Hinkley Point

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La centrale nucléaire de Hinkley Point est une centrale nucléaire installée près de Bridgwater sur la côte du Somerset , à environ 8 km de l' estuaire du fleuve Parrett .

Elle occupe un terrain de 19,4 hectares et comprend deux unités : Hinkley Point A et B. L'unité A est arrêtée...

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Date: 2018-04-15 23:14:08
Site : https://fr.wikipedia.org

Moncler — Wikipédia

Débuts[ modifier | modifier le code ]

Moncler est créée en 1952 par René Ramillon et André Vincent [5] . L'entreprise de sacs de couchage rembourrés de duvet et tentes de montagne au départ est installée à proximité de Grenoble, à Monestier-de-Clermont (bien qu'une partie de la production ait longtemps été réalisée à Échirolles [6] ), où elle a acquis le nom, celui-ci reprenant...

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Date: 2017-08-23 14:39:01
Site : https://fr.wikipedia.org

Modèles de documents de gestion de projet - methodo-projet

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Modèles de documents de gestion de projet

Retour au sommaire          Vous êtes identifié comme visiteur, vous avez un accès libre et gratuit à 80% des contenus. Devenir abonné PREMIUM .

Cette page vous propose des modèles de documents de management de projet. Ils sont destinés à vous inspirer pour la création de vos propres documents. Ils sont volontairement...

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Site : https://methodo-projet.fr

Chèques vacances 2019 - cepsarennes.com

La Calvenais

Chèques vacances 2019

Cela fait maintenant 17 ans que le comité social & economique PSA Rennes vous propose parmi ses nombreuses activités la possibilité d'adhérer aux chèques vacances. Vous avez été 1569 à bénéficier des chèques vacances en 2018, ce qui a représenté pour le comité d'établissement une dépense de 135 336EUR.

QUI PEUT BENEFICIER DES CHEQUES VACANCES...

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Site : http://www.cepsarennes.com

Thèmes liés : vacances comite d entreprise / comite d'etablissement banque de france / comment fonctionne un comite d entreprise / cee comite d'entreprise europeen / depart d un salarie d une entreprise

Le Guide du Routard du Comité d'Entreprise - Home | Facebook

Le vote électronique pour les élections professionnelles est

inscrit dans le Code du travail (article L2314-21). La Cnil a adopté une

recommandation relative à la sécurité des systèmes de vote électronique (Délib.

...Cnil no 2010-371, 21 oct. 2010).

 

En voici les principaux éléments :

 

Le vote électronique doit être mis en place par un accord

d'entreprise ou de groupe et non pas par le protocole préélectoral.

 

La conception et la mise en place du système de vote électronique

peuvent être confiées à un prestataire. L'employeur doit mettre en place une

cellule d'assistance technique et déclarer le système auprès de la...

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Site : facebook.com

Thèmes liés : mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise / vote comite d entreprise / mettre en place un comite d'entreprise / delai pour mettre en place un comite d'entreprise

Comment la CGT veut sauver la SNCF - Le Point

07/03/2018 à 18:50

| Le Point.fr

La CGT décidera le 15 mars de sa ligne de conduite face à la réforme annoncée par le gouvernement à la suite d'une réunion de l'intersyndicale. 

© Philippe Munier / CrowdSpark

Abonnez-vous

La CGT cheminot contre-attaque. Après le rapport Spinetta , la centrale syndicale de la SNCF a présenté, mercredi matin, sa propre analyse sur la situation du rail...

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Site : lepoint.fr

Comité de l'abus de droit fiscal : mise à disposition d'un ...

Dernière mise à jour 24/08/2017

Newsletter saisir un email

Comité de l'abus de droit fiscal : mise à disposition d'un immeuble par une SCI

04.12.2015

Date de publication :

04 décembre 2015

En complément de cet article, découvrez notre outil de choix de la structure juridique de sa TPE lors de la création de votre entreprise, afin de déterminer le cas le plus avantageux en fonction de...

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Site : legifiscal.fr

ENJEUX ET PERSPECTIVES DE LA REFORME HOSPITALIERE AU ...

Cette contribution publiée en août 2006 dans certains journaux de la place garde,  encore sur beaucoup de points, toute sa pertinence.

        

 

 

Depuis décembre 2005, le gouvernement a annoncé la tenue prochaine d'une concertation nationale sur le système hospitalier avec l'objectif déclaré d'expliciter le sentiment d'insatisfaction générale habitant tous les acteurs...

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Site : http://www.nioxor.com

Ce qu'il faut savoir sur le CSE (Comité Social et Economique)

A partir de combien de salariés dois-je mettre en place le CSE ?

La mise en place du CSE est obligatoire dès lors que l'effectif de l'entreprise atteint au moins 11 salariés pendant 12 mois consécutifs.

La nouveauté selon le Ministère du Travail : dans les entreprises dont l'effectif est compris entre 11 et 20 salariés, et lorsque aucun salarié ne s'est porté candidat dans les 30 jours...

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Site : https://www.fiducial.fr

Création d'un Centre de Formation d'Apprentis (CFA)

Les établissements publics ou des établissements d'enseignement privés sous contrat,

Les associations,

Les entreprises ou leurs groupements,

Les organisations professionnelles d'employeurs,

Les organismes de formation gérés paritairement par des organisations professionnelles d'employeurs et les syndicats de salariés.

 

Convention de création d'un CFA

La convention de création d'un...

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Site : contratdapprentissage.fr

COMITE CENTRAL ENT BANQUE DE FRANCE à SAVIGNY EN TERRE ...

numéro siren / RCS

Guide des tarifs

Guide explicatif des tarifs pour les documents et les modes de consultation de notre service d'informations sur les entreprises. Les prix ci-dessous représentent le tarif unitaire des documents proposés.

Fiche d'identité

Une fiche d'identité est un résumé des informations clés sur l'entreprise qui propose des éléments juridiques comme le code APE ou...

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Site : http://www.france-societe.com

Association française de normalisation — Wikipédia

Géolocalisation sur la carte : France

Association française de normalisation

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L'Association française de normalisation (abrégée AFNOR [2] ) est l'organisation française qui représente la France auprès de l' Organisation internationale de normalisation (ISO) et du Comité européen de normalisation (CEN). Depuis le 1er janvier 2014, à la suite du rapprochement [3] de l'AFNOR...

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Date: 2017-08-14 23:50:01
Site : https://fr.wikipedia.org

Création d'un Centre de Formation d'Apprentis (CFA)

Les établissements publics ou des établissements d'enseignement privés sous contrat,

Les associations,

Les entreprises ou leurs groupements,

Les organisations professionnelles d'employeurs,

Les organismes de formation gérés paritairement par des organisations professionnelles d'employeurs et les syndicats de salariés.

 

Convention de création d'un CFA

La convention de création d'un...

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Site : contratdapprentissage.fr

Autorité européenne des assurances et des pensions ...

Instances

Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles (EIOPA)

L'ACPR est membre de l'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles (EIOPA), une des trois autorités de surveillance du Système européen de surveillance financière.

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L'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles (AEAPP en français, ou...

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Site : https://acpr.banque-france.fr

UNGE - Union Nationale des Géomètres-Experts

Revitalisation des centres-bourgs ruraux : le Cerema mobilisé

13 octobre 2017

Le Cerema a été missionné dans le cadre du dispositif AIDER (Appui Interministériel au Développement Rural) pour effectuer un retour d'expériences méthodologique sur la revitalisation des centres-bourgs au profit de la commune de Florac.

Assemblée des Comités Régionaux 2017

13 octobre 2017

85 élus régionaux...

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Site : unge.net

Les harcèlements au sein de la société - Recherche Emploi

Il existe plusieurs types d'harcèlements. Comme le harcèlement physique ou moral par exemple. Mais au sein d'une entreprise, les salariés subissent plus souvent le harcèlement moral de la part des autres salariés ou mêmes de leurs supérieurs hiérarchiques.

Au sein des entreprises privées ou publiques, votre employeur doit avoir mit en place de la prévention contre ce type de...

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Site : https://rechercheemploi.org

Thèmes liés : comite d'entreprise obligation de l'employeur / salaries au sein d une entreprise / travail au sein d une entreprise / information au sein d une entreprise / exemple statut comite d'entreprise

UNGE - Union Nationale des Géomètres-Experts

Revitalisation des centres-bourgs ruraux : le Cerema mobilisé

13 octobre 2017

Le Cerema a été missionné dans le cadre du dispositif AIDER (Appui Interministériel au Développement Rural) pour effectuer un retour d'expériences méthodologique sur la revitalisation des centres-bourgs au profit de la commune de Florac.

Assemblée des Comités Régionaux 2017

13 octobre 2017

85 élus régionaux...

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Site : unge.net

Association française de normalisation — Wikipédia

Géolocalisation sur la carte : France

Association française de normalisation

modifier  

L'Association française de normalisation (abrégée AFNOR [2] ) est l'organisation française qui représente la France auprès de l' Organisation internationale de normalisation (ISO) et du Comité européen de normalisation (CEN). Depuis le 1er janvier 2014, à la suite du rapprochement [3] de l'AFNOR...

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Date: 2018-01-15 22:25:13
Site : https://fr.wikipedia.org

Michel Debré, Conseil d'Etat, 1958, MJP

Michel Debré

Discours devant le Conseil d'État, 27 août 1958

Avec une rapidité inouïe, au cours des dernières années, l'unité et la force de la France se sont dégradées, nos intérêts essentiels ont été gravement menacés, notre existence en tant que nation indépendante et libre mise en cause. A cette crise politique majeure, bien des causes ont contribué. La défaillance de nos...

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Date: 2019-05-07 12:48:40
Site : http://mjp.univ-perp.fr

Calcul de l’indemnité de licenciement, comment aider le ...

Virginie 11 juin 2018 0 Commentaires

L'indemnité de licenciement est un droit pour le salarié. Ce dernier doit donc comprendre le principe et les modalités de calcul de l'indemnité de licenciement.

L'indemnité de licenciement est une somme légalement due au salarié à l'occasion de la rupture de son contrat de travail à durée indéterminée. Le droit à une telle indemnité commence au...

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Site : https://www.cse-guide.fr

Thèmes liés : code du travail comite d entreprise / convention collective comite d entreprise / licenciement d une entreprise / calcul effectif comite d'entreprise / compte de fonctionnement du comite d'entreprise

Gestion de projet — Wikipédia

La gestion de projet est une action temporaire avec un début et une fin, qui mobilise des ressources identifiées (humaines, matérielles, équipements, matières premières, informationnelles et financières) durant sa réalisation, qui possède un coût et fait donc l'objet d'une budgétisation de moyens et d'un bilan indépendant de celui de l'entreprise.

Les résultats attendus du projet...

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Date: 2017-08-12 22:34:39
Site : https://fr.wikipedia.org

La sécurité des vols, notre priorité | Air France KLM

La sécurité des vols, notre priorité

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En matière de sécurité des vols, Air France-KLM satisfait pleinement à des normes extrêmement strictes et aux standards les plus élevés du transport aérien : au niveau mondial, avec l'IATA (Association internationale du transport aérien) ainsi que l'OACI (Organisation de l'aviation civile Internationale), au niveau européen avec l'AESA...

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Site : http://www.airfranceklm.com

Thèmes liés : comite d'entreprise air france / air france comite central d'entreprise / comite central entreprise air france / comite entreprise air france / comite d'entreprise en france

René Ricol — Wikipédia

Les débuts à Paris (1976-1987)[ modifier | modifier le code ]

Diplômé d' expertise-comptable [2]  et de sciences économiques [3] , René Ricol quitte Lyon (où il a fait ses études), pour Paris, en 1976.

En 1978, il devient associé du cabinet d'expertise comptable DGR, puis rejoint en 1981 le cabinet Calan-Ramolino, qui devient Calan-Ramolino-Ricol.

Il y rencontre Jean-Charles de...

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Date: 2019-05-20 13:03:02
Site : https://fr.wikipedia.org

JE Suis… 2017

Le mardi 30 mai 2017 dès 17 h 30

11e étage de l'Édifice Price

65, rue Sainte-Anne

Québec G1R 3X5

Sous la présidence d'honneur de Johanne Devin présidente de la CCIQ et de NovAxis Solutions

Bachelière en Relations industrielles de l'Université Laval, Madame Devin a entrepris sa carrière au syndicat des professionnelles et professionnels du gouvernement du Québec. Elle a été recrutée...

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Site : http://soiree-jesuis.com

Expatries - Banque Transatlantique

La Banque Transatlantique, fondée en 1881, fidèle à ses principes, se concentre sur le long terme. Dans le contexte du Royaume-Uni et des enjeux posés par le Brexit, il s'agit de déterminer les avantages compétitifs du pays et de sa capitale. Parmi ceux-ci on peut citer en particulier le dynamisme de son économie, qui lui a permis de rebondir rapidement après la crise de 2008 ; sa...

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Site : https://expatries.banquetransatlantique.com

CONVENTION SUR L’ÉLIMINATION DE TOUTES LES FORMES DE ...

Prestations économiques et sociales (article 13)

Femmes rurales (article 14)

Egalité devant la loi (article 15)

Mariage et vie de famille (article 16)

CINQUIÈME PARTIE

Comité pour l’é1imination de la discrimination à l'égard des femmes (article 17)

Rapports nationaux (article 18)

Réunions du Comité (article 20)

Rapports du Comité (article 21)

Rôle des institutions spécialisées...

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Date: 2007-07-18 18:50:50
Site : un.org

idees - Le Nouvelliste

Conférence prononcée le 06 Juin 2002 à Ramada Inn par Dejean Belizaire

(Texte légèrement amendé)

Mesdemoiselles, Mesdames et Messieurs les Représentants d'Organisation

de Promotion de la Démocratie, d'Organisations et de Partis Politiques

Mesdemoiselles, Mesdames et Messieurs,

C'est pour la Coordination du Mouvement National Patriotique du 28 Novembre à New-York et les Membres présents...

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Site : http://www.lenouvelliste.com

Thèmes liés : comite central d'entreprise societe generale / creation d une societe en france / comite d'entreprise societe generale / creation d'une nouvelle societe / creation d'une societe de service

Centre spatial de Cannes - Mandelieu — Wikipédia

Satellites scientifiques[ modifier | modifier le code ]

Le satellite Herschel

C'est l'ESA qui, en septembre 1984, attribue à Cannes, avec le télescope spatial ISO , sa première grande maîtrise d'oeuvre dans le domaine des satellites scientifiques .

ISO sera suivi par le télescope Herschel et par le satellite Planck , lancés le 14 mai 2009 [52] , [53] . C'est l'une des grandes aventures de...

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Date: 2018-04-15 23:14:16
Site : https://fr.wikipedia.org

Les acteurs européens du vin soutiennent Vin & Société

Les acteurs européens du vin soutiennent Vin & Société

Europe

Publié le 16-10-13

Le Comité Européen des Entreprises Vins (CEEV), la Confédération Européenne des Vignerons Indépendants (CEVI)  et l' "European Federation of origin wines" (EFOW) rejoignent la mobilisation de Vin & Société et en appellent au dialogue, à l'information et à la raison.

Le Comité Européen des...

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Date: 2019-05-20 12:55:30
Site : http://www.vinetsociete.fr

Thèmes liés : comite europeen des entreprises vins / cee comite d'entreprise europeen / creation du comite d'entreprise europeen / constitution comite d'entreprise europeen / comite d'entreprise europeen

ISO 14001 : définition et explications - News & Dossiers

La norme ISO 14001 est la plus utilisée des normes de la série des normes ISO 14000 qui concernent le management environnemental.

Elle a été realisée par l'Organisation internationale de normalisation, désignée internationalement sous son sigle d'origine ISO (International Organization for Standardization) qui est systématiquement repris dans la dénomination des normes.

Une organisation...

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Site : techno-science.net

Les informations CE - COMITE D'ENTREPRISE

JOURNAL OFFICIEL « LOIS ET DECRETS »

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE

1 Arrêté du 8 juillet 2014 fixant le montant des aides complémentaires à la formation après indexation sur l'évolution annuelle des prix à la consommation des ménages (hors tabac)

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029439764&dateTexte=&categorieLien=id

2 Arrêté du 8 juillet 2014 fixant le montant de l'allocation de reconnaissance...

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Site : http://www.comitedentreprise.com

Thèmes liés : information consultation comite d'entreprise / gouv fr creation d'entreprise / droit d'information comite d'entreprise / information comite d'entreprise / information comite d entreprise

ergos-ergonomie

L'ergonomie au service du projet de votre entreprise

SANTE AU TRAVAIL - PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS

L'ergonomie propose une approche privilégiée des questions de santé au travail à partir de l'analyse du travail. Cette approche répond aux orientations actuelles concernant la démarche de prévention, tant pour l'évaluation des risques, l'élaboration du Document Unique que pour...

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Site : http://www.ergos-ergonomie.com

Comparateur de la Gauche | Fondation IFRAP

Collectivités territoriales

Missions des collectivités

Revoir la répartition des missions  en prenant en compte la suppression de l'échelon départemental et le renforcement des responsabilités des régions et des communes. Ex :

Enseignement : Etat (réglementation, inspection et programmes), régions (universités -bâtiments et personnels-, agences régionales éducatives chargées du...

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Site : ifrap.org

Comment calculer les coûts des machines agricoles

Coût du moissonnage à forfait/acre

32,25 $

32,25 $

32,25 $

Il faut moissonner 1 290 acres pour que les coûts annuels à l'acre soient équivalents à ceux du travail à forfait.

Charges annuelles décaissées, calculées à partir des montants remboursés

Le calcul des charges décaissées permet d'estimer les répercussions que...

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Date: 2016-11-01 14:37:00
Site : http://www.omafra.gov.on.ca

Association loi de 1901 — Wikipédia

14 juin 1791

), de reformer des associations d'ouvriers ou d'habitants pour défendre leurs intérêts collectifs.

L'article 291 du code pénal de 1810 réglemente la liberté d'association: « Nulle association de plus de vingt personnes [...] ne pourra se former sans l'agrément du Gouvernement. » Pendant tout le XIXe  siècle , les associations populaires ou d'ouvriers restent interdites...

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Date: 2017-08-23 21:56:39
Site : https://fr.wikipedia.org

Suite aux accusations contre Areva, les salariés de ...

 

 

Parcourir : Accueil Suite aux accusations contre Areva, les salariés de Creusot Forge défendent la qualité de leur travail

Suite aux accusations contre Areva, les salariés de Creusot Forge défendent la qualité de leur travail

Publié par Christiane Perruchot, le 20 mai 2016

NUCLEAIRE/SAÔNE-ET-LOIRE. Révéles au lendemain de la visite du ministre de l'Economie Emmanuel Macron, le 2...

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Site : http://www.tracesecritesnews.fr

Existe-t-il une définition de l’administrateur indépendant ...

Type de document : Questions clés

Référence question N° 52 - Existe-t-il une définition de l'administrateur indépendant ?

Un membre du Conseil indépendant est un membre (a) libre d'intérêts et (b) qui contribue, par sa compétence et sa liberté de jugement, à la capacité du Conseil à exercer ses missions. Pour pouvoir être qualifié d'indépendant, le membre du Conseil ne doit pas...

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Site : ifa-asso.com

Les enjeux des politiques territoriales "petite enfance ...

Sites à consulter

Introduction

La coordination avec l'ensemble des partenaires de la famille, de l'éducation, de l'enfance, de la jeunesse, des collectivités territoriales s'inscrit dans un contexte de décentralisation renforcée, de transformation des problématiques familiales, d'enjeux démographiques, économiques et politiques en France et en Europe 1 .

Les politiques, petite enfance,...

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Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

Texte adopté n° 302 - Projet de loi, adopté, dans les ...

PROJET DE LOI

pour l'accès au logement et un urbanisme rénové.

L'Assemblée nationale a adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur suit :

Voir les numéros :

Assemblée nationale : 1ère lecture : 1179, 1329, 1286 et T.A. 207.

2ème lecture : 1499, 1670 et T.A. 274.

1756. Commission mixte paritaire :...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

TITRE VI – LES INSTITUTIONS PROFESSIONNELLES

TITRE VI - LES INSTITUTIONS PROFESSIONNELLES

 

CHAPITRE I - LES SYNDICATS PROFESSIONNELS

 

Section I :  L'objet et la constitution des syndicats professionnels

 

Article 252 : Les syndicats professionnels ont pour objet la promotion et la défense des intérêts matériels, moraux et professionnels de leurs membres.

 

Article 253 : Les travailleurs, tels que définis à l'article 2 de la...

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Date: 2006-09-29 23:57:04
Site : http://www.toefrank.net

Manuel Pratique | Un site utilisant ADMINISTRATION BLOGS CMCAS

 

Démarches juridiques

Pour faciliter le suivi et le traitement des dossiers juridiques par la Direction Juridique, il est demandé de passer exclusivement par la BAL de cette Direction : DirectionJuridique@asmeg.org

Les personnes disposant des droits d'accès pour contacter cette BAL sont les Présidents de CMCAS ainsi que les Directeurs Inter-Territoriaux et les assistantes de ces...

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Site : manuelpratique.cmcas.com

Bienvenue au CFE-CGC Michelin

A définir localement

 

La CFE-CGC n'est pas signataire du premier niveau et s'en est longuement expliquée, (voir lettre d'information de décembre), d'autant que l'accord n'a pas besoin de son aval pour s'appliquer.

 

Pour le second niveau - l'intéressement au niveau MFPM -, il représente un potentiel de 1,5% de la masse salariale, l'entreprise souhaitant garder une part significative (3,5%...

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Site : http://www.cfecgcmichelin.org

SECURITE SOCIALE DEFINITION - Dictionnaire juridique

SECURITE SOCIALE DEFINITION

Définition de Sécurité sociale

La "Sécurité sociale" est un Service public de l'Etat, qui assure l'ensemble des risques sociaux des travailleurs, salariés et des professions libérales, des travailleurs indépendants et des travailleurs non salariés, des salariés agricoles, que ces personnes travaillent sur le territoire métropolitain de la France, ou comme...

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Site : dictionnaire-juridique.com